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Tivoli : " Mon adversaire, c'est Loïc Dombreval " / Alice DAVID ; Sahra LAURENT in Nice-Matin, (24/05/2022)
[article]
Titre : Tivoli : " Mon adversaire, c'est Loïc Dombreval " - Le candidat du Rassemblement national mène la bataille des législatives dans la 2 e circonscription. Il défend ses idées, charge le député sortant et ne pipe mot sur les tensions au sein de son parti. - Un ancien adversaire de Segura comme suppléant de Trastour-Isnart dans la 6e Type de document : Article de presse Auteurs : Alice DAVID ; Sahra LAURENT Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 24/05/2022 Mots-clés : VENCE ; RASSEMBLEMENT NATIONAL ; ELECTION PRESIDENTIELLE ; INTERVIEW ; SUPPLEANT ; TIVOLI LIONEL ; TRASTOUR-ISNART LAURENCE Résumé : « Loïc Dombreval aurait dû se présenter avec le parti animaliste », charge Lionel Tivoli, candidat du Rassemblement national dans la 2e circonscription. (DR) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=770307 [article] Tivoli : " Mon adversaire, c'est Loïc Dombreval " - Le candidat du Rassemblement national mène la bataille des législatives dans la 2 e circonscription. Il défend ses idées, charge le député sortant et ne pipe mot sur les tensions au sein de son parti. - Un ancien adversaire de Segura comme suppléant de Trastour-Isnart dans la 6e In Nice-Matin - 24/05/2022 [Article de presse] / Alice DAVID ; Sahra LAURENT.
Mots-clés : VENCE ; RASSEMBLEMENT NATIONAL ; ELECTION PRESIDENTIELLE ; INTERVIEW ; SUPPLEANT ; TIVOLI LIONEL ; TRASTOUR-ISNART LAURENCE Résumé : « Loïc Dombreval aurait dû se présenter avec le parti animaliste », charge Lionel Tivoli, candidat du Rassemblement national dans la 2e circonscription. (DR) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=770307 La suppléance du maire / Jean-Christophe POIROT in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, 11 (01/11/2020)
[article] La suppléance du maire In Journal des Maires et des Conseillers Municipaux - 11 - 01/11/2020 [Article de périodique] / Jean-Christophe POIROT . - p. 43-44.
Mots-clés : MAIRE ; COMMUNE ; DELEGATION DE FONCTION ; SUPPLEANT ; ADJOINT AU MAIRE ; INDEMNITE DE FONCTION ; DELIBERATION Résumé : "En cas d'absence ou d'empêchement, le maire est remplacé par un autre élu. Sous le contrôle du juge, ce remplacement permet au suppléant d'assurer le bon fonctionnement de l'administration sans pour autant abuser de son pouvoir". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=715132 [article]
Titre : La suppléance du maire Type de document : Article de périodique Auteurs : Jean-Christophe POIROT Titre du périodique : Journal des Maires et des Conseillers Municipaux Numéro : 11 Date de parution : 01/11/2020 Article en page(s) : p. 43-44 Mots-clés : MAIRE ; COMMUNE ; DELEGATION DE FONCTION ; SUPPLEANT ; ADJOINT AU MAIRE ; INDEMNITE DE FONCTION ; DELIBERATION Résumé : "En cas d'absence ou d'empêchement, le maire est remplacé par un autre élu. Sous le contrôle du juge, ce remplacement permet au suppléant d'assurer le bon fonctionnement de l'administration sans pour autant abuser de son pouvoir". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=715132 La suppléance du maire in Vie communale et départementale (La), N°1102 (01/09/2020)
[article] La suppléance du maire In Vie communale et départementale (La) - N°1102 - 01/09/2020 [Article de périodique] . - p. 234-235.
Mots-clés : COMMUNE ; MAIRE ; DELEGATION DE FONCTION ; SUPPLEANT ; ADJOINT AU MAIRE Résumé : Le maire n'a pas forcément à prévoir des délégations de fonction à ses adjoints pour pallier son absence car le régime de la suppléance s'applique de façon automatique. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710965 [article]
Titre : La suppléance du maire Type de document : Article de périodique Titre du périodique : Vie communale et départementale (La) Numéro : N°1102 Date de parution : 01/09/2020 Article en page(s) : p. 234-235 Mots-clés : COMMUNE ; MAIRE ; DELEGATION DE FONCTION ; SUPPLEANT ; ADJOINT AU MAIRE Résumé : Le maire n'a pas forcément à prévoir des délégations de fonction à ses adjoints pour pallier son absence car le régime de la suppléance s'applique de façon automatique. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710965 Circulaire NOR INTA2015957J du 30 juin 2020 relative à la désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux (30/06/2020)
Titre : Circulaire NOR INTA2015957J du 30 juin 2020 relative à la désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux Type de document : Texte réglementaire Source : Circulaire.legifrance.gouv.fr Article en page(s) : 58 p. Mots-clés : CONSEIL MUNICIPAL ; SENATEUR ; ELECTION SENATORIALE ; SUPPLEANT ; DELEGUE SUPPLEANT Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=703520 Circulaire NOR INTA2015957J du 30 juin 2020 relative à la désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux [Texte réglementaire] . - 30/06/2020 . - 58 p.
Mots-clés : CONSEIL MUNICIPAL ; SENATEUR ; ELECTION SENATORIALE ; SUPPLEANT ; DELEGUE SUPPLEANT Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=703520 Élection des délégués pour les élections sénatoriales : ce sera le 10 juillet / Franck LEMARC (30/06/2020)
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Titre : Élection des délégués pour les élections sénatoriales : ce sera le 10 juillet Type de document : Document web Auteurs : Franck LEMARC Source : Maire info Année : 30/06/2020 Pages : 2 p. Mots-clés : ELECTION SENATORIALE ; ALPES-MARITIMES ; ELU LOCAL ; PARLEMENTAIRE ; SENATEUR ; CONSEILLER MUNICIPAL ; SUPPLEANT ; COMMUNE
grand electeurRésumé : Cet article fait le point sur les principales dispositions du décret n° 2020-812 du 29 juin 2020 portant convocation des collèges électoraux pour lélection des sénateurs. Une fois les délégués désignés, l'élection des sénateurs aura lieu le dimanche 27 septembre. Le département des Alpes-Maritimes est concerné par ce scrutin. En ligne : https://www.maire-in [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=702722 Élection des délégués pour les élections sénatoriales : ce sera le 10 juillet [Document web] / Franck LEMARC . - 30/06/2020 . - 2 p.
Mots-clés : ELECTION SENATORIALE ; ALPES-MARITIMES ; ELU LOCAL ; PARLEMENTAIRE ; SENATEUR ; CONSEILLER MUNICIPAL ; SUPPLEANT ; COMMUNE
grand electeurRésumé : Cet article fait le point sur les principales dispositions du décret n° 2020-812 du 29 juin 2020 portant convocation des collèges électoraux pour lélection des sénateurs. Une fois les délégués désignés, l'élection des sénateurs aura lieu le dimanche 27 septembre. Le département des Alpes-Maritimes est concerné par ce scrutin. En ligne : https://www.maire-in [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=702722 La mise en oeuvre des nouvelles délégations / Guillaume DUMAS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2494 (09/12/2019)
PermalinkLa suppléance du maire in Vie communale et départementale (La), N°1088/1089 (01/07/2019)
PermalinkAbsence ou empêchement du maire. Suppléance in Vie communale et départementale (La), N°1064/1065 (01/07/2017)
PermalinkFonction publique territoriale. Nouvelle réglementation relative au Conseil supérieur / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2358 (20/03/2017)
PermalinkLe juge peut-il annuler l'élection d'un seul des deux membres du binôme départemental ? / Jean LESSI in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°5 (01/05/2016)
PermalinkLa désignation d'une liste d'assesseurs peut-elle être valable pour les deux tours ? / Vincent DAUMAS in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°10 (01/10/2015)
PermalinkRégularité de la composition du bureau de vote malgré une convocation limitée dans le temps des assesseurs / Élise LANGELIER in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°50 (15/12/2014)
PermalinkImbroglio autour du conseiller communautaire suppléant / Anne MARCEAU in Revue Lamy Collectivités territoriales, N°107 (01/12/2014)
PermalinkPermis de construire : le droit de signature / Philippe BOULISSET in Journal des communes, N°2181 (01/10/2014)
PermalinkPrécision sur la tenue des commissions administratives paritaires / Jean-François STRUILLOU in Cahiers de la fonction publique, N°341 (01/03/2014)
PermalinkLes premières mesures à prendre après les élections. La désignation des élus communautaires in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 3/4 (2014 mars-avril)
PermalinkElus locaux : les pouvoirs du suppléant du maire / MISSI Sophie in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 10 (2013 octobre)
PermalinkDémission du maire in Vie communale et départementale (La), n° 1009 (2012 décembre)
PermalinkEmpêchement du maire, signature d'un retrait de permis de construire et destination d'une résidence hébergeant des personnes âgées / Damien DUTRIEUX in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 46 (2012 19 novembre)
PermalinkContentieux électoral : l'art délicat du choix du suppléant / Luc MOREAU in AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales), n° 10 (2012 octobre)
PermalinkContentieux : présidence de tribunal in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2057 (2010 13 décembre)
PermalinkDémocratie locale : la pratique sécurisée des délégations / Samuel DYENS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2057 (2010 13 décembre)
PermalinkLa suppléance du maire in Vie communale et départementale (La), n° 979 (2010 juin)
PermalinkLoi n° 2008-175 du 26 février 2008 et rectificatif in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 49; 58 (2008 27 février; 8 mars)
PermalinkEGAL ACCES DES FEMMES ET DES HOMMES AUX MANDATS POLITIQUES ET LOI POLITIQUE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 12 (2008 31 mars)
PermalinkUN EMPLOYE DU DEPARTEMENT PEUT ETRE SUPPLEANT D'UN CONSEILLER GENERAL in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 23 (2008 2 juin)
PermalinkQUELLE SUPPLEANCE DU MAIRE ? in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 9 (2008 septembre)
PermalinkLES REPRESENTANTS DES MEMBRES DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL DOIVENT-ILS ETRE DESIGNES NOMINATIVEMENT? in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 3 (2008 28 janvier)
PermalinkAssemblée : 17 membres du gouvernement remplacés par leurs suppléants. in Les Échos, n° ind (24/07/2007)
PermalinkCONDITIONS DU RENOUVELLEMENT INTEGRAL D'UNE COMMISSION D'APPEL D'OFFRES in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 14 (2007 9 avril)
PermalinkDANS QUELLES CIRCONSTANCES Y A-T-IL LIEU DE PROCEDER AU RENOUVELLEMENT INTEGRAL DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES D'UNE COMMUNE? in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 6 (2007 juin)
PermalinkRENOUVELLEMENT INTEGRAL DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES in Contrats et marchés publics, n° 5 (2007 mai)
PermalinkCOMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE. REMBOURSEMENT STRICT DES FRAIS DE DEPLACEMENT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 11/1829 (2006 13 mars)
PermalinkCOMMISSION D'APPEL D'OFFRES. COMPOSITION. CONSEILLER MUNICIPAL ELU COMME SUPPLEANT AYANT SIEGE COMME PERSONNALITE QUALIFIEE. IRREGULARITE in BJCP Bulletin Juridique des Contrats Publics, n° 48 (2006 novembre)
PermalinkANNULATION DE L'ELECTION SENATORIALE DU BAS-RHIN in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 7 (2005 21 février)
PermalinkDANS QUELLES CONDITIONS UN ADJOINT PEUT-IL SUPPLEER LE MAIRE POUR SIGNER LE PERMIS DE CONSTRUIRE? in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 1 (2005 janvier)
PermalinkDE LA NECESSITE D'AVOIR UN SUPPLEANT ELIGIBLE POUR ETRE PARLEMENTAIRE in Les Petites Affiches, n° 64 (2003 31 mars)
PermalinkCirculaire DHOS/G 1 n° 2002-187 du 27 mars 2002 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé, n° 2002/21 (2002 8 juin)
PermalinkLE REMPLACEMENT DE MEMBRES DEMISSIONNAIRES D'UNE COMMISSION CONSULTATIVE in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, n° 4 (2001 juillet-août)
PermalinkCirculaire n° NOR/INT/A/00/00197/C du 21 août 2000 in Bulletin officiel du ministère de l'intérieur, n° 3 (2000 3ème trimestre)
PermalinkLE DROIT D'UN COMMISSAIRE PARITAIRE SUPPLEANT D'ASSISTER A UN CONSEIL DE DISCIPLINE EN PRESENCE DU TITULAIRE in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, n° 4 (2000 juillet-août)
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