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ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE

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Lebon : l'aménageur prend un peu plus la main in Nice-Matin, (30/09/2022)

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[article]
Titre : Lebon : l'aménageur prend un peu plus la main - Le conseil municipal de Peymeinade a acté la prise en main administrative par SAGEM des procédures d'expropriation et de déclaration d'utilité publique auprès du préfet.
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 30/09/2022
Mots-clés : PEYMEINADE ; CONSEIL MUNICIPAL ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE ; EXPROPRIATION
Résumé : Le projet de l'Espace Lebon a refait parler de lui lors du dernier conseil municipal, mercredi soir. (Photo drone Sébastien Botella)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=781888

[article] Lebon : l'aménageur prend un peu plus la main - Le conseil municipal de Peymeinade a acté la prise en main administrative par SAGEM des procédures d'expropriation et de déclaration d'utilité publique auprès du préfet. In Nice-Matin - 30/09/2022 [Article de presse].
Mots-clés : PEYMEINADE ; CONSEIL MUNICIPAL ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE ; EXPROPRIATION
Résumé : Le projet de l'Espace Lebon a refait parler de lui lors du dernier conseil municipal, mercredi soir. (Photo drone Sébastien Botella)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=781888

Aménagement. Évaluation environnementale dans les ZAC : principe et réalités / Quentin UNTERMAIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2626/2627 (01/08/2022)

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[article] Aménagement. Évaluation environnementale dans les ZAC : principe et réalités In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2626/2627 - 01/08/2022 [Article de périodique] / Quentin UNTERMAIER ; Jean-Marc PETIT . - p. 50-52.
Mots-clés : PROJET ; ETUDE D'IMPACT ; DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE ; CODE DE L'ENVIRONNEMENT ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
Résumé : Depuis l'entrée en vigueur de l'ordonnance n° 2016-1058 du 3 août 2016, les règles de l'évaluation environnementale des projets s'appliquent aux projets d'aménagement et notamment à ceux mis en oeuvre dans le cadre d'une zone d'aménagement concerté [ZAC].
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=777148

[article]
Titre : Aménagement. Évaluation environnementale dans les ZAC : principe et réalités
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Quentin UNTERMAIER ; Jean-Marc PETIT
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2626/2627
Date de parution : 01/08/2022
Article en page(s) : p. 50-52
Mots-clés : PROJET ; ETUDE D'IMPACT ; DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE ; CODE DE L'ENVIRONNEMENT ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
Résumé : Depuis l'entrée en vigueur de l'ordonnance n° 2016-1058 du 3 août 2016, les règles de l'évaluation environnementale des projets s'appliquent aux projets d'aménagement et notamment à ceux mis en oeuvre dans le cadre d'une zone d'aménagement concerté [ZAC].
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=777148

Coteaux du Var à St -Jeannet : une partie " restera inconstructible ", promet la mairie / Ornella VAN CAEMELBECKE in Nice-Matin, (01/07/2022)

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[article]
Titre : Coteaux du Var à St -Jeannet : une partie " restera inconstructible ", promet la mairie
Type de document : Article de presse
Auteurs : Ornella VAN CAEMELBECKE
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 01/07/2022
Mots-clés : SAINT-JEANNET ; URBANISME ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; CHARLES JULIE
Résumé : Le projet doit s'étendre dans ce coteau à Saint-Jeannet. (DR)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=774323

[article] Coteaux du Var à St -Jeannet : une partie " restera inconstructible ", promet la mairie In Nice-Matin - 01/07/2022 [Article de presse] / Ornella VAN CAEMELBECKE.
Mots-clés : SAINT-JEANNET ; URBANISME ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; CHARLES JULIE
Résumé : Le projet doit s'étendre dans ce coteau à Saint-Jeannet. (DR)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=774323

Décret n° 2022-929 du 24 juin 2022 portant modification du code de justice administrative et du code de l'urbanisme (parties réglementaires) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°146 (25/06/2022)

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[article]
Titre : Décret n° 2022-929 du 24 juin 2022 portant modification du code de justice administrative et du code de l'urbanisme (parties réglementaires)
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°146
Date de parution : 25/06/2022
Mots-clés : URBANISME ; CONTENTIEUX ADMINISTRATIF ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; OPERATION D'INTERET NATIONAL ; RENOUVELLEMENT URBAIN ; ENVIRONNEMENT ; AUTORISATION D'URBANISME ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; OPERATION D'URBANISME
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=773936

[article] Décret n° 2022-929 du 24 juin 2022 portant modification du code de justice administrative et du code de l'urbanisme (parties réglementaires) In Journal Officiel - Lois et décrets - N°146 - 25/06/2022 [Texte réglementaire].
Mots-clés : URBANISME ; CONTENTIEUX ADMINISTRATIF ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; OPERATION D'INTERET NATIONAL ; RENOUVELLEMENT URBAIN ; ENVIRONNEMENT ; AUTORISATION D'URBANISME ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; OPERATION D'URBANISME
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=773936

Développement économique. Avec un foncier raréfié, la bail à construction devient un allié / Clémence VILLEDIEU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2619 (13/06/2022)

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[article] Développement économique. Avec un foncier raréfié, la bail à construction devient un allié In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2619 - 13/06/2022 [Article de périodique] / Clémence VILLEDIEU . - p. 46-47.
Mots-clés : LOYER ; FONCIER ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ; BAIL A CONSTRUCTION ; SAVOIE ; ZONE D'ACTIVITES ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Résumé : Le bail à construction séduit de plus en plus les collectivités désirant garder la maîtrise de leur territoire tout en consolidant la qualité de leur zone d'activités. Dans ce contrat, le cédant et l'acquéreur définissent les règles qui régissent l'utilisation du foncier ainsi que les conditions de l'installation et des mutations des entreprises.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=772645

[article]
Titre : Développement économique. Avec un foncier raréfié, la bail à construction devient un allié
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Clémence VILLEDIEU
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2619
Date de parution : 13/06/2022
Article en page(s) : p. 46-47
Mots-clés : LOYER ; FONCIER ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ; BAIL A CONSTRUCTION ; SAVOIE ; ZONE D'ACTIVITES ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Résumé : Le bail à construction séduit de plus en plus les collectivités désirant garder la maîtrise de leur territoire tout en consolidant la qualité de leur zone d'activités. Dans ce contrat, le cédant et l'acquéreur définissent les règles qui régissent l'utilisation du foncier ainsi que les conditions de l'installation et des mutations des entreprises.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=772645

Nice. L'EPA EcoVallée face à de nouveaux défis / Christiane WANAVERBECQ in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6194 (03/06/2022)

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La Baronne : " On craint des expropriations ! " / Ornella VAN CAEMELBECKE in Nice-Matin, (14/04/2022)

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Quels éléments doivent figurer dans le dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique en ce qui concerne l'appréciation sommaire des dépenses ? / Philippe RANQUET in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°4 (01/04/2022)

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Coup de pouce pour ravaler les façades du vieux village / Célia MALLECK in Nice-Matin, (11/03/2022)

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La Gaude valide le dossier de création de la ZAC / Ornella VAN CAEMELBECKE in Nice-Matin, (10/03/2022)

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ZAC de Carnolès : ce qu'ils reprochent au projet / Margaux BOSCAGLI in Nice-Matin, (12/02/2022)

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Zoom sur quatre projets d'envergure du Sud in Nice-Matin, (25/01/2022)

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Valbonne : Les Clausonnes apportent leur pierre à Open Sky / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (22/01/2022)

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Au pied du Mur, on rêve d'un candidat " proche du peuple " / Aurélie FOULON in Aujourd'hui en France, (16/01/2022)

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Evaluer l’opportunité d’un réseau de chaleur lors de la définition d’un projet d’aménagement. Eléments de méthode (01/01/2022)

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Des pans d'architecture futuriste mis sous cloche / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (31/12/2021)

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À Saint-Jeannet, du retard pour les Coteaux du Var / Vivien SEILLER in Nice-Matin, (28/12/2021)

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Le projet Martelly a pris du retard : à qui la faute ? in Nice-Matin, (10/12/2021)

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Peymeinade : Modifié ou pas, ils restent contre le projet Lebon / Pascal FIANDINO in Nice-Matin, (11/11/2021)

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Base 943 : l'Aspona veut plus de vert ! in Nice-Matin, (24/10/2021)

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Hameau de la baronne à La Gaude : votre avis compte in Nice-Matin, (15/10/2021)

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Baronne : La Gaude vote la création de la ZAC / Laurent QUILICI in Nice-Matin, (26/07/2021)

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Urbanisme. Suppression d'une ZAC: le CCCT s'applique encore / Estelle DEBAUSSART in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6148 (23/07/2021)

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L'ancienne station-service vendue 1,8 million d'euros / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (10/07/2021)

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Aménagement : de nouvelles fiches outils du Cerema sur des dispositifs réglementaires (07/06/2021)

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Droit à l'information. Tant que le contrat n'est pas conclu, le public ne dispose pas d'un droit d'accès au "parti pris environnemental" des candidats / Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6138 (14/05/2021)

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Pour eux, le projet Lebon n'est toujours pas... le bon / Maxime ROVELLO in Nice-Matin, (11/05/2021)

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Les informations relatives à l'environnement doivent-elles être communiquées, sur le fondement de l'article L124-2 du code de l'environnement, dès le stade de la consultation des opérateurs en vue de la réalisation d'une opération d'aménagement / Alexandre LALLET in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°5 (01/05/2021)

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Aménagement. La densité sur les chemins du végétal / Gabriel EHRET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6134 (16/04/2021)

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Diener et Diener. Clément vergély. Ilot mixte. Lyon / DAVOINE Gilles in AMC Le Moniteur Architecture, N°294 (01/03/2021)

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Gattières : tensions autour des logements sociaux / Sahra LAURENT in Nice-Matin, (26/01/2021)

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Open Sky : la Casa va verser 5 M d'€ pour les Clausonnes / Vincent BELLANGER in Nice-Matin, (24/12/2020)

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Cesaro : " J'assume tous les choix faits sur Open Sky ! " in Nice-Matin, (03/12/2020)

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Valbonne : le projet Open Sky se concrétisera / Vincent BELLANGER in Nice-Matin, (28/11/2020)

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La Gaude : ils s'interrogent sur le futur de la Baronne / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (13/10/2020)

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Open Sky : la ville de Valbonne au pied du mur ? / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (10/10/2020)

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Aménagement. Les cahiers des charges de cession de terrain, garantie d'une ZAC plus verte et solidaire / Pierre LAFITTE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6093 (17/07/2020)

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Deux ans pour repenser le quartier des Terriers / Margot DASQUE in Nice-Matin, (11/07/2020)

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ZAC. De l'opportunité d'approuver et de publier un CCCT / Eric COUTAUD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6088 (12/06/2020)

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Aménagement urbain. Une cité-dortoir métamorphosée par un écoquartier 2.0 en coeur de ville / Nathalie DA CRUZ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n°2517 (01/06/2020)

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Aménagement ZAC à maîtrise foncière partielle : quel contrôle sur les constructeurs autonomes ? / Pierre LAFFITTE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6085 (22/05/2020)

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Nice : Le projet de Quartus choisi pour le " Grand Central " à l' Arénas / Clément FAURIEL in Nice-Matin, (13/02/2020)

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Peymeinade ZAC Espace Lebon : le contre-projet du candidat Patrice Anacario (LREM) in Nice-Matin, (24/01/2020)

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Peymeinade cherche promoteurs in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1030 (17/01/2020)

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Dans la métropole niçoise entre grues et pelleteuses in Nice-Matin, (05/01/2020)

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Expropriation pour cause d'utilité publique : application à un projet de restructuration d'une entrée d'agglomération / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°51-52 (23/12/2019)

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Enquêtes publiques : la commune voit double / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (18/12/2019)

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Chronique de jurisprudence du Conseil d'État / Roland VANDERMEEREN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°45 (12/11/2019)

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Urbanisme. Entre Zac et Dup, une nouvelle filiation contentieuse / Tadjdine BAKARI-BAROINI in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6053 (18/10/2019)

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Un avenant relance le débat sur la ZAC Martelly / Eric FAREL in Nice-Matin, (01/10/2019)

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Nouvelle étape pour le Grand Arénas / Michel BOVAS in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1014 (20/09/2019)

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Aménagement. Financer autrement les équipements publics / Arthur GAYET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6045 (30/08/2019)

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Conseil municipal express in Nice-Matin, (08/08/2019)

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La volonté du propriétaire détermine le classement de la parcelle en terrain à bâtir / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°28 (15/07/2019)

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Urbanisme. Des opérations d'aménagement réellement simplifiées ? / Xavier COUTON in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6037 (05/07/2019)

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B.A. 943 : la ZAC " Coeur de Carnolès " est née ; Les fonds de concours aux communes / Rachel DORDOR in Nice-Matin, (26/06/2019)

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L’équilibre financier des opérations d’aménagement / Jérémy PALOTY in Fiches pratiques financières, N°210 (01/06/2019)

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Une marche pour le climat et contre Open Sky à Vence ; Les composteurs collectifs actés / Mathilde TRANOY in Nice-Matin, (18/03/2019)

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La loi Elan : le volet aménagement / Philippe COUILLENS in Fiches pratiques techniques, N°227 (14/03/2019)

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Les hangers joignent l'activité à l'agréable / Raphaëlle SAINT-PIERRE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6020 (08/03/2019)

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Urbanisme. Ce que la loi Elan a changé en matière d'aménagement / Philippe PEYNET in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2455 (04/03/2019)

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Avec la loi Elan, l'aménagement prend un coup de jeune / Walter SALAMAND in La Lettre du cadre territorial, N° 526 (01/03/2019)

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La déclaration d’utilité publique d’une opération prévue sur une zone d’urbanisation future du PLU est-elle possible avant la modification ou la révision de ce dernier nécessaire à sa réalisation ? / Louis DUTHEILLET DE LAMOTHE in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°2 (01/03/2019)

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Un nouveau champ d'application pour l'évaluation environnementale / Nathalie QUIBLIER in Technicités, n° 321 (01/03/2019)

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Comment faire sortir rapidement les projets de terre / Nathalie COULAUD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6018 (22/02/2019)

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Ça ne devrait pas tarder pour la ZAC de la Sarrée / Fabienne BONGIOVANNI in Nice-Matin, (20/02/2019)

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Nouvelle étape pour les Coteaux du Var a St-Jeannet in Nice-Matin, (15/02/2019)

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Le financement des équipements publics : quels modèles vertueux pour les collectivités territoriales ? in La Lettre du financier territorial, N°340 (01/02/2019)

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Du caractère préparatoire de mesures préalables à l’aménagement d’une ZAC / Clemmy FRIEDRICH in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°4 (28/01/2019)

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Des ajustements bienvenus dans les procédures d'aménagement / Xavier COUTON in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6013 (18/01/2019)

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Sur le chemin de la réversibilité des bâtiments / Pierre LAFFITTE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6011 (04/01/2019)

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Logement. Avec ce programme immobilier, l'habitat participatif prend de l'envergure / Rouja LAZAROVA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2445/2446 (17/12/2018)

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Saint-Jeannet vend des terrains aux industriels / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (11/12/2018)

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PLU : la mise au point de J.-R. Vinciguerra in Nice-Matin, (22/11/2018)

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Plan local d'urbanisme : ce qu'il faut retenir du débat / Pascal FIANDINO ; Maxime ROVELLO in Nice-Matin, (12/11/2018)

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Loi ELAN : de nouveaux outils et des outils modernisés pour l’aménagement / Malicia DONNIOU in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°6 (01/11/2018)

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Une passerelle entre la ZAC et la DUP / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°43/44 (29/10/2018)

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Sucre en morceaux aux Minguettes / Gabriel EHRET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5998 (12/10/2018)

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Métropole lilloise. Une Silicon Valley baignée de mixité / Emmanuelle LESQUEL in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5995 (21/09/2018)

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Coteaux du Var : le chemin de Provence en question / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (19/09/2018)

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La ZAC : outil démodé ou zone à défendre ? / Céline LHERMINIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5992/5993 (07/09/2018)

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Décret du 4 juin 2018 modifiant la nomenclature des évaluations environnementales : quelles incidences sur les opérations d’aménagement et de construction ? / Laura CECCARELLI-LE GUEN in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°5 (01/09/2018)

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Fiscalité de l'urbanisme (9/11) - Les participations d'urbanisme en zone d'aménagement concerté / Jean-Baptiste OLLIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2423 (09/07/2018)

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Artea invente l'immobilier d'entreprises de demain / Karine WENGER in Nice-Matin, (02/07/2018)

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La délivrance du permis de construire au sein d’une ZAC, créée par une commune couverte par une carte communale, est-elle subordonnée à l’existence du cahier des charges précisant les surfaces à construire ? / Charles TOUBOUL in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°4 (01/07/2018)

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Zac. Surface hors oeuvre nette autorisée par le cahier des charges / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2419 (11/06/2018)

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Mentions obligatoires pour un cahier des charges de cession de terrains d’une ZAC / Clemmy FRIEDRICH in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°22 (04/06/2018)

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L'arrêté de prorogation des effets d'une déclaration d'utilité publique n'a pas à être motivé / Marianne MOLINER-DUBOST in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°21 (28/05/2018)

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Allégement de la procédure d'identification des propriétaires expropriés en cas d'indivision / Marie EUDE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°16 (23/04/2018)

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Garonne-Eiffel se joue de l'eau / Orianne DUPONT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5972 (20/04/2018)

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Le bornage, mode d'emploi / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5970 (06/04/2018)

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Trois-Moulins : " Entre dix et vingt investisseurs " / Jérémy TOMATIS in Nice-Matin, (15/03/2018)

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Lyon Gerland. La ZAC des Girondins crée une nouvelle centralité / Emmanuelle N'HAUX in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5964 (23/02/2018)

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La cristallisation des moyens perdure en appel / Nicolas NORMAND in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°4 (05/02/2018)

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L’immeuble sorti de la ZAC n’est pas délaissé / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°4 (29/01/2018)

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Gattières : feu vert à la ZAC des Brégulères in Nice-Matin, (20/01/2018)

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Un coup de pouce législatif pour accélérer les constructions olympiques / Sandrine PHEULPIN in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5954 (22/12/2017)

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Un morceau de ville construit à grande vitesse / Nathalie MOUTARDE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5951 (01/12/2017)

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Participation du public et évaluation environnementale : la ZAC évolue / Elina ASIKA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2392 (27/11/2017)

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Aménagement - Echapper au droit de délaissement dans une opération d'aménagement / MOUSSAULT MICHAEL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2386 (16/10/2017)

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