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Une étude pour mieux accepter les éoliennes urbaines / Philippe DUNEZ in Technicités, N° 336 (01/10/2020)
[article] Une étude pour mieux accepter les éoliennes urbaines In Technicités - N° 336 - 01/10/2020 [Article de périodique] / Philippe DUNEZ ; Christine BUGAJNY ; Geoffrey POT . - p. 30-33.
Mots-clés : POLLUTION ELECTROMAGNETIQUE ; ENERGIE EOLIENNE ; EOLIENNE ; ENVIRONNEMENT ; BRUIT Résumé : "Le Cerema a piloté une étude pour mesurer les impacts environnementaux des éoliennes urbaines. Le prototype installé sur un toit d'Arras a été soumis à des mesures acoustiques, vibratoires, électromagnétiques. Résultats." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716420 [article]
Titre : Une étude pour mieux accepter les éoliennes urbaines Type de document : Article de périodique Auteurs : Philippe DUNEZ ; Christine BUGAJNY ; Geoffrey POT Titre du périodique : Technicités Numéro : N° 336 Date de parution : 01/10/2020 Article en page(s) : p. 30-33 Mots-clés : POLLUTION ELECTROMAGNETIQUE ; ENERGIE EOLIENNE ; EOLIENNE ; ENVIRONNEMENT ; BRUIT Résumé : "Le Cerema a piloté une étude pour mesurer les impacts environnementaux des éoliennes urbaines. Le prototype installé sur un toit d'Arras a été soumis à des mesures acoustiques, vibratoires, électromagnétiques. Résultats." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716420 La continuité du fonctionnement des services et des réseaux de communications électroniques à l'épreuve des mesures de confinement / Jean-Sébastien BODA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°14 (06/04/2020)
[article] La continuité du fonctionnement des services et des réseaux de communications électroniques à l'épreuve des mesures de confinement In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°14 - 06/04/2020 [Article de périodique] / Jean-Sébastien BODA . - p. 44-46.
Mots-clés : CONFINEMENT ; COMMUNICATION ELECTRONIQUE ; EPIDEMIE ; PANDEMIE ; CRISE ; GESTION DE CRISE ; POLLUTION ELECTROMAGNETIQUE ; ENVIRONNEMENT ; NUMERIQUE ; RESEAU DE COMMUNICATION Résumé : Cette note propose un décryptage de l'ordonnance n° 2020-320 du 25 mars 2020. Quatre procédures administratives préalables en vue de l'implantation ou de la modification d'une installation de communications électroniques pour assurer la continuité du fonctionnement des réseaux en période de confinement sont aménagées. L'auteur s'inquiète du fait que de telles mesures puissent conduire à méconnaître l'objectif législatif de sobriété de l'exposition du public aux champs électromagnétiques. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=694641 [article]
Titre : La continuité du fonctionnement des services et des réseaux de communications électroniques à l'épreuve des mesures de confinement Type de document : Article de périodique Auteurs : Jean-Sébastien BODA Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales Numéro : N°14 Date de parution : 06/04/2020 Article en page(s) : p. 44-46 Mots-clés : CONFINEMENT ; COMMUNICATION ELECTRONIQUE ; EPIDEMIE ; PANDEMIE ; CRISE ; GESTION DE CRISE ; POLLUTION ELECTROMAGNETIQUE ; ENVIRONNEMENT ; NUMERIQUE ; RESEAU DE COMMUNICATION Résumé : Cette note propose un décryptage de l'ordonnance n° 2020-320 du 25 mars 2020. Quatre procédures administratives préalables en vue de l'implantation ou de la modification d'une installation de communications électroniques pour assurer la continuité du fonctionnement des réseaux en période de confinement sont aménagées. L'auteur s'inquiète du fait que de telles mesures puissent conduire à méconnaître l'objectif législatif de sobriété de l'exposition du public aux champs électromagnétiques. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=694641 Exposition de la population aux champs électromagnétiques liée au déploiement de la technologie de communication « 5G » et effets sanitaires associés (01/10/2019)
Titre : Exposition de la population aux champs électromagnétiques liée au déploiement de la technologie de communication « 5G » et effets sanitaires associés Type de document : Document web Source : Anses Année : 01/10/2019 Pages : 74 p. Mots-clés : TELECOMMUNICATIONS ; RESEAU DE TELECOMMUNICATION ; TELEPHONE MOBILE ; TELEPHONIE ; POLLUTION ELECTROMAGNETIQUE ; ONDE ELECTROMAGNETIQUE ; RISQUE SANITAIRE Résumé : "Ce document présente un état davancement des travaux de lAnses en réponse à la saisine concernant
lexposition de la population aux champs électromagnétiques liée au déploiement de la technologie de communication « 5G » et les effets sanitaires associés."Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=688829 Exposition de la population aux champs électromagnétiques liée au déploiement de la technologie de communication « 5G » et effets sanitaires associés [Document web] . - 01/10/2019 . - 74 p.
Mots-clés : TELECOMMUNICATIONS ; RESEAU DE TELECOMMUNICATION ; TELEPHONE MOBILE ; TELEPHONIE ; POLLUTION ELECTROMAGNETIQUE ; ONDE ELECTROMAGNETIQUE ; RISQUE SANITAIRE Résumé : "Ce document présente un état davancement des travaux de lAnses en réponse à la saisine concernant
lexposition de la population aux champs électromagnétiques liée au déploiement de la technologie de communication « 5G » et les effets sanitaires associés."Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=688829
Titre : Effets sanitaires liés à lexposition aux champs électromagnétiques basses fréquences Type de document : Document web Source : Anses Année : 21/06/2019 Mots-clés : ONDE ELECTROMAGNETIQUE ; POLLUTION ELECTROMAGNETIQUE Résumé : Cette expertise de l'Anses préconise de ne pas implanter de nouvelles écoles à proximité des lignes à très haute tension et souligne la nécessité de mieux maîtriser lexposition en milieu de travail pour certains professionnels susceptibles dêtre exposés à des niveaux élevés de champs électromagnétiques. En ligne : https://www.anses.fr [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=670276 Effets sanitaires liés à lexposition aux champs électromagnétiques basses fréquences [Document web] . - 21/06/2019.
Mots-clés : ONDE ELECTROMAGNETIQUE ; POLLUTION ELECTROMAGNETIQUE Résumé : Cette expertise de l'Anses préconise de ne pas implanter de nouvelles écoles à proximité des lignes à très haute tension et souligne la nécessité de mieux maîtriser lexposition en milieu de travail pour certains professionnels susceptibles dêtre exposés à des niveaux élevés de champs électromagnétiques. En ligne : https://www.anses.fr [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=670276 Un PLU ne peut pas proscrire l'implantation d'antennes-relais en l'absence de risques / Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6014 (25/01/2019)
[article] Un PLU ne peut pas proscrire l'implantation d'antennes-relais en l'absence de risques In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6014 - 25/01/2019 [Article de périodique] / Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE . - p. 86.
Mots-clés : PLU ; PRINCIPE DE PRECAUTION ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; ONDE ELECTROMAGNETIQUE ; POLLUTION ELECTROMAGNETIQUE Résumé : Commentaire d'une décision du la Cour administrative d'appel de Bordeaux du 16 novembre 2018 (16BX02996). La Cour estime que la commune ne pouvant établir un risque d'exposition aux champs électro-magnétiques dû aux antennes-relais, ne peut pas réglementer leur implantation sur son territoire. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=656208 [article]
Titre : Un PLU ne peut pas proscrire l'implantation d'antennes-relais en l'absence de risques Type de document : Article de périodique Auteurs : Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Numéro : N°6014 Date de parution : 25/01/2019 Article en page(s) : p. 86 Mots-clés : PLU ; PRINCIPE DE PRECAUTION ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; ONDE ELECTROMAGNETIQUE ; POLLUTION ELECTROMAGNETIQUE Résumé : Commentaire d'une décision du la Cour administrative d'appel de Bordeaux du 16 novembre 2018 (16BX02996). La Cour estime que la commune ne pouvant établir un risque d'exposition aux champs électro-magnétiques dû aux antennes-relais, ne peut pas réglementer leur implantation sur son territoire. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=656208 Etude de lexposition du public aux ondes radioélectriques. Analyse des résultats de mesures dexposition du public aux ondes électromagnétiques réalisées en 2017 dans le cadre du dispositif national de surveillance (01/09/2018)
PermalinkHypersensibilité aux ondes électromagnétiques : amplifier leffort de recherche et adapter la prise en charge des personnes concernées (27/03/2018)
PermalinkEtude de lexposition du public aux ondes radioélectriques Analyse des résultats de mesures dexposition du public aux ondes électromagnétiques réalisées en 2016 dans le cadre du dispositif national de surveillance (01/10/2017)
PermalinkModalités dapplication de la loi relative à la sobriété, à la transparence, à linformation et à la concertation en matière dexposition aux ondes électromagnétiques (30/06/2017)
PermalinkCompteurs Linky : l'Anses confirme les niveaux "très faibles" d'exposition / Rachida BOUGHRIET (22/06/2017)
PermalinkCompteurs communicants : de nouvelles données qui ne remettent pas en cause les conclusions de lAnses (20/06/2017)
PermalinkPermalinkNote interministérielle du 9 mai 2017 relative à l'implantation ou la modification substantielle des installations radioélectriques (09/05/2017)
PermalinkLes risques dus aux champs électromagnétiques / Morgane DARMON in Face au risque, N°532 (01/04/2017)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkEtude de lexposition du public aux ondes radioélectriques. Analyse de 3000 résultats de mesures réalisées entre le 1er janvier et le 31 décembre 2014 (12/2015)
PermalinkExposition aux ondes électromagnétiques : les niveaux mesurés sont faibles / Florence ROUSSEL (16/09/2015)
PermalinkDix conseils pour... réaliser sa charte de téléphonie mobile / Geneviève De LACOUR in Technicités, N°282 (01/04/2015)
PermalinkOndes électromagnétiques : beaucoup de bruit pour rien / DELFAU Vincent in Le particulier pratique, N°411 (01/04/2015)
PermalinkOndes électromagnétiques. Le jeu trouble des associations / Union fédérale des consommateurs - Que choisir (23/12/2014)
PermalinkLe dispositif de surveillance des ondes électromagnétiques in Journal des communes, N°2183 (01/12/2014)
PermalinkConstruire un bâtiment qui protège des ondes / Cédric ROGNON in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5790 (14/11/2014)
PermalinkLa modération de l'exposition aux ondes discutée à l'Assemblée nationale / Olivier DEVILLERS in Maires de France, 311 (01/03/2014)
PermalinkAntennes relais de téléphonie mobile : deux rapports pour un bilan in Journal des communes, n° 2173 (2013 octobre)
PermalinkOndes : les vrais dangers / BENYAHIA-KOUIDER Odile in Le Nouvel observateur, n° 2551 (2013 du 26 septembre au 2 octobre)
PermalinkTéléphonie mobile : six villes pilotes scrutent leurs antennes / Olivier DESCAMPS in Technicités, n° 208 (2011 23 avril)
PermalinkChamps électromagnétiques. Des phénomènes à mesurer. / Franck CHEVALLIER in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 1 (2011 janvier)
PermalinkLe maire et le principe de précaution : l'exemple des antennes relais / Céline LHERMINIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2058 (2010 20 décembre)
PermalinkONDES ELECTROMAGNETIQUES : VOICI A QUOI NOUS SOMMES EXPOSES in Science et vie, n° 1096 (2009 janvier)
PermalinkLE POINT SUR LES ANTENNES-RELAIS in Science et vie, n° 1102 (2009 juillet)
PermalinkQUELLE CONDUITE TENIR FACE AUX CHAMPS ELECTROMAGNETIQUES? in Technicités, n° 155 (2008 23 septembre)
PermalinkDécret du 20 mars 2008 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 70 (2008 22 mars)
PermalinkCHAMPS ELECTROMAGNETIQUES, OU EN EST-ON? in Le Particulier, n° 331, pratique (2008 janvier)
PermalinkONDES ELECTROMAGNETIQUES. UN CHAMP D'INCERTITUDES in Que choisir ?, n° 463 (2008 octobre)
PermalinkTELEPHONES PORTABLES : LE POINT SUR LES ONDES in 60 Millions de consommateurs, n° 431 (2008 octobre)
PermalinkLES VRAIS DANGERS DU PORTABLE in L'Express, n° 2976 (2008 du 17 au 23 juillet)
PermalinkRAPPORT MINISTERIEL CRITIQUE SUR L'EXPERTISE SCIENTIFIQUE : LES JUGES ADMINISTRATIFS FERMENT LES YEUX in Environnement, n° 10 (2007 octobre)
PermalinkANTENNES DE TELEPHONIE MOBILE. ELECTROSMOG. ARTICLE 8 DE LA CEDH. PRINCIPE DE PRECAUTION. NE PEUT ETRE IMPOSE COMME OBLIGATION RAISONNABLE ET ADEQUATE in Études foncières, n° 122 (2006 août)
PermalinkCirculaire GS/7D - DGUHC/QC - D4E et DIGITIP du 16 octobre 2001 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 10 (2002 10 janvier)
PermalinkANTENNES, PLOMB, RADON : COMMENT ASSAINIR VOTRE LOGEMENT in Le Particulier, n° 944 (2001 juin)
PermalinkANTENNES-RELAIS : POURQUOI RENDENT-ELLES MALADE? in Science et vie, n° 1008 (2001 septembre)
PermalinkCirculaire DGS/7D - DGUHC/QC - D4E et DIGITIP du 16 octobre 2001 / Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement (2001)
PermalinkDANS LA JUNGLE DES ANTENNES DE TELEPHONE MOBILE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 26/1604 (2001 2 juillet)
PermalinkDES MAIRES DU SUD-EST REGLEMENTENT LES ANTENNES DE TELEPHONIE MOBILE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 22/1600 (2001 4 juin)
PermalinkPORTABLES : DES ANTENNES QUI FACHENT in Que choisir ?, n° 385 (2001 septembre)
PermalinkTELEPHONE MOBILE : LES ANTENNES EN QUESTIONS in 60 Millions de consommateurs, n° 352 (2001 juillet-août)
PermalinkLES TELEPHONES MOBILES, LEURS STATIONS DE BASE ET LA SANTE : ETAT DES CONNAISSANCES ET RECOMMANDATIONS. RAPPORT AU DIRECTEUR GENERAL DE LA SANTE / Denis ZMIROU (01/01/2001)
PermalinkTELEPHONIE MOBILE : DANGER ANTENNES! in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 12 (2001 15 décembre)
PermalinkTELEPHONIE MOBILE : RAPPEL DES TEXTES APPLICABLES in Actualités habitat, n° 712 (2001 30 septembre)
PermalinkONDES : QUELLES RAISONS D'AVOIR PEUR in La Recherche, n° 337 (2000 décembre)
PermalinkTELEPHONIE MOBILE : ANTENNES-RELAIS, PRUDENCE ET SECURITE in La Lettre du cadre territorial, n° 202 (2000 1er décembre)
PermalinkPermalinkOndes électromagnétiques. Largumentaire des associations passé au crible / Union fédérale des consommateurs - Que choisir
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