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Biodiversité. La restauration des tourbières amortit l'impact de la sécheresse / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2539 (09/11/2020)

ISBD Vue détaillée [article] Biodiversité. La restauration des tourbières amortit l'impact de la sécheresse In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2539 - 09/11/2020 [Article de périodique] / Isabelle VERBAERE . - p. 42-43. Mots-clés : PARC NATUREL REGIONAL ; REGION ; BIODIVERSITE ; MARAIS ; EAU ; TOURBE ; CHAUFFAGE ; TOURBIERE ; SECHERESSE ; DOUBS ; AIN ; JURA ; FRANCHE-COMTE ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE Résumé : Face au changement climatique, les tourbières sont des alliées qui stockent naturellement le carbone et emmagasinent l'eau. la restauration du fonctionnement hydraulique de ces milieux consiste à boucher les fossés qui drainent la tourbe et l'assèchent et à recréer des méandres aux ruisseaux. Exemple dans le Parc naturel régional du Haut Jura (Ain, Jura, Doubs). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=715122 [article]  Titre : Biodiversité. La restauration des tourbières amortit l'impact de la sécheresse Type de document : Article de périodique Auteurs : Isabelle VERBAERE Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2539 Date de parution : 09/11/2020 Article en page(s) : p. 42-43 Mots-clés : PARC NATUREL REGIONAL ; REGION ; BIODIVERSITE ; MARAIS ; EAU ; TOURBE ; CHAUFFAGE ; TOURBIERE ; SECHERESSE ; DOUBS ; AIN ; JURA ; FRANCHE-COMTE ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE Résumé : Face au changement climatique, les tourbières sont des alliées qui stockent naturellement le carbone et emmagasinent l'eau. la restauration du fonctionnement hydraulique de ces milieux consiste à boucher les fossés qui drainent la tourbe et l'assèchent et à recréer des méandres aux ruisseaux. Exemple dans le Parc naturel régional du Haut Jura (Ain, Jura, Doubs). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=715122

CHAMP D'APPLICATION DE LA LEGISLATION (MINES ET CARRIERES) in Revue juridique de l'environnement, n° 4 (1999)

ISBD Vue détaillée [article] CHAMP D'APPLICATION DE LA LEGISLATION (MINES ET CARRIERES) In Revue juridique de l'environnement - n° 4 - 01/01/1999 [Article de périodique] . - p. 655 à 667. Mots-clés : TOURBE carriere {mine} Résumé : L'exploitation d'une carrière (tourbe) fait l'objet de cet arrêt du Conseil d'Etat du 12 mars 1999. L'extraction de tourbe pour la création d'un plan d'eau et sa commercialisation doivent être regardées comme une exploitation de carrière subordonnée à autorisation. La procédure d'autorisation fait l'objet de deux décisions du Conseil d'Etat du 14 juin 1999, du 7 avril 1999, de la cour administrative d'appel de Bordeaux du 27 mai 1999, du Conseil d'Etat du 16 juin 1999, du Conseil d'Etat du 15 mars 1999, du 8 mars 1999. La responsabilité de l'Etat est étudiée par la cour administrative d'appel de Lyon du 25 mai 1999 et la question des carrières et des installations classées est jugée par la cour administrative d'appel de Nantes le 24 mars 1999 Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=124724 [article]  Titre : CHAMP D'APPLICATION DE LA LEGISLATION (MINES ET CARRIERES) Type de document : Article de périodique Titre du périodique : Revue juridique de l'environnement Numéro : n° 4 Date de parution : 01/01/1999 Article en page(s) : p. 655 à 667 Ancienne cote : PERD0735 Mots-clés : TOURBE carriere {mine} Résumé : L'exploitation d'une carrière (tourbe) fait l'objet de cet arrêt du Conseil d'Etat du 12 mars 1999. L'extraction de tourbe pour la création d'un plan d'eau et sa commercialisation doivent être regardées comme une exploitation de carrière subordonnée à autorisation. La procédure d'autorisation fait l'objet de deux décisions du Conseil d'Etat du 14 juin 1999, du 7 avril 1999, de la cour administrative d'appel de Bordeaux du 27 mai 1999, du Conseil d'Etat du 16 juin 1999, du Conseil d'Etat du 15 mars 1999, du 8 mars 1999. La responsabilité de l'Etat est étudiée par la cour administrative d'appel de Lyon du 25 mai 1999 et la question des carrières et des installations classées est jugée par la cour administrative d'appel de Nantes le 24 mars 1999 Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=124724