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ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTESynonyme(s)ZAC |
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[article]
Titre : Gattières : tensions autour des logements sociaux - La maire, Pascale Guit-Nicol a été prise à partie par son opposition concernant sa position sur la loi SRU. Au cur des débats : le projet de création de la zone d'aménagement des Bréguières - Loi SRU : « Les efforts des communes pas assez pris en considération » pour la députée Type de document : Article de presse Auteurs : Sahra LAURENT Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 26/01/2021 Mots-clés : GATTIERES ; CONSEIL MUNICIPAL ; LOGEMENT SOCIAL ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; LOI SRU ; TRASTOUR-ISNART LAURENCE ; GUIT PASCALE Résumé : Le conseil municipal a donné son feu vert, en 2018, pour la ZAC des Bréguières (ici en 2018). Initialement, 400 logements étaient attendus. (Photo Sébastien Botella) - La députée Laurence Trastour a interpellé la ministre du logement. (Ph. L.Q.) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721925 [article] Gattières : tensions autour des logements sociaux - La maire, Pascale Guit-Nicol a été prise à partie par son opposition concernant sa position sur la loi SRU. Au cur des débats : le projet de création de la zone d'aménagement des Bréguières - Loi SRU : « Les efforts des communes pas assez pris en considération » pour la députée In Nice-Matin - 26/01/2021 [Article de presse] / Sahra LAURENT.
Mots-clés : GATTIERES ; CONSEIL MUNICIPAL ; LOGEMENT SOCIAL ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; LOI SRU ; TRASTOUR-ISNART LAURENCE ; GUIT PASCALE Résumé : Le conseil municipal a donné son feu vert, en 2018, pour la ZAC des Bréguières (ici en 2018). Initialement, 400 logements étaient attendus. (Photo Sébastien Botella) - La députée Laurence Trastour a interpellé la ministre du logement. (Ph. L.Q.) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721925 Open Sky : la Casa va verser 5 M d' pour les Clausonnes / Vincent BELLANGER in Nice-Matin, (24/12/2020)
[article]
Titre : Open Sky : la Casa va verser 5 M d' pour les Clausonnes - Conseil communautaire A l'instar du Département, l'agglomération va participer au financement de la réalisation des équipements publics de la ZAC Type de document : Article de presse Auteurs : Vincent BELLANGER Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 24/12/2020 Mots-clés : ANTIBES ; CASA ; CONSEIL COMMUNAUTAIRE ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; AIDE FINANCIERE ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE Résumé : La Casa et le département vont investir 5 millions d'euros chacun pour l'aménagement des infrastructures de la Zac des Clausonnes (Photo drone Sébastien Botella) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719285 [article] Open Sky : la Casa va verser 5 M d' pour les Clausonnes - Conseil communautaire A l'instar du Département, l'agglomération va participer au financement de la réalisation des équipements publics de la ZAC In Nice-Matin - 24/12/2020 [Article de presse] / Vincent BELLANGER.
Mots-clés : ANTIBES ; CASA ; CONSEIL COMMUNAUTAIRE ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; AIDE FINANCIERE ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE Résumé : La Casa et le département vont investir 5 millions d'euros chacun pour l'aménagement des infrastructures de la Zac des Clausonnes (Photo drone Sébastien Botella) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719285 Cesaro : " J'assume tous les choix faits sur Open Sky ! " in Nice-Matin, (03/12/2020)
[article]
Titre : Cesaro : " J'assume tous les choix faits sur Open Sky ! " - INTERVIEW ' Le maire s'exprime sur la situation actuelle quant au projet de la ZAC qui sortira de terre malgré tout. Il affirme que les décisions prises sont les moins délétères pour la commune Type de document : Article de presse Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 03/12/2020 Mots-clés : VALBONNE ; CONSTRUCTION ; CENTRE COMMERCIAL ; INTERVIEW ; CESARO JOSEPH ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE Résumé : Joseph Cesaro assure mener une bonne gestion de la situation, malgré l'impossibilité pour sa majorité de faire annuler le projet commercial. (Photo Sébastien Botella) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717297 [article] Cesaro : " J'assume tous les choix faits sur Open Sky ! " - INTERVIEW ' Le maire s'exprime sur la situation actuelle quant au projet de la ZAC qui sortira de terre malgré tout. Il affirme que les décisions prises sont les moins délétères pour la commune In Nice-Matin - 03/12/2020 [Article de presse].
Mots-clés : VALBONNE ; CONSTRUCTION ; CENTRE COMMERCIAL ; INTERVIEW ; CESARO JOSEPH ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE Résumé : Joseph Cesaro assure mener une bonne gestion de la situation, malgré l'impossibilité pour sa majorité de faire annuler le projet commercial. (Photo Sébastien Botella) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717297
[article]
Titre : Valbonne : le projet Open Sky se concrétisera - Le nouveau maire, opposé pendant sa campagne à ce centre commercial XXL, a reconnu qu?il était impossible de l?arrêter. Le permis de construire ayant été déposé et les recours n?ayant pas abouti Type de document : Article de presse Auteurs : Vincent BELLANGER Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 28/11/2020 Mots-clés : VALBONNE ; CESARO JOSEPH ; CONSEIL MUNICIPAL ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE Résumé : Le projet comprendra aussi un lac artificiel. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716746 [article] Valbonne : le projet Open Sky se concrétisera - Le nouveau maire, opposé pendant sa campagne à ce centre commercial XXL, a reconnu qu?il était impossible de l?arrêter. Le permis de construire ayant été déposé et les recours n?ayant pas abouti In Nice-Matin - 28/11/2020 [Article de presse] / Vincent BELLANGER.
Mots-clés : VALBONNE ; CESARO JOSEPH ; CONSEIL MUNICIPAL ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE Résumé : Le projet comprendra aussi un lac artificiel. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716746 La Gaude : ils s'interrogent sur le futur de la Baronne / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (13/10/2020)
[article]
Titre : La Gaude : ils s'interrogent sur le futur de la Baronne - La future ZAC " Le Hameau " présidera à l'aménagement de l'écoquartier. Une marche exploratoire a eu lieu, avant les ateliers participatifs de novembre. C'est la dernière étape d'une année de consultation Type de document : Article de presse Auteurs : Valérie ALLASIA Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 13/10/2020 Mots-clés : LA-GAUDE ; URBANISME ; ECOQUARTIER ; MARCHE D'INTERET NATIONAL ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE Résumé : La centralité en question devant la mairie annexe de la Baronne, quartier qui en manque cruellement. (Photo Eric Ottino) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712162 [article] La Gaude : ils s'interrogent sur le futur de la Baronne - La future ZAC " Le Hameau " présidera à l'aménagement de l'écoquartier. Une marche exploratoire a eu lieu, avant les ateliers participatifs de novembre. C'est la dernière étape d'une année de consultation In Nice-Matin - 13/10/2020 [Article de presse] / Valérie ALLASIA.
Mots-clés : LA-GAUDE ; URBANISME ; ECOQUARTIER ; MARCHE D'INTERET NATIONAL ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE Résumé : La centralité en question devant la mairie annexe de la Baronne, quartier qui en manque cruellement. (Photo Eric Ottino) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712162 Open Sky : la ville de Valbonne au pied du mur ? / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (10/10/2020)
PermalinkAménagement. Les cahiers des charges de cession de terrain, garantie d'une ZAC plus verte et solidaire / Pierre LAFITTE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6093 (17/07/2020)
PermalinkPermalinkZAC. De l'opportunité d'approuver et de publier un CCCT / Eric COUTAUD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6088 (12/06/2020)
PermalinkAménagement urbain. Une cité-dortoir métamorphosée par un écoquartier 2.0 en coeur de ville / Nathalie DA CRUZ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n°2517 (01/06/2020)
PermalinkAménagement ZAC à maîtrise foncière partielle : quel contrôle sur les constructeurs autonomes ? / Pierre LAFFITTE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6085 (22/05/2020)
PermalinkNice : Le projet de Quartus choisi pour le " Grand Central " à l' Arénas / Clément FAURIEL in Nice-Matin, (13/02/2020)
PermalinkPeymeinade ZAC Espace Lebon : le contre-projet du candidat Patrice Anacario (LREM) in Nice-Matin, (24/01/2020)
PermalinkPeymeinade cherche promoteurs in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1030 (17/01/2020)
PermalinkDans la métropole niçoise entre grues et pelleteuses in Nice-Matin, (05/01/2020)
PermalinkExpropriation pour cause d'utilité publique : application à un projet de restructuration d'une entrée d'agglomération / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°51-52 (23/12/2019)
PermalinkPermalinkChronique de jurisprudence du Conseil d'État / Roland VANDERMEEREN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°45 (12/11/2019)
PermalinkUrbanisme. Entre Zac et Dup, une nouvelle filiation contentieuse / Tadjdine BAKARI-BAROINI in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6053 (18/10/2019)
PermalinkPermalinkNouvelle étape pour le Grand Arénas / Michel BOVAS in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1014 (20/09/2019)
PermalinkAménagement. Financer autrement les équipements publics / Arthur GAYET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6045 (30/08/2019)
PermalinkConseil municipal express in Nice-Matin, (08/08/2019)
PermalinkLa volonté du propriétaire détermine le classement de la parcelle en terrain à bâtir / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°28 (15/07/2019)
PermalinkUrbanisme. Des opérations d'aménagement réellement simplifiées ? / Xavier COUTON in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6037 (05/07/2019)
PermalinkB.A. 943 : la ZAC " Coeur de Carnolès " est née ; Les fonds de concours aux communes / Rachel DORDOR in Nice-Matin, (26/06/2019)
PermalinkLéquilibre financier des opérations daménagement / Jérémy PALOTY in Fiches pratiques financières, N°210 (01/06/2019)
PermalinkUne marche pour le climat et contre Open Sky à Vence ; Les composteurs collectifs actés / Mathilde TRANOY in Nice-Matin, (18/03/2019)
PermalinkLa loi Elan : le volet aménagement / Philippe COUILLENS in Fiches pratiques techniques, N°227 (14/03/2019)
PermalinkLes hangers joignent l'activité à l'agréable / Raphaëlle SAINT-PIERRE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6020 (08/03/2019)
PermalinkUrbanisme. Ce que la loi Elan a changé en matière d'aménagement / Philippe PEYNET in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2455 (04/03/2019)
PermalinkAvec la loi Elan, l'aménagement prend un coup de jeune / Walter SALAMAND in La Lettre du cadre territorial, N° 526 (01/03/2019)
PermalinkLa déclaration dutilité publique dune opération prévue sur une zone durbanisation future du PLU est-elle possible avant la modification ou la révision de ce dernier nécessaire à sa réalisation ? / Louis DUTHEILLET DE LAMOTHE in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°2 (01/03/2019)
PermalinkUn nouveau champ d'application pour l'évaluation environnementale / Nathalie QUIBLIER in Technicités, n° 321 (01/03/2019)
PermalinkComment faire sortir rapidement les projets de terre / Nathalie COULAUD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6018 (22/02/2019)
PermalinkÇa ne devrait pas tarder pour la ZAC de la Sarrée / Fabienne BONGIOVANNI in Nice-Matin, (20/02/2019)
PermalinkNouvelle étape pour les Coteaux du Var a St-Jeannet in Nice-Matin, (15/02/2019)
PermalinkLe financement des équipements publics : quels modèles vertueux pour les collectivités territoriales ? in La Lettre du financier territorial, N°340 (01/02/2019)
PermalinkDu caractère préparatoire de mesures préalables à laménagement dune ZAC / Clemmy FRIEDRICH in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°4 (28/01/2019)
PermalinkDes ajustements bienvenus dans les procédures d'aménagement / Xavier COUTON in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6013 (18/01/2019)
PermalinkSur le chemin de la réversibilité des bâtiments / Pierre LAFFITTE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6011 (04/01/2019)
PermalinkLogement. Avec ce programme immobilier, l'habitat participatif prend de l'envergure / Rouja LAZAROVA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2445/2446 (17/12/2018)
PermalinkPermalinkPLU : la mise au point de J.-R. Vinciguerra in Nice-Matin, (22/11/2018)
PermalinkPlan local d'urbanisme : ce qu'il faut retenir du débat / Pascal FIANDINO ; Maxime ROVELLO in Nice-Matin, (12/11/2018)
PermalinkLoi ELAN : de nouveaux outils et des outils modernisés pour laménagement / Malicia DONNIOU in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°6 (01/11/2018)
PermalinkUne passerelle entre la ZAC et la DUP / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°43/44 (29/10/2018)
PermalinkSucre en morceaux aux Minguettes / Gabriel EHRET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5998 (12/10/2018)
PermalinkMétropole lilloise. Une Silicon Valley baignée de mixité / Emmanuelle LESQUEL in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5995 (21/09/2018)
PermalinkPermalinkLa ZAC : outil démodé ou zone à défendre ? / Céline LHERMINIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5992/5993 (07/09/2018)
PermalinkDécret du 4 juin 2018 modifiant la nomenclature des évaluations environnementales : quelles incidences sur les opérations daménagement et de construction ? / Laura CECCARELLI-LE GUEN in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°5 (01/09/2018)
PermalinkFiscalité de l'urbanisme (9/11) - Les participations d'urbanisme en zone d'aménagement concerté / Jean-Baptiste OLLIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2423 (09/07/2018)
PermalinkPermalinkLa délivrance du permis de construire au sein dune ZAC, créée par une commune couverte par une carte communale, est-elle subordonnée à lexistence du cahier des charges précisant les surfaces à construire ? / Charles TOUBOUL in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°4 (01/07/2018)
PermalinkZac. Surface hors oeuvre nette autorisée par le cahier des charges / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2419 (11/06/2018)
PermalinkMentions obligatoires pour un cahier des charges de cession de terrains dune ZAC / Clemmy FRIEDRICH in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°22 (04/06/2018)
PermalinkL'arrêté de prorogation des effets d'une déclaration d'utilité publique n'a pas à être motivé / Marianne MOLINER-DUBOST in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°21 (28/05/2018)
PermalinkAllégement de la procédure d'identification des propriétaires expropriés en cas d'indivision / Marie EUDE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°16 (23/04/2018)
PermalinkGaronne-Eiffel se joue de l'eau / Orianne DUPONT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5972 (20/04/2018)
PermalinkLe bornage, mode d'emploi / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5970 (06/04/2018)
PermalinkPermalinkLyon Gerland. La ZAC des Girondins crée une nouvelle centralité / Emmanuelle N'HAUX in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5964 (23/02/2018)
PermalinkLa cristallisation des moyens perdure en appel / Nicolas NORMAND in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°4 (05/02/2018)
PermalinkLimmeuble sorti de la ZAC nest pas délaissé / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°4 (29/01/2018)
PermalinkGattières : feu vert à la ZAC des Brégulères in Nice-Matin, (20/01/2018)
PermalinkUn coup de pouce législatif pour accélérer les constructions olympiques / Sandrine PHEULPIN in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5954 (22/12/2017)
PermalinkUn morceau de ville construit à grande vitesse / Nathalie MOUTARDE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5951 (01/12/2017)
PermalinkParticipation du public et évaluation environnementale : la ZAC évolue / Elina ASIKA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2392 (27/11/2017)
PermalinkAménagement - Echapper au droit de délaissement dans une opération d'aménagement / MOUSSAULT MICHAEL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2386 (16/10/2017)
PermalinkCompensation écologique : l'arbre qui cache la forêt / Laurent HUTINET in Alternatives économiques, N°369 (01/06/2017)
PermalinkLa zone d'aménagement concerté : un outil opérationnel et spécifique / Céline LHERMINIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2364 (02/05/2017)
PermalinkQuels montages alternatifs pour une opération daménagement ? / Mathilde ARHAN in La Lettre du financier territorial, N°321 (01/05/2017)
PermalinkDeux-Rives vers le Rhin / Christian ROBISCHON in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5919 (28/04/2017)
PermalinkPermalinkAlpes-Maritimes La Compagnie de Phalsbourg fait coup double / Christiane WANAVERBECQ in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5915 (31/03/2017)
PermalinkPlaine du Var Nice Méridia et le Grand Arénas voient grand in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5915 (31/03/2017)
PermalinkPermalinkPermalinkVence : La Sine, le projet de zone d'activités refait surface / Sylvie CARBOU in Nice-Matin, (17/03/2017)
PermalinkPermalinkLe privé, pièce rapportée de l'aménagement local. / David PICOT in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°309 (01/02/2017)
PermalinkPermalinkConseil municipal : le projet Martelly au coeur des débats aujourd'hui in Nice-Matin, (17/01/2017)
PermalinkConcertation ouverte au sujet de la ZAC de l'Espace Lebon in Nice-Matin, (10/12/2016)
PermalinkUn appel à projet pour lancer Destination Méridia in Nice-Matin, (01/12/2016)
PermalinkSt Jeannet : pour pousser l'économie, la commune "brade " le prix du foncier de la ZAC St-Estève / Michel DIVET in Nice-Matin, (01/12/2016)
PermalinkZone d'activités et projet de centre village au conseil / Joëlle OLIVERO in Nice-Matin, (01/12/2016)
PermalinkChronique de jurisprudence du Conseil d'État . Décisions de mai à septembre 2016 / Roland VANDERMEEREN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°45 (14/11/2016)
PermalinkMoins de béton pour le futur quartier des Combes / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (09/11/2016)
PermalinkDans le cas de la création d'une ZAC, l'appréciation sommaire des dépenses d'une opération soumise à enquête en vue d'une DUP doit-elle comprendre le coût des ouvrages qui seront ultérieurement construits? / Xavier DOMINO in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°6 (01/11/2016)
PermalinkLa concertation a débuté sur Les Coteaux du Var à Saint-Jeannet in Nice-Matin, (17/10/2016)
PermalinkCompétence judiciaire pour un litige relatif à l'exécution d'une garantie apportée par une banque en cas de défaillance d'un aménageur in Droit administratif, 10 (01/10/2016)
PermalinkUne ZAC 100% photovoltaïque in Environnement magazine, N°1750 (01/09/2016)
PermalinkContrôle juridictionnel de l'utilité publique / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°29-33 (25/07/2016)
PermalinkQuel juge pour la garantie d'achèvement d'une ZAC ? / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°29-33 (25/07/2016)
Permalink"Nature en Ville": comme un parfum de discorde... in Nice-Matin, (08/07/2016)
PermalinkPermalinkConseil municipal : dotations et projet de ZAC au programme in Nice-Matin, (29/06/2016)
PermalinkL'emploi, première priorité des habitants de la Casa in Nice-Matin, (28/06/2016)
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