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VOTE DU BUDGET

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Conseil : y aura-t-il divorce au sein, de la majorité ? / Chrystèle BURLOT in Nice-Matin, (29/03/2019)

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[article]
Titre : Conseil : y aura-t-il divorce au sein, de la majorité ? - Théoule-sur- mer La première adjointe Emmanuelle Cennamo et 4 élus majoritaires ont voté contre certaines lignes du budget d'investissement : la question de l'unité autour du maire se pose
Type de document : Article de presse
Auteurs : Chrystèle BURLOT
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 29/03/2019
Mots-clés : THEOULE-SUR-MER ; BUDGET MUNICIPAL ; CONSEILLER MUNICIPAL ; VOTE DU BUDGET ; BOTELLA GEORGES
Résumé : L'opposition, L'officielle en tout cas était uniquement représentée par Renée Blardone hier. Seule sa tête de liste, Daniel Mansanti avait donné son pouvoir. Pour voter contre ou s'abstenir aux délibérations concernant les finances (comptes administratifs et budgets) de la commune (Photo C. B.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=662150

[article] Conseil : y aura-t-il divorce au sein, de la majorité ? - Théoule-sur- mer La première adjointe Emmanuelle Cennamo et 4 élus majoritaires ont voté contre certaines lignes du budget d'investissement : la question de l'unité autour du maire se pose In Nice-Matin - 29/03/2019 [Article de presse] / Chrystèle BURLOT.
Mots-clés : THEOULE-SUR-MER ; BUDGET MUNICIPAL ; CONSEILLER MUNICIPAL ; VOTE DU BUDGET ; BOTELLA GEORGES
Résumé : L'opposition, L'officielle en tout cas était uniquement représentée par Renée Blardone hier. Seule sa tête de liste, Daniel Mansanti avait donné son pouvoir. Pour voter contre ou s'abstenir aux délibérations concernant les finances (comptes administratifs et budgets) de la commune (Photo C. B.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=662150

En 2018, la commune fait une pause dans les investissements / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (02/04/2018)

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[article]
Titre : En 2018, la commune fait une pause dans les investissements
Type de document : Article de presse
Auteurs : Jean-Michel POUPART
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 02/04/2018
Mots-clés : CHATEAUNEUF ; DELMOTTE EMMANUEL ; VOTE DU BUDGET ; CONSEIL MUNICIPAL
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=627296

[article] En 2018, la commune fait une pause dans les investissements In Nice-Matin - 02/04/2018 [Article de presse] / Jean-Michel POUPART.
Mots-clés : CHATEAUNEUF ; DELMOTTE EMMANUEL ; VOTE DU BUDGET ; CONSEIL MUNICIPAL
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=627296

Les taux d'imposition inchangés / Delphine GOUATY in Nice-Matin, (31/03/2018)

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[article]
Titre : Les taux d'imposition inchangés
Type de document : Article de presse
Auteurs : Delphine GOUATY
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 31/03/2018
Mots-clés : LA-ROQUETTE-SUR-SIAGNE ; CONSEIL MUNICIPAL ; NOVELLI HERVE ; FISCALITE ; VOTE DU BUDGET
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=627228

[article] Les taux d'imposition inchangés In Nice-Matin - 31/03/2018 [Article de presse] / Delphine GOUATY.
Mots-clés : LA-ROQUETTE-SUR-SIAGNE ; CONSEIL MUNICIPAL ; NOVELLI HERVE ; FISCALITE ; VOTE DU BUDGET
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=627228

Vote du budget : un temps fort de la vie communale / Dominique HERVE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°3 (01/03/2018)

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[article] Vote du budget : un temps fort de la vie communale In Journal des Maires et des Conseillers Municipaux - N°3 - 01/03/2018 [Article de périodique] / Dominique HERVE . - p. 28-29.
Mots-clés : FINANCES LOCALES ; VOTE DU BUDGET ; TAXE D'HABITATION
Résumé : Cet article met en lumière les difficultés qui découlent du vote du budget pour les communes, d'autant que pour cette année, elles se doivent de composer avec la suppression de la taxe d'habitation et les contraintes engendrées.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=625513

[article]
Titre : Vote du budget : un temps fort de la vie communale
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Dominique HERVE
Titre du périodique : Journal des Maires et des Conseillers Municipaux
Numéro : N°3
Date de parution : 01/03/2018
Article en page(s) : p. 28-29
Mots-clés : FINANCES LOCALES ; VOTE DU BUDGET ; TAXE D'HABITATION
Résumé : Cet article met en lumière les difficultés qui découlent du vote du budget pour les communes, d'autant que pour cette année, elles se doivent de composer avec la suppression de la taxe d'habitation et les contraintes engendrées.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=625513

Les règles budgétaires et comptables applicables aux métropoles in La Lettre du financier territorial, N°295 (01/01/2015)

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[article] Les règles budgétaires et comptables applicables aux métropoles In La Lettre du financier territorial - N°295 - 01/01/2015 [Article de périodique] . - p. 26-30.
Mots-clés : ORIENTATION BUDGETAIRE ; COMPTABILITE ; VOTE DU BUDGET ; DEPENSE OBLIGATOIRE ; COMPTABLE PUBLIC ; COMPTE ADMINISTRATIF ; METROPOLE
Résumé : L’ordonnance n° 2014-1490 du 11 décembre 2014 complète et précise les règles budgétaires, financières, fiscales et comptables applicables aux métropoles. Ses dispositions entreront en vigueur le 1er janvier 2016. Toutefois, les établissements publics appelés à devenir métropoles ont la possibilité, s’ils le décident par délibération, d’appliquer le régime budgétaire et comptable prévu par cette ordonnance dès le 1er janvier 2015.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=496111

[article]
Titre : Les règles budgétaires et comptables applicables aux métropoles
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : La Lettre du financier territorial
Numéro : N°295
Date de parution : 01/01/2015
Article en page(s) : p. 26-30
Mots-clés : ORIENTATION BUDGETAIRE ; COMPTABILITE ; VOTE DU BUDGET ; DEPENSE OBLIGATOIRE ; COMPTABLE PUBLIC ; COMPTE ADMINISTRATIF ; METROPOLE
Résumé : L’ordonnance n° 2014-1490 du 11 décembre 2014 complète et précise les règles budgétaires, financières, fiscales et comptables applicables aux métropoles. Ses dispositions entreront en vigueur le 1er janvier 2016. Toutefois, les établissements publics appelés à devenir métropoles ont la possibilité, s’ils le décident par délibération, d’appliquer le régime budgétaire et comptable prévu par cette ordonnance dès le 1er janvier 2015.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=496111

Budgets 2014-2020 : anticiper, investir... et gérer l'incertain et l'incompressible avec l'interco. / Aurélien HELIAS in Le Courrier des maires et des élus locaux, 278 (01/04/2014)

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Les premières mesures à prendre après les élections. Les premiers contacts et formalités in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 3/4 (2014 mars-avril)

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Le vote du budget en période électorale / Aloïs RAMEL in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 277 (mars 2014)

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Le débat d'orientation budgétaire : quelle importance ? / Frédéric DIEU in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 4 (2014 27 janvier)

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Décryptage de la circulaire relative aux informations fiscales utiles au vote des budgets 2013 / Fabian MEYNAND (2013 15 mars)

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L'adoption du compte administratif / Stéphane BRUNELLA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2121 (2012 9 avril)

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Etablissements publics de coopération intercommunale et syndicats mixtes: paiement et financement des dépenses avant le vote de leur budget in La Lettre du financier territorial, n° 264 (2012 mars)

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Elaboration et adoption du budget primitif / Stéphane BRUNELLA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2113 (2012 13 février)

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Un budget fait d'activités et de perfomances / Sébastien DUVAL in La Lettre du cadre territorial, n° 427 (2011 1er septembre)

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LE BUDGET D'UNE COMMUNE PEUT-IL ETRE ADOPTE PAR UN VOTE D'ENSEMBLE EN L'ABSENCE DE PRESENTATION DETAILLEE ET DE DEBAT SUR LA QUESTION DU CHOIX DES MODALITES DE SON ADOPTION? in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 2 (2006 février)

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ELECTIONS MUNICIPALES ET DOB : AFFAIRE DE CALENDRIER in La Lettre du cadre territorial, n° 202 (2000 1er décembre)

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