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COUVERTURE NUMERIQUE

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AMENAGEMENT NUMERIQUE

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Couverture numérique : le « bon débit » ne doit pas être un palliatif durable / Romain MAZON (14/11/2019)

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Titre : Couverture numérique : le « bon débit » ne doit pas être un palliatif durable
Type de document : Document web
Auteurs : Romain MAZON
Source : Gazette.fr
Année : 14/11/2019
Mots-clés : COUVERTURE NUMERIQUE
Résumé : "Les prises « fibres optiques » se construisent au rythme inédit de 4 millions par an. Le gouvernement a rouvert le guichet de financement des réseaux à très haut débit publics (Rip), doté pour l'instant de 140 millions d'euros. Mais, sur le terrain, les élus s'inquiètent, car les fonds sont insuffisants, et les inégalités territoriales persistantes. Un colloque au Sénat faisait le point le 13 novembre 2019."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=682826

Couverture numérique : le « bon débit » ne doit pas être un palliatif durable [Document web] / Romain MAZON . - 14/11/2019.
Mots-clés : COUVERTURE NUMERIQUE
Résumé : "Les prises « fibres optiques » se construisent au rythme inédit de 4 millions par an. Le gouvernement a rouvert le guichet de financement des réseaux à très haut débit publics (Rip), doté pour l'instant de 140 millions d'euros. Mais, sur le terrain, les élus s'inquiètent, car les fonds sont insuffisants, et les inégalités territoriales persistantes. Un colloque au Sénat faisait le point le 13 novembre 2019."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=682826

Fibre optique. Les communes de Saône-et-Loire récupèrent leur mise / Alexandra CACCIVIO in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2490 (11/11/2019)

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[article] Fibre optique. Les communes de Saône-et-Loire récupèrent leur mise In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2490 - 11/11/2019 [Article de périodique] / Alexandra CACCIVIO . - p. 11.
Mots-clés : FIBRE OPTIQUE ; FINANCEMENT ; COUVERTURE NUMERIQUE ; DEPARTEMENT ; AMENAGEMENT RURAL
Résumé : Le département de Saône-et-Loire a signé une convention avec un opérateur privé pour déployer, sur quatre ans, la fibre optique dans 251 communes. Cet accord lui a permis d'alléger le coût de l'opération et ainsi de pouvoir restituer les sommes versées par les communes qui ont participé au réseau d'initiative publique.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=682824

[article]
Titre : Fibre optique. Les communes de Saône-et-Loire récupèrent leur mise
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Alexandra CACCIVIO
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2490
Date de parution : 11/11/2019
Article en page(s) : p. 11
Mots-clés : FIBRE OPTIQUE ; FINANCEMENT ; COUVERTURE NUMERIQUE ; DEPARTEMENT ; AMENAGEMENT RURAL
Résumé : Le département de Saône-et-Loire a signé une convention avec un opérateur privé pour déployer, sur quatre ans, la fibre optique dans 251 communes. Cet accord lui a permis d'alléger le coût de l'opération et ainsi de pouvoir restituer les sommes versées par les communes qui ont participé au réseau d'initiative publique.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=682824
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GEN_000142348 PERD0627 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Évaluation de l'accès aux services publics / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°43/44 (28/10/2019)

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[article] Évaluation de l'accès aux services publics In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°43/44 - 28/10/2019 [Article de périodique] / Lucienne ERSTEIN . - p. 3-5.
Mots-clés : ACTION PUBLIQUE ; ATTRACTIVITE ; DEMATERIALISATION ; ZONE RURALE ; AMENAGEMENT RURAL ; EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ; FRACTURE NUMERIQUE ; COUVERTURE NUMERIQUE
Résumé : Dans cet article, l'auteure fait le point sur les propositions du rapport d'information (n° 2297) sur l'évaluation de l'accès aux services publics dans les territoires ruraux, remis le 10 octobre par le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques à la présidence de l'Assemblée nationale.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681079

[article]
Titre : Évaluation de l'accès aux services publics
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Lucienne ERSTEIN
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°43/44
Date de parution : 28/10/2019
Article en page(s) : p. 3-5
Mots-clés : ACTION PUBLIQUE ; ATTRACTIVITE ; DEMATERIALISATION ; ZONE RURALE ; AMENAGEMENT RURAL ; EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ; FRACTURE NUMERIQUE ; COUVERTURE NUMERIQUE
Résumé : Dans cet article, l'auteure fait le point sur les propositions du rapport d'information (n° 2297) sur l'évaluation de l'accès aux services publics dans les territoires ruraux, remis le 10 octobre par le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques à la présidence de l'Assemblée nationale.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681079
Voir aussi
Rapport d'information n° 2297 sur l’évaluation de l’accès aux services publics dans les territoires ruraux, enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 10 octobre 2019 (10/10/2019)

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GEN_000142217 PERD2500 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Très haut débit : 140 millions reventilés pour l’aménagement numérique / Martine COURGNAUD - DEL RY (18/10/2019)

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Titre : Très haut débit : 140 millions reventilés pour l’aménagement numérique
Type de document : Document web
Auteurs : Martine COURGNAUD - DEL RY
Source : Gazette.fr
Année : 18/10/2019
Mots-clés : TRES HAUT DEBIT ; COUVERTURE NUMERIQUE ; FINANCEMENT
Résumé : "Le Gouvernement a annoncé la réouverture du guichet France THD, le 16 octobre. Fermé depuis près de deux ans, ce guichet doit permettre d'achever la couverture numérique du territoire en très haut débit. Toutefois, le tout fibre optique ne semble plus de mise pour atteindre la "société du gigabit" en 2025."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=680495

Très haut débit : 140 millions reventilés pour l’aménagement numérique [Document web] / Martine COURGNAUD - DEL RY . - 18/10/2019.
Mots-clés : TRES HAUT DEBIT ; COUVERTURE NUMERIQUE ; FINANCEMENT
Résumé : "Le Gouvernement a annoncé la réouverture du guichet France THD, le 16 octobre. Fermé depuis près de deux ans, ce guichet doit permettre d'achever la couverture numérique du territoire en très haut débit. Toutefois, le tout fibre optique ne semble plus de mise pour atteindre la "société du gigabit" en 2025."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=680495

Numérique en commun[s] : les collectivités en première ligne, l’Etat en interface / Laura FERNANDEZ-RODRIGUEZ (17/10/2019)

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Titre : Numérique en commun[s] : les collectivités en première ligne, l’Etat en interface
Type de document : Document web
Auteurs : Laura FERNANDEZ-RODRIGUEZ
Source : Gazette
Année : 17/10/2019
Mots-clés : NUMERIQUE ; COUVERTURE NUMERIQUE ; INCLUSION NUMERIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; SERVICE PUBLIC ; DEMATERIALISATION
Résumé : Lors de l’événement « Numérique en commun[s] » les jeudi 17 et vendredi 18 octobre 2019 sont l’occasion de rappeler que les collectivités ont fort à faire en matière d’inclusion numérique, mais que l’Etat endosse aujourd’hui un « nouveau rôle ».
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=680170

Numérique en commun[s] : les collectivités en première ligne, l’Etat en interface [Document web] / Laura FERNANDEZ-RODRIGUEZ . - 17/10/2019.
Mots-clés : NUMERIQUE ; COUVERTURE NUMERIQUE ; INCLUSION NUMERIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; SERVICE PUBLIC ; DEMATERIALISATION
Résumé : Lors de l’événement « Numérique en commun[s] » les jeudi 17 et vendredi 18 octobre 2019 sont l’occasion de rappeler que les collectivités ont fort à faire en matière d’inclusion numérique, mais que l’Etat endosse aujourd’hui un « nouveau rôle ».
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=680170

Rapport d'information n° 2297 sur l’évaluation de l’accès aux services publics dans les territoires ruraux, enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 10 octobre 2019 (10/10/2019)

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Financement du tout fibre : les élus solliciteront le président de la République / Martine COURGNAUD - DEL RY (19/09/2019)

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Numérique. Le très haut-débit dans toute la région grâce à deux réseaux d'initiative publique / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2482 (16/09/2019)

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La souveraineté numérique érigée en priorité européenne (13/09/2019)

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Souveraineté numérique : ce qu’il faut retenir des auditions du Sénat / Laura FERNANDEZ-RODRIGUEZ (06/09/2019)

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Arrêté du 12 juillet 2019 définissant la deuxième liste des zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif de couverture ciblée pour l'année 2019 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°165 (18/07/2019)

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Couverture mobile : les sénateurs veulent de la prévisibilité / Lucas BONCOURT (06/06/2019)

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En cartes et en graphiques : comment avance la couverture mobile en 4G en France ? / Camilo MORENO (05/06/2019)

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Paris fixe le cadre des enchères 5G in Le Monde, (12/05/2019)

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L'administration fiscale, histoire d'une mutation par le numérique / Emile MARZOLF in Acteurs publics, N°139-140 (01/05/2019)

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" Les apports du digital dans la gestion RH du secteur public sont nombreux " / Bastien SCORDIA in Acteurs publics, N°139-140 (01/05/2019)

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Comment Internet nous met au travail / Hélène FROUARD in Sciences humaines, N°314s (01/05/2019)

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La transformation numérique de la commande publique : la dématérialisation complète pour 2022 / Jean-François THIBOUS in Gestion et finances publiques, N°3 (01/05/2019)

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Fibre optique : la menace asiatique ; Le gouvernement va remettre des centaines de millions d'euros sur la table / Sébastien DUMOULIN in Les Échos, (05/04/2019)

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Circulaire du 3 avril 2019 relative à l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (IFER) - Exonération temporaire des stations radioélectriques installées pour couvrir les zones caractérisées par un besoin d’aménagement numérique et suppression de la contribution additionnelle à l'IFER sur les stations radioélectriques (loi n° 2018-1317 du 28 décembre 2018 de finances pour 2019, art. 176 et 26) (03/04/2019)

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Arrêté du 21 mars 2019 définissant la première liste des zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif de couverture ciblée pour l'année 2019 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°69 (22/03/2019)

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Taxe Gafa : Le Maire répond aux critiques ; Bercy s'engage à baisser l'impôt sur toutes les sociétés à 25 % en 2022 / Guillaume de CALIGNON in Les Échos, (07/03/2019)

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Migny, avec 135 abonnés potentiels, n'intéresse pas les opérateurs téléphoniques / Danièle LICATA in RCL La revue des collectivités locales, N°500 (01/03/2019)

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Une application pour mesurer la qualité de connexion / Pierre-Laurent PIZY in ID Efficience Territoriale, N°58 (01/03/2019)

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La régulation de l’Arcep au service des territoires connectés. Rapport d'activité (01/03/2019)

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Le gouvernement prêt à faire évoluer sa taxe " Gafa" / Ingrid FEUERSTEIN in Les Échos, (28/02/2019)

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Var Très Haut Débit : ça accélère ! in L'avenir côte d'azur, N°2426 (22/02/2019)

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Faire émerger une vraie citoyenneté numérique / Chloe MORIN in Les Échos, (11/02/2019)

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Numérique. Avec Datamobile, les pylônes poussent en zone rurale et la 4G devient une réalité / Béatrice GIRARD in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2450 (28/01/2019)

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Très Haut débit : tout ça pour ça ? / Claire CHEVRIER (22/01/2019)

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Des administrations inégalement préparées in Acteurs publics, N°137 (01/01/2019)

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3 millions d'euros pour le très haut débit dans Le Var in Var-Matin, (27/12/2018)

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Comment les services publics vont être transformés par le numérique / Renaud HONORÉ in Les Échos, (26/12/2018)

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Circulaire du 21 décembre 2018 de présentation des dispositions d’application immédiate de la loi n°2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN) (21/12/2018)

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Fibre optique : Solutions 30 accélère en Espagne et en France / Raphaël BALENIERI in Les Échos, (19/12/2018)

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" Le numérique est similaire à l'invention de l'électricité" in Nice-Matin, (08/12/2018)

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Très haut débit : l’effort de déploiement doit encore se renforcer / Claire CHEVRIER (07/12/2018)

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La dématérialisation des relations entre le public et l’administration / Marie-Suzel TABARD in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°48 (03/12/2018)

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Les villes françaises encore loin de la cité numérique idéale / Matthieu QUIRET in Les Échos, (21/11/2018)

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Usages numériques : la Mission laïque française veut définir une "ligne directrice" / Cyril DUCHAMP (15/11/2018)

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Mettre les nouvelles mobilités au service de tous les territoires. Rapport d'information fait au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective / Françoise CARTRON (08/11/2018)

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Calvados : inscrire durablement l'innovation dans le quotidien des agents / Amélie BRUN in Horizons publics, N°6 (01/11/2018)

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Elan : les élus au coeur des politiques de l'habitat in Journal des communes, N°2205 (01/11/2018)

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Table ronde numérique. Où en est le new deal pour l'aménagement des collectivités territoriales ? in Pour la montagne, N°298 (01/11/2018)

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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission d'information sur l'école dans la société du numérique / Bruno STUDER (10/10/2018)

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Décret n° 2018-856 du 8 octobre 2018 portant création de l'Agence du numérique de la sécurité civile in Journal Officiel - Lois et décrets, N°233 (09/10/2018)

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Tenir le calendrier, principal défi de la fibre / Jessica IBELAIDENE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5997 (05/10/2018)

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Numérique. En attendant la fibre, le très haut débit radio s'invite dans 30 000 foyers / Martine COURGNAUD-DEL RY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2434 (01/10/2018)

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Les compromis et les renoncements d'Elan in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5996 (28/09/2018)

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Très haut débit. Des zones d'ombre pour les zones Amel / Lucas BONCOURT (20/09/2018)

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Le plan national pour un numérique inclusif est lancé / Lucas BONCOURT (17/09/2018)

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Comment coconstruire avec les citoyens ? / Emile MARZOLF in Acteurs publics, N°135 (01/09/2018)

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Les grilles tarifaires à l'ère du numérique / Thomas EISINGER in Revue française de finances publiques, N°143 (01/09/2018)

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Les ressources fiscales à l'ère du numérique : l'adaptation de la fiscalité locale / Aurélien DEHAINE in Revue française de finances publiques, N°143 (01/09/2018)

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Couverture mobile : les élus appelés à désigner rapidement les sites pour les futures antennes / Pablo AIQUEL (30/08/2018)

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Instruction du gouvernement du 18 juillet 2018 relative à la mise en oeuvre du nouveau dispositif d’amélioration de la couverture en téléphonie mobile (18/07/2018)

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Une feuille de route pour réussir le passage à la 5G / Lucas BONCOURT (16/07/2018)

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Arrêté du 4 juillet 2018 définissant la liste des zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif de couverture ciblée pour l'année 2018 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°156 (08/07/2018)

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L'accueil des usagers dans les centres des finances publiques à l'heure du numérique / Hugues PERRIN in Gestion et finances publiques, N°4 (01/07/2018)

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Désertification rurale. Les solutions pour renverser la tendance / Nelly MOUSSU in Smart city, N°18 (01/07/2018)

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Dossier : La technologie au service des territoires / Nathalie CHALARD in Journal des communes, N°2204 (01/07/2018)

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Innover par le numérique. Les territoires ruraux doivent transformer l'essai / Jérémy PARADIS in ID Efficience Territoriale, N°51 (01/07/2018)

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Priorités, attractivité, compétences...Regards croisés sur la fonction financière publique in Acteurs publics, N°134 (01/07/2018)

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Accès aux réseaux. De nouveaux engagements pour accélérer la couverture numérique du territoire (29/06/2018)

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Très haut débit : le gouvernement maintient la pression sur les opérateurs télécoms / Raphaël BALENIERI in Les Échos, (28/06/2018)

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Comment Monaco vise l'excellence numérique / Christelle LEFEBVRE ; Karine WENGER in Nice-Matin, (25/06/2018)

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Couverture numérique : l'accélération annoncée se fait attendre / Lucas BONCOURT (30/05/2018)

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Les agents jugent sévèrement la transformation numérique du secteur public / Marion CHASLES-PAROT in Acteurs publics, N°133 (01/05/2018)

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A l'assaut d'une GRH pour les métiers du numérique in Acteurs publics, N°133 (01/05/2018)

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Dossier : Place aux smart territoires ! in Journal des communes, N°2203 (01/05/2018)

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Décision n° 2018-0169 du 22 février 2018 relative aux contenus et aux modalités de publication de cartes de couvertures des réseaux et des services d'accès à internet en situation fixe, et aux modalités de transmission des informations sous-jacentes in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 90 (18/04/2018)

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Arrêté du 6 avril 2018 homologuant la décision n° 2018-0169 de l'Autorité de régulation des postes et des communications électroniques en date du 22 février 2018 relative aux contenus et aux modalités de publication de cartes de couvertures des réseaux et des services d'accès à internet en situation fixe et aux modalités de transmission des informations sous-jacentes in Journal Officiel - Lois et décrets, N°89 (17/04/2018)

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Avis n° 2018-0358 du 20 mars 2018 portant sur les dispositions relatives au déploiement des réseaux de communications électroniques dans le cadre du projet de loi « Evolution du logement, de l'aménagement et du numérique » (ELAN) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°86 (13/04/2018)

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Le plan de transformation numérique de la commande publique 2017-2022 in La Lettre du financier territorial, N°331 (01/04/2018)

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Startups publiques in L'avenir côte d'azur, N°2379 (30/03/2018)

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La pénurie de fibre optique menace le déploiement des réseaux d'initiative publique / Claire CHEVRIER (23/03/2018)

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Couverture mobile : les élus saluent un accord ambitieux in Journal des communes, N°2202 (01/03/2018)

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Couverture numérique des territoires : la très forte attente des usagers / Chloé CONSIGNY in RCL La revue des collectivités locales, N°490 (01/03/2018)

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Les juridictions financières face au défi du numérique / Gilles JOHANET in Acteurs publics, N°132 (01/03/2018)

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Les managers en première ligne sur la protection des données in Acteurs publics, N°132 (01/03/2018)

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Le Sénat sécurise les investissements dans les réseaux THD in Journal des communes, N°2202 (01/03/2018)

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Zone fibrée : une solution pour développer la fibre optique in ID Efficience Territoriale, N°47 (01/03/2018)

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THD radio, une alternative sérieuse au FttH en milieu rural ? (19/02/2018)

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Mobilités du quotidien : répondre aux urgences et préparer l'avenir. Rapport / Philippe DURON (30/01/2018)

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Toute la commune sera couverte par la fibre optique d'ici fin 2018 in Nice-Matin, (20/01/2018)

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Disparités numériques. Les zones blanches / Thomas RABINO in Marianne, N°1088 (19/01/2018)

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La 5G à l'essai dans neuf villes françaises courant 2018 ? / Edgar BRAULT (18/01/2018)

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Aménagement numérique. Le gouvernement "maintient" le plan France THD mais "accélère" / Edgar BRAULT (18/01/2018)

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Bientôt la fin des " ZONES BLANCHES" in Le Figaro, n°22838 (15/01/2018)

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D'un clic, les habitants évaluent la qualité des réseaux mobiles / Claire CHEVRIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2398 (15/01/2018)

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Couverture mobile. Le gouvernement boucle un accord ambitieux pour "en finir avec les zones blanches / Edgar BRAULT (15/01/2018)

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Trois communes ont la fibre in L'avenir côte d'azur, N°2368 (12/01/2018)

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Administration numérique territoriale : la feuille de route est parue in Journal des communes, N°2201 (01/01/2018)

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Conférence nationale des territoires : le Gouvernement joue l'apaisement / Philippe POTTIEE-SPERRY in Intercommunalités, 226 (01/01/2018)

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La France et ses fractures territoriales / Markus GABEL in Les Cahiers français, N°402 (01/01/2018)

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Le tableau de bord du New Deal Mobile (2018)

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Des acheteurs qui ont la fibre...sociale / Romain CAYREY in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5955/5956 (29/12/2017)

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Partenariat numérique en zone rurale in L'avenir côte d'azur, N°2366 (29/12/2017)

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Quel financement pour le plan national d’inclusion numérique ? / Michel PAQUET (22/12/2017)

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Rapport d'information déposé en application de l’article 145-7 du Règlement par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne (21/12/2017)

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