Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

Nouvelle recherche

Votre compte

Mots-clés

Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE ENVIRONNEMENT > ENVIRONNEMENT > GEOGRAPHIE > EAU > SDAGE

SDAGE

Synonyme(s)

SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX

Documents disponibles dans cette catégorie (103)

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes

Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas

Aménagement. La compensation des zones humides dans les projets / Vianney CUNY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2552 (15/02/2021)

ISBD

Vue détaillée

[article] Aménagement. La compensation des zones humides dans les projets In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2552 - 15/02/2021 [Article de périodique] / Vianney CUNY . - p. 52-53.
Mots-clés : MAITRISE D'OUVRAGE ; JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE ; PAYSAGE ; CODE DE L'ENVIRONNEMENT ; BIODIVERSITE ; SDAGE ; ZONE HUMIDE ; COMPENSATION
Résumé : Le caractère alternatif des critères de définition des zones humides soulève la question de leur prise en compte dans les projets d'aménagement et de construction. Les maitres d'ouvrages sont tenus de compenser les zones humides par des mesures de réhabilitation sur un terrain à proximité du lieu impacté. Les porteurs de projets sont soumis aux SDAGE pour concevoir les mesures compensatoires.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724343

[article]
Titre : Aménagement. La compensation des zones humides dans les projets
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Vianney CUNY
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2552
Date de parution : 15/02/2021
Article en page(s) : p. 52-53
Mots-clés : MAITRISE D'OUVRAGE ; JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE ; PAYSAGE ; CODE DE L'ENVIRONNEMENT ; BIODIVERSITE ; SDAGE ; ZONE HUMIDE ; COMPENSATION
Résumé : Le caractère alternatif des critères de définition des zones humides soulève la question de leur prise en compte dans les projets d'aménagement et de construction. Les maitres d'ouvrages sont tenus de compenser les zones humides par des mesures de réhabilitation sur un terrain à proximité du lieu impacté. Les porteurs de projets sont soumis aux SDAGE pour concevoir les mesures compensatoires.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724343

Infrastructures. La Dup d'un ouvrage routier peut être regardée comme une décision dans le domaine de l'eau / Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6120 (08/01/2021)

ISBD

Vue détaillée

[article] Infrastructures. La Dup d'un ouvrage routier peut être regardée comme une décision dans le domaine de l'eau In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6120 - 08/01/2021 [Article de périodique] / Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE . - p. 38.
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; AMENAGEMENT ; SDAGE ; EAU ; DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d’État du 19 novembre 2020 (n° 417362) qui juge que la déclaration d'utilité publique (Dup) relative à la construction d'un ouvrage routier peut être soumise à un examen de compatibilité au regard d'un schéma directeur d'aménagement et de gestion de l'eau (Sdage).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720752

[article]
Titre : Infrastructures. La Dup d'un ouvrage routier peut être regardée comme une décision dans le domaine de l'eau
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°6120
Date de parution : 08/01/2021
Article en page(s) : p. 38
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; AMENAGEMENT ; SDAGE ; EAU ; DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d’État du 19 novembre 2020 (n° 417362) qui juge que la déclaration d'utilité publique (Dup) relative à la construction d'un ouvrage routier peut être soumise à un examen de compatibilité au regard d'un schéma directeur d'aménagement et de gestion de l'eau (Sdage).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720752

Directive-cadre sur l'eau : la France à la dérive / Alexandra DELMOLINO in Environnement magazine, N°1785 (01/01/2021)

ISBD

Vue détaillée

[article] Directive-cadre sur l'eau : la France à la dérive In Environnement magazine - N°1785 - 01/01/2021 [Article de périodique] / Alexandra DELMOLINO . - p. 12-17.
Mots-clés : QUALITE DE L'EAU ; SDAGE ; EAU
Résumé : Alors que les comités de bassin ont adopté, à l'automne, leurs projets de schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage), qui encadreront le troisième cycle de la directive-cadre sur l'eau à partir de 2022, l'objectif du bon état des masses d'eau fixé pour 2027 reste hors d'atteinte.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724317

[article]
Titre : Directive-cadre sur l'eau : la France à la dérive
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Alexandra DELMOLINO
Titre du périodique : Environnement magazine
Numéro : N°1785
Date de parution : 01/01/2021
Article en page(s) : p. 12-17
Mots-clés : QUALITE DE L'EAU ; SDAGE ; EAU
Résumé : Alors que les comités de bassin ont adopté, à l'automne, leurs projets de schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage), qui encadreront le troisième cycle de la directive-cadre sur l'eau à partir de 2022, l'objectif du bon état des masses d'eau fixé pour 2027 reste hors d'atteinte.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724317

Une déclaration d'utilité publique d'un ouvrage routier : une décision hors d'eau par principe... à moins que / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°48 (30/11/2020)

ISBD

Vue détaillée

[article] Une déclaration d'utilité publique d'un ouvrage routier : une décision hors d'eau par principe... à moins que In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°48 - 30/11/2020 [Article de périodique] / Lucienne ERSTEIN . - p.
Mots-clés : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE ; SDAGE ; SAGE ; BARRAGE ; OUVRAGE HYDRAULIQUE
Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 19 novembre 2020 (n° 417362). Cet arrêt précise le contenu de la notion de « décision administrative dans le domaine de l’eau », telle qu'elle apparaît à l’article L. 212-1 du Code de l’environnement.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716954

[article]
Titre : Une déclaration d'utilité publique d'un ouvrage routier : une décision hors d'eau par principe... à moins que
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Lucienne ERSTEIN
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°48
Date de parution : 30/11/2020
Article en page(s) : p.
Mots-clés : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE ; SDAGE ; SAGE ; BARRAGE ; OUVRAGE HYDRAULIQUE
Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 19 novembre 2020 (n° 417362). Cet arrêt précise le contenu de la notion de « décision administrative dans le domaine de l’eau », telle qu'elle apparaît à l’article L. 212-1 du Code de l’environnement.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716954

Sdage : des clarifications sur de possibles reports d'échéance / Philie MARCANGELO-LEOS (06/05/2020)

Vue détaillée

ISBD

Titre : Sdage : des clarifications sur de possibles reports d'échéance
Type de document : Document web
Auteurs : Philie MARCANGELO-LEOS
Source : Banque des territoires
Année : 06/05/2020
Mots-clés : SDAGE ; GESTION DE L'EAU
Résumé : "Un arrêté modificatif, publié ce 6 mai, intègre les dernières évolutions nécessaires à l’élaboration de la nouvelle génération de schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) pour la période 2022-2027. Des dérogations potentielles à l’atteinte du bon état chimique des eaux, à l’horizon 2033 ou 2039, figureront désormais dans des tableaux synthétiques."
En ligne : https://www.banquede [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=697204

Sdage : des clarifications sur de possibles reports d'échéance [Document web] / Philie MARCANGELO-LEOS . - 06/05/2020.
Mots-clés : SDAGE ; GESTION DE L'EAU
Résumé : "Un arrêté modificatif, publié ce 6 mai, intègre les dernières évolutions nécessaires à l’élaboration de la nouvelle génération de schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) pour la période 2022-2027. Des dérogations potentielles à l’atteinte du bon état chimique des eaux, à l’horizon 2033 ou 2039, figureront désormais dans des tableaux synthétiques."
En ligne : https://www.banquede [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=697204

Sdage : une note technique rappelle les échéances pour mener à bien la mise à jour / Philie MARCANGELO-LEOS (31/03/2020)

Permalink
Modification du régime des schémas d'aménagement et de gestion des eaux / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°13 (30/03/2020)

Permalink
Note technique du 3 mars 2020 relative à la mise à jour des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux et des programmes de mesures associés pour le troisième cycle de gestion de la directive cadre sur l’eau (03/03/2020)

Permalink
Eau et urbanisme en Rhône-Méditerranée - Guide technique du SDAGE et du PGRI / Diane SANTENS (01/12/2019)

Permalink
Compatibilité des autorisations délivrées en matière de police de l'eau avec le SDAGE / Clemmy FRIEDRICH in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°40 (07/10/2019)

Permalink
Les incertitudes de la notion de compatibilité en droit de l'environnement / Agathe VAN LANG in RFDA Revue Française de Droit Administratif, N°3 (01/05/2019)

Permalink
Eau. Les plans d'actions opérationnels territorialisés in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2443 (03/12/2018)

Permalink
Précisions sur la portée de l’article L. 212-1 du Code de l’environnement (schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux) / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°48 (03/12/2018)

Permalink
ICPE et réglementation des rejets de substances dangereuses / Joël GRAINDORGE in Fiches pratiques techniques, N°224 (01/12/2018)

Permalink
Sdage, Sage : le décret sur la participation du public refait surface in Journal des communes, N°2205 (01/11/2018)

Permalink
Arrêté du 3 octobre 2018 relatif aux modalités de participation du public pour l'élaboration et la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux in Journal Officiel - Lois et décrets, N°249 (27/10/2018)

Permalink
Directive cadre sur l'eau : une instruction et un guide pour la mise à jour des PAOT / Anne LENORMAND (30/08/2018)

Permalink
Conditions de création d'une réserve d'eau in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°16 (30/04/2018)

Permalink
Note technique du 20 octobre 2017 relative à la réalisation de l’inventaire des émissions de substances dangereuses dans le cadre de la mise à jour des états des lieux et de la rédaction des SDAGE pour le troisième cycle de la Directive cadre sur l’eau (20/10/2017)

Permalink
Note technique du 1er février 2017 relative à la mise en oeuvre du 2e cycle de la directive inondation (01/02/2017)

Permalink
La surveillance des micropolluants / Guy DELORNE in Fiches pratiques techniques, N°206 (01/02/2017)

Permalink
Eau : vers la fin de la gestion municipale in Journal des communes, N°2196 (01/01/2017)

Permalink
Arrêté du 27 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux in Journal Officiel - Lois et décrets, N°304 (31/12/2016)

Permalink
Nouveaux Sdage : des implications fortes pour les collectivités / Sylvie LUNEAU in Technicités, N°297 (01/11/2016)

Permalink
Compétences locales de l’eau : à revoir avant 2018 in Journal des communes, N°2192 (01/04/2016)

Permalink
Organiser les compétences locales de l'eau : un défi pour fin 2017 / Joël GRAINDORGE in Technicités, n° 291 (01/03/2016)

Permalink
Documents d’urbanisme : une cohérence difficile à obtenir / Nathalie COULAUD (23/02/2016)

Permalink
Arrêté du 20 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 17 mars 2006 relatif au contenu des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux in Journal Officiel - Lois et décrets, N°27 (02/02/2016)

Permalink
Continuités écologiques : des propositions pour débloquer une situation tendue / Sylvie LUNEAU (21/01/2016)

Permalink
Arrêté du 3 décembre 2015 portant approbation du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Rhône-Méditerranée et arrêtant le programme pluriannuel de mesures correspondant in Journal Officiel - Lois et décrets, N°295 (20/12/2015)

Permalink
Eaux pluviales : gestion intégrée contre culture du tuyau / Olivier DESCAMPS (20/11/2015)

Permalink
Eau et changement climatique : quelles mesures d’adaptation / Sylvie LUNEAU (26/10/2015)

Permalink
Loi Notre, décret : le point sur les dernières évolutions réglementaires de la Gemapi / Joël GRAINDORGE (31/08/2015)

Permalink
Guide DCE. Plan d’Action Opérationnel Territorialisé. Guide pour la déclinaison des programmes de mesures en plan d’action opérationnel territorialisé (PAOT). V1 (07/2015)

Permalink
Note technique du 11 juin 2015 relative aux objectifs nationaux de réduction des émissions, rejets et pertes de substances dangereuses dans les eaux de surface et à leur déclinaison dans les SDAGE 2016-2021 (11/06/2015)

Permalink
Prélèvements d'eau : quand faut-il une autorisation, quand une déclaration suffit-elle ? / Marie-Christine de MONTECLER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°13 (20/04/2015)

Permalink
Arrêté du 18 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 17 mars 2006 relatif au contenu des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux in Journal Officiel - Lois et décrets, N°298 (26/12/2014)

Permalink
Décret n° 2014-1510 du 15 décembre 2014 portant diverses modifications des procédures d'élaboration des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux et d'octroi de l'autorisation prévue par le II de l'article L. 411-3 du code de l'environnement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°291 (17/12/2014)

Permalink
Note du 4 décembre 2014 relative à la consultation du public en 2014-2015 au titre de la directive cadre sur l’eau, de la directive inondation et de la directive cadre stratégie pour le milieu marin (04/12/2014)

Permalink
Projet de SDAGE en Rhône Méditerranée Corse 2016-2021. Entre ambition et réalisme (01/12/2014)

Permalink
Révision des SDAGE. Comment concilier activité agricole et politique de l'eau ? / Schéhérazade AOUBID in Chambres d'agriculture, N°1035 (01/08/2014)

Permalink
Instruction du Gouvernement du 22 avril 2014 relative à la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux et des programmes de mesures associés (22/04/2014)

Permalink
Bon état des eaux : un premier pont entre la terre et la mer / Sylvie LUNEAU in Technicités, N°267 (08/04/2014)

Permalink
Le préfet doit s'opposer aux travaux incompatibles avec un Sdage / Nicolas CHARREL in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5755 (2014 14 mars)

Permalink
Eau / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2209 (2014 17 février)

Permalink
Loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles : compétences « gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations » / Jean-Baptiste BUTLEN (02/2014)

Permalink
Instruction du Gouvernement du 17 février 2014 (2014)

Permalink
La sécurité liée à l'eau : gestion des risques et arbitrages / Atika BEN MAID (01/12/2013)

Permalink
A la recherche de la gestion équilibrée de la ressource en eau. L'hydroélectricité à l'épreuve de la continuité écologique / Xavier LARROUY-CASTERA in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 35 (2013 21 octobre)

Permalink
Rapport d'évaluation de la politique de l'eau en France. Mobiliser les territoires pour inventer le nouveau service public de l'eau et atteindre nos objectifs de qualité / Laurent LESAGE (01/06/2013)

Permalink
Révision de la stratégie de surveillance des eaux en France / Armelle RIBIER de (01/06/2013)

Permalink
Rubrique de jurisprudence urbanisme et environnement (octobre 2012 - avril 2013) / Steve HERCE in BDEI - Bulletin du droit de l'environnement industriel, n°45 (01/05/2013)

Permalink
Dans quelle mesure un refus d'accorder des autorisations ou concessions portant sur la construction de nouveaux ouvrages peut-il se fonder sur les orientations d'un SDAGE ? / Xavier de LESQUEN in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 3 (2013 Mars)

Permalink
Eau / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2162 (2013 25 février)

Permalink
Refus d'autorisations ou concessions portant sur la construction de nouveaux ouvrages hydrauliques in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 7 (2013 11 février)

Permalink
Sdage et industries / Agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse (01/01/2013)

Permalink
La réhabilitation d'ouvrages hydrauliques : petit guide pratique à l'usage des maîtres d'ouvrage publics / Carole BONTEMPS-HESDIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2154, cahier détaché 2 (2012 17 décembre)

Permalink
Protection de la qualité de l'eau : le jeu des dérogations / Jean-Marc JOANNES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2152 (2012 3 décembre)

Permalink
Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux : équilibre atteint in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 47 (2012 26 novembre)

Permalink
Circulaire du 13 septembre 2012 (2012)

Permalink
La gestion publique de l'eau en France (2012 décembre)

Permalink
Autorisations. Police de l'eau. Travaux hydrauliques nécessités par le doublement d'une route nationale (RN 202 bis) aménagée en remblai dans le lit d'un cours d'eau à régime hydraulique méditerranéen in Revue juridique de l'environnement, n° 2 (2011 juin)

Permalink
L'office du juge de plein contentieux en matière d'autorisation d'exploitation de carrières / Marianne MOLINER-DUBOST in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, n° 5 (2011 mai)

Permalink
Régime juridique des autorisations de contruction d'un ouvrage dans le lit d'un cours d'eau / Charles-André DUBREUIL in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 8 (2011 21 février)

Permalink
Circulaire du 4 mai 2011 (2011)

Permalink
Marais maritimes : un dispositif novateur pour rétablir la continuité écologique / Sylvie LUNEAU in Technicités, n° 200 (2010 8 décembre)

Permalink
Alpes-Maritimes : un premier contrat de rivière in Eaux de Rhône-Méditerranée-Corse, n° ind (01/12/2010)

Permalink
Eaux souterraines : les ressources du futur sous protection in Eaux de Rhône-Méditerranée-Corse, n° ind (01/12/2010)

Permalink
Rappel sur l'indépendance des législations / Marie-Christine de MONTECLER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 11 (2010 29 mars)

Permalink
CORRIDORS ECOLOGIQUES in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 6 (2009 15 juin)

Permalink
LE ROLE DES SDAGE ET SAGE DANS LA PRESERVATION DE L'EAU in Technicités, n° 159 (2008 23 novembre)

Permalink
Environnement - L'ensemble des cours d'eau des A.-M. en bon état écologique d'ici 2027 ? / Jean-Paul FRONZES in Nice-Matin, n° ind (04/06/2008)

Permalink
REMARQUES CRITIQUES SUR LA PORTEE NORMATIVE DES SDAGE in Environnement, n° 6 (2008 juin)

Permalink
Département 06 : "L'eau c'est la vie. Donnez-nous votre avis !": prenez part à la Consultation ! in Les Petites Affiches des Alpes-Maritimes, n° ind (30/05/2008)

Permalink
Circulaire n°10 du 21 avril 2008 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 10 (2008 30 mai)

Permalink
Circulaire n°DE/SDATDCP/BDCP/n°10 du 21 avril 2008 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5455, supplément (2008 13 juin)

Permalink
Avis in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 74 (2008 28 mars)

Permalink
Circulaire du 11 janvier 2008 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 2 (2008 30 janvier)

Permalink
Circulaire du 11 janvier 2008 (2008)

Permalink
L'EAU, UNE RESSOURCE POUR L'AMENAGEMENT in Diagonal, n° 177 (2008 juin)

Permalink
Circulaire DCE 2007/18 du 16 janvier 2007 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 8 (2007 30 mars)

Permalink
COMPATIBILITE DES DECISIONS ADMINISTRATIVES AVEC UN SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SDAGE) in Environnement, n° 12 (2007 décembre)

Permalink
INTEGRATION DE CONSIDERATIONS ECONOMIQUES ET FINANCIERES DANS LES SDAGE in Environnement, n° 3 (2007 mars)

Permalink
PLANIFICATION. DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE RELATIVE A UN EQUIPEMENT HYDRAULIQUE ET SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT DES EAUX in Environnement, n° 1 (2007 janvier)

Permalink
Circulaire DCE 2006-17 du 5 octobre 2006 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 23 (2006 15 décembre)

Permalink
Arrêté du 16 mai 2005 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 113 (2005 17 mai)

Permalink
Décret n° 2005-475 du 16 mai 2005 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 113 (2005 17 mai)

Permalink
LA NOUVELLE GENERATION DES SDAGE : UN RENFORCEMENT DE LA GESTION DE LA RESSOURCE EN EAU (DECRET N° 2005-475, 16 MAI 2005) in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 22 (2005 30 mai)

Permalink
Circulaire DCE n° 2004-06 du 22 avril 2004 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 11 (2004 15 juin)

Permalink
DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE. LOI SUR L'EAU. PRISE EN COMPTE DES SCHEMAS DIRECTEURS D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX in Collectivités territoriales - intercommunalité, n° 11 (2004 novembre)

Permalink
DES DEGRES DE NORMATIVITE EN URBANISME in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 15 (2004 19 avril)

Permalink
EAU. SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX. LES DISPOSITIONS DU SDAGE S'IMPOSENT AU POS DANS UNE SIMPLE RELATION DE PRISE EN COMPTE ET CELUI-CI N'A PAS A ETRE REVISE POUR ETRE RENDU COMPATIBLE AVEC ELLES in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 15 (2004 5 avril)

Permalink
L'INTEGRATION D'UNE PLANIFICATION COMMUNAUTAIRE DES EAUX DANS LA HIERARCHIE DES NORMES D'URBANISME in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 37 (2004 6 septembre)

Permalink
QUELLE EST LA PORTEE JURIDIQUE DES SCHEMAS DIRECTEURS D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX? in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 9 (2004 octobre)

Permalink
SCHEMAS DIRECTEURS D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX. INCOMPATIBILITE D'UNE AUTORISATION AVEC LES ORIENTATIONS GENERALES. INSUFFISANCE DES PRESCRIPTIONS DE L'ARRETE D'AUTORISATION in Environnement, n° 6 (2003 juin)

Permalink
Circulaire DGS/VS 4 n° 99-644 du 23 novembre 1999 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 99/50 (2000 5 janvier)

Permalink
HISTORIQUE DE LA LOI SUR L'EAU DU 3 JANVIER 1992 : LES SDAGE ET LES SAGE in Journal des communes, n° 4 (1996 avril)

Permalink
LE SDAGE : UNE ARDENTE OBLIGATION! in Vie publique, n° 263 (1996 mars)

Permalink
Circulaire du 24 janvier 1994 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 84 (1994 10 avril)

Permalink
LA PLANIFICATION DES RESSOURCES EN EAU in RFDA Revue Française de Droit Administratif, n° 6 (1993 novembre-décembre)

Permalink

Portail documentaire

Conseil Départemental des Alpes-Maritimes Service de la Documentation

Accueil

Se connecter

Adresse

Mots-clés

SDAGE

Synonyme(s)

Documents disponibles dans cette catégorie (103)