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Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE SOCIAL > SOCIAL > SANTE > THERAPEUTIQUE > SOINS > SOINS A DOMICILE

SOINS A DOMICILE

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SOINS INFIRMIERS A DOMICILE

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Faire du domicile le premier lieu de soin, à quelles conditions ? / Noémie COLOMB (09/09/2019)

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Titre : Faire du domicile le premier lieu de soin, à quelles conditions ?
Type de document : Document web
Auteurs : Noémie COLOMB
Source : Le Média Social
Année : 09/09/2019
Pages : 3 p.
Mots-clés : SANTE ; AIDE-SOIGNANT ; SOINS A DOMICILE ; PERSONNE VULNERABLE
Résumé : "Comment faire du domicile "l’épicentre" du parcours de soins ? La question était posée lors d'un débat organisé par l’Anap le 5 septembre à Marseille. Alors que la Fehap et Korian militent pour une meilleure reconnaissance des aides à domicile, le directeur général de la Cnam défend le nécessaire équilibre des comptes. Un mauvais signal ?"
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676750

Faire du domicile le premier lieu de soin, à quelles conditions ? [Document web] / Noémie COLOMB . - 09/09/2019 . - 3 p.
Mots-clés : SANTE ; AIDE-SOIGNANT ; SOINS A DOMICILE ; PERSONNE VULNERABLE
Résumé : "Comment faire du domicile "l’épicentre" du parcours de soins ? La question était posée lors d'un débat organisé par l’Anap le 5 septembre à Marseille. Alors que la Fehap et Korian militent pour une meilleure reconnaissance des aides à domicile, le directeur général de la Cnam défend le nécessaire équilibre des comptes. Un mauvais signal ?"
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676750

Aides-soignants en Ehpad : opération reconquête / Nadia GRARADJI in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3124 (06/09/2019)

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[article] Aides-soignants en Ehpad : opération reconquête In ASH Actualités sociales hebdomadaires - N°3124 - 06/09/2019 [Article de périodique] / Nadia GRARADJI . - p. 24-28.
Mots-clés : PERSONNE AGEE ; PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; AIDE A DOMICILE ; EHPAD ; SOINS A DOMICILE ; PROFESSION ; GERONTOLOGIE
Résumé : Pénurie de personnel, forte difficultés de recrutement, dégradation des conditions de travail, faibles rémunérations, fort absentéisme, manque de reconnaissance... les métiers du grand âge manquent cruellement d'attractivité, notamment pour celui d'aide-soignant en Ehpad et pour les services de soins infirmiers à domicile. Une mission de reconquête de ces métiers, dont les orientations seront présentées en octobre, a été entreprise, la situation étant devenue extrêment inquiétante.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676588

[article]
Titre : Aides-soignants en Ehpad : opération reconquête
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Nadia GRARADJI
Titre du périodique : ASH Actualités sociales hebdomadaires
Numéro : N°3124
Date de parution : 06/09/2019
Article en page(s) : p. 24-28
Mots-clés : PERSONNE AGEE ; PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; AIDE A DOMICILE ; EHPAD ; SOINS A DOMICILE ; PROFESSION ; GERONTOLOGIE
Résumé : Pénurie de personnel, forte difficultés de recrutement, dégradation des conditions de travail, faibles rémunérations, fort absentéisme, manque de reconnaissance... les métiers du grand âge manquent cruellement d'attractivité, notamment pour celui d'aide-soignant en Ehpad et pour les services de soins infirmiers à domicile. Une mission de reconquête de ces métiers, dont les orientations seront présentées en octobre, a été entreprise, la situation étant devenue extrêment inquiétante.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676588
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GEN_000141661 PERD2334 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Décret n° 2019-719 du 8 juillet 2019 portant diverses dispositions financières relatives aux établissements de santé in Journal Officiel - Lois et décrets, N°157 (09/07/2019)

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[article]
Titre : Décret n° 2019-719 du 8 juillet 2019 portant diverses dispositions financières relatives aux établissements de santé
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°157
Date de parution : 09/07/2019
Mots-clés : ETABLISSEMENT SANITAIRE ; SOINS A DOMICILE ; CODE DE LA SANTE PUBLIQUE ; SERVICE POLYVALENT D'AIDE ET DE SOINS A DOMICILE ; HOSPITALISATION A DOMICILE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=671841

[article] Décret n° 2019-719 du 8 juillet 2019 portant diverses dispositions financières relatives aux établissements de santé In Journal Officiel - Lois et décrets - N°157 - 09/07/2019 [Texte réglementaire].
Mots-clés : ETABLISSEMENT SANITAIRE ; SOINS A DOMICILE ; CODE DE LA SANTE PUBLIQUE ; SERVICE POLYVALENT D'AIDE ET DE SOINS A DOMICILE ; HOSPITALISATION A DOMICILE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=671841

L'hospitalisation à domicile / Nathalie LEVRAY in La Gazette Santé Social, N°155 (01/10/2018)

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[article] L'hospitalisation à domicile In La Gazette Santé Social - N°155 - 01/10/2018 [Article de périodique] / Nathalie LEVRAY . - p. 28.
Mots-clés : SOINS ; SOINS A DOMICILE ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; SANTE PUBLIQUE ; CODE DE LA SANTE PUBLIQUE ; REGLEMENTATION ; DROIT
Résumé : "Les soins peuvent être dispensés sur le lieu habituel de résidence du patient, en lien avec un service de soins infirmiers à domicile ou un service polyvalent d'aide et de soins à domicile, ou dans un établissement médico-social ou social."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=646876

[article]
Titre : L'hospitalisation à domicile
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Nathalie LEVRAY
Titre du périodique : La Gazette Santé Social
Numéro : N°155
Date de parution : 01/10/2018
Article en page(s) : p. 28
Mots-clés : SOINS ; SOINS A DOMICILE ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; SANTE PUBLIQUE ; CODE DE LA SANTE PUBLIQUE ; REGLEMENTATION ; DROIT
Résumé : "Les soins peuvent être dispensés sur le lieu habituel de résidence du patient, en lien avec un service de soins infirmiers à domicile ou un service polyvalent d'aide et de soins à domicile, ou dans un établissement médico-social ou social."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=646876
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GEN_000138387 PERD2510 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Le cadre juridique des interventions HAD/SSIAD. / Sorithi SA in TSA Travail Social Actualités - Média Social, N°95 (01/09/2018)

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[article] Le cadre juridique des interventions HAD/SSIAD. In TSA Travail Social Actualités - Média Social - N°95 - 01/09/2018 [Article de périodique] / Sorithi SA . - p. 34-39.
Mots-clés : ETABLISSEMENT SOCIAL ; ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL ; SERVICE SOCIAL ; REGLEMENTATION ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; SOINS A DOMICILE ; INFIRMIER
Résumé : La réglementation autorise désormais les établissements d'hospitalisation à domicile à intervenir conjointement avec les services de soins infirmiers à domicile et les services polyvalents d'aide et de soins à domicile, chez un même patient. Le but de cette évolution de la norme : éviter la rupture dans le parcours de soins des personnes.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=642392

[article]
Titre : Le cadre juridique des interventions HAD/SSIAD.
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Sorithi SA
Titre du périodique : TSA Travail Social Actualités - Média Social
Numéro : N°95
Date de parution : 01/09/2018
Article en page(s) : p. 34-39
Mots-clés : ETABLISSEMENT SOCIAL ; ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL ; SERVICE SOCIAL ; REGLEMENTATION ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; SOINS A DOMICILE ; INFIRMIER
Résumé : La réglementation autorise désormais les établissements d'hospitalisation à domicile à intervenir conjointement avec les services de soins infirmiers à domicile et les services polyvalents d'aide et de soins à domicile, chez un même patient. Le but de cette évolution de la norme : éviter la rupture dans le parcours de soins des personnes.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=642392
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Hospitalisation à domicile : intervention conjointe avec un Ssiad ou un Spasad, c'est possible ! / Virginie FLEURY (05/06/2018)

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INSTRUCTION N° DGOS/R4/DGCS/3A/2018/136 du 4 juin 2018 relative à l’articulation entre les SSIAD-SPASAD et les établissements d’HAD pour assurer la prise en charge continue du patient à son domicile (04/06/2018)

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Décret n° 2018-430 du 1er juin 2018 prévoyant les conditions d'admission et les modalités de prise en charge conjointe des patients par un établissement d'hospitalisation à domicile et un service de soins infirmiers à domicile ou un service polyvalent d'aide et de soins à domicile in Journal Officiel - Lois et décrets, N°125 (02/06/2018)

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Hospitalisation à domicile : minoration tarifaire en cas d'intervention d'un SSIAD ou d'un SPASAD / Meryem EL MORSLI (17/04/2018)

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Décret n° 2018-271 du 13 avril 2018 relatif à l'intervention des établissements d'hospitalisation à domicile auprès des personnes bénéficiant de prestations réalisées par un service de soins infirmiers à domicile ou un service polyvalent d'aide et de soins à domicile in Journal Officiel - Lois et décrets, N°88 (15/04/2018)

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Cancer et suivi infirmier une première en Paca / Nancy CATTAN in Nice-Matin, (31/03/2018)

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Résidences autonomie : trois conventions types avec les Ehpad, les Ssiad et les établissements de santé / Jean-Noël ESCUDIE (26/03/2018)

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Note d'information N° DGCS/3A/2018/60 du 2 mars 2018 relative à la diffusion des modèles type de conventions entre la résidence autonomie et un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), un établissement de santé, un service de soins infirmiers à domicile (SSIAD) ou un service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SPASAD) visant à favoriser l’accueil de personnes âgées dépendantes dans la résidence autonomie (02/03/2018)

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Un service infirmier à l'écoute / Bernadette HUGUET in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3048 (16/02/2018)

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Amélioration des conditions de travail pour les métiers de l'aide et du soin à domicile / UNA 35 (11/12/2017)

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L'IGAS pointe les faiblesses du recours aux soins palliatifs à domicile / Sarah KHERDJEMIL in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3035 (24/11/2017)

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Soins palliatifs : le domicile a des progrès à faire / Noël BOUTTIER (17/11/2017)

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La Fehap publie un libre blanc sur le système d'information des Spasad / Emmanuelle CHAUDIEU (24/08/2017)

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Programme Paerpa, les leçons de l'expérimentation / Michel PAQUET in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3005 (07/04/2017)

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L'infirmière du SSIAD, pour éviter la maison de retraite / Marianne LE MONZE in Nice-Matin, (06/02/2017)

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Accompagner la fin de vie des personnes âgées à domicile (Novembre 2017)

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Livre blanc- Vers le SPASAD 3.0 (2017)

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Instruction n° DGOS/R4/R3/2016/185 du 6 juin 2016 relative au dispositif de sortie précoce de chirurgie par mobilisation de l’hospitalisation à domicile in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 7 (15/08/2016)

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Le SSIAD au chevet des seniors dépendants / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (25/05/2016)

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Etude sur l’accompagnement à domicile des personnes adultes en situation de handicap psychique (05/2016)

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Aide et soins à domicile : penser à l'autre, penser à soi / Carole GAYET in Hygiène et sécurité du travail, N°243 (01/04/2016)

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Questions éthiques auprès d'un patient en phase palliative / Violaine ROGER in Revue de l'infirmière, N°220 (01/04/2016)

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Les chambres régionales et territoriales des comptes et le contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux / Pierre VAN HERZELE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°10 (21/03/2016)

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Instruction n° DGCS/SD3A/CNSA/2016/33 du 8 février 2016 relative à la mise en oeuvre de l’expérimentation des SPASAD prévue à l’article 49 de la loi n°2015-1776 du 28 décembre 2015 relative à l’adaptation de la société au vieillissement (08/02/2016)

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Accompagner la fin de vie des personnes âgées - Recommandations de bonnes pratiques professionnelles (Décembre 2016)

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Arrêté du 30 décembre 2015 fixant le cahier des charges des expérimentations relatives aux services polyvalents d'aide et de soins à domicile prévues à l'article 49 de la loi n° 2015-1776 du 28 décembre 2015 relative à l'adaptation de la société au vieillissement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°303 (31/12/2015)

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Décret n° 2015-1293 du 16 octobre 2015 relatif aux modalités dérogatoires d'organisation et de tarification applicables aux services polyvalents d'aide et de soins à domicile dans le cadre de l'expérimentation des projets pilotes destinés à optimiser le parcours de santé des personnes âgées en risque de perte d'autonomie in Journal Officiel - Lois et décrets, N°241 (17/10/2015)

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Retentissement sur la santé des conditions de travail des intervenants dans une entreprise d'aide à domicile / P. MASSONI in Références en santé au travail, N°144 (01/10/2015)

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0 820 10 3939 : le numéro pour les personnes âgées en perte d'autonomie (25/06/2015)

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Plaidoyer pour renforcer les coopérations entre l'HAD et les SSIAD / Maryannick LE BRIS in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2911 (22/05/2015)

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Les Spasad, un modèle de prise en charge globale à domicile / Michel PAQUET in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2910 (15/05/2015)

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Décret n° 2015-495 du 29 avril 2015 relatif à l'habilitation des aides à domicile à pratiquer les aspirations endo-trachéales et modifiant le code de l'action sociale et des familles et le code du travail in Journal Officiel - Lois et décrets, N°102 (02/05/2015)

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Bilan chargé pour l'association vésubienne de soins à domicile / Marie-France MELLONE in Nice-Matin, (06/04/2015)

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Alzheimer : une équipe spécialisée à domicile / Thierry GUERRAZ in Maires de France, N°322 (01/03/2015)

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Guide des aides aux personnes âgées / Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes (2015)

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Refondation de l'aide à domicile : le gouvernement fait le point sur l'avancement des travaux / Florence TAMERLO in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2889 (26/12/2014)

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Se regrouper pour enrichir son offre / Fabien SOYEZ in TSA Travail Social Actualités - Média Social, N°56 (01/10/2014)

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Les parcours de soins à mi-chemin / Alexandre STOCKER in TSA Travail Social Actualités - Média Social, N°55 (01/09/2014)

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Services d'accompagnement et de soins : de la coopération à l'intégration / Marcel JAEGER in Vie sociale, N°6 (01/09/2014)

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Les nouvelles technologies au service de la solidarité in Le JAS, 186 (15/04/2014)

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Un binôme chez soi / Eléonore VARINI in ASH Actualités sociales hebdomadaires, n° 2851 (2014 14 mars)

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Dépendance - Un service de soins à domicile pour l'urgence / Laetitia DELHON in TSA Travail Social Actualités - Média Social, n° 49 (2014 février)

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Circulaire n°DGOS/R4/ 2013-398 du 4 décembre 2013 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 12 (15/01/2014)

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L'avenir prometteur des services d'aide et de soins à domicile (2014 janvier)

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Fin de vie : François Hollande reporte le projet de loi à la fin de l'année à la suite de l'avis du Comité d'éthique / Lydia LAGA in ASH Actualités sociales hebdomadaires, n° 2817 (2013 5 juillet)

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Fin de vie : des pistes pour améliorer la prise en charge à domicile / Lydia LAGA in ASH Actualités sociales hebdomadaires, n° 2802 (2013 22 mars)

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HandiDonnées Paca 2013 / Centre régional pour l'étude et l'action en faveur des personnes inadaptées (CREAI) PACA-Corse (01/03/2013)

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SSIAD. Les patients suspendus à la réforme de la tarification / Catherine MAISONNEUVE in La Gazette Santé Social, n° 94 (2013 mars)

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Vivre la fin de sa vie chez soi / Observatoire national de la fin de vie (01/03/2013)

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Circulaire n°DGOS/R4/ 2013-398 du 4 décembre 2013 (2013)

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L'hospitalisation à domicile en établissement social et médico-social / Pascale FABRE in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, n° 01 (2013 janvier-février)

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Services de soins à domicile: des emplois plus nombreux et de meilleure qualité. Synthèse (2013 novembre)

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Réforme de la tarification des services de soins infirmiers à domicile : lentement... mais sûrement ? in Actes, n° 433 (2012 décembre)

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Un réseau de cancérologie développe la chimiothérapie à domicile / JUBE Claire in Revue de l'infirmière, n° 180 (2012 avril)

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Soins psychiatriques, la délicate prise en charge de patients à domicile / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2111 (2012 30 janvier)

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LFSS 2012 : détail des mesures intéressant le secteur médico-social in La Lettre des managers de l'action sociale, n° 153 (2012)

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Repérer et prévenir les risques de maltraitance à domicile / Corinne HARDY in Revue de l'infirmière, n° 178 (2012 janvier)

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Alzheimer : une intervention personnalisée à domicile in Le JAS, n° 162 (2011 décembre)

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Arrêté du 3 octobre 2011 (2011 12 octobre)

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Réforme de la tarification des SSIAD : les associations testent la volonté du gouvernement in La Lettre des managers de l'action sociale, n° 126 (2010 28 octobre)

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Les services de soins infirmiers à domicile en 2008 / Dominique BERTRAND in Études et résultats, n° 739 (2010 septembre)

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Circulaire interministérielle DGCS/DGOS/3A/R4 n° 2010-287 du 22 juillet 2010 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 8 (2010 15 septembre)

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Circulaire DGAS/2C/DREES/DMSI n° 2009-352 du 19 novembre 2009 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 1 (2010 15 février)

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Circulaire DGAS/2C/DSS/MCGR/DHOS/O3 n° 2009-05 du 29 janvier 2009 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2 (2009 15 mars)

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Circulaire DGAS/2C/DSS/MCGR/DHOS/O3 n° 2009-05 du 29 janvier 2009 (2009)

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Circulaire DGAS/DHOS/2C/F2 n° 2008-221 du 4 juillet 2008 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 8 (2008 15 septembre)

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Alzheimer, l'accompagnement en actions / Fondation Nationale de Gérontologie (01/07/2008)

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DONNEES CHIFFREES SUR LE HANDICAP EN REGION - HANDIDONNEES - PROVENCE- ALPES- COTE-D'AZUR - 2008 / Centre régional pour l'étude et l'action en faveur des personnes inadaptées (CREAI) PACA-Corse (01/11/2007)

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AIDE ET SOINS A DOMICILE : LA QUALITE FERA LA DIFFERENCE in La Gazette Santé Social, n° 34 (2007 octobre)

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Circulaire DHOS/O2 2007-117 du 28 mars 2007 (2007 28 mars)

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Circulaire DHOS/O3 n° 2006-506 du 1er décembre 2006 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 1 (2007 15 février)

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Lettre DGAS/2C du 1er août 2006 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 9 (2006 15 octobre)

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Décret n° 2006-181 du 17 février 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 43 (2006 19 février)

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Arrêté du 19 janvier 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 32 (2006 7 février)

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LE SUJET AGE, SES PROCHES ET SES SOIGNANTS / Philippe GUILLAUMOT (01/01/2006)

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Décret n° 2005-1135 du 7 septembre 2005 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 211 (2005 10 septembre)

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Circulaire DGAS/2 C n° 2005-111 du 28 février 2005 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 3 (2005 15 avril)

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DEMARCHE QUALITE ET SERVICES AUX PERSONNES A DOMICILE / Christophe PELLETIER (01/01/2005)

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LES SERVICES DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE (SSIAD) ET L'OFFRE DE SOINS INFIRMIERS AUX PERSONNES AGEES EN 2002 in Études et résultats, n° 350 (2004 novembre)

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Circulaire DHOS-F2/DGAS-2C/DSS-1 A n° 2004-279 du 16 juin 2004 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2004/28 (2004 24 juillet)

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Circulaire DHOS/O n° 2004-44 du 4 février 2004 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2004/8 (2004 6 mars)

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Circulaire DHOS/DGS/DGAS n° 2003-517 du 3 novembre 2003 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2003/47 (2003 6 décembre)

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Circulaire DHOS/F 2/DGAS/2 C/DSS/1 A n° 2003-450 du 19 septembre 2003 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2003/40 (2003 18 octobre)

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Circulaire DGAS n° 2003-420 du 2 septembre 2003 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2003/37 (2003 27 septembre)

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FORMATION ET METIERS EN SANTE in Les Cahiers hospitaliers, n° 193 (2003 septembre)

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Arrêté du 6 décembre 2002 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 299 (2002 23 et 24 décembre)

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Circulaire DGAS/PHAN/3 A n° 2002-522 du 11 octobre 2002 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2002/43 (2002 9 novembre)

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Accord in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2003/12 (2003 5 avril)

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Lettre DGAS/2 C du 25 avril 2002 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2002/20 (2002 1er juin)

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Circulaire DHOS/O/DGS/SD 5 D/DGAS n° 2002-229 du 17 avril 2002 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2002/38 (2002 5 octobre)

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Circulaire DHOS/O 2/DGS/SD 5 D n° 2002-157 du 18 mars 2002 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2002/14 (2002 20 avril)

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Arrêté du 2 janvier 2002 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 7 (2002 9 janvier)

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Circulaire DHOS/O/DGS/SD5D/DGAS n° 2002-229 du 17 avril 2002 / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité (2002)

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MAINTIEN A DOMICILE ET ASSURANCE-MALADIE in TSA Travail Social Actualités - Média Social, n° 903 (2002 6 décembre)

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Circulaire DGS/SD 3A n° 2001-234 du 25 mai 2001 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2001/24 (2001 30 juin)

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