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Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE COMMUNICATION > COMMUNICATION > TELECOMMUNICATIONS > RESEAU DE TELECOMMUNICATION > TELEPHONIE > TELEPHONE > TELEPHONE MOBILE > ANTENNE RELAIS

ONDE ELECTROMAGNETIQUE

ANTENNE RELAIS

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De la 3G à la 5G : vingt ans de régulation des antennes-relais / Olivier CACHARD in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°45 (12/11/2019)

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[article] De la 3G à la 5G : vingt ans de régulation des antennes-relais In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°45 - 12/11/2019 [Article de périodique] / Olivier CACHARD ; Christophe FARDET . - p. 35-43.
Mots-clés : ANTENNE RELAIS ; TELEPHONE MOBILE ; AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES ET DES POSTES ; SECURITE JURIDIQUE ; POLICE ADMINISTRATIVE ; SANTE PUBLIQUE ; MAIRE ; VOIE DE RECOURS ; RESEAU DE TELECOMMUNICATION ; PRINCIPE DE PRECAUTION
loi elan
Résumé : Dans cette étude, les auteurs analysent l'évolution des dispositions juridiques applicables aux antennes relais : le droit de l'urbanisme d'une part, qui tend à se spécialiser au niveau des autorités et des actes administratifs, et le droit des ondes d'autre part, une police spéciale "assez mal connue".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=682414

[article]
Titre : De la 3G à la 5G : vingt ans de régulation des antennes-relais
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Olivier CACHARD ; Christophe FARDET
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°45
Date de parution : 12/11/2019
Article en page(s) : p. 35-43
Mots-clés : ANTENNE RELAIS ; TELEPHONE MOBILE ; AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES ET DES POSTES ; SECURITE JURIDIQUE ; POLICE ADMINISTRATIVE ; SANTE PUBLIQUE ; MAIRE ; VOIE DE RECOURS ; RESEAU DE TELECOMMUNICATION ; PRINCIPE DE PRECAUTION
loi elan
Résumé : Dans cette étude, les auteurs analysent l'évolution des dispositions juridiques applicables aux antennes relais : le droit de l'urbanisme d'une part, qui tend à se spécialiser au niveau des autorités et des actes administratifs, et le droit des ondes d'autre part, une police spéciale "assez mal connue".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=682414
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GEN_000142358 PERD2500 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

L'installation d'une antenne pose encore problème in Nice-Matin, (07/11/2019)

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[article]
Titre : L'installation d'une antenne pose encore problème - Sur le toit d'un immeuble de l'avenue Boylesvre, quartier Saint-Barthélémy, un relais téléphonie doit être implanté par Free. Les riverains sont nombreux à s'y opposer, craignant pour leur santé
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 07/11/2019
Mots-clés : NICE ; COMMUNICATION ; SAINT BARTHELEMY ; ANTENNE RELAIS ; ONDE ELECTROMAGNETIQUE
Résumé : Les riverains peuvent saisir ou faire saisir gratuitement l'Agence nationale des fréquences, pour mesurer l'exposition aux ondes électromagnétiques, (Archives Franck Fernandes)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681858

[article] L'installation d'une antenne pose encore problème - Sur le toit d'un immeuble de l'avenue Boylesvre, quartier Saint-Barthélémy, un relais téléphonie doit être implanté par Free. Les riverains sont nombreux à s'y opposer, craignant pour leur santé In Nice-Matin - 07/11/2019 [Article de presse].
Mots-clés : NICE ; COMMUNICATION ; SAINT BARTHELEMY ; ANTENNE RELAIS ; ONDE ELECTROMAGNETIQUE
Résumé : Les riverains peuvent saisir ou faire saisir gratuitement l'Agence nationale des fréquences, pour mesurer l'exposition aux ondes électromagnétiques, (Archives Franck Fernandes)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681858

Les Gréolois mobilisés contre une future antenne / Jackie DIEREN in Nice-Matin, (03/11/2019)

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[article]
Titre : Les Gréolois mobilisés contre une future antenne - L'annonce de l'installation d'une antenne relais de téléphonie mobile Free à l'entrée du village et à côté de l'école met les villageois en ébullition
Type de document : Article de presse
Auteurs : Jackie DIEREN
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 03/11/2019
Mots-clés : GREOLIERES ; COMMUNICATION ; ANTENNE RELAIS ; ONDE ELECTROMAGNETIQUE
Résumé : Les Gréolois, ici devant l'école, sont mobilisés contre l'installation d'une antenne relais qui devrait être positionnée comme l'indiquent le trait noir et La flèche rouge ajoutés à cette photo. (Photo D.R.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681493

[article] Les Gréolois mobilisés contre une future antenne - L'annonce de l'installation d'une antenne relais de téléphonie mobile Free à l'entrée du village et à côté de l'école met les villageois en ébullition In Nice-Matin - 03/11/2019 [Article de presse] / Jackie DIEREN.
Mots-clés : GREOLIERES ; COMMUNICATION ; ANTENNE RELAIS ; ONDE ELECTROMAGNETIQUE
Résumé : Les Gréolois, ici devant l'école, sont mobilisés contre l'installation d'une antenne relais qui devrait être positionnée comme l'indiquent le trait noir et La flèche rouge ajoutés à cette photo. (Photo D.R.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681493

Santé publique. Une victoire (provisoire) pour les anti-Linky / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2481 (09/09/2019)

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[article] Santé publique. Une victoire (provisoire) pour les anti-Linky In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2481 - 09/09/2019 [Article de périodique] / Gabriel ZIGNANI . - p. 53.
Mots-clés : SANTE PUBLIQUE ; ELECTRICITE ; DROITS DE L'USAGER ; ONDE ELECTROMAGNETIQUE ; PRINCIPE DE PRECAUTION
Résumé : Le tribunal de grande instance de Tours a ordonné, le 30 juillet 2019, le retrait ou la non installation de compteurs Linky chez des particuliers s'estimant victimes d'électro-hypersensibilité.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676856

[article]
Titre : Santé publique. Une victoire (provisoire) pour les anti-Linky
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Gabriel ZIGNANI
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2481
Date de parution : 09/09/2019
Article en page(s) : p. 53
Mots-clés : SANTE PUBLIQUE ; ELECTRICITE ; DROITS DE L'USAGER ; ONDE ELECTROMAGNETIQUE ; PRINCIPE DE PRECAUTION
Résumé : Le tribunal de grande instance de Tours a ordonné, le 30 juillet 2019, le retrait ou la non installation de compteurs Linky chez des particuliers s'estimant victimes d'électro-hypersensibilité.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676856
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Champs électromagnétiques : l’Anses pointe des situations d’exposition très élevées en milieu professionnel / Laurent RADISSON in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°394 (01/09/2019)

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[article] Champs électromagnétiques : l’Anses pointe des situations d’exposition très élevées en milieu professionnel In Actu environnement ancien Environnement et technique - N°394 - 01/09/2019 [Article de périodique] / Laurent RADISSON . - p. 26-27.
Mots-clés : ONDE ELECTROMAGNETIQUE ; SANTE PUBLIQUE
Résumé : "L’Anses publie une expertise sur les effets sanitaires des champs électromagnétiques basses fréquences."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676614

[article]
Titre : Champs électromagnétiques : l’Anses pointe des situations d’exposition très élevées en milieu professionnel
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Laurent RADISSON
Titre du périodique : Actu environnement ancien Environnement et technique
Numéro : N°394
Date de parution : 01/09/2019
Article en page(s) : p. 26-27
Mots-clés : ONDE ELECTROMAGNETIQUE ; SANTE PUBLIQUE
Résumé : "L’Anses publie une expertise sur les effets sanitaires des champs électromagnétiques basses fréquences."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676614

Peut-on refuser l’installation d’un compteur Linky ? / William URVOY (28/08/2019)

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Compteurs Linky : le maire n’est décidément pas compétent ! / Hélène PAULIAT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°29 (22/07/2019)

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Lignes haute tension : danger pour les enfants? in Nice-Matin, (22/06/2019)

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Effets sanitaires liés à l’exposition aux champs électromagnétiques basses fréquences (21/06/2019)

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Caucade : mobilisation contre une antenne relais in Nice-Matin, (10/06/2019)

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Les ondes, leurs impacts sur la santé / Jenny BALMEFREZOL-DURAND in Grandir autrement, N°76 (02/05/2019)

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Etude de l’exposition du public aux ondes radioélectriques (01/04/2019)

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Au Ray, l'association Grainn sème trois alertes / Rémy DONCARLI in Nice-Matin, (22/03/2019)

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Pas de zones d'exclusion des antennes relais dans le PLU en l'absence d'éléments circonstanciés / Marianne MOLINER-DUBOST in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°3 (01/03/2019)

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Rejet de l'imputabilité au service de l'hyper-sensibilité d'un agent aux champs électromagnétiques in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°2 (01/03/2019)

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Un PLU ne peut pas proscrire l'implantation d'antennes-relais en l'absence de risques / Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6014 (25/01/2019)

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Décret n° 2018-1123 du 10 décembre 2018 relatif à l'extension du régime de la déclaration préalable aux projets d'installation d'antennes-relais de radiotéléphonie mobile et à leurs locaux ou installations techniques au titre du code de l'urbanisme in Journal Officiel - Lois et décrets, N°287 (12/12/2018)

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Lou Suquétan : l'antenne installée en pleine nuit / Chrystèle BURLOT in Nice-Matin, (07/12/2018)

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Le principe de précaution ne justifie pas l’interdiction, par une collectivité, d’implanter des antennes relais sur une partie de son territoire in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°48 (03/12/2018)

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Les ondes électromagnétiques. Actions et effets sur le corps humain (01/11/2018)

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Le wifi peut-il être la cause d’un syndrome d’hyper-sensibilité électromagnétique ? / Clemmy FRIEDRICH in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°42 (22/10/2018)

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Et au milieu des 3 écoles pousse une antenne... / Chrystèle BURLOT in Nice-Matin, (28/09/2018)

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Etude de l’exposition du public aux ondes radioélectriques. Analyse des résultats de mesures d’exposition du public aux ondes électromagnétiques réalisées en 2017 dans le cadre du dispositif national de surveillance (01/09/2018)

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Décret n° 2018-755 du 29 août 2018 modifiant l'article R. 20-44-28-1 du code des postes et des communications électroniques in Journal Officiel - Lois et décrets, N°199 (30/08/2018)

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Rapport au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur quelle prise en compte de l'hypersensibilité électromagnétique ? Compte rendu de l'audition publique du jeudi 31 mai 2018 et de la présentation des conclusions du jeudi 12 juillet 2018 / Cedric VILLANI (12/07/2018)

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Une antenne de téléphonie mobile Orange au Broc / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (30/06/2018)

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Antennes-relais : le maire " clashe " les opérateurs / Sahra LAURENT in Nice-Matin, (29/06/2018)

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Précisions in Nice-Matin, (22/05/2018)

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Contre les antennes-relais, les Niçois font bloc / Célia MALLECK in Nice-Matin, (14/05/2018)

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Ils veulent la peau de Linky / Frédéric MOUCHON in Aujourd'hui en France, (09/04/2018)

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Hypersensibilité aux ondes électromagnétiques : amplifier l’effort de recherche et adapter la prise en charge des personnes concernées (27/03/2018)

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Expositions aux champs électromagnétiques. Repères en santé au travail / P MOUREAUX in Références en santé au travail, N°153 (01/03/2018)

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Un maire peut-il décider d'instituer un moratoire sur le déploiement des compteurs Linky sur sa commune ? / Claude SIMON in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°1 (01/01/2018)

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Pour une école sans Wi-Fi in Ecologiste (l'), N°51 (01/01/2018)

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La Lanterne : les voitures encombrent le débat / Célia MALLECK in Nice-Matin, (27/11/2017)

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Arrêté du 5 octobre 2017 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel permettant la gestion des demandes de mesures des ondes électromagnétiques in Journal Officiel - Lois et décrets, N°241 (14/10/2017)

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nouvelle antenne relais devant le Suquet ? in Nice-Matin, (13/10/2017)

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Etude de l’exposition du public aux ondes radioélectriques Analyse des résultats de mesures d’exposition du public aux ondes électromagnétiques réalisées en 2016 dans le cadre du dispositif national de surveillance (01/10/2017)

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Antennes-relais : l'information des maires renforcée / Olivier DEVILLERS in Maires de France, N°349 (01/09/2017)

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Comment rendre Linky plus acceptable in Environnement magazine, N°1759 (01/09/2017)

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Une antenne relais sème le doute à La Colle-sur-Loup / Jérémy TOMATIS in Nice-Matin, (23/08/2017)

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Saint-Exupéry grésille contre les antennes de Free / Raphael AFLALO in Nice-Matin, (02/08/2017)

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Modalités d’application de la loi relative à la sobriété, à la transparence, à l’information et à la concertation en matière d’exposition aux ondes électromagnétiques (30/06/2017)

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Compteurs Linky : l'Anses confirme les niveaux "très faibles" d'exposition / Rachida BOUGHRIET (22/06/2017)

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Compteurs communicants : de nouvelles données qui ne remettent pas en cause les conclusions de l’Anses (20/06/2017)

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Radiofréquences, téléphonie mobile et technologies sans fils (14/06/2017)

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Ondes électromagnétiques : les téléphones portables respectent-ils les normes ? / Louise LOUME (07/06/2017)

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Antennes-relais : une note rappelle le cadre pour leur implantation et surveillance / Dorothée LAPERCHE (02/06/2017)

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Note interministérielle du 9 mai 2017 relative à l'implantation ou la modification substantielle des installations radioélectriques (09/05/2017)

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Une pétition contre une antenne-relais à Carnolès / Thibaut PARAT in Nice-Matin, (13/04/2017)

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Les risques dus aux champs électromagnétiques / Morgane DARMON in Face au risque, N°532 (01/04/2017)

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École St-Exupéry: la guerre des ondes aura bien lieu / Laure BRUYAS in Nice-Matin, (11/03/2017)

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Un Azuréen invente une appli pour mesurer les ondes / Sophie CASALS in Nice-Matin, (08/03/2017)

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Comment vivre en sécurité entouré d'ondes? / Caroline ANSART ; Guillaume AUBERTIN ; Sophie CASALS ; Aurore MALVAL ; Vincent ROZERON in Nice-Matin, (05/03/2017)

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Risques dus aux champs électromagnétiques : nouveau décret (25/01/2017)

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Riquier : le sort des antennes relais toujours en suspens in Nice-Matin, (13/01/2017)

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Riquier : ces antennes relais qui brouillent les riverains / Sahra LAURENT in Nice-Matin, (12/01/2017)

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L'effet « Linky » va-t-il s'étendre aux compteurs d'eau intelligents ? / Emmanuelle PICAUD in Technicités, N°299 (01/01/2017)

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Nouvelle antenne de téléphonie installée sur le stade Bonifassi / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (24/11/2016)

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Mon mobile et ma santé (01/11/2016)

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Valence cartographie ses ondes in Environnement magazine, N°1752 (01/11/2016)

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Décret n° 2016-1211 du 9 septembre 2016 relatif à l'information locale en matière d'exposition du public aux champs électromagnétiques et au comité national de dialogue de l'Agence nationale des fréquences in Journal Officiel - Lois et décrets, N°212 (11/09/2016)

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Wi-Fi et travail : quels risques pour les travailleurs exposés? / Anne BOURDIEU in Références en santé au travail, N°147 (01/07/2016)

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Exposition aux ondes : les maires dans le brouillard / Olivier DESCAMPS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2320 (06/06/2016)

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Exposition aux radiofréquences et santé des enfants (01/06/2016)

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Au port de Nice, les antennes se prennent un râteau in Nice-Matin, (21/05/2016)

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Faut-il avoir peur de Linky ? / GUIBERT Fanny in 60 Millions de consommateurs, N°515 (01/05/2016)

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Saint-Macaire (Gironde) refuse en bloc les compteurs communicants. / Emmanuelle LESQUEL in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°300 (01/04/2016)

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Tout savoir sur les antennes relais avec Cartoradio / Olivier DEVILLERS in Maires de France, N°334 (01/04/2016)

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Zones blanches : des fonds pour 268 communes rurales et de montagne in Journal des communes, N°2192 (01/04/2016)

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Le pourfendeur d'antennes relais de Riquier gagne contre le syndic / Laure BRUYAS in Nice-Matin, (24/03/2016)

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Electrosensibles, ils vivent assaillis par les ondes / Sonia BONNIN in Nice-Matin, (05/02/2016)

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Etude de l’exposition du public aux ondes radioélectriques. Analyse de 3000 résultats de mesures réalisées entre le 1er janvier et le 31 décembre 2014 (12/2015)

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Arrêté du 23 octobre 2015 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2003 relatif au protocole de mesure in situ visant à vérifier pour les stations émettrices fixes le respect des limitations, en termes de niveaux de référence, de l'exposition du public aux champs électromagnétiques prévu par le décret n° 2002-775 du 3 mai 2002 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°256 (04/11/2015)

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Les champs électromagnétiques (01/10/2015)

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La désobéissance du maire et les antennes relais / Angélique MAFILLE-TOURTIN in Revue générale des collectivités territoriales, N°57 (01/10/2015)

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Exposition aux ondes électromagnétiques : les niveaux mesurés sont faibles / Florence ROUSSEL (16/09/2015)

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Électrosensibilité reconnue comme handicap / Erwan SEZNEC (28/08/2015)

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La réglementation en milieu professionnel. Champs électromagnétiques (01/08/2015)

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Les arcanes du contentieux des antennes relais de téléphonie mobile / Paul REPORT in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°17 (18/05/2015)

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Urbanisme Chronique de jurisprudence du Conseil d'Etat - Décisions de janvier à juin 2014 (2ème partie) / Roland VANDERMEEREN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°15 (13/04/2015)

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Ondes électromagnétiques : beaucoup de bruit pour rien / DELFAU Vincent in Le particulier pratique, N°411 (01/04/2015)

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Ondes électromagnétiques : les maires enfin informés / Olivier DEVILLERS in Maires de France, N°322 (01/03/2015)

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LOI n° 2015-136 du 9 février 2015 relative à la sobriété, à la transparence, à l'information et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques in Journal Officiel - Lois et décrets, N°34 (10/02/2015)

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Tout savoir sur le déploiement des réseaux, les radiofréquences et la santé (29/01/2015)

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Ondes électromagnétiques. Le jeu trouble des associations / Union fédérale des consommateurs - Que choisir (23/12/2014)

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Le dispositif de surveillance des ondes électromagnétiques in Journal des communes, N°2183 (01/12/2014)

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De quelques problèmes posés par la procédure de l'autorisation d'implantation des antennes relais / Virginie LACHAUT-DANA in Code pratique de l'urbanisme, N°21 (01/12/2014)

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Construire un bâtiment qui protège des ondes / Cédric ROGNON in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5790 (14/11/2014)

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Le maire était saisi à tort d'une déclaration préalable / Gilles LE CHATELIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5785 (10/10/2014)

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Obligations pesant sur le maire saisi à tort d'une déclaration préalable alors qu'un permis de construire est requis / Rémi GRAND in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°26 (21/07/2014)

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Faut-il un permis de construire pour installer une antenne de radiotéléphonie mobile sur un immeuble ? in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°4 (01/07/2014)

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Le maire et les antennes-relais / Olivier DEVILLERS in Maires de France, N°315 (Juillet-Août 2014)

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Antennes relais / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2225 (09/06/2014)

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Quelles précautions prendre lors de l'installation d'une borne wifi ? / Joël MUNSCH in Technicités, N°271 (08/06/2014)

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Le maire peut-il délivrer le permis de construire autorisant l'implantation d'antennes-relais de téléphonie mobile à l'intérieur du clocher d'une église ? / Sébastien DEGOMMIER in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°6 (01/06/2014)

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Une antenne relais sur une terrasse / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 20 (2014 19 mai)

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Antennes relais : le maire et la preuve de l'urgence en référé in Le Courrier des maires et des élus locaux, 278 (01/04/2014)

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Cartographier les ondes : deux villes pionnières in Traits Urbains, 67 (01/04/2014)

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Antennes relais de téléphonie mobile et lieux de culte : une nouvelle querelle de clocher ? / Paul REPORT in RFDA Revue Française de Droit Administratif, n° 2 (2014 Mars-Avril)

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