Mots-clés
Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE TRANSPORTS > TRANSPORTS > MOYEN DE TRANSPORT > VEHICULE
VEHICULE |
Documents disponibles dans cette catégorie (350)



Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Décret no 2021-133 du 9 février 2021 portant application de larticle L. 211-1-1 du code des assurances in Journal Officiel - Lois et décrets, N°37 (12/02/2021)
![]()
[article]
Titre : Décret no 2021-133 du 9 février 2021 portant application de larticle L. 211-1-1 du code des assurances Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : N°37 Date de parution : 12/02/2021 Article en page(s) : p.10 Mots-clés : CODE DES ASSURANCES ; RESPONSABILITE CIVILE ; VEHICULE ; CODE DE LA ROUTE En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=723826 [article] Décret no 2021-133 du 9 février 2021 portant application de larticle L. 211-1-1 du code des assurances In Journal Officiel - Lois et décrets - N°37 - 12/02/2021 [Texte réglementaire] . - p.10.
Mots-clés : CODE DES ASSURANCES ; RESPONSABILITE CIVILE ; VEHICULE ; CODE DE LA ROUTE En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=723826 Le contrôle des chambres régionales et territoriales des comptes de l'emploi des véhicules mis à disposition par les communes / Ahmed SLIMANI in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°5 (01/02/2021)
[article] Le contrôle des chambres régionales et territoriales des comptes de l'emploi des véhicules mis à disposition par les communes In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°5 - 01/02/2021 [Article de périodique] / Ahmed SLIMANI . - p.25-30.
Mots-clés : PARC AUTOMOBILE ; CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES ; VEHICULE ; SERVICE D'INTERET GENERAL Résumé : Chaque commune possède un parc automobile, pourtant aucun texte général ne permet de régir de manière explicite l'ensemble de la situation de ces véhicules. Aussi, les chambres régionales et territoriales de comptes (CRTC) procèdent régulièrement à un examen approfondi de l'utilisation de ce parc communal et des avantages afférents : explications. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722693 [article]
Titre : Le contrôle des chambres régionales et territoriales des comptes de l'emploi des véhicules mis à disposition par les communes Type de document : Article de périodique Auteurs : Ahmed SLIMANI Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales Numéro : N°5 Date de parution : 01/02/2021 Article en page(s) : p.25-30 Mots-clés : PARC AUTOMOBILE ; CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES ; VEHICULE ; SERVICE D'INTERET GENERAL Résumé : Chaque commune possède un parc automobile, pourtant aucun texte général ne permet de régir de manière explicite l'ensemble de la situation de ces véhicules. Aussi, les chambres régionales et territoriales de comptes (CRTC) procèdent régulièrement à un examen approfondi de l'utilisation de ce parc communal et des avantages afférents : explications. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722693 Guide de préconisations de sécurité sanitaire pour la continuité des activités de la construction en période dépidémie de coronavirus SARS-COV-2 (01/02/2021)
![]()
Titre : Guide de préconisations de sécurité sanitaire pour la continuité des activités de la construction en période dépidémie de coronavirus SARS-COV-2 Type de document : Document web Source : Oppbtp Année : 01/02/2021 Pages : 32 p. Mots-clés : COVID 19 ; RISQUE SANITAIRE ; BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS ; CONDITION DE TRAVAIL ; CHANTIER ; GESTE BARRIERE ; MASQUE ; DEPLACEMENT ; VEHICULE ; TELETRAVAIL Résumé : Version à jour du 1er février 2021, intégrant les recommandations du Haut Conseil de Santé Publique et du Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à lépidémie de Covid-19, publié par le ministère du Travail, de lEmploi et de lInsertion, du 29 janvier 2021. Le présent guide est le document de référence pour les entreprises du Bâtiment et des Travaux Publics. En ligne : https://www.preventi [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722973 Guide de préconisations de sécurité sanitaire pour la continuité des activités de la construction en période dépidémie de coronavirus SARS-COV-2 [Document web] . - 01/02/2021 . - 32 p.
Mots-clés : COVID 19 ; RISQUE SANITAIRE ; BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS ; CONDITION DE TRAVAIL ; CHANTIER ; GESTE BARRIERE ; MASQUE ; DEPLACEMENT ; VEHICULE ; TELETRAVAIL Résumé : Version à jour du 1er février 2021, intégrant les recommandations du Haut Conseil de Santé Publique et du Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à lépidémie de Covid-19, publié par le ministère du Travail, de lEmploi et de lInsertion, du 29 janvier 2021. Le présent guide est le document de référence pour les entreprises du Bâtiment et des Travaux Publics. En ligne : https://www.preventi [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722973 Décret n° 2021-37 du 19 janvier 2021 relatif aux aides à l'acquisition ou à la location de véhicules peu polluants in Journal Officiel - Lois et décrets, N°17 (20/01/2021)
![]()
[article]
Titre : Décret n° 2021-37 du 19 janvier 2021 relatif aux aides à l'acquisition ou à la location de véhicules peu polluants Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : N°17 Date de parution : 20/01/2021 Mots-clés : VEHICULE ; VEHICULE PROPRE ; POLLUTION ATMOSPHERIQUE ; ACHAT ; ACHAT PUBLIC ; ACHAT PUBLIC DURABLE En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721460 [article] Décret n° 2021-37 du 19 janvier 2021 relatif aux aides à l'acquisition ou à la location de véhicules peu polluants In Journal Officiel - Lois et décrets - N°17 - 20/01/2021 [Texte réglementaire].
Mots-clés : VEHICULE ; VEHICULE PROPRE ; POLLUTION ATMOSPHERIQUE ; ACHAT ; ACHAT PUBLIC ; ACHAT PUBLIC DURABLE En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721460
[article]
Titre : La neige sur votre voiture peut vous coûter 450 euros - Depuis quelques semaines, il n'est pas rare de croiser des véhicules roulant avec une bonne couche sur le toit. Attention : c'est dangereux, interdit et passible de plusieurs amendes Type de document : Article de presse Auteurs : Antoine LOUCHEZ Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 16/01/2021 Mots-clés : NEIGE ; VEHICULE ; AMENDE ; ACCIDENT DE LA ROUTE ; VENCE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721007 [article] La neige sur votre voiture peut vous coûter 450 euros - Depuis quelques semaines, il n'est pas rare de croiser des véhicules roulant avec une bonne couche sur le toit. Attention : c'est dangereux, interdit et passible de plusieurs amendes In Nice-Matin - 16/01/2021 [Article de presse] / Antoine LOUCHEZ.
Mots-clés : NEIGE ; VEHICULE ; AMENDE ; ACCIDENT DE LA ROUTE ; VENCE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721007 Nice : La première navette autonome testée pour desservir une zone industrielle / Élise MARTIN (16/01/2021)
PermalinkPermalinkPermalinkArrêté du 5 janvier 2021 portant application de l'article R. 313-32-1 du code de la route relatif à la signalisation matérialisant les angles morts sur les véhicules lourds in Journal Officiel - Lois et décrets, n°5 (06/01/2021)
PermalinkGuide de préconisations de sécurité sanitaire pour la continuité des activités de la construction en période dépidémie de coronavirus SARS-COV-2 (06/01/2021)
PermalinkLa mairie de Monaco auprès des habitants de la Roya in Nice-Matin, (26/12/2020)
PermalinkArrêté du 17 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 30 octobre 1987 relatif aux dispositifs spéciaux de signalisation des véhicules d'intervention urgente in Journal Officiel - Lois et décrets, N°311 (24/12/2020)
PermalinkDécret n° 2020-1495 du 2 décembre 2020 modifiant le décret n° 2018-211 du 28 mars 2018 relatif à l'expérimentation de véhicules à délégation de conduite sur les voies publiques in Journal Officiel - Lois et décrets, N°292 (03/12/2020)
PermalinkPermalinkDécret n° 2020-1412 du 18 novembre 2020 portant modification de la liste des véhicules à très faibles émissions au sens de l'article L. 318-1 du code de la route définie à l'article D. 224-15-12 du code de l'environnement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°281 (20/11/2020)
PermalinkVoirie. La brigade à vélo met un coup de frein au fléau du stationnement gênant sur les pistes cyclables / Solange de FREMINVILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2539 (09/11/2020)
PermalinkGuide de préconisations de sécurité sanitaire pour la continuité des activités de la construction en période dépidémie de coronavirus SARS-COV-2 (02/11/2020)
PermalinkFourrières automobiles : modernisation des procédures / Fabienne NEDEY in Maires de France, N°384 (01/11/2020)
PermalinkBudget 2021 : ce qui a changé à l' Assemblée / Isabelle COUET ; Muryel JACQUE in Les Échos, (20/10/2020)
PermalinkDécret n° 2020-1264 du 16 octobre 2020 relatif à l'obligation d'équipement de certains véhicules en période hivernale in Journal Officiel - Lois et décrets, N°254 (18/10/2020)
Permalink2019, une année de consolidation in Tribune Bulletin Côte d'Azur Hors Série, (01/10/2020)
PermalinkMobilité hydrogène : l'industrie française sur la ligne de départ / Caroline KIM in Energie plus, N°648 (15/07/2020)
PermalinkDes antifas renversent et vandalisent la voiture d'un handicapé en plein Paris. in valeursactuelles.fr, (16/06/2020)
PermalinkFlottes vertes. GNV. Le gaz n'a pas dit son dernier mot / Roman SCOBELTZINE in Flottes automobiles, N°259 (01/06/2020)
PermalinkGuide pratique année 2019. Marché public de fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance de véhicules multimarques (01/06/2020)
PermalinkTransports : comment éviter la paralysie / Vincent GRIMAULT in Alternatives économiques, N°402 (01/06/2020)
PermalinkLe véhicule professionnel : Un outil de travail comme les autres ? / Anne-Sophie VALLADEAU in Hygiène et sécurité du travail, N°259 (01/06/2020)
PermalinkArrêté du 29 mai 2020 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2014 relatif aux modalités d'application du dispositif des certificats d'économies d'énergie in Journal Officiel - Lois et décrets, N°132 (31/05/2020)
PermalinkDécret n° 2020-655 du 29 mai 2020 relatif aux certificats d'économies d'énergie et aux modalités de contrôle de la délivrance de ces certificats in Journal Officiel - Lois et décrets, N°132 (31/05/2020)
PermalinkDécret n° 2020-656 du 30 mai 2020 relatif aux aides à l'acquisition ou à la location des véhicules peu polluants in Journal Officiel - Lois et décrets, N°132 (31/05/2020)
PermalinkGuide de préconisations de sécurité sanitaire pour la continuité des activités de la construction en période dépidémie de coronavirus covid-19 (27/05/2020)
PermalinkGuide de préconisations de sécurité sanitaire pour la continuité des activités de la construction en période dépidémie de coronavirus covid-19 (10/04/2020)
PermalinkLoi d'orientation des mobilités / Gilles LE CHATELIER in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°4 (01/04/2020)
PermalinkMobilité : pour un futur décarboné in Systèmes solaires - Journal des énergies renouvelables, N°251/252 (01/04/2020)
PermalinkQualité de l'air - La mobilité hydrogène à la rescousse in Environnement magazine, N°1779 (01/04/2020)
PermalinkEnergie. En produisant de l'hydrogène, l'interco va rouler plus écolo / Christine BERKOVICIUS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2500 (03/02/2020)
PermalinkRencontres de la Mobilité Intelligente 2020 : le Cerema au coeur de l'innovation pour répondre aux enjeux de mobilité (29/01/2020)
PermalinkSécurité routière. Trottinettes, gyropodes... enfin réglementés / Géraldine BOVI-HOSY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2499 (27/01/2020)
PermalinkPermalinkArrêté du 26 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 2 mars 2015 relatif à l'interdiction de circulation des véhicules de transport de marchandises à certaines périodes in Journal Officiel - Lois et décrets, N°2 (03/01/2020)
PermalinkL'hydrogène trouve sa voie in Environnement magazine, N°1778 (01/01/2020)
PermalinkLa loi mobilités définitivement adoptée : le pari daméliorer les transports du quotidien / Laurent RADISSON in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°398 (01/01/2020)
PermalinkDécret n° 2019-1526 du 30 décembre 2019 relatif aux aides à l'acquisition ou à la location des véhicules peu polluants in Journal Officiel - Lois et décrets, N°303 (31/12/2019)
PermalinkLe bruit des circuits automobiles sous une garde abondante / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°49 (09/12/2019)
PermalinkPour une mobilité écologique : l'autopartage / Jean-Claude CHRISTOPHE in Fiches pratiques techniques, N°234 (01/12/2019)
PermalinkQuand une étude sème le doute sur les bienfaits du gaz naturel véhicules / Olivier DESCAMPS (14/11/2019)
PermalinkTransport. Coup d'accélérateur pour les zones à faible émissions / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2487 (21/10/2019)
PermalinkLe véhicule autonome et connecté à la conquête de nouveaux usagers / Hélène LECLERC in ID Efficience Territoriale, N°64 (01/10/2019)
PermalinkHydrogène : pourquoi les collectivités tentent l'aventure ? / GUILLEMIN, Christophe in Smart city, N°27 (01/09/2019)
PermalinkLes flottes de véhicules des personnes morales. Caractéristiques et perspectives / Stéphane TASZKA (01/08/2019)
PermalinkFin du véhicule thermique, le compte à rebours commence / Florence ROUSSEL in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°393 (01/07/2019)
PermalinkLa loi LOM, ce que cela va changer pour les usagers ? / Danièle LICATA in RCL La revue des collectivités locales, N°504 (01/07/2019)
PermalinkLe point sur... les véhicules autonomes / Gilles LE CHATELIER in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°7/8 (01/07/2019)
Permalink10 questions statutaires sur les frais de déplacement des agents territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2470 (17/06/2019)
PermalinkBicyclettes et trottinettes sur courant alternatif in Nice-Matin, (30/05/2019)
PermalinkPermalinkDes maires offrent des bons d'essence à leurs administrés. / Jean-Luc BALLY in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°4 (01/04/2019)
PermalinkRandonnée à quad sur un chemin privé non ouvert à la circulation publique in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°13 (01/04/2019)
PermalinkArrêté du 22 mars 2019 relatif aux modalités de prise en compte des incidences énergétiques et environnementales des véhicules à moteur dans la passation des marchés publics in Journal Officiel - Lois et décrets, N°77 (31/03/2019)
PermalinkRéparation et entretien des véhicules automobiles légers (01/03/2019)
PermalinkPermalinkCirculaire du 29 janvier 2019 relative à lobligation pour le responsable légal de désigner le conducteur dun véhicule détenu par une personne morale à la suite de la commission dune infraction (29/01/2019)
PermalinkLa déchetterie devient numérique in Environnement magazine, N°1771 (01/01/2019)
PermalinkPermalinkDécret n° 2018-1318 du 28 décembre 2018 relatif aux aides à l'acquisition ou à la location des véhicules peu polluants in Journal Officiel - Lois et décrets, N°302 (30/12/2018)
PermalinkDEMONSTRATION D'UN VEHICULE AUTONOME, QUAI DES ETATS-UNIS, HIER LE FUTUR S ECRIT AUJOURD'HUI in CNEWSMatin, (18/12/2018)
PermalinkPour deux balles, t'as une bagnole in Nice-Matin, (13/12/2018)
PermalinkL'habilitation électrique. Opérations sur véhicules et engins (01/12/2018)
PermalinkDécret n° 2018-1045 du 28 novembre 2018 relatif aux véhicules de transports urbains de personnes in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 277 (30/11/2018)
PermalinkLa navette autonome veut s'intégrer aux transports publics / Julie LALLOUET-GEFFROY in Technicités, N° 316 (01/10/2018)
PermalinkDécision du 11 septembre 2018 fixant la liste des véhicules et engins à motorisation Diesel compatibles avec le gazole B10 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°219 (22/09/2018)
PermalinkLoi n° 2018-701 du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les rodéos motorisés in Journal Officiel - Lois et décrets, N°179 (05/08/2018)
PermalinkPour moins de bruit, Paris subventionne les professionnels livrant la nuit in Écho bruit, 156 (01/08/2018)
PermalinkPermalinkLa voiture autonome, un objet véhiculé non identifié / Eric LANDOT in Droit de la voirie et du domaine public, N°203 (01/07/2018)
PermalinkTransports : en route vers le tout numérique / Camille SELOSSE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2418 (04/06/2018)
PermalinkCoopération entre infrastructures et véhicules / Nicolas HAUTIERE in Revue générale des routes et de l'aménagement (RGRA), N°955 (01/06/2018)
PermalinkArrêté du 17 avril 2018 relatif à l'expérimentation de véhicules à délégation de conduite sur les voies publiques in Journal Officiel - Lois et décrets, N°103 (04/05/2018)
PermalinkLes conditions d'utilisation d'un véhicule à l'occasion du service in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°5 (01/05/2018)
PermalinkL'éolien au service du véhicule à hydrogène in Environnement magazine, N°1765 (01/05/2018)
PermalinkVéhicule autonome : la France donne son permis de rouler in Journal des communes, N°2203 (01/05/2018)
PermalinkDécret n° 2018-211 du 28 mars 2018 relatif à l'expérimentation de véhicules à délégation de conduite sur les voies publiques in Journal Officiel - Lois et décrets, N°75 (30/03/2018)
Permalink« Pour améliorer la qualité de lair, il faut diminuer le trafic automobile par tous les moyens » / Alizée GUILHEM (30/03/2018)
PermalinkSocial. Contre la marginalisation des sans-abri, trois camions-douche parcourent la ville / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2405 (05/03/2018)
PermalinkArrêté du 14 février 2018 modifiant l'arrêté du 29 juin 2016 fixant le tarif de la redevance pour la délivrance du certificat qualité de l'air in Journal Officiel - Lois et décrets, N°41 (18/02/2018)
PermalinkGuide pratique 2018. Marché public de fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance de véhicules multimarques (01/01/2018)
PermalinkLes clés du succès des zones de circulation restreinte / Philippe COLLET in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°375 (01/12/2017)
PermalinkPermalinkAchat public de véhicules : la Commission européenne s'en mêle (16/11/2017)
PermalinkDégradation de chemins ruraux : le cas des contributions spéciales / Jean-Philippe BOREL in Droit de la voirie et du domaine public, N°199 (01/11/2017)
PermalinkLa Gironde prend en filature les voitures connectées in Environnement magazine, N°1760 (01/10/2017)
PermalinkLa voiture autonome rebat les cartes / Justin DELEPINE in Alternatives économiques, N°371 (01/09/2017)
PermalinkUn observatoire du stationnement pour tordre le cou aux idées reçues / Didier BONNET in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2372 (26/06/2017)
PermalinkUn maire peut-il être tenu, dans le cadre de ses pouvoirs de police municipale, d'installer des obstacles physiques pour empêcher le stationnement sauvage de véhicules sur les trottoirs ? / François-Xavier BRECHOT in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°6 (01/06/2017)
PermalinkUne Dacia 4X4 pour la PM co-financée par La réserve parlementaire / Marie-Evelyne COLONNA in Nice-Matin, (10/05/2017)
PermalinkArrêté du 27 avril 2017 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds in Journal Officiel - Lois et décrets, N°106 (05/05/2017)
PermalinkCirculaire du 20 avril 2017 relative à la gestion du parc automobile de l'Etat, des établissements publics de l'Etat et autres organismes (20/04/2017)
PermalinkPic de pollution : linterdiction de circulation des véhicules polluants fait son apparition / Philippe COLLET in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°367 (01/03/2017)
PermalinkMarché public de fourniture : le cas des véhicules de faibles émissions (02/02/2017)
PermalinkTransport : véhicules électriques et écomobilité / Franck CHEVALLIER in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°2 (01/02/2017)
Permalink