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SECOURS D'URGENCE

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Les gestes qui sauvent ne dispensent pas d'appeler rapidement les secours ! / Vincent DOEBELIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°12 (22/03/2021)

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[article] Les gestes qui sauvent ne dispensent pas d'appeler rapidement les secours ! In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°12 - 22/03/2021 [Article de périodique] / Vincent DOEBELIN . - p. 37-39.
Mots-clés : RESPONSABILITE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; SECOURS D'URGENCE ; INDEMNISATION DU PREJUDICE ; SERVICE PUBLIC
Résumé : Note sur un arrêt du Conseil d'Etat du 12 février 2021 (n° 429801). En l'espèce la Haute juridiction administrative reconnaît l'existence d'une faute dans l'organisation du service public, mais celle-ci n'a pas entraîné une perte de chance de survie pour la victime, la demande d’indemnisation des proches a donc été rejetée.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=727680

[article]
Titre : Les gestes qui sauvent ne dispensent pas d'appeler rapidement les secours !
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Vincent DOEBELIN
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°12
Date de parution : 22/03/2021
Article en page(s) : p. 37-39
Mots-clés : RESPONSABILITE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; SECOURS D'URGENCE ; INDEMNISATION DU PREJUDICE ; SERVICE PUBLIC
Résumé : Note sur un arrêt du Conseil d'Etat du 12 février 2021 (n° 429801). En l'espèce la Haute juridiction administrative reconnaît l'existence d'une faute dans l'organisation du service public, mais celle-ci n'a pas entraîné une perte de chance de survie pour la victime, la demande d’indemnisation des proches a donc été rejetée.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=727680

Malaise d'un élève : l'appel – immédiat – aux secours / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°8 (22/02/2021)

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[article] Malaise d'un élève : l'appel – immédiat – aux secours In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°8 - 22/02/2021 [Article de périodique] / Lucienne ERSTEIN . - p. 8-9.
Mots-clés : SERVICE PUBLIC ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; SECOURS D'URGENCE ; RESPONSABILITE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; COMMUNE
Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 12 février 2021 (n° 429801). En l'espèce, le juge administratif souligne qu'en cas de malaise d'un élève, les services de secours doivent être immédiatement appelés par les personnels de l'établissement d’enseignement, leur intervention préalable étant susceptible de mettre en cause la responsabilité pour faute de la personne publique.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724847

[article]
Titre : Malaise d'un élève : l'appel – immédiat – aux secours
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Lucienne ERSTEIN
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°8
Date de parution : 22/02/2021
Article en page(s) : p. 8-9
Mots-clés : SERVICE PUBLIC ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; SECOURS D'URGENCE ; RESPONSABILITE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; COMMUNE
Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 12 février 2021 (n° 429801). En l'espèce, le juge administratif souligne qu'en cas de malaise d'un élève, les services de secours doivent être immédiatement appelés par les personnels de l'établissement d’enseignement, leur intervention préalable étant susceptible de mettre en cause la responsabilité pour faute de la personne publique.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724847

Arrêté du 17 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 30 octobre 1987 relatif aux dispositifs spéciaux de signalisation des véhicules d'intervention urgente in Journal Officiel - Lois et décrets, N°311 (24/12/2020)

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[article]
Titre : Arrêté du 17 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 30 octobre 1987 relatif aux dispositifs spéciaux de signalisation des véhicules d'intervention urgente
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°311
Date de parution : 24/12/2020
Mots-clés : VEHICULE ; VEHICULE DE SERVICE ; SECOURS D'URGENCE ; SIGNALISATION LUMINEUSE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719302

[article] Arrêté du 17 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 30 octobre 1987 relatif aux dispositifs spéciaux de signalisation des véhicules d'intervention urgente In Journal Officiel - Lois et décrets - N°311 - 24/12/2020 [Texte réglementaire].
Mots-clés : VEHICULE ; VEHICULE DE SERVICE ; SECOURS D'URGENCE ; SIGNALISATION LUMINEUSE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719302

Tentative de réponse à la question : " Les habitants de nos vallées sont-ils des réfugiés climatiques ? " in Patriote Côte d'azur, N°368 (30/10/2020)

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[article]
Titre : Tentative de réponse à la question : " Les habitants de nos vallées sont-ils des réfugiés climatiques ? "
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Patriote Côte d'azur
Numéro : N°368
Date de parution : 30/10/2020
Mots-clés : ALPES-MARITIMES ; ARRIERE-PAYS ; VALLEE ; TEMPETE ; CATASTROPHE NATURELLE ; INONDATION ; RISQUE NATUREL MAJEUR ; SECOURS D'URGENCE ; AIDE ALIMENTAIRE ; AIDE AUX COMMUNES ; AIDE FINANCIERE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=713935

[article] Tentative de réponse à la question : " Les habitants de nos vallées sont-ils des réfugiés climatiques ? " In Patriote Côte d'azur - N°368 - 30/10/2020 [Article de presse].
Mots-clés : ALPES-MARITIMES ; ARRIERE-PAYS ; VALLEE ; TEMPETE ; CATASTROPHE NATURELLE ; INONDATION ; RISQUE NATUREL MAJEUR ; SECOURS D'URGENCE ; AIDE ALIMENTAIRE ; AIDE AUX COMMUNES ; AIDE FINANCIERE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=713935

Intempéries dans les Alpes-Maritimes : "Nous avons sollicité l'armée [...] en renfort" annonce Charles-Ange Ginésy le président du Conseil départemental. in France Info, (26/10/2020)

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[article]
Titre : Intempéries dans les Alpes-Maritimes : "Nous avons sollicité l'armée [...] en renfort" annonce Charles-Ange Ginésy le président du Conseil départemental.
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : France Info
Date de parution : 26/10/2020
Mots-clés : ALPES-MARITIMES ; ARRIERE-PAYS ; VALLEE ; ROQUEBILLIERE ; SAINT-MARTIN-VESUBIE ; BREIL-SUR-ROYA ; TENDE ; CASTERINO ; FONTAN ; INTEMPERIES ; TEMPETE ; CATASTROPHE NATURELLE ; RISQUE NATUREL MAJEUR ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; GINESY CHARLES-ANGE ; ARMEE ; SECOURS D'URGENCE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=713548

[article] Intempéries dans les Alpes-Maritimes : "Nous avons sollicité l'armée [...] en renfort" annonce Charles-Ange Ginésy le président du Conseil départemental. In France Info - 26/10/2020 [Article de presse].
Mots-clés : ALPES-MARITIMES ; ARRIERE-PAYS ; VALLEE ; ROQUEBILLIERE ; SAINT-MARTIN-VESUBIE ; BREIL-SUR-ROYA ; TENDE ; CASTERINO ; FONTAN ; INTEMPERIES ; TEMPETE ; CATASTROPHE NATURELLE ; RISQUE NATUREL MAJEUR ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; GINESY CHARLES-ANGE ; ARMEE ; SECOURS D'URGENCE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=713548

Et après ? Après l'urgence, quel avenir pour nos vallées ? / Robert INJEY in Patriote Côte d'azur, N°366 (16/10/2020)

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500 gendarmes envoyés sur le front de la tempête Alex / Grégory LECLERC in Nice-Matin, (12/10/2020)

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Des moyens colossaux. in CNEWSMatin, (07/10/2020)

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Un noyée dans un état grave à Saint-Laurent. in Nice-Matin, (23/08/2020)

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Intempéries : une enveloppe d'urgence de 7M débloquée par le conseil départental des Alpes Maritimes. / Jean-Michel CHEVALIER in Les Petites Affiches des Alpes-Maritimes, N°3991 (22/11/2019)

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Arrêté du 29 octobre 2019 relatif aux défibrillateurs automatisés externes et à leurs modalités de signalisation dans les lieux publics et les établissements recevant du public in Journal Officiel - Lois et décrets, N°263 (13/11/2019)

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La grande échelle pour un malaise à Saint-Laurent-du-Var in Nice-Matin, (19/10/2019)

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Arrêté du 23 août 2019 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2007 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « prévention et secours civiques de niveau 1 » in Journal Officiel - Lois et décrets, N°219 (20/09/2019)

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Prolongation de l'ASE : quand le libre choix du département devient une obligation / Christine TEIXEIRA in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°4 (01/04/2019)

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Décret n° 2018-856 du 8 octobre 2018 portant création de l'Agence du numérique de la sécurité civile in Journal Officiel - Lois et décrets, N°233 (09/10/2018)

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Circulaire relative à la doctrine nationale d’emploi des moyens de secours et de soins face à une action terroriste mettant en oeuvre des matières chimiques (02/10/2018)

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Attente des secours : des précisions in Nice-Matin, (31/08/2018)

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Saint-Laurent-du-Var : 1h 15 pour recevoir les 1er secours / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (30/08/2018)

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Le " 15 " : bien mais peut mieux faire / Christophe PERRIN in Nice-Matin, (24/08/2018)

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Action publique 2022. Service public : se réinventer pour mieux servir. Nos 22 propositions pour changer de modèle / Véronique BÉDAGUE-HAMILIUS (20/07/2018)

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Nouveau scandale à l'hôpital / Elsa MARI in Aujourd'hui en France, (19/05/2018)

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Mort de Naomi, moquée par le Samu au téléphone in Nice-Matin, (10/05/2018)

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Le secours à personne et l’aide médicale urgente / Xavier PRETOT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°16 (23/04/2018)

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Le pompier, le gendarme et les sirènes / Isabelle CHAPERON in Le Monde, N°22771 (29/03/2018)

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Les attentes du secouru dans la société contemporaine / François VALLIER in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°2 (01/03/2018)

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La détermination du territoire des secours : entre droit dur et droit souple / Karine FAVRO in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°2 (01/03/2018)

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Existe-t-il un droit fondamental au prompt secours ? / Audrey MOREL SENATORE in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°2 (01/03/2018)

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Le service des secours : service public? Service au public? Service d'ordre public? / Melis ARAS in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°2 (01/03/2018)

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Arrêté du 12 janvier 2018 modifiant l'arrêté du 30 novembre 2006 fixant les modalités d'établissement de la convention entre les services d'incendie et de secours et les établissements de santé sièges des SAMU mentionnée à l'article L. 1424-42 du code général des collectivités territoriales in Journal Officiel - Lois et décrets, N°18 (23/01/2018)

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Ordonnance n° 2018-17 du 12 janvier 2018 relative aux conditions de création et de fonctionnement des centres de santé in Journal Officiel - Lois et décrets, N°10 (13/01/2018)

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Circulaire du 12 juillet 2017 relative aux conditions et modalités de versement des secours d’extrême urgence aux victimes d’accident, de sinistre ou de catastrophe de grande ampleur. (12/07/2017)

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Un faux attentat à Nice pour former les soignants / Laure BRUYAS ; Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (09/04/2017)

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Les CCAS face aux urgences et aux situations exceptionnelles in Actes, N°476 (01/03/2017)

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Instruction interministerielle n° DGOS/R2/DGSCGC/2016/399 du 22 décembre 2016 relative aux arbres décisionnels d’aide à la décision de déclenchement des départs réflexes des sapeurs-pompiers (22/12/2016)

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Décret n° 2016-1007 du 21 juillet 2016 relatif à la réserve sanitaire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°170 (23/07/2016)

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Formation gratuite aux gestes qui sauvent: c'est tous les samedis, dès aujourd'hui in Nice-Matin, (05/03/2016)

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Le Mandolocien disparu retrouvé vivant dans le Var / Sandie NAVARRA in Nice-Matin, (26/02/2016)

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Longue fuite de gaz à La Colle in Nice-Matin, (25/02/2016)

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Boréon : elle nourrit un renard et manque de perdre un oeil / Guillaume BERTOLINO in Nice-Matin, (20/02/2016)

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La ColIe-sur- Loup réveillée par une fuite de gaz hier in Nice-Matin, (16/02/2016)

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Une fuite de gaz maîtrisée à Beausoleil in Nice-Matin, (16/02/2016)

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Les gestes qui sauvent in Nice-Matin, (13/02/2016)

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Opération " l'y a des gestes qui sauvent ": initiez-vous aux premiers secours in Nice-Matin, (11/02/2016)

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SNSM: les sauveteurs héros de la semaine in Nice-Matin, (09/02/2016)

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Sauvé en pleine tempête après dix heures d'angoisse / Christophe CIRONE in Nice-Matin, (08/02/2016)

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Secours délicats pour deux randonneurs à Isola in Nice-Matin, (07/02/2016)

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En deux heures, apprenez les gestes qui sauvent in Nice-Matin, (02/02/2016)

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L'appli des pompiers du Var pour mieux vous sauver / Sonia BONNIN in Nice-Matin, (29/01/2016)

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Feu en sous-sol, pompiers en action au Port in Nice-Matin, (29/01/2016)

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Fuite de gaz au Pilon : un exercice grandeur nature / Jackie DIEREN in Nice-Matin, (27/01/2016)

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Disparu de Bouyon: les recherches suspendue in Nice-Matin, (21/01/2016)

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Un immeuble évacué en pleine nuit à Bon-Voyage in Nice-Matin, (21/01/2016)

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II tente d'en finir par hypothermie à Auron in Nice-Matin, (20/01/2016)

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Fuite de gaz à Cagnes: le trafic SNCF coupé / Laurent QUILICI in Nice-Matin, (17/01/2016)

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Les collégiens de Louis-Nucéra formés aux gestes qui sauvent in Nice-Matin, (16/01/2016)

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Menton: une fuite de gaz in Nice-Matin, (13/01/2016)

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Une fuite de gaz paralyse l'avenue Jean-Mermoz / Sylvie RUDENT in Nice-Matin, (12/01/2016)

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Les gestes qui sauvent enseignés au collège / Patricia CIVEL in Nice-Matin, (08/01/2016)

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Incendie rue Ségurane in Nice-Matin, (01/12/2015)

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Boulevard Delaup: un violent incendie ravage la haie de cyprès et fait des dégâts autour de la villa in Nice-Matin, (29/11/2015)

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Hélicoptère Dragon 06 engage à La Turbie hier in Nice-Matin, (23/11/2015)

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Onze personnes évacuées après une fuite de gaz / Margot DASQUE in Nice-Matin, (17/11/2015)

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FAITS-DIVERS in Nice-Matin, (02/11/2015)

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Intempéries: les Alpes-Maritimes allouent une aide de 10 millions d'euros in AFP, (08/10/2015)

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Cannes: un enfant traîné par un ascenseur entre deux étages in Nice-Matin, (30/07/2015)

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Tous au feu / Lily SÈBE in Nice-Matin, (30/07/2015)

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Un alpiniste blessé dans le Mercantour in Nice-Matin, (27/07/2015)

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La Turbie : un départ de feu rapidement maîtrisé in Nice-Matin, (26/07/2015)

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Les sauveteurs en mer au défi de la canicule / Chloé GANDOLFO in Nice-Matin, (20/07/2015)

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Vallée de l'Estéron : deux Hollandais hélitreuillés in Nice-Matin, (30/06/2015)

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Notre sélection : les marins-pompiers de Marseille en alerte in Nice-Matin, (22/06/2015)

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La Roya: Un randonneur victime d'un malaise cardiaque in Nice-Matin, (19/06/2015)

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Circulaire interministérielle n° DGOS/R2/DGSCGC/2015/190 du 5 juin 2015 relative à l'application de l'arrêté du 24 avril 2009 relatif à la mise en oeuvre du référentiel portant l'organisation du secours à personne et de l'aide médicale urgente (05/06/2015)

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Risques et urgences sanitaires : agir pour et avec les populations / Félicie DAVID in La Santé en action, N°432 (01/06/2015)

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INDIANA DJEUNS AU SECOURS DES COLLÉGIENS in Pays des Alpes-Maritimes, N°647 (21/05/2015)

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La Bollène-Vésubie : une cavalière de 9 ans blessée in Nice-Matin, (02/04/2015)

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FAITS DIVERS in Nice-Matin, (28/03/2015)

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Laurence, la bonne fée du petit Ange, 3 mois / Véronique MARS in Nice-Matin, (27/01/2015)

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Initiation au massage cardiaque vendredi in Nice-Matin, (07/01/2015)

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Le 196 : nouveau numéro d'urgence en mer in Nice-Matin, (12/12/2014)

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La grande échelle déployée à Robert-Soleau in Nice-Matin, (01/12/2014)

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L'accident provoque une fuite de gaz et paralyse le sud de la ville / Thomas PEYROT in Nice-Matin, (25/11/2014)

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Tinée : il passe la nuit dans la montagne / Sophie RAMBURE in Nice-Matin, (10/10/2014)

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Au feu les pompiers, y'a le village qui brûle ! / Patricia CIVEL in Nice-Matin, (04/10/2014)

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Formés aux gestes qui sauvent... in Nice-Matin, (01/10/2014)

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Fuite de gaz avenue des Oliviers : 30 personnes évacuées / Thibaut PARAT in Nice-Matin, (25/09/2014)

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Deux randonneuses victimes d'accident à Gréolières et St Vallier in Nice-Matin, (22/09/2014)

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Gourdon : un enfant hélitreuillé après une chute à VTT à l'Enduro in Nice-Matin, (21/09/2014)

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Gorges du Loup : une touriste décède après une chute / Audrey MINELLI in Nice-Matin, (06/08/2014)

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FAITS DIVERS in Nice-Matin, (31/07/2014)

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Lantosque : sauvetage d'un famille bloquée sur la via Ferrata in Nice-Matin, (23/07/2014)

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Exercice de secourisme : les gestes qui sauvent! in Nice-Matin, (19/07/2014)

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Le promeneur disparu à Utelle retrouvé sain et sauf / Adrien COUROUBLE in Nice-Matin, (15/07/2014)

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Interventions en série dans les canyons in Nice-Matin, (14/07/2014)

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Le village se mobilise pour apprendre les gestes qui sauvent / Liliane PASTORELLI in Nice-Matin, (12/07/2014)

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La Tour-sur-Tinée : spectaculaire sauvetage dans une clue in Nice-Matin, (10/07/2014)

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Zoom santé sécurité. Le téléphone qui sauve / Chantal BERAUD in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°7-8 (Juillet-Août 2014)

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Une journée avec les pompiers de la Principauté in Nice-Matin, (15/06/2014)

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Tende : un rocher s'écrase sur deux randonneuses in Nice-Matin, (09/06/2014)

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Saint-Etienne-de- Tinée : brûlé par du liquide de refroidissement in Nice-Matin, (08/06/2014)

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