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SPECTACLE VIVANT

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Le Guso, en mode dématérialisé / Luc JAMBOIS in Associations mode d'emploi, N°228 (01/04/2021)

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[article] Le Guso, en mode dématérialisé In Associations mode d'emploi - N°228 - 01/04/2021 [Article de périodique] / Luc JAMBOIS . - p. 22.
Mots-clés : MANIFESTATION CULTURELLE ; GUICHET UNIQUE ; SPECTACLE VIVANT ; EMPLOI ; ASSOCIATION
Résumé : Le Guichet Unique du spectacle occasionnel (GUSO), est un dispositif visant à simplifier les démarches relatives à l'emploi d'artistes et d'intermittents pour les organisateurs de spectacles non-professionnels. Depuis le 1er janvier 2021, ces démarches doivent se faire en ligne.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=731606

[article]
Titre : Le Guso, en mode dématérialisé
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Luc JAMBOIS
Titre du périodique : Associations mode d'emploi
Numéro : N°228
Date de parution : 01/04/2021
Article en page(s) : p. 22
Mots-clés : MANIFESTATION CULTURELLE ; GUICHET UNIQUE ; SPECTACLE VIVANT ; EMPLOI ; ASSOCIATION
Résumé : Le Guichet Unique du spectacle occasionnel (GUSO), est un dispositif visant à simplifier les démarches relatives à l'emploi d'artistes et d'intermittents pour les organisateurs de spectacles non-professionnels. Depuis le 1er janvier 2021, ces démarches doivent se faire en ligne.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=731606

Le soutien de Cantaron au spectacle vivant. in Nice-Matin, (29/03/2021)

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[article]
Titre : Le soutien de Cantaron au spectacle vivant.
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 29/03/2021
Mots-clés : CANTARON ; BRANDA GERARD ; CULTURE LOCALE ; SPECTACLE VIVANT
Résumé : CANTARON
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=728337

[article] Le soutien de Cantaron au spectacle vivant. In Nice-Matin - 29/03/2021 [Article de presse].
Mots-clés : CANTARON ; BRANDA GERARD ; CULTURE LOCALE ; SPECTACLE VIVANT
Résumé : CANTARON
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=728337

Chronique de droit de la culture / SAUNIER Sébastien in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°12 (22/03/2021)

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[article] Chronique de droit de la culture - Actualités de mars 2020 à septembre 2020 In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°12 - 22/03/2021 [Article de périodique] / SAUNIER Sébastien . - p.
Mots-clés : COVID 19 ; POLITIQUE SANITAIRE ; CONFINEMENT ; SPECTACLE VIVANT ; MANIFESTATION CULTURELLE ; CINEMA ; LIVRE ; AUDIOVISUEL ; ARCHIVES PUBLIQUES ; AIDE D'ETAT
Résumé : Dans le cadre de cette chronique, à la fois jurisprudentielle, réglementaire et législative, qui couvre la période du 1er mars au 1er septembre 2020, une décision du Conseil d'Etat du 10 mars 2020 (n° 432555) concerne de près les collectivités territoriales; en effet, elle apporte notamment des précisions sur la "domanialité publique d’un conservatoire de musique et d’une médiathèque municipale dans le périmètre d’une association syndicale libre".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=727679

[article]
Titre : Chronique de droit de la culture - Actualités de mars 2020 à septembre 2020
Type de document : Article de périodique
Auteurs : SAUNIER Sébastien
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°12
Date de parution : 22/03/2021
Article en page(s) : p.
Mots-clés : COVID 19 ; POLITIQUE SANITAIRE ; CONFINEMENT ; SPECTACLE VIVANT ; MANIFESTATION CULTURELLE ; CINEMA ; LIVRE ; AUDIOVISUEL ; ARCHIVES PUBLIQUES ; AIDE D'ETAT
Résumé : Dans le cadre de cette chronique, à la fois jurisprudentielle, réglementaire et législative, qui couvre la période du 1er mars au 1er septembre 2020, une décision du Conseil d'Etat du 10 mars 2020 (n° 432555) concerne de près les collectivités territoriales; en effet, elle apporte notamment des précisions sur la "domanialité publique d’un conservatoire de musique et d’une médiathèque municipale dans le périmètre d’une association syndicale libre".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=727679

Guide méthodologique de la Culture plein-air (22/03/2021)

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Titre : Guide méthodologique de la Culture plein-air
Type de document : Document web
Source : Hinkilink
Année : 22/03/2021
Pages : 63 p.
Mots-clés : MANIFESTATION CULTURELLE ; COVID 19 ; SPECTACLE VIVANT ; RASSEMBLEMENT
Résumé : Conçu par l'agence Hinkilink, ce guide poursuit un double objectif : "éveiller l’attention des organisateurs d’événements, d’une part, et des propriétaires ou gestionnaires fonciers d’autre part, pour entrer en contact et permettre l’accueil de manifestations événementielles en extérieur, dans les mois qui viennent; donner un cadre et des clés de succès pour rassurer des partenaires qui n’ont pas l’habitude de travailler ensemble, et guider leur collaboration pour qu’elle soit la plus fluide et la plus fructueuse possible".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=728829

Guide méthodologique de la Culture plein-air [Document web] . - 22/03/2021 . - 63 p.
Mots-clés : MANIFESTATION CULTURELLE ; COVID 19 ; SPECTACLE VIVANT ; RASSEMBLEMENT
Résumé : Conçu par l'agence Hinkilink, ce guide poursuit un double objectif : "éveiller l’attention des organisateurs d’événements, d’une part, et des propriétaires ou gestionnaires fonciers d’autre part, pour entrer en contact et permettre l’accueil de manifestations événementielles en extérieur, dans les mois qui viennent; donner un cadre et des clés de succès pour rassurer des partenaires qui n’ont pas l’habitude de travailler ensemble, et guider leur collaboration pour qu’elle soit la plus fluide et la plus fructueuse possible".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=728829

Saint-André-de-la-Roche s'engage pour la culture. / Laura MICHELOTTI in Nice-Matin, (08/03/2021)

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[article]
Titre : Saint-André-de-la-Roche s'engage pour la culture.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Laura MICHELOTTI
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 08/03/2021
Mots-clés : SAINT-ANDRE-DE-LA-ROCHE ; CARLIN JEAN-JACQUES ; CULTURE ; SPECTACLE VIVANT
Résumé : Christian Ciffreo, conseiller municipal délégué aux Affaires culturelles, Stéphane Brunello, Jean-Jacques Carlin et Gil Marsalla.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=726087

[article] Saint-André-de-la-Roche s'engage pour la culture. In Nice-Matin - 08/03/2021 [Article de presse] / Laura MICHELOTTI.
Mots-clés : SAINT-ANDRE-DE-LA-ROCHE ; CARLIN JEAN-JACQUES ; CULTURE ; SPECTACLE VIVANT
Résumé : Christian Ciffreo, conseiller municipal délégué aux Affaires culturelles, Stéphane Brunello, Jean-Jacques Carlin et Gil Marsalla.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=726087

« Les acteurs culturels revendiquent de plus en plus un ancrage territorial » / Stéphane MENU in La Lettre du cadre territorial, n° 546 (01/03/2021)

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Spectacle Vivant 06, audacieux et inventif / Joëlle BAETA in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1082 (29/01/2021)

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Des artistes appellent à l'aide. in Cnews Côte d'Azur, (14/01/2021)

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Impact de la crise sanitaire sur l’évolution des chiffres d’affaires enregistrés dans le champ de la culture / Ludovic BOURLES (Janvier 2021)

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Le tout-petit va au spectacle / Virginie BASSET (01/01/2021)

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A Villeneuve, des spectacles joués malgré l' interdiction / Sahra LAURENT in Nice-Matin, (19/12/2020)

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Accueillir un spectacle itinérant sur son territoire (01/12/2020)

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Les collectivités invitées à doper la création par la commande publique (05/11/2020)

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"Le couvre-feu est en totale contradiction avec nos missions de service public" / Hélène GIRARD (20/10/2020)

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Décret n° 2020-1127 du 11 septembre 2020 modifiant les décrets relatifs aux diplômes dans le domaine du spectacle vivant in Journal Officiel - Lois et décrets, N°224 (13/09/2020)

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Incertitude persistante pour le spectacle vivant / Emmanuelle LEQUEUX ; Sandrine BLANCHARD ; Stéphane DAVET ; Clarisse FABRE ; Jean BIRNBAUM in Le Monde, (07/08/2020)

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Indicateurs d'activité - Festivals / Aurélien DJAKOUANE (17/07/2020)

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Scénarios noirs pour la culture jusqu’en 2021-2022 / Hélène GIRARD (13/07/2020)

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Déconfinement : à quoi pourrait ressembler un spectacle après le 2 juin ? / Hélène GIRARD (04/05/2020)

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Culture. Avec les résidences d'artistes, la création au coeur des territoires / Sophie LE RENARD in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2512 (27/04/2020)

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Coronavirus : pourquoi les festivals mettent la pression sur le ministre de la Culture / Hélène GIRARD (10/04/2020)

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50 idées pour communiquer à distance avec ses publics culturels / Cyril LECLERC (26/03/2020)

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Quatre questions que pose le coronavirus aux professionnels du spectacle vivant / Hélène GIRARD (11/03/2020)

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Guide juridique de l'action culturelle locale / Olivia BUI-XUAN (01/02/2020)

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Un an de droit de la culture / Sébastien SAUNIER in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°3 (20/01/2020)

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Arrêté du 25 novembre 2019 fixant la liste des structures éligibles aux mesures prévues par le décret n° 2019-1011 du 1er octobre 2019 relatif au Fonds national pour l'emploi pérenne dans le spectacle (FONPEPS) et instituant des mesures en faveur de l'emploi des artistes lyriques et des artistes de la voix in Journal Officiel - Lois et décrets, N°294 (19/12/2019)

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Arrêté du 12 novembre 2019 pris pour l'application de l'article 6 du décret n° 2018-514 du 25 juin 2018 relatif aux subventions de l'Etat pour des projets d'investissement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°272 (23/11/2019)

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Un régime simplifié pour les spectacles vivants / Luc JAMBOIS in Associations mode d'emploi, N°213 (01/11/2019)

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Entrepreneurs de spectacles vivants : après les ordonnances, un décret et un arrêté finalisent le nouveau régime / Jean-Noël ESCUDIE (01/10/2019)

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Décret n° 2019-1004 du 27 septembre 2019 relatif aux entrepreneurs de spectacles vivants in Journal Officiel - Lois et décrets, N°227 (29/09/2019)

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Culturelink.fr (18/09/2019)

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Ordonnance n° 2019-700 du 3 juillet 2019 relative aux entrepreneurs de spectacles vivants in Journal Officiel - Lois et décrets, N°153 (04/07/2019)

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Quand le théâtre devient boulevard / Milena CHESSA in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6034 (14/06/2019)

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Aménagement du territoire - L'itinérance, une arme contre les zones blanches culturelles / Judith CHETRIT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2469 (10/06/2019)

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Financer la culture / Nathalie HEINICH in Les Cahiers français, N°409 (01/03/2019)

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Droit de cité. Charte d'accueil des chapiteaux de cirque et autres structures culturelles itinérantes accueillant du public (01/11/2018)

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Des monuments toujours plus attractifs / Céline GARCIA in L'Oeil, N°715 (01/09/2018)

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Guide des métiers du spectacle vivant / Observatoire : métiers du spectacle vivant (01/06/2018)

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La grande Evasion culturelle / Claire GANDANGER in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3047 (09/02/2018)

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Une circulaire précise la politique de labellisation et de conventionnement du spectacle vivant et des arts plastiques / Jean-Noël ESCUDIE (26/01/2018)

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Violences sexuelles et sexisme : la difficulté d'ouvrir le débat / Tiphaine LE ROY in La Lettre du Spectacle, N°420 (17/01/2018)

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CAP 2022 : les professionnels très irrités par les pistes à l’étude Rue de Valois / Hélène GIRARD (24/11/2017)

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Réduction des contrats aidés : quel impact sur le secteur culturel ? / Emilie DENETRE (19/09/2017)

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Loi création, architecture et patrimoine / Fabienne NEDEY in Maires de France, N°348 (01/07/2017)

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Rupture d'un contrat de recrutement d'un artiste lyrique / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2371 (19/06/2017)

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Une médiathèque d'un nouveau genre populaire in Service public territorial, N°27 (01/06/2017)

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Décret n° 2017-432 du 28 mars 2017 relatif aux labels et au conventionnement dans les domaines du spectacle vivant et des arts plastiques in Journal Officiel - Lois et décrets, N°076 (30/03/2017)

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Les collectivités trop souvent laxistes sur la licence d'entrepreneur de spectacle / Jean-Noël ESCUDIE (07/03/2017)

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Le bilan en dix points du quinquennat de François Hollande en faveur du spectacle vivant (03/03/2017)

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Les écoles d’art intensifient leur dialogue avec les collectivités / Hélène GIRARD (03/11/2016)

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PLF 2017 : les crédits "culture" qui vont irriguer les territoires / Hélène GIRARD (29/09/2016)

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Spectacle vivant et enregistré : neuf mesures seront financées par le nouveau Fonds pour l'emploi in Liaisons sociales, 17164 (21/09/2016)

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L’économie des lieux de musiques actuelles de petites et moyennes jauges en 2014 (01/09/2016)

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Évaluation de politique publique (EPP) concernant le dispositif de licence d'entrepreneur de spectacles vivants / Sylvie CLEMENT-CUZIN (01/09/2016)

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La loi relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine in Vie communale et départementale (La), N°1054 (01/09/2016)

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[Avignon 2016] Sécuriser les lieux culturels "à un niveau optimal" / Hélène GIRARD (18/07/2016)

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Loi Création : ce qui change pour les collectivités / Jean-Noël ESCUDIE (12/07/2016)

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Loi Création : ce qui est change pour les collectivités / Jean-Noël ESCUDIE (12/07/2016)

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Festivals : les professionnels toujours en alerte / Hélène GIRARD in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2325 (11/07/2016)

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Les casinos encouragés à présenter des "manifestations artistiques de qualité" / Jean-Noël ESCUDIE (01/07/2016)

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Un plan pour des emplois de qualité dans le spectacle vivant / Jean-Noël ESCUDIE (24/05/2016)

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Circulaire du 4 mai 2016 relative aux modalités d'attribution des aides déconcentrées au spectacle vivant (04/05/2016)

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Culture : compétences partagée, responsabilité commune / Thierry BUTZBACH in Maires de France, N°334 (01/04/2016)

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Spectacle vivant : 2016, année de recomposition des interventions publiques / Hélène GIRARD (22/01/2016)

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Arrêté du 22 décembre 2015 relatif aux conditions d'attribution et aux modalités de présentation des demandes d'aides déconcentrées au spectacle vivant in Journal Officiel - Lois et décrets, N°3 (05/01/2016)

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Circulaire n°2015-17 du 1er septembre 2015. Liste des entreprises titulaires du label "Prestataires de services du spectacle vivant" du 23 juillet 2015 (01/09/2015)

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Tous en piste avec " Uto'pistes " / Marie-France MELLONE in Nice-Matin, (20/08/2015)

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Décret n° 2015-641 du 8 juin 2015 relatif à l'attribution des aides déconcentrées au spectacle vivant in Journal Officiel - Lois et décrets, N°132 (10/06/2015)

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Circulaire n° 2015-08 du 25 mars 2015. Liste des entreprises titulaires du label "Prestataires de services du spectacle vivant" au 26 février 2015 (25/03/2015)

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Quand la commune met fin au conte de fée in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°4 (26/01/2015)

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Économie et politiques de la culture / Nathalie HEINICH in Les Cahiers français, N°382 (01/09/2014)

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La corrida, l'aiguillon et le nain / Philippe HARANG in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 38 (2013 11 novembre)

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Pour une politique de développement du spectacle vivant : l'éducation artistique et culturelle tout au long de la vie / GIBAULT Claire in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, n° ind (2013 septembre)

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Culture / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2181 (2013 8 juillet)

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Les contrats conclus entre un artiste et une collectivité relèvent du juge judiciaire / Diane POUPEAU in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 22 (2013 24 juin)

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Quel(s) territoire(s) pour les équipes artistiques de spectacle vivant ? (2013)

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Une autre façon de se réinsérer / SENE Nicolas in Lien social, n° 1085 (2012 6 décembre)

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Spectacle vivant. Règlementation : pas d'impro pour l'entrepreneur pro / Armelle VERJAT in Juris associations, n° 462 (2012 juillet)

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Coup de projecteur sur l'entrepreneur occasionnel / Armelle VERJAT in Juris associations, n° 460 (2012 1er juin)

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Reversement d'une subvention et du cautionnement dans un contrat d'affermage / Jean-Marie PONTIER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 18 (2012 21 mai)

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LA PRODUCTION AUDIOVISUELLE AIDEE. LA FICTION, LE DOCUMENTAIRE, L'ANIMATION, LE SPECTACLE VIVANT, LES DIFFUSEURS, LES PRODUCTEURS, L'AUDIENCE... / Direction des études, des statistiques et de la prospective (01/09/2011)

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Décret n° 2011-994 du 23 août 2011 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 196 (2011 25 août)

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Nature juridique de la convention d'organisation d'un festival / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2083 (2011 20 juin)

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Décentralisation culturelle : le Centre Pompidou-Metz / KELLER Pascal in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 65 (2011 février)

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Quelle est la juridiction compétente pour connaître des litiges portant sur la rémunération d'agents publics lorsqu'ils sont employés par une collectivité agissant comme en entrepreneur de spectacles vivants ? / Edouard GEFFRAY in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 9-10 (2010 septembre-octobre)

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Spectacles vivants. Terres de festivals / Dominique HERVE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 7/8 (2010 juillet-août)

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Quand l'intercommunalité s'investit dans la culture / José SOTO in Maires de France, n° 266 (2010 février)

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L'ART ET LA FISCALITE, TENTATIVE D'INVENTAIRE in Juris associations, n° 401 (2009 15 juin)

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Circulaire interministérielle n°DSS/5C/DMDTS/2009-252 du 5 août 2009 (2009)

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LE SPECTACLE (TOUJOURS) VIVANT! in Juris associations, n° 399 (2009 15 mai)

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QUAND L'EPHEMERE FAIT LA VILLE in Territoires, n° 493 (2008 décembre)

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Arrêté du 5 mai 2008 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 131 (2008 6 juin)

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MECENAT CULTUREL. UNE (R)EVOLUTION PERMANENTE in Juris associations, n° 375 (2008 15 mars)

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SPECTACLE VIVANT. LES COLLECTIVITES A L'AFFICHE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 28/1942 (2008 14 juillet)

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Culture : accord entre les entreprises de spectacle et les départements. in Les Échos, n° ind (20/07/2006)

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Arrêté du 19 juin 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 149 (2006 29 juin)

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UN NOUVEL ELAN POUR LE SPECTACLE VIVANT / Ministère de la Culture et de la Communication (Paris) (01/03/2006)

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GUIDE DE GESTION DES INTERMITTENTS DU SPECTACLE DANS LES COLLECTIVITES / David BERTHELOT (01/01/2006)

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LES RECOURS AU FORFAIT : LES NOUVEAUX MONTANTS POUR 2006 in Juris associations, n° 333 (2006 15 février)

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INTERVENTIONS PUBLIQUES ET "SPECTACLES DU VIVANT" : "REVOLUTION" OU SIMPLE "ALIGNEMENT" DU MODELE? in Revue du droit public, n° 5 (2005 septembre-octobre)

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