Portail documentaire

Externaliser les services d’entretien des collèges : une économie pour les finances publiques ? / DEVETTER François-Xavier in Revue française d'administration publique, N°172 (01/10/2019)

ISBD Vue détaillée [article] Externaliser les services d’entretien des collèges : une économie pour les finances publiques ? In Revue française d'administration publique - N°172 - 01/10/2019 [Article de périodique] / DEVETTER François-Xavier ; Julie VALENTIN . - p. 1059-1075. Mots-clés : EXTERNALISATION ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; COLLEGE ; ADJOINT TECHNIQUE DES ETABLISSEMENTS DE L'ENSEIGNEMENT ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; BUDGET LOCAL Résumé : "Cet article étudie les conséquences financières des processus d’externalisation des agents de services en charge de l’entretien des établissements scolaires. Sur la base d’une monographie et de statistiques nationales, il compare l’ensemble des coûts, d’abord pour la collectivité commanditaire puis d’une manière plus large pour les finances publiques en tenant compte de divers effets fiscaux et sociaux". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=711951 [article]  Titre : Externaliser les services d’entretien des collèges : une économie pour les finances publiques ? Type de document : Article de périodique Auteurs : DEVETTER François-Xavier ; Julie VALENTIN Titre du périodique : Revue française d'administration publique Numéro : N°172 Date de parution : 01/10/2019 Article en page(s) : p. 1059-1075 Mots-clés : EXTERNALISATION ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; COLLEGE ; ADJOINT TECHNIQUE DES ETABLISSEMENTS DE L'ENSEIGNEMENT ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; BUDGET LOCAL Résumé : "Cet article étudie les conséquences financières des processus d’externalisation des agents de services en charge de l’entretien des établissements scolaires. Sur la base d’une monographie et de statistiques nationales, il compare l’ensemble des coûts, d’abord pour la collectivité commanditaire puis d’une manière plus large pour les finances publiques en tenant compte de divers effets fiscaux et sociaux". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=711951

Maladie professionnelle - absence de lien entre des douleurs au poignet et le travail de plonge / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2470 (17/06/2019)

ISBD Vue détaillée [article] Maladie professionnelle - absence de lien entre des douleurs au poignet et le travail de plonge In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2470 - 17/06/2019 [Article de périodique] / Gabriel ZIGNANI . - p. 39. Mots-clés : DOULEUR ; COLLEGE ; ADJOINT TECHNIQUE DES ETABLISSEMENTS DE L'ENSEIGNEMENT ; REFUS ; MALADIE PROFESSIONNELLE Résumé : Décision de la Cour administrative d'appel de Lyon du 9 avril 2019 (n° 17LY01954). La demande de reconnaissance comme maladie professionnelle est rejetée. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=669796 [article]  Titre : Maladie professionnelle - absence de lien entre des douleurs au poignet et le travail de plonge Type de document : Article de périodique Auteurs : Gabriel ZIGNANI Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2470 Date de parution : 17/06/2019 Article en page(s) : p. 39 Mots-clés : DOULEUR ; COLLEGE ; ADJOINT TECHNIQUE DES ETABLISSEMENTS DE L'ENSEIGNEMENT ; REFUS ; MALADIE PROFESSIONNELLE Résumé : Décision de la Cour administrative d'appel de Lyon du 9 avril 2019 (n° 17LY01954). La demande de reconnaissance comme maladie professionnelle est rejetée. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=669796

Ressources humaines. Établissements scolaires : alerte rouge sur les conditions de travail / Solange de FREMINVILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2444 (10/12/2018)

ISBD Vue détaillée [article] Ressources humaines. Établissements scolaires : alerte rouge sur les conditions de travail In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2444 - 10/12/2018 [Article de périodique] / Solange de FREMINVILLE . - p. 28-30. Mots-clés : FORMATION DE PROFESSIONNALISATION ; PROFESSIONNALISATION ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; PROFESSION ; ADJOINT TECHNIQUE DES ETABLISSEMENTS DE L'ENSEIGNEMENT ; TROUBLE MUSCULO-SQUELETTIQUE ; INAPTITUDE PHYSIQUE ; PENIBILITE ; ABSENTEISME ; CONDITION DE TRAVAIL ; RESTAURATION SCOLAIRE ; RISQUE PROFESSIONNEL Résumé : Alarmées par la montée de l'absentéisme et des inaptitudes dans les établissements d'enseignement, les collectivités cherchent à réduire les tâches pénibles des agents. Elles engagent des démarches collectives associant réorganisation du travail, nouveaux matériels et formations de professionnalisation. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=651989 [article]  Titre : Ressources humaines. Établissements scolaires : alerte rouge sur les conditions de travail Type de document : Article de périodique Auteurs : Solange de FREMINVILLE Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2444 Date de parution : 10/12/2018 Article en page(s) : p. 28-30 Mots-clés : FORMATION DE PROFESSIONNALISATION ; PROFESSIONNALISATION ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; PROFESSION ; ADJOINT TECHNIQUE DES ETABLISSEMENTS DE L'ENSEIGNEMENT ; TROUBLE MUSCULO-SQUELETTIQUE ; INAPTITUDE PHYSIQUE ; PENIBILITE ; ABSENTEISME ; CONDITION DE TRAVAIL ; RESTAURATION SCOLAIRE ; RISQUE PROFESSIONNEL Résumé : Alarmées par la montée de l'absentéisme et des inaptitudes dans les établissements d'enseignement, les collectivités cherchent à réduire les tâches pénibles des agents. Elles engagent des démarches collectives associant réorganisation du travail, nouveaux matériels et formations de professionnalisation. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=651989

Dix questions statutaires sur les adjoints techniques des établissements d'enseignement / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2423 (09/07/2018)

ISBD Vue détaillée [article] Dix questions statutaires sur les adjoints techniques des établissements d'enseignement In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2423 - 09/07/2018 [Article de périodique] / Sophie SOYKURT . - p. 60-61. Mots-clés : DETACHEMENT ; REMUNERATION ; RECRUTEMENT ; STATUT ; CATEGORIE C ; ADJOINT TECHNIQUE DES ETABLISSEMENTS DE L'ENSEIGNEMENT Résumé : Ce cadre d'emploi a été créé pour intégrer les agents TOS transférés aux collectivités dans le cadre de la loi du 13 août 2004. Ces agents appartiennent à la communauté éducative. Le recrutement se fait sans concours dans le premier grade. Décrets n° 2007-913 et 2007-917 du 15 mai 2007. Décrets n° 2016-596 et 2016-604 du 12 mai 2016. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=637645 [article]  Titre : Dix questions statutaires sur les adjoints techniques des établissements d'enseignement Type de document : Article de périodique Auteurs : Sophie SOYKURT Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2423 Date de parution : 09/07/2018 Article en page(s) : p. 60-61 Mots-clés : DETACHEMENT ; REMUNERATION ; RECRUTEMENT ; STATUT ; CATEGORIE C ; ADJOINT TECHNIQUE DES ETABLISSEMENTS DE L'ENSEIGNEMENT Résumé : Ce cadre d'emploi a été créé pour intégrer les agents TOS transférés aux collectivités dans le cadre de la loi du 13 août 2004. Ces agents appartiennent à la communauté éducative. Le recrutement se fait sans concours dans le premier grade. Décrets n° 2007-913 et 2007-917 du 15 mai 2007. Décrets n° 2016-596 et 2016-604 du 12 mai 2016. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=637645

Conversation à connotation sexuelle avec un lycéen / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2417 (28/05/2018)

ISBD Vue détaillée [article] Conversation à connotation sexuelle avec un lycéen In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2417 - 28/05/2018 [Article de périodique] / Gabriel ZIGNANI . - p. 56. Mots-clés : ANNULATION ; REVOCATION ; FAUTE DISCIPLINAIRE ; SEXUALITE ; LYCEEN ; ADJOINT TECHNIQUE DES ETABLISSEMENTS DE L'ENSEIGNEMENT ; SANCTION DISCIPLINAIRE Résumé : La cour administrative d'appel de Nancy juge disproportionnée la révocation d'un cuisinier de lycée ayant tenu des propos à connotation sexuelle avec un lycéen de plus de 15 ans. Cour administrative d'appel de Nancy du 6 mars 2018, n°16NC01756. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=633209 [article]  Titre : Conversation à connotation sexuelle avec un lycéen Type de document : Article de périodique Auteurs : Gabriel ZIGNANI Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2417 Date de parution : 28/05/2018 Article en page(s) : p. 56 Mots-clés : ANNULATION ; REVOCATION ; FAUTE DISCIPLINAIRE ; SEXUALITE ; LYCEEN ; ADJOINT TECHNIQUE DES ETABLISSEMENTS DE L'ENSEIGNEMENT ; SANCTION DISCIPLINAIRE Résumé : La cour administrative d'appel de Nancy juge disproportionnée la révocation d'un cuisinier de lycée ayant tenu des propos à connotation sexuelle avec un lycéen de plus de 15 ans. Cour administrative d'appel de Nancy du 6 mars 2018, n°16NC01756. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=633209

Agents techniques des collèges et lycées : bientôt la fin du cadre d'emplois spécifique ? / Thomas BEUREY (26/04/2017)

Permalink

Panorama de l'emploi territorial. 6° édition / Fédération nationale des centres de gestion de la fonction publique territoriale (Fncdg) (01/01/2017)

Permalink

Changement d'affectation / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2281 (03/08/2015)

Permalink

10 questions sur les adjoints techniques des établissements d'enseignement / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2220 (05/05/2014)

Permalink

L'affectation doit respecter les prescriptions du statut in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, n° 2 (01/03/2014)

Permalink

CNFPT - PREPARATION AUX CONCOURS D'ADJOINT TECHNIQUE 1ERE CLASSE, D'ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL 2EME CLASSE DES EPLE, D'AGENT DE MAITRISE. SPECIALITE BATIMENT, TRAVAUX PUBLIC, VOIRIE ET RESEAUX DIVERS / Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) (01/01/2012)

Permalink

PREPARATION AU CONCOURS AGENT TECHNIQUE, AGENT TECHNIQUE QUALIFIE. FASCICULE DE LA SPECIALITE ENVIRONNEMENT HYGIENE. PREPARATION AU CONCOURS D'AGENT TECHNIQUE ET D'AGENT TECHNIQUE QUALIFIE / CARRE Thierry (01/01/2012)

Permalink

10 questions sur les adjoints techniques des établissements d'enseignement / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2096 (2011 10 octobre)

Permalink

Temps de travail in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2065 (2011 14 février)

Permalink

Licenciement d'un stagiaire in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2063 (2011 31 janvier)

Permalink

Changement d'affectation in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2061 (2011 17 janvier)

Permalink

Adjoint technique principal de 2ème classe des établissements d'enseignement - Epreuve du tronc commun et de la spécialité Magasinage et ateliers / GRAS Didier (01/01/2011)

Permalink

Adjoint technique principal de 2ème classe des établissements d'enseignement - Epreuvesdu tronc commun et de la spécialité Installations électriques sanitaires et thermiques / GRAS Didier (01/01/2011)

Permalink

Définition des missions des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement / Carine BIGET in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 41 (2010 6 décembre)

Permalink

Les ATT des établissements d'enseignement en 10 questions / MACAIRE Sophie in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2050 (2010 25 octobre)

Permalink

Les anciens TOS plébiscitent la FPT / Maud PARNAUDEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2034 (2010 14 juin)

Permalink

Adjoint technique principal de 2ème classe des établissements d'enseignement - Ep^reuves du tronc commun et de la spécialité Equipement bureautique et audiovisuels / GRAS Didier (01/01/2010)

Permalink

Adjoint technique principal de 2ème classe des établissements d'enseignement - Epreuve de la spécialité Lingerie / PETIT Raymond (01/01/2010)

Permalink

Adjoint technique principal de 2ème classe des établissements d'enseignement - Epreuve de la spécialité Restauration / Bruno HAUS (01/01/2010)

Permalink

Adjoint technique principal de 2ème classe des établissements d'enseignement - Epreuves du tronc commun et de la spécialité Espaces verts et Installations sportives. / GRAS Didier (01/01/2010)

Permalink

Adjoint technique territorial de 1ère classe - Epreuve de la spécialité Communication spectacle / STICKEL Gérard (01/01/2010)

Permalink

Adjoint technique territorial et établissement d'enseignement de 1ère classeAdjoint technique principal de 2ème classe des établissements d'enseignement - Epreuves du tronc commun. Préparation aux concours et examens. / GRAS Didier (01/01/2010)

Permalink

Agent de maîtrise - Adjoint technique territorial de 2ème classe des établissements d'enseignement - L'épreuve du cas pratique. / Claude HERAUD (01/01/2010)

Permalink

AGENT DE MAITRISE - PERSONNELS TECHNIQUE DES COLLEGES ET LYCEES. FILIERE TECHNIQUE. FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE. CONCOURS EXTERNE, INTERNE, 3EME CONCOURS, EXAMEN PROFESSIONNEL / Claude HERAUD (01/01/2010)

Permalink

Circulaire du 12 juillet 2007 (2007)

Permalink