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Contraception chez les patientes transplantées (rein, foie, coeur, poumon) in Profession Sage-Femme, N°256 (01/06/2019)
[article] Contraception chez les patientes transplantées (rein, foie, coeur, poumon) In Profession Sage-Femme - N°256 - 01/06/2019 [Article de périodique] . - p. 34-36.
Mots-clés : CONTRACEPTION ; TRANSPLANTATION D'ORGANE ; SANTE PUBLIQUE ; GREFFE D'ORGANE Résumé : Cette fiche mémo porte sur les méthodes contraceptives pouvant être utilisées chez les patientes transplantées. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=671410 [article]
Titre : Contraception chez les patientes transplantées (rein, foie, coeur, poumon) Type de document : Article de périodique Titre du périodique : Profession Sage-Femme Numéro : N°256 Date de parution : 01/06/2019 Article en page(s) : p. 34-36 Mots-clés : CONTRACEPTION ; TRANSPLANTATION D'ORGANE ; SANTE PUBLIQUE ; GREFFE D'ORGANE Résumé : Cette fiche mémo porte sur les méthodes contraceptives pouvant être utilisées chez les patientes transplantées. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=671410 La greffe d'utérus : pour un encadrement juridique prospectif / Anne-Blandine CAIRE in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°2 (01/03/2017)
[article] La greffe d'utérus : pour un encadrement juridique prospectif In RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social - N°2 - 01/03/2017 [Article de périodique] / Anne-Blandine CAIRE . - p. 269-280.
Mots-clés : GREFFE D'ORGANE ; UTERUS ; REGLEMENTATION ; TRANSPLANTATION D'ORGANE ; MERE DE SUBSTITUTION ; PROCREATION ARTIFICIELLE ; BIOETHIQUE ; STERILITE ; EXPERIMENTATION ; CENTRE HOSPITALIER ; LIMOGES Résumé : Une équipe du Centre Hospitalier Universitaire de Limoges a récemment obtenu l'autorisation de pratiquer des greffes d'utérus pour pallier l'infertilité utérine. Cette technique, encore au stade expérimental, se situe à la croisée de la procréation médicalement assistée et de la transplantation d'organes. Souvent présentée comme un remède à l'interdiction de la gestation pour autrui, elle pose des problèmes éthiques et juridiques nouveaux que nous nous proposons d'aborder à titre prospectif. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=595751 [article]
Titre : La greffe d'utérus : pour un encadrement juridique prospectif Type de document : Article de périodique Auteurs : Anne-Blandine CAIRE Titre du périodique : RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social Numéro : N°2 Date de parution : 01/03/2017 Article en page(s) : p. 269-280 Mots-clés : GREFFE D'ORGANE ; UTERUS ; REGLEMENTATION ; TRANSPLANTATION D'ORGANE ; MERE DE SUBSTITUTION ; PROCREATION ARTIFICIELLE ; BIOETHIQUE ; STERILITE ; EXPERIMENTATION ; CENTRE HOSPITALIER ; LIMOGES Résumé : Une équipe du Centre Hospitalier Universitaire de Limoges a récemment obtenu l'autorisation de pratiquer des greffes d'utérus pour pallier l'infertilité utérine. Cette technique, encore au stade expérimental, se situe à la croisée de la procréation médicalement assistée et de la transplantation d'organes. Souvent présentée comme un remède à l'interdiction de la gestation pour autrui, elle pose des problèmes éthiques et juridiques nouveaux que nous nous proposons d'aborder à titre prospectif. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=595751 Instruction n° DGOS/PF5/R3/2016/149 du 12 mai 2016 relative au déploiement de la transmission dimages numérisées pour la transplantation dorganes in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé, n° 6 (15/07/2016)
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[article]
Titre : Instruction n° DGOS/PF5/R3/2016/149 du 12 mai 2016 relative au déploiement de la transmission dimages numérisées pour la transplantation dorganes Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé Numéro : n° 6 Date de parution : 15/07/2016 Article en page(s) : 10 p. Mots-clés : ETABLISSEMENT SANITAIRE ; SOINS ; ORGANISATION ; TRANSPLANTATION D'ORGANE En ligne : http://social-sante. [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=560858 [article] Instruction n° DGOS/PF5/R3/2016/149 du 12 mai 2016 relative au déploiement de la transmission dimages numérisées pour la transplantation dorganes In Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - n° 6 - 15/07/2016 [Texte réglementaire] . - 10 p.
Mots-clés : ETABLISSEMENT SANITAIRE ; SOINS ; ORGANISATION ; TRANSPLANTATION D'ORGANE En ligne : http://social-sante. [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=560858 Les organes contaminés ne peuvent être assimilés à des " produits défectueux " / ALBERT Nathalie in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 23 (2010 7 juin)
[article] Les organes contaminés ne peuvent être assimilés à des " produits défectueux " In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - n° 23 - 07/06/2010 [Article de périodique] / ALBERT Nathalie . - p. 41-45.
Mots-clés : DROIT COMMUNAUTAIRE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; ETABLISSEMENT SANITAIRE ; TRANSPLANTATION D'ORGANE ; CONTAMINATION Résumé : Note sous arrêt du Conseil d'Etat du 27 janvier 2010 ( n° 313568 ) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=210750 [article]
Titre : Les organes contaminés ne peuvent être assimilés à des " produits défectueux " Type de document : Article de périodique Auteurs : ALBERT Nathalie Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales Numéro : n° 23 Date de parution : 07/06/2010 Article en page(s) : p. 41-45 Ancienne cote : PERD2500 Mots-clés : DROIT COMMUNAUTAIRE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; ETABLISSEMENT SANITAIRE ; TRANSPLANTATION D'ORGANE ; CONTAMINATION Résumé : Note sous arrêt du Conseil d'Etat du 27 janvier 2010 ( n° 313568 ) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=210750 L'inapplicabilité de la jurisprudence Marzouk à la réparation des dommages résultant de la transplantation d'un organe contaminé in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, n° 3 (2010 mai-juin)
[article] L'inapplicabilité de la jurisprudence Marzouk à la réparation des dommages résultant de la transplantation d'un organe contaminé In RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social - n° 3 - 01/05/2010 [Article de périodique] . - p. 501-510.
Mots-clés : ETABLISSEMENT SANITAIRE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; TRANSPLANTATION D'ORGANE ; CONTAMINATION ; HEPATITE C Résumé : Note sous CE, 27 janvier 2010, n° 313568. Le Conseil d'Etat juge ici qu'en cas de contamination du bénéficiaire d'une greffe par un agent pathogène dont le donneur était porteur, la responsabilité de l'hôpital qui a procédé à la transplantation n'est susceptible d'être engagée que sur le fondement de la faute. Le régime de la transplantation est donc aligné sur celui du prélèvement d'organe. Dans les deux cas, la faute consiste en un manquement aux obligations incombant aux hôpitaux afin d'éviter un tel accident, à savoir principalement le non-respect des règles de sécurité sanitaire applicables en matière de prélèvement, de conservation et d'utilisation des produits du corps humain. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=209669 [article]
Titre : L'inapplicabilité de la jurisprudence Marzouk à la réparation des dommages résultant de la transplantation d'un organe contaminé Type de document : Article de périodique Titre du périodique : RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social Numéro : n° 3 Date de parution : 01/05/2010 Article en page(s) : p. 501-510 Ancienne cote : PERD2339 Mots-clés : ETABLISSEMENT SANITAIRE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; TRANSPLANTATION D'ORGANE ; CONTAMINATION ; HEPATITE C Résumé : Note sous CE, 27 janvier 2010, n° 313568. Le Conseil d'Etat juge ici qu'en cas de contamination du bénéficiaire d'une greffe par un agent pathogène dont le donneur était porteur, la responsabilité de l'hôpital qui a procédé à la transplantation n'est susceptible d'être engagée que sur le fondement de la faute. Le régime de la transplantation est donc aligné sur celui du prélèvement d'organe. Dans les deux cas, la faute consiste en un manquement aux obligations incombant aux hôpitaux afin d'éviter un tel accident, à savoir principalement le non-respect des règles de sécurité sanitaire applicables en matière de prélèvement, de conservation et d'utilisation des produits du corps humain. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=209669 L'APPLICATION DE LA JURISPRUDENCE MARZOUK AUX PRODUITS DE SANTE ISSUS DU CORPS HUMAIN in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 15 (2008 21 avril)
PermalinkL'ESCLAVAGE CONTEMPORAIN ET SES RESEAUX in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, n° 5 (2003 6 mars)
PermalinkCONVENTION DE BIOMEDECINE ET TRANSPLANTATION D'ORGANES (BREVES CONSIDERATIONS SUR LE PROTOCOLE ADDITIONNEL A LA CONVENTION SUR LES DROITS DE L'HOMME ET LA BIOMEDECINE SUR LA TRANSPLANTATION D'ORGANE ET DE TISSUS D'ORIGINE HUMAINE DU 24 JANVIER 2002) in Les Petites Affiches, n° 130 (2002 1er juillet)
PermalinkETHIQUE ET XENOTRANSPLANTATION - RAPPORT N° 61 - 11 JUIN 1999 in Les Cahiers du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé, n° 21 (1999 octobre)
PermalinkRAPPORT SUR L'APPLICATION DE LA LOI N° 94-654 DU 29 JUILLET 1994 RELATIVE AU DON ET A L'UTILISATION DES ELEMENTS ET PRODUITS DU CORPS HUMAIN, A L'ASSISTANCE MEDICALE A LA PROCREATION ET AU DIAGNOSTIC PRENATAL / Alain CLAEYS in Documents parlementaires - Sénat, n° 1407, 232 (1999 18 février)
PermalinkRAPPORT SUR L'APPLICATION DE LA LOI N° 94-654 DU 29 JUILLET 1994 RELATIVE AU DON ET A L'UTILISATION DES ELEMENTS ET PRODUITS DU CORPS HUMAIN, A L'ASSISTANCE MEDICALE A LA PROCREATION ET AU DIAGNOSTIC PRENATAL / Alain CLAEYS in Documents parlementaires - Assemblée Nationale, n° 1407, 232 (1999 18 février)
PermalinkLES XENOGREFFES ONT-ELLES UN AVENIR? in La Recherche, n° 320 (1999 mai)
PermalinkCONSTITUTION ET ETHIQUE BIOMEDICALE. FRANCE, ETATS-UNIS, ESPAGNE, GRANDE-BRETAGNE, CANADA, ALLEMAGNE, SUISSE, POLOGNE, COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES, COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME, UNESCO. ACTES DU COLLOQUE INTERNATIONAL TENU A PARIS LES 6 ET 7 FEVRIER 1997 / Noëlle LENOIR (01/01/1998)
PermalinkTRANSPLANTATION D'ORGANES ET DROIT : UNE GREFFE REUSSIE? EXPERIENCE FRANCAISE, CONTEXTE EUROPEEN in La Semaine juridique - édition générale, n° 23 (1997 juin)
PermalinkLES XENOTRANSPLANTATIONS in Pour la science, n° 239 (1997 septembre)
PermalinkArrêté du 4 juin 1996 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 140 (1996 17 et 18 juin)
PermalinkCirculaire DGS/95 n° 105 du 26 décembre 1995 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé, n° 96/11 (1996 19 avril)
PermalinkPermalinkCirculaire DGS/DH n° 96-235 du 2 avril 1996 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé, n° 96/16 (1996 25 mai)
PermalinkCirculaire DGS/SG3 n° 96-125 du 20 février 1996 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé, n° 96/11 (1996 19 avril)
PermalinkCirculaire DGS/SQ3 n° 96-125 du 20 février 1996 / Ministère du Travail et des Affaires sociales (1996)
PermalinkDécret n° 96-375 du 29 avril 1996 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 106 (1996 5 mai)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkCirculaire DGS/95 n° 15 du 20 février 1995 (1995)
PermalinkLettre du 13 juillet 1995 / Ministère de la Santé publique et de l'Assurance maladie (1995 13 juillet)
PermalinkLES ASPECTS JURIDIQUES DES XENOTRANSPLANTATIONS in La Semaine juridique - édition générale, n° 50 (1992 9 décembre)
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