Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

Mots-clés

> MATIERES > CHAPITRE COLLECTIVITES TERRITORIALES > COLLECTIVITES TERRITORIALES > COOPERATION LOCALE > COOPERATION INTERCOMMUNALE > EPCI > SYNDICAT INTERCOMMUNAL

SIVOM

SIVU

SYNDICAT INTERCOMMUNAL

Synonyme(s)

SYNDICAT DE COMMUNES

Documents disponibles dans cette catégorie (401)

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes

Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas

Arrêté du 5 juillet 2022 pris en application de l'article 12 du décret n° 2022-948 du 29 juin 2022 relatif aux dotations instituées en 2022 en vue de compenser certaines pertes de recettes subies en 2021 par les services publics locaux NOR : ECOE2219247A in Journal Officiel - Lois et décrets, N°206 (06/09/2022)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Arrêté du 5 juillet 2022 pris en application de l'article 12 du décret n° 2022-948 du 29 juin 2022 relatif aux dotations instituées en 2022 en vue de compenser certaines pertes de recettes subies en 2021 par les services publics locaux NOR : ECOE2219247A
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°206
Date de parution : 06/09/2022
Mots-clés : FISCALITE LOCALE ; DOTATION D'INTERCOMMUNALITE ; SIVOM ; ALPES-MARITIMES
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=780197

[article] Arrêté du 5 juillet 2022 pris en application de l'article 12 du décret n° 2022-948 du 29 juin 2022 relatif aux dotations instituées en 2022 en vue de compenser certaines pertes de recettes subies en 2021 par les services publics locaux NOR : ECOE2219247A In Journal Officiel - Lois et décrets - N°206 - 06/09/2022 [Texte réglementaire].
Mots-clés : FISCALITE LOCALE ; DOTATION D'INTERCOMMUNALITE ; SIVOM ; ALPES-MARITIMES
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=780197

Fiscalité des SIVOM : dénouement à l'Assemblée in Patriote Côte d'azur, N°461/462 (11/08/2022)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Fiscalité des SIVOM : dénouement à l'Assemblée - L'affaire de la non-compensation de la taxe d'habitation des SIVOM (1) vient de trouver une issue heureuse lors du débat sur la loi de finances rectificative 2022.
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Patriote Côte d'azur
Numéro : N°461/462
Date de parution : 11/08/2022
Mots-clés : SIVOM ; TAXE D'HABITATION ; LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE ; VILLEFRANCHE-SUR-MER ; ALPES-MARITIMES
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=777857

[article] Fiscalité des SIVOM : dénouement à l'Assemblée - L'affaire de la non-compensation de la taxe d'habitation des SIVOM (1) vient de trouver une issue heureuse lors du débat sur la loi de finances rectificative 2022. In Patriote Côte d'azur - N°461/462 - 11/08/2022 [Article de presse].
Mots-clés : SIVOM ; TAXE D'HABITATION ; LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE ; VILLEFRANCHE-SUR-MER ; ALPES-MARITIMES
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=777857

Nouveau réseau d'eau pour le boulevard Belletrud à St-François in Nice-Matin, (30/07/2022)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Nouveau réseau d'eau pour le boulevard Belletrud à St-François
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 30/07/2022
Mots-clés : GRASSE ; RESEAU ; EAU ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE GRASSE ; VIAUD JEROME ; DEPARTEMENT
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=776796

[article] Nouveau réseau d'eau pour le boulevard Belletrud à St-François In Nice-Matin - 30/07/2022 [Article de presse].
Mots-clés : GRASSE ; RESEAU ; EAU ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE GRASSE ; VIAUD JEROME ; DEPARTEMENT
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=776796

Les petits du centre de loisirs de Falicon cuisinent en nature / Coralie BEACCI in Nice-Matin, (27/07/2022)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Les petits du centre de loisirs de Falicon cuisinent en nature
Type de document : Article de presse
Auteurs : Coralie BEACCI
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 27/07/2022
Mots-clés : FALICON ; SIVOM ; CENTRE DE LOISIRS ; GASTRONOMIE
Résumé : Le centre de loisirs de la commune, géré par le Sivom Val de Banquière, a concocté des vacances d'aventuriers pour les petits Faliconnais cet été
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=776541

[article] Les petits du centre de loisirs de Falicon cuisinent en nature In Nice-Matin - 27/07/2022 [Article de presse] / Coralie BEACCI.
Mots-clés : FALICON ; SIVOM ; CENTRE DE LOISIRS ; GASTRONOMIE
Résumé : Le centre de loisirs de la commune, géré par le Sivom Val de Banquière, a concocté des vacances d'aventuriers pour les petits Faliconnais cet été
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=776541

Des places en plus à la crèche de Blausasc dès août in Nice-Matin, (09/07/2022)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Des places en plus à la crèche de Blausasc dès août - Les départs de Drap et Châteauneuf-Villevieille de la Communauté de communes du Pays des Paillon continuent d'animer le conseil communautaire. Voici ce qu'il faut en retenir.
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 09/07/2022
Mots-clés : BLAUSASC ; CONSEIL COMMUNAUTAIRE ; PIAZZA CYRIL ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES PAILLONS ; DELIBERATION ; CRECHE ; REPAS ; SIVOM ; BRANDA GERARD ; EAU USEE ; SICTEUVP
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=775058

[article] Des places en plus à la crèche de Blausasc dès août - Les départs de Drap et Châteauneuf-Villevieille de la Communauté de communes du Pays des Paillon continuent d'animer le conseil communautaire. Voici ce qu'il faut en retenir. In Nice-Matin - 09/07/2022 [Article de presse].
Mots-clés : BLAUSASC ; CONSEIL COMMUNAUTAIRE ; PIAZZA CYRIL ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES PAILLONS ; DELIBERATION ; CRECHE ; REPAS ; SIVOM ; BRANDA GERARD ; EAU USEE ; SICTEUVP
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=775058

Drap prend soin de ses séniors in Nice-Matin, (04/06/2022)

Permalink
L'absence de compensation liée à la suppression de la taxe d'habitation pour les syndicats de communes est contraire à la Constitution / Matthieu HOUSER in AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales), N°6 (01/06/2022)

Permalink
Restauration collective. La recherche aux côtés des cantines sur le zéro plastique / Hélène LERIVRAIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2611 (18/04/2022)

Permalink
La Trinité remporte son combat contre l'État / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (18/03/2022)

Permalink
Taxe d'habitation non compensée : les Sages trancheront le 17 mars in Nice-Matin, (09/03/2022)

Permalink
Renégociation des emprunts : La Trinité fixe un taux à 1,17% / Vanessa LLADOS in Nice-Matin, (02/03/2022)

Permalink
Les seniors gardent la forme in Vie Villages, (01/03/2022)

Permalink
Taxe locale pas compensée par l'État : Villefranche attaque in Nice-Matin, (12/01/2022)

Permalink
Arrêté préfectoral du 23 décembre 2021. (23/12/2021)

Permalink
Arrêté préfectoral du 23 décembre 2021. Dissolution du syndicat intercommunal des Paillons (23/12/2021)

Permalink
Arrêté préfectoral du 23 décembre 2021. Restitution de la compétence relative à l'animation périscolaire et extrascolaire du SIVOM Val de Banquière à la commune de la Trinite (23/12/2021)

Permalink
Falicon : 80 places supplémentaires pour l'été / Coralie BEACCI in Nice-Matin, (17/12/2021)

Permalink
Taxe d'habitation : les sages vont trancher / Stéphanie GASIGLIA ; Olivier SCLAVO in Nice-Matin, (16/12/2021)

Permalink
Le chiffre 50 - C'est le nombre de bougies que vient de souffler le Sivom de l'Abadie à Saint-André-de-la-Roche. in Nice-Matin, (11/12/2021)

Permalink
Les Paillons : rififi au sujet de la station d'épuration / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (10/12/2021)

Permalink
Eau du Foulon : rénover 4 km de réseau par an / Marianne LE MONZE in Nice-Matin, (07/12/2021)

Permalink
La participation aux commissions de concessions et d'appel d'offres, une opportunité nouvelle pour les membres suppléants des organes délibérants des syndicats intercommunaux / Patrick MOZOL in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°48 (29/11/2021)

Permalink
Taxe d'habitation : un pas de plus vers la victoire / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (27/11/2021)

Permalink
Arrêté préfectoral du 10 novembre 2021 portant modification des statuts du sivom de la Tinée (10/11/2021)

Permalink
Pose de la première pierre du nouveau groupe scolaire in Vie Villages, (01/11/2021)

Permalink
La rénovation du jardin des Moulins fait débat in Nice-Matin, (16/10/2021)

Permalink
Inauguration du complexe sportif de la Prairie in Vie Villages, (01/10/2021)

Permalink
Le site Internet d'Inter'Val formation fait peau neuve in Vie Villages, (01/10/2021)

Permalink
La Trinité en bonne voie pour faire plier l'État / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (25/09/2021)

Permalink
Des élus vent debout contre le maire de Drap / Christine RINAUDO in Nice-Matin, (21/09/2021)

Permalink
Arrêté préfectoral du 12 août 2021 portant modification des statuts du syndicat « Sivom les villages perchés » (12/08/2021)

Permalink
Éligibilité des délégués suppléants du comité syndical dans la CAO ou la CDSP / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°29 (19/07/2021)

Permalink
600 000 € d'aide pour la création du Centre culturel de Saint-Cézaire / Corinne BOTTONI in Nice-Matin, (29/06/2021)

Permalink
Arrêté préfectoral du 21 juin 2021 portant extension du périmètre du Sivom Val de Banquière par adhésion de la commune de Bonson (21/06/2021)

Permalink
Sport connecté : la forme à portée de clics in Vie Villages, (01/06/2021)

Permalink
Une salle polyvalente pour la Roquette-sur-Var in Nice-Matin, (21/05/2021)

Permalink
Sivom Val de Banquière : un budget prudent in Nice-Matin, (30/03/2021)

Permalink
Sivom en péril : " Un peu de bon sens de l'État ! " / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (12/03/2021)

Permalink
Arrêté préfectoral du 11 mars 2021 portant modification des statuts du syndicat des eaux du canal Belletrud (11/03/2021)

Permalink
Ce qu'il faut retenir du conseil municipal de La Penne / Andrée DIDIER in Nice-Matin, (03/03/2021)

Permalink
Programme Prévention Active Senior : se remettre au sport avec le SIVOM et Azur Sport Santé in Vie Villages, (01/03/2021)

Permalink
La Trinité : le Sivom, une excuse pour augmenter les impôts, selon le RN. in Nice-Matin, (06/02/2021)

Permalink
Fin de la taxe d'habitation : les oubliés de l'État / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (05/02/2021)

Permalink
Arrêté préfectoral du 8 janvier 2021 portant modification des statuts du syndicat intercommunal du pays de Vence (08/01/2021)

Permalink
Arrêté préfectoral du 29 décembre 2020 portant dissolution du syndicat intercommunal de television de la Vesubie (SITV) (29/12/2020)

Permalink
Loi n° 2020-1670 du 24 décembre 2020 relative aux délais d’organisation des élections municipales partielles et des élections des membres des commissions syndicales in Journal Officiel - Lois et décrets, N°312 (26/12/2020)

Permalink
Adhésion à un syndicat mixte : quand la compétence disparaît / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°51-52 (21/12/2020)

Permalink
Arrêté du 7 décembre 2020 portant constatation de la réduction de compétences du syndicat intercommunal de Valberg (07/12/2020)

Permalink
Le vote à contrecoeur d'un nouvet accord avec la Caf / Alice ROUSSELOT in Nice-Matin, (28/11/2020)

Permalink
St-Dalmas-le-Selvage : Gérard Brun, élu président du Sivu de la Bonette / Lucien CARLES in Nice-Matin, (30/07/2020)

Permalink
Le maire de Clans, Roger Maria, élu président du Sivom de la Tinée in Nice-Matin, (24/07/2020)

Permalink
Carlin élu président du Sivom Val-de-Banquière in Nice-Matin, (02/07/2020)

Permalink
Jean-Jacques Carlin élu président du SIVoM Val de Banquière in Vie Villages, (01/07/2020)

Permalink
La majorité absolue au conseil n'exclut pas le débat à La Roquette / Delphine GOUATY in Nice-Matin, (13/06/2020)

Permalink
Le col de la Bonette est ouvert in Nice-Matin, (21/05/2020)

Permalink
Le chiffre 2000 C'est le nombre de masques chirurgicaux qu'a remis lundi, le conseil départemental des Alpes-Maritimes au Sivom Val de Banquière. in Nice-Matin, (02/05/2020)

Permalink
Le Département des Alpes-Maritimes dote la SIV0M des masques sanitaires in Nice Premium, (30/04/2020)

Permalink
St-André : le Sivom Val-de-Banquière et ses services prioritaires in Nice-Matin, (25/03/2020)

Permalink
Aménagement. L'autoroute de l'eau sécurise l'approvisionnement dans le Nord rural / Géraldine LANGLOIS in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2507 (23/03/2020)

Permalink
Arrêté préfectoral du 16 mars 2020 portant dissolution du syndicat intercommunal pour l'assainissement des communes de Saint paul, La colle sur Loup, Villeneuve Loubet et Roquefort les Pins (SIA) (16/03/2020)

Permalink
La micro - crèche d'Aspremont a ouvert ses portes in Vie Villages, (05/03/2020)

Permalink
Sivom Val - de-Banquière : un budget axé sur les services de proximité Coté travaux in Nice-Matin, (29/02/2020)

Permalink
Arrêté préfectoral du 14 février 2019 portant dissolution du syndicat intercommunal pour l'aménagement du vallon de Perdighier (SIAP) (14/02/2020)

Permalink
Le SIVOM confronté aux poursuites pour favoritisme et concussion / Rodolphe MESA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°2 (13/01/2020)

Permalink
Arrêté préfectoral du 27 décembre 2019 portant modification des statuts du SIVOM "les villages perchés" (27/12/2019)

Permalink
Arrêté préfectoral du 19 décembre 2019 portant autorisation d'adhésions et modification statutaire du syndicat intercom. des communes alimentées par les canaux de la Siagne et du Loup (19/12/2019)

Permalink
Arrêté préfectoral du 19 décembre 2019 portant désignation d'un liquidateur pour le syndicat intercommunal du contrat de baie du golfe de Lérins (19/12/2019)

Permalink
Arrêté préfectoral du 6 novembre 2019 portant autorisation d'adhésions et modification statutaire au syndicat des eaux du canal Belletrud (06/11/2019)

Permalink
Les déchets verts, un sujet brûlant / Antoine LOUCHEZ ; Maxime ROVELLO in Nice-Matin, (02/11/2019)

Permalink
La Gaude, Saint-Jeannet et Gattières, main dans la main pour l'aide à la personne in Nice-Matin, (14/10/2019)

Permalink
Arrêté prefectoral du 12 septembre 2019 portant dissolution du syndicat intercommunal de la vallée du loup (12/09/2019)

Permalink
Quel avenir pour les syndicats intercommunaux ? / Frédéric VILLE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°7/8 (01/07/2019)

Permalink
La Bonette rouvre partiellement aujourd'hui in Nice-Matin, (10/05/2019)

Permalink
Au 1er janvier 2019, poursuite de la baisse du nombre de syndicats et stabilité des EPCI à fiscalité propre / Alice MAINGUENÉ in BIS Bulletin d'informations statistiques de la DGCL, N°134 (01/04/2019)

Permalink
Des dommages permanents de travaux publics effectués sur des ouvrages privés / Clemmy FRIEDRICH in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°12 (25/03/2019)

Permalink
Le Sivom Val-de-Banquière a voté son budget / Chris PONSOT in Nice-Matin, (21/03/2019)

Permalink
Eau potable : le Siaep préserve sa ressource in Environnement magazine, N°1772 (01/03/2019)

Permalink
Emploi des jeunes : le Sivom se mobilise / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (13/02/2019)

Permalink
La Gaude, Gattières, St-Jeannet : les agents du Sivom mis à l'honneur in Nice-Matin, (05/02/2019)

Permalink
L'essentiel du conseil municipal / Corinne JULIEN-BOTTONI in Nice-Matin, (13/12/2018)

Permalink
Sivom Val de Banquière : un partenariat pour "mieux accompagner" les familles in Nice-Matin, (08/12/2018)

Permalink
Saint-André-de-la-Roche : la nouvelle maison des seniors a été inaugurée dimanche in Nice-Matin, (04/12/2018)

Permalink
Arrêté préfectoral du 9 octobre 2018 portant dissolution du syndicat intercommunal des gens du voyage le Cannet-Mandelieu-la-Napoule-Pégomas (09/10/2018)

Permalink
SICTIAM. Des bugs sur la fibre in Patriote Côte d'azur, N°260 (05/10/2018)

Permalink
Arrêté préfectoral du 10 septembre 2018 portant modification du périmètre du SIVOM du pays de Vence (10/09/2018)

Permalink
Vence : et si ils triomphaient du charançon du palmier? / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (08/09/2018)

Permalink
Falicon vient d'inaugurer sa Maison des jeunes rénovée in Nice-Matin, (21/08/2018)

Permalink
Eau à Contes : les travaux au quartier du Varet se terminent in Nice-Matin, (25/07/2018)

Permalink
Sur la Haute route du sel / Alice ROUSSELOT in Nice-Matin, (28/06/2018)

Permalink
À 2715 mètres, le col de la Bonette, ouvert depuis hier in Nice-Matin, (01/06/2018)

Permalink
Dossier : Coopération syndicale : questions d'actualité / Nelly FERREIRA in AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales), N°6 (01/06/2018)

Permalink
La route réouverte in CNEWSMatin, (01/06/2018)

Permalink
Tout savoir sur l'emploi à domicile entre particuliers - La nouvelle crèche « la Grenouillère » inaugurée in Vie Villages, (01/06/2018)

Permalink
Nettoyage naturel sur les sentiers in Nice-Matin, (25/05/2018)

Permalink
Massif de la Sine : La Colle ne veut pas payer pour Vence in Nice-Matin, (23/04/2018)

Permalink
Décentralisation. La dissolution de syndicats intercommunaux / Anne GARDERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2411 (16/04/2018)

Permalink
Eau et assainissement. Quand la lettre du texte méconnaît... l'intention du législateur ! / Simon REY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2410 (09/04/2018)

Permalink
La piscine traverse de nouveau des remous / Alice ROUSSELOT in Nice-Matin, (23/03/2018)

Permalink
La succession d'employeurs et de statuts juridiques n'exclut pas un CDI in La Lettre de l'employeur territorial, 1572 (27/02/2018)

Permalink
Débat d'orientation budgétaire au conseil de Vence aujourd'hui in Nice-Matin, (12/02/2018)

Permalink

Portail documentaire

Conseil Départemental des Alpes-Maritimes Service de la Documentation

Accueil

Se connecter

Adresse

Mots-clés

SYNDICAT INTERCOMMUNAL

Synonyme(s)

Documents disponibles dans cette catégorie (401)