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Comment prévenir l’usure professionnelle ? Retour sur 33 projets accompagnés par le réseau Anact-Aract (13/07/2020)    

Vue détaillée ISBD Titre : Comment prévenir l’usure professionnelle ? Retour sur 33 projets accompagnés par le réseau Anact-Aract Type de document : Document web Source : Anact Année : 13/07/2020 Mots-clés : USURE ; CONDITION DE TRAVAIL Résumé : Le Fonds pour l’amélioration des conditions de travail (Fact) a soutenu 33 projets de prévention de l’usure professionnelle. Découvrez les enseignements de ce dispositif avec Patrick Conjard, responsable de la mission Fact à l’Anact. En ligne : https://www.anact.fr [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=706376 Comment prévenir l’usure professionnelle ? Retour sur 33 projets accompagnés par le réseau Anact-Aract [Document web] . - 13/07/2020. Mots-clés : USURE ; CONDITION DE TRAVAIL Résumé : Le Fonds pour l’amélioration des conditions de travail (Fact) a soutenu 33 projets de prévention de l’usure professionnelle. Découvrez les enseignements de ce dispositif avec Patrick Conjard, responsable de la mission Fact à l’Anact. En ligne : https://www.anact.fr [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=706376

Réforme des retraites. Usure professionnelles et départs retardés, un cocktail explosif / Emeline LE NAOUR in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2501 (10/02/2020)

ISBD Vue détaillée [article] Réforme des retraites. Usure professionnelles et départs retardés, un cocktail explosif In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2501 - 10/02/2020 [Article de périodique] / Emeline LE NAOUR . - p. 8-10. Mots-clés : RETRAITE ; REFORME ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; GESTION DES RESSOURCES HUMAINES ; USURE ; PENIBILITE ; BURN OUT ; CONDITION DE TRAVAIL ; ABSENTEISME Résumé : Le projet de loi de réforme des retraites et l'instauration probable d'un âge pivot à 64 ou 65 ans suscite des craintes chez les fonctionnaires territoriaux, notamment ceux de catégorie C qui cumulent parfois bas salaires, carrières non complètes et pénibilité au travail. Cette crainte est également partagée par les DRH qui devront en gérer les conséquences. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690073 [article]  Titre : Réforme des retraites. Usure professionnelles et départs retardés, un cocktail explosif Type de document : Article de périodique Auteurs : Emeline LE NAOUR Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2501 Date de parution : 10/02/2020 Article en page(s) : p. 8-10 Mots-clés : RETRAITE ; REFORME ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; GESTION DES RESSOURCES HUMAINES ; USURE ; PENIBILITE ; BURN OUT ; CONDITION DE TRAVAIL ; ABSENTEISME Résumé : Le projet de loi de réforme des retraites et l'instauration probable d'un âge pivot à 64 ou 65 ans suscite des craintes chez les fonctionnaires territoriaux, notamment ceux de catégorie C qui cumulent parfois bas salaires, carrières non complètes et pénibilité au travail. Cette crainte est également partagée par les DRH qui devront en gérer les conséquences. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690073

Panorama 2019. Qualité de vie au travail et santé des agents dans les collectivités territoriales / Sofaxis (11/2019)

Vue détaillée ISBD Titre : Panorama 2019. Qualité de vie au travail et santé des agents dans les collectivités territoriales Type de document : Document web Auteurs : Sofaxis Source : Sofaxis Année : 11/2019 Pages : 28 p. Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; ABSENTEISME ; ARRET DE TRAVAIL ; CONDITION DE TRAVAIL ; DELAI DE CARENCE ; USURE ; BURN OUT ; QUALITE DE VIE AU TRAVAIL Résumé : Après une présentation détaillée des chiffres de l’absentéisme dans la fonction publique territoriale puis des effets du jour de carence notamment sur les arrêts courts, cette étude réalise un focus sur les arrêts longs. Puis, à travers de nombreux témoignages de professionnels de la fonction publique, différents leviers d'action sont exposés pour aider les collectivités à faire face à l’absentéisme et à son coût. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=683371 Panorama 2019. Qualité de vie au travail et santé des agents dans les collectivités territoriales [Document web] / Sofaxis . - 11/2019 . - 28 p. Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; ABSENTEISME ; ARRET DE TRAVAIL ; CONDITION DE TRAVAIL ; DELAI DE CARENCE ; USURE ; BURN OUT ; QUALITE DE VIE AU TRAVAIL Résumé : Après une présentation détaillée des chiffres de l’absentéisme dans la fonction publique territoriale puis des effets du jour de carence notamment sur les arrêts courts, cette étude réalise un focus sur les arrêts longs. Puis, à travers de nombreux témoignages de professionnels de la fonction publique, différents leviers d'action sont exposés pour aider les collectivités à faire face à l’absentéisme et à son coût. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=683371

Réforme de la fonction publique (5-5). Droits sociaux, discipline et autres dispositions essentielles / Samuel DYENS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2486 (14/10/2019)

ISBD Vue détaillée [article] Réforme de la fonction publique (5-5). Droits sociaux, discipline et autres dispositions essentielles In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2486 - 14/10/2019 [Article de périodique] / Samuel DYENS . - p. 68-70. Mots-clés : DUREE DU TRAVAIL ; RUPTURE CONVENTIONNELLE ; AIDANT FAMILIAL ; REGIME DISCIPLINAIRE ; RECLASSEMENT ; USURE ; FONCTION PUBLIQUE ; CONTRACTUEL ; TELETRAVAIL ; COMPTE PERSONNEL DE FORMATION Résumé : La loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique contient des dispositions affectant différents domaines du droit du travail de la fonction publique. Elle renforce les droits sociaux (proche aidant, télétravail ponctuel, reclassement, usure professionnelle...). Elle opère une refonte du droit disciplinaire, prévoit une portabilité des droits liés au compte personnel de formation et organise pour la période du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2025 une procédure de rupture conventionnelle. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679926 [article]  Titre : Réforme de la fonction publique (5-5). Droits sociaux, discipline et autres dispositions essentielles Type de document : Article de périodique Auteurs : Samuel DYENS Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2486 Date de parution : 14/10/2019 Article en page(s) : p. 68-70 Mots-clés : DUREE DU TRAVAIL ; RUPTURE CONVENTIONNELLE ; AIDANT FAMILIAL ; REGIME DISCIPLINAIRE ; RECLASSEMENT ; USURE ; FONCTION PUBLIQUE ; CONTRACTUEL ; TELETRAVAIL ; COMPTE PERSONNEL DE FORMATION Résumé : La loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique contient des dispositions affectant différents domaines du droit du travail de la fonction publique. Elle renforce les droits sociaux (proche aidant, télétravail ponctuel, reclassement, usure professionnelle...). Elle opère une refonte du droit disciplinaire, prévoit une portabilité des droits liés au compte personnel de formation et organise pour la période du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2025 une procédure de rupture conventionnelle. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679926

Le conseil départemental de l’Yonne mobilise ses agents autour de la qualité de vie au travail / Alexandra CACCIVIO (16/09/2019)

Vue détaillée ISBD Titre : Le conseil départemental de l’Yonne mobilise ses agents autour de la qualité de vie au travail Type de document : Document web Auteurs : Alexandra CACCIVIO Source : Aef.info Année : 16/09/2019 Pages : 2 p. Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; CONDITION DE TRAVAIL ; USURE ; BURN OUT ; TROUBLE MUSCULO-SQUELETTIQUE ; PREVENTION SANITAIRE ; QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ; STRESS Résumé : Sur la base d’un diagnostic révélant un probable environnement stressant lié à un contexte de maîtrise des dépenses et de vieillissement des personnels, le département de l’Yonne a déployé depuis 2017 un plan d’actions visant à garantir à ses agents des conditions de travail satisfaisantes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677235 Le conseil départemental de l’Yonne mobilise ses agents autour de la qualité de vie au travail [Document web] / Alexandra CACCIVIO . - 16/09/2019 . - 2 p. Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; CONDITION DE TRAVAIL ; USURE ; BURN OUT ; TROUBLE MUSCULO-SQUELETTIQUE ; PREVENTION SANITAIRE ; QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ; STRESS Résumé : Sur la base d’un diagnostic révélant un probable environnement stressant lié à un contexte de maîtrise des dépenses et de vieillissement des personnels, le département de l’Yonne a déployé depuis 2017 un plan d’actions visant à garantir à ses agents des conditions de travail satisfaisantes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677235

Comment prévenir l’usure professionnelle dans la Territoriale : le cas d’une commune / Audrey DASSENS (28/05/2019)  

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Avis du 27 juin 2018 relatif à l'application des articles L. 314-6 du code de la consommation et L. 313-5-1 du code monétaire et financier concernant l'usure in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 146 (27/06/2018)  

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Avis du 27 décembre 2017 relatif à l'application des articles L. 314-6 du code de la consommation et L. 313-5-1 du code monétaire et financier concernant l'usure in Journal Officiel - Lois et décrets, 0301 (27/12/2017)  

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Avis du 29 décembre 2015 relatif à l'application des articles L. 313-3 du code de la consommation et L. 313-5-1 du code monétaire et financier concernant l'usure in Journal Officiel - Lois et décrets, N°301 (29/12/2015)  

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Avis du 24 septembre 2015 relatif à l'application des articles L. 313-3 du code de la consommation et L. 313-5-1 du code monétaire et financier concernant l'usure in Journal Officiel - Lois et décrets, N°225 (29/09/2015)  

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Avis relatif à l'application des articles L. 313-3 du code de la consommation et L. 313-5-1 du code monétaire et financier concernant l'usure in Journal Officiel - Lois et décrets, N°73 (27/03/2015)  

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Avis du 22 décembre 2014 relatif à l'application des articles L. 313-3 du code de la consommation et L. 313-5-1 du code monétaire et financier concernant l'usure in Journal Officiel - Lois et décrets, N°298 (26/12/2014)  

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Avis du 24 septembre 2014 relatif à l'application des articles L. 313-3 du code de la consommation et L. 313-5-1 du code monétaire et financier concernant l'usure in Journal Officiel - Lois et décrets, N°224 (27/09/2014)  

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Gérer et anticiper les fins de carrière : les seniors dans la fonction publique territoriale / Institut national des études territoriales (INET) (01/06/2012)

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Revenu de solidarité active : des référents à l'écoute de nouveaux besoins / Stéphanie MARSEILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2041 (2010 23 août)

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Evaluer et prévenir les risques psychosociaux dans les ESSMS in Les Cahiers de l'Actif, n° 406/407, 408/409 (2010 mars-juin)

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Avis in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 70 (2006 23 mars)

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Avis in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 253 (2005 29 octobre)

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Avis in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 147 (2005 25 juin)

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PRET D'ARGENT. USURE. AVIS DU 28 DECEMBRE 2004 RELATIF A L'APPLICATION DE L'ARTICLE L.313-3 DU CODE DE LA CONSOMMATION ET L.313-5-1 DU CODE MONETAIRE ET FINANCIER, CONCERNANT L'USURE in Annales des loyers, n° 1 (2005 janvier)

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Avis in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 137 (2000 15 juin)

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Avis in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 65 (1997 18 mars)

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Avis in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 141 (1997 19 juin)

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Avis in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 216 (1997 17 septembre)

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Avis in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 69 (1996 21 mars)

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Avis in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 142 (1996 20 juin)

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Avis in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 294 (1996 18 décembre)

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Avis in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 65 (1995 17 mars)

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Arrêté du 25 juin 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 146 (1990 25 et 26 juin)

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Arrêté du 25 juin 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 146 (1990 25 et 26 juin)

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