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Colonies de vacances et autres séjours collectifs de mineurs / Luc GREFFIER in Espaces, N°350 (01/09/2019)

ISBD Vue détaillée [article] Colonies de vacances et autres séjours collectifs de mineurs In Espaces - N°350 - 01/09/2019 [Article de périodique] / Luc GREFFIER . - p. 49-135. Mots-clés : VACANCES ; CENTRE DE VACANCES ; ENFANT ; ADOLESCENCE ; MINEUR ; SEJOUR D'ENFANTS ; EDUCATION ; MIXITE SOCIALE Résumé : En permettant de partir à des enfants qui ne l'auraient pas fait sans cela, les colonies de vacances et autres séjours collectifs jouent un rôle majeur dans l'éducation des enfants et des jeunes. Les colos, qui restent l'un des rares lieux de mixité sociale et culturelle, forgent les citoyens de demain et sont un outil au service de la construction d'une société inclusive. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679022 [article]  Titre : Colonies de vacances et autres séjours collectifs de mineurs Type de document : Article de périodique Auteurs : Luc GREFFIER Titre du périodique : Espaces Numéro : N°350 Date de parution : 01/09/2019 Article en page(s) : p. 49-135 Mots-clés : VACANCES ; CENTRE DE VACANCES ; ENFANT ; ADOLESCENCE ; MINEUR ; SEJOUR D'ENFANTS ; EDUCATION ; MIXITE SOCIALE Résumé : En permettant de partir à des enfants qui ne l'auraient pas fait sans cela, les colonies de vacances et autres séjours collectifs jouent un rôle majeur dans l'éducation des enfants et des jeunes. Les colos, qui restent l'un des rares lieux de mixité sociale et culturelle, forgent les citoyens de demain et sont un outil au service de la construction d'une société inclusive. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679022

Instruction n° 2019-091 du 13 juin 2019 relative aux accueils collectifs de mineurs en période estivale (13/06/2019)

Vue détaillée ISBD Titre : Instruction n° 2019-091 du 13 juin 2019 relative aux accueils collectifs de mineurs en période estivale Type de document : Texte réglementaire Source : Bulletin officiel du Ministère de l'Education nationale Article en page(s) : 4 p. Mots-clés : MINEUR ; AIRE DE JEUX ; BAIGNADE ; CENTRE DE LOISIRS ; CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT ; SCOUTISME ; PLAN DEPARTEMENTAL ; JEUNESSE ; EDUCATEUR ; EDUCATEUR SPORTIF ; MONITEUR-EDUCATEUR ; PLAN VIGIPIRATE ; CANICULE ; ACTIVITE DE LOISIRS ; CENTRE DE VACANCES ; SEJOUR LINGUISTIQUE ; SEJOUR D'ENFANTS ; SEXUALITE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=670095 Instruction n° 2019-091 du 13 juin 2019 relative aux accueils collectifs de mineurs en période estivale [Texte réglementaire] . - 13/06/2019 . - 4 p. Mots-clés : MINEUR ; AIRE DE JEUX ; BAIGNADE ; CENTRE DE LOISIRS ; CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT ; SCOUTISME ; PLAN DEPARTEMENTAL ; JEUNESSE ; EDUCATEUR ; EDUCATEUR SPORTIF ; MONITEUR-EDUCATEUR ; PLAN VIGIPIRATE ; CANICULE ; ACTIVITE DE LOISIRS ; CENTRE DE VACANCES ; SEJOUR LINGUISTIQUE ; SEJOUR D'ENFANTS ; SEXUALITE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=670095

Réparation du préjudice moral résultant d’une rupture d’égalité devant le service public / Clemmy FRIEDRICH in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°3 (21/01/2019)

ISBD Vue détaillée [article] Réparation du préjudice moral résultant d’une rupture d’égalité devant le service public In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°3 - 21/01/2019 [Article de périodique] / Clemmy FRIEDRICH . - p. 5. Mots-clés : SERVICE PUBLIC ; USAGER ; PRINCIPE D'EGALITE ; PREJUDICE MORAL ; INTERET GENERAL ; COMMUNE ; SEJOUR D'ENFANTS Résumé : Commentaire d'un jugement du tribunal administratif de Cergy-Pontoise du 10 janvier 2019 (n° 1412602). La commune n’a pas appliqué aux enfants des requérants des règles semblables à celles dont ont bénéficié les participants aux deux séjours organisés en juillet 2014, méconnaissant l’égalité des usagers devant le service public. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=655328 [article]  Titre : Réparation du préjudice moral résultant d’une rupture d’égalité devant le service public Type de document : Article de périodique Auteurs : Clemmy FRIEDRICH Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales Numéro : N°3 Date de parution : 21/01/2019 Article en page(s) : p. 5 Mots-clés : SERVICE PUBLIC ; USAGER ; PRINCIPE D'EGALITE ; PREJUDICE MORAL ; INTERET GENERAL ; COMMUNE ; SEJOUR D'ENFANTS Résumé : Commentaire d'un jugement du tribunal administratif de Cergy-Pontoise du 10 janvier 2019 (n° 1412602). La commune n’a pas appliqué aux enfants des requérants des règles semblables à celles dont ont bénéficié les participants aux deux séjours organisés en juillet 2014, méconnaissant l’égalité des usagers devant le service public. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=655328

Saint-Laurent-du-Var : le collège St-Exupéry remercie ses donateurs in Nice-Matin, (01/03/2018)

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Saint-Laurent-du-Var : le collège St-Exupéry remercie ses donateurs Type de document : Article de presse Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 01/03/2018 Mots-clés : SAINT-LAURENT-DU-VAR ; AURON ; COLLEGE ; SEJOUR D'ENFANTS ; STATION DE SPORTS D'HIVER ; DON ; SEGURA JOSEPH Résumé : Elèves et parents entourés du maire, Joseph Segura, de l'élue Brigitte Lizée-Juan, du vice-président de la CCI, Laurent Lachkar, des présidents des associations de commerçants de Saint-Laurent et de Christophe Martel, directeur d'Intermarché. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=624058 [article] Saint-Laurent-du-Var : le collège St-Exupéry remercie ses donateurs In Nice-Matin - 01/03/2018 [Article de presse]. Mots-clés : SAINT-LAURENT-DU-VAR ; AURON ; COLLEGE ; SEJOUR D'ENFANTS ; STATION DE SPORTS D'HIVER ; DON ; SEGURA JOSEPH Résumé : Elèves et parents entourés du maire, Joseph Segura, de l'élue Brigitte Lizée-Juan, du vice-président de la CCI, Laurent Lachkar, des présidents des associations de commerçants de Saint-Laurent et de Christophe Martel, directeur d'Intermarché. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=624058

Les accueils collectifs de mineurs sous surveillance / Virginie FLEURY (03/07/2017)

Vue détaillée ISBD Titre : Les accueils collectifs de mineurs sous surveillance Type de document : Document web Auteurs : Virginie FLEURY Source : TSA.fr Année : 03/07/2017 Pages : 2 p. Mots-clés : ENFANT ; PETITE ENFANCE ; CENTRE DE LOISIRS ; CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT ; REGLEMENTATION ; SEJOUR D'ENFANTS ; SEJOUR LINGUISTIQUE Résumé : "Une instruction précise les priorités de la campagne 2017 de contrôle des accueils collectifs de mineurs : activités de baignade, séjours à l'étranger et déclaration de toutes les personnes intervenant dans l'accueil. Sous les feux des projecteurs : les nouveaux organisateurs d'ACM, les accueils faisant l'objets de plaintes et ceux dirigés par des directeurs stagiaires." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=600733 Les accueils collectifs de mineurs sous surveillance [Document web] / Virginie FLEURY . - 03/07/2017 . - 2 p. Mots-clés : ENFANT ; PETITE ENFANCE ; CENTRE DE LOISIRS ; CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT ; REGLEMENTATION ; SEJOUR D'ENFANTS ; SEJOUR LINGUISTIQUE Résumé : "Une instruction précise les priorités de la campagne 2017 de contrôle des accueils collectifs de mineurs : activités de baignade, séjours à l'étranger et déclaration de toutes les personnes intervenant dans l'accueil. Sous les feux des projecteurs : les nouveaux organisateurs d'ACM, les accueils faisant l'objets de plaintes et ceux dirigés par des directeurs stagiaires." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=600733

Départs en "colos" : un rapport propose de changer de "paradigme" pour favoriser la mixité / Maryannick LE BRIS in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2983 (11/11/2016)

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PJJ : les séjours éducatifs à l'étranger / Olivier SONGORO in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2915 (19/06/2015)

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Une vision positive de la mobilité internationale des jeunes / Nelly GUISSE (01/06/2015)

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Arrêté du 3 novembre 2014 relatif à la déclaration préalable aux accueils de mineurs prévue par l'article R. 227-2 du code de l'action sociale et des familles in Journal Officiel - Lois et décrets, N°256 (05/11/2014)  

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Week-end enneigé pour les jeunes in Nice-Matin, n° ind (06/02/2014)

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Rhône-Alpes. L'aide au départ en vacances envisagée comme un axe de développement local / Sophie LE GALL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2191 (2013 7 octobre)

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Arrêté du 13 février 2007 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 45 (2007 22 février)

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Arrêté du 9 février 2007 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 49 (2007 27 février)

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Délibération de la HALDE n°2007-26 du 12 février 2007 (2007)

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Instruction n° 07-067JS du 20 avril 2007 (2007)

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Arrêté du 22 septembre 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 264 (2006 15 novembre)

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Circulaire n° 2005-001 du 5 janvier 2005 in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 2 (2005 13 janvier)

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