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Restauration de stèles à La Penne / Andrée DIDIER in Nice-Matin, (10/04/2019)

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[article]
Titre : Restauration de stèles à La Penne
Type de document : Article de presse
Auteurs : Andrée DIDIER
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 10/04/2019
Mots-clés : LA-PENNE ; STELE ; TRAVAUX
Résumé : Le travail minutieux effectué par le Souvenir français de la commune. Ici, Roger Saule. (Photos A. D.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=663297

[article] Restauration de stèles à La Penne In Nice-Matin - 10/04/2019 [Article de presse] / Andrée DIDIER.
Mots-clés : LA-PENNE ; STELE ; TRAVAUX
Résumé : Le travail minutieux effectué par le Souvenir français de la commune. Ici, Roger Saule. (Photos A. D.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=663297

Avis relatif à la liste des activités qui sont des travaux en droit de la commande publique in Journal Officiel - Lois et décrets, N°77 (31/03/2019)

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[article]
Titre : Avis relatif à la liste des activités qui sont des travaux en droit de la commande publique
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°77
Date de parution : 31/03/2019
Mots-clés : CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE ; MARCHE PUBLIC ; TRAVAUX
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=662377

[article] Avis relatif à la liste des activités qui sont des travaux en droit de la commande publique In Journal Officiel - Lois et décrets - N°77 - 31/03/2019 [Texte réglementaire].
Mots-clés : CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE ; MARCHE PUBLIC ; TRAVAUX
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=662377

La démolition n’est jamais une fatalité / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°12 (25/03/2019)

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[article] La démolition n’est jamais une fatalité In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°12 - 25/03/2019 [Article de périodique] / Lucienne ERSTEIN . - p. 10.
Mots-clés : DEMOLITION ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; REGULARISATION ; RESPONSABILITE DE L'ETAT ; RESPONSABILITE SANS FAUTE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; TRAVAUX ; REPARATION DU PREJUDICE
Résumé : Commentaire d'une décision du Conseil d’État du 13 mars 2019 (n° 408123). En présence d’une décision du juge pénal ordonnant la démolition d’une construction édifiée sans permis de construire, l’autorité administrative peut user du pouvoir d’opportunité qui s'apprécie en fonction de la nature et de la gravité de l’infraction, mais aussi des caractéristiques du projet et des règles d’urbanisme applicables.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=661746

[article]
Titre : La démolition n’est jamais une fatalité
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Lucienne ERSTEIN
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°12
Date de parution : 25/03/2019
Article en page(s) : p. 10
Mots-clés : DEMOLITION ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; REGULARISATION ; RESPONSABILITE DE L'ETAT ; RESPONSABILITE SANS FAUTE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; TRAVAUX ; REPARATION DU PREJUDICE
Résumé : Commentaire d'une décision du Conseil d’État du 13 mars 2019 (n° 408123). En présence d’une décision du juge pénal ordonnant la démolition d’une construction édifiée sans permis de construire, l’autorité administrative peut user du pouvoir d’opportunité qui s'apprécie en fonction de la nature et de la gravité de l’infraction, mais aussi des caractéristiques du projet et des règles d’urbanisme applicables.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=661746

Un mur de pierre pour soutenir le canal de La Siagne et le chemin de Brassauris in Nice-Matin, (16/03/2019)

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[article]
Titre : Un mur de pierre pour soutenir le canal de La Siagne et le chemin de Brassauris
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 16/03/2019
Mots-clés : GRASSE ; TRAVAUX
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=660830

[article] Un mur de pierre pour soutenir le canal de La Siagne et le chemin de Brassauris In Nice-Matin - 16/03/2019 [Article de presse].
Mots-clés : GRASSE ; TRAVAUX
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=660830

L'administration doit prendre en compte l'usage actuel d'une construction dans la délivrance des permis de construire / Gilles LE CHATELIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6021 (15/03/2019)

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[article] L'administration doit prendre en compte l'usage actuel d'une construction dans la délivrance des permis de construire In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6021 - 15/03/2019 [Article de périodique] / Gilles LE CHATELIER . - p. 66.
Mots-clés : PERMIS DE CONSTRUIRE ; REHABILITATION ; TRAVAUX
destination
Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 28 décembre 2018, n° 408743. Le Conseil d’État apporte des précisions sur la détermination de l’usage d’une construction qui avait été abandonnée. L'administration ne peut se fonder sur l'usage initial mais doit vérifier si le nouvel usage est conforme aux règles d’urbanisme applicables.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=661153

[article]
Titre : L'administration doit prendre en compte l'usage actuel d'une construction dans la délivrance des permis de construire
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Gilles LE CHATELIER
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°6021
Date de parution : 15/03/2019
Article en page(s) : p. 66
Mots-clés : PERMIS DE CONSTRUIRE ; REHABILITATION ; TRAVAUX
destination
Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 28 décembre 2018, n° 408743. Le Conseil d’État apporte des précisions sur la détermination de l’usage d’une construction qui avait été abandonnée. L'administration ne peut se fonder sur l'usage initial mais doit vérifier si le nouvel usage est conforme aux règles d’urbanisme applicables.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=661153

Blanche-de-Castille attaque ses grands travaux / Véronique MARS in Nice-Matin, (11/03/2019)

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Ancienne Route de Vence début des travaux mi-mars / Julie BAUDIN in Nice-Matin, (08/03/2019)

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Arrêté du 11 février 2019 établissant la liste des types de travaux de réduction de la vulnérabilité aux inondations éligibles au fonds de prévention des risques naturels majeurs, dans le cadre d'un programme d'action de prévention des inondations in Journal Officiel - Lois et décrets, N°52 (02/03/2019)

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Comment apprécier la destination d’une construction ancienne délaissée ? / Julie BURGUBURU in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°2 (01/03/2019)

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La Bollène-Vésubie : ça trotte bien au haras des Croyeux / Aurelie PLESSIS in Nice-Matin, (28/02/2019)

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Un futur palais de la Découverte à l'observatoire / Christine RINAUDO in Nice-Matin, (23/02/2019)

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Les travaux d'élargissement du boulevard du 8-Mai avancent in Nice-Matin, (09/02/2019)

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La Cuneo-Nizza Unisce exprime son ras-le-bol in Nice-Matin, (04/02/2019)

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Organiser ses travaux par point chaud / Gaelle CARCALY in Face au risque, N°549 (01/02/2019)

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Le synchrotron s'offre un anneau tout neuf / Emmanuelle PICAUD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6015 (01/02/2019)

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L'Agence postale rénovée à la La Penne rouvre samedi / Andrée DIDIER in Nice-Matin, (31/01/2019)

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Le vieux port se pare d'un nouvel éclairage / Philippe DEPETRIS in Nice-Matin, (23/01/2019)

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Cette chapelle du Haut-de-Cagnes va être restaurée pour 300 000 euros in Nice-Matin, (22/01/2019)

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Cap-d'Ail : les chantiers 2019 / Joëlle DEVIRAS in Nice-Matin, (07/01/2019)

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L'extension du foyer Riou bientôt opérationnelle in Nice-Matin, (03/01/2019)

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Citadelle de Villefranche : dix ans et 10 millions / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (02/01/2019)

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L’article L. 421-9 (ex-article L. 111-12), en tant qu’il excepte de son champ d’application les travaux réalisés sans permis de construire, est-il conforme à la Constitution ? / Julie BURGUBURU in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°1 (01/01/2019)

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Cours d'école libérées, délivrées / Marjolaine KOCH in La Lettre du cadre territorial, N° 524 (01/01/2019)

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Mémento du conducteur de travaux. Préparation et suivi du chantier / Sébastien FOURAGE (01/01/2019)

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L’obligation de procéder à une évaluation environnementale s’apprécie-t-elle au vu du projet faisant l’objet du permis d’aménagement ou du projet urbain inscrit au PLU ? / Guillaume ODINET in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°1 (01/01/2019)

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Passé le délai de récolement, le certificat d’achèvement vaut-il certificat de conformité des travaux ? / Charles TOUBOUL in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°1 (01/01/2019)

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Pathologie générale du bâtiment. Diagnostic, remèdes et prévention / Philippe PHILIPPARIE (01/01/2019)

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Isola 2000 fait peau neuve / Christophe CIRONE in Nice-Matin, (31/12/2018)

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Patrimoine : La Trinité récompensée pour la rénovation de son église / Mélanie NIEL in Nice-Matin, (24/12/2018)

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" Près de 70 millions d'€ reversés à la Ville " / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (20/12/2018)

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L'église orthodoxe Saint-Spyridon bénit ses bienfaiteurs in Nice-Matin, (16/12/2018)

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La Galère dessine son avenir / Chrystèle BURLOT in Nice-Matin, (12/12/2018)

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A8 : David Lisnard enfonce le clou / Franck LECLERC in Nice-Matin, (03/12/2018)

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L'aéroport accélère pour ne pas rater l'envol du trafic in Nice-Matin, (03/12/2018)

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Fumées de bitume. 5 conseils pour se protéger. A destination des chantiers de construction routière (01/12/2018)

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L’Intracting, un nouveau-né dans le financement des travaux énergétiques / Véronique GARCIA (28/11/2018)

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Finances locales. Les maires déterminent eux-mêmes la répartition de l'aide départementale / Pascale TESSIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2442 (26/11/2018)

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La Métropole conforte la falaise d'Eze in Nice-Matin, (12/11/2018)

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Aéroport de Nice : Visite en profondeur in L'avenir côte d'azur, N°2411 (09/11/2018)

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Le Camp des Fourches haut lieu ce mémoire / David FAURE-VINCENT in Vie Villages, (01/11/2018)

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Comment concilier le droit de reconstruire à l’identique avec la possibilité, consacrée par le PLU, de modifier des constructions existantes ? / Guillaume ODINET in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°6 (01/11/2018)

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Du concret enfin ? in Nice-Matin, (01/11/2018)

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Gestion du patrimoine routier : priorité à la prévention / Fabienne NEDEY in Maires de France, N°362 (01/11/2018)

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Oeuvres architecturales et travaux des collectivités : comment respecter le droit moral de l'architecte ? / Pierre NOUAL in AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales), N°11 (01/11/2018)

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Le repérage de l'amiante avant travaux in Vie communale et départementale (La), N°1080 (01/11/2018)

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Des travaux dans le lit du Var contre les inondations in Vie Villages, (01/11/2018)

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450 000 Euros à investir pour le bassin du Vieux-Port / Philippe DEPETRIS in Nice-Matin, (30/10/2018)

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Chantier en gare : 132 heures pour moderniser le réseau in Var-Matin, (30/10/2018)

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Éboulements et sécurité des routes départementales : l’État doit supporter le coût des travaux de sécurisation / Samuel DELIANCOURT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°43/44 (29/10/2018)

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Une passerelle entre la ZAC et la DUP / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°43/44 (29/10/2018)

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Peau neuve pour le centre de santé Rossetti - PEP 06 in Nice-Matin, (29/10/2018)

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La phrase de La Métropole : - « La Métropole entreprend des travaux de réfection de la chaussée du boulevard Risso, du n° 2 au n° 50 (pour) améliorer la sécurité des usagers et réduire les nuisances sonores pour les riverains. » in Nice-Matin, (29/10/2018)

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Les chantiers vont être interdits le samedi / Cédric VERANY in Nice-Matin, (25/10/2018)

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Le chiffre : - 17 C'est le montant, en millions d'euros, du projet d'aménagement de la bretelle Sud de la Ville, à La Paoute, attendu depuis si longtemps. in Nice-Matin, (22/10/2018)

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Restauration majeure pour la Basilique Saint-Michel / Rachel DORDOR in Nice-Matin, (11/10/2018)

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Les travaux engagés par une collectivité sur une œuvre d'art au mépris du droit moral de son auteur doivent être suspendus / Pierre NOUAL in AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales), N°10 (01/10/2018)

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Ecoquartier de la Villette des travaux ont débuté / Laurent QUILICI in Nice-Matin, (29/09/2018)

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Pas de régularisation pour les sans permis de construire / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°38/39 (24/09/2018)

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La médiathèque livre ses nouvelles esquisses / Pascal FIANDINO in Nice-Matin, (22/09/2018)

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Hôpital de Puget-Théniers : la réhabilitation est lancée / Alain DEPRESLE in Nice-Matin, (13/09/2018)

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Magnan : berges et chaussée en travaux in Nice-Matin, (12/09/2018)

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Précision sur la concurrence entre deux polices spéciales du maire / Clemmy FRIEDRICH in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°35 (03/09/2018)

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Le grand lifting d'été dans les lycées et les collèges in Nice-Matin, (02/09/2018)

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Décret du 4 juin 2018 modifiant la nomenclature des évaluations environnementales : quelles incidences sur les opérations d’aménagement et de construction ? / Laura CECCARELLI-LE GUEN in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°5 (01/09/2018)

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Contes rénove ses routes cet été et ça va continuer in Nice-Matin, (31/08/2018)

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Viaduc de l'A8 en travaux " sans rapport avec Gênes " in Nice-Matin, (30/08/2018)

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Pénétrante Cannes-Grasse fermée in Nice-Matin, (25/08/2018)

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200 000 euros pour des nouvelles toilettes au collège Carnot / Maxime ROVELLO in Nice-Matin, (22/08/2018)

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Dans les Hautes-Pyrénées, les maires ruraux ventilent ensemble l’aide départementale / Pascale TESSIER (21/08/2018)

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Les maires accélèrent les chantiers cet été / Matthieu QUIRET in Les Échos, (20/08/2018)

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Castagniers : un séparateur en béton sur la RM6202 / Henri ISSAURAT in Nice-Matin, (30/07/2018)

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Le bâti de l'hôpital Sainte - Marie en urgence absolue / Célia MALLECK in Nice-Matin, (23/07/2018)

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Roquestéron : le lifting de l'église se poursuit / Chris PONSOT in Nice-Matin, (16/07/2018)

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Dix grands chantiers / Philippe BOHLINGER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5983 (06/07/2018)

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Le Port Canto se refait une beauté in Nice-Matin, (03/07/2018)

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Une autorisation, délivrée au vu d’une demande ne faisant pas état de travaux antérieurs irréguliers dont la commune avait eu connaissance, peut-elle être regardée comme obtenue par fraude ? / Rémi DECOUT-PAOLINI in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°4 (01/07/2018)

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Comment appliquer la règle relative aux places de stationnement aux travaux sur un immeuble existant non conforme au PLU ? / Nicolas POLGE in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°4 (01/07/2018)

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Le groupe scolaire Saint-Mathieu va voir les choses en plus grand in Nice-Matin, (28/06/2018)

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La Trinité : le chantier qui inquiète au Paillon / Véronique MARS in Nice-Matin, (26/06/2018)

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Ginésy en chef de chantier sur la RD 29 à Péone / Sophie PENCENAT in Nice-Matin, (06/06/2018)

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La valorisation du territoire en question / Chris PONSOT in Nice-Matin, (28/05/2018)

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Même connue la fraude reste une manoeuvre / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°18-19 (07/05/2018)

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ANRU : l’État veut accélérer la mise en œuvre des projets in Journal des communes, N°2203 (01/05/2018)

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Une dalle végétalisée ne dépassant pas le niveau du sol doit-elle être prise en compte pour apprécier l’emprise au sol d’une construction ? L’illégalité du permis de construire entraîne-t-elle l’illégalité du permis de démolir ? / Julie BURGUBURU in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°3 (01/05/2018)

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Contentieux de l’autorisation unique / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°16 (23/04/2018)

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Du travail soigné pour l'hôpital de Libourne / Orianne DUPONT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5972 (20/04/2018)

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La mairie de Vence reliftée / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (16/04/2018)

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Urbanisme, monument historique et construction temporaire : premier raté sur l’articulation des autorisations / Pierre NOUAL in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°15 (16/04/2018)

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Vous reprendrez bien un peu de padel... / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (16/04/2018)

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Ikea bien dans ses meubles in L'avenir côte d'azur, N°2381 (13/04/2018)

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La route Péone-Guillaumes en bonne voie in L'avenir côte d'azur, N°2381 (13/04/2018)

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Un mur de soutènement au jardin Jean-Desdevises / Monique DEGIOANNIS in Nice-Matin, (07/04/2018)

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Nouvelle école à Saint-Laurent-du-Var et collège rénové à Nice in L'avenir côte d'azur, N°2380 (06/04/2018)

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Cure de jouvence pour la RD 29 in Pays des Alpes-Maritimes, N°797 (05/04/2018)

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Interruption des travaux à surveiller d’urgence / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°13 (03/04/2018)

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Des conséquences de la délimitation des zones d'assainissement collectif / Meggane BONATO in La Lettre du cadre territorial, N° 517 (01/04/2018)

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Les dérives des primes énergie / GUIBERT Fanny in 60 Millions de consommateurs, N°536 (01/04/2018)

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L'indemnisation des commerçants en cas de travaux sur la voie publique in Vie communale et départementale (La), N°1073 (01/04/2018)

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Le lifting du collège Victor-Duruy se poursuit / Margaux LÉCLUSE in Nice-Matin, (31/03/2018)

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Sivom : installation de compteurs sectorisés / Andrée DIDIER in Nice-Matin, (26/03/2018)

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