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Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE ENVIRONNEMENT > ENVIRONNEMENT > RISQUE MAJEUR > RISQUE TECHNOLOGIQUE MAJEUR

CATASTROPHE TECHNOLOGIQUE

COMITE LOCAL D'INFORMATION ET DE CONCERTATION

RISQUE TECHNOLOGIQUE MAJEUR

Synonyme(s)

RISQUE INDUSTRIEL

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Instruction du gouvernement du 15 décembre 2020 relative aux actions nationales de l’inspection des installations classées pour l’année 2021 (15/12/2020)

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Titre : Instruction du gouvernement du 15 décembre 2020 relative aux actions nationales de l’inspection des installations classées pour l’année 2021
Type de document : Texte réglementaire
Source : legifrance.gouv.fr
Article en page(s) : 12 p.
Mots-clés : INSTALLATION CLASSEE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; RISQUE TECHNOLOGIQUE MAJEUR
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719319

Instruction du gouvernement du 15 décembre 2020 relative aux actions nationales de l’inspection des installations classées pour l’année 2021 [Texte réglementaire] . - 15/12/2020 . - 12 p.
Mots-clés : INSTALLATION CLASSEE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; RISQUE TECHNOLOGIQUE MAJEUR
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719319

Faut-il revoir la politique en matière de prévention et de gestion des risques majeurs ? / Eric DAUDÉ in Les Cahiers français, N°418 (01/11/2020)

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[article] Faut-il revoir la politique en matière de prévention et de gestion des risques majeurs ? In Les Cahiers français - N°418 - 01/11/2020 [Article de périodique] / Eric DAUDÉ . - p. 83-91.
Mots-clés : RISQUE MAJEUR ; RISQUE NATUREL MAJEUR ; CATASTROPHE NATURELLE ; RISQUE TECHNOLOGIQUE MAJEUR ; PLAN DE PREVENTION DES RISQUES
Résumé : Dans le cadre d'un entretien, l'auteur, directeur de recherches au CNRS, fait le point sur l'action publique au niveau des risques majeurs, organisée conformément à des dispositions législatives et réglementaires strictes.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718736

[article]
Titre : Faut-il revoir la politique en matière de prévention et de gestion des risques majeurs ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Eric DAUDÉ
Titre du périodique : Les Cahiers français
Numéro : N°418
Date de parution : 01/11/2020
Article en page(s) : p. 83-91
Mots-clés : RISQUE MAJEUR ; RISQUE NATUREL MAJEUR ; CATASTROPHE NATURELLE ; RISQUE TECHNOLOGIQUE MAJEUR ; PLAN DE PREVENTION DES RISQUES
Résumé : Dans le cadre d'un entretien, l'auteur, directeur de recherches au CNRS, fait le point sur l'action publique au niveau des risques majeurs, organisée conformément à des dispositions législatives et réglementaires strictes.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718736

Arrêté du 24 septembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel du 4 octobre 2010 relatif à la prévention des risques accidentels au sein des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation in Journal Officiel - Lois et décrets, N°235 (26/09/2020)

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[article]
Titre : Arrêté du 24 septembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel du 4 octobre 2010 relatif à la prévention des risques accidentels au sein des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°235
Date de parution : 26/09/2020
Mots-clés : INSTALLATION CLASSEE ; ENVIRONNEMENT ; CODE DE L'ENVIRONNEMENT ; RISQUE TECHNOLOGIQUE MAJEUR ; RISQUE MAJEUR ; RISQUE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710690

[article] Arrêté du 24 septembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel du 4 octobre 2010 relatif à la prévention des risques accidentels au sein des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation In Journal Officiel - Lois et décrets - N°235 - 26/09/2020 [Texte réglementaire].
Mots-clés : INSTALLATION CLASSEE ; ENVIRONNEMENT ; CODE DE L'ENVIRONNEMENT ; RISQUE TECHNOLOGIQUE MAJEUR ; RISQUE MAJEUR ; RISQUE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710690

Arrêté du 24 septembre 2020 relatif au stockage en récipients mobiles de liquides inflammables, exploités au sein d'une installation classée pour la protection de l'environnement soumise à autorisation in Journal Officiel - Lois et décrets, N°235 (26/09/2020)

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[article]
Titre : Arrêté du 24 septembre 2020 relatif au stockage en récipients mobiles de liquides inflammables, exploités au sein d'une installation classée pour la protection de l'environnement soumise à autorisation
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°235
Date de parution : 26/09/2020
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; INSTALLATION CLASSEE ; RISQUE ; RISQUE MAJEUR ; RISQUE TECHNOLOGIQUE MAJEUR ; INCENDIE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710689

[article] Arrêté du 24 septembre 2020 relatif au stockage en récipients mobiles de liquides inflammables, exploités au sein d'une installation classée pour la protection de l'environnement soumise à autorisation In Journal Officiel - Lois et décrets - N°235 - 26/09/2020 [Texte réglementaire].
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; INSTALLATION CLASSEE ; RISQUE ; RISQUE MAJEUR ; RISQUE TECHNOLOGIQUE MAJEUR ; INCENDIE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710689

8 conseils pour se préparer à un accident nucléaire / Sylvie LUNEAU in Technicités, N°332 (01/04/2020)

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[article] 8 conseils pour se préparer à un accident nucléaire In Technicités - N°332 - 01/04/2020 [Article de périodique] / Sylvie LUNEAU . - p. 38-39.
Mots-clés : ENERGIE NUCLEAIRE ; POLLUTION RADIOACTIVE ; ACCIDENT ; RISQUE ; INFORMATION DES POPULATIONS ; RISQUE TECHNOLOGIQUE MAJEUR
Résumé : Si jamais un accident nucléaire survenait, comment protégeriez-vous vos habitants ? Les chiffres de la dernière campagne de distribution d'iode sont plutôt inquiétants concernant la sensibilisation de la population à ce risque. Les nouveaux élus de 2020 devront s'attaquer à ce problème.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=695948

[article]
Titre : 8 conseils pour se préparer à un accident nucléaire
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Sylvie LUNEAU
Titre du périodique : Technicités
Numéro : N°332
Date de parution : 01/04/2020
Article en page(s) : p. 38-39
Mots-clés : ENERGIE NUCLEAIRE ; POLLUTION RADIOACTIVE ; ACCIDENT ; RISQUE ; INFORMATION DES POPULATIONS ; RISQUE TECHNOLOGIQUE MAJEUR
Résumé : Si jamais un accident nucléaire survenait, comment protégeriez-vous vos habitants ? Les chiffres de la dernière campagne de distribution d'iode sont plutôt inquiétants concernant la sensibilisation de la population à ce risque. Les nouveaux élus de 2020 devront s'attaquer à ce problème.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=695948

La mise en oeuvre des plans de prévention des risques technologiques / Florence MASSON in Maires de France, N°376 (01/02/2020)

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Prévention, les riverains restent exposés aux risques technologiques / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2497 (13/01/2020)

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Rapport de synthèse sur l'environnement en France en 2019 / Ministère de la Transition écologique et solidaire (24/10/2019)

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Villeneuve-Loubet : une guide pour faire face aux risques in Nice-Matin, (19/10/2019)

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La prise en compte des personnes âgées en situation de crise / Jonathan BLONDELET in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3116 (21/06/2019)

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Catastrophes naturelles et industrielles. Mieux prévoir et gérer les risques grâce au numérique / Nelly MOUSSU in Smart city, N°22 (01/12/2018)

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Ordonnance n° 2018-937 du 30 octobre 2018 visant à faciliter la réalisation de projets de construction et à favoriser l'innovation in Journal Officiel - Lois et décrets, N°252 (31/10/2018)

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Le plan de prévention des risques technologiques en 5 points / Nathalie LEVRAY (26/09/2018)

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Environnement. Le plan de prévention des risques technologiques / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2433 (24/09/2018)

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Gênes ou la réalité d'un monde de béton / Jean-Baptiste FRESSOZ in Le Monde, N°22901 (29/08/2018)

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Décret n° 2018-458 du 6 juin 2018 modifiant la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°130 (08/06/2018)

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Document d'information communal sur les risques majeurs (DICRIM) / Ville de Cannes (01/06/2018)

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Le CoTRRIM, instrument de la rénovation de la planification des risques / Bertrand PAUVERT in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°2 (01/03/2018)

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L'insuffisance des modalités de concertation ne peut être invoquée par voie d'exception / Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5961 (02/02/2018)

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Gestion des risques et politique assurantielle / Michel ROPITEAU in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3045 (26/01/2018)

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Anticipation des crises : "A vous Cognacq-Jay !" / Philippe ROLLANDIN in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3041/3042 (12/01/2018)

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La résilience des territoires aux catastrophes : un document du CGDD réalisé par le Cerema (20/12/2017)

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Contestation de la décision approuvant un plan de prévention des risques technologiques / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°50 (18/12/2017)

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La résilience des territoires aux catastrophes / Clara VILLAR (01/12/2017)

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Audit de suivi des politiques de prévention des risques naturels et technologiques en région Provence – Alpes – Côte-d’Azur / Denis DOMALLAIN (01/11/2017)

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Le PPRT doit prendre en compte les effets dominos entre toutes les installations / Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5939 (08/09/2017)

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La prévention des risques naturels et technologiques en 50 questions. / Barbara RIVOIRE in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°315 (01/09/2017)

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Décret n° 2017-780 du 5 mai 2017 relatif aux plans de prévention des risques technologiques in Journal Officiel - Lois et décrets, N°108 (07/05/2017)

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Décret n° 2017-608 du 21 avril 2017 relatif à l'extension du champ des dispenses de formalités au titre du code de l'urbanisme in Journal Officiel - Lois et décrets, N°096 (23/04/2017)

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Le gouvernement veut mieux accompagner et indemniser les victimes de catastrophes / Florence TAMERLO in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3001 (10/03/2017)

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Favoriser l'implantation d'entreprises / Franck CHEVALLIER in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°1 (01/01/2017)

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PPRT, quand tu nous tiens ! / Karine FAVRO in Droit de l'environnement, N°251 (01/12/2016)

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Synthèse des audits risques naturels et technologiques (RNT) 2013 et 2014 / Alain BAUCHE (01/11/2016)

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Le plan protecteur des populations / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°42 (24/10/2016)

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Circulaire du 3 octobre 2016. Réponse à un accident nucléaire ou radiologique majeur. Evolution de la doctrine nationale pour l'élaboration ou la modification des PPI autour des CNPE exploités par EDF (03/10/2016)

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Risques naturels et technologiques - Août 2015 - Août 2016 / Hervé ARBOUSSET in Droit de l'environnement, N°248 (01/09/2016)

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Trente-quatre villages hostiles au transfert de Primagaz / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (12/08/2016)

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Risques majeurs : des métiers stratégiques / Ségolène POINAS (18/07/2016)

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Guide de réalisation des diagnostics de la vulnérabilité de l’habitat existant face aux risques technologiques (06/2016)

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Risques technologiques : coup d’accélérateur sur les PPRT / Philie MARCANGELO-LEOS in Journal des communes, N°2193 (01/06/2016)

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Guide pratique de conception d’un bâtiment en acier à usage industriel implanté en zone 20 - 50 mbar d’un PPRT (04/04/2016)

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Un méga-PPRT à Dunkerque in Environnement magazine, N°1746 (01/04/2016)

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Instruction du Gouvernement du 31 mars 2016 relative à l’accélération de la mise en oeuvre des plans de prévention des risques technologiques (31/03/2016)

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La démarche française de prévention des risques majeurs. Synthèse (15/03/2016)

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Les pompiers sécurisent une usine après la chute d'une fiole chimique in Nice-Matin, (05/02/2016)

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L'acte II de la réforme des plans de prévention des risques technologiques. La fabrique de propositions "durables" aux fins sécuritaires / Béatrice HAGEGE-RADUTA in Droit de l'environnement, N°242 (01/02/2016)

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Résilience des réseaux dans le champ du MEDDE à l'égard des risques. Etude des conditions de retour à la normale après une situation de crise affectant des grands réseaux (22/01/2016)

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Note technique du 7 janvier 2016 relative à l’institution des servitudes d’utilité publique prenant en compte les dangers des canalisations de transport (07/01/2016)

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Ordonnance n° 2015-1324 du 22 octobre 2015 relative aux plans de prévention des risques technologiques in Journal Officiel - Lois et décrets, N°246 (23/10/2015)

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Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2015-1324 du 22 octobre 2015 relatif aux plans de prévention des risques technologiques in Journal Officiel - Lois et décrets, N°246 (23/10/2015)

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Rapport 2013-2014 de la déléguée aux risques majeurs / Patricia BLANC (15/10/2015)

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Rubrique de jurisprudence. Risques naturels et technologiques / Agnès DUPIE in BDEI - Bulletin du droit de l'environnement industriel, N°59 (01/09/2015)

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Explosions de Tianjin : plus de 100 morts et évacuation de quartiers in Nice-Matin, (16/08/2015)

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Contamination alimentaire en cas d'accident nucléaire : la révision des seuils sème le doute / Agnès SINAI (30/07/2015)

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Instruction du Gouvernement du 30 juillet 2015 relative au renforcement de la sécurité des sites Seveso contre les actes de malveillance (30/07/2015)

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Les sites Seveso dans le département sont-ils sûrs? / Grégory LECLERC in Nice-Matin, (16/07/2015)

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Regards critiques sur les avancées juridiques récentes de l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français / Hervé ARBOUSSET in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°4 (01/07/2015)

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Risques et urgences sanitaires : agir pour et avec les populations / Félicie DAVID in La Santé en action, N°432 (01/06/2015)

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Simulation de crise nucléaire : les élus grands oubliés... / Olivier SCHNEID in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°289 (01/04/2015)

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La simplification du contexte environnemental et urbanistique de la vie des entreprises . - À propos de la loi relative à la simplification de la vie des entreprises et portant diverses dispositions de simplification et de clarification du droit et des procédures administratives / Philippe BILLET in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°9 (02/03/2015)

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Référentiel de travaux de prévention des risques technologiques dans l’habitat existant (17/02/2015)

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Plan de prévention des risques technologiques. Le juge judiciaire, compétent pour statuer sur le responsabilité de l'exploitant / Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5803 (13/02/2015)

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Responsabilité de l'exploitant personne privée d'une installation classée : compétence judiciaire in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°42 (15/12/2014)

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Risques : des Français conscients mais peu mobilisés / Frédéric BESSET in Journal des communes, N°2183 (01/12/2014)

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Se former à la prévention du risque et à la gestion de crise / Emmanuelle LESQUEL in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°284 (01/11/2014)

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Mise en oeuvre des PPRT (01/10/2014)

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Insuffisance de la concertation sur un plan de prévention des risques technologiques in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°32 (29/09/2014)

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Accident nucléaire : comment la France s'y prépare / Vincent NOUYRIGAT in Science et vie, N°1164 (01/09/2014)

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Audit de la mise en oeuvre de la prévention des risques naturels et technologiques. Région Provence Alpes-Côte-d’Azur / Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) (01/08/2014)

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Peut-on construire des logements à deux km d'une centrale nucléaire ? Tribunal administratif d'Orléans, 17 décembre 2013, Préfet d'Indre-et-Loire, n° 1301664 in Quinzaine juridique, 505 (30/06/2014)

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Risques majeurs : faire progresser la résilience territoriale in Journal des communes, N°2178 (Mai - juin 2014)

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Plan de prévention des risques technologiques. La concertation impose l'organisation d'une réunion publique in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5767 (06/06/2014)

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Rubrique de jurisprudence. Risques naturels et technologiques / Agnès DUPIE in BDEI - Bulletin du droit de l'environnement industriel, N°51 (01/06/2014)

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Rubrique de jurisprudence urbanisme et environnement (octobre 2013 - avril 2014) / Steve HERCE in BDEI - Bulletin du droit de l'environnement industriel, N°51 (01/06/2014)

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Responsable de la gestion des risques territoriaux : un chef d'orchestre indispensable pour organiser la prévention in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2211 (2014 3 mars)

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Plan national de réponse : accident nucléaire ou radiologique majeur / Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (01/02/2014)

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Marine : « Je suis soulagée d'être encore vivante » / Christophe CIRONE in Nice-Matin, n° ind (26/01/2014)

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Rapport 2012 de la déléguée aux risques majeurs / Direction générale de la prévention des risques (DGPR) (01/01/2014)

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Sept ans après son adoption, le PPRT mûrit encore / Emmanuelle LESQUEL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2195 (2013 4 novembre)

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Mazingarbe apprivoise en douceur ses risques technologiques / Emmanuelle LESQUEL in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 272 (2013 octobre)

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Le document d'information communal sur les risques majeurs / Philippe DELOIRE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 9 (2013 septembre)

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Les risques industriels et le prix des logements / GRISLAIN-LETREMY Céline (01/09/2013)

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Risques industriels : mieux vaut prévenir / Josette DEQUEANT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5727 (2013 30 août)

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Accompagnement des riverains auxquels les plans de prévention des risques technologiques prescrivent ou recommandent des travaux sur le bâti. / Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie (MEDDE) (01/07/2013)

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Accompagnement des riverains auxquels les plans de prévention des risques technologiques prescrivent ou recommandent des travaux sur le bâti / Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) (01/07/2013)

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Sécurité industrielle et processus dans le traitement des eaux in TSM Techniques Sciences Méthodes, n° 7/8 (2013 juillet - août)

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L'engagement de la responsabilité de l'Etat dans l'accident d'AZF / Guillaume de LA TAILLE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 13 (2013 15 avril)

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Bilan détaillé des actions nationales 2012 de l'inspection des installations classées (11/04/2013)

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Arrêté du 19 mars 2013 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 73 (2013 27 mars)

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Stockage de produits dangereux. La carence de l'Etat engage sa responsabilité pour faute in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5704, cahier détaché n° 1 (2013 22 mars)

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Risques naturels et technologiques : aperçu de la jurisprudence 2012 / Agnès DUPIE in BDEI - Bulletin du droit de l'environnement industriel, n°44 (01/03/2013)

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Le PPRT doit se limiter à identifier les secteurs soumis à risques in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5694 ; 5694, cahier détaché (2013 11 janvier)

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Bientôt 10 ans : le point sur les PPRT / Armelle SANDRIN-DEFORGE in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 86 (2013 janvier)

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Circulaire du 25 juin 2013 (2013)

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Vulnérabilité des réseaux d'infrastructures aux risques naturels / Jean-Louis DURVILLE (2013)

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Retour sur la mise en risque des collectivités territoriales (Partie 1/2) / Pascal CADIEU in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 85 (2012 décembre)

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Bientôt 10 ans : le point sur les PPRT / Armelle SANDRIN-DEFORGE in BDEI - Bulletin du droit de l'environnement industriel, n°42 (01/11/2012)

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Accidents industriels : accords et désaccords autour des plans de prévention / Emmanuelle LESQUEL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2141 (2012 17 septembre)

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L'assurance du risque nucléaire en France / BRASSARD Guy in Futuribles, n° 385 (2012 mai)

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Les risques en gestion territoriale: La nature des risques territoriaux (Partie 1); la gestion des risques par la collectivité locale (Partie 2). in La Lettre du financier territorial, n° 265; 266 (2012 avril; mai)

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