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Marché de la brocante à Cannes : le carreau ne tourne plus rond ? in Nice-Matin, (07/03/2021)
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Titre : Marché de la brocante à Cannes : le carreau ne tourne plus rond ? - Depuis lundi dernier, un paiement réglementaire au mètre linéaire est exigé par la Ville alors que les brocanteurs se réclament d'un " droit forfaitaire " à l'emplacement. Tension à Forville. Type de document : Article de presse Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 07/03/2021 Mots-clés : CANNES ; BROCANTE ; COMMERCE AMBULANT ; TARIFICATION Résumé : Une quarantaine de brocanteurs investissent le marché Forville chaque lundi. Leur grogne fera-t-elle trembler les verres ?... (photo N-M.) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=726045 [article] Marché de la brocante à Cannes : le carreau ne tourne plus rond ? - Depuis lundi dernier, un paiement réglementaire au mètre linéaire est exigé par la Ville alors que les brocanteurs se réclament d'un " droit forfaitaire " à l'emplacement. Tension à Forville. In Nice-Matin - 07/03/2021 [Article de presse].
Mots-clés : CANNES ; BROCANTE ; COMMERCE AMBULANT ; TARIFICATION Résumé : Une quarantaine de brocanteurs investissent le marché Forville chaque lundi. Leur grogne fera-t-elle trembler les verres ?... (photo N-M.) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=726045 Financement - Serafin-PH modifie déjà les organisations / Sophie MASSIEU in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3197 (19/02/2021)
[article] Financement - Serafin-PH modifie déjà les organisations In ASH Actualités sociales hebdomadaires - N°3197 - 19/02/2021 [Article de périodique] / Sophie MASSIEU . - p. 32-34.
Mots-clés : MANAGEMENT ; FINANCEMENT ; REFORME ; TARIFICATION ; ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL Résumé : "Outil de réforme tarifaire expérimenté dès l'année prochaine, Serafin-PH a des conséquences pour les professionnels de terrain et les managers. Dans beaucoup de structures, l'offre de services est calibrée en fonction de sa redéfinition des besoins et des prestations. Et son appropriation, assez large, inquiète parfois, alors que de nombreux paramètres demeurent inconnus." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724945 [article]
Titre : Financement - Serafin-PH modifie déjà les organisations Type de document : Article de périodique Auteurs : Sophie MASSIEU Titre du périodique : ASH Actualités sociales hebdomadaires Numéro : N°3197 Date de parution : 19/02/2021 Article en page(s) : p. 32-34 Mots-clés : MANAGEMENT ; FINANCEMENT ; REFORME ; TARIFICATION ; ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL Résumé : "Outil de réforme tarifaire expérimenté dès l'année prochaine, Serafin-PH a des conséquences pour les professionnels de terrain et les managers. Dans beaucoup de structures, l'offre de services est calibrée en fonction de sa redéfinition des besoins et des prestations. Et son appropriation, assez large, inquiète parfois, alors que de nombreux paramètres demeurent inconnus." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724945 Breil-sur-Roya : Ce qu'il faut retenir du premier conseil municipal de l'année in Nice-Matin, (20/01/2021)
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Titre : Breil-sur-Roya : Ce qu'il faut retenir du premier conseil municipal de l'année Type de document : Article de presse Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 20/01/2021 Mots-clés : BREIL-SUR-ROYA ; CONSEIL MUNICIPAL ; SUBVENTION ; LOYER ; EXONERATION ; CREATION DE POSTE ; ECLAIRAGE PUBLIC ; MARCHE ; TARIFICATION Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721383 [article] Breil-sur-Roya : Ce qu'il faut retenir du premier conseil municipal de l'année In Nice-Matin - 20/01/2021 [Article de presse].
Mots-clés : BREIL-SUR-ROYA ; CONSEIL MUNICIPAL ; SUBVENTION ; LOYER ; EXONERATION ; CREATION DE POSTE ; ECLAIRAGE PUBLIC ; MARCHE ; TARIFICATION Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721383
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Titre : L'Escarène veut garder son bureau de poste - Pour la troisième fois en quatre ans, le conseil municipal vient de voter à l'unanimité une motion pour le maintien de ce service public dont l'agence est menacée Type de document : Article de presse Auteurs : Jean-Pierre BELLOMIA Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 05/01/2021 Mots-clés : L'ESCARENE ; CONSEIL MUNICIPAL ; SERVICE PUBLIC ; BUREAU DE POSTE ; FERMETURE ADMINISTRATIVE ; RESTAURATION SCOLAIRE ; CIMETIERE ; TRAVAUX PUBLICS ; ALIMENTATION EN EAU ; TARIFICATION Résumé : Pas de menu spécial à la cantine scolaire - Extension du cimetière - Prix de l'eau inchangé Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720005 [article] L'Escarène veut garder son bureau de poste - Pour la troisième fois en quatre ans, le conseil municipal vient de voter à l'unanimité une motion pour le maintien de ce service public dont l'agence est menacée In Nice-Matin - 05/01/2021 [Article de presse] / Jean-Pierre BELLOMIA.
Mots-clés : L'ESCARENE ; CONSEIL MUNICIPAL ; SERVICE PUBLIC ; BUREAU DE POSTE ; FERMETURE ADMINISTRATIVE ; RESTAURATION SCOLAIRE ; CIMETIERE ; TRAVAUX PUBLICS ; ALIMENTATION EN EAU ; TARIFICATION Résumé : Pas de menu spécial à la cantine scolaire - Extension du cimetière - Prix de l'eau inchangé Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720005 Arrêté du 16 décembre 2020 relatif à la tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles pour l'année 2021 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°311 (24/12/2020)
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Titre : Arrêté du 16 décembre 2020 relatif à la tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles pour l'année 2021 Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : N°311 Date de parution : 24/12/2020 Mots-clés : TARIFICATION ; RISQUE PROFESSIONNEL ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; MALADIE PROFESSIONNELLE En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719305 [article] Arrêté du 16 décembre 2020 relatif à la tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles pour l'année 2021 In Journal Officiel - Lois et décrets - N°311 - 24/12/2020 [Texte réglementaire].
Mots-clés : TARIFICATION ; RISQUE PROFESSIONNEL ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; MALADIE PROFESSIONNELLE En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719305 CIRCULAIRE N° DGOS/R1/2020/232 du 17 décembre 2020 relative à la troisième campagne tarifaire et budgétaire 2020 des établissements de santé. (17/12/2020)
PermalinkVilleneuve-loubet : Nouveaux tarifs de port Marina: ce qui va changer in Nice-Matin, (17/12/2020)
PermalinkLe livre blanc de la gestion publique locale / FLEURANT-ANGBA Françoise in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2544 (14/12/2020)
Permalink« La recherche des ressources ne passera pas par un élargissement de la tarification » / Clémence VILLEDIEU (09/12/2020)
PermalinkLes arcanes de la tarification de l'infrastructure ferroviaire / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°49 (07/12/2020)
PermalinkTout ce qui va changer à partir d'aujourd'hui in Nice-Matin, (01/12/2020)
PermalinkServices publics. La tarification ébranlée par la baisse des recettes (Dossier) / Clémence VILLEDIEU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2542 (30/11/2020)
PermalinkPermalinkArrêté du 3 octobre 2020 modifiant l'arrêté du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l'état d'urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé in Journal Officiel - Lois et décrets, N°242 (04/10/2020)
PermalinkEhpad : comment investir sans exploser le prix de journée ? / Laetitia SOL in La Gazette Santé Social, N°177 (01/10/2020)
PermalinkLes rapports entre établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et agences régionales de santé au prisme de la logique comptable / Jingyue XING in Revue française d'administration publique, N°174 (01/10/2020)
PermalinkLes CPOM réclament un changement culturel / Nathalie LEVRAY in La Gazette Santé Social, N°176 (01/09/2020)
PermalinkArrêté du 19 août 2020 fixant les tarifs plafonds prévus au deuxième alinéa de l'article L. 314-4 du code de l'action sociale et des familles applicable aux établissements mentionnés au 8° du I de l'article L. 312-1 du même code au titre de l'année 2020 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°212 (30/08/2020)
PermalinkPermalinkStationnement : aides à domiciles à égalité avec professionnels de santé in Nice-Matin, (10/08/2020)
PermalinkAssurance-chômage, électricité, gaz... : ce qui change ce mois-ci in Nice-Matin, (02/08/2020)
PermalinkPrix de l'énergie, prime à la conversion... Ce qui change au 1er aout in Aujourd'hui en France, (01/08/2020)
PermalinkPermalinkLe financement des établissements et services sociaux et médico-sociaux / Olivier HIELLE in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3171/3172 (31/07/2020)
PermalinkPermalinkRedevances domaniales et principe d'égalité : le mariage (coûteux) de ma meilleure amie / Christophe ROUX in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°30/31/32/33/34 (30/07/2018)
PermalinkPermalinkInstruction interministerielle no DGCS/SD1A/SD5C/DGS/SP2/SP3/DSS/1A/2020/106 du 21 juillet 2020 relative à la campagne budgétaire pour lannée 2020 des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques : appartements de coordination thérapeutique (ACT), lits halte soins santé (LHSS), centres daccueil et daccompagnement à la réduction des risques pour les usagers de drogues (CAARUD), centres de soins, daccompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA), lits daccueil médicalisé (LAM), et « Un chez-soi dabord » (21/07/2020)
PermalinkPermalinkEhpad, PUV et accueils de jour : légère revalorisation des forfaits soins 2020 / Virginie FLEURY (22/06/2020)
PermalinkOpen data. Obligation en matière de réutilisation des données publiques : ce qui a changé / Antoine PETEL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n°2517 (01/06/2020)
PermalinkGratuité et service public : (in)actualité d'un principe / Gilles DUMONT in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n°18 (18/05/2020)
PermalinkGratuité des services publics / Gilles DUMONT in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°18 (18/05/2020)
PermalinkSynthèse des décisions de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale rendues en 2018 / Arnaud VINSONNEAU in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°2 (01/05/2020)
PermalinkCirculaire n° DGOS/R1/2020/60 du 20 avril 2020 relative à la campagne tarifaire et budgétaire 2020 des établissements de santé (20/04/2020)
PermalinkCORONAVIRUS : LES 55 EUROS POUR SE RECUEILLIR UNE HEURE A LA MORGUE DE RUNGIS CHOQUENT, CHRISTOPHE CASTANER DEMANDE UN "CONTROLE" in Cnews.fr, (10/04/2020)
PermalinkTous les frais de la morgue provisoire à Rungis seront finalement pris en charge in Capital.fr, (10/04/2020)
PermalinkCoronavirus : prisons, Rungis, masques, épidémie de polémiques ! in Lepolitique.fr, (09/04/2020)
PermalinkCovid-19 : la gestion de la morgue de Rungis sous le feu des critiques in www.sudradio.fr, (09/04/2020)
PermalinkLe régime des établissements sociaux et médico-sociaux à l'épreuve du Covid-19 / Pierre VILLENEUVE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°14 (06/04/2020)
PermalinkL'accès à l'eau s'ouvre au compte-gouttes / Laurence MADOUI in Environnement magazine, N°1779 (01/04/2020)
PermalinkDécryptage de lordonnance covid-19 « budgets et finances des collectivités territoriales » / Samuel DYENS (31/03/2020)
PermalinkOrdonnance n° 2020-330 du 25 mars 2020 relative aux mesures de continuité budgétaire, financière et fiscale des collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°74 (26/03/2020)
PermalinkLa baisse des carburants se poursuit in Nice-Matin, (25/03/2020)
PermalinkNice : La statue Chirac a-t-elle vraiment coûté 2 M ? / Benoit GUGLIELMI in Nice-Matin, (13/02/2020)
PermalinkLe budget 2020 garde le cap de la fermeté budgétaire / Nathalie LEVRAY in La Gazette Santé Social, N°170 (01/02/2020)
PermalinkLes prix des taxis flambent in Aujourd'hui en France, (01/02/2020)
PermalinkTarification sociale de l'eau : Rennes dresse un premier bilan / Blandine KLAAS in RCL La revue des collectivités locales, N°509 (01/02/2020)
PermalinkPermalinkArrêté préfectoral n° 2020-34 du 15 janvier 2020 relatif aux tarifs des courses de taxi dans le département des Alpes-Maritimes (15/01/2020)
PermalinkPermalinkArrêté du 27 décembre 2019 relatif à la tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles pour l'année 2020 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°302 (29/12/2019)
PermalinkArrêté du 24 décembre 2019 relatif aux prix des prestations de certains services d'aide et d'accompagnement à domicile in Journal Officiel - Lois et décrets, N°301 (28/12/2019)
PermalinkLes prix à la pompe continuent de grimper in Nice-Matin, (25/12/2019)
PermalinkLes routiers protestent contre la hausse du gazole in Nice-Matin, (08/12/2019)
PermalinkFeu rouge pour les tarifs aéroportuaires à Nice in Objectif méditerranée, N°193 (01/12/2019)
PermalinkLes limites de la rétroactivité de la fixation du tarif des redevances in Droit administratif, 12 (01/12/2019)
PermalinkMenton : La gestion et le prix de l'eau au menu de la séance / Alice ROUSSELOT in Nice-Matin, (30/11/2019)
PermalinkLe choix du modèle tarifaire hybride / Vincent ADENOT in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3136 (29/11/2019)
PermalinkModèle tarifaire des structures handicap : les associations dans lattente du choix décisif / Noémie COLOMB (13/11/2019)
PermalinkMarketing. La tarification dynamique, une révolution en marche / Yves BAUNEZ in Montagne leaders, N°276 (01/11/2019)
PermalinkTout ce qui va changer à partir de demain in Nice-Matin, (31/10/2019)
PermalinkLe réseau Lignes d'Azur est-il le moins cher de France ? in Nice-Matin, (12/10/2019)
PermalinkUne place en Ehpad coûte-t-elle entre 1 500 et 1 700 euros par mois, comme l'affirme Emmanuel Macron ? / Emilie GAUTREAU (04/10/2019)
PermalinkPermalinkPermalinkBus, tram, train : de nouveaux abonnements in Nice-Matin, (12/09/2019)
PermalinkLa délégation des services publics locaux - Passation et exécution des nouvelles concessions de services publics locaux / Yves DELAIRE (01/09/2019)
PermalinkEducation. Les collectivités s'investissent sans retenue / Hélène LECLERC in ID Efficience Territoriale, N°63 (01/09/2019)
PermalinkSERAFIN-PH est-il "soluble" dans les organisations de travail et les projets ? in Les Cahiers de l'Actif, N°520/521/522/523 (01/09/2019)
PermalinkVers une tarification proportionnelle de l'eau in Objectif méditerranée, N°191 (01/09/2019)
Permalink« Mettre en place une comptabilité analytique complète est non pertinent » / Frédéric VILLE (27/08/2019)
PermalinkLENC Ehpad met en évidence un « renforcement global des dépenses de personnel soignant » en 2017 / Nadia GRARADJI (22/07/2019)
PermalinkUne majoration illégale de redevances / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°29 (22/07/2019)
PermalinkArrêté préfectoral n° 2019-634 du 8 juillet 2019 relatif aux tarifs des courses de taxi dans le département des Alpes-Maritimes (08/07/2019)
PermalinkJeunesse - Les colonies de vacances en quête de mixité sociale / Rouja LAZAROVA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2473 (08/07/2019)
PermalinkLes propositions du Sénat pour rationaliser la politique dhébergement durgence / Noémie COLOMB (04/07/2019)
PermalinkPlan d'économie dans les CHRS : une enquête confirme une mise à mal de l'accompagnement / Linda DAOVANNARY (27/06/2019)
PermalinkArrêté du 24 juin 2019 pris en application de l'article R. 337-20-1 du code de l'énergie in Journal Officiel - Lois et décrets, N°146 (26/06/2019)
PermalinkRapport d'information fait au nom de au nom de la commission des affaires sociales sur le financement public des opérateurs de lhébergement durgence / Guillaume ARNELL (26/06/2019)
PermalinkSerafin-PH : les scénarios tarifaires sous le feu des critiques de lUniopss / Noémie COLOMB (19/06/2019)
PermalinkPermalinkCirculaire n° DGOS/R1/2019/111 du 7 mai 2019 relative à la campagne tarifaire et budgétaire 2019 des établissements de santé in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n°5 (15/06/2019)
PermalinkPermalinkRéforme de la tarification : un arrêté accélère la modulation des forfaits soins en Ehpad / Jean-Noël ESCUDIE (14/06/2019)
PermalinkRéforme tarifaire des établissements pour handicapés : la CNSA va au-devant des départements et des ARS / Jean-Noël ESCUDIE (13/06/2019)
PermalinkPermalinkStationnement payant : le PS demande encore plus d'assouplissement in Nice-Matin, (06/06/2019)
PermalinkPermalinkElectricité : l'exécutif veut changer le calcul des prix / Lilian ALEMAGNA in Libération, (03/06/2019)
PermalinkElectricité : une hausse pour " payer la transition énergétique " in Nice-Matin, (02/06/2019)
PermalinkCoup de chaud sur les tarifs d'électricité in Nice-Matin, (31/05/2019)
PermalinkElectricité : la hausse de 6 % pourrait doper la concurrence / Véronique LE BILLON in Les Échos, (31/05/2019)
PermalinkPermalinkHausse des tarifs de l'électricité : un drôle de calcul / Erwan BENEZET in Aujourd'hui en France, (30/05/2019)
PermalinkPermalinkArrêté du 13 mai 2019 fixant les tarifs plafonds prévus au deuxième alinéa de l'article L. 314-4 du code de l'action sociale et des familles applicable aux établissements mentionnés au 8° du I de l'article L. 312-1 du même code au titre de l'année 2019 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°121 (25/05/2019)
PermalinkCHRS : la convergence tarifaire se poursuit avec des crédits pour pallier les difficultés / Linda DAOVANNARY (21/05/2019)
PermalinkMobilité. Écologique, ce modèle de bornes de recharge électrique pourrait faire des petits / Olivier DESCAMPS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2466 (20/05/2019)
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