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VICE-PRESIDENT

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Guillaume Peltier : " LR est le parti du travail " / Thierry PRUDHON in Nice-Matin, (13/12/2019)

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[article]
Titre : Guillaume Peltier : " LR est le parti du travail "
Type de document : Article de presse
Auteurs : Thierry PRUDHON
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 13/12/2019
Mots-clés : LE-CANNET ; LES REPUBLICAINS ; REUNION PUBLIQUE ; VICE-PRESIDENT ; TABAROT MICHELE
Résumé : Michèle Tabarot a accueilli Guillaume Peltier, hier soir au Cannet. (Photo P. L.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=685026

[article] Guillaume Peltier : " LR est le parti du travail " In Nice-Matin - 13/12/2019 [Article de presse] / Thierry PRUDHON.
Mots-clés : LE-CANNET ; LES REPUBLICAINS ; REUNION PUBLIQUE ; VICE-PRESIDENT ; TABAROT MICHELE
Résumé : Michèle Tabarot a accueilli Guillaume Peltier, hier soir au Cannet. (Photo P. L.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=685026

L'installation des nouvelles équipes municipales et communautaires / Guillaume DUMAS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2492 (25/11/2019)

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[article] L'installation des nouvelles équipes municipales et communautaires - Début de mandature (1-7) In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2492 - 25/11/2019 [Article de périodique] / Guillaume DUMAS . - p. 52-54.
Mots-clés : DECISION ; ADJOINT AU MAIRE ; VICE-PRESIDENT ; PRESIDENT ; MAIRE ; PRESIDENCE ; ORDRE DU JOUR ; CONVOCATION ; CONSEIL MUNICIPAL ; CONSEIL COMMUNAUTAIRE ; RENOUVELLEMENT ; EPCI ; COMMUNE ; SEANCE ; ASSEMBLEE LOCALE ; ELECTION MUNICIPALE ; ELECTION
Résumé : A quelques semaines des élections municipales, cet article rappelle les principales règles indispensables pour sécuriser juridiquement l'élection du nouvel exécutif et le début de la mandature.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=683640

[article]
Titre : L'installation des nouvelles équipes municipales et communautaires - Début de mandature (1-7)
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Guillaume DUMAS
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2492
Date de parution : 25/11/2019
Article en page(s) : p. 52-54
Mots-clés : DECISION ; ADJOINT AU MAIRE ; VICE-PRESIDENT ; PRESIDENT ; MAIRE ; PRESIDENCE ; ORDRE DU JOUR ; CONVOCATION ; CONSEIL MUNICIPAL ; CONSEIL COMMUNAUTAIRE ; RENOUVELLEMENT ; EPCI ; COMMUNE ; SEANCE ; ASSEMBLEE LOCALE ; ELECTION MUNICIPALE ; ELECTION
Résumé : A quelques semaines des élections municipales, cet article rappelle les principales règles indispensables pour sécuriser juridiquement l'élection du nouvel exécutif et le début de la mandature.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=683640
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GEN_000142511 PERD0627 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Le régime juridique des délégations au niveau intercommunal / Laetitia BATAZZI in La Lettre du cadre territorial, N° 529 (01/06/2019)

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[article] Le régime juridique des délégations au niveau intercommunal In La Lettre du cadre territorial - N° 529 - 01/06/2019 [Article de périodique] / Laetitia BATAZZI . - p. 58-60.
Mots-clés : EPCI ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; COMMUNE ; MAIRE ; SYNDICAT MIXTE ; DELEGATION DE POUVOIRS ; PRESIDENT ; VICE-PRESIDENT ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; ASSEMBLEE LOCALE
Résumé : La majorité des règles d’organisation des EPCI repose sur la cadre applicable au maire et au conseil municipal, à condition que celui-ci ne soit pas contraire aux dispositions spécifiques de la coopération intercommunale. Cette particularité, mêlée à ce jeu de renvoi, rend complexe la régime juridique des délégations au sein des EPCI et des syndicats.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=672572

[article]
Titre : Le régime juridique des délégations au niveau intercommunal
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Laetitia BATAZZI
Titre du périodique : La Lettre du cadre territorial
Numéro : N° 529
Date de parution : 01/06/2019
Article en page(s) : p. 58-60
Mots-clés : EPCI ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; COMMUNE ; MAIRE ; SYNDICAT MIXTE ; DELEGATION DE POUVOIRS ; PRESIDENT ; VICE-PRESIDENT ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; ASSEMBLEE LOCALE
Résumé : La majorité des règles d’organisation des EPCI repose sur la cadre applicable au maire et au conseil municipal, à condition que celui-ci ne soit pas contraire aux dispositions spécifiques de la coopération intercommunale. Cette particularité, mêlée à ce jeu de renvoi, rend complexe la régime juridique des délégations au sein des EPCI et des syndicats.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=672572
Exemplaires (1)

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_000140972 PERD0840 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Note d'information du 9 janvier 2019 relative aux montants maximaux bruts mensuels des indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux applicables à partir du 1er janvier 2019 (09/01/2019)

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Titre : Note d'information du 9 janvier 2019 relative aux montants maximaux bruts mensuels des indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux applicables à partir du 1er janvier 2019
Type de document : Texte réglementaire
Source : Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Article en page(s) : 10 p.
Mots-clés : INDEMNITE DE FONCTION ; MANDAT ELECTORAL ; ELU LOCAL ; MAIRE ; ADJOINT AU MAIRE ; CONSEILLER DEPARTEMENTAL ; CONSEILLER MUNICIPAL ; CONSEILLER REGIONAL ; PRESIDENT D'EPCI ; VICE-PRESIDENT
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=654474

Note d'information du 9 janvier 2019 relative aux montants maximaux bruts mensuels des indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux applicables à partir du 1er janvier 2019 [Texte réglementaire] . - 09/01/2019 . - 10 p.
Mots-clés : INDEMNITE DE FONCTION ; MANDAT ELECTORAL ; ELU LOCAL ; MAIRE ; ADJOINT AU MAIRE ; CONSEILLER DEPARTEMENTAL ; CONSEILLER MUNICIPAL ; CONSEILLER REGIONAL ; PRESIDENT D'EPCI ; VICE-PRESIDENT
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=654474

Permanence du 1er vice-président du Département in Nice-Matin, (28/08/2018)

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[article]
Titre : Permanence du 1er vice-président du Département
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 28/08/2018
Mots-clés : BEAUSOLEIL ; BECK XAVIER ; ALPES-MARITIMES ; VICE-PRESIDENT
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=641110

[article] Permanence du 1er vice-président du Département In Nice-Matin - 28/08/2018 [Article de presse].
Mots-clés : BEAUSOLEIL ; BECK XAVIER ; ALPES-MARITIMES ; VICE-PRESIDENT
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=641110

Maud Fontenoy : " Je suis toujours ancrée dans le Var, c'est ma region ! " in Nice-Matin, (29/03/2018)

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Installer l'exécutif après une fusion d'EPCI. / Anne GARDERE in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°307 (01/12/2016)

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Exécutif des EPCI : représentation des communes in La Vie communale et départementale, N°1055 (01/10/2016)

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Abattoir de Puget-Théniers : l'épreuve par l'image / Eric GALLIANO in Nice-Matin, (30/06/2016)

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Denis Baupin accusé d'agressions sexuelles in Nice-Matin, (10/05/2016)

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L'allocation de fin de mandat et le retour à l'emploi. / Philippe BLUTEAU in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°300 (01/04/2016)

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Pinel pourrait quitter le gouvernement in Nice-Matin, (25/12/2015)

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La construction des exécutifs départementaux : retour sur le "troisième tour" des élections départementales / Marie-Ange GREGORY in Revue française d'administration publique, N°154 (01/09/2015)

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Les exécutifs locaux / Stéphane CADIOU in Revue française d'administration publique, N°154 (01/09/2015)

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Loi Notre / Aurélien HELIAS in Le Courrier des maires et des élus locaux, 293 (01/09/2015)

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Régions: la création d'un poste de président délégué suscite la polémique - Les collectivités à l'épreuve de la clarification des compétences - Retailleau : « La gauche tourne le dos à la proximité et à l'efficacité » / Julien CHABROUT in Le Figaro, (08/08/2015)

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Les vice-présidents de CCAS/CIAS au coeur de l'organisation de l'établissement public (02/01/2015)

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Les modèles de délégation. Délégation du conseil d'administration du CCAS au président ou vice-président in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°6 (01/06/2014)

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