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On a déménagé / Stéphanie POLLAK in Grandir autrement, N°70 (02/05/2018)

ISBD Vue détaillée [article] On a déménagé In Grandir autrement - N°70 - 02/05/2018 [Article de périodique] / Stéphanie POLLAK . - p. 52-53. Mots-clés : ENFANT ; PARENT ; RELATION PARENT ENFANT ; CHANGEMENT D'ADRESSE ; ANXIETE Résumé : Deux enfants de 11 ans racontent comment ils ont vécu leur déménagement (nouvel environnement, nouvelle langue, perte des amis, éloignement d'avec les proches...). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=631456 [article]  Titre : On a déménagé Type de document : Article de périodique Auteurs : Stéphanie POLLAK Titre du périodique : Grandir autrement Numéro : N°70 Date de parution : 02/05/2018 Article en page(s) : p. 52-53 Mots-clés : ENFANT ; PARENT ; RELATION PARENT ENFANT ; CHANGEMENT D'ADRESSE ; ANXIETE Résumé : Deux enfants de 11 ans racontent comment ils ont vécu leur déménagement (nouvel environnement, nouvelle langue, perte des amis, éloignement d'avec les proches...). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=631456

Abandon de poste : l'employeur doit veiller à l'adresse de la mise en demeure in La Lettre de l'employeur territorial, 1562 (05/12/2017)

ISBD Vue détaillée [article] Abandon de poste : l'employeur doit veiller à l'adresse de la mise en demeure In La Lettre de l'employeur territorial - 1562 - 05/12/2017 [Article de périodique] . - p. 2. Mots-clés : ABANDON DE POSTE ; CHANGEMENT D'ADRESSE ; MISE EN DEMEURE Résumé : Le policier ne s'est pas volontairement soustrait à la notification des mises en demeure en s'abstenant de communiquer sa nouvelle adresse. Faute d'une mise en demeure adressée à une adresse valide dont l'administration avait connaissance, la radiation est irrégulière. CE n° 395555 M. B du 30 juin 2017. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=615710 [article]  Titre : Abandon de poste : l'employeur doit veiller à l'adresse de la mise en demeure Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La Lettre de l'employeur territorial Numéro : 1562 Date de parution : 05/12/2017 Article en page(s) : p. 2 Mots-clés : ABANDON DE POSTE ; CHANGEMENT D'ADRESSE ; MISE EN DEMEURE Résumé : Le policier ne s'est pas volontairement soustrait à la notification des mises en demeure en s'abstenant de communiquer sa nouvelle adresse. Faute d'une mise en demeure adressée à une adresse valide dont l'administration avait connaissance, la radiation est irrégulière. CE n° 395555 M. B du 30 juin 2017. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=615710

500 000 électeurs inscrits deux fois sur les listes électorales : la dernière fois ? / Gabriel ZIGNANI (20/04/2017)  

Vue détaillée ISBD Titre : 500 000 électeurs inscrits deux fois sur les listes électorales : la dernière fois ? Type de document : Document web Auteurs : Gabriel ZIGNANI Source : La gazette.fr Année : 20/04/2017 Pages : 2 p. Mots-clés : ELECTION POLITIQUE ; ELECTION PRESIDENTIELLE ; ELECTORAT ; CARTE D'ELECTEUR ; LISTE ELECTORALE ; DROIT DE VOTE ; CHANGEMENT D'ADRESSE ; COMMUNE Résumé : Cet article souligne le problème de la mal-inscription suite à un changement d'adresse, qui devrait être résolu à partir de 2019. En ligne : http://www.lagazette [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=592594 500 000 électeurs inscrits deux fois sur les listes électorales : la dernière fois ? [Document web] / Gabriel ZIGNANI . - 20/04/2017 . - 2 p. Mots-clés : ELECTION POLITIQUE ; ELECTION PRESIDENTIELLE ; ELECTORAT ; CARTE D'ELECTEUR ; LISTE ELECTORALE ; DROIT DE VOTE ; CHANGEMENT D'ADRESSE ; COMMUNE Résumé : Cet article souligne le problème de la mal-inscription suite à un changement d'adresse, qui devrait être résolu à partir de 2019. En ligne : http://www.lagazette [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=592594

LA MAISON DU DÉPARTEMENT A DÉMÉNAGÉ in Pays des Alpes-Maritimes, N°711 (11/08/2016)

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : LA MAISON DU DÉPARTEMENT A DÉMÉNAGÉ Type de document : Article de presse Titre du périodique : Pays des Alpes-Maritimes Numéro : N°711 Date de parution : 11/08/2016 Mots-clés : SAINT-VALLIER-DE-THIEY ; CHANGEMENT D'ADRESSE ; MAISON DU DEPARTEMENT Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=562853 [article] LA MAISON DU DÉPARTEMENT A DÉMÉNAGÉ In Pays des Alpes-Maritimes - N°711 - 11/08/2016 [Article de presse]. Mots-clés : SAINT-VALLIER-DE-THIEY ; CHANGEMENT D'ADRESSE ; MAISON DU DEPARTEMENT Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=562853

Une mise en demeure mal adressée exclut un abandon de poste in La Lettre de l'employeur territorial, 1494 (07/06/2016)

ISBD Vue détaillée [article] Une mise en demeure mal adressée exclut un abandon de poste In La Lettre de l'employeur territorial - 1494 - 07/06/2016 [Article de périodique] . - p. 4. Mots-clés : MISE EN DEMEURE ; ABANDON DE POSTE ; CHANGEMENT D'ADRESSE ; DOMICILE Résumé : Même si cette dernière n'était pas stable, l'employeur connaissait l'adresse de l'agent au moins à la date d'envoi de l'arrêté de radiation. Or, la mise en demeure qui devait la précéder aurait dû être envoyée à l'adresse que le service connaissait. Dans ces conditions, l'abandon de poste n'est pas caractérisé. CAA Paris n° 13PA04758 M. C du 29 octobre 2015 Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=556137 [article]  Titre : Une mise en demeure mal adressée exclut un abandon de poste Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La Lettre de l'employeur territorial Numéro : 1494 Date de parution : 07/06/2016 Article en page(s) : p. 4 Mots-clés : MISE EN DEMEURE ; ABANDON DE POSTE ; CHANGEMENT D'ADRESSE ; DOMICILE Résumé : Même si cette dernière n'était pas stable, l'employeur connaissait l'adresse de l'agent au moins à la date d'envoi de l'arrêté de radiation. Or, la mise en demeure qui devait la précéder aurait dû être envoyée à l'adresse que le service connaissait. Dans ces conditions, l'abandon de poste n'est pas caractérisé. CAA Paris n° 13PA04758 M. C du 29 octobre 2015 Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=556137

L'Office du Tourisme sur le pôint de déménager à l'Espace culturel du Thiey in Nice-Matin, (23/02/2016)

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La commune nouvelle au coeur de la réforme territoriale in Maires de France, N°326 (01/07/2015)

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Instruction n° 150/DEF/SGA/DSN/SDDC/BR du 4 octobre 2013 relative aux changements de domicile ou de résidence, de situation familiale et professionnelle, prescrits par le code du service national (04/10/2013)  

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Quelles sont les obligations de notification du dépôt en mairie du dossier d'enquête parcellaire d'un expropriant aux propriétaires concernés? / Suzanne VON COESTER in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 3 (2013 Mars)

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L'obligation d'information des Caf dans le cadre du règlement (CEE) n° 1408/71 / DEVERS Alain in Droit de la famille, n° 1 (2011 janvier)

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Un stagiaire n'a pas de garanties d'accéder à un emploi fonctionnel in La Lettre de l'employeur territorial, n° 1229 (2010)

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L'affirmation d'un principe : l'administré n'est pas tenu d'informer l'Administration de son changement d'adresse / Frédéric DIEU in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 2 (2010 11 janvier)

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LISTE ELECTORALE. LA MODIFICATION DES DONNEES INDIVIDUELLES in Bulletin des élus locaux, n° 216 (2006 avril)

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ORDONNANCE ET DECRET RELATIFS AU SERVICE PUBLIC DU CHANGEMENT D'ADRESSE in Courrier juridique des finances et de l'industrie, n° 33 (2005 mai-juin)

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