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COMPTE DE GESTION

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L'opposition demande des comptes à Beausoleil / Marie CARDONA in Nice-Matin, (29/05/2021)

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[article]
Titre : L'opposition demande des comptes à Beausoleil - Lors du dernier conseil municipal, avant-hier, les élus du groupe " Soyons fiers de Beausoleil " se sont montrés particulièrement offensifs sur les délibérations touchant aux finances de la ville.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Marie CARDONA
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 29/05/2021
Mots-clés : BEAUSOLEIL ; CONSEIL MUNICIPAL ; BILAN COMPTABLE ; COMPTE DE GESTION ; COMPTE ADMINISTRATIF ; SPINELLI GERARD ; EXONERATION FISCALE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=735057

[article] L'opposition demande des comptes à Beausoleil - Lors du dernier conseil municipal, avant-hier, les élus du groupe " Soyons fiers de Beausoleil " se sont montrés particulièrement offensifs sur les délibérations touchant aux finances de la ville. In Nice-Matin - 29/05/2021 [Article de presse] / Marie CARDONA.
Mots-clés : BEAUSOLEIL ; CONSEIL MUNICIPAL ; BILAN COMPTABLE ; COMPTE DE GESTION ; COMPTE ADMINISTRATIF ; SPINELLI GERARD ; EXONERATION FISCALE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=735057

Le conseil municipal de La Colle-sur-Loup en 4 points / Laurent QUILICI in Nice-Matin, (14/04/2021)

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[article]
Titre : Le conseil municipal de La Colle-sur-Loup en 4 points - Comptes et règlements de comptes lors de la séance. Un projet immobilier va sortir de terre, près du stade. L'exposition consacrée au célèbre artiste Yves Klein n'aura pas lieu.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Laurent QUILICI
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 14/04/2021
Mots-clés : LA-COLLE-SUR-LOUP ; CONSEIL MUNICIPAL ; ACQUISITION FONCIERE ; COMPTE DE GESTION ; COMPTE ADMINISTRATIF ; ASSOCIATION ; SUBVENTION ; MANIFESTATION CULTURELLE ; EXPOSITION ; ANNULATION ; URBANISME ; MION JEAN-BERNARD
Résumé : En accord avec la commune, l'Etablissement public foncier régional a acquis le terrain du bas de la colline de Monmeuille vendu par Belambra. Pour que des logements y soient réalisés. (Photo L. Q.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=730004

[article] Le conseil municipal de La Colle-sur-Loup en 4 points - Comptes et règlements de comptes lors de la séance. Un projet immobilier va sortir de terre, près du stade. L'exposition consacrée au célèbre artiste Yves Klein n'aura pas lieu. In Nice-Matin - 14/04/2021 [Article de presse] / Laurent QUILICI.
Mots-clés : LA-COLLE-SUR-LOUP ; CONSEIL MUNICIPAL ; ACQUISITION FONCIERE ; COMPTE DE GESTION ; COMPTE ADMINISTRATIF ; ASSOCIATION ; SUBVENTION ; MANIFESTATION CULTURELLE ; EXPOSITION ; ANNULATION ; URBANISME ; MION JEAN-BERNARD
Résumé : En accord avec la commune, l'Etablissement public foncier régional a acquis le terrain du bas de la colline de Monmeuille vendu par Belambra. Pour que des logements y soient réalisés. (Photo L. Q.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=730004

La publication des comptes annuels de l'association / Sarah FARHAT in Associations mode d'emploi, N°227 (01/03/2021)

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[article] La publication des comptes annuels de l'association In Associations mode d'emploi - N°227 - 01/03/2021 [Article de périodique] / Sarah FARHAT . - p. 17.
Mots-clés : COMPTE DE GESTION ; ASSOCIATION ; VIE ASSOCIATIVE ; FISCALITE ; GESTION ; COMPTABILITE
Résumé : Selon leur nature, leur taille et leurs activités, les organismes sans but lucratif ont l'obligation de publier leurs comptes annuels.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=730831

[article]
Titre : La publication des comptes annuels de l'association
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Sarah FARHAT
Titre du périodique : Associations mode d'emploi
Numéro : N°227
Date de parution : 01/03/2021
Article en page(s) : p. 17
Mots-clés : COMPTE DE GESTION ; ASSOCIATION ; VIE ASSOCIATIVE ; FISCALITE ; GESTION ; COMPTABILITE
Résumé : Selon leur nature, leur taille et leurs activités, les organismes sans but lucratif ont l'obligation de publier leurs comptes annuels.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=730831

Légère hausse des impôts à Touët-de-L'Escarène in Nice-Matin, (18/02/2021)

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[article]
Titre : Légère hausse des impôts à Touët-de-L'Escarène - Le dernier conseil municipal a validé les comptes de gestions et administratifs de la commune ainsi que de la régie de l'eau et de l'assainissement pour l'année écoulée.
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 18/02/2021
Mots-clés : TOUET-DE-L'ESCARENE ; CONSEIL MUNICIPAL ; COMPTE DE GESTION ; COMPTE ADMINISTRATIF ; ALIMENTATION EN EAU ; ASSAINISSEMENT ; FISCALITE ; ALBIN NOEL
Résumé : Le conseil était au complet pour la délibération budgétaire de l'année 2021. (Photo J.-P. B.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724412

[article] Légère hausse des impôts à Touët-de-L'Escarène - Le dernier conseil municipal a validé les comptes de gestions et administratifs de la commune ainsi que de la régie de l'eau et de l'assainissement pour l'année écoulée. In Nice-Matin - 18/02/2021 [Article de presse].
Mots-clés : TOUET-DE-L'ESCARENE ; CONSEIL MUNICIPAL ; COMPTE DE GESTION ; COMPTE ADMINISTRATIF ; ALIMENTATION EN EAU ; ASSAINISSEMENT ; FISCALITE ; ALBIN NOEL
Résumé : Le conseil était au complet pour la délibération budgétaire de l'année 2021. (Photo J.-P. B.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724412

Arrêté du 29 octobre 2020 relatif au calendrier d'arrêté des comptes des collectivités territoriales et de leurs groupements admis à participer à l'expérimentation de la certification des comptes prévue par l'article 110 de la loi n° 2015-991 portant nouvelle organisation territoriale de la République in Journal Officiel - Lois et décrets, N°277 (15/11/2020)

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[article]
Titre : Arrêté du 29 octobre 2020 relatif au calendrier d'arrêté des comptes des collectivités territoriales et de leurs groupements admis à participer à l'expérimentation de la certification des comptes prévue par l'article 110 de la loi n° 2015-991 portant nouvelle organisation territoriale de la République
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°277
Date de parution : 15/11/2020
Mots-clés : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FINANCES PUBLIQUES ; CERTIFICATION DES COMPTES ; EXPERIMENTATION ; CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ; COMPTABILITE LOCALE ; COMPTABILITE PUBLIQUE ; COMPTABILITE ; BILAN ; COMPTE DE GESTION
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=715405

[article] Arrêté du 29 octobre 2020 relatif au calendrier d'arrêté des comptes des collectivités territoriales et de leurs groupements admis à participer à l'expérimentation de la certification des comptes prévue par l'article 110 de la loi n° 2015-991 portant nouvelle organisation territoriale de la République In Journal Officiel - Lois et décrets - N°277 - 15/11/2020 [Texte réglementaire].
Mots-clés : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FINANCES PUBLIQUES ; CERTIFICATION DES COMPTES ; EXPERIMENTATION ; CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ; COMPTABILITE LOCALE ; COMPTABILITE PUBLIQUE ; COMPTABILITE ; BILAN ; COMPTE DE GESTION
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=715405

Le compte de gestion et le compte administratif / Line BAUMANN in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°10 (01/10/2020)

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Le compte de gestion, une formalité mais aussi une source d’information financière (10/08/2020)

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Cagnes-sur-Mer : tout premier conseil de la nouvelle mandature de Louis Nègre in Nice-Matin, (09/07/2020)

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Les finances de la Ville dans la bonne direction in Nice-Matin, (09/07/2020)

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Vote du compte de gestion et du compte administratif in Vie communale et départementale (La), N°1098 (01/05/2020)

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data.ofgl.fr (06/02/2020)

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Arrêté du 16 octobre 2019 relatif au compte financier unique pour les collectivités territoriales et les groupements admis à l'expérimentation de ce compte et votant leur budget par nature in Journal Officiel - Lois et décrets, N°271 (22/11/2019)

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Les majeurs protégés / Nathalie LEVRAY in Club santé social (anciennement Gazette santé-Social), N°166 (01/10/2019)

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" En 2018, la Ville s'est encore désendettée " / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (27/05/2019)

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Maîtrise des dépenses locales : la pression est retombée, contrat rempli pour nombre de collectivités / Thomas BEUREY (14/05/2019)

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L’impact de la loi de finances pour 2019 sur la gestion financière locale (1) / Fabrice GAUREAU in Fiches pratiques financières, N°208 (01/04/2019)

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Compte financier unique et agences comptables : l’appel à candidature est lancé ! / Fabian MEYNAND (24/01/2019)

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Le compte financier unique : une chance pour la gouvernance financière locale, des risques maîtrisables / Pierre-Louis MARIEL in Revue française de finances publiques, N°144 (01/11/2018)

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Le compte financier unique, une piste intéressante, des précautions indispensables dans la mise en œuvre / Charles GUENE in Revue française de finances publiques, N°144 (01/11/2018)

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Vers un compte financier unique pour les collectivités territoriales... / Guy PREVOST in Revue française de finances publiques, N°144 (01/11/2018)

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Bercy veut passer au compte financier unique / Cédric NEAU (13/07/2018)

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Les taxes locales n'augmentent pas / Chris PONSOT in Nice-Matin, (19/04/2018)

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Un budget entre prudence rigueur et investissements / Fabienne BONGIOVANNI in Nice-Matin, (13/04/2018)

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Près de 40 projets pour 2018 validés en conseil municipal in Nice-Matin, (13/04/2018)

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Dossier : Financement des collectivités / Philippe JACQUEMOIRE in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°3 (01/03/2018)

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Vers un compte financier unique ? in La Lettre du financier territorial, N°328 (01/01/2018)

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Vers une simplification des documents budgétaires / Julia DESCHAMPS in Fiches pratiques financières, N°194 (01/12/2017)

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Documents budgétaires et comptables : vers une simplification de grande envergure ? / Thomas BEUREY (14/11/2017)

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Rapport : Mise en place d’un compte financier unique dans le cadre budgétaire et comptable des collectivités territoriales / Pierre-Mathieu DUHAMEL (01/08/2017)

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Michel Prada : « Nous parviendrons au compte unique dans les collectivités locales » / Gaëlle GINIBRIERE (19/07/2017)

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La mise à jour des instructions budgétaires et comptables au 1er janvier 2016 in La Lettre du financier territorial, N°307 (01/02/2016)

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CRC de Languedoc-Roussillon, avis n°2015-48-008-II du 17 septembre 2015 in Gestion et finances publiques, N°1 (01/01/2016)

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CRC de Provence-Alpes-Côte d'Azur, avis n° 2015-0084 et n° 2015_0099 des 3 et 18 juin 2015 in Gestion et finances publiques, N°1 (01/01/2016)

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La note sur les informations financières essentielles / Jean-Bernard MATTRET in La Lettre du financier territorial, N°305 (01/12/2015)

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Les comptes individuels 2014 des collectivités locales sont en ligne / Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP) (11/09/2015)

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Comment lire un compte de gestion ? / Jean-Bernard MATTRET in La Lettre du financier territorial, N°299 (01/05/2015)

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L'articulation entre le budget et la comptabilité in La Lettre du financier territorial, N°294 (01/12/2014)

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MAP / Mathieu JEANDRON in Gestion et finances publiques, n° 5-6 (2014 Mai-Juin)

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L'arrêté des comptes in La Lettre du financier territorial, n° 284 (2014 Janvier)

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Pour un compte financier des collectivités locales et des établissements publics locaux in La Lettre du financier territorial, n° 267 (2012 juin)

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COMPTE DE GESTION. TOUT SAVOIR SUR LES FINANCES LOCALES in Bulletin des élus locaux, n° 216 (2006 avril)

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