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TEMPS COMPLET

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Le recrutement d'agents contractuels dans la FPT / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2538 (02/11/2020)

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[article] Le recrutement d'agents contractuels dans la FPT In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2538 - 02/11/2020 [Article de périodique] / Sophie SOYKURT . - p. 32-33.
Mots-clés : DUREE ; DEROGATION ; PERIODE D'ESSAI ; PROCEDURE DE RECRUTEMENT ; TEMPS NON COMPLET ; TEMPS COMPLET ; EMPLOI PERMANENT ; CONTRAT A DUREE INDETERMINEE ; CONTRAT A DUREE DETERMINEE ; CONTRAT DE TRAVAIL ; REGLEMENTATION ; CONTRACTUEL ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; RECRUTEMENT
Résumé : Cet article fait le point sur la réglementation en matière de recrutement de contractuels dans la fonction publique territoriale.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=714360

[article]
Titre : Le recrutement d'agents contractuels dans la FPT
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Sophie SOYKURT
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2538
Date de parution : 02/11/2020
Article en page(s) : p. 32-33
Mots-clés : DUREE ; DEROGATION ; PERIODE D'ESSAI ; PROCEDURE DE RECRUTEMENT ; TEMPS NON COMPLET ; TEMPS COMPLET ; EMPLOI PERMANENT ; CONTRAT A DUREE INDETERMINEE ; CONTRAT A DUREE DETERMINEE ; CONTRAT DE TRAVAIL ; REGLEMENTATION ; CONTRACTUEL ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; RECRUTEMENT
Résumé : Cet article fait le point sur la réglementation en matière de recrutement de contractuels dans la fonction publique territoriale.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=714360

10 points pour assurer une mise en place opérationnelle (et rapide) du télétravail / Pascal RASSAT in La Lettre du cadre territorial, N° 537 (01/04/2020)

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[article] 10 points pour assurer une mise en place opérationnelle (et rapide) du télétravail In La Lettre du cadre territorial - N° 537 - 01/04/2020 [Article de périodique] / Pascal RASSAT . - p. 38-40.
Mots-clés : EPIDEMIE ; TELETRAVAIL ; MALADIE CONTAGIEUSE ; EQUIPEMENT INFORMATIQUE ; AGENT ADMINISTRATIF ; PROTECTION DES DONNEES ; COMMUNICATION ; TEMPS COMPLET
Résumé : Le cadre juridique de déploiement du télétravail en France prévoit des possibilités pour un déploiement dérogatoire du droit commun qui peut aller jusqu4à un plein-temps pendant la période de crise. Mais comment peut-on envisager de déployer le télétravail dans un laps de temps court? Quelles questions faut-il prendre en compte? Quels sont les points bloquants potentiels et comment peut-on y remédier?
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698310

[article]
Titre : 10 points pour assurer une mise en place opérationnelle (et rapide) du télétravail
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Pascal RASSAT
Titre du périodique : La Lettre du cadre territorial
Numéro : N° 537
Date de parution : 01/04/2020
Article en page(s) : p. 38-40
Mots-clés : EPIDEMIE ; TELETRAVAIL ; MALADIE CONTAGIEUSE ; EQUIPEMENT INFORMATIQUE ; AGENT ADMINISTRATIF ; PROTECTION DES DONNEES ; COMMUNICATION ; TEMPS COMPLET
Résumé : Le cadre juridique de déploiement du télétravail en France prévoit des possibilités pour un déploiement dérogatoire du droit commun qui peut aller jusqu4à un plein-temps pendant la période de crise. Mais comment peut-on envisager de déployer le télétravail dans un laps de temps court? Quelles questions faut-il prendre en compte? Quels sont les points bloquants potentiels et comment peut-on y remédier?
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698310

Réforme de la fonction publique (1/5. L'élargissement du recours aux agents contractuels / Samuel DYENS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2482 (16/09/2019)

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[article] Réforme de la fonction publique (1/5. L'élargissement du recours aux agents contractuels In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2482 - 16/09/2019 [Article de périodique] / Samuel DYENS . - p. 54-56.
Mots-clés : REGLEMENTATION ; LEGISLATION ; TEMPS NON COMPLET ; TEMPS COMPLET ; INSTANCE PARITAIRE ; COMMISSION CONSULTATIVE ; STAGIAIRE ; CONTRAT A DUREE DETERMINEE ; INDEMNITE ; REMUNERATION ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; MISE A DISPOSITION ; CENTRE DE GESTION ; REFORME ; CONTRACTUEL ; RECRUTEMENT ; EMPLOI DE DIRECTION ; EMPLOI PERMANENT ; FONCTION PUBLIQUE
Résumé : La loi de transformation de la fonction publique élargit le recours au contrat sur emplois permanents et modifie le régime de recrutement direct pour les emplois de direction. Elle crée le contrat de projet qui permet de recruter un agent par CDD, pour mener à bien une opération ou un projet identifié, dont la réalisation constituera son échéance. Des mécanismes visant à encadrer les recrutements par contrat sont également mis en place.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677302

[article]
Titre : Réforme de la fonction publique (1/5. L'élargissement du recours aux agents contractuels
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Samuel DYENS
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2482
Date de parution : 16/09/2019
Article en page(s) : p. 54-56
Mots-clés : REGLEMENTATION ; LEGISLATION ; TEMPS NON COMPLET ; TEMPS COMPLET ; INSTANCE PARITAIRE ; COMMISSION CONSULTATIVE ; STAGIAIRE ; CONTRAT A DUREE DETERMINEE ; INDEMNITE ; REMUNERATION ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; MISE A DISPOSITION ; CENTRE DE GESTION ; REFORME ; CONTRACTUEL ; RECRUTEMENT ; EMPLOI DE DIRECTION ; EMPLOI PERMANENT ; FONCTION PUBLIQUE
Résumé : La loi de transformation de la fonction publique élargit le recours au contrat sur emplois permanents et modifie le régime de recrutement direct pour les emplois de direction. Elle crée le contrat de projet qui permet de recruter un agent par CDD, pour mener à bien une opération ou un projet identifié, dont la réalisation constituera son échéance. Des mécanismes visant à encadrer les recrutements par contrat sont également mis en place.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677302

Les seniors au travail : La durée du travail est-elle plus faible à l’approche de la retraite ? / Claire LETROUBLON (01/08/2017)

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Titre : Les seniors au travail : La durée du travail est-elle plus faible à l’approche de la retraite ?
Type de document : Document web
Auteurs : Claire LETROUBLON
Source : Dares_analyses
Année : 01/08/2017
Pages : 7 p.
Mots-clés : TEMPS PARTIEL ; SENIOR ; DUREE DU TRAVAIL ; TEMPS COMPLET ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; RETRAITE ; CONGE MALADIE ; CONDITION DE TRAVAIL
Résumé : Suite aux réformes des retraites et des dispositifs de retrait précoce d’activité, on constate un recours accru au temps partiel qui s’accentue avec l’âge.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=607627

Les seniors au travail : La durée du travail est-elle plus faible à l’approche de la retraite ? [Document web] / Claire LETROUBLON . - 01/08/2017 . - 7 p.
Mots-clés : TEMPS PARTIEL ; SENIOR ; DUREE DU TRAVAIL ; TEMPS COMPLET ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; RETRAITE ; CONGE MALADIE ; CONDITION DE TRAVAIL
Résumé : Suite aux réformes des retraites et des dispositifs de retrait précoce d’activité, on constate un recours accru au temps partiel qui s’accentue avec l’âge.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=607627

Réintégration à l'issue d'un détachement de longue durée : rien n'interdit la réaffectation sur un emploi à temps non complet in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°4 (01/07/2017)

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[article] Réintégration à l'issue d'un détachement de longue durée : rien n'interdit la réaffectation sur un emploi à temps non complet In AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques - N°4 - 01/07/2017 [Article de périodique] . - p. 210-211.
Mots-clés : DETACHEMENT ; JURISPRUDENCE ; JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE ; REINTEGRATION ; TEMPS COMPLET ; TEMPS NON COMPLET ; TRIBUNAL ADMINISTRATIF ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Résumé : Aucune disposition n'impose que la réintégration suite à un détachement de longue durée, intervienne sur un emploi à temps complet alors même que l'emploi occupé par l'agent avant son détachement l'était. Tribunal administratif de Poitiers du 22 mars 2017, n° 1500288.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=602421

[article]
Titre : Réintégration à l'issue d'un détachement de longue durée : rien n'interdit la réaffectation sur un emploi à temps non complet
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques
Numéro : N°4
Date de parution : 01/07/2017
Article en page(s) : p. 210-211
Mots-clés : DETACHEMENT ; JURISPRUDENCE ; JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE ; REINTEGRATION ; TEMPS COMPLET ; TEMPS NON COMPLET ; TRIBUNAL ADMINISTRATIF ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Résumé : Aucune disposition n'impose que la réintégration suite à un détachement de longue durée, intervienne sur un emploi à temps complet alors même que l'emploi occupé par l'agent avant son détachement l'était. Tribunal administratif de Poitiers du 22 mars 2017, n° 1500288.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=602421

En l'absence de délibération ou d'éléments dans le contrat, le salarié est réputé à temps complet in La Lettre de l'employeur territorial, 1527 (07/03/2017)

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Les femmes à temps partiel et complet : quels parcours professionnels, quels profils ? / Karine BRIARD (07/2016)

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L'obligation pour la commune de réintégrer les personnels d'un syndicat mixte dissous in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°4 (01/07/2016)

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La protection sociale du fonctionnaire dans le cadre d'un cumul d'activités / Céline LEDET in La Lettre du cadre territorial, n° 496 (01/03/2016)

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L'obligation d'emploi des travailleurs handicapés in Liaisons sociales, 16975 (11/12/2015)

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Annualisation du temps de travail in La Vie communale et départementale, N°1037 (01/04/2015)

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Le régime juridique des emplois francs / Sorithi SA in TSA Travail Social Actualités - Média Social, n° 46 (2013 octobre)

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Les enseignants artistiques ne sont pas soumis au régime des 35 heures in La Lettre de l'employeur territorial, n° 1360 (2013)

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Fonctionnaire employé à temps plein par erreur - Responsabilité de l'administration in Code général des collectivités territoriales, n° ind (2013 février)

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Horaires et rythmes au coeur des droits et des libertés / Jean-François PAULIN in Juris associations, n° 468 (2012 novembre)

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Application de la jurisprudence Cavallo à un agent titulaire à temps complet : quelle indemnisation? / Hélène PAULIAT in Code général des collectivités territoriales, n° 23 (2012 novembre)

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Un employé non titulaire en CDD à temps complet ou non complet doit-il percevoir le supplément familial ? Si oui, jusqu'à combien d'années peut-on rattraper le retard ? in La Lettre de l'employeur territorial, n° 1324 (2012)

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Le cumul d'un emploi à temps non complet s'apprécie au regard de la durée du travail dans le grade in La Lettre de l'employeur territorial, n° 1308 (2012)

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Médico-social : un jour sans fin / Francisco MANANGA in Juris associations, n° 459 (2012 15 mai)

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Le calcul du plafond de durée totale de service en cas de cumul d'emplois publics / Christophe MONDOU in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 77 (2012 mars)

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Précisions sur la notion d'emploi permanent pour l'accès au contrat à durée indéterminée / Emmanuel GLASER in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 77 (2012 mars)

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Comment déterminer en cas de cumul d'un emploi à temps complet et d'un ou plusieurs emplois à temps non complet, du durée totale du service ? / Pierre COLLIN in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 1 (2012 janvier)

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Accueillant familial in IAJ Les Informations administratives et juridiques, n° 3 (2011 mars)

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L'activité accessoire publique est strictement définie in La Lettre de l'employeur territorial, n° 1236 (2011)

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Un agent à temps partiel qui effectue des heures supplémentaires ne peut pas demander sa requalification en temps plein in La Lettre de l'employeur territorial, n° 1221 (2010)

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LE CUMUL D'ACTIVITES DES AGENTS PUBLICS in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 4 (2008 15 avril)

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RMI ET SMIC : ETUDE SUR L'APPORT FINANCIER DE L'ACCES A L'EMPLOI PAR TYPES DE MENAGES / Claudine PADIEU (01/01/1997)

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