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[article]
Titre : La carrière du Vescorn distinguée Type de document : Article de presse Auteurs : Corine BRAQUET-BEJOT Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 27/12/2021 Mots-clés : MASSOINS ; TOURNEFORT ; MALAUSSENE ; MOLINARI-RAJNOVIC MURIELLE ; DIRECTION REGIONALE ; ENVIRONNEMENT Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=756033 [article] La carrière du Vescorn distinguée In Nice-Matin - 27/12/2021 [Article de presse] / Corine BRAQUET-BEJOT.Votre agenda, jusqu'à demain in Nice-Matin, (30/10/2021)
Arrêté du 29 septembre 2021 pris pour lapplication en 2021 des dispositions prévues aux articles L. 2334-7, L. 2334-7-3 et L. 5211-28-1 du code général des collectivités territoriales, à larticle 107 de la loi no 2014-1654 du 29 décembre 2014 de finances pour 2015, à larticle 159 de la loi no 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018 et à larticle 252 de la loi no 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°243 (17/10/2021)
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[article]
Titre : Arrêté du 29 septembre 2021 pris pour lapplication en 2021 des dispositions prévues aux articles L. 2334-7, L. 2334-7-3 et L. 5211-28-1 du code général des collectivités territoriales, à larticle 107 de la loi no 2014-1654 du 29 décembre 2014 de finances pour 2015, à larticle 159 de la loi no 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018 et à larticle 252 de la loi no 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : N°243 Date de parution : 17/10/2021 Mots-clés : CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ; LOI DE FINANCES ; IMPOT DIRECT ; ALPES-MARITIMES ; BIOT ; BLAUSASC ; LE-BROC ; GOURDON ; MOUGINS ; TOURNEFORT ; VALBONNE Résumé : Communes faisant l'objet d'un prélèvement sur fiscalité en 2021 : BIOT, BLAUSASC, BROC, GOURDON, MOUGINS, TOURNEFORT, VALBONNE. En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=748622 [article] Arrêté du 29 septembre 2021 pris pour lapplication en 2021 des dispositions prévues aux articles L. 2334-7, L. 2334-7-3 et L. 5211-28-1 du code général des collectivités territoriales, à larticle 107 de la loi no 2014-1654 du 29 décembre 2014 de finances pour 2015, à larticle 159 de la loi no 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018 et à larticle 252 de la loi no 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 In Journal Officiel - Lois et décrets - N°243 - 17/10/2021 [Texte réglementaire].
Mots-clés : CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ; LOI DE FINANCES ; IMPOT DIRECT ; ALPES-MARITIMES ; BIOT ; BLAUSASC ; LE-BROC ; GOURDON ; MOUGINS ; TOURNEFORT ; VALBONNE Résumé : Communes faisant l'objet d'un prélèvement sur fiscalité en 2021 : BIOT, BLAUSASC, BROC, GOURDON, MOUGINS, TOURNEFORT, VALBONNE. En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=748622 Votre agenda, jusqu'à demain in Nice-Matin, (14/08/2021)
[article]
Titre : Votre agenda, jusqu'à demain Type de document : Article de presse Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 14/08/2021 Mots-clés : NICE ; CAGNES-SUR-MER ; LA-COLLE-SUR-LOUP ; LA-GAUDE ; LE-BROC ; SAINT-JEANNET ; VENCE ; VILLENEUVE-LOUBET ; ASPREMONT ; AURON ; BEAULIEU-SUR-MER ; BELVEDERE ; BONSON ; COARAZE ; CONTES ; DALUIS ; GUILLAUMES ; ISOLA ; LA-PENNE ; L'ESCARENE ; LEVENS ; PEILLE ; PEILLON ; PIERLAS ; ROQUEBILLIERE ; SAINT-ANDRE-DE-LA-ROCHE ; SAINT-DALMAS-LE-SELVAGE ; SAINT-ETIENNE-DE-TINEE ; SAINT-JEAN-CAP-FERRAT ; SAINT-MARTIN-VESUBIE ; SAINT-SAUVEUR-SUR-TINEE ; TOUET-SUR-VAR ; TOURNEFORT ; TOURRETTE-LEVENS ; UTELLE ; VALBERG ; VALDEBLORE ; VILLARS-SUR-VAR ; MANIFESTATION CULTURELLE ; MANIFESTATION SPORTIVE ; FETE PATRONALE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=742502 [article] Votre agenda, jusqu'à demain In Nice-Matin - 14/08/2021 [Article de presse].
Mots-clés : NICE ; CAGNES-SUR-MER ; LA-COLLE-SUR-LOUP ; LA-GAUDE ; LE-BROC ; SAINT-JEANNET ; VENCE ; VILLENEUVE-LOUBET ; ASPREMONT ; AURON ; BEAULIEU-SUR-MER ; BELVEDERE ; BONSON ; COARAZE ; CONTES ; DALUIS ; GUILLAUMES ; ISOLA ; LA-PENNE ; L'ESCARENE ; LEVENS ; PEILLE ; PEILLON ; PIERLAS ; ROQUEBILLIERE ; SAINT-ANDRE-DE-LA-ROCHE ; SAINT-DALMAS-LE-SELVAGE ; SAINT-ETIENNE-DE-TINEE ; SAINT-JEAN-CAP-FERRAT ; SAINT-MARTIN-VESUBIE ; SAINT-SAUVEUR-SUR-TINEE ; TOUET-SUR-VAR ; TOURNEFORT ; TOURRETTE-LEVENS ; UTELLE ; VALBERG ; VALDEBLORE ; VILLARS-SUR-VAR ; MANIFESTATION CULTURELLE ; MANIFESTATION SPORTIVE ; FETE PATRONALE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=742502 Votre agenda, jusqu'à demain in Nice-Matin, (31/07/2021)
[article]
Titre : Votre agenda, jusqu'à demain Type de document : Article de presse Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 31/07/2021 Mots-clés : NICE ; CAGNES-SUR-MER ; CARROS ; LA-COLLE-SUR-LOUP ; LA-GAUDE ; SAINT-LAURENT-DU-VAR ; SAINT-PAUL-DE-VENCE ; TOURRETTES-SUR-LOUP ; VENCE ; VILLENEUVE-LOUBET ; ANNOT ; AURON ; BELVEDERE ; CANTARON ; DRAP ; EZE ; FALICON ; GUILLAUMES ; LA-BOLLENE-VESUBIE ; LA-TRINITE ; L'ESCARENE ; LUCERAM ; PUGET-THENIERS ; ROQUESTERON ; SAINT-ANDRE-DE-LA-ROCHE ; SAINT-DALMAS-LE-SELVAGE ; SAINT-ETIENNE-DE-TINEE ; SAINT-MARTIN-VESUBIE ; THIERY ; TOURNEFORT ; TOURRETTE-LEVENS ; UTELLE ; VALBERG ; VALDEBLORE ; VILLEFRANCHE-SUR-MER ; MANIFESTATION CULTURELLE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=741250 [article] Votre agenda, jusqu'à demain In Nice-Matin - 31/07/2021 [Article de presse].
Mots-clés : NICE ; CAGNES-SUR-MER ; CARROS ; LA-COLLE-SUR-LOUP ; LA-GAUDE ; SAINT-LAURENT-DU-VAR ; SAINT-PAUL-DE-VENCE ; TOURRETTES-SUR-LOUP ; VENCE ; VILLENEUVE-LOUBET ; ANNOT ; AURON ; BELVEDERE ; CANTARON ; DRAP ; EZE ; FALICON ; GUILLAUMES ; LA-BOLLENE-VESUBIE ; LA-TRINITE ; L'ESCARENE ; LUCERAM ; PUGET-THENIERS ; ROQUESTERON ; SAINT-ANDRE-DE-LA-ROCHE ; SAINT-DALMAS-LE-SELVAGE ; SAINT-ETIENNE-DE-TINEE ; SAINT-MARTIN-VESUBIE ; THIERY ; TOURNEFORT ; TOURRETTE-LEVENS ; UTELLE ; VALBERG ; VALDEBLORE ; VILLEFRANCHE-SUR-MER ; MANIFESTATION CULTURELLE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=741250 Votre agenda in Nice-Matin, (12/06/2021)
PermalinkPermalinkVotre agenda, jusqu'à demain. in Nice-Matin, (12/04/2021)
PermalinkArrêté du 1er mars 2021 modifiant l'arrêté du 13 décembre 2019 fixant la liste des collectivités territoriales et des groupements admis à expérimenter le compte financier unique in Journal Officiel - Lois et décrets, N°82 (07/04/2021)
PermalinkVotre agenda, jusqu'à demain in Nice-Matin, (01/03/2021)
PermalinkVotre agenda, jusqu'à demain in Nice-Matin, (20/02/2021)
PermalinkVotre agenda in Nice-Matin, (13/02/2021)
PermalinkCovid-19 : des actions de prévention dans les cités / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (11/02/2021)
PermalinkVotre agenda, jusqu'à demain. in Nice-Matin, (11/02/2021)
PermalinkVotre agenda, jusqu'à demain. in Nice-Matin, (10/02/2021)
PermalinkVotre agenda in Nice-Matin, (04/01/2021)
PermalinkArrêté du 4 décembre 2020 pris pour l'application au titre de l'année 2020 des dispositions prévues à l'article L. 2334-7-3 du code général des collectivités territoriales in Journal Officiel - Lois et décrets, N°297 (09/12/2020)
PermalinkDécret n° 2020-1516 du 4 décembre 2020 fixant la liste des intempéries exceptionnelles ouvrant droit aux attributions du fonds de compensation pour la TVA l'année de la dépense in Journal Officiel - Lois et décrets, N°294 (05/12/2020)
PermalinkArrêté du 23 novembre 2020 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle in Journal Officiel - Lois et décrets, N°292 (03/12/2020)
PermalinkVotre agenda : Distribution de paniers alimentaires pour les moins de25 ans ; Modification de sites de radiotéléphonie ; «Infos travaux» Réhabilitation des collecteurs d'eaux usées, et circulation avenues Maurice-Donat et Pierre-Ziller ; Réouverture de la «bibliothèque pour tous» ; Dépistage de la Covid -19, demain ; Fermeture RM 2205, à partird'aujourd'hui. in Nice-Matin, (30/11/2020)
PermalinkVotre agenda in Nice-Matin, (14/11/2020)
PermalinkArrêté n° NOR : INTE2026671A du 7 octobre 2020 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle in Journal Officiel - Lois et décrets, N°245 (08/10/2020)
PermalinkEt aussi réélus... in Nice-Matin, (01/06/2020)
PermalinkElections Municipales 2020 - Résultats 1er tour in Nice-Matin, (16/03/2020)
PermalinkTournefort : Murielle Molinari brigue un nouveau mandat. in Nice-Matin, (27/01/2020)
PermalinkArrêté du 9 octobre 2019 pris pour l'application en 2019 des dispositions prévues aux articles L. 2334-7 et L. 2334-7-3 du code général des collectivités territoriales, à l'article 250 de la loi n° 2018-1317 du 28 décembre 2018 de finances pour 2019, à l'article 159 de la loi n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018 et à l'article 107 de la loi n° 2014-1654 du 29 décembre 2014 de finances pour 2015 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°251 (27/10/2019)
PermalinkLa rénovation de la mairie de Tournefort en voie d'achèvement in Nice-Matin, (30/01/2019)
PermalinkLe sud du Vescorn est interdit d'accès in Nice-Matin, (02/08/2018)
PermalinkIrrigation communale : le dossier à la relance in Nice-Matin, (31/01/2018)
PermalinkLa Courbaisse : le stade sera rénové in Nice-Matin, (01/02/2017)
PermalinkSoirées estivales 2016 du département des Alpes-Maritimes in Nice-Matin, (02/07/2016)
PermalinkPermalinkL'ancien maire Jacques Tuticci n'est plus in Nice-Matin, (25/08/2015)
PermalinkLe conseiller municipal Raymond Dufau n'est plus in Nice-Matin, (27/04/2015)
PermalinkLe maire honore le conseiller général et à sa suppléante / Alain DEPRESLE in Nice-Matin, (27/01/2015)
PermalinkInitiation au défibrillateur in Nice-Matin, (16/01/2015)
PermalinkVerglas : prudence recommandée sur la M26 in Nice-Matin, (27/12/2014)
PermalinkUn acte de malveillance et une racine privent d'eau les habitants in Nice-Matin, (27/10/2014)
PermalinkProgrammes de logements dans le Haut-Pays in L'avenir côte d'azur, n° ind (15/02/2013)
PermalinkElus relaxés : la justice poursuit son chemin. in Nice-Matin, n° ind (04/05/2012)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkCirculation interdite sur la RD26 in Nice-Matin, n° ind (12/05/2011)
PermalinkDes voeux et des galettes in Nice-Matin, n° ind (03/02/2011)
PermalinkTournefort : le maire et ses deux adjoints rattrapés par la justice / Jean-François ROUBAUD in Nice-Matin, n° ind (19/11/2009)
PermalinkJustice Le maire de Tournefort en garde à vue. in Nice-Matin, n° ind (18/11/2009)
PermalinkPrécisions sur les taxes communales. in Nice-Matin, n° ind (15/10/2009)
PermalinkPerquisition à la mairie de Tournefort in Nice-Matin, n° ind (16/09/2009)
PermalinkImportantes décisions au conseil municipal. in Nice-Matin, n° ind (05/10/2008)
PermalinkPermalinkLégisIative partielle de la Ve circonscription. in Nice-Matin, n° ind (19/05/2008)
PermalinkLA DATE A RETENIR - 6 mai : Journée chargée pour le tribunal administratif in Tribune Bulletin Côte d'azur, n° ind (25/04/2008)
PermalinkPermalinkJacques Tuticci lance son 8e mandat. in Nice-Matin, n° ind (19/03/2008)
PermalinkMUNICIPALES 2008 - Voeux et annonce de candidature à Tournefort. in Nice-Matin, n° ind (04/02/2008)
Permalink7 communes des Alpes Maritimes et 2 Maires à l'honneur in Le Petit Niçois, n° ind (29/11/2007)
PermalinkTRANSPORT - Nouveau pont sur la Tinée in Tribune Bulletin Côte d'azur, n° ind (18/05/2007)
PermalinkPermalinkTinée - Un nouveau portail Internet s' ouvre sur la vallée in Nice-Matin, n° ind (18/10/2006)
PermalinkEDM lance la première station électrique solaire dans les Alpes-Maritimes / Dominique THIBAULT in Ambitions Sud International, n° ind (01/09/2006)
PermalinkLa Tinée s'offre un pont neuf. in Nice-Matin, n° ind (25/08/2006)
PermalinkJacques Tuticci, Chevalier de l'Ordre National du Mérite / Thierry ARZENS in Le Petit Niçois, n° ind (10/08/2006)
PermalinkProduire de l'électricité à partir du solaire... / Pascal GAYMARD in Le Petit Niçois, n° ind (03/08/2006)
PermalinkLe soleil comme parade au risque de pénurie électrique. in Nice-Matin, n° ind (03/08/2006)
PermalinkJacques Tuticci chevalier de l'Ordre national du Mérite. in Nice-Matin, n° ind (01/08/2006)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkVTT: un parcours d'envergure in Nice-Matin, n° ind (24/08/2004)
PermalinkVallée de la Tinée - Des agriculteurs branchés. / Jean PREVE in Pays des Alpes-Maritimes, n° ind (27/05/2004)
PermalinkPermalinkLa Tinée se met au tri sélectif in Le Petit Niçois, n° ind (08/01/2004)
PermalinkRoquefort-les-Pins : Le Conseil Général fait le ménage dans la Vallée du Loup. in Le Petit Niçois, n° ind (20/11/2003)
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