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ADJOINT TECHNIQUE

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Les adjoints techniques territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2462 (22/04/2019)

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[article] Les adjoints techniques territoriaux In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2462 - 22/04/2019 [Article de périodique] / Sophie SOYKURT . - p. 58-59.
Mots-clés : CADRE D'EMPLOIS ; ADJOINT TECHNIQUE ; STAGE ; RECRUTEMENT ; DISPENSE DE FORMATION ; CARRIERE ; TITULARISATION ; CONCOURS ADMINISTRATIF ; REMUNERATION ; AVANCEMENT DE GRADE
Résumé : Chargés de tâches techniques d'exécution, les adjoints techniques territoriaux exercent leurs fonctions dans différents domaines : bâtiment, voirie, espaces verts, restauration, logistique, spectacle, artisanat d'art ... Décrets du 22 décembre 2006, du 12 mai 2016, du 29 janvier 2007.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=664607

[article]
Titre : Les adjoints techniques territoriaux
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Sophie SOYKURT
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2462
Date de parution : 22/04/2019
Article en page(s) : p. 58-59
Mots-clés : CADRE D'EMPLOIS ; ADJOINT TECHNIQUE ; STAGE ; RECRUTEMENT ; DISPENSE DE FORMATION ; CARRIERE ; TITULARISATION ; CONCOURS ADMINISTRATIF ; REMUNERATION ; AVANCEMENT DE GRADE
Résumé : Chargés de tâches techniques d'exécution, les adjoints techniques territoriaux exercent leurs fonctions dans différents domaines : bâtiment, voirie, espaces verts, restauration, logistique, spectacle, artisanat d'art ... Décrets du 22 décembre 2006, du 12 mai 2016, du 29 janvier 2007.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=664607

Statut. La mutation d'office n'est pas une sanction déguisée / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2436 (15/10/2018)

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[article] Statut. La mutation d'office n'est pas une sanction déguisée In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2436 - 15/10/2018 [Article de périodique] / Gabriel ZIGNANI . - p. 57.
Mots-clés : GYMNASE ; GARDIEN ; ADJOINT TECHNIQUE ; AFFECTATION ; MUTATION ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; CADRE D'EMPLOIS
Résumé : L'affectation d'un agent à un poste de gardien de gymnase, que son cadre d'emploi d'adjoint technique territorial lui donne vocation à occuper, ne comporte aucun déclassement. Cour administrative d'appel de Nancy du 19 juillet 2018, n° 17NC02273.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=646240

[article]
Titre : Statut. La mutation d'office n'est pas une sanction déguisée
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Gabriel ZIGNANI
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2436
Date de parution : 15/10/2018
Article en page(s) : p. 57
Mots-clés : GYMNASE ; GARDIEN ; ADJOINT TECHNIQUE ; AFFECTATION ; MUTATION ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; CADRE D'EMPLOIS
Résumé : L'affectation d'un agent à un poste de gardien de gymnase, que son cadre d'emploi d'adjoint technique territorial lui donne vocation à occuper, ne comporte aucun déclassement. Cour administrative d'appel de Nancy du 19 juillet 2018, n° 17NC02273.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=646240

NBI : la polyvalence des tâches d'entretien doit comporter des éléments de salubrité in La Lettre de l'employeur territorial, 1597 (18/09/2018)

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[article] NBI : la polyvalence des tâches d'entretien doit comporter des éléments de salubrité In La Lettre de l'employeur territorial - 1597 - 18/09/2018 [Article de périodique] . - p.3.
Mots-clés : NBI ; ADJOINT TECHNIQUE
Résumé : Depuis août 1990, les fonctionnaires qui occupent des emplois comportant une responsabilité ou une technicité particulière peuvent bénéficier d'une nouvelle bonification indiciaire (NBI) (art. 27, loi n°91-73 du 18janvier 1991). Sont notamment concernées, les fonctions polyvalentes liées à l'entretien, la salubrité, la conduite de véhicules et à des tâches techniques dans les communes de moins de 2000 habitants et établissements publics assimilés (déc. n° 2000-954 du 22septembre 2000) ou à des tâches techniques au sein d'un monument historique. Dans une affaire, le maire refuse d'attribuer la NBI à un adjoint technique de 1ère classe. CAA Bordeaux n° 15BX01586 M. A du 3 janvier 2017 et Douai n°16DA00677 M. A du 22 février 2018.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=643305

[article]
Titre : NBI : la polyvalence des tâches d'entretien doit comporter des éléments de salubrité
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : La Lettre de l'employeur territorial
Numéro : 1597
Date de parution : 18/09/2018
Article en page(s) : p.3
Mots-clés : NBI ; ADJOINT TECHNIQUE
Résumé : Depuis août 1990, les fonctionnaires qui occupent des emplois comportant une responsabilité ou une technicité particulière peuvent bénéficier d'une nouvelle bonification indiciaire (NBI) (art. 27, loi n°91-73 du 18janvier 1991). Sont notamment concernées, les fonctions polyvalentes liées à l'entretien, la salubrité, la conduite de véhicules et à des tâches techniques dans les communes de moins de 2000 habitants et établissements publics assimilés (déc. n° 2000-954 du 22septembre 2000) ou à des tâches techniques au sein d'un monument historique. Dans une affaire, le maire refuse d'attribuer la NBI à un adjoint technique de 1ère classe. CAA Bordeaux n° 15BX01586 M. A du 3 janvier 2017 et Douai n°16DA00677 M. A du 22 février 2018.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=643305

La conduite des véhicules et engins des collectivités (1) : règles générales / Clément DARTOIS in Fiches pratiques techniques, N°221 (01/08/2018)

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[article] La conduite des véhicules et engins des collectivités (1) : règles générales In Fiches pratiques techniques - N°221 - 01/08/2018 [Article de périodique] / Clément DARTOIS . - p. 5-9 ; réf. 09/13.
Mots-clés : VOITURE DE FONCTION ; PERMIS DE CONDUIRE ; SERVICE TECHNIQUE ; DEPLACEMENT DOMICILE-TRAVAIL ; DEPLACEMENT PROFESSIONNEL ; CODE DE LA ROUTE ; INFRACTION ; ADJOINT TECHNIQUE ; ORDRE DE MISSION ; ASSURANCE
Résumé : Cette fiche expose les récentes évolutions et réglementations concernant les permis de conduire. Elle revient également sur les obligations des agents et des collectivités pour garantir la sécurité des déplacements.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=643133

[article]
Titre : La conduite des véhicules et engins des collectivités (1) : règles générales
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Clément DARTOIS
Titre du périodique : Fiches pratiques techniques
Numéro : N°221
Date de parution : 01/08/2018
Article en page(s) : p. 5-9 ; réf. 09/13
Mots-clés : VOITURE DE FONCTION ; PERMIS DE CONDUIRE ; SERVICE TECHNIQUE ; DEPLACEMENT DOMICILE-TRAVAIL ; DEPLACEMENT PROFESSIONNEL ; CODE DE LA ROUTE ; INFRACTION ; ADJOINT TECHNIQUE ; ORDRE DE MISSION ; ASSURANCE
Résumé : Cette fiche expose les récentes évolutions et réglementations concernant les permis de conduire. Elle revient également sur les obligations des agents et des collectivités pour garantir la sécurité des déplacements.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=643133

Le régime indemnitaire n'est que la conséquence du poste occupé in La Lettre de l'employeur territorial, 1583 (15/05/2018)

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[article] Le régime indemnitaire n'est que la conséquence du poste occupé In La Lettre de l'employeur territorial - 1583 - 15/05/2018 [Article de périodique] . - p.3.
Mots-clés : REGIME INDEMNITAIRE ; ADJOINT TECHNIQUE
Résumé : L'assemblée locale arrête la nature, les conditions d'attribution et le taux moyen du régime indemnitaire des agents dans la limite de celui des fonctionnaires de l'État exerçant des fonctions équivalentes (article 1er et 2 du décret n° 91-875 du 6 septembre 1991). Cas d'un adjoint technique contestant la suppression de la prime de technicité suite à une mutation dans un nouvel établissement avec des nouvelles missions. La cour d'appel confirme la suppression du régime indemnitaire et indique que les missions correspondent bien au cadre d'emplois.CAA Bordeaux n°16BX00059 M. A du 6 février 2018.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=632096

[article]
Titre : Le régime indemnitaire n'est que la conséquence du poste occupé
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : La Lettre de l'employeur territorial
Numéro : 1583
Date de parution : 15/05/2018
Article en page(s) : p.3
Mots-clés : REGIME INDEMNITAIRE ; ADJOINT TECHNIQUE
Résumé : L'assemblée locale arrête la nature, les conditions d'attribution et le taux moyen du régime indemnitaire des agents dans la limite de celui des fonctionnaires de l'État exerçant des fonctions équivalentes (article 1er et 2 du décret n° 91-875 du 6 septembre 1991). Cas d'un adjoint technique contestant la suppression de la prime de technicité suite à une mutation dans un nouvel établissement avec des nouvelles missions. La cour d'appel confirme la suppression du régime indemnitaire et indique que les missions correspondent bien au cadre d'emplois.CAA Bordeaux n°16BX00059 M. A du 6 février 2018.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=632096

Fin des nécessités absolues de service, fin de la concession de logement ! in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°3 (01/05/2018)

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Décret n° 2018-152 du 1er mars 2018 portant diverses dispositions statutaires relatives aux agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles in Journal Officiel - Lois et décrets, N°52 (03/03/2018)

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Sanctionné malgré une relaxe prononcée par le juge pénal / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2391 (20/11/2017)

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L'entrée des adjoints techniques et agents de maîtrise dans le RIFSEEP in La Lettre de l'employeur territorial, 1552 (26/09/2017)

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Rifseep : du nouveau pour la filière technique de catégorie C (31/08/2017)

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Exclusion d'un agent pour ébriété et non-respect des règles d'hygiène / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2377/2378 (31/07/2017)

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Adjoint technique principal de 2e classe 2018. Concours et examen professionnel / Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne) (2017)

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Dix questions statutaires - les adjoints techniques territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2323 (27/06/2016)

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L'indication d'un taux minimal de 1 ne garantit pas l'attribution d'une prime in La Lettre de l'employeur territorial, 1484 (29/03/2016)

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Des refus d'obéissance réguliers justifient 18 mois d'exclusion in La Lettre de l'employeur territorial, 1480 (01/03/2016)

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Mécanicien parcs et jardins Une fonction qui nécessite technicité mais aussi sens de l'anticipation / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2284 (14/09/2015)

Permalink
La NBI est liée aux fonctions réellement exercées in La Lettre de l'employeur territorial, 1428 (20/01/2015)

Permalink
Agent valoriste / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2240 (13/10/2014)

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Licenciement : une motivation insuffisante ne justifie pas une indemnisation in La Lettre de l'employeur territorial, 1406 (08/07/2014)

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Un comportement irrespectueux justifie une exclusion in La Lettre de l'employeur territorial, 1400 (27/05/2014)

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Des lacunes professionnelles justifient le non-renouvellement d'un contrat in La Lettre de l'employeur territorial, 1399 (20/05/2014)

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La notion d'astreinte n'implique plus l'obligation de demeurer à son domicile ou à proximité in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°3 (01/05/2014)

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10 questions sur les adjoints techniques territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2216 (2014 7 avril)

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Adjoint technique : La conduite de poids lourds et de véhicules de transport en commun est réservée aux titulaires d'un grade d'avancement in La Lettre de l'employeur territorial, n° 1374 (2013)

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Adjoint technique : La conduite de poids lourds et de véhicules de transport en commun est réservée aux titulaires d'un grade d'avancement in La Lettre de l'employeur territorial, n° 1374 (2013)

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Licenciement / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2180 (2013 1er juillet)

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Adjoint technique de 1ère classe. Annales corrigées. Bâtiment, travaux publics, voirie et réseaux divers. Espaces naturels, espaces verts. Conduite de véhicules. Mécanique, électromécanique. Restauration. Environnement, hygiène. Communication, spectacle. Logistique, sécurité. / Patricia MECHAIN (01/01/2013)

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CNFPT - PREPARATION AUX CONCOURS D'ADJOINT TECHNIQUE 1ERE CLASSE, D'ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL 2EME CLASSE DES EPLE, D'AGENT DE MAITRISE. SPECIALITE BATIMENT, TRAVAUX PUBLIC, VOIRIE ET RESEAUX DIVERS / Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) (01/01/2012)

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CONCOURS ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL DE 1ERE CLASSE: PREPARATION COMPLETE, CONNAISSANCES, METHODOLOGIE, ENTRAINEMENT, SUJETS DE CONCOURS / Laurent FISCHER (01/01/2012)

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Préparation au concours d'adjoint technique de 1ère classe. Fascicule de la spécialité : bâtiment, travaux publics, voirie et réseaux divers / HUMBERT Guy (01/01/2012)

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PREPARATION AU CONCOURS AGENT TECHNIQUE, AGENT TECHNIQUE QUALIFIE. FASCICULE DE LA SPECIALITE ENVIRONNEMENT HYGIENE. PREPARATION AU CONCOURS D'AGENT TECHNIQUE ET D'AGENT TECHNIQUE QUALIFIE / CARRE Thierry (01/01/2012)

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PREPARER LE CONCOURS - ADJOINT TECHNIQUE DE 1ere CLASSE, ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, AGENT DE MAITRISE / Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) (01/01/2012)

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10 questions sur le statut des adjoints techniques territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2094 (2011 26 septembre)

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Agent d'entretien polyvalent : professionaliser pour valoriser / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2065 (2011 14 février)

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Mutation dans l'intérêt du service in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2065 (2011 14 février)

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Adjoint technique principal de 2ème classe des établissements d'enseignement - Epreuve du tronc commun et de la spécialité Magasinage et ateliers / GRAS Didier (01/01/2011)

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Adjoint technique principal de 2ème classe des établissements d'enseignement - Epreuvesdu tronc commun et de la spécialité Installations électriques sanitaires et thermiques / GRAS Didier (01/01/2011)

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Spécialité professionnelle des adjoints techniques territoriaux / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 49 (2010 6 décembre)

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Les adjoints techniques territoriaux en 10 questions / MACAIRE Sophie in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2049 (2010 18 octobre)

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Les gardes passent en première ligne / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2036 (2010 28 juin)

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Adjoint technique principal de 2ème classe des établissements d'enseignement - Ep^reuves du tronc commun et de la spécialité Equipement bureautique et audiovisuels / GRAS Didier (01/01/2010)

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Adjoint technique principal de 2ème classe des établissements d'enseignement - Epreuve de la spécialité Lingerie / PETIT Raymond (01/01/2010)

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Adjoint technique principal de 2ème classe des établissements d'enseignement - Epreuve de la spécialité Restauration / Bruno HAUS (01/01/2010)

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Adjoint technique principal de 2ème classe des établissements d'enseignement - Epreuves du tronc commun et de la spécialité Espaces verts et Installations sportives. / GRAS Didier (01/01/2010)

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Adjoint technique territorial de 1ère classe - Epreuve de la spécialité Communication spectacle / STICKEL Gérard (01/01/2010)

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Adjoint technique territorial et établissement d'enseignement de 1ère classeAdjoint technique principal de 2ème classe des établissements d'enseignement - Epreuves du tronc commun. Préparation aux concours et examens. / GRAS Didier (01/01/2010)

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Agent de maîtrise - Adjoint technique territorial de 2ème classe des établissements d'enseignement - L'épreuve du cas pratique. / Claude HERAUD (01/01/2010)

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Préparation au concours d'adjoint technique de 1ère classe : fascicule de la spécialité : bâtiment, travaux publics, voirie et réseaux divers / Yves HUMBERT (01/01/2007)

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Préparation aux concours d'adjoint technique 1ère classe, d'adjoint technique 2ème classe des EPLE et d'agent de maîtrise - Spécialité : bâtiment, travaux publics, voirie et réseaux divers. / Claude DARDENNE (01/01/2005)

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Circulaire DHOS/P 2/236 du 24 mai 2004 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2004/30 (2004 7 août)

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