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Personnes accompagnées - Repousser les limites de la participation des usagers / Catherine ABOU EL KHAIR in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3190 (25/12/2020)
[article] Personnes accompagnées - Repousser les limites de la participation des usagers In ASH Actualités sociales hebdomadaires - N°3190 - 25/12/2020 [Article de périodique] / Catherine ABOU EL KHAIR . - p. 34-36.
Mots-clés : ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ; DROIT DE PAROLE ; PARTICIPATION ; USAGER ; CONFINEMENT ; JEUNES ; DIALOGUE SOCIAL Résumé : "Tenir compte de la parole des personnes accompagnées est devenu un impératif, régulièrement rappelé par les pouvoirs publics comme par les associations. Une volonté largement partagée qui se heurte encore à de vrais obstacles, que les structures les plus engagées s'emploient à repousser." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719588 [article]
Titre : Personnes accompagnées - Repousser les limites de la participation des usagers Type de document : Article de périodique Auteurs : Catherine ABOU EL KHAIR Titre du périodique : ASH Actualités sociales hebdomadaires Numéro : N°3190 Date de parution : 25/12/2020 Article en page(s) : p. 34-36 Mots-clés : ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ; DROIT DE PAROLE ; PARTICIPATION ; USAGER ; CONFINEMENT ; JEUNES ; DIALOGUE SOCIAL Résumé : "Tenir compte de la parole des personnes accompagnées est devenu un impératif, régulièrement rappelé par les pouvoirs publics comme par les associations. Une volonté largement partagée qui se heurte encore à de vrais obstacles, que les structures les plus engagées s'emploient à repousser." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719588 Précisions sur les compétences des commissions administratives paritaires dans les collectivités / léna JABRE (09/12/2020)
Titre : Précisions sur les compétences des commissions administratives paritaires dans les collectivités Type de document : Document web Auteurs : léna JABRE Source : La Gazette.fr; Club RH Année : 09/12/2020 Pages : 4 p. Mots-clés : DIALOGUE SOCIAL ; COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; PROCEDURE DISCIPLINAIRE ; REUNION Résumé : Le décret n° 2020-1533 du 8 décembre 2020 précise les compétences des commissions administratives paritaires (CAP) à compter du 1er janvier 2021 et supprime les groupes hiérarchiques à partir du prochain renouvellement général des instances, en janvier 2023. Décryptage Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718041 Précisions sur les compétences des commissions administratives paritaires dans les collectivités [Document web] / léna JABRE . - 09/12/2020 . - 4 p.
Mots-clés : DIALOGUE SOCIAL ; COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; PROCEDURE DISCIPLINAIRE ; REUNION Résumé : Le décret n° 2020-1533 du 8 décembre 2020 précise les compétences des commissions administratives paritaires (CAP) à compter du 1er janvier 2021 et supprime les groupes hiérarchiques à partir du prochain renouvellement général des instances, en janvier 2023. Décryptage Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718041 Covid-19 : organiser le télétravail, fiche-conseil pour la direction (26/11/2020)
Titre : Covid-19 : organiser le télétravail, fiche-conseil pour la direction Type de document : Document web Source : Anact Année : 26/11/2020 Pages : 6 p. Mots-clés : COVID 19 ; TELETRAVAIL ; MANAGEMENT ; DIALOGUE SOCIAL Résumé : "Le réseau Anact-Aract a produit une série de conseils destinés à faciliter la mise en oeuvre du télétravail pendant la crise sanitaire dans les TPE-PME." Pour les membres de direction, cette fiche-conseil, présente des mesures pour : organiser le travail à distance, faciliter laccès aux équipements adaptés, soutenir le management, et renforcer le dialogue dans toute lentreprise. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717337 Covid-19 : organiser le télétravail, fiche-conseil pour la direction [Document web] . - 26/11/2020 . - 6 p.
Mots-clés : COVID 19 ; TELETRAVAIL ; MANAGEMENT ; DIALOGUE SOCIAL Résumé : "Le réseau Anact-Aract a produit une série de conseils destinés à faciliter la mise en oeuvre du télétravail pendant la crise sanitaire dans les TPE-PME." Pour les membres de direction, cette fiche-conseil, présente des mesures pour : organiser le travail à distance, faciliter laccès aux équipements adaptés, soutenir le management, et renforcer le dialogue dans toute lentreprise. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717337 Questions réponses relatives à la prise en compte dans la fonction publique territoriale de lévolution de lépidémie de Covid-19 / Ministere de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales (05/11/2020)
Titre : Questions réponses relatives à la prise en compte dans la fonction publique territoriale de lévolution de lépidémie de Covid-19 Type de document : Document web Auteurs : Ministere de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Source : Dgcl Année : 05/11/2020 Pages : 8 p. Mots-clés : EPIDEMIE ; COVID 19 ; MASQUE ; FONCTION PUBLIQUE ; TELETRAVAIL ; CONDITION DE TRAVAIL ; DIALOGUE SOCIAL Résumé : Ce document, mis à jour au 5 novembre 2020, apporte des réponses aux différentes questions qui peuvent se poser aux employeurs et agents territoriaux concernant le port de masque, les personnes vulnérables, les cas contact, le dialogue social, le télétravail, les autorisations spéciales d'absence dans le contexte de l'épidémie de covid-19. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=711792 Questions réponses relatives à la prise en compte dans la fonction publique territoriale de lévolution de lépidémie de Covid-19 [Document web] / Ministere de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales . - 05/11/2020 . - 8 p.
Mots-clés : EPIDEMIE ; COVID 19 ; MASQUE ; FONCTION PUBLIQUE ; TELETRAVAIL ; CONDITION DE TRAVAIL ; DIALOGUE SOCIAL Résumé : Ce document, mis à jour au 5 novembre 2020, apporte des réponses aux différentes questions qui peuvent se poser aux employeurs et agents territoriaux concernant le port de masque, les personnes vulnérables, les cas contact, le dialogue social, le télétravail, les autorisations spéciales d'absence dans le contexte de l'épidémie de covid-19. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=711792 Questions/ Réponses à lattention des employeurs et des agents publics: mise en uvre de la circulaire du Premier ministre du 1erseptembre 2020 relative à la prise en compte dans la fonction publique de lEtat de lévolution de lépidémie de Covid-19 / Ministère de la transformation et de la fonction publiques (22/10/2020)
Titre : Questions/ Réponses à lattention des employeurs et des agents publics: mise en uvre de la circulaire du Premier ministre du 1erseptembre 2020 relative à la prise en compte dans la fonction publique de lEtat de lévolution de lépidémie de Covid-19 Type de document : Document web Auteurs : Ministère de la transformation et de la fonction publiques Source : Dgafp Année : 22/10/2020 Pages : 3 p. Mots-clés : EPIDEMIE ; COVID 19 ; MASQUE ; FONCTION PUBLIQUE ; TELETRAVAIL ; CONDITION DE TRAVAIL ; DIALOGUE SOCIAL Résumé : Ce document apporte des réponses aux différentes questions qui peuvent se poser aux employeurs et agents publics concernant le port de masque, les personnes vulnérables, les cas contact, le dialogue social, le télétravail dans le contexte de l'épidémie de covid-19. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=709025 Questions/ Réponses à lattention des employeurs et des agents publics: mise en uvre de la circulaire du Premier ministre du 1erseptembre 2020 relative à la prise en compte dans la fonction publique de lEtat de lévolution de lépidémie de Covid-19 [Document web] / Ministère de la transformation et de la fonction publiques . - 22/10/2020 . - 3 p.
Mots-clés : EPIDEMIE ; COVID 19 ; MASQUE ; FONCTION PUBLIQUE ; TELETRAVAIL ; CONDITION DE TRAVAIL ; DIALOGUE SOCIAL Résumé : Ce document apporte des réponses aux différentes questions qui peuvent se poser aux employeurs et agents publics concernant le port de masque, les personnes vulnérables, les cas contact, le dialogue social, le télétravail dans le contexte de l'épidémie de covid-19. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=709025 Covid-19 : « À certains endroits, le dialogue social a constitué un levier essentiel face à la crise » / Marion GILLES (01/10/2020)
PermalinkGestion des relations sociales - 6 activités à automatiser dès aujourd'hui / Mathilde ROUSSEL (01/10/2020)
PermalinkStéphane Pintre " Nous devons rester dans l'action " / Jérémy PARADIS in ID Efficience Territoriale, N°75 (01/10/2020)
PermalinkPermalinkPermalinkRéformes : la méthode Castex à l'épreuve du dialogue social / Marc LANDRÉ ; Anne-Hélène POMMIER in Le Figaro Economie, (24/08/2020)
PermalinkPermalinkPermalinkLe sanitaire et social en recherche d'attractivité / Laure MARTIN in La Gazette Santé Social, N°174/175 (01/06/2020)
PermalinkLoi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique. Tableau de bord : chronologie de l'application de la loi pour les collectivités territoriales / Association des administrateurs territoriaux de France (11/05/2020)
PermalinkConditions de travail. L'exercice subtil du dialogue social en temps de crise / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2513-2514 (04/05/2020)
PermalinkCrise sanitaire : des clés pour assurer la protection des agents (17/04/2020)
PermalinkOrganisation. Les lignes directrices de gestion tracent une nouvelle stratégie RH / Maud PARNAUDEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2510 (13/04/2020)
PermalinkPrime exceptionnelle, instruction sur les congés, frais de repas Les dernières précisions du gouvernement / Clarisse JAY (02/04/2020)
PermalinkEPIDEMIE COVID-19 Note du 1er avril 2020 relative aux réunion à distance des instances de dialogue social (01/04/2020)
PermalinkSpécial Loi TFP / Samuel DYENS in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2508 (30/03/2020)
PermalinkOrdonnance n° 2020-347 du 27 mars 2020 adaptant le droit applicable au fonctionnement des établissements publics et des instances collégiales administratives pendant l'état d'urgence sanitaire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°76 (28/03/2020)
PermalinkPermalinkSpécial loi TFP in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2507 (23/03/2020)
PermalinkTransport. La LOM encourage les mobilités actives et partagées / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2505 (09/03/2020)
PermalinkLa transformation de la fonction publique / DORD Olivier in RFDA Revue Française de Droit Administratif, N°2 (01/03/2020)
PermalinkEn échange d'aménagements, cinq jours de travail en plus / Emmanuel FRANCK in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2503 (24/02/2020)
PermalinkA propos de la loi de transformation de la fonction publique : évolutions ou révolution ? / Florence CHALTIEL in Les Petites Affiches, N°34 (17/02/2020)
PermalinkRémunération. Un complément indemnitaire annuel aux petits oignons / Solange de FREMINVILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2500 (03/02/2020)
PermalinkDes nouveaux comités d'entreprise au rabais / Stéphane BECHAUX in Alternatives économiques, N°398 (01/02/2020)
PermalinkRéforme de la fonction publique. Décryptage du nouveau rôle des commissions administratives paritaires (22/01/2020)
PermalinkLa Fonction publique territoriale en 2020 après la loi / Association des maires de France (AMF) (8/01/2020)
PermalinkLe coup de force d'Emmanuel Macron / Sandrine FOULON in Alternatives économiques, N°397 (01/01/2020)
PermalinkLoi Transformation de la fonction publique : nouveaux droits sociaux et outils de gestion / Jonathan JOURDAN in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°1 (01/01/2020)
PermalinkTransformation de la fonction publique et flexicurité : la déconstruction du droit statutaire / Didier JEAN-PIERRE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°51-52 (23/12/2019)
PermalinkDialogue social. Que faire quand les conflits viennent de la base / Françoise SIGOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2495/2496 (16/12/2019)
PermalinkLoi Transformation de la fonction publique : quel avenir pour la fonction publique territoriale ? / Nicolas FONT in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°12 (01/12/2019)
PermalinkL'avenir incertain de la fonction publique / Clément CHAUVET in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°40 (25/11/2019)
PermalinkOrganisations syndicales. La transformation de la fonction publique implique celle de la négociation / Emmanuel FRANCK in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2492 (25/11/2019)
PermalinkDialogue social. Les commissions consultatives paritaires font pschit ! / Véronique VIGNE-LEPAGE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2489 (04/11/2019)
PermalinkFonction publique : le renouvellement des instances du dialogue social / Cindy LABORIE in Maires de France, N°373 (01/11/2019)
PermalinkFonction publique. Ce que vous réserve la nouvelle instance de dialogue social / Claire BOULLAND in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2486 (14/10/2019)
PermalinkLoi de transformation de la fonction publique / Bruno COLLIGNON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°41 (14/10/2019)
PermalinkRéforme de la fonction publique (3-5). Le dialogue social reconfiguré et l'égalité professionnelle renforcée / Samuel DYENS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2484 (30/09/2019)
PermalinkLoi de transformation de la fonction publique / Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne) (24/09/2019)
PermalinkLoi fonction publique. Le méga-chantier des décrets dapplication de la loi fonction publique / Bénédicte RALLU (05/09/2019)
PermalinkLa loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique revisite largement les dispositions statutaires pour les employeurs et agents publics des trois versants (1re partie) / Olivier MAGNAVAL in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°35 (02/09/2019)
PermalinkDialogue social : une réforme en deux temps / Emmanuelle MARC in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°5 (01/09/2019)
PermalinkDossier spécial : statut commenté de la loi n° 2019-827 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°9 (01/09/2019)
Permalink« L'essentiel ? Que le CNFPT reste le service public du service public » in Service public territorial, N°38 (01/09/2019)
PermalinkGuide de présentation de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique et de son calendrier de mise en oeuvre / Ministère de l'action et des comptes publics (09/2019)
PermalinkLutter contre le sexisme dans sa collectivité ? (partie 2) / Mounia BENAILI in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°9 (01/09/2019)
PermalinkLoi de transformation de la fonction publique. Décryptage des articles relatifs à la fonction publique territoriale / Association des maires de France (AMF) (08/2019)
PermalinkPhilippe Laurent : La réforme de la fonction publique réglera de nombreux problèmes de gestion / Bastien SCORDIA (25/07/2019)
PermalinkCe que va faire le gouvernement pour rendre les métiers et concours de la fonction publique plus attractifs / Bastien SCORDIA (11/07/2019)
PermalinkPermalinkLutter contre le sexisme dans sa collectivité ? (partie 1) / Mounia BENAILI in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°7/8 (01/07/2019)
PermalinkConseil commun de la fonction publique. Rendez-vous salarial, réforme Olivier Dussopt fait le point / Claire BOULLAND (04/06/2019)
PermalinkProjet de loi fonction publique : le point sur les décrets dapplication prévus avant son examen par le Sénat / Clarisse JAY (03/06/2019)
PermalinkPermalinkProjet de loi relatif à la transformation de la fonction publique : état des lieux après son adoption en Commission des lois et les premiers débats à lAssemblée nationale / Olivier MAGNAVAL in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°20 (20/05/2019)
PermalinkPermalinkLe projet de loi de transformation de la fonction publique in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°5 (01/05/2019)
PermalinkRéforme de la fonction publique - Olivier Dussopt : « Nous garantissons aux agents des droits nouveaux » / Bénédicte RALLU (27/03/2019)
PermalinkReprésentation du personnel - Réforme du dialogue social : l'exemple inquiétant du privé / Emmanuel FRANCK in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2458 (25/03/2019)
PermalinkDialogue social - Elections professionnelles : un bon bilan mais des questions / Véronique VIGNE-LEPAGE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2457 (18/03/2019)
PermalinkLes organisations syndicales votent en CCFP unanimement contre le projet de loi de réforme de la fonction publique / Clarisse JAY (16/03/2019)
PermalinkProjet de loi fonction publique : à quelles concessions le gouvernement est-il prêt ? / Clarisse JAY (13/03/2019)
PermalinkElections professionnelles 2018 : les résultats définitifs dans le détail / Romain MAZON (07/03/2019)
PermalinkSyndicats et employeurs. Des partenaires particuliers / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2453 (18/02/2019)
PermalinkLes principales dispositions de lavant-projet de loi de "transformation de la fonction publique" / Clarisse JAY (13/02/2019)
PermalinkLes grandes lignes du projet de loi de réforme de la fonction publique, qui sera rendu public le 14 février / Clarisse JAY (11/02/2019)
PermalinkOrdonnances travail : les élus du personnel inquiets / Leila de COMARMOND in Les Échos, (18/01/2019)
PermalinkPermalink"Ouvrir le débat, c'est accepter d'aller en terrain inconnu" / Rémi BARROUX ; Olivier FAYE ; Virginie MALINGRE in Le Monde, N°23017 (11/01/2019)
PermalinkPermalinkEmploi territorial. Dessiner de nouvelles perpectives in Service public territorial, N°34 (01/12/2018)
PermalinkPermalinkFonction publique. Elections professionnelles 2018 : dates clé, nouveautés et enjeux / Jean-Marc JOANNES (13/11/2018)
PermalinkUn projet de loi en 2019, pour quelle fonction publique ? / Hélène PAULIAT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°45 (12/11/2018)
PermalinkUn scrutin à forts enjeux pour les agents in Acteurs publics, N°136 (01/11/2018)
PermalinkFonction publique. Réforme de la fonction publique : le gouvernement reste inflexible / Claire BOULLAND (30/10/2018)
PermalinkPermalinkLe dialogue social dans la fonction publique se poursuit in La Lettre de l'employeur territorial, 1596 (11/09/2018)
PermalinkLOI n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel in Journal Officiel - Lois et décrets, N°205 (06/09/2018)
PermalinkLes propositions du rapport Cap 22 pour la fonction publique in La Lettre de l'employeur territorial, 1594 (28/08/2018)
PermalinkRéforme du dialogue social : les entreprises se hâtent lentement in Les Échos, (10/08/2018)
PermalinkAction publique 2022. Service public : se réinventer pour mieux servir. Nos 22 propositions pour changer de modèle / Véronique BÉDAGUE-HAMILIUS (20/07/2018)
PermalinkMacron renoue le dialogue avec les partenaires sociaux - Pourquoi la grève ne paie plus - Le dossier inflammable des retraites... à venir / Manon MALHERE ; Marie-Cécile RENAULT ; Marc LANDRÉ in Le Figaro, N°22995 (18/07/2018)
PermalinkDialogue social: Macron veut apaiser des partenaires à vif / Amandine CAILHOL in Libération, (17/07/2018)
PermalinkMacron et les partenaires sociaux, une relation à redéfinir / Séverin HUSSON in La Croix, (17/07/2018)
PermalinkFonction publique territoriale. Statut, temps de travail... les syndicats voient rouge / Bénédicte RALLU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2422 (02/07/2018)
PermalinkLe Sénat formule "14 propositions davenir pour la fonction publique territoriale" / Clarisse JAY (15/06/2018)
PermalinkRapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et dadministration générale sur les enjeux de lévolution de la fonction publique territoriale / Catherine DI FOLCO (13/06/2018)
PermalinkLe dialogue social sous tension / Solange de FREMINVILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2417 (28/05/2018)
Permalink"Chantier dialogue social" : les axes de réflexion du gouvernement pour faire évoluer les CAP / Clarisse JAY (25/05/2018)
PermalinkLes syndicats opposés à toute fusion des comités techniques et CHSCT in La Lettre de l'employeur territorial, 1584 (22/05/2018)
PermalinkDossier : Dialogue social augmenté ou court-circuité? / Gérard RAMIREZ DEL VILLAR in Horizons publics, N°3 (01/05/2018)
PermalinkElections professionnelles 2018 : les nouvelles obligations / Line BAUMANN in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°5 (01/05/2018)
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