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ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE

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Gattières : tensions autour des logements sociaux / Sahra LAURENT in Nice-Matin, (26/01/2021)

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[article]
Titre : Gattières : tensions autour des logements sociaux - La maire, Pascale Guit-Nicol a été prise à partie par son opposition concernant sa position sur la loi SRU. Au cœur des débats : le projet de création de la zone d'aménagement des Bréguières - Loi SRU : « Les efforts des communes pas assez pris en considération » pour la députée
Type de document : Article de presse
Auteurs : Sahra LAURENT
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 26/01/2021
Mots-clés : GATTIERES ; CONSEIL MUNICIPAL ; LOGEMENT SOCIAL ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; LOI SRU ; TRASTOUR-ISNART LAURENCE ; GUIT PASCALE
Résumé : Le conseil municipal a donné son feu vert, en 2018, pour la ZAC des Bréguières (ici en 2018). Initialement, 400 logements étaient attendus. (Photo Sébastien Botella) - La députée Laurence Trastour a interpellé la ministre du logement. (Ph. L.Q.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721925

[article] Gattières : tensions autour des logements sociaux - La maire, Pascale Guit-Nicol a été prise à partie par son opposition concernant sa position sur la loi SRU. Au cœur des débats : le projet de création de la zone d'aménagement des Bréguières - Loi SRU : « Les efforts des communes pas assez pris en considération » pour la députée In Nice-Matin - 26/01/2021 [Article de presse] / Sahra LAURENT.
Mots-clés : GATTIERES ; CONSEIL MUNICIPAL ; LOGEMENT SOCIAL ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; LOI SRU ; TRASTOUR-ISNART LAURENCE ; GUIT PASCALE
Résumé : Le conseil municipal a donné son feu vert, en 2018, pour la ZAC des Bréguières (ici en 2018). Initialement, 400 logements étaient attendus. (Photo Sébastien Botella) - La députée Laurence Trastour a interpellé la ministre du logement. (Ph. L.Q.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721925

Open Sky : la Casa va verser 5 M d'€ pour les Clausonnes / Vincent BELLANGER in Nice-Matin, (24/12/2020)

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[article]
Titre : Open Sky : la Casa va verser 5 M d'€ pour les Clausonnes - Conseil communautaire A l'instar du Département, l'agglomération va participer au financement de la réalisation des équipements publics de la ZAC
Type de document : Article de presse
Auteurs : Vincent BELLANGER
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 24/12/2020
Mots-clés : ANTIBES ; CASA ; CONSEIL COMMUNAUTAIRE ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; AIDE FINANCIERE ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE
Résumé : La Casa et le département vont investir 5 millions d'euros chacun pour l'aménagement des infrastructures de la Zac des Clausonnes (Photo drone Sébastien Botella)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719285

[article] Open Sky : la Casa va verser 5 M d'€ pour les Clausonnes - Conseil communautaire A l'instar du Département, l'agglomération va participer au financement de la réalisation des équipements publics de la ZAC In Nice-Matin - 24/12/2020 [Article de presse] / Vincent BELLANGER.
Mots-clés : ANTIBES ; CASA ; CONSEIL COMMUNAUTAIRE ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; AIDE FINANCIERE ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE
Résumé : La Casa et le département vont investir 5 millions d'euros chacun pour l'aménagement des infrastructures de la Zac des Clausonnes (Photo drone Sébastien Botella)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719285

Cesaro : " J'assume tous les choix faits sur Open Sky ! " in Nice-Matin, (03/12/2020)

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[article]
Titre : Cesaro : " J'assume tous les choix faits sur Open Sky ! " - INTERVIEW ' Le maire s'exprime sur la situation actuelle quant au projet de la ZAC qui sortira de terre malgré tout. Il affirme que les décisions prises sont les moins délétères pour la commune
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 03/12/2020
Mots-clés : VALBONNE ; CONSTRUCTION ; CENTRE COMMERCIAL ; INTERVIEW ; CESARO JOSEPH ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE
Résumé : Joseph Cesaro assure mener une bonne gestion de la situation, malgré l'impossibilité pour sa majorité de faire annuler le projet commercial. (Photo Sébastien Botella)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717297

[article] Cesaro : " J'assume tous les choix faits sur Open Sky ! " - INTERVIEW ' Le maire s'exprime sur la situation actuelle quant au projet de la ZAC qui sortira de terre malgré tout. Il affirme que les décisions prises sont les moins délétères pour la commune In Nice-Matin - 03/12/2020 [Article de presse].
Mots-clés : VALBONNE ; CONSTRUCTION ; CENTRE COMMERCIAL ; INTERVIEW ; CESARO JOSEPH ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE
Résumé : Joseph Cesaro assure mener une bonne gestion de la situation, malgré l'impossibilité pour sa majorité de faire annuler le projet commercial. (Photo Sébastien Botella)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717297

Valbonne : le projet Open Sky se concrétisera / Vincent BELLANGER in Nice-Matin, (28/11/2020)

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[article]
Titre : Valbonne : le projet Open Sky se concrétisera - Le nouveau maire, opposé pendant sa campagne à ce centre commercial XXL, a reconnu qu?il était impossible de l?arrêter. Le permis de construire ayant été déposé et les recours n?ayant pas abouti
Type de document : Article de presse
Auteurs : Vincent BELLANGER
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 28/11/2020
Mots-clés : VALBONNE ; CESARO JOSEPH ; CONSEIL MUNICIPAL ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE
Résumé : Le projet comprendra aussi un lac artificiel.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716746

[article] Valbonne : le projet Open Sky se concrétisera - Le nouveau maire, opposé pendant sa campagne à ce centre commercial XXL, a reconnu qu?il était impossible de l?arrêter. Le permis de construire ayant été déposé et les recours n?ayant pas abouti In Nice-Matin - 28/11/2020 [Article de presse] / Vincent BELLANGER.
Mots-clés : VALBONNE ; CESARO JOSEPH ; CONSEIL MUNICIPAL ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE
Résumé : Le projet comprendra aussi un lac artificiel.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716746

La Gaude : ils s'interrogent sur le futur de la Baronne / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (13/10/2020)

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[article]
Titre : La Gaude : ils s'interrogent sur le futur de la Baronne - La future ZAC " Le Hameau " présidera à l'aménagement de l'écoquartier. Une marche exploratoire a eu lieu, avant les ateliers participatifs de novembre. C'est la dernière étape d'une année de consultation
Type de document : Article de presse
Auteurs : Valérie ALLASIA
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 13/10/2020
Mots-clés : LA-GAUDE ; URBANISME ; ECOQUARTIER ; MARCHE D'INTERET NATIONAL ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE
Résumé : La centralité en question devant la mairie annexe de la Baronne, quartier qui en manque cruellement. (Photo Eric Ottino)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712162

[article] La Gaude : ils s'interrogent sur le futur de la Baronne - La future ZAC " Le Hameau " présidera à l'aménagement de l'écoquartier. Une marche exploratoire a eu lieu, avant les ateliers participatifs de novembre. C'est la dernière étape d'une année de consultation In Nice-Matin - 13/10/2020 [Article de presse] / Valérie ALLASIA.
Mots-clés : LA-GAUDE ; URBANISME ; ECOQUARTIER ; MARCHE D'INTERET NATIONAL ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE
Résumé : La centralité en question devant la mairie annexe de la Baronne, quartier qui en manque cruellement. (Photo Eric Ottino)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712162

Open Sky : la ville de Valbonne au pied du mur ? / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (10/10/2020)

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Aménagement. Les cahiers des charges de cession de terrain, garantie d'une ZAC plus verte et solidaire / Pierre LAFITTE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6093 (17/07/2020)

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Deux ans pour repenser le quartier des Terriers / Margot DASQUE in Nice-Matin, (11/07/2020)

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ZAC. De l'opportunité d'approuver et de publier un CCCT / Eric COUTAUD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6088 (12/06/2020)

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Aménagement urbain. Une cité-dortoir métamorphosée par un écoquartier 2.0 en coeur de ville / Nathalie DA CRUZ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n°2517 (01/06/2020)

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Aménagement ZAC à maîtrise foncière partielle : quel contrôle sur les constructeurs autonomes ? / Pierre LAFFITTE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6085 (22/05/2020)

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Nice : Le projet de Quartus choisi pour le " Grand Central " à l' Arénas / Clément FAURIEL in Nice-Matin, (13/02/2020)

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Peymeinade ZAC Espace Lebon : le contre-projet du candidat Patrice Anacario (LREM) in Nice-Matin, (24/01/2020)

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Peymeinade cherche promoteurs in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1030 (17/01/2020)

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Dans la métropole niçoise entre grues et pelleteuses in Nice-Matin, (05/01/2020)

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Expropriation pour cause d'utilité publique : application à un projet de restructuration d'une entrée d'agglomération / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°51-52 (23/12/2019)

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Enquêtes publiques : la commune voit double / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (18/12/2019)

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Chronique de jurisprudence du Conseil d'État / Roland VANDERMEEREN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°45 (12/11/2019)

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Urbanisme. Entre Zac et Dup, une nouvelle filiation contentieuse / Tadjdine BAKARI-BAROINI in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6053 (18/10/2019)

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Un avenant relance le débat sur la ZAC Martelly / Eric FAREL in Nice-Matin, (01/10/2019)

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Nouvelle étape pour le Grand Arénas / Michel BOVAS in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1014 (20/09/2019)

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Aménagement. Financer autrement les équipements publics / Arthur GAYET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6045 (30/08/2019)

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Conseil municipal express in Nice-Matin, (08/08/2019)

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La volonté du propriétaire détermine le classement de la parcelle en terrain à bâtir / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°28 (15/07/2019)

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Urbanisme. Des opérations d'aménagement réellement simplifiées ? / Xavier COUTON in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6037 (05/07/2019)

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B.A. 943 : la ZAC " Coeur de Carnolès " est née ; Les fonds de concours aux communes / Rachel DORDOR in Nice-Matin, (26/06/2019)

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L’équilibre financier des opérations d’aménagement / Jérémy PALOTY in Fiches pratiques financières, N°210 (01/06/2019)

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Une marche pour le climat et contre Open Sky à Vence ; Les composteurs collectifs actés / Mathilde TRANOY in Nice-Matin, (18/03/2019)

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La loi Elan : le volet aménagement / Philippe COUILLENS in Fiches pratiques techniques, N°227 (14/03/2019)

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Les hangers joignent l'activité à l'agréable / Raphaëlle SAINT-PIERRE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6020 (08/03/2019)

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Urbanisme. Ce que la loi Elan a changé en matière d'aménagement / Philippe PEYNET in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2455 (04/03/2019)

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Avec la loi Elan, l'aménagement prend un coup de jeune / Walter SALAMAND in La Lettre du cadre territorial, N° 526 (01/03/2019)

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La déclaration d’utilité publique d’une opération prévue sur une zone d’urbanisation future du PLU est-elle possible avant la modification ou la révision de ce dernier nécessaire à sa réalisation ? / Louis DUTHEILLET DE LAMOTHE in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°2 (01/03/2019)

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Un nouveau champ d'application pour l'évaluation environnementale / Nathalie QUIBLIER in Technicités, n° 321 (01/03/2019)

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Comment faire sortir rapidement les projets de terre / Nathalie COULAUD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6018 (22/02/2019)

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Ça ne devrait pas tarder pour la ZAC de la Sarrée / Fabienne BONGIOVANNI in Nice-Matin, (20/02/2019)

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Nouvelle étape pour les Coteaux du Var a St-Jeannet in Nice-Matin, (15/02/2019)

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Le financement des équipements publics : quels modèles vertueux pour les collectivités territoriales ? in La Lettre du financier territorial, N°340 (01/02/2019)

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Du caractère préparatoire de mesures préalables à l’aménagement d’une ZAC / Clemmy FRIEDRICH in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°4 (28/01/2019)

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Des ajustements bienvenus dans les procédures d'aménagement / Xavier COUTON in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6013 (18/01/2019)

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Sur le chemin de la réversibilité des bâtiments / Pierre LAFFITTE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6011 (04/01/2019)

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Logement. Avec ce programme immobilier, l'habitat participatif prend de l'envergure / Rouja LAZAROVA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2445/2446 (17/12/2018)

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Saint-Jeannet vend des terrains aux industriels / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (11/12/2018)

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PLU : la mise au point de J.-R. Vinciguerra in Nice-Matin, (22/11/2018)

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Plan local d'urbanisme : ce qu'il faut retenir du débat / Pascal FIANDINO ; Maxime ROVELLO in Nice-Matin, (12/11/2018)

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Loi ELAN : de nouveaux outils et des outils modernisés pour l’aménagement / Malicia DONNIOU in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°6 (01/11/2018)

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Une passerelle entre la ZAC et la DUP / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°43/44 (29/10/2018)

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Sucre en morceaux aux Minguettes / Gabriel EHRET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5998 (12/10/2018)

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Métropole lilloise. Une Silicon Valley baignée de mixité / Emmanuelle LESQUEL in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5995 (21/09/2018)

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Coteaux du Var : le chemin de Provence en question / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (19/09/2018)

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La ZAC : outil démodé ou zone à défendre ? / Céline LHERMINIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5992/5993 (07/09/2018)

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Décret du 4 juin 2018 modifiant la nomenclature des évaluations environnementales : quelles incidences sur les opérations d’aménagement et de construction ? / Laura CECCARELLI-LE GUEN in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°5 (01/09/2018)

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Fiscalité de l'urbanisme (9/11) - Les participations d'urbanisme en zone d'aménagement concerté / Jean-Baptiste OLLIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2423 (09/07/2018)

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Artea invente l'immobilier d'entreprises de demain / Karine WENGER in Nice-Matin, (02/07/2018)

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La délivrance du permis de construire au sein d’une ZAC, créée par une commune couverte par une carte communale, est-elle subordonnée à l’existence du cahier des charges précisant les surfaces à construire ? / Charles TOUBOUL in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°4 (01/07/2018)

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Zac. Surface hors oeuvre nette autorisée par le cahier des charges / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2419 (11/06/2018)

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Mentions obligatoires pour un cahier des charges de cession de terrains d’une ZAC / Clemmy FRIEDRICH in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°22 (04/06/2018)

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L'arrêté de prorogation des effets d'une déclaration d'utilité publique n'a pas à être motivé / Marianne MOLINER-DUBOST in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°21 (28/05/2018)

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Allégement de la procédure d'identification des propriétaires expropriés en cas d'indivision / Marie EUDE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°16 (23/04/2018)

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Garonne-Eiffel se joue de l'eau / Orianne DUPONT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5972 (20/04/2018)

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Le bornage, mode d'emploi / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5970 (06/04/2018)

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Trois-Moulins : " Entre dix et vingt investisseurs " / Jérémy TOMATIS in Nice-Matin, (15/03/2018)

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Lyon Gerland. La ZAC des Girondins crée une nouvelle centralité / Emmanuelle N'HAUX in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5964 (23/02/2018)

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La cristallisation des moyens perdure en appel / Nicolas NORMAND in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°4 (05/02/2018)

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L’immeuble sorti de la ZAC n’est pas délaissé / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°4 (29/01/2018)

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Gattières : feu vert à la ZAC des Brégulères in Nice-Matin, (20/01/2018)

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Un coup de pouce législatif pour accélérer les constructions olympiques / Sandrine PHEULPIN in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5954 (22/12/2017)

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Un morceau de ville construit à grande vitesse / Nathalie MOUTARDE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5951 (01/12/2017)

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Participation du public et évaluation environnementale : la ZAC évolue / Elina ASIKA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2392 (27/11/2017)

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Aménagement - Echapper au droit de délaissement dans une opération d'aménagement / MOUSSAULT MICHAEL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2386 (16/10/2017)

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Compensation écologique : l'arbre qui cache la forêt / Laurent HUTINET in Alternatives économiques, N°369 (01/06/2017)

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La zone d'aménagement concerté : un outil opérationnel et spécifique / Céline LHERMINIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2364 (02/05/2017)

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Quels montages alternatifs pour une opération d’aménagement ? / Mathilde ARHAN in La Lettre du financier territorial, N°321 (01/05/2017)

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Deux-Rives vers le Rhin / Christian ROBISCHON in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5919 (28/04/2017)

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Zac du Fugueiret: Deborde marque son opposition / Pascal FIANDINO in Nice-Matin, (08/04/2017)

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Alpes-Maritimes La Compagnie de Phalsbourg fait coup double / Christiane WANAVERBECQ in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5915 (31/03/2017)

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Plaine du Var Nice Méridia et le Grand Arénas voient grand in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5915 (31/03/2017)

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Le projet Bréguières se dessine à Gattières / Michel DIVET in Nice-Matin, (25/03/2017)

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Saint-Jeannet : les accès aux Coteaux du Var font débat / Michel DIVET in Nice-Matin, (23/03/2017)

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Vence : La Sine, le projet de zone d'activités refait surface / Sylvie CARBOU in Nice-Matin, (17/03/2017)

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Marenda-Lacan : l'heure n'est plus à la concertation / Pascal FIANDINO in Nice-Matin, (17/02/2017)

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Le privé, pièce rapportée de l'aménagement local. / David PICOT in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°309 (01/02/2017)

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La ZAC des Clausonnes (presque) à ciel ouvert / Margot DASQUE in Nice-Matin, (19/01/2017)

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Conseil municipal : le projet Martelly au coeur des débats aujourd'hui in Nice-Matin, (17/01/2017)

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Concertation ouverte au sujet de la ZAC de l'Espace Lebon in Nice-Matin, (10/12/2016)

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Un appel à projet pour lancer Destination Méridia in Nice-Matin, (01/12/2016)

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St Jeannet : pour pousser l'économie, la commune "brade " le prix du foncier de la ZAC St-Estève / Michel DIVET in Nice-Matin, (01/12/2016)

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Zone d'activités et projet de centre village au conseil / Joëlle OLIVERO in Nice-Matin, (01/12/2016)

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Chronique de jurisprudence du Conseil d'État . Décisions de mai à septembre 2016 / Roland VANDERMEEREN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°45 (14/11/2016)

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Moins de béton pour le futur quartier des Combes / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (09/11/2016)

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Dans le cas de la création d'une ZAC, l'appréciation sommaire des dépenses d'une opération soumise à enquête en vue d'une DUP doit-elle comprendre le coût des ouvrages qui seront ultérieurement construits? / Xavier DOMINO in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°6 (01/11/2016)

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La concertation a débuté sur Les Coteaux du Var à Saint-Jeannet in Nice-Matin, (17/10/2016)

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Compétence judiciaire pour un litige relatif à l'exécution d'une garantie apportée par une banque en cas de défaillance d'un aménageur in Droit administratif, 10 (01/10/2016)

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Une ZAC 100% photovoltaïque in Environnement magazine, N°1750 (01/09/2016)

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Contrôle juridictionnel de l'utilité publique / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°29-33 (25/07/2016)

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Quel juge pour la garantie d'achèvement d'une ZAC ? / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°29-33 (25/07/2016)

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"Nature en Ville": comme un parfum de discorde... in Nice-Matin, (08/07/2016)

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Le projet Martelly a divisé les élus lors du conseil / Claire CAMARASA in Nice-Matin, (30/06/2016)

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Conseil municipal : dotations et projet de ZAC au programme in Nice-Matin, (29/06/2016)

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L'emploi, première priorité des habitants de la Casa in Nice-Matin, (28/06/2016)

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