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Le bruit des circuits automobiles sous une garde abondante / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°49 (09/12/2019)

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[article] Le bruit des circuits automobiles sous une garde abondante In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°49 - 09/12/2019 [Article de périodique] / Lucienne ERSTEIN . - p. 8.
Mots-clés : NUISANCE ; BRUIT ; POLLUTION ; VEHICULE ; PREFET
Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 29 novembre 2019 (n° 423847). Cette décision concerne le partage des compétences en matière de nuisances sonores des circuits réservés aux véhicules terrestres à moteur.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=684708

[article]
Titre : Le bruit des circuits automobiles sous une garde abondante
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Lucienne ERSTEIN
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°49
Date de parution : 09/12/2019
Article en page(s) : p. 8
Mots-clés : NUISANCE ; BRUIT ; POLLUTION ; VEHICULE ; PREFET
Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 29 novembre 2019 (n° 423847). Cette décision concerne le partage des compétences en matière de nuisances sonores des circuits réservés aux véhicules terrestres à moteur.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=684708
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GEN_000142692 PERD2500 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Quand une étude sème le doute sur les bienfaits du gaz naturel véhicules… / Descamps Olivier (14/11/2019)

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Titre : Quand une étude sème le doute sur les bienfaits du gaz naturel véhicules…
Type de document : Document web
Auteurs : Descamps Olivier
Source : Gazette.fr
Année : 14/11/2019
Mots-clés : VEHICULE ; TRANSPORT PUBLIC ; GNV
Résumé : "Alternative au diesel dans le transport public et la logistique, le GNV (gaz naturel véhicules) est suspecté de polluer plus qu’espéré, comme l'a récemment rappelé un étude réalisée par un cabinet d'études néerlandais."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=682823

Quand une étude sème le doute sur les bienfaits du gaz naturel véhicules… [Document web] / Descamps Olivier . - 14/11/2019.
Mots-clés : VEHICULE ; TRANSPORT PUBLIC ; GNV
Résumé : "Alternative au diesel dans le transport public et la logistique, le GNV (gaz naturel véhicules) est suspecté de polluer plus qu’espéré, comme l'a récemment rappelé un étude réalisée par un cabinet d'études néerlandais."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=682823

Transport. Coup d'accélérateur pour les zones à faible émissions / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2487 (21/10/2019)

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[article] Transport. Coup d'accélérateur pour les zones à faible émissions In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2487 - 21/10/2019 [Article de périodique] / Isabelle VERBAERE . - p. 38-40.
Mots-clés : CIRCULATION ROUTIERE ; AIDE FINANCIERE ; VEHICULE ; TRAFIC ; CONTROLE ; PROJET DE LOI ; QUALITE DE L'AIR ; COMMUNICATION PUBLIQUE ; EFFET DE SERRE ; GAZ D'ECHAPPEMENT ; POLLUTION ATMOSPHERIQUE
Résumé : Des études montrent que les zones à faible émission (ZFE) peuvent être efficaces pour réduire les pollutions engendrées par le trafic routier. Le nombre de zones à faible émission devrait augmenter fortement quand la loi Mobilités sera promulguée.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=680584

[article]
Titre : Transport. Coup d'accélérateur pour les zones à faible émissions
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Isabelle VERBAERE
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2487
Date de parution : 21/10/2019
Article en page(s) : p. 38-40
Mots-clés : CIRCULATION ROUTIERE ; AIDE FINANCIERE ; VEHICULE ; TRAFIC ; CONTROLE ; PROJET DE LOI ; QUALITE DE L'AIR ; COMMUNICATION PUBLIQUE ; EFFET DE SERRE ; GAZ D'ECHAPPEMENT ; POLLUTION ATMOSPHERIQUE
Résumé : Des études montrent que les zones à faible émission (ZFE) peuvent être efficaces pour réduire les pollutions engendrées par le trafic routier. Le nombre de zones à faible émission devrait augmenter fortement quand la loi Mobilités sera promulguée.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=680584
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GEN_000142123 PERD0627 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Le véhicule autonome et connecté à la conquête de nouveaux usagers / Hélène LECLERC in ID Efficience Territoriale, N°64 (01/10/2019)

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[article] Le véhicule autonome et connecté à la conquête de nouveaux usagers In ID Efficience Territoriale - N°64 - 01/10/2019 [Article de périodique] / Hélène LECLERC . - 30-31.
Mots-clés : ROUEN ; NORMANDIE ; CIRCULATION URBAINE ; DEPLACEMENT ; VEHICULE ; VEHICULE ELECTRIQUE ; TECHNOLOGIE
Résumé : Présentation de l'expérimentation mise en place par la métropole de Rouen Normandie qui consiste à tester à l'échelle d'un quartier un nouveau service, à savoir des véhicules que l'on peut commander à la demande et conduits sans chauffeur : explications.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=684621

[article]
Titre : Le véhicule autonome et connecté à la conquête de nouveaux usagers
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Hélène LECLERC
Titre du périodique : ID Efficience Territoriale
Numéro : N°64
Date de parution : 01/10/2019
Article en page(s) : 30-31
Mots-clés : ROUEN ; NORMANDIE ; CIRCULATION URBAINE ; DEPLACEMENT ; VEHICULE ; VEHICULE ELECTRIQUE ; TECHNOLOGIE
Résumé : Présentation de l'expérimentation mise en place par la métropole de Rouen Normandie qui consiste à tester à l'échelle d'un quartier un nouveau service, à savoir des véhicules que l'on peut commander à la demande et conduits sans chauffeur : explications.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=684621

Hydrogène : pourquoi les collectivités tentent l'aventure ? / GUILLEMIN, Christophe in Smart city, N°27 (01/09/2019)

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[article] Hydrogène : pourquoi les collectivités tentent l'aventure ? In Smart city - N°27 - 01/09/2019 [Article de périodique] / GUILLEMIN, Christophe . - p. 35-37.
Mots-clés : CARBURANT ; VEHICULE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ENERGIE RENOUVELABLE
hydrogene
Résumé : L'hydrogène séduit un nombre croissant de collectivités. Décryptage de cet engouement.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679346

[article]
Titre : Hydrogène : pourquoi les collectivités tentent l'aventure ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : GUILLEMIN, Christophe
Titre du périodique : Smart city
Numéro : N°27
Date de parution : 01/09/2019
Article en page(s) : p. 35-37
Mots-clés : CARBURANT ; VEHICULE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ENERGIE RENOUVELABLE
hydrogene
Résumé : L'hydrogène séduit un nombre croissant de collectivités. Décryptage de cet engouement.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679346

Les flottes de véhicules des personnes morales. Caractéristiques et perspectives / Stéphane TASZKA (01/08/2019)

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Fin du véhicule thermique, le compte à rebours commence / Florence ROUSSEL in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°393 (01/07/2019)

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La loi LOM, ce que cela va changer pour les usagers ? / Danièle LICATA in RCL La revue des collectivités locales, N°504 (01/07/2019)

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Le point sur... les véhicules autonomes / Gilles LE CHATELIER in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°7/8 (01/07/2019)

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10 questions statutaires sur les frais de déplacement des agents territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2470 (17/06/2019)

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Bicyclettes et trottinettes sur courant alternatif in Nice-Matin, (30/05/2019)

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Le véhicule autonome bientôt au service des territoires / MOULY Bruno (25/04/2019)

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Des maires offrent des bons d'essence à leurs administrés. / Jean-Luc BALLY in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°4 (01/04/2019)

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Randonnée à quad sur un chemin privé non ouvert à la circulation publique in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°13 (01/04/2019)

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Arrêté du 22 mars 2019 relatif aux modalités de prise en compte des incidences énergétiques et environnementales des véhicules à moteur dans la passation des marchés publics in Journal Officiel - Lois et décrets, N°77 (31/03/2019)

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Réparation et entretien des véhicules automobiles légers (01/03/2019)

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L'habilitation électrique : opérations sur véhicules et engins (11/02/2019)

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Circulaire du 29 janvier 2019 relative à l’obligation pour le responsable légal de désigner le conducteur d’un véhicule détenu par une personne morale à la suite de la commission d’une infraction (29/01/2019)

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La déchetterie devient numérique in Environnement magazine, N°1771 (01/01/2019)

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Les Français accros à la voiture ? / Vincent GRIMAULT in Alternatives économiques, 386 (01/01/2019)

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Décret n° 2018-1318 du 28 décembre 2018 relatif aux aides à l'acquisition ou à la location des véhicules peu polluants in Journal Officiel - Lois et décrets, N°302 (30/12/2018)

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DEMONSTRATION D'UN VEHICULE AUTONOME, QUAI DES ETATS-UNIS, HIER LE FUTUR S ECRIT AUJOURD'HUI in CNEWSMatin, (18/12/2018)

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Pour deux balles, t'as une bagnole in Nice-Matin, (13/12/2018)

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L'habilitation électrique. Opérations sur véhicules et engins (01/12/2018)

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Décret n° 2018-1045 du 28 novembre 2018 relatif aux véhicules de transports urbains de personnes in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 277 (30/11/2018)

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La navette autonome veut s'intégrer aux transports publics / Julie LALLOUET-GEFFROY in Technicités, N° 316 (01/10/2018)

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Décision du 11 septembre 2018 fixant la liste des véhicules et engins à motorisation Diesel compatibles avec le gazole B10 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°219 (22/09/2018)

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Loi n° 2018-701 du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les rodéos motorisés in Journal Officiel - Lois et décrets, N°179 (05/08/2018)

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Pour moins de bruit, Paris subventionne les professionnels livrant la nuit in Écho bruit, 156 (01/08/2018)

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Danger sur SPAI / Eric FAREL in Nice-Matin, (05/07/2018)

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La voiture autonome, un objet véhiculé non identifié / Eric LANDOT in Droit de la voirie et du domaine public, N°203 (01/07/2018)

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Transports : en route vers le tout numérique / Camille SELOSSE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2418 (04/06/2018)

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Coopération entre infrastructures et véhicules / Nicolas HAUTIERE in Revue générale des routes et de l'aménagement (RGRA), N°955 (01/06/2018)

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Arrêté du 17 avril 2018 relatif à l'expérimentation de véhicules à délégation de conduite sur les voies publiques in Journal Officiel - Lois et décrets, N°103 (04/05/2018)

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Les conditions d'utilisation d'un véhicule à l'occasion du service in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°5 (01/05/2018)

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L'éolien au service du véhicule à hydrogène in Environnement magazine, N°1765 (01/05/2018)

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Véhicule autonome : la France donne son permis de rouler in Journal des communes, N°2203 (01/05/2018)

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Décret n° 2018-211 du 28 mars 2018 relatif à l'expérimentation de véhicules à délégation de conduite sur les voies publiques in Journal Officiel - Lois et décrets, N°75 (30/03/2018)

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« Pour améliorer la qualité de l’air, il faut diminuer le trafic automobile par tous les moyens » / Alizée GUILHEM (30/03/2018)

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Social. Contre la marginalisation des sans-abri, trois camions-douche parcourent la ville / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2405 (05/03/2018)

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Arrêté du 14 février 2018 modifiant l'arrêté du 29 juin 2016 fixant le tarif de la redevance pour la délivrance du certificat qualité de l'air in Journal Officiel - Lois et décrets, N°41 (18/02/2018)

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Guide pratique 2018. Marché public de fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance de véhicules multimarques (01/01/2018)

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Les clés du succès des zones de circulation restreinte / Philippe COLLET in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°375 (01/12/2017)

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Réparation et entretien des véhicules automobiles légers / Anne-Sophie VALLADEAU (01/12/2017)

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Achat public de véhicules : la Commission européenne s'en mêle (16/11/2017)

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Dégradation de chemins ruraux : le cas des contributions spéciales / Jean-Philippe BOREL in Droit de la voirie et du domaine public, N°199 (01/11/2017)

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La Gironde prend en filature les voitures connectées in Environnement magazine, N°1760 (01/10/2017)

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La voiture autonome rebat les cartes / Justin DELEPINE in Alternatives économiques, N°371 (01/09/2017)

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Un observatoire du stationnement pour tordre le cou aux idées reçues / Didier BONNET in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2372 (26/06/2017)

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Un maire peut-il être tenu, dans le cadre de ses pouvoirs de police municipale, d'installer des obstacles physiques pour empêcher le stationnement sauvage de véhicules sur les trottoirs ? / François-Xavier BRECHOT in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°6 (01/06/2017)

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Une Dacia 4X4 pour la PM co-financée par La réserve parlementaire / Marie-Evelyne COLONNA in Nice-Matin, (10/05/2017)

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Arrêté du 27 avril 2017 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds in Journal Officiel - Lois et décrets, N°106 (05/05/2017)

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Circulaire du 20 avril 2017 relative à la gestion du parc automobile de l'Etat, des établissements publics de l'Etat et autres organismes (20/04/2017)

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Pic de pollution : l’interdiction de circulation des véhicules polluants fait son apparition / Philippe COLLET in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°367 (01/03/2017)

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Marché public de fourniture : le cas des véhicules de faibles émissions (02/02/2017)

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Transport : véhicules électriques et écomobilité / Franck CHEVALLIER in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°2 (01/02/2017)

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Service aux usagers, la 2CV office de tourisme, ça roule! / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2349 (16/01/2017)

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Décret n° 2017-21 du 11 janvier 2017 relatif aux obligations d'achat ou d'utilisation de véhicules à faibles émissions par les gestionnaires de flottes de véhicules, les loueurs de véhicules automobiles, les exploitants de taxis et exploitants de voitures de transport avec chauffeur in Journal Officiel - Lois et décrets, N°0010 (12/01/2017)

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Décret n° 2017-24 du 11 janvier 2017 pris pour l'application des articles L. 224-7 du code de l'environnement et L. 318-1 du code de la route définissant les critères caractérisant les véhicules à faibles et très faibles niveaux d'émissions de moins de 3,5 tonnes in Journal Officiel - Lois et décrets, N°0010 (12/01/2017)

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Déneigement : place aux véhicules utilitaires / Joël GRAINDORGE in Technicités, N°299 (01/01/2017)

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Manif Uber : les chauffeurs en ont ras la casquette / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (16/12/2016)

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Hausse des tarifs d'Uber : ça grogne chez les chauffeurs / Eric GALLIANO in Nice-Matin, (15/12/2016)

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Décret n° 2016-1521 du 10 novembre 2016 relatif à la circulation des véhicules agricoles ou forestiers, des dépanneuses et des véhicules d'intérêt général prioritaires de lutte contre l'incendie in Journal Officiel - Lois et décrets, N°264 (13/11/2016)

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La bataille du véhicule autonome in Ville rail et transports, N°593 (01/11/2016)

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Frédéric HERAN, prospecteur d'urbanité / Frédéric HERAN in Environnement magazine, N°1752 (01/11/2016)

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L'Ile-de-France passe au gaz carburant / Fabian TUBIANA in Environnement magazine, N°1750 (01/09/2016)

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L'utilisation du véhicule personnel pour l'accomplissement des missions ne peut constituer une obligation in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°5 (01/09/2016)

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Ordonnance n° 2016-1057 du 3 août 2016 relative à l'expérimentation de véhicules à délégation de conduite sur les voies publiques in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 181 (05/08/2016)

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Ulysse : vingt ans dédiés au transport et à la liberté / Alice ROUSSELOT in Nice-Matin, (20/07/2016)

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Un camion tout beau tout neuf pour les tournées du Samu Social in Nice-Matin, (19/07/2016)

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Circulaire du 19 juillet 2016. Régime fiscal privilégié du gazole sous conditions d'emploi (gazole non routier). Véhicules à usages spéciaux à moteur unique. Systèmes de biocarburation et systèmes de comptabilisation de la consommation des carburants (SCCC) (19/07/2016)

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Un nouvel équipement pour les policiers in Nice-Matin, (12/07/2016)

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Arrêté du 29 juin 2016 fixant le tarif de la redevance pour la délivrance du certificat qualité de l'air in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 151 (30/06/2016)

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Décret n° 2016-858 du 29 juin 2016 relatif aux certificats qualité de l'air in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 151 (30/06/2016)

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Décret n° 2016-812 du 17 juin 2016 portant application de l'article 65 de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte in Journal Officiel - Lois et décrets, N°142 (19/06/2016)

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Iris Viséo : le prototype du futur déploie ses ailes / Philippe MICHON in Var-Matin, (09/04/2016)

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Clermont-Ferrand optimise son parc automobile / Frédéric PIGOT in Maires de France, N°334 (01/04/2016)

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Quelle place pour les trottinettes électriques et autres gyropodes ? / Olivier DEVILLERS in Maires de France, N°334 (01/04/2016)

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10 questions statutaires : les frais de déplacement des agents territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2306 (29/02/2016)

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Véhicule personnel : en l'absence de transport public, seules s'appliquent les indemnités kilométriques in La Lettre de l'employeur territorial, 1479 (23/02/2016)

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L'état de l'art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés. Compte rendu de l'audition publique du 13 novembre 2015 et de la présentation des conclusions du 17 février 2016 / Denis BAUPIN (01/02/2016)

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Pourquoi et comment les collectivités doivent surfer sur la vague des nouvelles mobilités / Emmanuelle PICAUD (01/02/2016)

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Enlèvement des carcasses de véhicules. Nouvelle procédure in La Vie communale et départementale, N°1046 (02/01/2016)

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Le nombre de véhicules incendiés pour la Saint- Sylvestre en baisse in Nice-Matin, (02/01/2016)

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La Bocca: Michel-Jourdan laisse éclater sa colère. - Les stades et les gymnases sinistrés in Nice-Matin, (08/10/2015)

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Le Palais des Victoires devient une annexe de la fourrière in Nice-Matin, (06/10/2015)

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Que faire face à des épaves automobiles ? / Fabienne NEDEY in Maires de France, N°328 (01/10/2015)

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Adoption définitive de la loi sur la transition énergétique / Jean-Marc PASTOR in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°26 (27/07/2015)

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Délibération n° 2015-165 du 4 juin 2015 portant adoption d'une norme simplifiée concernant les traitements automatisés de données à caractère personnel mis en œuvre par les organismes publics ou privés destinés à géolocaliser les véhicules utilisés par leurs employés (norme simplifiée n° 51) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°138 (17/06/2015)

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Les véhicules communicants nécessitent-ils de nouvelles réglementations ? / Bernard FLURY-HERARD (01/06/2015)

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Projet de loi sur la transition énergétique : ce qui attend les énergies renouvelables / A. DARSON in Droit de l'environnement, N°234 (01/05/2015)

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Arrêté du 27 avril 2015 relatif à la mise à disposition de services d'informations concernant les aires de stationnement pour les camions et les véhicules commerciaux in Journal Officiel - Lois et décrets, N°100 (29/04/2015)

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Décret n° 2015-474 du 27 avril 2015 relatif à la mise à disposition de services d'information concernant les aires de stationnement pour les camions et les véhicules commerciaux et aux données et procédures pour la fourniture d'informations sur la circulation liées à la sécurité routière in Journal Officiel - Lois et décrets, N°100 (29/04/2015)

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Commission nationale de l'informatiques et des libertés. Rapport d'activité 2014 (04/2015)

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L'application de la loi du 31 décembre 1957 en cas d'accident de service causé par un véhicule / Antoine CLAEYS in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°9 (16/03/2015)

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Arrêté du 22 janvier 2015 définissant les caractéristiques et les conditions d'utilisation des véhicules autres que les autocars et les autobus, destinés à des usages de tourisme et de loisirs in Journal Officiel - Lois et décrets, N°28 (03/02/2015)

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Arrêté du 30 décembre 2014 relatif aux modalités de gestion de l'aide à l'acquisition et à la location des véhicules peu polluants in Journal Officiel - Lois et décrets, N°302 (31/12/2014)

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Décret n° 2014-1672 du 30 décembre 2014 instituant une aide à l'acquisition et à la location des véhicules peu polluants in Journal Officiel - Lois et décrets, N°302 (31/12/2014)

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Convention du 15 décembre 2014 entre l’Etat et l’ADEME relative au programme d’investissements d’avenir (action : «Véhicules et transports du futur») in Journal Officiel - Lois et décrets, N°291 (17/12/2014)

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Bordeaux, lutte contre l'auto en solo / Aline CHAMBRAS in Traits Urbains, 72 (01/12/2014)

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