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Circulaire n° 94-05 du 19 janvier 1994 in Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, n° 94/3 (1994 10 février)

ISBD Vue détaillée [article] Circulaire n° 94-05 du 19 janvier 1994 In Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports - n° 94/3 - 01/01/1994 [Article de périodique] . - p. 75 à 85. Mots-clés : AUTOROUTE ; XIEME PLAN sder Résumé : Crédits d'études et d'investissements relatifs à l'exploitation de la route.- Programme 1994. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=89775 [article]  Titre : Circulaire n° 94-05 du 19 janvier 1994 Type de document : Article de périodique Titre du périodique : Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports Numéro : n° 94/3 Date de parution : 01/01/1994 Article en page(s) : p. 75 à 85 Ancienne cote : PERD0374 Mots-clés : AUTOROUTE ; XIEME PLAN sder Résumé : Crédits d'études et d'investissements relatifs à l'exploitation de la route.- Programme 1994. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=89775

Circulaire n° 94-56 du 5 mai 1994 in Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, n° 94/19 (1994 20 juillet)

ISBD Vue détaillée [article] Circulaire n° 94-56 du 5 mai 1994 In Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports - n° 94/19 - 01/01/1994 [Article de périodique] . - p. 30 à 75. Mots-clés : LOTI ; XIEME PLAN ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; ROUTE ; AUTOROUTE sdrn Résumé : Modalités d'élaboration, d'instruction et d'approbation des opérations d'investissements sur le réseau routier national non concédé. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=91895 [article]  Titre : Circulaire n° 94-56 du 5 mai 1994 Type de document : Article de périodique Titre du périodique : Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports Numéro : n° 94/19 Date de parution : 01/01/1994 Article en page(s) : p. 30 à 75 Ancienne cote : PERD0374 Mots-clés : LOTI ; XIEME PLAN ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; ROUTE ; AUTOROUTE sdrn Résumé : Modalités d'élaboration, d'instruction et d'approbation des opérations d'investissements sur le réseau routier national non concédé. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=91895

CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 1994-1998. REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR / Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (01/01/1994)

Vue détaillée ISBD Titre : CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 1994-1998. REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR Type de document : Ouvrage Auteurs : Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA) Editeur : Marseille : Préfecture de région PACA Année : 01/01/1994 Pages : 113 p., 15 p. Mots-clés : PLANIFICATION REGIONALE ; PACA ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; XIEME PLAN ; PLANIFICATION alpes maritimes ; contrat de plan etat region Résumé : Trois priorités gouvernent le contrat de Plan Etat - Région 1994-1998 pour la région PACA : la formation, le développement économique et l'emploi, l'aménagement du territoire. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25730 CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 1994-1998. REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR [Ouvrage] / Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA) . - Marseille : Préfecture de région PACA : Marseille : Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur, 01/01/1994 . - 113 p., 15 p. ; 21X30. Mots-clés : PLANIFICATION REGIONALE ; PACA ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; XIEME PLAN ; PLANIFICATION alpes maritimes ; contrat de plan etat region Résumé : Trois priorités gouvernent le contrat de Plan Etat - Région 1994-1998 pour la région PACA : la formation, le développement économique et l'emploi, l'aménagement du territoire. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25730

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
BRC299-1	BRC299	OUVRAGE	Centre de documentation	Disponible

AMBITIONS ET PRIORITES DU XI° PLAN in Inter régions, n° 160 (1993 mars)

ISBD Vue détaillée [article] AMBITIONS ET PRIORITES DU XI° PLAN In Inter régions - n° 160 - 01/01/1993 [Article de périodique] . - p. 15 à 24. Mots-clés : PLANIFICATION ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; XIEME PLAN Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=86797 [article]  Titre : AMBITIONS ET PRIORITES DU XI° PLAN Type de document : Article de périodique Titre du périodique : Inter régions Numéro : n° 160 Date de parution : 01/01/1993 Article en page(s) : p. 15 à 24 Ancienne cote : PERD0737 Mots-clés : PLANIFICATION ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; XIEME PLAN Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=86797

Circulaire n° 3824/SG du 23 décembre 1992 in Bulletin officiel des services du premier ministre, n° 93/4 (1993 19 février)

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Circulaire n° 3824/SG du 23 décembre 1992 Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Bulletin officiel des services du premier ministre Numéro : n° 93/4 Date de parution : 01/01/1993 Article en page(s) : p. 15 Mots-clés : XIEME PLAN ; POLITIQUE DE LA VILLE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE quartiers défavorisés ; contrats de ville Résumé : Politique de prévention de la délinquance, actions de prévention pour la sécurité dans la ville. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=85621 [article] Circulaire n° 3824/SG du 23 décembre 1992 In Bulletin officiel des services du premier ministre - n° 93/4 - 01/01/1993 [Texte réglementaire] . - p. 15. Mots-clés : XIEME PLAN ; POLITIQUE DE LA VILLE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE quartiers défavorisés ; contrats de ville Résumé : Politique de prévention de la délinquance, actions de prévention pour la sécurité dans la ville. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=85621

LE SOCIAL EN PLAN / Bruno JOBERT (01/01/1981)

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