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TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE

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MI-TEMPS THERAPEUTIQUE

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Fonction publique. Santé et famille, quoi de neuf pour les agents ? / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2547 (11/01/2021)

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[article] Fonction publique. Santé et famille, quoi de neuf pour les agents ? In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2547 - 11/01/2021 [Article de périodique] / Nathalie LEVRAY . - p. 57.
Mots-clés : INAPTITUDE PHYSIQUE ; FONCTIONNAIRE TERRITORIAL ; CONGE MALADIE ; CONGE MATERNITE ; CONGE D'ADOPTION ; CONGE DE PATERNITE ; RECLASSEMENT ; CODE DU TRAVAIL ; APTITUDE PHYSIQUE ; TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE
Résumé : L'ordonnance n° 2020-1447 du 25 novembre 2020 actualise les mesures en matière de santé et de famille pour les fonctionnaires territoriaux.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720410

[article]
Titre : Fonction publique. Santé et famille, quoi de neuf pour les agents ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Nathalie LEVRAY
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2547
Date de parution : 11/01/2021
Article en page(s) : p. 57
Mots-clés : INAPTITUDE PHYSIQUE ; FONCTIONNAIRE TERRITORIAL ; CONGE MALADIE ; CONGE MATERNITE ; CONGE D'ADOPTION ; CONGE DE PATERNITE ; RECLASSEMENT ; CODE DU TRAVAIL ; APTITUDE PHYSIQUE ; TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE
Résumé : L'ordonnance n° 2020-1447 du 25 novembre 2020 actualise les mesures en matière de santé et de famille pour les fonctionnaires territoriaux.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720410

Congé paternité, mi-temps thérapeutique, longue maladie... De nouvelles dispositions dans la fonction publique / Ludovic GALTIER (26/11/2020)

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Titre : Congé paternité, mi-temps thérapeutique, longue maladie... De nouvelles dispositions dans la fonction publique
Type de document : Document web
Auteurs : Ludovic GALTIER
Source : Maire.info
Année : 26/11/2020
Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE ; CONGE DE PATERNITE ; TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE ; CONGE LONGUE MALADIE ; RECLASSEMENT ; INAPTITUDE PHYSIQUE
Résumé : L'ordonnance n°2020-1447 du 25 novembre 2020 portant diverses mesures en matière de santé et de famille dans la fonction publique contient de nouvelles dispositions permettant aux agents publics de mieux concilier vie familiale et professionnelle.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716574

Congé paternité, mi-temps thérapeutique, longue maladie... De nouvelles dispositions dans la fonction publique [Document web] / Ludovic GALTIER . - 26/11/2020.
Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE ; CONGE DE PATERNITE ; TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE ; CONGE LONGUE MALADIE ; RECLASSEMENT ; INAPTITUDE PHYSIQUE
Résumé : L'ordonnance n°2020-1447 du 25 novembre 2020 portant diverses mesures en matière de santé et de famille dans la fonction publique contient de nouvelles dispositions permettant aux agents publics de mieux concilier vie familiale et professionnelle.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716574

Guide de la santé et du bien-être au travail / Grande couronne CIG in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2539 hors-série (09/11/2020)

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[article] Guide de la santé et du bien-être au travail In La Gazette des communes, des départements, des régions - 2539 hors-série - 09/11/2020 [Article de périodique] / Grande couronne CIG . - 64 p.
Mots-clés : GUIDE ; COMMISSION DE REFORME ; COMITE MEDICAL ; REGIME GENERAL ; REGIME SPECIAL ; CONGE LONGUE MALADIE ; CONGE LONGUE DUREE ; TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE ; CONGE MALADIE ; SECRET MEDICAL ; DEONTOLOGIE ; MEDECINE PREVENTIVE ; SANTE
Résumé : Ce guide est conçu pour aider les employeurs territoriaux dans la gestion de l'indisponibilité physique des fonctionnaires territoriaux affiliés au régime spécial. Les différents acteurs ou instances intervenant dans la gestion des congés pour raison de santé ainsi que les différents types de congés maladie y sont détaillés.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=715124

[article]
Titre : Guide de la santé et du bien-être au travail
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Grande couronne CIG
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : 2539 hors-série
Date de parution : 09/11/2020
Article en page(s) : 64 p.
Mots-clés : GUIDE ; COMMISSION DE REFORME ; COMITE MEDICAL ; REGIME GENERAL ; REGIME SPECIAL ; CONGE LONGUE MALADIE ; CONGE LONGUE DUREE ; TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE ; CONGE MALADIE ; SECRET MEDICAL ; DEONTOLOGIE ; MEDECINE PREVENTIVE ; SANTE
Résumé : Ce guide est conçu pour aider les employeurs territoriaux dans la gestion de l'indisponibilité physique des fonctionnaires territoriaux affiliés au régime spécial. Les différents acteurs ou instances intervenant dans la gestion des congés pour raison de santé ainsi que les différents types de congés maladie y sont détaillés.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=715124

Décret n° 2020-1098 du 29 août 2020 pris pour l'application de l'article 20 de la loi n° 2020-473 du 25 avril 2020 de finances rectificative pour 2020 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°212 (30/08/2020)

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[article]
Titre : Décret n° 2020-1098 du 29 août 2020 pris pour l'application de l'article 20 de la loi n° 2020-473 du 25 avril 2020 de finances rectificative pour 2020
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°212
Date de parution : 30/08/2020
Mots-clés : EPIDEMIE ; PANDEMIE ; VIRUS ; MALADIE ; MALADIE CHRONIQUE ; MALADIE INFECTIEUSE ; TRAVAIL ; COVID 19 ; SANTE ; CANCER ; PERSONNE VULNERABLE ; MI-TEMPS ; TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=707992

[article] Décret n° 2020-1098 du 29 août 2020 pris pour l'application de l'article 20 de la loi n° 2020-473 du 25 avril 2020 de finances rectificative pour 2020 In Journal Officiel - Lois et décrets - N°212 - 30/08/2020 [Texte réglementaire].
Mots-clés : EPIDEMIE ; PANDEMIE ; VIRUS ; MALADIE ; MALADIE CHRONIQUE ; MALADIE INFECTIEUSE ; TRAVAIL ; COVID 19 ; SANTE ; CANCER ; PERSONNE VULNERABLE ; MI-TEMPS ; TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=707992

Le délai de quatre ans pour demander l'imputabilité au service d'une maladie ne s'applique pas aux fonctionnaires territoriaux in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°1 (01/01/2020)

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[article] Le délai de quatre ans pour demander l'imputabilité au service d'une maladie ne s'applique pas aux fonctionnaires territoriaux In AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques - N°1 - 01/01/2020 [Article de périodique] . - p. 33-34.
Mots-clés : RESPONSABILITE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE ; MALADIE ; TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE ; CONGE LONGUE DUREE ; DEPRESSION NERVEUSE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Résumé : L'arrêt de la Cour d'appel de Bordeaux du 21 octobre 2019 n°17BX03013 considère que la règle selon laquelle une demande d'imputabilité au service ne peut être effectuée que dans un délai de quatre ans ne s'applique que pour les fonctionnaires de l'Etat. En l'espèce, la requérante, agent de la fonction publique territoriale qui avait demandé que la dépression dont elle souffre soit reconnue comme ayant été contractée et aggravée en service ne peut être rejettée au motif de son caractère tardif.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=688040

[article]
Titre : Le délai de quatre ans pour demander l'imputabilité au service d'une maladie ne s'applique pas aux fonctionnaires territoriaux
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques
Numéro : N°1
Date de parution : 01/01/2020
Article en page(s) : p. 33-34
Mots-clés : RESPONSABILITE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE ; MALADIE ; TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE ; CONGE LONGUE DUREE ; DEPRESSION NERVEUSE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Résumé : L'arrêt de la Cour d'appel de Bordeaux du 21 octobre 2019 n°17BX03013 considère que la règle selon laquelle une demande d'imputabilité au service ne peut être effectuée que dans un délai de quatre ans ne s'applique que pour les fonctionnaires de l'Etat. En l'espèce, la requérante, agent de la fonction publique territoriale qui avait demandé que la dépression dont elle souffre soit reconnue comme ayant été contractée et aggravée en service ne peut être rejettée au motif de son caractère tardif.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=688040

Le temps partiel thérapeutique doit être effectif in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°4 (01/07/2019)

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Les conditions d'octroi du temps partiel thérapeutique in La Lettre de l'employeur territorial, 1599 (02/10/2018)

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Le temps partiel thérapeutique in La Lettre de l'employeur territorial, 1598 (25/09/2018)

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Temps partiel thérapeutique : rôle des médecins et de l'employeur / F CHEVILLARD in Références en santé au travail, N°155 (01/07/2018)

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Temps partiel thérapeutique : la circulaire du 15 mai 2018 in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°6 (01/06/2018)

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Circulaire du 15 mai 2018 relative au temps partiel pour raison thérapeutique dans la fonction publique (15/05/2018)

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Les congés de maladie des agents territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2405 (05/03/2018)

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Le casse-tête du calcul de l'indemnité de licenciement des agents contractuels in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°2 (01/03/2018)

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Une mise en demeure de reprise pendant un congé bonifié ne permet pas un licenciement in La Lettre de l'employeur territorial, 1572 (27/02/2018)

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Maladies chroniques. Face aux handicaps invisibles, identification et adaptation / Aurélia DESCAMPS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2388 (30/10/2017)

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A quelles conditions reconnaître la rechute et le mi-temps thérapeutique ? / Patrick MARTIN-GENIER in Technicités, N°306 (01/10/2017)

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Une reprise exclut un temps partiel thérapeutique in La Lettre de l'employeur territorial, 1536 (09/05/2017)

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Compte personnel d'activité, formation, santé et sécurité au travail dans la fonction publique in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°5 (01/05/2017)

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De nouveaux droits pour les agents absents pour raisons de santé / Pauline ARMAND in La Lettre du cadre territorial, N° 507 (01/04/2017)

Permalink
Un allègement relatif des procédures médicales in La Lettre de l'employeur territorial, 1525 (21/02/2017)

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Ordonnance n° 2017-53 du 19 janvier 2017 portant diverses dispositions relatives au compte personnel d'activité, à la formation et à la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 0017 (20/01/2017)

Permalink
Une altercation peut provoquer une dépression imputable au service in La Lettre de l'employeur territorial, 1497 (28/06/2016)

Permalink
La gestion d'un accident de service peut justifier un reversement salarial in La Lettre de l'employeur territorial, 1496 (21/06/2016)

Permalink
La LFSS pour 2016 (3) - Les mesures maladie, retraite et famille in Liaisons sociales, 17009 (01/02/2016)

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Témoignages. Chronique des longues maladies / Rémi UZAN in La Lettre du cadre territorial, n° 495 (01/02/2016)

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PLFSS pour 2016 : les autres mesures adoptées définitivement par les députés in Liaisons sociales, 16968 (02/12/2015)

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Le temps partiel thérapeutique maintient le régime indemnitaire in La Lettre de l'employeur territorial, 1403 (17/06/2014)

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Comment bénéficier d'un temps partiel thérapeutique ? / Jean-Christophe POIROT in Technicités, n° 264 (2014 23 février)

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Le temps partiel sur demande a-t-il une incidence sur le temps partiel thérapeutique ? in La Lettre de l'employeur territorial, n° 1357 (2013)

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Le temps partiel thérapeutique pour maladie ordinaire ne sera pas assoupli in La Lettre de l'employeur territorial, n° 1355 (2013)

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L'articulation entre le temps partiel et le temps partiel thérapeutique in IAJ Les Informations administratives et juridiques, n° 7 (2012 juillet)

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L'aggravation de l'état de santé peut caractériser un nouvel accident in La Lettre de l'employeur territorial, n° 1306 (2012)

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Intégralité de traitement, interprétation(s) et mi-temps thérapeutique : quel est le bon... traitement ? / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 15 (2012 16 avril)

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Focus sur le temps partiel thérapeutique / Jean-Christophe POIROT in Profession territoriale, n° 136 (2011 août septembre)

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Le temps partiel : pour qui? / Alain LARRAIN in Profession territoriale, n° 136 (2011 août septembre)

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Les conséquences du refus de prise en charge d'un mi-temps thérapeutique après un non-renouvellement de congé longue maladie in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, n° 2 (2011 mars-avril)

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Les agents à temps partiel thérapeutique ne bénéficient pas d'heures supplémentaires in La Lettre de l'employeur territorial, n° 1243 (2011)

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