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COMITE

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Nice : Un comité pour soutenir le père Gil Florini / Christine RINAUDO in Nice-Matin, (07/01/2021)

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[article]
Titre : Nice : Un comité pour soutenir le père Gil Florini - Convaincus de l'intégrité du curé de Saint-Pierre d'Arène, impliqué dans une affaire de legs d'or détourné, des dizaines de Niçois et d'Azuréens renouvellent leur confiance au prêtre - Le père Florini fait débat en conseil municipal
Type de document : Article de presse
Auteurs : Christine RINAUDO
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 07/01/2021
Mots-clés : NICE ; RELIGIEUX ; JUSTICE ; ABUS DE CONFIANCE ; CONSEIL MUNICIPAL ; SUBVENTION ; COMITE
Résumé : Sylvie Parodi est, avec trois autres personnes, à l'origine de la création du comité de soutien au père Gil Florini. Elles ont déjà été rejointes par de nombreux adhérents et la liste s'allonge ? (Photo Eric Ottino)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720223

[article] Nice : Un comité pour soutenir le père Gil Florini - Convaincus de l'intégrité du curé de Saint-Pierre d'Arène, impliqué dans une affaire de legs d'or détourné, des dizaines de Niçois et d'Azuréens renouvellent leur confiance au prêtre - Le père Florini fait débat en conseil municipal In Nice-Matin - 07/01/2021 [Article de presse] / Christine RINAUDO.
Mots-clés : NICE ; RELIGIEUX ; JUSTICE ; ABUS DE CONFIANCE ; CONSEIL MUNICIPAL ; SUBVENTION ; COMITE
Résumé : Sylvie Parodi est, avec trois autres personnes, à l'origine de la création du comité de soutien au père Gil Florini. Elles ont déjà été rejointes par de nombreux adhérents et la liste s'allonge ? (Photo Eric Ottino)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720223

La Ville se dote d'un comité local de santé publique / Célia MALLECK in Nice-Matin, (19/11/2020)

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[article]
Titre : La Ville se dote d'un comité local de santé publique - Face à un ministère de la Santé « déconnecté du terrain », le maire a créé cette instance avec la deuxième vague de Covid. Elle coordonne une vingtaine d'acteurs, du public et du privé
Type de document : Article de presse
Auteurs : Célia MALLECK
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 19/11/2020
Mots-clés : NICE ; PANDEMIE ; COVID 19 ; COMITE ; SANTE PUBLIQUE ; CREATION ; ESTROSI CHRISTIAN
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=715721

[article] La Ville se dote d'un comité local de santé publique - Face à un ministère de la Santé « déconnecté du terrain », le maire a créé cette instance avec la deuxième vague de Covid. Elle coordonne une vingtaine d'acteurs, du public et du privé In Nice-Matin - 19/11/2020 [Article de presse] / Célia MALLECK.
Mots-clés : NICE ; PANDEMIE ; COVID 19 ; COMITE ; SANTE PUBLIQUE ; CREATION ; ESTROSI CHRISTIAN
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=715721

Démocratie locale. Les comités mêlant élus et habitants font souffler un vent de participation citoyenne / Clément LE FOL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2538 (02/11/2020)

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[article] Démocratie locale. Les comités mêlant élus et habitants font souffler un vent de participation citoyenne In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2538 - 02/11/2020 [Article de périodique] / Clément LE FOL . - p. 50-51.
Mots-clés : INDEMNITE ; CONSEILLER MUNICIPAL ; PARTICIPATION DES HABITANTS ; DEMOCRATIE LOCALE ; LOIRE-ATLANTIQUE ; COMMUNE ; INITIATIVE LOCALE ; POLITIQUE LOCALE ; COMITE ; CONSULTATION DES CITOYENS
Résumé : La commune de Monnières (Loire-Atlantique) met petit à petit en place une démocratie plus horizontale, qui implique davantage les citoyens dans la politique locale.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=714365

[article]
Titre : Démocratie locale. Les comités mêlant élus et habitants font souffler un vent de participation citoyenne
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Clément LE FOL
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2538
Date de parution : 02/11/2020
Article en page(s) : p. 50-51
Mots-clés : INDEMNITE ; CONSEILLER MUNICIPAL ; PARTICIPATION DES HABITANTS ; DEMOCRATIE LOCALE ; LOIRE-ATLANTIQUE ; COMMUNE ; INITIATIVE LOCALE ; POLITIQUE LOCALE ; COMITE ; CONSULTATION DES CITOYENS
Résumé : La commune de Monnières (Loire-Atlantique) met petit à petit en place une démocratie plus horizontale, qui implique davantage les citoyens dans la politique locale.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=714365

Neuf comités consultatifs créés à l'unanimité / Delphine GOUATY in Nice-Matin, (10/06/2020)

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[article]
Titre : Neuf comités consultatifs créés à l'unanimité - MOUanS-Sart OUX Les élus ont validé l'installation de neuf comités consultatifs et la liste des membres qui y siégeront, lors ce deuxième conseil municipal tenu à la salle Léo-Lagrange
Type de document : Article de presse
Auteurs : Delphine GOUATY
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 10/06/2020
Mots-clés : MOUANS-SARTOUX ; CONSEIL MUNICIPAL ; COMMISSION ; COMITE ; ASCHIERI PIERRE
Résumé : Huit commissions municipales et neuf comités consultatifs ont été validés. (Photo D. G.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=700284

[article] Neuf comités consultatifs créés à l'unanimité - MOUanS-Sart OUX Les élus ont validé l'installation de neuf comités consultatifs et la liste des membres qui y siégeront, lors ce deuxième conseil municipal tenu à la salle Léo-Lagrange In Nice-Matin - 10/06/2020 [Article de presse] / Delphine GOUATY.
Mots-clés : MOUANS-SARTOUX ; CONSEIL MUNICIPAL ; COMMISSION ; COMITE ; ASCHIERI PIERRE
Résumé : Huit commissions municipales et neuf comités consultatifs ont été validés. (Photo D. G.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=700284

Décret n° 2020-508 du 2 mai 2020 adaptant temporairement les délais relatifs à la consultation et l'information du comité social et économique afin de faire face aux conséquences de la propagation de l'épidémie de covid-19 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°108 (03/05/2020)

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[article]
Titre : Décret n° 2020-508 du 2 mai 2020 adaptant temporairement les délais relatifs à la consultation et l'information du comité social et économique afin de faire face aux conséquences de la propagation de l'épidémie de covid-19
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°108
Date de parution : 03/05/2020
Mots-clés : COMITE ; ETABLISSEMENT PUBLIC INDUSTRIEL ET COMMERCIAL ; ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF ; SECURITE SANITAIRE ; DELAI ; INFORMATION ; DEROGATION
covid 19
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=696955

[article] Décret n° 2020-508 du 2 mai 2020 adaptant temporairement les délais relatifs à la consultation et l'information du comité social et économique afin de faire face aux conséquences de la propagation de l'épidémie de covid-19 In Journal Officiel - Lois et décrets - N°108 - 03/05/2020 [Texte réglementaire].
Mots-clés : COMITE ; ETABLISSEMENT PUBLIC INDUSTRIEL ET COMMERCIAL ; ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF ; SECURITE SANITAIRE ; DELAI ; INFORMATION ; DEROGATION
covid 19
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=696955

Décret n° 2020-509 du 2 mai 2020 fixant les modalités d'application des dispositions du I de l'article 9 de l'ordonnance n° 2020-460 du 22 avril 2020 modifiée portant diverses mesures prises pour faire face à l'épidémie de covid-19 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°108 (03/05/2020)

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Ordonnance n° 2020-507 du 2 mai 2020 adaptant temporairement les délais applicables pour la consultation et l'information du comité social et économique afin de faire face à l'épidémie de covid-19 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°108 (03/05/2020)

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La « convention citoyenne pour le climat » ne veut pas rester lettre morte / Séverine CATTIAUX in La Lettre du cadre territorial, N° 537 (01/04/2020)

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Le soutien de la parentalité cherche sa lisibilité / Michèle FOIN in La Gazette Santé Social, N°170 (01/02/2020)

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Un comité de suivi stratégique du plan de lutte contre les violences aux enfants... sans les départements / Jean-Noël ESCUDIE (29/01/2020)

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Social. L'aide de l'Etat aux mineurs non accompagnés évolue / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2499 (27/01/2020)

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Le projet de loi de transformation de la fonction publique in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°5 (01/05/2019)

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"Nous avons les outils pour faire du sur-mesure" / Marion LEOTOING in TSA Travail Social Actualités - Média Social, N°98 (01/12/2018)

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Transparence de l'action publique in L'avenir côte d'azur, N°2383 (27/04/2018)

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Décret n° 2017-618 du 25 avril 2017 relatif aux comités locaux d'aide aux victimes in Journal Officiel - Lois et décrets, N°098 (26/04/2017)

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Gérontologie. Un comité éthique commun à trois maisons de retraite / Sylvain GUILLAUME in La Gazette Santé Social, N°138 (01/03/2017)

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Le comité de la Légion d'Honneur change de président in Nice-Matin, (27/01/2017)

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Arrêté du 9 décembre 2016 portant création du comité spécialisé chargé de la gestion durable des forêts au sein du Conseil supérieur de la forêt et du bois in Journal Officiel - Lois et décrets, N°291 (15/12/2016)

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Arrêté du 9 décembre 2016 portant création du comité spécialisé chargé du suivi du Programme national et des Programmes régionaux de la forêt et du bois au sein du Conseil supérieur de la forêt et du bois in Journal Officiel - Lois et décrets, N°291 (15/12/2016)

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Les futurs retraités davantage exposés à un "risque de pauvreté" / Bertrand BISSUEL in Le Monde, (12/07/2016)

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A Crémat, les doléances coulent à flot in Nice-Matin, (25/01/2015)

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Madeleine supérieure: le temps de convivialité est arrivé in Nice-Matin, (22/01/2015)

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« Que les touristes viennent derrière le pont de la gare » / Charlotte CIESLINSKI in Nice-Matin, (25/06/2014)

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Décret n° 2012-1219 du 31 octobre 2012 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 256 (2012 3 novembre)

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Décret n° 2012-531 du 19 avril 2012 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 0095 (2012 21 avril)

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Le recours aux comités consultatifs municipaux / Bertrand PAUVERT in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 3 (2012 mars)

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Arrêté du 17 janvier 2012 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 21 (2012 25 janvier)

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Circulaire du 5 janvier 2012 (2012)

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CONDITIONS DE REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION AU COMITÉ TECHNIQUE PARITAIRE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 33 (2009 12 octobre)

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Circulaire n° 8 DE/ATDCP/BAE du 25 février 2008 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 7 (2008 15 avril)

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LA MODIFICATION DE LA DECISION "COMITOLOGIE" RENFORCE LE ROLE DU PARLEMENT EUROPEEN in Courrier juridique des finances et de l'industrie, n° 41 (2006 septembre-octobre)

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