Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

Nouvelle recherche

Votre compte

Mots-clés

> MATIERES > CHAPITRE COMMUNICATION > COMMUNICATION > TELECOMMUNICATIONS > RESEAU DE COMMUNICATION > TELESERVICES

TELESERVICES

Documents disponibles dans cette catégorie (77)

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes

Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas

Le Conseil d'État sensible à la vulnérabilité numérique des étrangers / Anne-Laure YOUHNOVSKI SAGON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°23 (13/06/2022)

ISBD

Vue détaillée

[article] Le Conseil d'État sensible à la vulnérabilité numérique des étrangers In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°23 - 13/06/2022 [Article de périodique] / Anne-Laure YOUHNOVSKI SAGON . - p. 7-8.
Mots-clés : PERSONNE VULNERABLE ; ECONOMIE NUMERIQUE ; FRACTURE NUMERIQUE ; TITRE DE SEJOUR ; TELESERVICES ; SERVICE PUBLIC ; FORMALITE ADMINISTRATIVE
Résumé : Commentaire de trois décisions du Conseil d'Etat du 3 juin 2022 (n° 452798, n° 452806, n° 454716). Dans ces arrêts, la Haute juridiction administrative précise l'obligation de recourir au téléservice pour certaines demandes de titre de séjour.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=772537

[article]
Titre : Le Conseil d'État sensible à la vulnérabilité numérique des étrangers
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Anne-Laure YOUHNOVSKI SAGON
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°23
Date de parution : 13/06/2022
Article en page(s) : p. 7-8
Mots-clés : PERSONNE VULNERABLE ; ECONOMIE NUMERIQUE ; FRACTURE NUMERIQUE ; TITRE DE SEJOUR ; TELESERVICES ; SERVICE PUBLIC ; FORMALITE ADMINISTRATIVE
Résumé : Commentaire de trois décisions du Conseil d'Etat du 3 juin 2022 (n° 452798, n° 452806, n° 454716). Dans ces arrêts, la Haute juridiction administrative précise l'obligation de recourir au téléservice pour certaines demandes de titre de séjour.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=772537

Dématérialisation. Téléservice obligatoire : pourquoi la décision du Conseil d’Etat marque un tournant / Laura FERNANDEZ-RODRIGUEZ (10/06/2022)

Vue détaillée

ISBD

Titre : Dématérialisation. Téléservice obligatoire : pourquoi la décision du Conseil d’Etat marque un tournant
Type de document : Document web
Auteurs : Laura FERNANDEZ-RODRIGUEZ
Source : La gazette.fr
Année : 10/06/2022
Pages : 3 p.
Mots-clés : ACCES AUX DROITS ; DEMATERIALISATION ; TELESERVICES ; TELEPROCEDURE ; RELATION ADMINISTRATION USAGERS ; SERVICE PUBLIC ; INCLUSION NUMERIQUE ; FORMALITE ADMINISTRATIVE
Résumé : Le Conseil d’Etat s’est prononcé le 3 juin 2022 (n° 461694, 461695, 461922) sur le cas particulier des demandes dématérialisées liées à l’obtention de titre de séjour, et plus généralement sur l'obligation faites aux usagers d’accomplir des démarches administratives en ligne? Cet article fait le point sur cette décision et ses conséquences pour les collectivités.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=772382

Dématérialisation. Téléservice obligatoire : pourquoi la décision du Conseil d’Etat marque un tournant [Document web] / Laura FERNANDEZ-RODRIGUEZ . - 10/06/2022 . - 3 p.
Mots-clés : ACCES AUX DROITS ; DEMATERIALISATION ; TELESERVICES ; TELEPROCEDURE ; RELATION ADMINISTRATION USAGERS ; SERVICE PUBLIC ; INCLUSION NUMERIQUE ; FORMALITE ADMINISTRATIVE
Résumé : Le Conseil d’Etat s’est prononcé le 3 juin 2022 (n° 461694, 461695, 461922) sur le cas particulier des demandes dématérialisées liées à l’obtention de titre de séjour, et plus généralement sur l'obligation faites aux usagers d’accomplir des démarches administratives en ligne? Cet article fait le point sur cette décision et ses conséquences pour les collectivités.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=772382
Voir aussi
Arrêt du Conseil d'Etat du 3 juin 2022, Nos 461694, 461695, 461922 (03/06/2022)

Arrêté du 9 mai 2022 relatif à l'utilisation du téléservice « FranceConnect » pour la mise en œuvre du vote électronique par internet pour l'élection des représentants du personnel au sein des instances de dialogue social de la fonction publique in Journal Officiel - Lois et décrets, N°112 (14/05/2022)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Arrêté du 9 mai 2022 relatif à l'utilisation du téléservice « FranceConnect » pour la mise en œuvre du vote électronique par internet pour l'élection des représentants du personnel au sein des instances de dialogue social de la fonction publique
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°112
Date de parution : 14/05/2022
Mots-clés : ELECTION PROFESSIONNELLE ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; VOTE ELECTRONIQUE ; TELESERVICES
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=769636

[article] Arrêté du 9 mai 2022 relatif à l'utilisation du téléservice « FranceConnect » pour la mise en œuvre du vote électronique par internet pour l'élection des représentants du personnel au sein des instances de dialogue social de la fonction publique In Journal Officiel - Lois et décrets - N°112 - 14/05/2022 [Texte réglementaire].
Mots-clés : ELECTION PROFESSIONNELLE ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; VOTE ELECTRONIQUE ; TELESERVICES
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=769636

Note du 12 avril 2022 relative à la télédéclaration obligatoire de l'aide publique au développement (APD) des collectivités territoriales (12/04/2022)

Vue détaillée

ISBD

Titre : Note du 12 avril 2022 relative à la télédéclaration obligatoire de l'aide publique au développement (APD) des collectivités territoriales
Type de document : Document web
Source : Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Année : 12/04/2022
Mots-clés : AIDE AU DEVELOPPEMENT ; TELESERVICES ; ONG ; COOPERATION INTERNATIONALE ; APPEL A PROJET
En ligne : https://www.diplomat [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=767426

Note du 12 avril 2022 relative à la télédéclaration obligatoire de l'aide publique au développement (APD) des collectivités territoriales [Document web] . - 12/04/2022.
Mots-clés : AIDE AU DEVELOPPEMENT ; TELESERVICES ; ONG ; COOPERATION INTERNATIONALE ; APPEL A PROJET
En ligne : https://www.diplomat [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=767426

Le formulaire unique de demande d'aides à l'autonomie poursuit son déploiement / Cécile RABEUX (07/03/2022)

Vue détaillée

ISBD

Titre : Le formulaire unique de demande d'aides à l'autonomie poursuit son déploiement
Type de document : Document web
Auteurs : Cécile RABEUX
Source : Hospimedia
Année : 07/03/2022
Pages : 2 p.
Mots-clés : AUTONOMIE ; FORMULAIRE ; TELESERVICES ; PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ALLOCATION PERSONNALISEE D'AUTONOMIE ; MAINTIEN A DOMICILE
Résumé : "Parmi les vingt départements déjà engagés dans la démarche de formulaire unique de demande d'aides à l'autonomie, cinq proposent également le téléservice. Le dossier papier a vocation à être homologué Cerfa, ce qui devrait favoriser la diffusion de ce projet dans davantage de territoires. Celui-ci vise notamment à lutter contre le non-recours."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=762845

Le formulaire unique de demande d'aides à l'autonomie poursuit son déploiement [Document web] / Cécile RABEUX . - 07/03/2022 . - 2 p.
Mots-clés : AUTONOMIE ; FORMULAIRE ; TELESERVICES ; PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ALLOCATION PERSONNALISEE D'AUTONOMIE ; MAINTIEN A DOMICILE
Résumé : "Parmi les vingt départements déjà engagés dans la démarche de formulaire unique de demande d'aides à l'autonomie, cinq proposent également le téléservice. Le dossier papier a vocation à être homologué Cerfa, ce qui devrait favoriser la diffusion de ce projet dans davantage de territoires. Celui-ci vise notamment à lutter contre le non-recours."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=762845

Décret n° 2021-1538 du 29 novembre 2021 relatif à l'expérimentation du téléservice dénommé « Mon FranceConnect » (MFC) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°278 (30/11/2021)

Permalink
Mon FranceConnect : la Dinum va tester un générateur de justificatifs opposables / Lucas BONCOURT (30/11/2021)

Permalink
Un kit de communication sur le téléservice MDPH en ligne pour les MDPH (04/05/2021)

Permalink
Le recours aux téléservices ne peut être obligatoire in Droit administratif, 7 (01/07/2020)

Permalink
Décret n° 2019-1325 du 9 décembre 2019 modifiant les articles D. 324-1 et D. 324-1-1 du code du tourisme relatifs à la définition et aux modalités de déclaration des meublés de tourisme par téléservice in Journal Officiel - Lois et décrets, N°287 (11/12/2019)

Permalink
Le contentieux administratif / Sophie ANDRE in L'Assmat, N°178 (01/08/2019)

Permalink
FranceConnect simplifie l'accès aux téléservices administratifs / Olivier DEVILLERS in Maires de France, N°366 (01/03/2019)

Permalink
Arrêté du 8 novembre 2018 relatif au téléservice dénommé « FranceConnect » créé par la direction interministérielle du numérique et du système d'information et de communication de l'Etat in Journal Officiel - Lois et décrets, N°264 (15/11/2018)

Permalink
Cancer du sein métastatique : parcours de soins et suivi en ville, sommes-nous prêts ? in Le Figaro, N° 23070 (15/10/2018)

Permalink
Se conformer au réglement européen en six étapes / Nohmana KHALID in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5973 (27/04/2018)

Permalink
Numérique - Chief digital officer : un poste à géométrie variable / Claire BOULLAND in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2403 (19/02/2018)

Permalink
Arrêté du 21 décembre 2017 relatif à la mise en œuvre d'un téléservice de dépôt de dossier de conclusion de pacte civil de solidarité (PACS) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°302 (28/12/2017)

Permalink
Arrêté du 9 mars 2017 portant modification de l'arrêté du 20 avril 2016 autorisant la création d'un système de téléservices destinés à la prédemande de titres officiels in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 063 (15/03/2017)

Permalink
Délibération n° 2017-034 du 16 février 2017 portant avis sur un projet d'arrêté portant modification de l'arrêté du 20 avril 2016 autorisant la création d'un système de téléservices destinés à la prédemande de titres officiels (demande d'avis n° AV16027635) in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 063 (15/03/2017)

Permalink
DT-DICT : la réforme 2014 / Joël GRAINDORGE in Fiches pratiques techniques, N°206 (01/02/2017)

Permalink
Comment se protéger des cyber-risques? in Service public territorial, N°23 (01/09/2016)

Permalink
Le dialogue électronique dans le Code des relations entre le public et l'Administration / Thierry PIETTE-COUDOL in Droit administratif, 3 (01/03/2016)

Permalink
Le dialogue électronique dans le Code des relations entre le public et l'administration / Thierry PIETTE-COUDOL in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°5 (08/02/2016)

Permalink
Transformation numérique de l’Etat : de nombreux progrès encore à faire selon la Cour des comptes / Ivan EVE (08/02/2016)

Permalink
Gérer, sécuriser et valoriser les données personnelles des collectivités territoriales / Jérôme LEFORT (01/2016)

Permalink
Relations aux usagers et modernisation de l’État / Cour des comptes (01/01/2016)

Permalink
Comment saisir l’administration par voie électronique / Anne LE MOUELLIC (08/12/2015)

Permalink
FranceConnect : des « conséquences décisives » sur les télé-services des collectivités / Claire CHEVRIER (29/09/2015)

Permalink
Le lancement de FranceConnect est avalisé après les correctifs demandés par la Cnil / Philippe PARMANTIER (31/08/2015)

Permalink
Élections : un rapport interne à l’administration plaide pour davantage de services en ligne / Xavier BERNE (23/04/2015)

Permalink
Les mairies en ligne avancent (09/04/2015)

Permalink
Un téléservice d'ampleur nationale pour un référendum circonstanciel in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°9 (02/03/2015)

Permalink
La saisie de l'administration par voie électronique / Nicolas NAHMIAS in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°286 (01/01/2015)

Permalink
TIC : la nouvelle version du référentiel général de sécurité / Olivier DEVILLERS in Maires de France, N°317 (01/10/2014)

Permalink
Partage de l'information relative aux réseaux / Cécile FONTAINE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2210 (2014 24 février)

Permalink
Ouvrages publics. La réforme anti-endommagement des réseaux / Cécile FONTAINE in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 276 (2014 février)

Permalink
Diffuser les bonnes pratiques en matière de cybersécurité / Sophie MARECHAL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2205 (2014 20 janvier)

Permalink
Systèmes d'information : l'informatique en nuage, un modèle en construction / Sophie MARECHAL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2173 (2013 13 mai)

Permalink
Arrêté du 19 février 2013 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 58 (2013 9 mars)

Permalink
La sécurité des données des administrés / Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 263 (2012 décembre)

Permalink
La déclaration de travaux à proximité de réseaux / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 10 (2012 octobre)

Permalink
Les réseaux / Bernard MARX in RCL La revue des collectivités locales, n° 436 (2012 octobre)

Permalink
Une plate-forme sur internet : "mon.service-public.fr" / Geneviève KOUBI in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 43 (2011 19 décembre)

Permalink
Internet. Le défi numérique. A l'heure des e-services / Frédéric VILLE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 12 (2011 décembre)

Permalink
Circulaire n° NOR/IOC/A/11/05094/C du 26 février 2011 (2011)

Permalink
Référentiel général de sécurité : version 1.0 du 6 mai 2010 (06/05/2010)

Permalink
Gérer le site internet de la collectivité in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 235 (2010 mai)

Permalink
COMMENT TRAITER DEMAIN LES CONSEQUENCES EN MATIERE DE SECURITE DE L'EXPLOSION DES FLUX IMMATERIELS in Cahiers de la sécurité et de la justice, n° 1 (2007 juillet-septembre)

Permalink
TIC. LE TRES HAUT DEBIT MULTIPLIE LES USAGES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 38/1904, fascicule n° 3 (2007 8 octobre)

Permalink
Le développement des téléservices en zone rurale. in Service public, n° ind (01/09/2006)

Permalink
L'ACCESSIBILITE DES SITES INTERNET 1. GENERALITES in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 7-8 (2006 15 juillet-août)

Permalink
ADMINISTRATION ELECTRONIQUE. DES ECHANGES ELECTRONIQUES ENTRE LES USAGERS ET LES AUTORITES ADMINISTRATIVES D'UNE PART ET ENTRE CES DERNIERES D'AUTRE PART in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 13 (2006 27 mars)

Permalink
ADMINISTRATION ELECTRONIQUE. L'ORDONNANCE DU 8 DECEMBRE 2005 in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 2 (2006 15 février)

Permalink
LE DEVELOPPEMENT DES TELESERVICES EN ZONE RURALE in Service public, n° 123 (2006 septembre-octobre)

Permalink
LES ECHANGES ELECTRONIQUES ADMINISTRATIFS in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 188 (2006 février)

Permalink
LES ECHANGES ELECTRONIQUES AVEC L'ADMINISTRATION SUCCEDENT AUX DECLARATIONS PAR VOIE TELEMATIQUE DE LA "LOI MADELIN" in Revue Lamy droit de l'immatériel, n° 13 (2006 février)

Permalink
JOURNEES EUROPEENNES DE L'ADMINISTRATION ELECTRONIQUE. 22 ET 23 JUIN 2006, DIJON. SYNTHESE DES ATELIERS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 41/1859, cahier détaché n° 2 (2006 30 octobre)

Permalink
PROCEDURE NON CONTENTIEUSE : LES PROCEDURES ADMINISTRATIVES ELECTRONIQUES REGLEMENTEEES in Droit administratif, n° 2 (2006 février)

Permalink
DU WEB A LA VILLE, LES MOBILITES DE L'HOMME RADAR in Urbanisme, n° 348 (2006 mai-juin)

Permalink
QUELLES AVANCEES JURIDIQUES EN MATIERE "D'ADMINISTRATION ELECTRONIQUE"? in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 45 (2005 7 novembre)

Permalink
VERS UN CADRE JURIDIQUE POUR LES PROCEDURES ET LES TELESERVICES (PROJET D'ORDONNANCE PRIS EN APPLICATION DE L'ARTICLE 3 DU "PLH2") in Revue Lamy droit de l'immatériel, n° 6 (2005 juin)

Permalink
LA SANTE AU BOUT DU FIL in La Santé en action, n° 373 (2004 septembre-octobre)

Permalink
"E-ADMINISTRATION" in Élus, n° 352 (2004 mai)

Permalink
TELEGESTION : DES INSTALLATIONS CONNECTEES A INTERNET in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 46/1720 (2003 8 décembre)

Permalink
ADMINISTRATION ELECTRONIQUE ET PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES. LIVRE BLANC. RAPPORT AU MINISTRE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA REFORME DE L'ETAT / Pierre TRUCHE (01/01/2002)

Permalink
L'ADMINISTRATION EN LIGNE : UNE VISION QUI SE CONCRETISE / Accenture (01/01/2002)

Permalink
INTERNET ET LES ADMINISTRATIONS : LA GRANDE MUTATION / Jean-Paul BAQUIAST (01/01/2002)

Permalink
L'INTRANET EN COLLECTIVITE TERRITORIALE : PLATE-FORME DE SERVICES ET LEVIER DE MANAGEMENT / Sylvie MERCIER (01/01/2002)

Permalink
TRAVAIL ET ACTIVITES A DISTANCE : ENJEUX ET MISE EN OEUVRE / Alain BÉRÉZIAT (01/01/2000)

Permalink
Lettre de cadrage du 21 juin 1999 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 4 (1999 22 octobre)

Permalink
LE PROGRAMME IST : UNE EUROPE PLUS SOUCIEUSE DES TECHNOLOGIES DE LA SOCIETE DE L'INFORMATION in Le Leader, n° 93 (1999 mars)

Permalink
Note de service n° 98-085 du 14 avril 1998 in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 17 (1998 23 avril)

Permalink
LES COLLECTIVITES LOCALES ET LA NOUVELLE DONNE DES TELECOMMUNICATIONS : QUESTION DE CHOIX, QUESTION D'EXPERIENCES. LES 7EMES RENCONTRES DE L'OBSERVATOIRE, 29 JANVIER 1998, LES ACTES / Observatoire des télécommunications dans la ville (01/01/1998)

Permalink
LE COMMERCE ELECTRONIQUE, UNE VOIE DE DEVELOPPEMENT POUR LES ACTIVITES DE SERVICES? in Notes de recherche du CEREFI, n° 213 (1998)

Permalink
TELETRAVAIL, TELEACTIVITES : OUTILS DE VALORISATION DES TERRITOIRES / Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) (01/01/1998)

Permalink
TELETRAVAIL ET TELESERVICES / Laurent COOPE (01/01/1998)

Permalink
COMMENT CREER UN TELECENTRE? in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 10 (1996 octobre)

Permalink

Portail documentaire

Conseil Départemental des Alpes-Maritimes Service de la Documentation

Accueil

Se connecter

Adresse

Mots-clés

TELESERVICES

Documents disponibles dans cette catégorie (77)