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Thésaurus Doc > LISTE DES ORGANISMES > CHAPITRE ORGANISMES > ORGANISMES > AGENCE NATIONALE POUR LA RENOVATION URBAINE

AGENCE NATIONALE POUR LA RENOVATION URBAINE

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Avec la Spla-In, Marseille s'attaque au chantier de l'habitat indigne / Stéphane MENU in La Lettre du cadre territorial, n° 549 (01/06/2021)

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[article] Avec la Spla-In, Marseille s'attaque au chantier de l'habitat indigne In La Lettre du cadre territorial - n° 549 - 01/06/2021 [Article de périodique] / Stéphane MENU . - p. 40-41.
Mots-clés : LOGEMENT ; HABITAT INSALUBRE ; LUTTE ; SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ; METROPOLE ; BUDGET ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; ANAH ; AGENCE NATIONALE POUR LA RENOVATION URBAINE ; CENTRE VILLE ; PLAN LOCAL DE L'HABITAT ; CONCERTATION ; MAIRE ; ELU LOCAL
Résumé : Encore traumatisée par le drame de la rue d'Aubagne, Marseille confie à la société publique locale d'aménagement le soin d'éviter qu'il ne se reproduise ; l'objectif est de lutter contre l'habitat indigne : cela se joue d'abord au niveau institutionnel et juridique.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=738519

[article]
Titre : Avec la Spla-In, Marseille s'attaque au chantier de l'habitat indigne
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Stéphane MENU
Titre du périodique : La Lettre du cadre territorial
Numéro : n° 549
Date de parution : 01/06/2021
Article en page(s) : p. 40-41
Mots-clés : LOGEMENT ; HABITAT INSALUBRE ; LUTTE ; SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ; METROPOLE ; BUDGET ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; ANAH ; AGENCE NATIONALE POUR LA RENOVATION URBAINE ; CENTRE VILLE ; PLAN LOCAL DE L'HABITAT ; CONCERTATION ; MAIRE ; ELU LOCAL
Résumé : Encore traumatisée par le drame de la rue d'Aubagne, Marseille confie à la société publique locale d'aménagement le soin d'éviter qu'il ne se reproduise ; l'objectif est de lutter contre l'habitat indigne : cela se joue d'abord au niveau institutionnel et juridique.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=738519

De l’agriculture urbaine dans les quartiers / Sophie PALISSE in Technicités, N°341 (01/03/2021)

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[article] De l’agriculture urbaine dans les quartiers In Technicités - N°341 - 01/03/2021 [Article de périodique] / Sophie PALISSE . - p. 24-25.
Mots-clés : AGENCE NATIONALE POUR LA RENOVATION URBAINE ; PROJET ; AGRICULTURE URBAINE
Résumé : "Début décembre, vingt-sept lauréats ont été désignés pour la première vague de l’appel à projets « Les quartiers fertiles » lancé par l’Anru. L’objectif principal est de développer l’agriculture urbaine dans les quartiers."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=728409

[article]
Titre : De l’agriculture urbaine dans les quartiers
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Sophie PALISSE
Titre du périodique : Technicités
Numéro : N°341
Date de parution : 01/03/2021
Article en page(s) : p. 24-25
Mots-clés : AGENCE NATIONALE POUR LA RENOVATION URBAINE ; PROJET ; AGRICULTURE URBAINE
Résumé : "Début décembre, vingt-sept lauréats ont été désignés pour la première vague de l’appel à projets « Les quartiers fertiles » lancé par l’Anru. L’objectif principal est de développer l’agriculture urbaine dans les quartiers."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=728409

Politique de la ville, des quartiers en réa / Stéphane MENU in La Lettre du cadre territorial, n° 546 (01/03/2021)

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[article] Politique de la ville, des quartiers en réa In La Lettre du cadre territorial - n° 546 - 01/03/2021 [Article de périodique] / Stéphane MENU . - p. 24-30.
Mots-clés : POLITIQUE DE LA VILLE ; POLITIQUE PUBLIQUE ; AGENCE NATIONALE POUR LA RENOVATION URBAINE ; LOGEMENT SOCIAL ; LOI SRU ; COMMUNE ; EMPLOI ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; POLE EMPLOI ; CHOMAGE ; RELANCE ECONOMIQUE ; PAUVRETE ; VILLE ; DEPUTE ; ATTRACTIVITE ; EDUCATION ; MIXITE SOCIALE ; FINANCES ; FISCALITE ; AIDE ALIMENTAIRE ; INEGALITE SOCIALE ; PRECARITE
Résumé : Après des années d'indifférence, le gouvernement a annoncé des mesures pour les quartiers en politique de la ville. Mais les milliards débloqués suffiront-ils à changer la donne ? Les rapports sur la politique de la ville se suivent et se ressemblent. Le dernier en date de la Cour des comptes fait entendre une réponse différente, plus efficace à l'échelle du quartier. En ces temps de différenciation territoriale, l'idée est à creuser.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=727860

[article]
Titre : Politique de la ville, des quartiers en réa
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Stéphane MENU
Titre du périodique : La Lettre du cadre territorial
Numéro : n° 546
Date de parution : 01/03/2021
Article en page(s) : p. 24-30
Mots-clés : POLITIQUE DE LA VILLE ; POLITIQUE PUBLIQUE ; AGENCE NATIONALE POUR LA RENOVATION URBAINE ; LOGEMENT SOCIAL ; LOI SRU ; COMMUNE ; EMPLOI ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; POLE EMPLOI ; CHOMAGE ; RELANCE ECONOMIQUE ; PAUVRETE ; VILLE ; DEPUTE ; ATTRACTIVITE ; EDUCATION ; MIXITE SOCIALE ; FINANCES ; FISCALITE ; AIDE ALIMENTAIRE ; INEGALITE SOCIALE ; PRECARITE
Résumé : Après des années d'indifférence, le gouvernement a annoncé des mesures pour les quartiers en politique de la ville. Mais les milliards débloqués suffiront-ils à changer la donne ? Les rapports sur la politique de la ville se suivent et se ressemblent. Le dernier en date de la Cour des comptes fait entendre une réponse différente, plus efficace à l'échelle du quartier. En ces temps de différenciation territoriale, l'idée est à creuser.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=727860

Banlieues : Castex annonce une rallonge de deux milliards. / SAKON Albéric in Libération, (30/01/2021)

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[article]
Titre : Banlieues : Castex annonce une rallonge de deux milliards.
Type de document : Article de presse
Auteurs : SAKON Albéric
Titre du périodique : Libération
Date de parution : 30/01/2021
Mots-clés : GOUVERNEMENT ; PREMIER MINISTRE ; CASTEX JEAN ; AGENCE NATIONALE POUR LA RENOVATION URBAINE ; QUARTIER DEFAVORISE ; ILE-DE-FRANCE ; MARSEILLE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722404

[article] Banlieues : Castex annonce une rallonge de deux milliards. In Libération - 30/01/2021 [Article de presse] / SAKON Albéric.
Mots-clés : GOUVERNEMENT ; PREMIER MINISTRE ; CASTEX JEAN ; AGENCE NATIONALE POUR LA RENOVATION URBAINE ; QUARTIER DEFAVORISE ; ILE-DE-FRANCE ; MARSEILLE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722404

Trachel poursuit sa transformation. in Nice-Matin, (07/12/2020)

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[article]
Titre : Trachel poursuit sa transformation.
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 07/12/2020
Mots-clés : NICE ; ESTROSI CHRISTIAN ; CHANTIER ; LOGEMENT NEUF ; MAIRIE ; METROPOLE NICE COTE D'AZUR ; REGION ; ETAT ; AGENCE NATIONALE POUR LA RENOVATION URBAINE
Résumé : Située face à l'entrée de la voie rapide, la cour Bensa sera réaménagée d'ici 2024 avec 52 logements neufs dont 20 en accession sociale à la propriété.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717562

[article] Trachel poursuit sa transformation. In Nice-Matin - 07/12/2020 [Article de presse].
Mots-clés : NICE ; ESTROSI CHRISTIAN ; CHANTIER ; LOGEMENT NEUF ; MAIRIE ; METROPOLE NICE COTE D'AZUR ; REGION ; ETAT ; AGENCE NATIONALE POUR LA RENOVATION URBAINE
Résumé : Située face à l'entrée de la voie rapide, la cour Bensa sera réaménagée d'ici 2024 avec 52 logements neufs dont 20 en accession sociale à la propriété.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717562

Agriculture. Microfermes, serres, jardins...ça pousse dans les quartiers en renvouvellement urbain / Sophie LE RENARD in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2536 (19/10/2020)

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Il ne faut pas oublier les quartiers populaires in Le Journal du Dimanche, (18/10/2020)

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Nice : 347 millions d'euros pour des quartiers redessinés / Yann DELANOË ; Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (18/11/2019)

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L'Anru retrouve le chemin des chantiers / Stéphane MENU in La Lettre du cadre territorial, N° 532 (01/11/2019)

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Rénovation urbaine - Les organismes HLM repensent les activités des pieds d'immeubles / Clémence VILLEDIEU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2469 (10/06/2019)

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L'opération Martelly passe la seconde in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6033 (07/06/2019)

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La rénovation urbaine persévère / Christian ROBISCHON in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6023 (29/03/2019)

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Centre historique : l'acte 2 de la rénovation urbaine / Marianne LE MONZE in Nice-Matin, (04/03/2019)

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La loi Elan, un coup dur pour la mixité sociale ? / Séverine CATTIAUX in La Lettre du cadre territorial, N° 524 (01/01/2019)

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"Le renouvellement urbain redémarre" / Emmanuelle STROESSER in Maires de France, N°364 (01/01/2019)

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"Le passage de l'Anru 1 à l'Anru 2 a manqué de lisibilité" / Barbara KIRALY in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5999 (19/10/2018)

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Le montage financier des projets NPNRU : de nouveaux leviers ? / Mathilde ARHAN in La Lettre du financier territorial, N°336 (01/10/2018)

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Arrêté du 4 juillet 2018 portant approbation du règlement général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine relatif au nouveau programme national de renouvellement urbain in Journal Officiel - Lois et décrets, N°155 (07/07/2018)

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Pierre Sallenave : "La politique de la ville est d'une difficulté extrême" / Stéphane MENU in La Lettre du cadre territorial, N° 520 (01/08/2018)

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Banlieues, campagnes, le grand fossé - À la recherche des millions engloutis des Izards / Mickaël FONTON ; Raphaël STAINVILLE ; Alexandre MENDEL ; Charlotte D'ORNELLAS ; Diane MALOSSE in Valeurs actuelles, (24/05/2018)

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Macron veut changer de méthode sur les banlieues - Une intervention du chef de l'État très critiquée / François-Xavier BOURMAUD ; Marcelo WESFREID ; Stéphane KOVACS in Le Figaro, N°22947 (23/05/2018)

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ANRU : l’État veut accélérer la mise en œuvre des projets in Journal des communes, N°2203 (01/05/2018)

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Borloo veut " faire revenir la République " dans les quartiers - Au Mirail, à Toulouse, les habitants réclament surtout emploi et sécurité - Rénover les bâtiments pour économiser de l'énergie / Sophie de RAVINEL ; Jean-Christophe MAGNENET ; Tristan QUINAULT-MAUPOIL ; Paul SUGY ; Thomas LESTAVEL in Le Figaro, N°22927 (27/04/2018)

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Co-construire les Moulins de demain avec les habitants in Nice-Matin, (09/04/2018)

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La Ville vend-elle ses biens en deçà de leurs valeurs ? / Maxime ROVELLO in Nice-Matin, (29/03/2018)

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Renouvellement urbain : enfin du concret ? / Delphine GERBEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2394 (11/12/2017)

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LANCEMENT DE LA CONSTRUCTION DE DEUX ILOTS D'HABITATIONS - TRACHEL TOURNE UNE PAGE in CNEWSMatin, (04/12/2017)

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Vers une autre vie pour la rue Trachel ? / Laure BRUYAS in Nice-Matin, (02/12/2017)

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Obnubilées par les métropoles, les régions négligent les villages et les petites villes in Le Figaro, N°22789 (16/11/2017)

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Renouvellement urbain. L'excellence numérique à la rescousse d'un quartier fragile / Monique CLEMENTS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2390 (13/11/2017)

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" Nous voulons créer un choc durable de l'offre de logement " / Barbara KIRALY in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5943 (06/10/2017)

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Arrêté du 4 mai 2017 portant approbation des modifications du règlement général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine relatif au programme national de requalification des quartiers anciens dégradés in Journal Officiel - Lois et décrets, N°107 (06/05/2017)

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"Faire émerger douze territoires innovants" / Barbara KIRALY in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5919 (28/04/2017)

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Arrêté du 22 mars 2017 relatif à l'approbation des cahiers des charges des appels à manifestation d'intérêt « ANRU + » et « Territoires d'innovation de grande ambition » in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 77 (31/03/2017)

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Point d'étape pour les acteurs de la rénovation urbaine / Claire CAMARASA in Nice-Matin, (18/03/2017)

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L'Anru 1 se finalise, l'Anru 2 démarre (02/02/2017)

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Signature des premières conventions dans les territoires en NPNRU / Emmanuelle STROESSER in Maires de France, N°343 (01/02/2017)

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Où en est la mise en oeuvre du PIA jeunesse ? / MEGGLE, Caroline (23/01/2017)

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Les spécificités du nouveau programme national de rénovation urbaine (NPNRU) / Christelle DUPONT in La Lettre du financier territorial, N°317 (01/01/2017)

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Hollande offre 1 milliard aux quartiers / Matthieu QUIRET in Les Échos, (28/10/2016)

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Emmanuelle Cosse : "Mon successeur devra soutenir les politiques que nous avons engagées" / Barbara KIRALY in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5891 (14/10/2016)

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"Nous ne voulons pas d'un Anru 2 au rabais" / Barbara KIRALY in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5888 (23/09/2016)

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Moulins: une rénovation pour " briser le repli sur soi " / Antoine LOUCHEZ in Nice-Matin, (11/06/2016)

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LA METAMORPHOSE ENFIN TERMINEE in Direct Matin, (06/06/2016)

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Travail social et concertation: Attention chantier! / LEON Myriam in Lien social, N°1185 (12/05/2016)

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Allemand annonce la rénovation urbaine du quartiers des Liserons in Nice-Matin, (09/04/2016)

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Anru 2 : les premiers chantiers ouverts en 2016 selon l’Anru / Barbara KIRALY (02/02/2016)

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Le PNRU 2 en phase de préfiguration / Delphine GERBEAU (02/02/2016)

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La droite redécouvre la France profonde / Ludovic VIGOGNE in L'Opinion, (20/01/2016)

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Convention du 4 décembre 2015 portant avenant n° 1 à la convention du 10 décembre 2014 entre l'Etat et l'ANRU relative au programme d'investissements d'avenir (action : « Projets innovants en faveur de la jeunesse ») in Journal Officiel - Lois et décrets, N°296 (22/12/2015)

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Christophe Guilluy: "Les banlieues ne sont pas des ghettos, ce sont des sas " / Vincent TREMOLET DE VILLERS in Le Figaro, (26/10/2015)

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La Cour des comptes s'alarme du financement de la politique de la Ville / Cyrille LACHEVRE in L'Opinion, (29/09/2015)

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Anru 2 : des financements tout en modulation / Valérie LIQUET (17/09/2015)

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Bilan 2014 des logements aidés. Les caractéristiques des opérations de financement des logements et leur répartition territoriale (04/09/2015)

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Arrêté du 7 août 2015 portant approbation du règlement général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine relatif au nouveau programme national de renouvellement urbain in Journal Officiel - Lois et décrets, N°187 (14/08/2015)

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Arrêté du 8 avril 2015 relatif aux comités d'engagement de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine in Journal Officiel - Lois et décrets, N°88 (15/04/2015)

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Nouvelle charte nationale d'insertion 2014 – 2024 Applicable aux porteurs de projets et aux maîtres d’ouvrage contractualisant avec l’Agence nationale pour la rénovation urbaine dans le cadre du Nouveau programme national de renouvellement urbain (24/03/2015)

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Décret n° 2015-299 du 16 mars 2015 relatif à l'Agence nationale pour la rénovation urbaine in Journal Officiel - Lois et décrets, N°65 (18/03/2015)

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Comment améliorer la « politique du peuplement » ? / Jean-Baptiste FRANÇOIS in La Croix, (06/02/2015)

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PACA Contrat de plan : l'Etat va mobiliser 869 millions d'euros / Rémy MARIO in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, (30/01/2015)

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Réglementation. Ce qui a changé au 1er janvier 2015 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5798 (09/01/2015)

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Coup de pouce pour les villes... et le BTP / Barbara KIRALY in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5796 (26/12/2014)

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Après le plan Borloo, Hollande lance un programme de rénovation urbaine plus ciblé / Matthieu QUIRET in Les Échos, (16/12/2014)

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Dossier de presse du 16 décembre 2014. Le nouveau programme national de renouvellement urbain 2014 - 2024 (16/12/2014)

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Avenant n° 3 du 12 décembre 2014 à la convention du 20 octobre 2010 entre l'Etat et l'ANRU relative au programme d'investissements d'avenir (action : « Internats de la réussite ») in Journal Officiel - Lois et décrets, N°289 (14/12/2014)

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Rénovation urbaine, enquête de la Cour des comptes sur l'Agence nationale pour la rénovation urbaine / Jacques CHIRON in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2238 cahier détaché n° 2 (29/09/2014)

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Arrêté du 15 septembre 2014 portant approbation du règlement général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine relatif au nouveau programme national de renouvellement urbain en vue de la signature par l'ANRU des contrats de ville et des protocoles de préfiguration des projets in Journal Officiel - Lois et décrets, N°220 (23/09/2014)

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Coup d'accélérateur sur la rénovation urbaine in Journal des communes, N°2180 (01/08/2014)

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes sur l'agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) / Jacques CHIRON (01/07/2014)

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Loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine : vers une géographie rationalisée et de nouvelles responsabilités pour les intercommunalités / Emmanuel HEYRAUD in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 18-19 (2014 5 mai)

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Rénovation urbaine : où en est- on vraiment ? / Caroline ANSART in Nice-Matin, n° ind (06/03/2014)

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Rénovation urbaine : l'Anru s'ouvre à l'économie / Stéphane MENU in La Lettre du cadre territorial, n° 475 (2014 février)

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Arrêté du 11 mars 2014 (2014 26 mars)

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La métropole niçoise plébiscitée par ses communes membres / José SOTO in Maires de France, n° ind (01/01/2014)

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HLM : comment les bailleurs sociaux font la rénovation urbaine ? / Laurence FRANCQUEVILLE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5730 (2013 20 septembre)

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Les 10 ans du Plan national de rénovation urbaine... et après ? / Frédéric GAYDRE in Technicités, n° 253 (2013 8 - 23 juillet)

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Un nouvel élan pour la politique de la ville in Service public territorial, n° 8 (2013 juin)

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Guide pour l'élaboration des plans stratégiques locaux. Mai 2013. Version 2 / Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) (01/05/2013)

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Mixité d'usage, mixité fonctionnelle, mixité sociale... Des solutions pour des économies de gestion / Jean-Paul STEPHANT in Technicités, n° 245 (2013 8 mars)

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Logement et emploi, les deux priorités de Nice Côte d'Azur / Julian BARELLI in Metro, n° ind (05/02/2013)

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Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) : Rapport annuel 2012 / Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) (01/01/2013)

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Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine : rapport annuel 2012 / Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) (01/01/2013)

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Changeons de regard sur les quartiers : vers de nouvelles exigences pour la rénovation urbaine / Comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) (01/01/2013)

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Dix ans de Programme national de rénovation urbaine : bilan et perspectives. Volume 1 : rapport d'évaluation. Volume 2 : annexes / MALGORN Bernadette (01/01/2013)

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PNRU : les finances sont là mais la mise en oeuvre reste défaillante pour les habitants, selon l'Onzus / Agathe VOVARD (2013 7 mars)

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Réussir la rénovation urbaine : premier bilan, retour d'expériences, perspectives in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5689, cahier détaché n° 2 (2012 7 décembre)

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Bilan du PNRU et dispositif de sortie des conventions ANRU / Mathilde ARHAN in La Lettre du financier territorial, n° 270, fiche technique (2012 octobre)

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L'heure de vérité de la politique de la ville / Stéphane MENU in La Lettre du cadre territorial, n° 441 (2012 15 avril)

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Rénovation urbaine : bien communiquer pour accompagner le chantier / Sophie LE GALL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2121 (2012 9 avril)

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Commune de Saint-Dizier : le réflexe de la clause d'insertion sociale / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, n° 119 (2012 avril)

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NICE 40 millions d'euros supplémentaires pour l'Ariane in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° ind (09/03/2012)

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Marchés publics, clauses sociales : un potentiel d'insertion sous-exploité / THOUVENOT Agnès in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2115 (2012 27 février)

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GRAND NICE Premier budget pour la Métropole Nice-Côte d'Azur in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° ind (24/02/2012)

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Rénovation urbaine. Comment le BTP joue le jeu de l'insertion / Caroline GITTON in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5645 (2012 3 février)

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La rénovation urbaine nécessite 40 à 50 milliards d'euros de plus in Les Échos, n° ind (25/01/2012)

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Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine. Rapport annuel 2011 / Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) (01/01/2012)

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Guide pour l'élaboration des plans stratégiques locaux / Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) (01/01/2012)

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Politique de la ville : perspectives françaises et ouvertures internationales / HOUARD Noémie (01/01/2012)

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Habitat dégradé : coup de neuf pour les centres-villes anciens / Delphine GERBEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2106 (2011 19 décembre)

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Arrêté du 24 novembre 2011 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 279 (2011 2 décembre)

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