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Troisième schéma national d’organisation sociale et médico-sociale pour les handicaps rares 2021-2025 (01/11/2021)

Vue détaillée ISBD Titre : Troisième schéma national d’organisation sociale et médico-sociale pour les handicaps rares 2021-2025 Type de document : Document web Source : Cnsa Année : 01/11/2021 Pages : 94 p. Mots-clés : SCHEMA NATIONAL ; HANDICAP ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; AIDANT FAMILIAL Résumé : Ce troisième schéma doit inscrire durablement la reconnaissance des situations de handicap rare dans les politiques publiques du handicap et consolider les progrès apportés par l’organisation de l’offre en prenant en compte l’évolution du contexte institutionnel et les orientations des politiques publiques, notamment dans leur dimension inclusive. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=754102 Troisième schéma national d’organisation sociale et médico-sociale pour les handicaps rares 2021-2025 [Document web] . - 01/11/2021 . - 94 p. Mots-clés : SCHEMA NATIONAL ; HANDICAP ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; AIDANT FAMILIAL Résumé : Ce troisième schéma doit inscrire durablement la reconnaissance des situations de handicap rare dans les politiques publiques du handicap et consolider les progrès apportés par l’organisation de l’offre en prenant en compte l’évolution du contexte institutionnel et les orientations des politiques publiques, notamment dans leur dimension inclusive. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=754102

Arrêté du 27 mai 2021 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2018 approuvant le schéma national des données sur l'eau, les milieux aquatiques et les services publics d'eau et d'assainissement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°174 (29/07/2021)  

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Arrêté du 27 mai 2021 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2018 approuvant le schéma national des données sur l'eau, les milieux aquatiques et les services publics d'eau et d'assainissement Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : N°174 Date de parution : 29/07/2021 Mots-clés : SERVICE PUBLIC DE L'EAU ; SCHEMA NATIONAL ; DONNEES PUBLIQUES ; EAU ; ASSAINISSEMENT En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=741094 [article] Arrêté du 27 mai 2021 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2018 approuvant le schéma national des données sur l'eau, les milieux aquatiques et les services publics d'eau et d'assainissement In Journal Officiel - Lois et décrets - N°174 - 29/07/2021 [Texte réglementaire]. Mots-clés : SERVICE PUBLIC DE L'EAU ; SCHEMA NATIONAL ; DONNEES PUBLIQUES ; EAU ; ASSAINISSEMENT En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=741094

Arrêté du 16 avril 2021 relatif au schéma national d'organisation sociale et médico-sociale pour les handicaps rares in Journal Officiel - Lois et décrets, N°134 (11/06/2021)  

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Arrêté du 16 avril 2021 relatif au schéma national d'organisation sociale et médico-sociale pour les handicaps rares Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : N°134 Date de parution : 11/06/2021 Mots-clés : PERSONNE HANDICAPEE ; HANDICAP ; SCHEMA NATIONAL ; CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=737112 [article] Arrêté du 16 avril 2021 relatif au schéma national d'organisation sociale et médico-sociale pour les handicaps rares In Journal Officiel - Lois et décrets - N°134 - 11/06/2021 [Texte réglementaire]. Mots-clés : PERSONNE HANDICAPEE ; HANDICAP ; SCHEMA NATIONAL ; CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=737112

Handicaps rares - Schéma national d’organisation sociale et médico-sociale 2021-2025 (10/06/2021)

Vue détaillée ISBD Titre : Handicaps rares - Schéma national d’organisation sociale et médico-sociale 2021-2025 Type de document : Document web Source : Cnsa/Secrétariat d'Etat chargé des personnes handicapées Année : 10/06/2021 Pages : 6 p. Mots-clés : SCHEMA NATIONAL ; HANDICAP ; PERSONNE HANDICAPEE ; CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES Résumé : 3 axes, 9 engagements, 19 objectifs, 41 actions... Le troisième schéma national 2021-2025 visant à consolider l'accompagnement des personnes avec un handicap rare est lancé. Il entend "inscrire durablement la reconnaissance des situations de handicap rare dans les politiques publiques du handicap et favoriser le nécessaire développement de la démarche inclusive". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=737115 Handicaps rares - Schéma national d’organisation sociale et médico-sociale 2021-2025 [Document web] . - 10/06/2021 . - 6 p. Mots-clés : SCHEMA NATIONAL ; HANDICAP ; PERSONNE HANDICAPEE ; CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES Résumé : 3 axes, 9 engagements, 19 objectifs, 41 actions... Le troisième schéma national 2021-2025 visant à consolider l'accompagnement des personnes avec un handicap rare est lancé. Il entend "inscrire durablement la reconnaissance des situations de handicap rare dans les politiques publiques du handicap et favoriser le nécessaire développement de la démarche inclusive". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=737115

Arrêté du 8 juillet 2019 approuvant le schéma national des données sur le milieu marin in Journal Officiel - Lois et décrets, N°181 (06/08/2019)  

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Arrêté du 8 juillet 2019 approuvant le schéma national des données sur le milieu marin Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : N°181 Date de parution : 06/08/2019 Mots-clés : SCHEMA NATIONAL ; MILIEU MARIN ; DONNEES PUBLIQUES En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=674165 [article] Arrêté du 8 juillet 2019 approuvant le schéma national des données sur le milieu marin In Journal Officiel - Lois et décrets - N°181 - 06/08/2019 [Texte réglementaire]. Mots-clés : SCHEMA NATIONAL ; MILIEU MARIN ; DONNEES PUBLIQUES En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=674165

Arrêté du 18 novembre 2015 relatif au schéma national d'organisation sociale et médico-sociale pour les handicaps rares in Journal Officiel - Lois et décrets, N°270 (21/11/2015)  

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Schéma national d'organisation sociale et médico-sociale pour les handicaps rares 2014-2018 (01/12/2014)

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Loisirs : véloroutes et voies vertes boostent le tourisme nature / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2183 (2013 29 juillet)

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10 questions sur le handicap rare / Nathalie LEVRAY in Club santé social (anciennement Gazette santé-Social), n° 96 (2013 mai)

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Roselyne Bachelot a réuni le premier comité de suivi du schéma national pour les handicapés rares in La Lettre des managers de l'action sociale, n° 137 (2011 7 avril)

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Schéma national des infrastructures de transport. Et la montagne ? in Pour la montagne, n° 213 (2011 février)

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RAPPORT D'EVALUATION GLOBALE DE L'AVANT-PROJET CONSOLIDE DE SCHEMA NATIONAL DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT / Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement (MEDDTL) (01/01/2011)

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LA NOUVELLE PLANIFICATION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE in TSA Travail Social Actualités - Média Social, n° 6 (2009 octobre)

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Circulaire du 31 mai 2001 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 6 (2001 20 juillet)

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