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RIVIERE

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Seuils ou barrages, pas forcément ennemis de la continuité écologique / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°8 (22/02/2021)

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[article] Seuils ou barrages, pas forcément ennemis de la continuité écologique In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°8 - 22/02/2021 [Article de périodique] / Lucienne ERSTEIN . - p. 8.
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; BARRAGE ; ECOLOGIE ; OUVRAGE HYDRAULIQUE ; RIVIERE ; CODE DE L'ENVIRONNEMENT
Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d’État du 15 février 2021 (n° 435026) qui censure l'article 1er du décret n° 2019-827 du 3 août 2019 relatif aux obstacles à la continuité écologique et au débit à l'aval des ouvrages dans les rivières.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724938

[article]
Titre : Seuils ou barrages, pas forcément ennemis de la continuité écologique
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Lucienne ERSTEIN
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°8
Date de parution : 22/02/2021
Article en page(s) : p. 8
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; BARRAGE ; ECOLOGIE ; OUVRAGE HYDRAULIQUE ; RIVIERE ; CODE DE L'ENVIRONNEMENT
Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d’État du 15 février 2021 (n° 435026) qui censure l'article 1er du décret n° 2019-827 du 3 août 2019 relatif aux obstacles à la continuité écologique et au débit à l'aval des ouvrages dans les rivières.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724938

Menton dans le rétro in Nice-Matin, (23/12/2020)

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[article]
Titre : Menton dans le rétro - Les loutres n'ont jamais disparu de la Roya
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 23/12/2020
Mots-clés : MENTON ; ROYA ; RIVIERE ; PARC NATUREL NATIONAL ; PARC DU MERCANTOUR
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719203

[article] Menton dans le rétro - Les loutres n'ont jamais disparu de la Roya In Nice-Matin - 23/12/2020 [Article de presse].
Mots-clés : MENTON ; ROYA ; RIVIERE ; PARC NATUREL NATIONAL ; PARC DU MERCANTOUR
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719203

La lutte contre la pollution plastique débute / Frédéric VILLE in Technicités, N° 336 (01/10/2020)

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[article] La lutte contre la pollution plastique débute In Technicités - N° 336 - 01/10/2020 [Article de périodique] / Frédéric VILLE . - p. 38-39.
Mots-clés : LITTORAL ; PLASTIQUE ; POLLUTION ; MER ; RIVIERE ; LUTTE
Résumé : "Présentation des méthodes de lutte contre la pollution plastique des mers et des océans utilisées par des collectivités territoriales ou métropoles."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716423

[article]
Titre : La lutte contre la pollution plastique débute
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Frédéric VILLE
Titre du périodique : Technicités
Numéro : N° 336
Date de parution : 01/10/2020
Article en page(s) : p. 38-39
Mots-clés : LITTORAL ; PLASTIQUE ; POLLUTION ; MER ; RIVIERE ; LUTTE
Résumé : "Présentation des méthodes de lutte contre la pollution plastique des mers et des océans utilisées par des collectivités territoriales ou métropoles."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716423

Energie. Microcentrales : l'art du compromis / Louis CAUCHY in Technicités, N°333 (01/05/2020)

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[article] Energie. Microcentrales : l'art du compromis In Technicités - N°333 - 01/05/2020 [Article de périodique] / Louis CAUCHY . - p. 31-33.
Mots-clés : ELECTRICITE ; AMENAGEMENT HYDRAULIQUE ; COURS D'EAU ; RIVIERE
continuite ecologique
Résumé : "Face au conflit d'usage entre restaurer la continuité écologique ou favoriser les projets d'hydroélectricité, une approche objective est nécessaire pour replacer l'usage des ouvrages hydrauliques au centre du débat."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698863

[article]
Titre : Energie. Microcentrales : l'art du compromis
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Louis CAUCHY
Titre du périodique : Technicités
Numéro : N°333
Date de parution : 01/05/2020
Article en page(s) : p. 31-33
Mots-clés : ELECTRICITE ; AMENAGEMENT HYDRAULIQUE ; COURS D'EAU ; RIVIERE
continuite ecologique
Résumé : "Face au conflit d'usage entre restaurer la continuité écologique ou favoriser les projets d'hydroélectricité, une approche objective est nécessaire pour replacer l'usage des ouvrages hydrauliques au centre du débat."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698863

L'accès aux massifs forestiers, fleuves et rivières désormais interdits in Nice-Matin, (23/03/2020)

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[article]
Titre : L'accès aux massifs forestiers, fleuves et rivières désormais interdits
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 23/03/2020
Mots-clés : ALPES-MARITIMES ; SANTE ; MALADIE CONTAGIEUSE ; VIRUS ; SECURITE SANITAIRE ; PARC DU MERCANTOUR ; INTERDICTION ; PARC NATUREL DEPARTEMENTAL ; FLEUVE ; RIVIERE ; BERGE
Résumé : Les accès aux massifs forestiers sont interdits, comme ici le parc du Mercantour. (Photo F. C.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=693550

[article] L'accès aux massifs forestiers, fleuves et rivières désormais interdits In Nice-Matin - 23/03/2020 [Article de presse].
Mots-clés : ALPES-MARITIMES ; SANTE ; MALADIE CONTAGIEUSE ; VIRUS ; SECURITE SANITAIRE ; PARC DU MERCANTOUR ; INTERDICTION ; PARC NATUREL DEPARTEMENTAL ; FLEUVE ; RIVIERE ; BERGE
Résumé : Les accès aux massifs forestiers sont interdits, comme ici le parc du Mercantour. (Photo F. C.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=693550

Les rivières sont de plus en plus sauvages in Environnement magazine, N°1777 (01/12/2019)

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Prélèvements d'eau : un décret assouplit la réglementation sur les débits réservés / Philie MARCANGELO-LEOS (02/09/2019)

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La commune crée de la nature en ville / Christiane WANAVERBECQ in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6043 (16/08/2019)

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Décret n° 2019-827 du 3 août 2019 modifiant diverses dispositions du code de l'environnement relatives à la notion d'obstacle à la continuité écologique et au débit à laisser à l'aval des ouvrages en rivière in Journal Officiel - Lois et décrets, N°181 (06/08/2019)

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Cadre de vie - La métamorphose des bords de rivière profite à tous / Nathalie DA CRUZ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2461 (15/04/2019)

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Un lâcher de 650 kg de poissons dans la Siagne in Nice-Matin, (27/11/2018)

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Valberg : les rivières rouges obtiennent le label " Rivières sauvages " / Sophie PENCENAT in Nice-Matin, (28/08/2018)

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Un label pour l'Estéron ? / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (26/07/2018)

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Sports. En été, sportez-vous bien ! in Patriote Côte d'azur, N°248 (13/07/2018)

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Fontan : première cru pour la Roya in Nice-Matin, (23/11/2016)

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France nature environnement Paca. Des rivières et des hommes / Ségolène POINAS in Technicités, n° 296 (01/10/2016)

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Biodiversité - La Dordogne reprend ses droits / Christiane WANAVERBECQ in Environnement magazine, N°1750 (01/09/2016)

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Confortement de la digue du Gabre in L'avenir côte d'azur, (29/01/2016)

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Villeneuve : des ruines et des souvenirs... / Thomas MICHEL in Nice-Matin, (08/10/2015)

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Confortement de la digue in Nice-Matin, (18/09/2015)

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Guingamp communauté (Côtes-d'Armor). Quatre bassins pour écrêter les crues / Stéphanie STOLL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2282 (31/08/2015)

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La charge de trop pour les départements ? / Cédric NEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2260 (09/03/2015)

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A l'Ouest, une vague d'inquiétude dans les vallons / Laure BRUYAS in Nice-Matin, (13/11/2014)

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Sauver les rivières alpines - Save the Alpine Rivers ! (20/10/2014)

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Micro-hydroélectricité : le parcours du combattant / Olivier DESCAMPS in Technicités, N°273 (08/07/2014)

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Eaux territoriales in Service public territorial, N°14 (01/07/2014)

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Plans d'eau et piscines : tout pour s'équiper / Henri TRICOT in Maires de France, N°313 (20/05/2014)

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Biovallée (26) - 4 communautés de communes, 102 communes, 54 000 habitants. Le bloc rural de la Biovallée met toute son ambition dans le développement durable / Emmanuelle LESQUEL in Le Courrier des maires et des élus locaux, n°279 (01/05/2014)

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L'état des eaux des bassins Rhône Méditerranée et Corse / Agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse (01/03/2013)

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Evaluer l'impact des eaux souterraines sur les eaux de surface et les écosystèmes associés. Mise en oeuvre dans le cadre de la DCE / Jean-François VERNOUX in TSM Techniques Sciences Méthodes, n° 3 (2013 mars)

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Plan d'actions pour la restauration de la continuité écologique des cours d'eau : diagnostic de mise en oeuvre / Philippe BELLEC (01/12/2012)

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Retrouver des rivières vivantes / Sylvie LUNEAU in Technicités, n° 223 (2012 8 février)

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Prévision des crues : mieux anticiper les inondations meurtrières / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2058 (2010 20 décembre)

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POLLUTION ET DROIT A REPARATION D'UNE ASSOCIATION AGRÉÉE DE PECHE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 39 (2009 23 novembre)

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ETAT DES LACS ET DES RIVIERES - LA QUALITE NE COULE PAS DE SOURCE in Que choisir ?, n° 472 (2009 juillet-août)

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DROIT DES RIVIERES : UNE BRECHE A COMBLER in La Lettre du cadre territorial, n° 378 (2009 15 avril)

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Une cantonale partielle de haut niveau pour le 12e canton de Nice / lou pitchak in Nice Premium, n° ind (06/11/2008)

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Arrêté du 18 mars 2008 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 76 (2008 30 mars)

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Ces 561 minimarées noires qui polluent les rivières. / Marielle COURT in Le Figaro, n° ind (06/03/2008)

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LEGALITE DE LA DELIMITATION TRANSVERSALE DE LA MER DANS L'EMBOUCHURE D'UNE RIVIERE in BDEI - Bulletin du droit de l'environnement industriel, n° 17 (2008 septembre)

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UNE NOUVELLE REPARATION DU PREJUDICE ECOLOGIQUE PAR LE JUGE DU FOND (A PROPOS DU JUGEMENT DU TGI DU 24 JUILLET 2008) in Environnement, n° 10 (2008 octobre)

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Législatives - Résultats : PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR in Le Monde, n° ind (19/06/2007)

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Hypercentre - Auguste Verola insiste lors du dernier conseil municipal. / Phil de Nice in Nice Premium, n° ind (16/04/2007)

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BAROSCOPE in Le Standard, n° ind (23/03/2007)

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Comment s'articulent Natura 2000, DCE3,SAGE7 et contrats de rivières ? in La Lettre de Natura 2000 en PACA, n° ind (01/02/2007)

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L'EAU DOUCE ET LA MER : DU MERCANTOUR A LA MEDITERRANEE / Jean-Bernard LACROIX (01/01/2007)

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REGLEMENTATION DE LA NAVIGATION DES ENGINS DE LOISIRS NON MOTORISES SUR LES COURS D'EAU DOMANIAUX D'UN DEPARTEMENT in Revue juridique et économique du sport, n° ind (2007 janvier)

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Exemples de bonnes et de mauvaises pratiques : l'entretien des berges. in La Lettre eau, n° ind (01/12/2006)

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Une circonscription qui sent la poudre à Nice. / Franck VIANO in nice-premiere.com, n° ind (15/10/2006)

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Circulaire DCE n°2006-13 du 28 février 2006 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 8 (2006 30 avril)

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EAU : LA GESTION PAR BASSIN VERSANT COULE DE SOURCE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 29/1847 (2006 24 juillet)

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GESTION EQUILIBREE DE LA RESSOURCE EN EAU ET NAVIGATION DES ENGINS NON MOTORISES SUR LES COURS D'EAU NON DOMANIAUX in Environnement, n° 5 (2005 mai)

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Circulaire du 30 janvier 2004 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 5 (2004 15 mars)

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Circulaire n°DE-/SDPAE/BEEP/n°3 du 30 janvier 2004 (2004)

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50 QUESTIONS SUR LES COLLECTIVITES LOCALES ET LES VOIES NAVIGABLES in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 163 (2003 novembre)

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NITRATES DANS L'EAU. LE NIVEAU MONTE in Que choisir ?, n° 408 (2003 septembre)

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OBLIGATIONS DE LA COMMUNE ET POUVOIRS DU PREFET EN MATIERE D'ECOULEMENT D'EAUX USEES in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 38 (2003 15 septembre)

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ENVIRONNEMENT : L'ENTRETIEN DES COURS D'EAU NON-DOMANIAUX in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5120 (2002 11 janvier)

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Arrêté du 15 mars 2001 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 5 (2001 20 juin)

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Circulaire du 15 mars 2001 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 5 (2001 20 juin)

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POLICE DES COURS D'EAUX NON DOMANIAUX. FAUTE SIMPLE in Collectivités territoriales - intercommunalité, n° 5 (2001 mai)

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REHABILITER LES RIVIERES POUR RAMENER LA NATURE DANS LA VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 19/1597 (2001 14 mai)

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RIVIERISTE, UN METIER DE PIONNIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 8/1586 (2001 26 février)

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CLARIFICATION DE LA REPARTITION DES COMPETENCES ENTRE L'ETAT ET LES REGIONS EN MATIERE FLUVIALE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 11/1541 (2000 13 mars)

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REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR : PRESENTATION GENERALE / Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA) (01/01/2000)

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Arrêté du 27 août 1999 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 200 (1999 29 août)

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Arrêté du 27 août 1999 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 200 (1999 29 août)

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Décret n° 99-736 du 27 août 1999 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 200 (1999 29 août)

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JUSQU'OU S'ETEND LE DOMAINE PUBLIC FLUVIAL? in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5014 (1999 31 décembre)

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