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Arrêté du 20 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 9 février 2007 fixant les titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction en séjours de vacances, en accueils sans hébergement et en accueils de scoutisme in Journal Officiel - Lois et décrets, N°301 (13/12/2020)
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Titre : Arrêté du 20 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 9 février 2007 fixant les titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction en séjours de vacances, en accueils sans hébergement et en accueils de scoutisme Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : N°301 Date de parution : 13/12/2020 Mots-clés : SEJOUR D'ENFANTS ; FILIERE ANIMATION ; DIPLOME ; SCOUTISME
accueil sans hebergementEn ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718329 [article] Arrêté du 20 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 9 février 2007 fixant les titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction en séjours de vacances, en accueils sans hébergement et en accueils de scoutisme In Journal Officiel - Lois et décrets - N°301 - 13/12/2020 [Texte réglementaire].
Mots-clés : SEJOUR D'ENFANTS ; FILIERE ANIMATION ; DIPLOME ; SCOUTISME
accueil sans hebergementEn ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718329 Colonies de vacances et autres séjours collectifs de mineurs / Luc GREFFIER in Espaces, N°350 (01/09/2019)
[article] Colonies de vacances et autres séjours collectifs de mineurs In Espaces - N°350 - 01/09/2019 [Article de périodique] / Luc GREFFIER . - p. 49-135.
Mots-clés : MINEUR ; VACANCES ; CENTRE DE VACANCES ; ENFANT ; ADOLESCENCE ; SEJOUR D'ENFANTS ; EDUCATION ; MIXITE SOCIALE Résumé : En permettant de partir à des enfants qui ne l'auraient pas fait sans cela, les colonies de vacances et autres séjours collectifs jouent un rôle majeur dans l'éducation des enfants et des jeunes. Les colos, qui restent l'un des rares lieux de mixité sociale et culturelle, forgent les citoyens de demain et sont un outil au service de la construction d'une société inclusive. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679022 [article]
Titre : Colonies de vacances et autres séjours collectifs de mineurs Type de document : Article de périodique Auteurs : Luc GREFFIER Titre du périodique : Espaces Numéro : N°350 Date de parution : 01/09/2019 Article en page(s) : p. 49-135 Mots-clés : MINEUR ; VACANCES ; CENTRE DE VACANCES ; ENFANT ; ADOLESCENCE ; SEJOUR D'ENFANTS ; EDUCATION ; MIXITE SOCIALE Résumé : En permettant de partir à des enfants qui ne l'auraient pas fait sans cela, les colonies de vacances et autres séjours collectifs jouent un rôle majeur dans l'éducation des enfants et des jeunes. Les colos, qui restent l'un des rares lieux de mixité sociale et culturelle, forgent les citoyens de demain et sont un outil au service de la construction d'une société inclusive. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679022 Instruction n° 2019-091 du 13 juin 2019 relative aux accueils collectifs de mineurs en période estivale (13/06/2019)
Réparation du préjudice moral résultant dune rupture dégalité devant le service public / Clemmy FRIEDRICH in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°3 (21/01/2019)
[article] Réparation du préjudice moral résultant dune rupture dégalité devant le service public In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°3 - 21/01/2019 [Article de périodique] / Clemmy FRIEDRICH . - p. 5.
Mots-clés : SERVICE PUBLIC ; USAGER ; PRINCIPE D'EGALITE ; PREJUDICE MORAL ; INTERET GENERAL ; COMMUNE ; SEJOUR D'ENFANTS Résumé : Commentaire d'un jugement du tribunal administratif de Cergy-Pontoise du 10 janvier 2019 (n° 1412602). La commune na pas appliqué aux enfants des requérants des règles semblables à celles dont ont bénéficié les participants aux deux séjours organisés en juillet 2014, méconnaissant légalité des usagers devant le service public. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=655328 [article]
Titre : Réparation du préjudice moral résultant dune rupture dégalité devant le service public Type de document : Article de périodique Auteurs : Clemmy FRIEDRICH Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales Numéro : N°3 Date de parution : 21/01/2019 Article en page(s) : p. 5 Mots-clés : SERVICE PUBLIC ; USAGER ; PRINCIPE D'EGALITE ; PREJUDICE MORAL ; INTERET GENERAL ; COMMUNE ; SEJOUR D'ENFANTS Résumé : Commentaire d'un jugement du tribunal administratif de Cergy-Pontoise du 10 janvier 2019 (n° 1412602). La commune na pas appliqué aux enfants des requérants des règles semblables à celles dont ont bénéficié les participants aux deux séjours organisés en juillet 2014, méconnaissant légalité des usagers devant le service public. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=655328 Saint-Laurent-du-Var : le collège St-Exupéry remercie ses donateurs in Nice-Matin, (01/03/2018)
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Titre : Saint-Laurent-du-Var : le collège St-Exupéry remercie ses donateurs Type de document : Article de presse Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 01/03/2018 Mots-clés : SAINT-LAURENT-DU-VAR ; AURON ; COLLEGE ; SEJOUR D'ENFANTS ; STATION DE SPORTS D'HIVER ; DON ; SEGURA JOSEPH Résumé : Elèves et parents entourés du maire, Joseph Segura, de l'élue Brigitte Lizée-Juan, du vice-président de la CCI, Laurent Lachkar, des présidents des associations de commerçants de Saint-Laurent et de Christophe Martel, directeur d'Intermarché. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=624058 [article] Saint-Laurent-du-Var : le collège St-Exupéry remercie ses donateurs In Nice-Matin - 01/03/2018 [Article de presse].
Mots-clés : SAINT-LAURENT-DU-VAR ; AURON ; COLLEGE ; SEJOUR D'ENFANTS ; STATION DE SPORTS D'HIVER ; DON ; SEGURA JOSEPH Résumé : Elèves et parents entourés du maire, Joseph Segura, de l'élue Brigitte Lizée-Juan, du vice-président de la CCI, Laurent Lachkar, des présidents des associations de commerçants de Saint-Laurent et de Christophe Martel, directeur d'Intermarché. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=624058 PermalinkDéparts en "colos" : un rapport propose de changer de "paradigme" pour favoriser la mixité / Maryannick LE BRIS in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2983 (11/11/2016)
PermalinkPJJ : les séjours éducatifs à l'étranger / Olivier SONGORO in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2915 (19/06/2015)
PermalinkPermalinkArrêté du 3 novembre 2014 relatif à la déclaration préalable aux accueils de mineurs prévue par l'article R. 227-2 du code de l'action sociale et des familles in Journal Officiel - Lois et décrets, N°256 (05/11/2014)
PermalinkWeek-end enneigé pour les jeunes in Nice-Matin, n° ind (06/02/2014)
PermalinkRhône-Alpes. L'aide au départ en vacances envisagée comme un axe de développement local / Sophie LE GALL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2191 (2013 7 octobre)
PermalinkArrêté du 13 février 2007 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 45 (2007 22 février)
PermalinkArrêté du 9 février 2007 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 49 (2007 27 février)
PermalinkDélibération de la HALDE n°2007-26 du 12 février 2007 (2007)
PermalinkInstruction n° 07-067JS du 20 avril 2007 (2007)
PermalinkArrêté du 22 septembre 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 264 (2006 15 novembre)
PermalinkCirculaire n° 2005-001 du 5 janvier 2005 in Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, n° 2 (2005 13 janvier)
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