Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

A partir de cette page vous pouvez :

Retourner au premier écran avec les recherches...

Votre compte

Mots-clés

Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE URBANISME > URBANISME > DOCUMENT D'URBANISME > ZONAGE > ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE

ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE

Synonyme(s)

ZAC

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche

Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas

Aménagement. Financer autrement les équipements publics / Arthur GAYET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6045 (30/08/2019)

ISBD

Vue détaillée

[article] Aménagement. Financer autrement les équipements publics In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6045 - 30/08/2019 [Article de périodique] / Arthur GAYET . - p. 36-37.
Mots-clés : EQUIPEMENT ; TAXE ; AMENAGEMENT ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; PROJET URBAIN PARTENARIAL ; FINANCEMENT ; REGLEMENTATION
Résumé : Les participions en zone d'aménagement concerté (ZAC) et le projet urbain partenarial sont des solutions alternatives à la taxe d'aménagement dans le cadre du financement des équipements publics.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676009

[article]
Titre : Aménagement. Financer autrement les équipements publics
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Arthur GAYET
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°6045
Date de parution : 30/08/2019
Article en page(s) : p. 36-37
Mots-clés : EQUIPEMENT ; TAXE ; AMENAGEMENT ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; PROJET URBAIN PARTENARIAL ; FINANCEMENT ; REGLEMENTATION
Résumé : Les participions en zone d'aménagement concerté (ZAC) et le projet urbain partenarial sont des solutions alternatives à la taxe d'aménagement dans le cadre du financement des équipements publics.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676009
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_000141596 PERD0506 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Conseil municipal express in Nice-Matin, (08/08/2019)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Conseil municipal express
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 08/08/2019
Mots-clés : LE-CANNET ; CONSEIL MUNICIPAL ; SUBVENTION ; ECOQUARTIER ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; DOMAINE PUBLIC ; LOGEMENT
Résumé :
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=674320

[article] Conseil municipal express In Nice-Matin - 08/08/2019 [Article de presse].
Mots-clés : LE-CANNET ; CONSEIL MUNICIPAL ; SUBVENTION ; ECOQUARTIER ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; DOMAINE PUBLIC ; LOGEMENT
Résumé :
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=674320

La volonté du propriétaire détermine le classement de la parcelle en terrain à bâtir / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°28 (15/07/2019)

ISBD

Vue détaillée

[article] La volonté du propriétaire détermine le classement de la parcelle en terrain à bâtir In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°28 - 15/07/2019 [Article de périodique] / Lucienne ERSTEIN . - p. 3-4.
Mots-clés : FINANCES LOCALES ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; URBANISME ; CONSTRUCTION ; CLASSEMENT DOMANIAL
Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'État du 1er juillet 2019 (n° 423609). Le classement d'un terrain dans une zone à urbaniser – ou a fortiori une zone urbaine – suffit à identifier le terrain à bâtir, sauf au propriétaire à établir que la parcelle avait vocation à recevoir une autre affectation. Hors cette hypothèse, l'impossibilité de construire ne peut être retenue.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=672400

[article]
Titre : La volonté du propriétaire détermine le classement de la parcelle en terrain à bâtir
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Lucienne ERSTEIN
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°28
Date de parution : 15/07/2019
Article en page(s) : p. 3-4
Mots-clés : FINANCES LOCALES ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; URBANISME ; CONSTRUCTION ; CLASSEMENT DOMANIAL
Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'État du 1er juillet 2019 (n° 423609). Le classement d'un terrain dans une zone à urbaniser – ou a fortiori une zone urbaine – suffit à identifier le terrain à bâtir, sauf au propriétaire à établir que la parcelle avait vocation à recevoir une autre affectation. Hors cette hypothèse, l'impossibilité de construire ne peut être retenue.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=672400
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_000141291 PERD2500 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Urbanisme. Des opérations d'aménagement réellement simplifiées ? / Xavier COUTON in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6037 (05/07/2019)

ISBD

Vue détaillée

[article] Urbanisme. Des opérations d'aménagement réellement simplifiées ? In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6037 - 05/07/2019 [Article de périodique] / Xavier COUTON . - p. 84-85.
Mots-clés : ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
Résumé : Cet article analyse les décrets n° 2019-474 et n°2019-481 du 21 mai 2019 relatifs aux procédures à mettre en oeuvre dans les zones d'aménagement concerté (ZAC) et l'articulation entre les études de faisabilité sur le potentiel de développement en énergies renouvelables de la zone et l'évaluation environnementale.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=671803

[article]
Titre : Urbanisme. Des opérations d'aménagement réellement simplifiées ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Xavier COUTON
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°6037
Date de parution : 05/07/2019
Article en page(s) : p. 84-85
Mots-clés : ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
Résumé : Cet article analyse les décrets n° 2019-474 et n°2019-481 du 21 mai 2019 relatifs aux procédures à mettre en oeuvre dans les zones d'aménagement concerté (ZAC) et l'articulation entre les études de faisabilité sur le potentiel de développement en énergies renouvelables de la zone et l'évaluation environnementale.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=671803
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_000141138 PERD0506 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

B.A. 943 : la ZAC " Coeur de Carnolès " est née ; Les fonds de concours aux communes / Rachel DORDOR in Nice-Matin, (26/06/2019)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : B.A. 943 : la ZAC " Coeur de Carnolès " est née ; Les fonds de concours aux communes - Lundi soir, les élus communautaires ont approuvé le dossier de création de la zone d'aménagement concerté sur les terrains de l'ancienne base aérienne de Roquebrune. L'écoquartier prend forme
Type de document : Article de presse
Auteurs : Rachel DORDOR
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 26/06/2019
Mots-clés : MENTON ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; CARF ; GUIBAL JEAN-CLAUDE ; SYNDICAT MIXTE POUR LES INONDATIONS, L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DES EAUX MARALPIN ; NATURA 2000 ; RESEAU FERROVIAIRE ; TENDE ; NICE ; DOTATION D'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX
Résumé : Dans le projet, toute la partie basse du futur écoquartier sera très arborée. (Photos R.D.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=670470

[article] B.A. 943 : la ZAC " Coeur de Carnolès " est née ; Les fonds de concours aux communes - Lundi soir, les élus communautaires ont approuvé le dossier de création de la zone d'aménagement concerté sur les terrains de l'ancienne base aérienne de Roquebrune. L'écoquartier prend forme In Nice-Matin - 26/06/2019 [Article de presse] / Rachel DORDOR.
Mots-clés : MENTON ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; CARF ; GUIBAL JEAN-CLAUDE ; SYNDICAT MIXTE POUR LES INONDATIONS, L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DES EAUX MARALPIN ; NATURA 2000 ; RESEAU FERROVIAIRE ; TENDE ; NICE ; DOTATION D'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX
Résumé : Dans le projet, toute la partie basse du futur écoquartier sera très arborée. (Photos R.D.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=670470

L’équilibre financier des opérations d’aménagement / Jérémy PALOTY in Fiches pratiques financières, N°210 (01/06/2019)

Permalink
Une marche pour le climat et contre Open Sky à Vence ; Les composteurs collectifs actés / Mathilde TRANOY in Nice-Matin, (18/03/2019)

Permalink
La loi Elan : le volet aménagement / Philippe COUILLENS in Fiches pratiques techniques, N°227 (14/03/2019)

Permalink
Les hangers joignent l'activité à l'agréable / Raphaëlle SAINT-PIERRE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6020 (08/03/2019)

Permalink
Urbanisme. Ce que la loi Elan a changé en matière d'aménagement / Philippe PEYNET in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2455 (04/03/2019)

Permalink
Avec la loi Elan, l'aménagement prend un coup de jeune / Walter SALAMAND in La Lettre du cadre territorial, N° 526 (01/03/2019)

Permalink
La déclaration d’utilité publique d’une opération prévue sur une zone d’urbanisation future du PLU est-elle possible avant la modification ou la révision de ce dernier nécessaire à sa réalisation ? / Louis DUTHEILLET DE LAMOTHE in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°2 (01/03/2019)

Permalink
Un nouveau champ d'application pour l'évaluation environnementale / Nathalie QUIBLIER in Technicités, n° 321 (01/03/2019)

Permalink
Comment faire sortir rapidement les projets de terre / Nathalie COULAUD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6018 (22/02/2019)

Permalink
Ça ne devrait pas tarder pour la ZAC de la Sarrée / Fabienne BONGIOVANNI in Nice-Matin, (20/02/2019)

Permalink
Nouvelle étape pour les Coteaux du Var a St-Jeannet in Nice-Matin, (15/02/2019)

Permalink
Le financement des équipements publics : quels modèles vertueux pour les collectivités territoriales ? in La Lettre du financier territorial, N°340 (01/02/2019)

Permalink
Du caractère préparatoire de mesures préalables à l’aménagement d’une ZAC / Clemmy FRIEDRICH in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°4 (28/01/2019)

Permalink
Des ajustements bienvenus dans les procédures d'aménagement / Xavier COUTON in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6013 (18/01/2019)

Permalink
Sur le chemin de la réversibilité des bâtiments / Pierre LAFFITTE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6011 (04/01/2019)

Permalink
Logement. Avec ce programme immobilier, l'habitat participatif prend de l'envergure / Rouja LAZAROVA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2445/2446 (17/12/2018)

Permalink
Saint-Jeannet vend des terrains aux industriels / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (11/12/2018)

Permalink
PLU : la mise au point de J.-R. Vinciguerra in Nice-Matin, (22/11/2018)

Permalink
Plan local d'urbanisme : ce qu'il faut retenir du débat / Pascal FIANDINO ; Maxime ROVELLO in Nice-Matin, (12/11/2018)

Permalink
Financer les coûts induits de l'urbanisation - Du calcul économique au processus de projet : le cas de Paris Rive Gauche / Joël IDT in La revue foncière, 26 (01/11/2018)

Permalink
Loi ELAN : de nouveaux outils et des outils modernisés pour l’aménagement / Malicia DONNIOU in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°6 (01/11/2018)

Permalink
Une passerelle entre la ZAC et la DUP / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°43/44 (29/10/2018)

Permalink
Sucre en morceaux aux Minguettes / Gabriel EHRET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5998 (12/10/2018)

Permalink
Métropole lilloise. Une Silicon Valley baignée de mixité / Emmanuelle LESQUEL in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5995 (21/09/2018)

Permalink
Coteaux du Var : le chemin de Provence en question / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (19/09/2018)

Permalink
La ZAC : outil démodé ou zone à défendre ? / Céline LHERMINIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5992/5993 (07/09/2018)

Permalink
Décret du 4 juin 2018 modifiant la nomenclature des évaluations environnementales : quelles incidences sur les opérations d’aménagement et de construction ? / Laura CECCARELLI-LE GUEN in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°5 (01/09/2018)

Permalink
Fiscalité de l'urbanisme (9/11) - Les participations d'urbanisme en zone d'aménagement concerté / Jean-Baptiste OLLIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2423 (09/07/2018)

Permalink
Artea invente l'immobilier d'entreprises de demain / Karine WENGER in Nice-Matin, (02/07/2018)

Permalink
La délivrance du permis de construire au sein d’une ZAC, créée par une commune couverte par une carte communale, est-elle subordonnée à l’existence du cahier des charges précisant les surfaces à construire ? / Charles TOUBOUL in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°4 (01/07/2018)

Permalink
Zac. Surface hors oeuvre nette autorisée par le cahier des charges / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2419 (11/06/2018)

Permalink
Mentions obligatoires pour un cahier des charges de cession de terrains d’une ZAC / Clemmy FRIEDRICH in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°22 (04/06/2018)

Permalink
L'arrêté de prorogation des effets d'une déclaration d'utilité publique n'a pas à être motivé / Marianne MOLINER-DUBOST in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°21 (28/05/2018)

Permalink
Allégement de la procédure d'identification des propriétaires expropriés en cas d'indivision / Marie EUDE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°16 (23/04/2018)

Permalink
Garonne-Eiffel se joue de l'eau / Orianne DUPONT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5972 (20/04/2018)

Permalink
Le bornage, mode d'emploi / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5970 (06/04/2018)

Permalink
Trois-Moulins : " Entre dix et vingt investisseurs " / Jérémy TOMATIS in Nice-Matin, (15/03/2018)

Permalink
Lyon Gerland. La ZAC des Girondins crée une nouvelle centralité / Emmanuelle N'HAUX in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5964 (23/02/2018)

Permalink
La cristallisation des moyens perdure en appel / Nicolas NORMAND in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°4 (05/02/2018)

Permalink
L’immeuble sorti de la ZAC n’est pas délaissé / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°4 (29/01/2018)

Permalink
Gattières : feu vert à la ZAC des Brégulères in Nice-Matin, (20/01/2018)

Permalink
Un coup de pouce législatif pour accélérer les constructions olympiques / Sandrine PHEULPIN in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5954 (22/12/2017)

Permalink
Un morceau de ville construit à grande vitesse / Nathalie MOUTARDE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5951 (01/12/2017)

Permalink
Participation du public et évaluation environnementale : la ZAC évolue / Elina ASIKA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2392 (27/11/2017)

Permalink
Aménagement - Echapper au droit de délaissement dans une opération d'aménagement / MOUSSAULT MICHAEL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2386 (16/10/2017)

Permalink
Compensation écologique : l'arbre qui cache la forêt / Laurent HUTINET in Alternatives économiques, N°369 (01/06/2017)

Permalink
La zone d'aménagement concerté : un outil opérationnel et spécifique / Céline LHERMINIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2364 (02/05/2017)

Permalink
Quels montages alternatifs pour une opération d’aménagement ? / Mathilde ARHAN in La Lettre du financier territorial, N°321 (01/05/2017)

Permalink
Deux-Rives vers le Rhin / Christian ROBISCHON in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5919 (28/04/2017)

Permalink
Zac du Fugueiret: Deborde marque son opposition / Pascal FIANDINO in Nice-Matin, (08/04/2017)

Permalink
Alpes-Maritimes La Compagnie de Phalsbourg fait coup double / Christiane WANAVERBECQ in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5915 (31/03/2017)

Permalink
Plaine du Var Nice Méridia et le Grand Arénas voient grand in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5915 (31/03/2017)

Permalink
Le projet Bréguières se dessine à Gattières / Michel DIVET in Nice-Matin, (25/03/2017)

Permalink
Saint-Jeannet : les accès aux Coteaux du Var font débat / Michel DIVET in Nice-Matin, (23/03/2017)

Permalink
Vence : La Sine, le projet de zone d'activités refait surface / Sylvie CARBOU in Nice-Matin, (17/03/2017)

Permalink
Marenda-Lacan : l'heure n'est plus à la concertation / Pascal FIANDINO in Nice-Matin, (17/02/2017)

Permalink
Le privé, pièce rapportée de l'aménagement local. / David PICOT in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°309 (01/02/2017)

Permalink
La ZAC des Clausonnes (presque) à ciel ouvert / Margot DASQUE in Nice-Matin, (19/01/2017)

Permalink
Conseil municipal : le projet Martelly au coeur des débats aujourd'hui in Nice-Matin, (17/01/2017)

Permalink
Concertation ouverte au sujet de la ZAC de l'Espace Lebon in Nice-Matin, (10/12/2016)

Permalink
Un appel à projet pour lancer Destination Méridia in Nice-Matin, (01/12/2016)

Permalink
St Jeannet : pour pousser l'économie, la commune "brade " le prix du foncier de la ZAC St-Estève / Michel DIVET in Nice-Matin, (01/12/2016)

Permalink
Zone d'activités et projet de centre village au conseil / Joëlle OLIVERO in Nice-Matin, (01/12/2016)

Permalink
Chronique de jurisprudence du Conseil d'État . Décisions de mai à septembre 2016 / Roland VANDERMEEREN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°45 (14/11/2016)

Permalink
Moins de béton pour le futur quartier des Combes / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (09/11/2016)

Permalink
Dans le cas de la création d'une ZAC, l'appréciation sommaire des dépenses d'une opération soumise à enquête en vue d'une DUP doit-elle comprendre le coût des ouvrages qui seront ultérieurement construits? / Xavier DOMINO in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°6 (01/11/2016)

Permalink
La concertation a débuté sur Les Coteaux du Var à Saint-Jeannet in Nice-Matin, (17/10/2016)

Permalink
Compétence judiciaire pour un litige relatif à l'exécution d'une garantie apportée par une banque en cas de défaillance d'un aménageur in Droit administratif, 10 (01/10/2016)

Permalink
Une ZAC 100% photovoltaïque in Environnement magazine, N°1750 (01/09/2016)

Permalink
Contrôle juridictionnel de l'utilité publique / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°29-33 (25/07/2016)

Permalink
Quel juge pour la garantie d'achèvement d'une ZAC ? / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°29-33 (25/07/2016)

Permalink
"Nature en Ville": comme un parfum de discorde... in Nice-Matin, (08/07/2016)

Permalink
Le projet Martelly a divisé les élus lors du conseil / Claire CAMARASA in Nice-Matin, (30/06/2016)

Permalink
Conseil municipal : dotations et projet de ZAC au programme in Nice-Matin, (29/06/2016)

Permalink
L'emploi, première priorité des habitants de la Casa in Nice-Matin, (28/06/2016)

Permalink
Opposés au projet des Clausonnes, ils manifestent / Vincent BELLANGER in Nice-Matin, (21/06/2016)

Permalink
Convention d'aménagement et vente d'une dépendance du domaine privé / Gabriel ECKERT in Contrats et marchés publics, N°6 (01/06/2016)

Permalink
St-Laurent : le projet Iberti de 96 logements sur les rails / Laurent QUILICI in Nice-Matin, (24/05/2016)

Permalink
Clausonnes : enquête publique jusqu'aù 6 juin / Patricia CIVEL in Nice-Matin, (23/05/2016)

Permalink
Définition des objectifs poursuivis par une opération soumise à concertation préalable in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°18 (23/05/2016)

Permalink
Un " Rayon de soleil " pour créer une cité verte / Philippe DEPETRIS in Nice-Matin, (11/05/2016)

Permalink
Bordeaux Métropole. A la conquête de la rive droite / Bertrand ESCOLIN in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5867 (06/05/2016)

Permalink
Sophia: Les Clausonnes à l'examen / Michel BOVAS in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°842 (06/05/2016)

Permalink
Fiscalité. Financement de l'aménagement : les grands principes. / Céline LHERMINIER in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°301 (01/05/2016)

Permalink
Calistea : une nouvelle résidence au coeur d'une nature préservée in Nice-Matin, (06/04/2016)

Permalink
Grasse. La ZAC Martelly, outil de reconquête du centre ancien / Rémy MARIO in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5856 (19/02/2016)

Permalink
Participation des aménageurs au coût des équipements collectifs ; ZAC convention spéciale ; équipements non achevés ; demande de remboursement : délai de prescription; légalité de la convention in La Lettre du financier territorial, N°307 (01/02/2016)

Permalink
Plateau de la Sarrée: ZAC en vue / Michel BOVAS in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°828 (29/01/2016)

Permalink
Limites de l'obligation de délibérer en cas de conclusions défavorables du commissaire enquêteur / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°1 (11/01/2016)

Permalink
Urbanisme. Choisir l'outil d'aménagement efficace / Aldo SEVINO in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2299 (11/01/2016)

Permalink
Intercommunalité : les biens affectés aux compétences transférées aux EPCI / Céline HODARA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2296 (07/12/2015)

Permalink
Aménagement. Jardins, terrasses et cours suspendues / Eve JOUANNAIS in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5843 (20/11/2015)

Permalink
Participation pour modification des droits à construire dans une ZAC in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°36 (02/11/2015)

Permalink
Amiens - Des zac et des friches / Marine DUMEURGER in Traits Urbains, 77 (01/09/2015)

Permalink
Comment déterminer la constructibilité en ZAC? / Maud VIALETTES in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°3 (01/05/2015)

Permalink