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ADJOINT TECHNIQUE

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Condamnation pour détention de stupéfiants : refus d'accès à un emploi d'adjoint technique en charge des installations sportives in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°6 (01/11/2020)

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[article] Condamnation pour détention de stupéfiants : refus d'accès à un emploi d'adjoint technique en charge des installations sportives In AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques - N°6 - 01/11/2020 [Article de périodique] . - p. 344-323.
Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; ADJOINT TECHNIQUE ; DROGUE ; CASIER JUDICIAIRE ; DEONTOLOGIE
Résumé : Arrêt de la Cour administrative d'appel de Paris du 11 mars 2020, n° 18PA01715 : bien qu'ayant réussi les épreuves du test de recrutement en qualité d'adjoint technique, spécialité installations sportives, le requérant est informé qu'en raison des mentions portées sur le bulletin N°2 de son casier judiciaire, à savoir condamnation d'un an d'emprisonnement pour transport, détention et acquisition non autorisés de stupéfiants, sont incompatibles avec l'emploi en question. La Cour a rejeté la demande de l'intéressé compte tenu de la gravité des faits et du caractère récent de la condamnation. L'employeur n'a donc pas commis d'erreur d'appréciation.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716441

[article]
Titre : Condamnation pour détention de stupéfiants : refus d'accès à un emploi d'adjoint technique en charge des installations sportives
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques
Numéro : N°6
Date de parution : 01/11/2020
Article en page(s) : p. 344-323
Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; ADJOINT TECHNIQUE ; DROGUE ; CASIER JUDICIAIRE ; DEONTOLOGIE
Résumé : Arrêt de la Cour administrative d'appel de Paris du 11 mars 2020, n° 18PA01715 : bien qu'ayant réussi les épreuves du test de recrutement en qualité d'adjoint technique, spécialité installations sportives, le requérant est informé qu'en raison des mentions portées sur le bulletin N°2 de son casier judiciaire, à savoir condamnation d'un an d'emprisonnement pour transport, détention et acquisition non autorisés de stupéfiants, sont incompatibles avec l'emploi en question. La Cour a rejeté la demande de l'intéressé compte tenu de la gravité des faits et du caractère récent de la condamnation. L'employeur n'a donc pas commis d'erreur d'appréciation.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716441

Le contrôle du juge de l'excès de pouvoir sur un tableau d'avancement in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°5 (01/09/2020)

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[article] Le contrôle du juge de l'excès de pouvoir sur un tableau d'avancement In AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques - N°5 - 01/09/2020 [Article de périodique] . - p.17-18.
Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; TABLEAU ANNUEL D'AVANCEMENT ; ADJOINT TECHNIQUE
Résumé : Commentaire de l'arrêt de la Cour administrative d'appel de Marseille du 26 mars 2020, n° 19MA00384 : en l'espèce, l'adjointe technique territoriale avait saisi la justice administrative afin qu'il soit procédé à l'annulation du tableau d'avancement. La Cour a rappelé d'une part qu'il n'y avait pas erreur manifeste d'appréciation (les agents inscrits sur la liste avaient obtenu davantage de mention "supérieur aux attentes") et d'autre part, que rien ne permettait pas de penser que la requérante avait fait l'objet d'une discrimination.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=709563

[article]
Titre : Le contrôle du juge de l'excès de pouvoir sur un tableau d'avancement
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques
Numéro : N°5
Date de parution : 01/09/2020
Article en page(s) : p.17-18
Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; TABLEAU ANNUEL D'AVANCEMENT ; ADJOINT TECHNIQUE
Résumé : Commentaire de l'arrêt de la Cour administrative d'appel de Marseille du 26 mars 2020, n° 19MA00384 : en l'espèce, l'adjointe technique territoriale avait saisi la justice administrative afin qu'il soit procédé à l'annulation du tableau d'avancement. La Cour a rappelé d'une part qu'il n'y avait pas erreur manifeste d'appréciation (les agents inscrits sur la liste avaient obtenu davantage de mention "supérieur aux attentes") et d'autre part, que rien ne permettait pas de penser que la requérante avait fait l'objet d'une discrimination.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=709563

Refus de titularisation pour insuffisance professionnelle : l'application à géométrie variable du principe du contradictoire in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°3 (01/05/2020)

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[article] Refus de titularisation pour insuffisance professionnelle : l'application à géométrie variable du principe du contradictoire In AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques - N°3 - 01/05/2020 [Article de périodique] . - p. 145-146.
Mots-clés : TITULARISATION ; ADJOINT TECHNIQUE ; INSUFFISANCE PROFESSIONNELLE ; DISCIPLINE ; FAUTE ; PRINCIPE DU CONTRADICTOIRE
Résumé : Commentaire de l'arrêt du Conseil d'Etat du 24 février 2020, n°421291 : renvoi de l'affaire devant la Cour administrative d'appel, cette dernière a commis une erreur de droit en estimant que les faits reprochés à l'agent ne pouvaient pas caractériser une insuffisance professionnelle justifiant légalement un refus de titularisation pour la seule raison qu'ils étaient également susceptibles de caractériser des fautes disciplinaires.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=700367

[article]
Titre : Refus de titularisation pour insuffisance professionnelle : l'application à géométrie variable du principe du contradictoire
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques
Numéro : N°3
Date de parution : 01/05/2020
Article en page(s) : p. 145-146
Mots-clés : TITULARISATION ; ADJOINT TECHNIQUE ; INSUFFISANCE PROFESSIONNELLE ; DISCIPLINE ; FAUTE ; PRINCIPE DU CONTRADICTOIRE
Résumé : Commentaire de l'arrêt du Conseil d'Etat du 24 février 2020, n°421291 : renvoi de l'affaire devant la Cour administrative d'appel, cette dernière a commis une erreur de droit en estimant que les faits reprochés à l'agent ne pouvaient pas caractériser une insuffisance professionnelle justifiant légalement un refus de titularisation pour la seule raison qu'ils étaient également susceptibles de caractériser des fautes disciplinaires.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=700367

Les adjoints techniques territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2462 (22/04/2019)

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[article] Les adjoints techniques territoriaux In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2462 - 22/04/2019 [Article de périodique] / Sophie SOYKURT . - p. 58-59.
Mots-clés : CADRE D'EMPLOIS ; ADJOINT TECHNIQUE ; STAGE ; RECRUTEMENT ; DISPENSE DE FORMATION ; CARRIERE ; TITULARISATION ; CONCOURS ADMINISTRATIF ; REMUNERATION ; AVANCEMENT DE GRADE
Résumé : Chargés de tâches techniques d'exécution, les adjoints techniques territoriaux exercent leurs fonctions dans différents domaines : bâtiment, voirie, espaces verts, restauration, logistique, spectacle, artisanat d'art ... Décrets du 22 décembre 2006, du 12 mai 2016, du 29 janvier 2007.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=664607

[article]
Titre : Les adjoints techniques territoriaux
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Sophie SOYKURT
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2462
Date de parution : 22/04/2019
Article en page(s) : p. 58-59
Mots-clés : CADRE D'EMPLOIS ; ADJOINT TECHNIQUE ; STAGE ; RECRUTEMENT ; DISPENSE DE FORMATION ; CARRIERE ; TITULARISATION ; CONCOURS ADMINISTRATIF ; REMUNERATION ; AVANCEMENT DE GRADE
Résumé : Chargés de tâches techniques d'exécution, les adjoints techniques territoriaux exercent leurs fonctions dans différents domaines : bâtiment, voirie, espaces verts, restauration, logistique, spectacle, artisanat d'art ... Décrets du 22 décembre 2006, du 12 mai 2016, du 29 janvier 2007.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=664607

Statut. La mutation d'office n'est pas une sanction déguisée / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2436 (15/10/2018)

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[article] Statut. La mutation d'office n'est pas une sanction déguisée In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2436 - 15/10/2018 [Article de périodique] / Gabriel ZIGNANI . - p. 57.
Mots-clés : GYMNASE ; GARDIEN ; ADJOINT TECHNIQUE ; AFFECTATION ; MUTATION ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; CADRE D'EMPLOIS
Résumé : L'affectation d'un agent à un poste de gardien de gymnase, que son cadre d'emploi d'adjoint technique territorial lui donne vocation à occuper, ne comporte aucun déclassement. Cour administrative d'appel de Nancy du 19 juillet 2018, n° 17NC02273.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=646240

[article]
Titre : Statut. La mutation d'office n'est pas une sanction déguisée
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Gabriel ZIGNANI
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2436
Date de parution : 15/10/2018
Article en page(s) : p. 57
Mots-clés : GYMNASE ; GARDIEN ; ADJOINT TECHNIQUE ; AFFECTATION ; MUTATION ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; CADRE D'EMPLOIS
Résumé : L'affectation d'un agent à un poste de gardien de gymnase, que son cadre d'emploi d'adjoint technique territorial lui donne vocation à occuper, ne comporte aucun déclassement. Cour administrative d'appel de Nancy du 19 juillet 2018, n° 17NC02273.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=646240

NBI : la polyvalence des tâches d'entretien doit comporter des éléments de salubrité in La Lettre de l'employeur territorial, 1597 (18/09/2018)

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La conduite des véhicules et engins des collectivités (1) : règles générales / Clément DARTOIS in Fiches pratiques techniques, N°221 (01/08/2018)

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Le régime indemnitaire n'est que la conséquence du poste occupé in La Lettre de l'employeur territorial, 1583 (15/05/2018)

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Fin des nécessités absolues de service, fin de la concession de logement ! in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°3 (01/05/2018)

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Décret n° 2018-152 du 1er mars 2018 portant diverses dispositions statutaires relatives aux agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles in Journal Officiel - Lois et décrets, N°52 (03/03/2018)

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Sanctionné malgré une relaxe prononcée par le juge pénal / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2391 (20/11/2017)

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L'entrée des adjoints techniques et agents de maîtrise dans le RIFSEEP in La Lettre de l'employeur territorial, 1552 (26/09/2017)

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Rifseep : du nouveau pour la filière technique de catégorie C (31/08/2017)

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Exclusion d'un agent pour ébriété et non-respect des règles d'hygiène / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2377/2378 (31/07/2017)

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Adjoint technique principal de 2e classe 2018. Concours et examen professionnel / Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne) (2017)

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Dix questions statutaires - les adjoints techniques territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2323 (27/06/2016)

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L'indication d'un taux minimal de 1 ne garantit pas l'attribution d'une prime in La Lettre de l'employeur territorial, 1484 (29/03/2016)

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Des refus d'obéissance réguliers justifient 18 mois d'exclusion in La Lettre de l'employeur territorial, 1480 (01/03/2016)

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Mécanicien parcs et jardins Une fonction qui nécessite technicité mais aussi sens de l'anticipation / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2284 (14/09/2015)

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La NBI est liée aux fonctions réellement exercées in La Lettre de l'employeur territorial, 1428 (20/01/2015)

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Agent valoriste / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2240 (13/10/2014)

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Licenciement : une motivation insuffisante ne justifie pas une indemnisation in La Lettre de l'employeur territorial, 1406 (08/07/2014)

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Un comportement irrespectueux justifie une exclusion in La Lettre de l'employeur territorial, 1400 (27/05/2014)

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Des lacunes professionnelles justifient le non-renouvellement d'un contrat in La Lettre de l'employeur territorial, 1399 (20/05/2014)

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La notion d'astreinte n'implique plus l'obligation de demeurer à son domicile ou à proximité in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°3 (01/05/2014)

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10 questions sur les adjoints techniques territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2216 (2014 7 avril)

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Adjoint technique : La conduite de poids lourds et de véhicules de transport en commun est réservée aux titulaires d'un grade d'avancement in La Lettre de l'employeur territorial, n° 1374 (2013)

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Adjoint technique : La conduite de poids lourds et de véhicules de transport en commun est réservée aux titulaires d'un grade d'avancement in La Lettre de l'employeur territorial, n° 1374 (2013)

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Licenciement / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2180 (2013 1er juillet)

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Adjoint technique de 1ère classe. Annales corrigées. Bâtiment, travaux publics, voirie et réseaux divers. Espaces naturels, espaces verts. Conduite de véhicules. Mécanique, électromécanique. Restauration. Environnement, hygiène. Communication, spectacle. Logistique, sécurité. / Patricia MECHAIN (01/01/2013)

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CNFPT - PREPARATION AUX CONCOURS D'ADJOINT TECHNIQUE 1ERE CLASSE, D'ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL 2EME CLASSE DES EPLE, D'AGENT DE MAITRISE. SPECIALITE BATIMENT, TRAVAUX PUBLIC, VOIRIE ET RESEAUX DIVERS / Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) (01/01/2012)

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CONCOURS ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL DE 1ERE CLASSE: PREPARATION COMPLETE, CONNAISSANCES, METHODOLOGIE, ENTRAINEMENT, SUJETS DE CONCOURS / Laurent FISCHER (01/01/2012)

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Préparation au concours d'adjoint technique de 1ère classe. Fascicule de la spécialité : bâtiment, travaux publics, voirie et réseaux divers / HUMBERT Guy (01/01/2012)

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PREPARATION AU CONCOURS AGENT TECHNIQUE, AGENT TECHNIQUE QUALIFIE. FASCICULE DE LA SPECIALITE ENVIRONNEMENT HYGIENE. PREPARATION AU CONCOURS D'AGENT TECHNIQUE ET D'AGENT TECHNIQUE QUALIFIE / CARRE Thierry (01/01/2012)

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PREPARER LE CONCOURS - ADJOINT TECHNIQUE DE 1ere CLASSE, ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, AGENT DE MAITRISE / Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) (01/01/2012)

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10 questions sur le statut des adjoints techniques territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2094 (2011 26 septembre)

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Agent d'entretien polyvalent : professionaliser pour valoriser / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2065 (2011 14 février)

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Mutation dans l'intérêt du service in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2065 (2011 14 février)

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Adjoint technique principal de 2ème classe des établissements d'enseignement - Epreuve du tronc commun et de la spécialité Magasinage et ateliers / GRAS Didier (01/01/2011)

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Adjoint technique principal de 2ème classe des établissements d'enseignement - Epreuvesdu tronc commun et de la spécialité Installations électriques sanitaires et thermiques / GRAS Didier (01/01/2011)

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Spécialité professionnelle des adjoints techniques territoriaux / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 49 (2010 6 décembre)

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Les adjoints techniques territoriaux en 10 questions / MACAIRE Sophie in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2049 (2010 18 octobre)

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Les gardes passent en première ligne / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2036 (2010 28 juin)

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Adjoint technique principal de 2ème classe des établissements d'enseignement - Ep^reuves du tronc commun et de la spécialité Equipement bureautique et audiovisuels / GRAS Didier (01/01/2010)

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Adjoint technique principal de 2ème classe des établissements d'enseignement - Epreuve de la spécialité Lingerie / PETIT Raymond (01/01/2010)

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Adjoint technique principal de 2ème classe des établissements d'enseignement - Epreuve de la spécialité Restauration / Bruno HAUS (01/01/2010)

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Adjoint technique principal de 2ème classe des établissements d'enseignement - Epreuves du tronc commun et de la spécialité Espaces verts et Installations sportives. / GRAS Didier (01/01/2010)

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Adjoint technique territorial de 1ère classe - Epreuve de la spécialité Communication spectacle / STICKEL Gérard (01/01/2010)

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Adjoint technique territorial et établissement d'enseignement de 1ère classeAdjoint technique principal de 2ème classe des établissements d'enseignement - Epreuves du tronc commun. Préparation aux concours et examens. / GRAS Didier (01/01/2010)

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Agent de maîtrise - Adjoint technique territorial de 2ème classe des établissements d'enseignement - L'épreuve du cas pratique. / Claude HERAUD (01/01/2010)

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Préparation au concours d'adjoint technique de 1ère classe : fascicule de la spécialité : bâtiment, travaux publics, voirie et réseaux divers / Yves HUMBERT (01/01/2007)

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Préparation aux concours d'adjoint technique 1ère classe, d'adjoint technique 2ème classe des EPLE et d'agent de maîtrise - Spécialité : bâtiment, travaux publics, voirie et réseaux divers. / Claude DARDENNE (01/01/2005)

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Circulaire DHOS/P 2/236 du 24 mai 2004 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2004/30 (2004 7 août)

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