Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

Nouvelle recherche

Votre compte

Mots-clés

Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE SOCIAL > SOCIAL > POLITIQUE SOCIALE > SYSTEME DE SANTE

SYSTEME DE SANTE

Documents disponibles dans cette catégorie (306)

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes

Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas

Ségur de la santé - Petites mesures et grandes lacunes / Sophie MASSIEU in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3216 (02/07/2021)

ISBD

Vue détaillée

[article] Ségur de la santé - Petites mesures et grandes lacunes In ASH Actualités sociales hebdomadaires - N°3216 - 02/07/2021 [Article de périodique] / Sophie MASSIEU ; Eléonore De VAUMAS . - p. 6-12.
Mots-clés : SANTE PUBLIQUE ; REVALORISATION ; SALAIRE ; HOPITAL ; PROFESSION MEDICO-SOCIALE ; ATTRACTIVITE ; SYSTEME DE SANTE ; ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL ; GOUVERNEMENT ; CONVENTION COLLECTIVE
Résumé : Si les espoirs étaient immenses pour les acteurs du médico-social au sortir du Ségur de la santé en juillet 2020, la déception l'est tout autant, un an après la signature des accords initiaux qui ont révélé de nombreuses disparités entre les secteurs du sanitaire, du social et du médico-social, et ce, malgré le déblocage de milliards d'euros. Certaines conséquences à long terme apparaissent toutefois encourageantes sur le plan du dialogue social et du rapprochement des conventions collectives. Selon Frédéric Pierru, chercheur au CNRS, le Ségur de la santé a divisé pour imposer des décisions déjà prises, avec un secteur médico-social restant le parent pauvre du système parce qu'il n'est ni médical ni social.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=739090

[article]
Titre : Ségur de la santé - Petites mesures et grandes lacunes
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Sophie MASSIEU ; Eléonore De VAUMAS
Titre du périodique : ASH Actualités sociales hebdomadaires
Numéro : N°3216
Date de parution : 02/07/2021
Article en page(s) : p. 6-12
Mots-clés : SANTE PUBLIQUE ; REVALORISATION ; SALAIRE ; HOPITAL ; PROFESSION MEDICO-SOCIALE ; ATTRACTIVITE ; SYSTEME DE SANTE ; ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL ; GOUVERNEMENT ; CONVENTION COLLECTIVE
Résumé : Si les espoirs étaient immenses pour les acteurs du médico-social au sortir du Ségur de la santé en juillet 2020, la déception l'est tout autant, un an après la signature des accords initiaux qui ont révélé de nombreuses disparités entre les secteurs du sanitaire, du social et du médico-social, et ce, malgré le déblocage de milliards d'euros. Certaines conséquences à long terme apparaissent toutefois encourageantes sur le plan du dialogue social et du rapprochement des conventions collectives. Selon Frédéric Pierru, chercheur au CNRS, le Ségur de la santé a divisé pour imposer des décisions déjà prises, avec un secteur médico-social restant le parent pauvre du système parce qu'il n'est ni médical ni social.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=739090

Ségur de la santé : une portée juridique limitée / Alison DAHAN in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3216 (02/07/2021)

ISBD

Vue détaillée

[article] Ségur de la santé : une portée juridique limitée In ASH Actualités sociales hebdomadaires - N°3216 - 02/07/2021 [Article de périodique] / Alison DAHAN ; Clarisse GIRARD . - p. 18-20.
Mots-clés : SANTE PUBLIQUE ; SYSTEME DE SANTE ; HANDICAP ; PROFESSION MEDICO-SOCIALE ; REVALORISATION ; SALAIRE ; ACCORD SALARIAL
Résumé : Un an après la signature des accords du Ségur de la santé, qui suscitent toujours critiques et insatisfactions, retour sur l'adoption de la loi du 26 avril 2021, sur les négociations des partenaires sociaux et les avancées juridiques.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=739093

[article]
Titre : Ségur de la santé : une portée juridique limitée
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Alison DAHAN ; Clarisse GIRARD
Titre du périodique : ASH Actualités sociales hebdomadaires
Numéro : N°3216
Date de parution : 02/07/2021
Article en page(s) : p. 18-20
Mots-clés : SANTE PUBLIQUE ; SYSTEME DE SANTE ; HANDICAP ; PROFESSION MEDICO-SOCIALE ; REVALORISATION ; SALAIRE ; ACCORD SALARIAL
Résumé : Un an après la signature des accords du Ségur de la santé, qui suscitent toujours critiques et insatisfactions, retour sur l'adoption de la loi du 26 avril 2021, sur les négociations des partenaires sociaux et les avancées juridiques.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=739093

Faudrait-il revoir notre politique de santé ? / Héléna REVIL in Les Cahiers français, N°422 (01/07/2021)

ISBD

Vue détaillée

[article] Faudrait-il revoir notre politique de santé ? In Les Cahiers français - N°422 - 01/07/2021 [Article de périodique] / Héléna REVIL ; GRIMALDI André . - p. 85-95.
Mots-clés : SYSTEME DE SANTE ; POLITIQUE PUBLIQUE ; CORONAVIRUS ; SANTE PUBLIQUE ; SOINS
Résumé : Cet article développe les termes du débat sur l'évolution de l'organisation de notre système de santé, qui doit concilier la qualité des soins avec la maîtrise des dépenses.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=740546

[article]
Titre : Faudrait-il revoir notre politique de santé ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Héléna REVIL ; GRIMALDI André
Titre du périodique : Les Cahiers français
Numéro : N°422
Date de parution : 01/07/2021
Article en page(s) : p. 85-95
Mots-clés : SYSTEME DE SANTE ; POLITIQUE PUBLIQUE ; CORONAVIRUS ; SANTE PUBLIQUE ; SOINS
Résumé : Cet article développe les termes du débat sur l'évolution de l'organisation de notre système de santé, qui doit concilier la qualité des soins avec la maîtrise des dépenses.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=740546

Circulaire ministérielle du 2 avril 2021 MINSANTE n° 2021-50 : stratégie vaccinale contre la COVID-19, complément concernant les modalités de rémunérations des établissements et professionnels de santé (02/04/2021)

Vue détaillée

ISBD

Titre : Circulaire ministérielle du 2 avril 2021 MINSANTE n° 2021-50 : stratégie vaccinale contre la COVID-19, complément concernant les modalités de rémunérations des établissements et professionnels de santé
Type de document : Texte réglementaire
Source : Ministre des solidarités et de la santé
Article en page(s) : 8 p.
Mots-clés : SANTE ; CORONAVIRUS ; VACCIN ; VACCINATION ; COVID 19 ; PANDEMIE ; ETABLISSEMENT SANITAIRE ; SYSTEME DE SANTE ; REMUNERATION
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=729583

Circulaire ministérielle du 2 avril 2021 MINSANTE n° 2021-50 : stratégie vaccinale contre la COVID-19, complément concernant les modalités de rémunérations des établissements et professionnels de santé [Texte réglementaire] . - 02/04/2021 . - 8 p.
Mots-clés : SANTE ; CORONAVIRUS ; VACCIN ; VACCINATION ; COVID 19 ; PANDEMIE ; ETABLISSEMENT SANITAIRE ; SYSTEME DE SANTE ; REMUNERATION
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=729583

Décret n° 2021-295 du 18 mars 2021 relatif aux dispositifs d'appui à la coordination des parcours de santé complexes et aux dispositifs spécifiques régionaux in Journal Officiel - Lois et décrets, N°68 (20/03/2021)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Décret n° 2021-295 du 18 mars 2021 relatif aux dispositifs d'appui à la coordination des parcours de santé complexes et aux dispositifs spécifiques régionaux
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°68
Date de parution : 20/03/2021
Mots-clés : SYSTEME DE SANTE ; SERVICE PUBLIC ; PARCOURS DE SANTE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=727660

[article] Décret n° 2021-295 du 18 mars 2021 relatif aux dispositifs d'appui à la coordination des parcours de santé complexes et aux dispositifs spécifiques régionaux In Journal Officiel - Lois et décrets - N°68 - 20/03/2021 [Texte réglementaire].
Mots-clés : SYSTEME DE SANTE ; SERVICE PUBLIC ; PARCOURS DE SANTE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=727660

"Le système de santé n'est pas passé loin de la catastrophe" / David BARROUX ; Guillaume BREGERAS in Les Échos, (19/03/2021)

Permalink
L'éclatante santé des Scic / Eric LARPIN in Club santé social, N°182 (01/03/2021)

Permalink
Tester ce que pourrait être demain / Nathalie LEVRAY in Club santé social, N°182 (01/03/2021)

Permalink
Les députés se penchent sur la réforme de la santé au travail. / Bertrand BISSUEL in Le Monde, (16/02/2021)

Permalink
Crise sanitaire et crise des ARS : quel avenir pour les ARS dans le projet de loi 4 D ? / Pierre VILLENEUVE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°3 (18/01/2021)

Permalink
Les systèmes de santé pourraient être débordés par la crise climatique in Le Monde, (04/12/2020)

Permalink
"Les Etats-Unis pourraient renouer avec le progrès social" / Aude MARTIN in Alternatives économiques, N° 407 (01/12/2020)

Permalink
Opération vaccin. / Juliette DEMEY in Le Journal du Dimanche, (29/11/2020)

Permalink
Crise sanitaire : Véran s'inquiète du "mal-être" des Français / Solveig GODELUCK in Les Échos, (20/11/2020)

Permalink
Le dossier médical partagé, un outil pour mieux prendre en charge / Nathalie LEVRAY in Club santé social, N°178 (01/11/2020)

Permalink
Ségur de la santé : les conclusions in Les Dossiers de l'obstétrique, N°505 (01/11/2020)

Permalink
L'hôpital au service du droit à la santé / Sylvie CASTAIGNE in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, (13/10/2020)

Permalink
Politiques publiques. Santé : les collectivités veulent reprendre la main (Dossier) / Catherine MAISONNEUVE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2533 (28/09/2020)

Permalink
Covid-19, les leçons d'une crise / Jean-Marie PONTIER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°30 (21/09/2020)

Permalink
Santé, un Ségur des territoires ? / Christelle DESTOMBES in Club santé social, N°176 (01/09/2020)

Permalink
Santé et territoire(s) / Olivier RENAUDIE in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°9 (01/09/2020)

Permalink
"Non, les hôpitaux franciliens n'ont pas trié les patients Covid selon leur seul âge pour l'accès à la réanimation". in Le Monde.fr, (03/08/2020)

Permalink
Ecarté, le secteur du domicile gronde / Maxime RICARD in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3170 (24/07/2020)

Permalink
Trente-trois mesures pour réformer le système de santé / Camille STROMBONI in Le Monde, (23/07/2020)

Permalink
Transformation du système de santé : Véran desserre l'étau sur les hôpitaux / Solveig GODELUCK in Les Échos, (22/07/2020)

Permalink
Véran promet des mesures structurantes pour le système de santé. / Solveig GODELUCK in Les Échos, (21/07/2020)

Permalink
La souplesse a fait la force des CPTS durant la crise du Covid-19 / Géraldine TRIBAULT (20/07/2020)

Permalink
Santé des personnes âgées : les enseignements tirés de la démarche Paerpa ? / Virginie FLEURY (17/07/2020)

Permalink
"J'ai risqué ma vie, j'ai fait des sacrifices, et le CHU ne les prend pas en compte" / Mathilde FRENOIS in Libération, (15/07/2020)

Permalink
Ateliers citoyens du numérique en santé - Dessinons ensemble la santé de demain - Rapport phase 1 (01/07/2020)

Permalink
Ségur de la santé : faux-semblants et vrais enjeux / Céline MOUZON in Alternatives économiques, N°403 (01/07/2020)

Permalink
Les entreprises de télémédecine confirment la tendance à la hausse des téléconsultations / Géraldine TRIBAULT (30/06/2020)

Permalink
Le collectif téléconsultation propose sept recommandations pour un déploiement pérenne / Géraldine TRIBAULT (25/06/2020)

Permalink
La difficile reprise des parcours de PMA / Solène CORDIER in Le Monde, (18/06/2020)

Permalink
L'e-santé incontournable dans la réforme du système de soins. / Keren LENTSCHNER ; Jacques-Olivier MARTIN in Le Figaro, (18/06/2020)

Permalink
Maîtriser le plus value based procurement, nouvelle technique d'achat / Jean-Marc BINOT (17/06/2020)

Permalink
Soignants : "Les gens ne se sentent plus concernés, on a été vite oubliés". / Pierre-Henri ALLAIN ; Maïté DARNAULT ; Anaïs MORAN in Libération, (17/06/2020)

Permalink
La violence s'invite aux manifestations de soignants. / Stéphane KOVACS ; Jean-Marc LECLERC ; Guillaume POINGT in Le Figaro, (17/06/2020)

Permalink
Macron en quête de "concorde nationale " / Cédric PIETRALUNGA ; Nathalie GUIBERT in Le Monde, (06/06/2020)

Permalink
Les autorisations sanitaires / Michel BORGETTO in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°3 (01/06/2020)

Permalink
Des zones rouges, des vertes et des pas mûres. / Laure BRETTON ; Anaïs MORAN ; SCHAUB in Libération, (28/05/2020)

Permalink
La reconnaissance des soignants, premier enjeu du Ségur de la Santé / Noémie COLOMB (26/05/2020)

Permalink
"Monsieur Le Président, montrez-nous qu'on peut compter sur vous". / Paul QUINIO ; Éric FAVEREAU ; Éric FAVEREAU in Libération, (25/05/2020)

Permalink
"Il faut replacer l'humain au coeur du système" / Juliette DEMEY in le JDD.fr, (24/05/2020)

Permalink
Arrêté du 18 mai 2020 complétant l'arrêté du 23 mars 2020 prescrivant les mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°122 (19/05/2020)

Permalink
"Vous alliez peut-être à l'éffondrement de notre système de santé" / MARI Jean-Paul in Libération, (11/05/2020)

Permalink
Débats : Face au confinement, nos objets familiers peuvent être un soutien et un réconfort. in Le Figaro, (28/04/2020)

Permalink
L'État au chevet des établissements de santé : une garantie ponctuelle mais bienvenue / Pierre VILLENEUVE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°14 (06/04/2020)

Permalink
Arrêté du 1er avril 2020 complétant l'arrêté du 23 mars 2020 prescrivant les mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°80 (02/04/2020)

Permalink
Arrêté du 31 mars 2020 complétant l'arrêté du 23 mars 2020 prescrivant les mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°79 (01/04/2020)

Permalink
Coronavirus. Les professionnels de la santé et du social répondent présent / Rouja LAZAROVA in Club santé social, N°172 (01/04/2020)

Permalink
Les textes officiels parus du 16 au 31 mars 2020 / Véronique GARCIA (01/04/2020)

Permalink
Pédopsychiatrie : un secteur asphyxié / Marc OLANO in Lien social, N°1270 (31/03/2020)

Permalink
Arrêté du 23 mars 2020 prescrivant les mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°72 (24/03/2020)

Permalink
Paerpa :"Une expérimentation riche pour l’avenir de la politique des personnes âgées " / Maxime RICARD in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3152 (20/03/2020)

Permalink
Circulaire n° 6250/SG du 10 mars 2021 relative à la relance de l'investissement dans le système de santé dans le cadre du Ségur de la santé et de France Relance (10/03/2020)

Permalink
L'économie en 2020 / Guillaume DUVAL in Alternatives économiques, N°HS120 (01/02/2020)

Permalink
L'AME, ou le fantasme du "tourisme médical" / Céline MOUZON in Alternatives économiques, N°397 (01/01/2020)

Permalink
Intégrer l'accouchement à domicile au système de santé périnatal français : motivations, enjeux et moyens / Floriane STAUFFER-OBRECHT in Les Dossiers de l'obstétrique, N°498 (01/01/2020)

Permalink
PACA : les médecins libéraux face à la COVID-19 (Août 2020)

Permalink
Les réformes de l’organisation des soins primaires in RFAS Revue française des affaires sociales, N°1 (01/01/2020)

Permalink
La loi Santé mobilise les territoires / Christelle DESTOMBES in Club santé social, N°165 (01/09/2019)

Permalink
Instruction n° DGOS/PF5/2019/129 du 24 mai 2019 relative à la mise en oeuvre du programme e-parcours in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé, n°7 (15/08/2019)

Permalink
Virage numérique : la HAS formule 29 propositions incluant le social et le médico-social / Noémie COLOMB (26/06/2019)

Permalink
Les maladies chroniques / Michel CHASSANG in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, (11/06/2019)

Permalink
L'accueil des enfants venus de l'étranger / Corinne DEPARIS in Cahiers de la puéricultrice, N°326 (01/04/2019)

Permalink
TRIBUNE : « Nous partîmes cinq cent … » (amendements). A propos du projet de loi relatif à l’organisation et à la transformation de notre système de santé au 26 mars 2019 / David CAUSSE (26/03/2019)

Permalink
Buzin : "Il faudra consacrer de l'argent à la dépendance" / Stéphanie BENZ ; Corinne LHAIK ; Romain SCOTTO in L'Express, N°3528 (13/02/2019)

Permalink
Le délicat regroupement des professionnels de santé / Solveig GODELUCK in Les Échos, (09/01/2019)

Permalink
L'accélération du numérique en santé : enjeux et conditions de son succès / Florence EON in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°1 (01/01/2019)

Permalink
Numérique : quelle (R)évolution ? (Juin 2019)

Permalink
Le plan "Ma santé 2022" / Michel BORGETTO in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°1 (01/01/2019)

Permalink
À la recherche d'une plus grande transversalité des formations et des métiers de la santé / Romain MARIE in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°1 (01/01/2019)

Permalink
L'administration augmentée / Johanne SAISON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°50 (17/12/2018)

Permalink
Cancer du sein métastatique : parcours de soins et suivi en ville, sommes-nous prêts ? in Le Figaro, N° 23070 (15/10/2018)

Permalink
Ma Santé 2022 : des mesures numériques qui vont profiter au médico-social / Michel PAQUET (28/09/2018)

Permalink
La transformation du système de santé (bis repetita placent) / Vincent VIOUJAS in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°38/39 (24/09/2018)

Permalink
Plan santé : la coordination sanitaire et médico-sociale encouragée / Linda DAOVANNARY (19/09/2018)

Permalink
Emmanuel Macron dévoile son plan pour transformer le système français de santé. Numerus clausus, médecins salariés,., les autres mesures proposées. - Lamine Gharbi (FHP): « Il faut encourager fortement la qualité » / Marie-Cécile RENAULT in Le Figaro, N°23047 (18/09/2018)

Permalink
Assurance-maladie : l'exécutif tenté de lâcher du lest / Solveig GODELUCK in Les Échos, (10/09/2018)

Permalink
La transformation du système de santé se nourrit-elle de l'innovation organisationnelle ? / Maurice TREPREAU in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°5 (01/09/2018)

Permalink
Hôpital : l'autre classement / Clotilde CADU in Marianne, N°1120 (31/08/2018)

Permalink
Action publique 2022 : un rapport à risque ! / Hélène PAULIAT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°30/31/32/33/34 (30/07/2018)

Permalink
Innovations en santé : l'organisation des expérimentations s'affine / Virginie FLEURY (20/07/2018)

Permalink
La CNCDH exhorte le gouvernement à mettre en place une démocratie sanitaire / Emeline LE NAOUR (25/05/2018)

Permalink
Innovations organisationnelles en santé : quel est le cadre ? / Véronique de LA TOUANNE (22/05/2018)

Permalink
Mode d'emploi de l'expérimentation pour les innovations dans le système de santé / Sarah KHERDJEMIL (14/05/2018)

Permalink
La pertinence des soins, nouvelle valeur du système de santé? / Anne-Sophie GINON in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°3 (01/05/2018)

Permalink
L'usager dans la stratégie nationale de santé : la démocratie en santé en quête d'un nouveau souffle / Danièle CRISTOL in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°3 (01/05/2018)

Permalink
Vers un droit collectif sur les données de santé / Danièle BOURCIER in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°3 (01/05/2018)

Permalink
Circulaire du 13 avril 2018 relative au cadre d’expérimentation pour les innovations organisationnelles prévu par l’article 51 de la LFSS pour 2018 (13/04/2018)

Permalink
Le lancement de la stratégie de transformation du système de santé / Vincent VIOUJAS in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°13 (03/04/2018)

Permalink
Compiègne : une mutuelle communale pour tous les habitants / Jérémy PARADIS in ID Efficience Territoriale, N°48 (01/04/2018)

Permalink
"Les personnels pris entre l’éthique et la maltraitance" / Brigitte BEGUE in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3051 (09/03/2018)

Permalink
Controverses autour du plan d'urgence en santé mentale / Laétitia DARMON (16/02/2018)

Permalink
Instruction interministérielle N° DGCS/3A/2018/44 du 16 février 2018 relative à la mise à jour du cahier des charges des plateformes d’accompagnement et de répit (PFR) et à la poursuite de leur déploiement dans le cadre du plan maladies neurodégénératives (PMND) 2014-2019. (16/02/2018)

Permalink
Instruction n° DGOS/PF4/2017/330 du 29 novembre 2017 relative aux programmes de recherche sur les soins et l’offre de soins pour l’année 2018 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé, n°1 (15/02/2018)

Permalink
Décret n° 2017-1866 du 29 décembre 2017 portant définition de la stratégie nationale de santé pour la période 2018-2022 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°305 (31/12/2017)

Permalink
Loi "santé"- L'organisation territoriale du système de santé / Diane ROUBINOWITZ in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3036 (01/12/2017)

Permalink
Instruction n° SG/SHFDS/FSSI/2017/281 du 26 septembre 2017 relative au rôle des ARS dans la mise en oeuvre du dispositif de déclaration obligatoire et de traitement des signalements des incidents graves de sécurité des systèmes d’information des structures de santé in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé, n°10 (15/11/2017)

Permalink