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ACTION COLLECTIVE

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Organisations publiques : le pari de l'intelligence collective / Jean-Jacques ROUX in La Lettre du cadre territorial, N° 525 (01/02/2019)

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[article] Organisations publiques : le pari de l'intelligence collective In La Lettre du cadre territorial - N° 525 - 01/02/2019 [Article de périodique] / Jean-Jacques ROUX . - p. 40-41.
Mots-clés : MANAGEMENT ; ORGANISATION DU TRAVAIL ; ORGANISATION ; INTELLIGENCE ; ACTION COLLECTIVE
Résumé : Jamais plus qu'aujourd'hui, dans notre contexte de restrictions, il n'a été aussi pertinent et urgent de se focaliser sur les individus et donc la ressource humaine. Quand la main-d'oeuvre s'appauvrit en nombre, elle doit s'enrichir en qualité.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=660656

[article]
Titre : Organisations publiques : le pari de l'intelligence collective
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Jean-Jacques ROUX
Titre du périodique : La Lettre du cadre territorial
Numéro : N° 525
Date de parution : 01/02/2019
Article en page(s) : p. 40-41
Mots-clés : MANAGEMENT ; ORGANISATION DU TRAVAIL ; ORGANISATION ; INTELLIGENCE ; ACTION COLLECTIVE
Résumé : Jamais plus qu'aujourd'hui, dans notre contexte de restrictions, il n'a été aussi pertinent et urgent de se focaliser sur les individus et donc la ressource humaine. Quand la main-d'oeuvre s'appauvrit en nombre, elle doit s'enrichir en qualité.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=660656
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Gilets jaunes : les enseignements d’une crise de confiance / Jean-Louis SANCHEZ in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3094 (25/01/2019)

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[article] Gilets jaunes : les enseignements d’une crise de confiance In ASH Actualités sociales hebdomadaires - N°3094 - 25/01/2019 [Article de périodique] / Jean-Louis SANCHEZ . - p. 32-33.
Mots-clés : PROBLEMES SOCIAUX ; LIEN SOCIAL ; ACTION COLLECTIVE ; INEGALITE SOCIALE
Résumé : Au-delà des revendications visant autre chose que le simple pouvoir d'achat, le mouvement des gilets jaunes reflète une véritable quête de liens sociaux et de repères collectifs en déliquescence depuis de nombreuses années.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=656216

[article]
Titre : Gilets jaunes : les enseignements d’une crise de confiance
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Jean-Louis SANCHEZ
Titre du périodique : ASH Actualités sociales hebdomadaires
Numéro : N°3094
Date de parution : 25/01/2019
Article en page(s) : p. 32-33
Mots-clés : PROBLEMES SOCIAUX ; LIEN SOCIAL ; ACTION COLLECTIVE ; INEGALITE SOCIALE
Résumé : Au-delà des revendications visant autre chose que le simple pouvoir d'achat, le mouvement des gilets jaunes reflète une véritable quête de liens sociaux et de repères collectifs en déliquescence depuis de nombreuses années.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=656216
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La lutte contre la fraude, action collective et actions spécialisées / Paul TOUZET in Gestion et finances publiques, N°3 (01/05/2018)

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[article] La lutte contre la fraude, action collective et actions spécialisées In Gestion et finances publiques - N°3 - 01/05/2018 [Article de périodique] / Paul TOUZET . - p. 72-79.
Mots-clés : CONTROLE FISCAL ; FRAUDE FISCALE ; FISCALITE ; ACTION COLLECTIVE ; CONTRIBUABLE
Résumé : La lutte contre la fraude participe de la stratégie d’incitation au civisme partagée par les administrations fiscales modernes. Travail collectif et spécialisation constituent des leviers d’action efficaces que des dispositifs originaux peuvent renforcer.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=640583

[article]
Titre : La lutte contre la fraude, action collective et actions spécialisées
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Paul TOUZET
Titre du périodique : Gestion et finances publiques
Numéro : N°3
Date de parution : 01/05/2018
Article en page(s) : p. 72-79
Mots-clés : CONTROLE FISCAL ; FRAUDE FISCALE ; FISCALITE ; ACTION COLLECTIVE ; CONTRIBUABLE
Résumé : La lutte contre la fraude participe de la stratégie d’incitation au civisme partagée par les administrations fiscales modernes. Travail collectif et spécialisation constituent des leviers d’action efficaces que des dispositifs originaux peuvent renforcer.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=640583
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Procédures simplifiées et accès à la justice facilité : la mise en oeuvre de la loi de 2016 peut-elle atteindre ces objectifs ? / Hélène PAULIAT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°10/11 (12/03/2018)

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[article] Procédures simplifiées et accès à la justice facilité : la mise en oeuvre de la loi de 2016 peut-elle atteindre ces objectifs ? In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°10/11 - 12/03/2018 [Article de périodique] / Hélène PAULIAT . - p. 17-23.
Mots-clés : JUSTICE ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; DEONTOLOGIE ; MAGISTRAT ; SIMPLIFICATION ; MEDIATION ; ACTION COLLECTIVE ; OFFICIER D'ETAT CIVIL
Résumé : La loi n° 2016–1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle a vu son application conditionnée à la parution de nombreux décrets d’application, édictés pour la plupart au cours du premier semestre de l’année 2017. Cette loi renforce la déontologie des magistrats, renouvelle les missions des officiers d’état civil, simplifie l’accès et le déroulement des procédures en insistant sur les nouveaux mécanismes mis en place devant la juridiction administrative.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=624994

[article]
Titre : Procédures simplifiées et accès à la justice facilité : la mise en oeuvre de la loi de 2016 peut-elle atteindre ces objectifs ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Hélène PAULIAT
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°10/11
Date de parution : 12/03/2018
Article en page(s) : p. 17-23
Mots-clés : JUSTICE ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; DEONTOLOGIE ; MAGISTRAT ; SIMPLIFICATION ; MEDIATION ; ACTION COLLECTIVE ; OFFICIER D'ETAT CIVIL
Résumé : La loi n° 2016–1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle a vu son application conditionnée à la parution de nombreux décrets d’application, édictés pour la plupart au cours du premier semestre de l’année 2017. Cette loi renforce la déontologie des magistrats, renouvelle les missions des officiers d’état civil, simplifie l’accès et le déroulement des procédures en insistant sur les nouveaux mécanismes mis en place devant la juridiction administrative.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=624994
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GEN_000135978 PERD2500 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Les actions de groupe contre les collectivités locales / Line BAUMANN in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°1 (01/01/2018)

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[article] Les actions de groupe contre les collectivités locales In Journal des Maires et des Conseillers Municipaux - N°1 - 01/01/2018 [Article de périodique] / Line BAUMANN . - p. 56-57.
Mots-clés : INSTITUTIONS PUBLIQUES ; ACTION COLLECTIVE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES
action de groupe
Résumé : Cet article apporte des éclairages juridiques sur les actions de groupes contre les collectivités territoriales.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=618805

[article]
Titre : Les actions de groupe contre les collectivités locales
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Line BAUMANN
Titre du périodique : Journal des Maires et des Conseillers Municipaux
Numéro : N°1
Date de parution : 01/01/2018
Article en page(s) : p. 56-57
Mots-clés : INSTITUTIONS PUBLIQUES ; ACTION COLLECTIVE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES
action de groupe
Résumé : Cet article apporte des éclairages juridiques sur les actions de groupes contre les collectivités territoriales.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=618805
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GEN_000135262 PERD0628 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Action de groupe : comment ça marche? in Service public territorial, N°28 (01/09/2017)

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Rêvez... et réveillez-vous ! / LEON Myriam in Lien social, N°1207 (11/05/2017)

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L'Ecole normale sociale, ou l'art de la rencontre / Laétitia DARMON in TSA Travail Social Actualités - Média Social, N°82 (01/05/2017)

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Une inclusion lisboète / LEON Myriam in Lien social, N°1206 (27/04/2017)

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L'action de groupe santé : une arme pour les associations d'usagers / Nathalie LEVRAY in La Gazette Santé Social, N°138 (01/03/2017)

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les incidences des nouvelles normes européennes en matière de protection des données personnelles sur la législation française / Anne-Yvonne LE DAIN (01/02/2017)

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La dynamique de projet / Pascale BLANC in Métiers de la petite enfance, N°240 (01/12/2016)

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Groupe d'entraide mutuelle: L'écriture, entre expression et impressions / QUARTIER Thibault in Lien social, N°1195 (10/11/2016)

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L'autorité de la concurrence in Cahiers de la fonction publique, N°368 (01/07/2016)

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Travail social : C'est la qualité de nos services qui est en jeu / Marion LEOTOING in TSA Travail Social Actualités - Média Social, N°73 (01/06/2016)

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Mecs: l'art de la dynamique institutionnelle / KAMMERER Mariette in Lien social, N°1175 (10/12/2015)

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Optimisations financières : Équilibrer et rationaliser / Valérie VITTON (01/07/2015)

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Contentieux : quel est l'intérêt des actions de groupe ? / My-Kim YANG-PAYA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2187 (2013 9 septembre)

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De la nécessité d'une action collective en droit administratif français. Eléments de droit comparé / KIPIANI Particia in La Semaine juridique - édition générale, n° 7 (2013 11 février)

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Protection fonctionnelle / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2157 (2013 21 janvier)

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Séparation : les enfants vident leur sac en groupe / Caroline LEFEBVRE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2142 (2012 24 septembre)

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La force de l'intelligence collective / Bruno COHEN-BACRIE in La Lettre du cadre territorial, n° 449 (2012 15 septembre)

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Le mouvement des " Indignés " / CAUTRES Bruno in Les Cahiers français, n° 367 (2012 mars-avril)

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La désobéissance civile / Albert OGIEN in Problèmes politiques et sociaux, n° 989 (2011 octobre)

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Les enjeux de la consommation engagée / Ronan LE VELLY in Problèmes politiques et sociaux, n° 982 (2011 mars)

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Démocratie participative : l'exemple des petits frères des Pauvres in Juris associations, n° 420 (2010 1er juin)

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FAUT-IL AVOIR PEUR DES CLASS ACTIONS ? in Acteurs publics, n° 22 (2006 mars)

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POUR L'INTRODUCTION DES CLASS ACTIONS EN DROIT FRANCAIS in Les Petites Affiches, n° 115 (2006 18 août)

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ACTION EN JUSTICE. UNE CLASS ACTION A LA FRANCAISE? in Recueil Dalloz, n° 32 (2005 15 septembre)

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LES "CLASS ACTIONS" DEVANT LE JUGE FRANCAIS : REVE OU CAUCHEMAR in Les Petites Affiches, n° 115 (2005 10 juin)

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L'INTRODUCTION DES CLASS ACTIONS EN FRANCE in La Gazette du palais, n° 268 à 270 (2005 25 au 27 septembre)

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L'INTRODUCTION EN DROIT FRANCAIS DES CLASS ACTIONS in Les Petites Affiches, n° 254 (2005 22 décembre)

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L'ACTION EN REPRESENTATION CONJOINTE : CLASS ACTION FRANCAISE OU ACTION MORT-NEE? in Recueil Dalloz, n° 35 (1995 12 octobre)

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