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POLLUTION ELECTROMAGNETIQUE

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La continuité du fonctionnement des services et des réseaux de communications électroniques à l'épreuve des mesures de confinement / Jean-Sébastien BODA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°14 (06/04/2020)

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[article] La continuité du fonctionnement des services et des réseaux de communications électroniques à l'épreuve des mesures de confinement In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°14 - 06/04/2020 [Article de périodique] / Jean-Sébastien BODA . - p. 44-46.
Mots-clés : CONFINEMENT ; COMMUNICATION ELECTRONIQUE ; EPIDEMIE ; PANDEMIE ; CRISE ; GESTION DE CRISE ; POLLUTION ELECTROMAGNETIQUE ; ENVIRONNEMENT ; NUMERIQUE ; RESEAU DE COMMUNICATION
Résumé : Cette note propose un décryptage de l'ordonnance n° 2020-320 du 25 mars 2020. Quatre procédures administratives préalables en vue de l'implantation ou de la modification d'une installation de communications électroniques pour assurer la continuité du fonctionnement des réseaux en période de confinement sont aménagées. L'auteur s'inquiète du fait que de telles mesures puissent conduire à méconnaître l'objectif législatif de sobriété de l'exposition du public aux champs électromagnétiques.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=694641

[article]
Titre : La continuité du fonctionnement des services et des réseaux de communications électroniques à l'épreuve des mesures de confinement
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Jean-Sébastien BODA
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°14
Date de parution : 06/04/2020
Article en page(s) : p. 44-46
Mots-clés : CONFINEMENT ; COMMUNICATION ELECTRONIQUE ; EPIDEMIE ; PANDEMIE ; CRISE ; GESTION DE CRISE ; POLLUTION ELECTROMAGNETIQUE ; ENVIRONNEMENT ; NUMERIQUE ; RESEAU DE COMMUNICATION
Résumé : Cette note propose un décryptage de l'ordonnance n° 2020-320 du 25 mars 2020. Quatre procédures administratives préalables en vue de l'implantation ou de la modification d'une installation de communications électroniques pour assurer la continuité du fonctionnement des réseaux en période de confinement sont aménagées. L'auteur s'inquiète du fait que de telles mesures puissent conduire à méconnaître l'objectif législatif de sobriété de l'exposition du public aux champs électromagnétiques.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=694641

Exposition de la population aux champs électromagnétiques liée au déploiement de la technologie de communication « 5G » et effets sanitaires associés (01/10/2019)

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Titre : Exposition de la population aux champs électromagnétiques liée au déploiement de la technologie de communication « 5G » et effets sanitaires associés
Type de document : Document web
Source : Anses
Année : 01/10/2019
Pages : 74 p.
Mots-clés : TELECOMMUNICATIONS ; RESEAU DE TELECOMMUNICATION ; TELEPHONE MOBILE ; TELEPHONIE ; POLLUTION ELECTROMAGNETIQUE ; ONDE ELECTROMAGNETIQUE ; RISQUE SANITAIRE
Résumé : "Ce document présente un état d’avancement des travaux de l’Anses en réponse à la saisine concernant
l’exposition de la population aux champs électromagnétiques liée au déploiement de la technologie de communication « 5G » et les effets sanitaires associés."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=688829

Exposition de la population aux champs électromagnétiques liée au déploiement de la technologie de communication « 5G » et effets sanitaires associés [Document web] . - 01/10/2019 . - 74 p.
Mots-clés : TELECOMMUNICATIONS ; RESEAU DE TELECOMMUNICATION ; TELEPHONE MOBILE ; TELEPHONIE ; POLLUTION ELECTROMAGNETIQUE ; ONDE ELECTROMAGNETIQUE ; RISQUE SANITAIRE
Résumé : "Ce document présente un état d’avancement des travaux de l’Anses en réponse à la saisine concernant
l’exposition de la population aux champs électromagnétiques liée au déploiement de la technologie de communication « 5G » et les effets sanitaires associés."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=688829

Effets sanitaires liés à l’exposition aux champs électromagnétiques basses fréquences (21/06/2019)

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Titre : Effets sanitaires liés à l’exposition aux champs électromagnétiques basses fréquences
Type de document : Document web
Source : Anses
Année : 21/06/2019
Mots-clés : ONDE ELECTROMAGNETIQUE ; POLLUTION ELECTROMAGNETIQUE
Résumé : Cette expertise de l'Anses préconise de ne pas implanter de nouvelles écoles à proximité des lignes à très haute tension et souligne la nécessité de mieux maîtriser l’exposition en milieu de travail pour certains professionnels susceptibles d’être exposés à des niveaux élevés de champs électromagnétiques.
En ligne : https://www.anses.fr [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=670276

Effets sanitaires liés à l’exposition aux champs électromagnétiques basses fréquences [Document web] . - 21/06/2019.
Mots-clés : ONDE ELECTROMAGNETIQUE ; POLLUTION ELECTROMAGNETIQUE
Résumé : Cette expertise de l'Anses préconise de ne pas implanter de nouvelles écoles à proximité des lignes à très haute tension et souligne la nécessité de mieux maîtriser l’exposition en milieu de travail pour certains professionnels susceptibles d’être exposés à des niveaux élevés de champs électromagnétiques.
En ligne : https://www.anses.fr [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=670276

Un PLU ne peut pas proscrire l'implantation d'antennes-relais en l'absence de risques / Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6014 (25/01/2019)

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[article] Un PLU ne peut pas proscrire l'implantation d'antennes-relais en l'absence de risques In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6014 - 25/01/2019 [Article de périodique] / Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE . - p. 86.
Mots-clés : PLU ; PRINCIPE DE PRECAUTION ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; ONDE ELECTROMAGNETIQUE ; POLLUTION ELECTROMAGNETIQUE
Résumé : Commentaire d'une décision du la Cour administrative d'appel de Bordeaux du 16 novembre 2018 (16BX02996). La Cour estime que la commune ne pouvant établir un risque d'exposition aux champs électro-magnétiques dû aux antennes-relais, ne peut pas réglementer leur implantation sur son territoire.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=656208

[article]
Titre : Un PLU ne peut pas proscrire l'implantation d'antennes-relais en l'absence de risques
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°6014
Date de parution : 25/01/2019
Article en page(s) : p. 86
Mots-clés : PLU ; PRINCIPE DE PRECAUTION ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; ONDE ELECTROMAGNETIQUE ; POLLUTION ELECTROMAGNETIQUE
Résumé : Commentaire d'une décision du la Cour administrative d'appel de Bordeaux du 16 novembre 2018 (16BX02996). La Cour estime que la commune ne pouvant établir un risque d'exposition aux champs électro-magnétiques dû aux antennes-relais, ne peut pas réglementer leur implantation sur son territoire.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=656208

Etude de l’exposition du public aux ondes radioélectriques. Analyse des résultats de mesures d’exposition du public aux ondes électromagnétiques réalisées en 2017 dans le cadre du dispositif national de surveillance (01/09/2018)

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Titre : Etude de l’exposition du public aux ondes radioélectriques. Analyse des résultats de mesures d’exposition du public aux ondes électromagnétiques réalisées en 2017 dans le cadre du dispositif national de surveillance
Type de document : Document web
Source : Agence nationale des fréquences (ANFR)
Année : 01/09/2018
Mots-clés : ONDE ELECTROMAGNETIQUE ; POLLUTION ELECTROMAGNETIQUE ; ANTENNE RELAIS ; WIFI ; TELEPHONIE
Résumé : "Cette étude porte sur les mesures réalisées en 2017 dans le cadre du dispositif national de surveillance de l’exposition du public aux ondes électromagnétiques. Ouvert aux particuliers et aux collectivités locales, ce dispositif permet de faire mesurer gratuitement l’exposition aux ondes électromagnétiques aussi bien dans les locaux d’habitation que dans des lieux accessibles au public."
En ligne : https://www.anfr.fr/ [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=645914

Etude de l’exposition du public aux ondes radioélectriques. Analyse des résultats de mesures d’exposition du public aux ondes électromagnétiques réalisées en 2017 dans le cadre du dispositif national de surveillance [Document web] . - 01/09/2018.
Mots-clés : ONDE ELECTROMAGNETIQUE ; POLLUTION ELECTROMAGNETIQUE ; ANTENNE RELAIS ; WIFI ; TELEPHONIE
Résumé : "Cette étude porte sur les mesures réalisées en 2017 dans le cadre du dispositif national de surveillance de l’exposition du public aux ondes électromagnétiques. Ouvert aux particuliers et aux collectivités locales, ce dispositif permet de faire mesurer gratuitement l’exposition aux ondes électromagnétiques aussi bien dans les locaux d’habitation que dans des lieux accessibles au public."
En ligne : https://www.anfr.fr/ [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=645914

Hypersensibilité aux ondes électromagnétiques : amplifier l’effort de recherche et adapter la prise en charge des personnes concernées (27/03/2018)

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Etude de l’exposition du public aux ondes radioélectriques Analyse des résultats de mesures d’exposition du public aux ondes électromagnétiques réalisées en 2016 dans le cadre du dispositif national de surveillance (01/10/2017)

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Modalités d’application de la loi relative à la sobriété, à la transparence, à l’information et à la concertation en matière d’exposition aux ondes électromagnétiques (30/06/2017)

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Compteurs Linky : l'Anses confirme les niveaux "très faibles" d'exposition / Rachida BOUGHRIET (22/06/2017)

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Compteurs communicants : de nouvelles données qui ne remettent pas en cause les conclusions de l’Anses (20/06/2017)

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Radiofréquences, téléphonie mobile et technologies sans fils (14/06/2017)

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Note interministérielle du 9 mai 2017 relative à l'implantation ou la modification substantielle des installations radioélectriques (09/05/2017)

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Les risques dus aux champs électromagnétiques / Morgane DARMON in Face au risque, N°532 (01/04/2017)

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Risques dus aux champs électromagnétiques : nouveau décret (25/01/2017)

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Risques : ce qui change au 1er janvier 2017 / Laurent RADISSON (29/12/2016)

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Electrosensibles, ils vivent assaillis par les ondes / Sonia BONNIN in Nice-Matin, (05/02/2016)

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Etude de l’exposition du public aux ondes radioélectriques. Analyse de 3000 résultats de mesures réalisées entre le 1er janvier et le 31 décembre 2014 (12/2015)

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Exposition aux ondes électromagnétiques : les niveaux mesurés sont faibles / Florence ROUSSEL (16/09/2015)

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Dix conseils pour... réaliser sa charte de téléphonie mobile / Geneviève De LACOUR in Technicités, N°282 (01/04/2015)

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Ondes électromagnétiques : beaucoup de bruit pour rien / DELFAU Vincent in Le particulier pratique, N°411 (01/04/2015)

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Ondes électromagnétiques. Le jeu trouble des associations / Union fédérale des consommateurs - Que choisir (23/12/2014)

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Le dispositif de surveillance des ondes électromagnétiques in Journal des communes, N°2183 (01/12/2014)

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Construire un bâtiment qui protège des ondes / Cédric ROGNON in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5790 (14/11/2014)

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La modération de l'exposition aux ondes discutée à l'Assemblée nationale / Olivier DEVILLERS in Maires de France, 311 (01/03/2014)

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Antennes relais de téléphonie mobile : deux rapports pour un bilan in Journal des communes, n° 2173 (2013 octobre)

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Ondes : les vrais dangers / BENYAHIA-KOUIDER Odile in Le Nouvel observateur, n° 2551 (2013 du 26 septembre au 2 octobre)

Permalink
Téléphonie mobile : six villes pilotes scrutent leurs antennes / Olivier DESCAMPS in Technicités, n° 208 (2011 23 avril)

Permalink
Champs électromagnétiques. Des phénomènes à mesurer. / Franck CHEVALLIER in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 1 (2011 janvier)

Permalink
Le maire et le principe de précaution : l'exemple des antennes relais / Céline LHERMINIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2058 (2010 20 décembre)

Permalink
ONDES ELECTROMAGNETIQUES : VOICI A QUOI NOUS SOMMES EXPOSES in Science et vie, n° 1096 (2009 janvier)

Permalink
LE POINT SUR LES ANTENNES-RELAIS in Science et vie, n° 1102 (2009 juillet)

Permalink
QUELLE CONDUITE TENIR FACE AUX CHAMPS ELECTROMAGNETIQUES? in Technicités, n° 155 (2008 23 septembre)

Permalink
Décret du 20 mars 2008 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 70 (2008 22 mars)

Permalink
CHAMPS ELECTROMAGNETIQUES, OU EN EST-ON? in Le Particulier, n° 331, pratique (2008 janvier)

Permalink
ONDES ELECTROMAGNETIQUES. UN CHAMP D'INCERTITUDES in Que choisir ?, n° 463 (2008 octobre)

Permalink
TELEPHONES PORTABLES : LE POINT SUR LES ONDES in 60 Millions de consommateurs, n° 431 (2008 octobre)

Permalink
LES VRAIS DANGERS DU PORTABLE in L'Express, n° 2976 (2008 du 17 au 23 juillet)

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RAPPORT MINISTERIEL CRITIQUE SUR L'EXPERTISE SCIENTIFIQUE : LES JUGES ADMINISTRATIFS FERMENT LES YEUX in Environnement, n° 10 (2007 octobre)

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ANTENNES DE TELEPHONIE MOBILE. ELECTROSMOG. ARTICLE 8 DE LA CEDH. PRINCIPE DE PRECAUTION. NE PEUT ETRE IMPOSE COMME OBLIGATION RAISONNABLE ET ADEQUATE in Études foncières, n° 122 (2006 août)

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Circulaire GS/7D - DGUHC/QC - D4E et DIGITIP du 16 octobre 2001 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 10 (2002 10 janvier)

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ANTENNES, PLOMB, RADON : COMMENT ASSAINIR VOTRE LOGEMENT in Le Particulier, n° 944 (2001 juin)

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ANTENNES-RELAIS : POURQUOI RENDENT-ELLES MALADE? in Science et vie, n° 1008 (2001 septembre)

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Circulaire DGS/7D - DGUHC/QC - D4E et DIGITIP du 16 octobre 2001 / Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement (2001)

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DANS LA JUNGLE DES ANTENNES DE TELEPHONE MOBILE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 26/1604 (2001 2 juillet)

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DES MAIRES DU SUD-EST REGLEMENTENT LES ANTENNES DE TELEPHONIE MOBILE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 22/1600 (2001 4 juin)

Permalink
PORTABLES : DES ANTENNES QUI FACHENT in Que choisir ?, n° 385 (2001 septembre)

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TELEPHONE MOBILE : LES ANTENNES EN QUESTIONS in 60 Millions de consommateurs, n° 352 (2001 juillet-août)

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LES TELEPHONES MOBILES, LEURS STATIONS DE BASE ET LA SANTE : ETAT DES CONNAISSANCES ET RECOMMANDATIONS. RAPPORT AU DIRECTEUR GENERAL DE LA SANTE / Denis ZMIROU (01/01/2001)

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TELEPHONIE MOBILE : DANGER ANTENNES! in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 12 (2001 15 décembre)

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TELEPHONIE MOBILE : RAPPEL DES TEXTES APPLICABLES in Actualités habitat, n° 712 (2001 30 septembre)

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ONDES : QUELLES RAISONS D'AVOIR PEUR in La Recherche, n° 337 (2000 décembre)

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TELEPHONIE MOBILE : ANTENNES-RELAIS, PRUDENCE ET SECURITE in La Lettre du cadre territorial, n° 202 (2000 1er décembre)

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LA FRANCE TOXIQUE. SANTE-ENVIRONNEMENT : LES RISQUES CACHES / André ASCHIERI (01/01/1999)

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Ondes électromagnétiques. L’argumentaire des associations passé au crible / Union fédérale des consommateurs - Que choisir

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