Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

Mots-clés

> MATIERES > CHAPITRE ADMINISTRATION > ADMINISTRATION > ACTION PUBLIQUE > POLICE ADMINISTRATIVE > SALUBRITE PUBLIQUE > LEGISLATION FUNERAIRE > CIMETIERE > SEPULTURE

SEPULTURE

Documents disponibles dans cette catégorie (95)

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes

Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas

40 sépultures découvertes au centre de La Brigue / Célia MALLECK in Nice-Matin, (14/07/2022)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : 40 sépultures découvertes au centre de La Brigue - En menant des travaux sur le réseau d'eaux usées, la Carf a mis au jour un cimetière sous la place Saint-Martin. 40 sépultures ont été recensées. Elles dateraient de la fin du Moyen-Âge.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Célia MALLECK
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 14/07/2022
Mots-clés : LA-BRIGUE ; CARF ; TRAVAUX PUBLICS ; EAU USEE ; SEPULTURE ; FOUILLE ARCHEOLOGIQUE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=775456

[article] 40 sépultures découvertes au centre de La Brigue - En menant des travaux sur le réseau d'eaux usées, la Carf a mis au jour un cimetière sous la place Saint-Martin. 40 sépultures ont été recensées. Elles dateraient de la fin du Moyen-Âge. In Nice-Matin - 14/07/2022 [Article de presse] / Célia MALLECK.
Mots-clés : LA-BRIGUE ; CARF ; TRAVAUX PUBLICS ; EAU USEE ; SEPULTURE ; FOUILLE ARCHEOLOGIQUE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=775456

Réaliser un état des lieux du cimetière en 11 étapes in Vie communale et départementale (La), N°1104 (01/11/2020)

ISBD

Vue détaillée

[article] Réaliser un état des lieux du cimetière en 11 étapes In Vie communale et départementale (La) - N°1104 - 01/11/2020 [Article de périodique] . - p. 294-297.
Mots-clés : CIMETIERE ; LEGISLATION FUNERAIRE ; CONCESSION FUNERAIRE ; MAIRE ; COMMUNE ; REGLEMENTATION ; SEPULTURE
Résumé : Connaître son cimetière permet aux communes de prendre les décisions adaptées à chaque situation et d'éviter d'engager la responsabilité de la commune. Bien souvent, la réglementation détermine le choix de la collectivité selon les éléments existants. Toutefois, dans ce domaine, la collectivité se retrouve généralement face à une situation héritée des équipes précédentes. Il conviendra donc de maîtriser les informations relatives à son cimetière afin de limiter les situations délicates, voire contentieuses.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=715632

[article]
Titre : Réaliser un état des lieux du cimetière en 11 étapes
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : Vie communale et départementale (La)
Numéro : N°1104
Date de parution : 01/11/2020
Article en page(s) : p. 294-297
Mots-clés : CIMETIERE ; LEGISLATION FUNERAIRE ; CONCESSION FUNERAIRE ; MAIRE ; COMMUNE ; REGLEMENTATION ; SEPULTURE
Résumé : Connaître son cimetière permet aux communes de prendre les décisions adaptées à chaque situation et d'éviter d'engager la responsabilité de la commune. Bien souvent, la réglementation détermine le choix de la collectivité selon les éléments existants. Toutefois, dans ce domaine, la collectivité se retrouve généralement face à une situation héritée des équipes précédentes. Il conviendra donc de maîtriser les informations relatives à son cimetière afin de limiter les situations délicates, voire contentieuses.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=715632

Funéraire : les nouvelles tendances in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°9 (01/09/2020)

ISBD

Vue détaillée

[article] Funéraire : les nouvelles tendances In Journal des Maires et des Conseillers Municipaux - N°9 - 01/09/2020 [Article de périodique] . - p. 20-25.
Mots-clés : CONCESSION FUNERAIRE ; CIMETIERE ; LEGISLATION FUNERAIRE ; MAIRE ; COMMUNE ; REGLEMENTATION ; SEPULTURE ; CREMATION ; CREMATORIUM
Résumé : "Le déroulement des cérémonies a été assoupli dans les cimetières, funérariums, crématoriums et établissements de culte. Mais les participants doivent continuer à respecter certaines règles sanitaires".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710242

[article]
Titre : Funéraire : les nouvelles tendances
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : Journal des Maires et des Conseillers Municipaux
Numéro : N°9
Date de parution : 01/09/2020
Article en page(s) : p. 20-25
Mots-clés : CONCESSION FUNERAIRE ; CIMETIERE ; LEGISLATION FUNERAIRE ; MAIRE ; COMMUNE ; REGLEMENTATION ; SEPULTURE ; CREMATION ; CREMATORIUM
Résumé : "Le déroulement des cérémonies a été assoupli dans les cimetières, funérariums, crématoriums et établissements de culte. Mais les participants doivent continuer à respecter certaines règles sanitaires".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710242

Pas de marbre mais du végétal pour une tombe à Antibes in Nice-Matin, (05/08/2020)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Pas de marbre mais du végétal pour une tombe à Antibes
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 05/08/2020
Mots-clés : ANTIBES ; SEPULTURE
Résumé : Moins chère et colorée, la sépulture ne demande pas beaucoup d'entretien. (Photo FA)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=705872

[article] Pas de marbre mais du végétal pour une tombe à Antibes In Nice-Matin - 05/08/2020 [Article de presse].
Mots-clés : ANTIBES ; SEPULTURE
Résumé : Moins chère et colorée, la sépulture ne demande pas beaucoup d'entretien. (Photo FA)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=705872

Droit funéraire et urgence sanitaire in Vie communale et départementale (La), N°1098 (01/05/2020)

ISBD

Vue détaillée

[article] Droit funéraire et urgence sanitaire In Vie communale et départementale (La) - N°1098 - 01/05/2020 [Article de périodique] . - p. 144-145.
Mots-clés : COMMUNE ; CORONAVIRUS ; LEGISLATION FUNERAIRE ; MAIRE ; CREMATORIUM ; SEPULTURE ; SALUBRITE PUBLIQUE ; CHAMBRE FUNERAIRE ; EPIDEMIE
coronavirus covid 19confinement
Résumé : Le décret n° 2020-352 du 27 mars 2020 prévoit une adaptation du droit funéraire afin de fluidifier les démarches administratives des différents acteurs de la chaîne funéraire et éviter la saturation de leurs différents équipements. Ces dispositions s'appliquent jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois à compter de la date de cessation de l'état d'urgence sanitaire déclaré. Plusieurs éléments concernent les communes.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=696543

[article]
Titre : Droit funéraire et urgence sanitaire
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : Vie communale et départementale (La)
Numéro : N°1098
Date de parution : 01/05/2020
Article en page(s) : p. 144-145
Mots-clés : COMMUNE ; CORONAVIRUS ; LEGISLATION FUNERAIRE ; MAIRE ; CREMATORIUM ; SEPULTURE ; SALUBRITE PUBLIQUE ; CHAMBRE FUNERAIRE ; EPIDEMIE
coronavirus covid 19confinement
Résumé : Le décret n° 2020-352 du 27 mars 2020 prévoit une adaptation du droit funéraire afin de fluidifier les démarches administratives des différents acteurs de la chaîne funéraire et éviter la saturation de leurs différents équipements. Ces dispositions s'appliquent jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois à compter de la date de cessation de l'état d'urgence sanitaire déclaré. Plusieurs éléments concernent les communes.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=696543

Les sépultures des défunts "Morts pour la France" in Vie communale et départementale (La), N°1092 (01/11/2019)

Permalink
Les maires doivent-ils organiser des obsèques civiles ? / Inès LOMBARDO in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°10 (01/10/2019)

Permalink
La gestion des concessions funéraires / Jean-Philippe BOREL in AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales), N°2 (01/02/2019)

Permalink
Concessions funéraires arrivées à échéance. Procédure de renouvellement/reprise par la commune in Vie communale et départementale (La), N°1080 (01/11/2018)

Permalink
Le point sur... les règles d'inhumation dans le cimetière communal / Bertrand HEDIN in AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales), N°9 (01/09/2018)

Permalink
Le renouvellement des concessions funéraires in Vie communale et départementale (La), N°1075 (01/06/2018)

Permalink
La police du cimetière et le règlement du cimetière in Vie communale et départementale (La), N°1074 (01/05/2018)

Permalink
Les funérailles des personnes sans ressources ou isolées in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°4 (01/04/2018)

Permalink
La destination des cendres in Vie communale et départementale (La), N°1071 (01/02/2018)

Permalink
Concession funéraire. Distinction entre propriété et droit d’y être inhumé in Vie communale et départementale (La), N°1068 (01/11/2017)

Permalink
Qu'en est-il des carrés confessionnels ? / Jean-Yves MARTINET in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°6 (01/06/2017)

Permalink
La gestion du cimetière in Vie communale et départementale (La), N°1054B (01/09/2016)

Permalink
Des sépultures abîmées lors de travaux à Cagnes / Gaëtan PEYREBESSE in Nice-Matin, (03/06/2016)

Permalink
Clochemerle autour de la future sépulture de Mgr DiFalco in Aujourd'hui en France, (16/05/2016)

Permalink
Quelles sépultures pour les terroristes? / Adrien PÉCOUT in Le Monde, (14/01/2016)

Permalink
Une quarantaine de tombes chrétiennes profanées in Aujourd'hui en France, (04/08/2015)

Permalink
Sites funéraires : une offre de choix qui s'étoffe / Henri TRICOT in Maires de France, N°320 (01/01/2015)

Permalink
Exhumation à l'initiative de la commune in Vie communale et départementale (La), n° 1018 (2013 septembre)

Permalink
Gestion du terrain commun dans le cimetière : quels risques pour la commune ? / Damien DUTRIEUX in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 14 (2013 2 avril)

Permalink
Les obligations en matière de sépultures / Philippe DUPUIS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2165 (2013 18 mars)

Permalink
L'inhumation en terrain privé, une sépulture provisoire ? / Philippe DUPUIS in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 85 (2012 décembre)

Permalink
Guide pratique des infractions pénales : Mémento pour les élus et les agents publics / Philippe BLUTEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2150 (2012 19 novembre)

Permalink
La violation de sépulture / Philippe BLUTEAU in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 260 (2012 septembre)

Permalink
Les opérations funéraires / Damien DUTRIEUX in AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales), n° 10 (2011 octobre)

Permalink
Concession funéraire, renouvellement et exhumation : opportuns rappels. / Damien DUTRIEUX in AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales), n° 9 (2011 septembre)

Permalink
Du droit de construire un caveau et de l'impossiblité de s'y opposer en raison d'un projet d'aménagement communal / Damien DUTRIEUX in Les Petites Affiches, n° 142 (2011 19 juillet)

Permalink
Simplification et amélioration de la qualité du droit : les apports à la législation funéraire / Damien DUTRIEUX in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 26 (2011 27 juin)

Permalink
Conséquence de la non-application du régime juridique des concessions funéraires / Philippe DUPUIS in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 68 (2011 mai)

Permalink
Erreur d'attribution de concession funéraire et responsabilité communale / Philippe DUPUIS in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 15 (2011 11 avril)

Permalink
Sacré cadavre / Xavier LABBEE in La Semaine juridique - édition générale, n° 8 (2011 21 février)

Permalink
Inhumation dans une concession et respect de la volonté du fondateur / Damien DUTRIEUX in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 7 (2011 14 février)

Permalink
Inscription d'un nom sur un monument funéraire in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 7 (2011 14 février)

Permalink
Empiètement d'une concession funéraire sur une sépulture / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 5 (2011 31 janvier)

Permalink
Exhumation et contentieux : deux juges et deux logiques / Damien DUTRIEUX in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 4 (2011 24 janvier)

Permalink
REPRISE DES SEPULTURES EN TERRAIN ORDINAIRE in Vie communale et départementale (La), n° 972 (2009 novembre)

Permalink
POUR UN NOUVEL ORDRE PUBLIC FUNERAIRE : VARIATIONS AUTOUR DE LA LOI N° 2008-1350 DU 19 DECEMBRE 2008 in Droit de la famille, n° 3 (2009 mars)

Permalink
LA NECESSAIRE CONCILIATION ENTRE RESPECT DE LA DIGNITE HUMAINE ET CONTRAINTES DE LA GESTION DES DECHETS in BDEI - Bulletin du droit de l'environnement industriel, n° 19 (2009 janvier)

Permalink
POSSIBILITES POUR LES AYANTS DROITS D'ETRE INHUMES DANS UNE SEPULTURE FAMILIALE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 1 (2009)

Permalink
L'OSSUAIRE : POURQUOI ET COMMENT LE CREER? in Profession territoriale, n° 110 (2008 octobre)

Permalink
CHANGER LE LIEU DE SEPULTURE... in Profession territoriale, n° 108 (2008 juin-juillet)

Permalink
LA CREATION D'UN CARRE CONFESSIONNEL in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 213 (2008 mai)

Permalink
LAICITE. LA PRATIQUE DES CARRES CONFESSIONNELS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 17/1931 (2008 28 avril)

Permalink
LA LIBERTE DES FUNERAILLES, UNE LIBERTE LIMITEE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 24 (2008 7 juillet)

Permalink
MONUMENTS ABANDONNES : QUI EN EST PROPRIETAIRE? in Les Cahiers juridiques de la gazette, n° 120 (2008 mai)

Permalink
CONSTRUCTION D'UNE CHAPELLE FUNERAIRE SUR UN TERRAIN PRIVE in Études foncières, n° 129 (2007 septembre-octobre)

Permalink

Portail documentaire

Conseil Départemental des Alpes-Maritimes Service de la Documentation

Accueil

Se connecter

Adresse

Mots-clés

SEPULTURE

Documents disponibles dans cette catégorie (95)