Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

Nouvelle recherche

Votre compte

Mots-clés

Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE SOCIAL > SOCIAL > POLITIQUE SOCIALE > SYSTEME DE SANTE

SYSTEME DE SANTE

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche

Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas

Arrêté du 18 mai 2020 complétant l'arrêté du 23 mars 2020 prescrivant les mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°122 (19/05/2020)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Arrêté du 18 mai 2020 complétant l'arrêté du 23 mars 2020 prescrivant les mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°122
Date de parution : 19/05/2020
Mots-clés : ETAT D'URGENCE ; SYSTEME DE SANTE ; EPIDEMIE
coronavirus covid 19crise sanitaire
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698130

[article] Arrêté du 18 mai 2020 complétant l'arrêté du 23 mars 2020 prescrivant les mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire In Journal Officiel - Lois et décrets - N°122 - 19/05/2020 [Texte réglementaire].
Mots-clés : ETAT D'URGENCE ; SYSTEME DE SANTE ; EPIDEMIE
coronavirus covid 19crise sanitaire
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698130

"Vous alliez peut-être à l'éffondrement de notre système de santé" / MARI Jean-Paul in Libération, (11/05/2020)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : "Vous alliez peut-être à l'éffondrement de notre système de santé"
Type de document : Article de presse
Auteurs : MARI Jean-Paul
Titre du périodique : Libération
Date de parution : 11/05/2020
Mots-clés : MALADIE CONTAGIEUSE ; VIRUS ; SYSTEME DE SANTE ; HOPITAL ; ILE-DE-FRANCE ; PATIENT
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=697356

[article] "Vous alliez peut-être à l'éffondrement de notre système de santé" In Libération - 11/05/2020 [Article de presse] / MARI Jean-Paul.
Mots-clés : MALADIE CONTAGIEUSE ; VIRUS ; SYSTEME DE SANTE ; HOPITAL ; ILE-DE-FRANCE ; PATIENT
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=697356

L'État au chevet des établissements de santé : une garantie ponctuelle mais bienvenue / Pierre VILLENEUVE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°14 (06/04/2020)

ISBD

Vue détaillée

[article] L'État au chevet des établissements de santé : une garantie ponctuelle mais bienvenue In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°14 - 06/04/2020 [Article de périodique] / Pierre VILLENEUVE . - p.
Mots-clés : ETABLISSEMENT SANITAIRE ; FINANCEMENT ; EPIDEMIE ; SYSTEME DE SANTE
Résumé : L'ordonnance n° 2020-309 du 25 mars 2020 alloue aux établissements de santé payés à l'activité (T2A), une garantie de financement pour faire face à l'épidémie de Covid-19. L'objectif est de sécuriser leurs recettes pendant toute la période durant laquelle ils devront faire face à une baisse d'activité et, d'autre part de garantir des financements complémentaires compte tenu de leur intervention dans la crise sanitaire.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=694638

[article]
Titre : L'État au chevet des établissements de santé : une garantie ponctuelle mais bienvenue
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Pierre VILLENEUVE
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°14
Date de parution : 06/04/2020
Article en page(s) : p.
Mots-clés : ETABLISSEMENT SANITAIRE ; FINANCEMENT ; EPIDEMIE ; SYSTEME DE SANTE
Résumé : L'ordonnance n° 2020-309 du 25 mars 2020 alloue aux établissements de santé payés à l'activité (T2A), une garantie de financement pour faire face à l'épidémie de Covid-19. L'objectif est de sécuriser leurs recettes pendant toute la période durant laquelle ils devront faire face à une baisse d'activité et, d'autre part de garantir des financements complémentaires compte tenu de leur intervention dans la crise sanitaire.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=694638

Arrêté du 1er avril 2020 complétant l'arrêté du 23 mars 2020 prescrivant les mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°80 (02/04/2020)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Arrêté du 1er avril 2020 complétant l'arrêté du 23 mars 2020 prescrivant les mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°80
Date de parution : 02/04/2020
Mots-clés : SYSTEME DE SANTE ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; SECURITE SANITAIRE ; RISQUE SANITAIRE ; EPIDEMIE ; MALADIE CONTAGIEUSE ; ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL ; EQUIPEMENT MEDICAL ; PHARMACIE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=694368

[article] Arrêté du 1er avril 2020 complétant l'arrêté du 23 mars 2020 prescrivant les mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire In Journal Officiel - Lois et décrets - N°80 - 02/04/2020 [Texte réglementaire].
Mots-clés : SYSTEME DE SANTE ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; SECURITE SANITAIRE ; RISQUE SANITAIRE ; EPIDEMIE ; MALADIE CONTAGIEUSE ; ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL ; EQUIPEMENT MEDICAL ; PHARMACIE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=694368

Arrêté du 31 mars 2020 complétant l'arrêté du 23 mars 2020 prescrivant les mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°79 (01/04/2020)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Arrêté du 31 mars 2020 complétant l'arrêté du 23 mars 2020 prescrivant les mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°79
Date de parution : 01/04/2020
Mots-clés : SANTE PUBLIQUE ; SYSTEME DE SANTE ; SOINS ; ACCES AUX SOINS ; INFIRMIER ; SAGE-FEMME ; EPIDEMIE
coronavirus covid 19crise sanitaire
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=694278

[article] Arrêté du 31 mars 2020 complétant l'arrêté du 23 mars 2020 prescrivant les mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire In Journal Officiel - Lois et décrets - N°79 - 01/04/2020 [Texte réglementaire].
Mots-clés : SANTE PUBLIQUE ; SYSTEME DE SANTE ; SOINS ; ACCES AUX SOINS ; INFIRMIER ; SAGE-FEMME ; EPIDEMIE
coronavirus covid 19crise sanitaire
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=694278

Les textes officiels parus du 16 au 31 mars 2020 / Véronique GARCIA (01/04/2020)

Permalink
Arrêté du 23 mars 2020 prescrivant les mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°72 (24/03/2020)

Permalink
Paerpa :"Une expérimentation riche pour l’avenir de la politique des personnes âgées " / Maxime RICARD in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3152 (20/03/2020)

Permalink
L'économie en 2020 / Guillaume DUVAL in Alternatives économiques, N°HS120 (01/02/2020)

Permalink
L'AME, ou le fantasme du "tourisme médical" / Céline MOUZON in Alternatives économiques, N°397 (01/01/2020)

Permalink
Intégrer l'accouchement à domicile au système de santé périnatal français : motivations, enjeux et moyens / Floriane STAUFFER-OBRECHT in Les Dossiers de l'obstétrique, N°498 (01/01/2020)

Permalink
La loi Santé mobilise les territoires / Christelle DESTOMBES in La Gazette Santé Social, N°165 (01/09/2019)

Permalink
Instruction n° DGOS/PF5/2019/129 du 24 mai 2019 relative à la mise en oeuvre du programme e-parcours in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n°7 (15/08/2019)

Permalink
Virage numérique : la HAS formule 29 propositions incluant le social et le médico-social / Noémie COLOMB (26/06/2019)

Permalink
Les maladies chroniques / Michel CHASSANG in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, (11/06/2019)

Permalink
L'accueil des enfants venus de l'étranger / Corinne DEPARIS in Cahiers de la puéricultrice, N°326 (01/04/2019)

Permalink
TRIBUNE : « Nous partîmes cinq cent … » (amendements). A propos du projet de loi relatif à l’organisation et à la transformation de notre système de santé au 26 mars 2019 / David CAUSSE (26/03/2019)

Permalink
Buzin : "Il faudra consacrer de l'argent à la dépendance" / Stéphanie BENZ ; Corinne LHAIK ; Romain SCOTTO in L'Express, N°3528 (13/02/2019)

Permalink
Le délicat regroupement des professionnels de santé / Solveig GODELUCK in Les Échos, (09/01/2019)

Permalink
L'accélération du numérique en santé : enjeux et conditions de son succès / Florence EON in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°1 (01/01/2019)

Permalink
Numérique : quelle (R)évolution ? (Juin 2019)

Permalink
Le plan "Ma santé 2022" / Michel BORGETTO in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°1 (01/01/2019)

Permalink
À la recherche d'une plus grande transversalité des formations et des métiers de la santé / Romain MARIE in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°1 (01/01/2019)

Permalink
L'administration augmentée / Johanne SAISON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°50 (17/12/2018)

Permalink
Cancer du sein métastatique : parcours de soins et suivi en ville, sommes-nous prêts ? in Le Figaro, N° 23070 (15/10/2018)

Permalink
Ma Santé 2022 : des mesures numériques qui vont profiter au médico-social / Michel PAQUET (28/09/2018)

Permalink
La transformation du système de santé (bis repetita placent) / Vincent VIOUJAS in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°38/39 (24/09/2018)

Permalink
Plan santé : la coordination sanitaire et médico-sociale encouragée / Linda DAOVANNARY (19/09/2018)

Permalink
Emmanuel Macron dévoile son plan pour transformer le système français de santé. Numerus clausus, médecins salariés,., les autres mesures proposées. - Lamine Gharbi (FHP): « Il faut encourager fortement la qualité » / Marie-Cécile RENAULT in Le Figaro, N°23047 (18/09/2018)

Permalink
Assurance-maladie : l'exécutif tenté de lâcher du lest / Solveig GODELUCK in Les Échos, (10/09/2018)

Permalink
La transformation du système de santé se nourrit-elle de l'innovation organisationnelle ? / Maurice TREPREAU in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°5 (01/09/2018)

Permalink
Hôpital : l'autre classement / Clotilde CADU in Marianne, N°1120 (31/08/2018)

Permalink
Action publique 2022 : un rapport à risque ! / Hélène PAULIAT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°30/31/32/33/34 (30/07/2018)

Permalink
Innovations en santé : l'organisation des expérimentations s'affine / Virginie FLEURY (20/07/2018)

Permalink
La CNCDH exhorte le gouvernement à mettre en place une démocratie sanitaire / Emeline LE NAOUR (25/05/2018)

Permalink
Innovations organisationnelles en santé : quel est le cadre ? / Véronique de LA TOUANNE (22/05/2018)

Permalink
Mode d'emploi de l'expérimentation pour les innovations dans le système de santé / Sarah KHERDJEMIL (14/05/2018)

Permalink
La pertinence des soins, nouvelle valeur du système de santé? / Anne-Sophie GINON in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°3 (01/05/2018)

Permalink
L'usager dans la stratégie nationale de santé : la démocratie en santé en quête d'un nouveau souffle / Danièle CRISTOL in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°3 (01/05/2018)

Permalink
Vers un droit collectif sur les données de santé / Danièle BOURCIER in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°3 (01/05/2018)

Permalink
Circulaire du 13 avril 2018 relative au cadre d’expérimentation pour les innovations organisationnelles prévu par l’article 51 de la LFSS pour 2018 (13/04/2018)

Permalink
Le lancement de la stratégie de transformation du système de santé / Vincent VIOUJAS in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°13 (03/04/2018)

Permalink
Compiègne : une mutuelle communale pour tous les habitants / Jérémy PARADIS in ID Efficience Territoriale, N°48 (01/04/2018)

Permalink
"Les personnels pris entre l’éthique et la maltraitance" / Brigitte BEGUE in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3051 (09/03/2018)

Permalink
Controverses autour du plan d'urgence en santé mentale / Laétitia DARMON (16/02/2018)

Permalink
Instruction interministérielle N° DGCS/3A/2018/44 du 16 février 2018 relative à la mise à jour du cahier des charges des plateformes d’accompagnement et de répit (PFR) et à la poursuite de leur déploiement dans le cadre du plan maladies neurodégénératives (PMND) 2014-2019. (16/02/2018)

Permalink
Instruction n° DGOS/PF4/2017/330 du 29 novembre 2017 relative aux programmes de recherche sur les soins et l’offre de soins pour l’année 2018 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n°1 (15/02/2018)

Permalink
Décret n° 2017-1866 du 29 décembre 2017 portant définition de la stratégie nationale de santé pour la période 2018-2022 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°305 (31/12/2017)

Permalink
Loi "santé"- L'organisation territoriale du système de santé / Diane ROUBINOWITZ in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3036 (01/12/2017)

Permalink
Instruction n° SG/SHFDS/FSSI/2017/281 du 26 septembre 2017 relative au rôle des ARS dans la mise en oeuvre du dispositif de déclaration obligatoire et de traitement des signalements des incidents graves de sécurité des systèmes d’information des structures de santé in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n°10 (15/11/2017)

Permalink
L'APF apporte sa contribution à la stratégie de santé / Emmanuelle CHAUDIEU in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3029 (13/10/2017)

Permalink
Qualité et accès aux soins : que pensent les Français de leurs médecins ? / Laura CASTELL in Études et résultats, 1035 (01/10/2017)

Permalink
Que reste-t-il de la sectorisation psychiatrique ? / Marc DUPONT in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°5 (01/09/2017)

Permalink
L’essor des modèles prédictifs dans les systèmes de santé internationaux / David BERNSTEIN in Études et résultats, 1018 (01/07/2017)

Permalink
Prolégomènes à une réflexion sur le service public hospitalier / Lucie CLUZEL-MÉTAYER in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°4 (01/07/2017)

Permalink
Service public hospitalier ou service public de santé ? À la recherche d'unité pour le système de santé... / Johanne SAISON in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°4 (01/07/2017)

Permalink
Note d’information DGOS/R5/2017/162 du 9 mai 2017 complétant l’instruction n° SG/2016/348 du 21 octobre 2016 relative à la territorialisation de la politique de santé en application des articles 158 et 162 de la loi n° 2016-41 de modernisation de notre système de santé (09/05/2017)

Permalink
Le paritarisme : quelles partitions ? / Julien DAMON in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°3 (01/05/2017)

Permalink
Les assistants de service social intègrent le répertoire des professionnels intervenant dans le système de santé in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3008 (28/04/2017)

Permalink
L'assurance maladie met en place un nouveau dispositif pour prévenir et lutter contre le renoncement aux soins / Diane ROUBINOWITZ in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3004 (31/03/2017)

Permalink
Protection sociale complémentaire : les territoriaux veulent un dispositif plus lisible / Bastien SCORDIA (30/03/2017)

Permalink
Le CISS se fond dans l'union des associations d'usagers de la santé / Emmanuelle CHAUDIEU (28/03/2017)

Permalink
Une instruction sur le plan maladies neuro-dégénératives (07/03/2017)

Permalink
LOI n° 2017-228 du 24 février 2017 ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du 14 avril 2016 portant création de l'Agence nationale de santé publique et modifiant l'article 166 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé in Journal Officiel - Lois et décrets, N°048 (25/02/2017)

Permalink
Coordination des acteurs en santé : le médico-social, partie prenante des CPTS / Sybilline CHASSAT-PHILIPPE (24/02/2017)

Permalink
Instruction n° DGOS/PF4/2016/382 du 9 décembre 2016 relative aux programmes de recherche sur les soins et l’offre de soins pour l’année 2017 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n°1 (15/02/2017)

Permalink
Instruction n° DGS/MAPDS/2016/343 du 18 novembre 2016 relative à l’impact du projet de création de l’Union nationale des associations agréées des usagers du système de santé, et de ses délégations territoriales, et au dispositif de formation de base des représentants des usagers du système de santé, prévus par la loi de modernisation du système de santé in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n°1 (15/02/2017)

Permalink
Instruction n° SG/2016/348 du 21 octobre 2016 relative à la territorialisation de la politique de santé en application des articles 158 et 162 de la loi no 2016-41 de modernisation de notre système de santé in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 12 (15/01/2017)

Permalink
Le patient dans le système de santé / Marianne BERTHOD-WURMSER in RFAS Revue française des affaires sociales, N°1 (01/01/2017)

Permalink
Décret n° 2016-1327 du 6 octobre 2016 relatif à l'organisation de la réponse du système de santé (dispositif « ORSAN ») et au réseau national des cellules d'urgence médico-psychologique pour la gestion des situations sanitaires exceptionnelles in Journal Officiel - Lois et décrets, N°235 (08/10/2016)

Permalink
L'environnement dans la loi de modenisation de notre système de santé / Denis ZMIROU-NAVIER in Cahiers de la fonction publique, N°369 (01/09/2016)

Permalink
La loi de modenisation de notre système de santé in Cahiers de la fonction publique, N°369 (01/09/2016)

Permalink
L'impact de la loi santé sur les usagers du système de santé / Lydia MORLET-HAIDARA in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°4 (01/07/2016)

Permalink
La loi du 26 janvier 2016 relative à la modernisation de notre système de santé : une nouvelle étape pour la santé publique / Jean-Noël CABANIS in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°4 (01/07/2016)

Permalink
La loi santé in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°4 (01/07/2016)

Permalink
Modernisation du système de santé : une gouvernance hospitalière à géométrie variable / Johanne SAISON-DEMARS in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°4 (01/07/2016)

Permalink
Loi "santé" : les mesures relatives au secteur médico-social / Lydia LAGA in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2960 (13/05/2016)

Permalink
Articulation sanitaire-social : la loi "santé" au milieu du gué / Jean-François BAUDURET in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2958 (29/04/2016)

Permalink
Un ancien ministre prend la présidence de la nouvelle Fondation des usagers du système de santé / Wassinia ZIRAR (15/04/2016)

Permalink
De la loi HPST à la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 : convergences et inflexions dans l'effort de modernisation de notre système de santé / Vincent VIOUJAS in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°13 (04/04/2016)

Permalink
Marchés publics de prestations de services de santé : conditions de conformité au droit de l'Union de l'exigence d'implantation locale du prestataire / Sylvain HUL in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°4 (01/04/2016)

Permalink
Droit et politiques comparés : les registres de déclaration obligatoire des liens d'intérêt en matière pharmaceutique en France et au Québec : des outils de bonne gouvernance pour les systèmes de santé? / Catherine REGIS in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°2 (01/03/2016)

Permalink
Concevoir des plateformes de services en action sociale et médico-sociale / Jean-René LOUBAT (2016)

Permalink
E-santé : la médecine à l'ère du numérique / Bruno SCALA (Janvier-février 2016)

Permalink
Le système de retraite en quête de confiance / Yannick MOREAU in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°1 (01/01/2016)

Permalink
Pas de déclaration préalable pour les centres de santé / Laurent MARTHINET in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°43 (21/12/2015)

Permalink
Au chevet de la médecine / Christophe ROBERT in Le JAS, N°201 (15/11/2015)

Permalink
La prise en charge des personnes âgées dépendantes ou handicapées en droit allemand / Otto KAUFMANN in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°5 (01/09/2015)

Permalink
Instruction DSS/SD1B/CNAMTS/DPROF n° 2015-142 du 24 avril 2015 relative à la mise en oeuvre du règlement arbitral applicable aux structures de santé pluriprofessionnelles de proximité in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 6 (15/07/2015)

Permalink
De la communauté hospitalière de territoire au groupement hospitalier de territoire : continuité et rupture / Catherine KELLER in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°28 (13/07/2015)

Permalink
L'hôpital public au début du XXIème siècle in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°HS2015 (01/04/2015)

Permalink
Le projet de loi relatif à la santé / Sophie ANDRE in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2902 (20/03/2015)

Permalink
Projet de loi santé : Marisol Touraine maintient la généralisation du tiers payant / Lydia LAGA in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2901 (13/03/2015)

Permalink
Réseaux de soins et identité mutualiste à la lumière de la loi n° 2014-57 du 27 janvier 2014 / Anne-Sophie GINON in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°2 (01/03/2015)

Permalink
Le trou de la sécu est en réalité largement imputable à une insuffisance de recettes / Philippe BATIFOULIER in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2877 (03/10/2014)

Permalink
Instruction DGS/DUS/SGMAS n° 2014-153 du 15 mai 2014 relative à la préparation du système de santé à la gestion des situations sanitaires exceptionnelles in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 6 (15/07/2014)

Permalink
Marisol Touraine présente les grandes orientations du futur projet de loi de santé in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2866 (27/06/2014)

Permalink
Le service public territorial de santé clef de voûte de la future loi de santé, selon le rapport Devictor / Karima MAHRANI in ASH Actualités sociales hebdomadaires, 2858 (02/05/2014)

Permalink
Coopération entre professionnels de santé in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2213 cahier détaché n° 2 (2014 17 mars)

Permalink
Un système de santé unique : une utopie ? / Sophie FANTONI-QUINTON in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, n° 2 (01/03/2014)

Permalink

Portail documentaire

Conseil Départemental des Alpes-Maritimes Service de la Documentation

Accueil

Se connecter

Adresse

Mots-clés

SYSTEME DE SANTE