Mots-clés
Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE ECONOMIE > ECONOMIE > SECTEUR D'ACTIVITE > SECTEUR PRIMAIRE > AGRICULTURE > UTILISATION DU TERRITOIRE
UTILISATION DU TERRITOIRE |
Documents disponibles dans cette catégorie (253)



Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Décision du 28 septembre 2020 portant fixation du barème indicatif de la valeur vénale moyenne des terres agricoles en 2019 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°241 (03/10/2020)
![]()
[article]
Titre : Décision du 28 septembre 2020 portant fixation du barème indicatif de la valeur vénale moyenne des terres agricoles en 2019 Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : N°241 Date de parution : 03/10/2020 Mots-clés : TERRE AGRICOLE ; VALEUR FONCIERE ; AGRICULTURE En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=711399 [article] Décision du 28 septembre 2020 portant fixation du barème indicatif de la valeur vénale moyenne des terres agricoles en 2019 In Journal Officiel - Lois et décrets - N°241 - 03/10/2020 [Texte réglementaire].
Mots-clés : TERRE AGRICOLE ; VALEUR FONCIERE ; AGRICULTURE En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=711399 Agriculture - Des parcelles-tests où les aspirants paysans se font la main avant de se lancer / Judith CHETRIT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2533 (28/09/2020)
[article] Agriculture - Des parcelles-tests où les aspirants paysans se font la main avant de se lancer In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2533 - 28/09/2020 [Article de périodique] / Judith CHETRIT . - p. 40-41.
Mots-clés : EXPERIMENTATION ; PEPINIERE D'ENTREPRISES ; INCUBATEUR ; CREATION D'ENTREPRISE ; INITIATIVE LOCALE ; TRANSMISSION D'ENTREPRISE ; PROJET ; SUBVENTION ; AGRICULTEUR ; ATTRACTIVITE ; TECHNIQUE AGRICOLE ; ENSEIGNEMENT AGRICOLE ; EXPLOITATION AGRICOLE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; CIRCUIT COURT ; TERRE AGRICOLE ; AMENAGEMENT FONCIER AGRICOLE ; AGRICULTURE Résumé : "Mobilisées pour protéger du foncier agricole et développer des circuits courts, les collectivités initient ou soutiennent des projets d'espaces-tests agricoles. Environ une cinquantaine en France, ces espaces-tests accueillent des candidats en reconversion biologique qui souhaitent éprouver un projet d'installation. Grâce à l'attribution d'une parcelle, le prêt de matériel et l'aide de professionnels, les agriculteurs se confrontent sans frais à l'autonomie et au quotidien d'une exploitation." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710988 [article]
Titre : Agriculture - Des parcelles-tests où les aspirants paysans se font la main avant de se lancer Type de document : Article de périodique Auteurs : Judith CHETRIT Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2533 Date de parution : 28/09/2020 Article en page(s) : p. 40-41 Mots-clés : EXPERIMENTATION ; PEPINIERE D'ENTREPRISES ; INCUBATEUR ; CREATION D'ENTREPRISE ; INITIATIVE LOCALE ; TRANSMISSION D'ENTREPRISE ; PROJET ; SUBVENTION ; AGRICULTEUR ; ATTRACTIVITE ; TECHNIQUE AGRICOLE ; ENSEIGNEMENT AGRICOLE ; EXPLOITATION AGRICOLE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; CIRCUIT COURT ; TERRE AGRICOLE ; AMENAGEMENT FONCIER AGRICOLE ; AGRICULTURE Résumé : "Mobilisées pour protéger du foncier agricole et développer des circuits courts, les collectivités initient ou soutiennent des projets d'espaces-tests agricoles. Environ une cinquantaine en France, ces espaces-tests accueillent des candidats en reconversion biologique qui souhaitent éprouver un projet d'installation. Grâce à l'attribution d'une parcelle, le prêt de matériel et l'aide de professionnels, les agriculteurs se confrontent sans frais à l'autonomie et au quotidien d'une exploitation." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710988 Développement durable. Quand les eaux pluviales d'une zone d'activité irriguent des champs cultivés / Agnès FERNANDEZ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2530 (07/09/2020)
[article] Développement durable. Quand les eaux pluviales d'une zone d'activité irriguent des champs cultivés In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2530 - 07/09/2020 [Article de périodique] / Agnès FERNANDEZ . - p. 49.
Mots-clés : DEVELOPPEMENT DURABLE ; TERRE AGRICOLE ; IRRIGATION ; BASSIN DE RETENTION ; EAU PLUVIALE ; COMMUNAUTE DE COMMUNES ; COTE D'OR Résumé : La communauté de communes de la plaine Dijonnaise (Côte d'Or) a aménagé à Fauverney, un bassin de rétention pour l'eau de pluie d'une capacité de 220 000 mètres cubes. Les eaux récupérées servent principalement à irriguer huit exploitations agricoles. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=708891 [article]
Titre : Développement durable. Quand les eaux pluviales d'une zone d'activité irriguent des champs cultivés Type de document : Article de périodique Auteurs : Agnès FERNANDEZ Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2530 Date de parution : 07/09/2020 Article en page(s) : p. 49 Mots-clés : DEVELOPPEMENT DURABLE ; TERRE AGRICOLE ; IRRIGATION ; BASSIN DE RETENTION ; EAU PLUVIALE ; COMMUNAUTE DE COMMUNES ; COTE D'OR Résumé : La communauté de communes de la plaine Dijonnaise (Côte d'Or) a aménagé à Fauverney, un bassin de rétention pour l'eau de pluie d'une capacité de 220 000 mètres cubes. Les eaux récupérées servent principalement à irriguer huit exploitations agricoles. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=708891
[article]
Titre : Une rentrée bio et écolo pour 1200 élèves - Le recteur de l'académie de Nice, Richard Laganier, a visité hier la ferme agricole de Hautes Combes, où 4 hectares de terres sont cultivés par la commune pour approvisionner les cantines Type de document : Article de presse Auteurs : Delphine GOUATY Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 04/09/2020 Mots-clés : MOUANS-SARTOUX ; EDUCATION NATIONALE ; RESTAURATION SCOLAIRE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; TERRE AGRICOLE Résumé : Le recteur et les écoliers ont échangé avec intérêt sur le délicieux repas 100 % bio de la cantine. ( Photos D. G. ) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=708393 [article] Une rentrée bio et écolo pour 1200 élèves - Le recteur de l'académie de Nice, Richard Laganier, a visité hier la ferme agricole de Hautes Combes, où 4 hectares de terres sont cultivés par la commune pour approvisionner les cantines In Nice-Matin - 04/09/2020 [Article de presse] / Delphine GOUATY.
Mots-clés : MOUANS-SARTOUX ; EDUCATION NATIONALE ; RESTAURATION SCOLAIRE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; TERRE AGRICOLE Résumé : Le recteur et les écoliers ont échangé avec intérêt sur le délicieux repas 100 % bio de la cantine. ( Photos D. G. ) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=708393 Attribution de terres appartenant à une section de commune (CGCT, art. L. 2411-10) in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°27 (06/07/2020)
[article] Attribution de terres appartenant à une section de commune (CGCT, art. L. 2411-10) In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°27 - 06/07/2020 [Article de périodique] . - p. 5.
Mots-clés : CODE RURAL ; CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ; TERRE AGRICOLE ; COMMUNE ; COMMUNE URBAINE Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 25 juin 2020 (n° 423455). En l'espèce, le juge administratif précise l'application de l'article L. 2411-10 du Code général des collectivités territoriales. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=703358 [article]
Titre : Attribution de terres appartenant à une section de commune (CGCT, art. L. 2411-10) Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales Numéro : N°27 Date de parution : 06/07/2020 Article en page(s) : p. 5 Mots-clés : CODE RURAL ; CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ; TERRE AGRICOLE ; COMMUNE ; COMMUNE URBAINE Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 25 juin 2020 (n° 423455). En l'espèce, le juge administratif précise l'application de l'article L. 2411-10 du Code général des collectivités territoriales. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=703358 Aménagement. La reconquête des friches par le maraîchage bio, un projet de longue haleine / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2520 (22/06/2020)
PermalinkDéveloppement local. La mise à disposition de pâturages et de terres arables, un vrai coup de pouce aux agriculteurs / Sandrine LANA in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2511 (20/04/2020)
PermalinkBiodiversité. La nature s'invite enfin dans les politiques publiques (Dossier) / Hélène HUTEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2502 (17/02/2020)
PermalinkUrbanisme - L'artificialisation des terres, c'est fini / David PICOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2493 (02/12/2019)
PermalinkDéveloppement durable - Un projet agricole de longue haleine pour produire et consommer local sur l'île / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2473 (08/07/2019)
PermalinkRedonnons de l'air à la planète ! / Frédéric MOUCHON ; Alexis BISSON in Aujourd'hui en France, (10/05/2019)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkRelèvement du seuil de l'exonération partielle des droits de mutation à titre gratuit des transmissions de biens ruraux et de parts de groupements fonciers agricoles (01/03/2019)
PermalinkRecyclage des eaux épurées : la réglementation freine, la recherche avance / Laurence MADOUI in Environnement magazine, N°1771 (01/01/2019)
PermalinkFoncier agricole. Un portage public-privé in Objectif méditerranée, N°185 (01/12/2018)
PermalinkPermalinkLes agglomérations se ruralisent / Dominique HERVE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°11 (01/11/2018)
PermalinkA quoi sert...une SAFER ? / Dominique HERVE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°11 (01/11/2018)
PermalinkMicrohumus fertilise les stériles de carrières / Philippe BOHLINGER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6000 (26/10/2018)
PermalinkPermalinkTerrain en friche : et si vous le confiez à un agriculteur? / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (15/09/2018)
PermalinkBiodiversité. Le sol, un patrimoine commun en danger / Hélène HUTEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2426/2427 (30/07/2018)
PermalinkLes promoteurs ont la main verte / Sophie VINCELOT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5984 (13/07/2018)
PermalinkArrêté du 28 juin 2018 portant fixation du barème indicatif de la valeur vénale moyenne des terres agricoles en 2017 in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 152 (04/07/2018)
PermalinkÉvaluation et propositions d'optimisation des outils concourant à la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers / Catherine de MENTHIERE (27/06/2018)
PermalinkPermalinkLes bioagresseurs souterrains sous les projecteurs / Marianne DECOIN in PHYTOMA - LA SANTE DES VEGETAUX, N°714 (01/05/2018)
PermalinkBaux ruraux : pourquoi les collectivités ont tout à gagner à sen emparer / Nathalie LEVRAY (18/04/2018)
PermalinkDéveloppement économique. Les collectivités et le bail rural / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2411 (16/04/2018)
PermalinkLe lancement de la stratégie de transformation du système de santé / Vincent VIOUJAS in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°13 (03/04/2018)
PermalinkUrbanisation contre terres agricoles : la France en pleine guerre des sols / Vincent NOUYRIGAT in Science et vie, N°1207 (01/04/2018)
PermalinkBiodiversité. Viticulture, maraîchage... l'agriculture périurbaine s'inscrit dans une démarche environnementale et durable / Alexandra CACCIVIO in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2406 (12/03/2018)
PermalinkLes grands enjeux de l'agriculture locale / Marie Geoffroy SAINT-HILAIRE ; Maxime ROVELLO in Nice-Matin, (05/03/2018)
PermalinkDe la fourche à la fourchette / Nicolas BRAEMER in La Lettre du cadre territorial, N° 516 (01/03/2018)
PermalinkLa consommation de terres par l'urbanisation (2nde partie) / Jean CAVAILHES in La revue foncière, 21 (23/02/2018)
PermalinkQuand les villes font pousser des légumes / Sylvie LUNEAU in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°320 (01/02/2018)
PermalinkPermalinkSols artificialisés et processus dartificialisation des sols : déterminants, impacts et leviers daction. Synthèse du rapport dexpertise scientifique collective (01/12/2017)
Permalink Cantines : nous avons réussi, en quatre ans, à couvrir l'ensemble de nos besoins en bio / Sophie FABREGAT (05/10/2017)
PermalinkValorisation du patrimoine naturel des communes / Jean-Claude CHRISTOPHE in Fiches pratiques techniques, N°212 (01/10/2017)
PermalinkArrêté du 22 septembre 2017 fixant les départements bénéficiant d'une dérogation à l'article 45.2 du règlement délégué de la Commission européenne n° 639/2014 portant sur l'interdiction de valorisation des jachères in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 226 (27/09/2017)
PermalinkArrêté du 24 août 2017 portant fixation du barème indicatif de la valeur vénale moyenne des terres agricoles en 2016 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°205 (02/09/2017)
PermalinkLalimentation : un nouvel enjeu de développement durable pour les territoires / Nathalie RACINEUX (01/09/2017)
PermalinkVers une bioéconomie durable / Jean-David ABEL in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, (27/04/2017)
PermalinkCes territoires en déclin qui ne se résignent pas / Caroline GARCIA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2361 (10/04/2017)
PermalinkSus à l'artificialisation des terres / Dominique BOMSTEIN in Environnement magazine, N°1756 (01/04/2017)
PermalinkLoi n° 2017-348 du 20 mars 2017 relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle in Journal Officiel - Lois et décrets, N°068 (21/03/2017)
PermalinkStopper le tsunami de l'urbanisation / Dominique HERVE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°3 (01/03/2017)
PermalinkLa compensation agricole des projets d'aménagement / Michel CASASSUS in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°12 (01/12/2016)
PermalinkL'agriculture urbaine durable, une démarche à soutenir et encourager / Emmanuelle LESQUEL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2331 (05/09/2016)
PermalinkMarchés fonciers ruraux : la financiarisation des terres agricoles / Dominique HERVE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°9 (01/09/2016)
PermalinkVallée de la Siagne : et si elle était (enfin) protégée ? / Kathleen JUNION in Nice-Matin, (09/08/2016)
PermalinkFête de la blette à Carros : sauver les terres agricoles / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (02/07/2016)
PermalinkConclure des baux ruraux pour la mise à disposition des parcelles agricoles / Charline HATINGUAIS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2319 (30/05/2016)
PermalinkAgriculture urbaine : vers des collectivités autosuffisantes sur le plan alimentaire ? / Emmanuelle PICAUD (25/05/2016)
PermalinkPermalinkAffectation d'un bien à l'usage direct du public : la recherche de la volonté de la personne publique / Guillaume KERGOAT in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°4 (01/04/2016)
PermalinkRomainville veut faire vivre lagriculture urbaine in Journal des communes, N°2192 (01/04/2016)
PermalinkLutter contre l'érosion des terres agricoles / Geneviève De LACOUR in Technicités, n° 291 (01/03/2016)
PermalinkAffectation domaniale : attention à l'intention ! / Maxime CORNILLE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°8 (29/02/2016)
PermalinkLes Alpes-Maritimes sous pression urbaine. Retour sur quarante ans de déclin des surfaces agricoles / Madlyne SAMAK (15/01/2016)
PermalinkSections de communes : exploitation des terres à vocation agricole ou pastorale et commission syndicale / Mehdi YAZI-ROMAN in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°1 (01/01/2016)
PermalinkLoccupation des sols en France : progression plus modérée de lartificialisation entre 2006 et 2012 (12/2015)
PermalinkPermalinkPermalinkQuel traitement pour les zones agricoles de Saint-Laurent? / Thomas MICHEL in Nice-Matin, (02/10/2015)
PermalinkAffaires rurales. La commission de préservation des terres agricoles, naturelles et forestières / Michel CASASSUS in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°9 (01/09/2015)
PermalinkNotion de biens sectionaux dont les fruits sont perçus en nature / Élise LANGELIER in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°35 (31/08/2015)
PermalinkLa bonne gestion des sols agricoles - Un enjeu de société / Conseil économique, social et environnemental (CESE) in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2278, cahier détaché n° 2 (13/07/2015)
PermalinkLartificialisation des terres de 2006 à 2014 : pour deux tiers sur des espaces agricoles / Camille FONTES-ROUSSEAU in Agreste, N° 326 (01/07/2015)
PermalinkLe bail rural à clauses environnementales et le paysage « agro-environnemental » (06/2015)
PermalinkCC du Val de Noye (Somme) : le PLU intercommunal pour prendre en main le territoire / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2271 (25/05/2015)
PermalinkLa bonne gestion des sols agricoles : un enjeu de société / Agnès COURTOUX in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, n° ind (13/05/2015)
PermalinkLes échanges parcellaires entre agriculteurs favorisés / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2262 (23/03/2015)
PermalinkLe conservatisme n'a plus d'avenir / Régis LANNEAU in Gestion et finances publiques, N°1-2 (01/01/2015)
PermalinkZoom. Safer. Un frein à la spéculation sur les terres agricoles ? / Dominique HERVE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°1 (01/01/2015)
PermalinkFaits et méfaits de l'étalement urbain / Félicie GESLIN in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5788 (31/10/2014)
PermalinkActe préparatoire et recours pour excès de pouvoir / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 15 (2014 14 avril)
PermalinkAgriculture et collectivités / Pablo AIQUEL in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 273 (2013 novembre)
PermalinkCréation d'un golf public : des inconvénients excessifs... Tribunal administratif de Strasbourg, 10 avril 2013, n° 1101313, 4ème chambe, Alsace nature in Quinzaine juridique, n° 488 (2013)
PermalinkLes gîtes ruraux dans le collimateur du Conseil d'Etat / Gilles LE CHATELIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5725 (2013 16 août)
PermalinkLes marchés fonciers ruraux dans la crise / LEVESQUE Robert in Études foncières, n° 164 (2013 juillet-août)
PermalinkTerrains agricoles / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2178 (2013 17 juin)
PermalinkRenouer le lien entre la ville et l'agriculture / Olivier DESCAMPS in Technicités, n° 251 (2013 8 juin)
PermalinkComment freiner l'utilisation des terres agricoles ? / Agnès FERNANDEZ in Maires de France, n° 303 (2013 juin)
PermalinkCA de Perpignan : éviter les friches en recréant des îlots de terre agricole / Jean LELONG in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2169 (2013 15 avril)
PermalinkLe financement du patrimoine culturel / RASERA Michel in Revue française de finances publiques, n° 122 (2013 avril)
PermalinkTerres agricoles : protection sans pression / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 8 (2013 18 février)
PermalinkLes boues d'épuration sèchent au soleil / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2158 (2013 28 janvier)
PermalinkDossier. Urbanisme et environnement. Un nouvel outil pour combattre la disparition des terres agricoles / Frédéric VILLE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 12 (2012 décembre)
PermalinkRemembrement et irrigation protègent les terres agricoles / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2134 (2012 9 juillet)
PermalinkArrêté du 5 juillet 2012 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 203 (2012 1er septembre)
PermalinkAménagement du territoire : réconcilier ville et agriculture / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2130 (2012 11 juin)
PermalinkLa section de commune, même pour des boeufs, n'est pas... la commune / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 23 (2012 11 juin)
PermalinkArrêté du 8 mars 2012 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 68 (2012 20 mars)
PermalinkLa commission départementale de consommation des espaces agricoles / Michel CASASSUS in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 3 (2012 mars)
PermalinkQui peut être attributaire des terres à vocation agricole ou pastorale d'une section de communes ? / Edouard GEFFRAY in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 9 (2011 septembre)
PermalinkDes terres agricoles boisées pour venir à bout des nitrates / Stéphanie STOLL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2090 (2011 29 août)
Permalink