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Marché de la brocante à Cannes : le carreau ne tourne plus rond ? in Nice-Matin, (07/03/2021)

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[article]
Titre : Marché de la brocante à Cannes : le carreau ne tourne plus rond ? - Depuis lundi dernier, un paiement réglementaire au mètre linéaire est exigé par la Ville alors que les brocanteurs se réclament d'un " droit forfaitaire " à l'emplacement. Tension à Forville.
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 07/03/2021
Mots-clés : CANNES ; BROCANTE ; COMMERCE AMBULANT ; TARIFICATION
Résumé : Une quarantaine de brocanteurs investissent le marché Forville chaque lundi. Leur grogne fera-t-elle trembler les verres ?... (photo N-M.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=726045

[article] Marché de la brocante à Cannes : le carreau ne tourne plus rond ? - Depuis lundi dernier, un paiement réglementaire au mètre linéaire est exigé par la Ville alors que les brocanteurs se réclament d'un " droit forfaitaire " à l'emplacement. Tension à Forville. In Nice-Matin - 07/03/2021 [Article de presse].
Mots-clés : CANNES ; BROCANTE ; COMMERCE AMBULANT ; TARIFICATION
Résumé : Une quarantaine de brocanteurs investissent le marché Forville chaque lundi. Leur grogne fera-t-elle trembler les verres ?... (photo N-M.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=726045

Financement - Serafin-PH modifie déjà les organisations / Sophie MASSIEU in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3197 (19/02/2021)

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[article] Financement - Serafin-PH modifie déjà les organisations In ASH Actualités sociales hebdomadaires - N°3197 - 19/02/2021 [Article de périodique] / Sophie MASSIEU . - p. 32-34.
Mots-clés : MANAGEMENT ; FINANCEMENT ; REFORME ; TARIFICATION ; ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL
Résumé : "Outil de réforme tarifaire expérimenté dès l'année prochaine, Serafin-PH a des conséquences pour les professionnels de terrain et les managers. Dans beaucoup de structures, l'offre de services est calibrée en fonction de sa redéfinition des besoins et des prestations. Et son appropriation, assez large, inquiète parfois, alors que de nombreux paramètres demeurent inconnus."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724945

[article]
Titre : Financement - Serafin-PH modifie déjà les organisations
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Sophie MASSIEU
Titre du périodique : ASH Actualités sociales hebdomadaires
Numéro : N°3197
Date de parution : 19/02/2021
Article en page(s) : p. 32-34
Mots-clés : MANAGEMENT ; FINANCEMENT ; REFORME ; TARIFICATION ; ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL
Résumé : "Outil de réforme tarifaire expérimenté dès l'année prochaine, Serafin-PH a des conséquences pour les professionnels de terrain et les managers. Dans beaucoup de structures, l'offre de services est calibrée en fonction de sa redéfinition des besoins et des prestations. Et son appropriation, assez large, inquiète parfois, alors que de nombreux paramètres demeurent inconnus."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724945

Breil-sur-Roya : Ce qu'il faut retenir du premier conseil municipal de l'année in Nice-Matin, (20/01/2021)

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[article]
Titre : Breil-sur-Roya : Ce qu'il faut retenir du premier conseil municipal de l'année
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 20/01/2021
Mots-clés : BREIL-SUR-ROYA ; CONSEIL MUNICIPAL ; SUBVENTION ; LOYER ; EXONERATION ; CREATION DE POSTE ; ECLAIRAGE PUBLIC ; MARCHE ; TARIFICATION
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721383

[article] Breil-sur-Roya : Ce qu'il faut retenir du premier conseil municipal de l'année In Nice-Matin - 20/01/2021 [Article de presse].
Mots-clés : BREIL-SUR-ROYA ; CONSEIL MUNICIPAL ; SUBVENTION ; LOYER ; EXONERATION ; CREATION DE POSTE ; ECLAIRAGE PUBLIC ; MARCHE ; TARIFICATION
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721383

L'Escarène veut garder son bureau de poste / Jean-Pierre BELLOMIA in Nice-Matin, (05/01/2021)

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[article]
Titre : L'Escarène veut garder son bureau de poste - Pour la troisième fois en quatre ans, le conseil municipal vient de voter à l'unanimité une motion pour le maintien de ce service public dont l'agence est menacée
Type de document : Article de presse
Auteurs : Jean-Pierre BELLOMIA
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 05/01/2021
Mots-clés : L'ESCARENE ; CONSEIL MUNICIPAL ; SERVICE PUBLIC ; BUREAU DE POSTE ; FERMETURE ADMINISTRATIVE ; RESTAURATION SCOLAIRE ; CIMETIERE ; TRAVAUX PUBLICS ; ALIMENTATION EN EAU ; TARIFICATION
Résumé : Pas de menu spécial à la cantine scolaire - Extension du cimetière - Prix de l'eau inchangé
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720005

[article] L'Escarène veut garder son bureau de poste - Pour la troisième fois en quatre ans, le conseil municipal vient de voter à l'unanimité une motion pour le maintien de ce service public dont l'agence est menacée In Nice-Matin - 05/01/2021 [Article de presse] / Jean-Pierre BELLOMIA.
Mots-clés : L'ESCARENE ; CONSEIL MUNICIPAL ; SERVICE PUBLIC ; BUREAU DE POSTE ; FERMETURE ADMINISTRATIVE ; RESTAURATION SCOLAIRE ; CIMETIERE ; TRAVAUX PUBLICS ; ALIMENTATION EN EAU ; TARIFICATION
Résumé : Pas de menu spécial à la cantine scolaire - Extension du cimetière - Prix de l'eau inchangé
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720005

Arrêté du 16 décembre 2020 relatif à la tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles pour l'année 2021 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°311 (24/12/2020)

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[article]
Titre : Arrêté du 16 décembre 2020 relatif à la tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles pour l'année 2021
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°311
Date de parution : 24/12/2020
Mots-clés : TARIFICATION ; RISQUE PROFESSIONNEL ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; MALADIE PROFESSIONNELLE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719305

[article] Arrêté du 16 décembre 2020 relatif à la tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles pour l'année 2021 In Journal Officiel - Lois et décrets - N°311 - 24/12/2020 [Texte réglementaire].
Mots-clés : TARIFICATION ; RISQUE PROFESSIONNEL ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; MALADIE PROFESSIONNELLE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719305

CIRCULAIRE N° DGOS/R1/2020/232 du 17 décembre 2020 relative à la troisième campagne tarifaire et budgétaire 2020 des établissements de santé. (17/12/2020)

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Villeneuve-loubet : Nouveaux tarifs de port Marina: ce qui va changer in Nice-Matin, (17/12/2020)

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Le livre blanc de la gestion publique locale / FLEURANT-ANGBA Françoise in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2544 (14/12/2020)

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« La recherche des ressources ne passera pas par un élargissement de la tarification » / Clémence VILLEDIEU (09/12/2020)

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Les arcanes de la tarification de l'infrastructure ferroviaire / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°49 (07/12/2020)

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Tout ce qui va changer à partir d'aujourd'hui in Nice-Matin, (01/12/2020)

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Services publics. La tarification ébranlée par la baisse des recettes (Dossier) / Clémence VILLEDIEU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2542 (30/11/2020)

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Écoles de commerce : les frais d'études trop chers ? / Véronique MARS in Nice-Matin, (27/11/2020)

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Arrêté du 3 octobre 2020 modifiant l'arrêté du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l'état d'urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé in Journal Officiel - Lois et décrets, N°242 (04/10/2020)

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Ehpad : comment investir sans exploser le prix de journée ? / Laetitia SOL in La Gazette Santé Social, N°177 (01/10/2020)

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Les rapports entre établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et agences régionales de santé au prisme de la logique comptable / Jingyue XING in Revue française d'administration publique, N°174 (01/10/2020)

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Les CPOM réclament un changement culturel / Nathalie LEVRAY in La Gazette Santé Social, N°176 (01/09/2020)

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Arrêté du 19 août 2020 fixant les tarifs plafonds prévus au deuxième alinéa de l'article L. 314-4 du code de l'action sociale et des familles applicable aux établissements mentionnés au 8° du I de l'article L. 312-1 du même code au titre de l'année 2020 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°212 (30/08/2020)

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"Le Figaro " passe la barre des 3 euros en kiosque / Nicolas MADELAINE in Les Échos, (11/08/2020)

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Stationnement : aides à domiciles à égalité avec professionnels de santé in Nice-Matin, (10/08/2020)

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Assurance-chômage, électricité, gaz... : ce qui change ce mois-ci in Nice-Matin, (02/08/2020)

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Prix de l'énergie, prime à la conversion... Ce qui change au 1er aout in Aujourd'hui en France, (01/08/2020)

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En difficulté financière, Nautipolis hausse ses prix / Jérémy TOMATIS in Nice-Matin, (31/07/2020)

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Le financement des établissements et services sociaux et médico-sociaux / Olivier HIELLE in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3171/3172 (31/07/2020)

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Le coût du groupe scolaire revu à la hausse / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (29/07/2020)

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Redevances domaniales et principe d'égalité : le mariage (coûteux) de ma meilleure amie / Christophe ROUX in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°30/31/32/33/34 (30/07/2018)

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L'état d'un parking. public pointé du doigt en conseil / Thibaut PARAT in Nice-Matin, (25/07/2020)

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Instruction interministerielle no DGCS/SD1A/SD5C/DGS/SP2/SP3/DSS/1A/2020/106 du 21 juillet 2020 relative à la campagne budgétaire pour l’année 2020 des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques : appartements de coordination thérapeutique (ACT), lits halte soins santé (LHSS), centres d’accueil et d’accompagnement à la réduction des risques pour les usagers de drogues (CAARUD), centres de soins, d’accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA), lits d’accueil médicalisé (LAM), et « Un chez-soi d’abord » (21/07/2020)

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Le Sénat veut renforcer les responsabilités sociales des départements / Olivier BONNIN (06/07/2020)

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Ehpad, PUV et accueils de jour : légère revalorisation des forfaits soins 2020 / Virginie FLEURY (22/06/2020)

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Open data. Obligation en matière de réutilisation des données publiques : ce qui a changé / Antoine PETEL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n°2517 (01/06/2020)

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Gratuité et service public : (in)actualité d'un principe / Gilles DUMONT in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n°18 (18/05/2020)

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Gratuité des services publics / Gilles DUMONT in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°18 (18/05/2020)

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Synthèse des décisions de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale rendues en 2018 / Arnaud VINSONNEAU in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°2 (01/05/2020)

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Circulaire n° DGOS/R1/2020/60 du 20 avril 2020 relative à la campagne tarifaire et budgétaire 2020 des établissements de santé (20/04/2020)

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CORONAVIRUS : LES 55 EUROS POUR SE RECUEILLIR UNE HEURE A LA MORGUE DE RUNGIS CHOQUENT, CHRISTOPHE CASTANER DEMANDE UN "CONTROLE" in Cnews.fr, (10/04/2020)

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Tous les frais de la morgue provisoire à Rungis seront finalement pris en charge in Capital.fr, (10/04/2020)

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Coronavirus : prisons, Rungis, masques, épidémie de polémiques ! in Lepolitique.fr, (09/04/2020)

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Covid-19 : la gestion de la morgue de Rungis sous le feu des critiques in www.sudradio.fr, (09/04/2020)

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Le régime des établissements sociaux et médico-sociaux à l'épreuve du Covid-19 / Pierre VILLENEUVE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°14 (06/04/2020)

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L'accès à l'eau s'ouvre au compte-gouttes / Laurence MADOUI in Environnement magazine, N°1779 (01/04/2020)

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Décryptage de l’ordonnance covid-19 « budgets et finances des collectivités territoriales » / Samuel DYENS (31/03/2020)

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Ordonnance n° 2020-330 du 25 mars 2020 relative aux mesures de continuité budgétaire, financière et fiscale des collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°74 (26/03/2020)

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La baisse des carburants se poursuit in Nice-Matin, (25/03/2020)

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Nice : La statue Chirac a-t-elle vraiment coûté 2 M€ ? / Benoit GUGLIELMI in Nice-Matin, (13/02/2020)

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Le budget 2020 garde le cap de la fermeté budgétaire / Nathalie LEVRAY in La Gazette Santé Social, N°170 (01/02/2020)

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Les prix des taxis flambent in Aujourd'hui en France, (01/02/2020)

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Tarification sociale de l'eau : Rennes dresse un premier bilan / Blandine KLAAS in RCL La revue des collectivités locales, N°509 (01/02/2020)

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La tarification sociale de l'eau généralisée / Virginie FLEURY (31/01/2020)

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Arrêté préfectoral n° 2020-34 du 15 janvier 2020 relatif aux tarifs des courses de taxi dans le département des Alpes-Maritimes (15/01/2020)

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ESMS pour personnes handicapées : un forfait santé expérimenté / Virginie FLEURY (08/01/2020)

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Arrêté du 27 décembre 2019 relatif à la tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles pour l'année 2020 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°302 (29/12/2019)

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Arrêté du 24 décembre 2019 relatif aux prix des prestations de certains services d'aide et d'accompagnement à domicile in Journal Officiel - Lois et décrets, N°301 (28/12/2019)

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Les prix à la pompe continuent de grimper in Nice-Matin, (25/12/2019)

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Les routiers protestent contre la hausse du gazole in Nice-Matin, (08/12/2019)

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Feu rouge pour les tarifs aéroportuaires à Nice in Objectif méditerranée, N°193 (01/12/2019)

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Les limites de la rétroactivité de la fixation du tarif des redevances in Droit administratif, 12 (01/12/2019)

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Menton : La gestion et le prix de l'eau au menu de la séance / Alice ROUSSELOT in Nice-Matin, (30/11/2019)

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Le choix du modèle tarifaire hybride / Vincent ADENOT in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3136 (29/11/2019)

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Modèle tarifaire des structures handicap : les associations dans l’attente du choix décisif / Noémie COLOMB (13/11/2019)

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Marketing. La tarification dynamique, une révolution en marche / Yves BAUNEZ in Montagne leaders, N°276 (01/11/2019)

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Tout ce qui va changer à partir de demain in Nice-Matin, (31/10/2019)

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Le réseau Lignes d'Azur est-il le moins cher de France ? in Nice-Matin, (12/10/2019)

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Une place en Ehpad coûte-t-elle entre 1 500 et 1 700 euros par mois, comme l'affirme Emmanuel Macron ? / Emilie GAUTREAU (04/10/2019)

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Les prix en EHPAD en 2018 / Marie-Hélène TOUPIN (01/10/2019)

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Autonomie : les Ehpad toujours un foyer de crise sociale / Catherine MAISONNEUVE (13/09/2019)

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Bus, tram, train : de nouveaux abonnements in Nice-Matin, (12/09/2019)

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La délégation des services publics locaux - Passation et exécution des nouvelles concessions de services publics locaux / Yves DELAIRE (01/09/2019)

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Education. Les collectivités s'investissent sans retenue / Hélène LECLERC in ID Efficience Territoriale, N°63 (01/09/2019)

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SERAFIN-PH est-il "soluble" dans les organisations de travail et les projets ? in Les Cahiers de l'Actif, N°520/521/522/523 (01/09/2019)

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Vers une tarification proportionnelle de l'eau in Objectif méditerranée, N°191 (01/09/2019)

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« Mettre en place une comptabilité analytique complète est non pertinent » / Frédéric VILLE (27/08/2019)

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L’ENC Ehpad met en évidence un « renforcement global des dépenses de personnel soignant » en 2017 / Nadia GRARADJI (22/07/2019)

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Une majoration illégale de redevances / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°29 (22/07/2019)

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Arrêté préfectoral n° 2019-634 du 8 juillet 2019 relatif aux tarifs des courses de taxi dans le département des Alpes-Maritimes (08/07/2019)

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Jeunesse - Les colonies de vacances en quête de mixité sociale / Rouja LAZAROVA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2473 (08/07/2019)

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Les propositions du Sénat pour rationaliser la politique d’hébergement d’urgence / Noémie COLOMB (04/07/2019)

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Plan d'économie dans les CHRS : une enquête confirme une mise à mal de l'accompagnement / Linda DAOVANNARY (27/06/2019)

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Arrêté du 24 juin 2019 pris en application de l'article R. 337-20-1 du code de l'énergie in Journal Officiel - Lois et décrets, N°146 (26/06/2019)

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Rapport d'information fait au nom de au nom de la commission des affaires sociales sur le financement public des opérateurs de l’hébergement d’urgence / Guillaume ARNELL (26/06/2019)

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Serafin-PH : les scénarios tarifaires sous le feu des critiques de l’Uniopss / Noémie COLOMB (19/06/2019)

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Tarifs plafonds des Esat : légère revalorisation pour 2019 / Virginie FLEURY (18/06/2019)

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Circulaire n° DGOS/R1/2019/111 du 7 mai 2019 relative à la campagne tarifaire et budgétaire 2019 des établissements de santé in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n°5 (15/06/2019)

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L'Escarène : le conseil municipal en 3 points / Jean-Pierre BELLOMIA in Nice-Matin, (14/06/2019)

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Réforme de la tarification : un arrêté accélère la modulation des forfaits soins en Ehpad / Jean-Noël ESCUDIE (14/06/2019)

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Réforme tarifaire des établissements pour handicapés : la CNSA va au-devant des départements et des ARS / Jean-Noël ESCUDIE (13/06/2019)

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Renaud Muselier : " Je veux 98% de TER à l'heure " / Franck LECLERC in Nice-Matin, (11/06/2019)

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Stationnement payant : le PS demande encore plus d'assouplissement in Nice-Matin, (06/06/2019)

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Vésubie : voilà le pass " Pure montagne " / Kimberley LESTIEUX in Nice-Matin, (04/06/2019)

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Electricité : l'exécutif veut changer le calcul des prix / Lilian ALEMAGNA in Libération, (03/06/2019)

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Electricité : une hausse pour " payer la transition énergétique " in Nice-Matin, (02/06/2019)

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Coup de chaud sur les tarifs d'électricité in Nice-Matin, (31/05/2019)

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Electricité : la hausse de 6 % pourrait doper la concurrence / Véronique LE BILLON in Les Échos, (31/05/2019)

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Les tabous d'EDF / Denis CARREAUX in Nice-Matin, (31/05/2019)

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Hausse des tarifs de l'électricité : un drôle de calcul / Erwan BENEZET in Aujourd'hui en France, (30/05/2019)

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CHRS : les montants des tarifs plafonds reconduits en 2019 / Linda DAOVANNARY (29/05/2019)

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Arrêté du 13 mai 2019 fixant les tarifs plafonds prévus au deuxième alinéa de l'article L. 314-4 du code de l'action sociale et des familles applicable aux établissements mentionnés au 8° du I de l'article L. 312-1 du même code au titre de l'année 2019 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°121 (25/05/2019)

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CHRS : la convergence tarifaire se poursuit avec des crédits pour pallier les difficultés / Linda DAOVANNARY (21/05/2019)

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Mobilité. Écologique, ce modèle de bornes de recharge électrique pourrait faire des petits / Olivier DESCAMPS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2466 (20/05/2019)

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Alimentation : tarification sociale des cantines et petits-déjeuners à l’école (16/05/2019)

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