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La créativité en matière d'évaluation et d'avancement n'est pas à la portée de tout le monde / François LEMOINE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°40 (30/11/2020)

ISBD Vue détaillée [article] La créativité en matière d'évaluation et d'avancement n'est pas à la portée de tout le monde In AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif - N°40 - 30/11/2020 [Article de périodique] / François LEMOINE . - p. 2329. Mots-clés : AGENT PUBLIC ; FONCTIONNAIRE ; FONCTION PUBLIQUE DE L'ETAT ; CARRIERE ; AVANCEMENT ; TABLEAU ANNUEL D'AVANCEMENT Résumé : Conclusions de François Lemoine, rapporteur public, sur un arrêt de la cour administrative d'appel de Nantes du 30 juin 2020, n° 18NT02843. "Une note de service d'un recteur ajoutant des critères supplémentaires d'établissement des tableaux d'avancement des professeurs à ceux établis par le ministre ne peut servir de base légale à ce tableau". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724357 [article]  Titre : La créativité en matière d'évaluation et d'avancement n'est pas à la portée de tout le monde Type de document : Article de périodique Auteurs : François LEMOINE Titre du périodique : AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif Numéro : N°40 Date de parution : 30/11/2020 Article en page(s) : p. 2329 Mots-clés : AGENT PUBLIC ; FONCTIONNAIRE ; FONCTION PUBLIQUE DE L'ETAT ; CARRIERE ; AVANCEMENT ; TABLEAU ANNUEL D'AVANCEMENT Résumé : Conclusions de François Lemoine, rapporteur public, sur un arrêt de la cour administrative d'appel de Nantes du 30 juin 2020, n° 18NT02843. "Une note de service d'un recteur ajoutant des critères supplémentaires d'établissement des tableaux d'avancement des professeurs à ceux établis par le ministre ne peut servir de base légale à ce tableau". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724357

Les règles d'avancement dans la territoriale / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2534 (05/10/2020)

ISBD Vue détaillée [article] Les règles d'avancement dans la territoriale In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2534 - 05/10/2020 [Article de périodique] / Sophie SOYKURT . - p. 32-33. Mots-clés : VALEUR PROFESSIONNELLE ; EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ; TABLEAU ANNUEL D'AVANCEMENT ; ECHELON SPECIAL ; FONCTIONNAIRE TERRITORIAL ; CONGE DE PRESENCE PARENTALE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; EGALITE PROFESSIONNELLE ; AVANCEMENT D'ECHELON ; AVANCEMENT DE GRADE Résumé : L'avancement correspond à une progression dans la carrière du fonctionnaire. On peut distinguer deux types d'avancement : l'avancement d'échelon et l'avancement de grade. Cet article fait le point sur les règles encadrant ce dispositif. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=711917 [article]  Titre : Les règles d'avancement dans la territoriale Type de document : Article de périodique Auteurs : Sophie SOYKURT Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2534 Date de parution : 05/10/2020 Article en page(s) : p. 32-33 Mots-clés : VALEUR PROFESSIONNELLE ; EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ; TABLEAU ANNUEL D'AVANCEMENT ; ECHELON SPECIAL ; FONCTIONNAIRE TERRITORIAL ; CONGE DE PRESENCE PARENTALE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; EGALITE PROFESSIONNELLE ; AVANCEMENT D'ECHELON ; AVANCEMENT DE GRADE Résumé : L'avancement correspond à une progression dans la carrière du fonctionnaire. On peut distinguer deux types d'avancement : l'avancement d'échelon et l'avancement de grade. Cet article fait le point sur les règles encadrant ce dispositif. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=711917

Le contrôle du juge de l'excès de pouvoir sur un tableau d'avancement in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°5 (01/09/2020)

ISBD Vue détaillée [article] Le contrôle du juge de l'excès de pouvoir sur un tableau d'avancement In AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques - N°5 - 01/09/2020 [Article de périodique] . - p.17-18. Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; TABLEAU ANNUEL D'AVANCEMENT ; ADJOINT TECHNIQUE Résumé : Commentaire de l'arrêt de la Cour administrative d'appel de Marseille du 26 mars 2020, n° 19MA00384 : en l'espèce, l'adjointe technique territoriale avait saisi la justice administrative afin qu'il soit procédé à l'annulation du tableau d'avancement. La Cour a rappelé d'une part qu'il n'y avait pas erreur manifeste d'appréciation (les agents inscrits sur la liste avaient obtenu davantage de mention "supérieur aux attentes") et d'autre part, que rien ne permettait pas de penser que la requérante avait fait l'objet d'une discrimination. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=709563 [article]  Titre : Le contrôle du juge de l'excès de pouvoir sur un tableau d'avancement Type de document : Article de périodique Titre du périodique : AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques Numéro : N°5 Date de parution : 01/09/2020 Article en page(s) : p.17-18 Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; TABLEAU ANNUEL D'AVANCEMENT ; ADJOINT TECHNIQUE Résumé : Commentaire de l'arrêt de la Cour administrative d'appel de Marseille du 26 mars 2020, n° 19MA00384 : en l'espèce, l'adjointe technique territoriale avait saisi la justice administrative afin qu'il soit procédé à l'annulation du tableau d'avancement. La Cour a rappelé d'une part qu'il n'y avait pas erreur manifeste d'appréciation (les agents inscrits sur la liste avaient obtenu davantage de mention "supérieur aux attentes") et d'autre part, que rien ne permettait pas de penser que la requérante avait fait l'objet d'une discrimination. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=709563

Réforme de la fonction publique (1-6). Cerner le rôle de la CAP et mettre en œuvre les lignes directrice de gestion / Nathalie KACZMARCZYK in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2498 (20/01/2020)

ISBD Vue détaillée [article] Réforme de la fonction publique (1-6). Cerner le rôle de la CAP et mettre en œuvre les lignes directrice de gestion In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2498 - 20/01/2020 [Article de périodique] / Nathalie KACZMARCZYK . - p. 58-59. Mots-clés : TABLEAU ANNUEL D'AVANCEMENT ; LISTE D'APTITUDE ; ACTE INDIVIDUEL ; ACTE ADMINISTRATIF ; VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ; GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES ; PROMOTION INTERNE ; AVANCEMENT DE GRADE ; CARRIERE ; GESTION ; ATTRIBUTION ; COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ; FONCTION PUBLIQUE ; LOI Résumé : La loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique met à disposition des collectivités les "lignes directrices de gestion". Celles-ci ont pour objet de guider l'autorité territoriale lorsqu'elle est conduite à se prononcer sur un certain nombre de décisions affectant ses agents sans consultation de la CAP. Loi du 26 janvier 1984, décret du 29 novembre 2019. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=687978 [article]  Titre : Réforme de la fonction publique (1-6). Cerner le rôle de la CAP et mettre en œuvre les lignes directrice de gestion Type de document : Article de périodique Auteurs : Nathalie KACZMARCZYK Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2498 Date de parution : 20/01/2020 Article en page(s) : p. 58-59 Mots-clés : TABLEAU ANNUEL D'AVANCEMENT ; LISTE D'APTITUDE ; ACTE INDIVIDUEL ; ACTE ADMINISTRATIF ; VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ; GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES ; PROMOTION INTERNE ; AVANCEMENT DE GRADE ; CARRIERE ; GESTION ; ATTRIBUTION ; COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ; FONCTION PUBLIQUE ; LOI Résumé : La loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique met à disposition des collectivités les "lignes directrices de gestion". Celles-ci ont pour objet de guider l'autorité territoriale lorsqu'elle est conduite à se prononcer sur un certain nombre de décisions affectant ses agents sans consultation de la CAP. Loi du 26 janvier 1984, décret du 29 novembre 2019. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=687978

Décret n° 2018-840 du 4 octobre 2018 modifiant diverses dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale in Journal Officiel - Lois et décrets, N°230 (05/10/2018)  

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Décret n° 2018-840 du 4 octobre 2018 modifiant diverses dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : N°230 Date de parution : 05/10/2018 Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; STATUT ; ADMINISTRATEUR TERRITORIAL ; INGENIEUR EN CHEF ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; MEDECIN ; DEPARTEMENT ; COMMUNE ; REGION ; TABLEAU ANNUEL D'AVANCEMENT ; ELECTION PROFESSIONNELLE ; SYNDICAT ; BUREAU DE VOTE ; CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ; INGENIEUR TERRITORIAL ; COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE ; FONCTIONNAIRE TERRITORIAL En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=644938 [article] Décret n° 2018-840 du 4 octobre 2018 modifiant diverses dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale In Journal Officiel - Lois et décrets - N°230 - 05/10/2018 [Texte réglementaire]. Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; STATUT ; ADMINISTRATEUR TERRITORIAL ; INGENIEUR EN CHEF ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; MEDECIN ; DEPARTEMENT ; COMMUNE ; REGION ; TABLEAU ANNUEL D'AVANCEMENT ; ELECTION PROFESSIONNELLE ; SYNDICAT ; BUREAU DE VOTE ; CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ; INGENIEUR TERRITORIAL ; COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE ; FONCTIONNAIRE TERRITORIAL En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=644938

Avancement : l'analyse comparée des dossiers suppose d'épuiser les possibilités de nominations in La Lettre de l'employeur territorial, 1547 (22/08/2017)

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Les règles d'avancement de la fonction publique territoriale / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2372 (26/06/2017)

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L'irrégularité de la procédure de notation d'un agent peut entraîner l'annulation du tableau d'avancement in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°2 (01/03/2016)

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Appréciation du juge sur l'inscription au tableau d'avancement in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°15 (04/05/2015)

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Conseil d'Etat, 2/7, 30 janvier 2015 / Fabien RAYNAUD in Cahiers de la fonction publique, N°351 (01/01/2015)

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Avancement de grade, jusqu'où peut aller l'employeur ? in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°19 (02/06/2014)

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10 questions sur les modalités d'avancement dans la FPT / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2215 (2014 31 mars)

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Consultation des CAP sur les projets de listes d'aptitude au titre de la promotion interne in IAJ Les Informations administratives et juridiques, n° 3 (2014 Mars)

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Quand un échelon spécial dissimule un grade / Marie-Christine de MONTECLER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 43 (2013 16 décembre)

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Un fonctionnaire pris en charge peut-il se voir refuser l'inscription au tableau d'avancement de l'instance de gestion compétente au seul motif qu'il est pris en charge ? / Emmanuelle CORTOT-BOUCHER in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 9 (2013 Septembre)

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L'annulation d'un tableau d'avancement à la demande d'un syndicaliste n'implique pas la création d'un autre tableau in La Lettre de l'employeur territorial, n° 1342 (2013)

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10 questions sur l'entretien individuel des agents territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2145 (2012 15 octobre)

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Intérêt du service / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2119 (2012 26 mars)

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Le nouveau statut des assistants de conservation du patrimoine (fin) in La Lettre de l'employeur territorial, n° 1287 (2012)

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Indivisibilité du tableau d'avancement / Jean-Materne STAUB in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 37 (2011 7 novembre)

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Faire progresser sa carrière et gérer son avancement / Antonin LE MOAL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2093 (2011 19 septembre)

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Avancement et promotion : tous les promouvables n'ont pas à être soumis à la CAP in La Lettre de l'employeur territorial, n° 1268 (2011)

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Formalités du tableau annuel d'avancement in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2079 (2011 23 mai)

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Annulation, faute de transparence, refus de promotion incontestable au fond in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, n° 6 (2010 novembre-décembre)

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ANNULATION JURIDICTIONNELLE D'UN TABLEAU D'AVANCEMENT N'IMPLIQUANT AUCUNE MESURE D'EXECUTION in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, n° 2 (2009 mars-avril)

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AVANCEMENT - CRITERES - ILLEGALITE in Cahiers de la fonction publique, n° 288 (2009 avril)

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AVANCEMENT - EXISTENCE DE DEUX MODES DIFFERENTS PAR EXAMEN PROFESSIONNEL ET PAR PROMOTION AU CHOIX - CONSEQUENCE - OBLIGATION D'ETABLIR DEUX TABLEAUX D'AVANCEMENT DISTINCTS - ABSENCE in Cahiers de la fonction publique, n° 262 (2006 décembre)

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TABLEAU D'AVANCEMENT. REFUS D'INSCRIPTION D'UN FONCTIONNAIRE QUI PRESENTE DES ALLEGATIONS SERIEUSES DEVANT LE JUGE. ERREUR MANIFESTE D'APPRECIATION. EXISTENCE. ABSENCE DE COMMUNICATION PAR L'ADMINISTRATION, EN REPONSE A LA DEMANDE FORMULEE PAR LE JUGE, DE TOUTE INDICATION SUR LES MOTIFS FONDANT, EN L'ESPECE, LE REFUS in Cahiers de la fonction publique, n° 226 (2003 septembre)

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