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Seuils ou barrages, pas forcément ennemis de la continuité écologique / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°8 (22/02/2021)
[article] Seuils ou barrages, pas forcément ennemis de la continuité écologique In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°8 - 22/02/2021 [Article de périodique] / Lucienne ERSTEIN . - p. 8.
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; BARRAGE ; ECOLOGIE ; OUVRAGE HYDRAULIQUE ; RIVIERE ; CODE DE L'ENVIRONNEMENT Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil dÉtat du 15 février 2021 (n° 435026) qui censure l'article 1er du décret n° 2019-827 du 3 août 2019 relatif aux obstacles à la continuité écologique et au débit à l'aval des ouvrages dans les rivières. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724938 [article]
Titre : Seuils ou barrages, pas forcément ennemis de la continuité écologique Type de document : Article de périodique Auteurs : Lucienne ERSTEIN Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales Numéro : N°8 Date de parution : 22/02/2021 Article en page(s) : p. 8 Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; BARRAGE ; ECOLOGIE ; OUVRAGE HYDRAULIQUE ; RIVIERE ; CODE DE L'ENVIRONNEMENT Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil dÉtat du 15 février 2021 (n° 435026) qui censure l'article 1er du décret n° 2019-827 du 3 août 2019 relatif aux obstacles à la continuité écologique et au débit à l'aval des ouvrages dans les rivières. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724938 Menton dans le rétro in Nice-Matin, (23/12/2020)
[article]
Titre : Menton dans le rétro - Les loutres n'ont jamais disparu de la Roya Type de document : Article de presse Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 23/12/2020 Mots-clés : MENTON ; ROYA ; RIVIERE ; PARC NATUREL NATIONAL ; PARC DU MERCANTOUR Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719203 [article] Menton dans le rétro - Les loutres n'ont jamais disparu de la Roya In Nice-Matin - 23/12/2020 [Article de presse].
Mots-clés : MENTON ; ROYA ; RIVIERE ; PARC NATUREL NATIONAL ; PARC DU MERCANTOUR Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719203
[article] La lutte contre la pollution plastique débute In Technicités - N° 336 - 01/10/2020 [Article de périodique] / Frédéric VILLE . - p. 38-39.
Mots-clés : LITTORAL ; PLASTIQUE ; POLLUTION ; MER ; RIVIERE ; LUTTE Résumé : "Présentation des méthodes de lutte contre la pollution plastique des mers et des océans utilisées par des collectivités territoriales ou métropoles." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716423 [article]
Titre : La lutte contre la pollution plastique débute Type de document : Article de périodique Auteurs : Frédéric VILLE Titre du périodique : Technicités Numéro : N° 336 Date de parution : 01/10/2020 Article en page(s) : p. 38-39 Mots-clés : LITTORAL ; PLASTIQUE ; POLLUTION ; MER ; RIVIERE ; LUTTE Résumé : "Présentation des méthodes de lutte contre la pollution plastique des mers et des océans utilisées par des collectivités territoriales ou métropoles." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716423
[article] Energie. Microcentrales : l'art du compromis In Technicités - N°333 - 01/05/2020 [Article de périodique] / Louis CAUCHY . - p. 31-33.
Mots-clés : ELECTRICITE ; AMENAGEMENT HYDRAULIQUE ; COURS D'EAU ; RIVIERE
continuite ecologiqueRésumé : "Face au conflit d'usage entre restaurer la continuité écologique ou favoriser les projets d'hydroélectricité, une approche objective est nécessaire pour replacer l'usage des ouvrages hydrauliques au centre du débat." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698863 [article]
Titre : Energie. Microcentrales : l'art du compromis Type de document : Article de périodique Auteurs : Louis CAUCHY Titre du périodique : Technicités Numéro : N°333 Date de parution : 01/05/2020 Article en page(s) : p. 31-33 Mots-clés : ELECTRICITE ; AMENAGEMENT HYDRAULIQUE ; COURS D'EAU ; RIVIERE
continuite ecologiqueRésumé : "Face au conflit d'usage entre restaurer la continuité écologique ou favoriser les projets d'hydroélectricité, une approche objective est nécessaire pour replacer l'usage des ouvrages hydrauliques au centre du débat." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698863 L'accès aux massifs forestiers, fleuves et rivières désormais interdits in Nice-Matin, (23/03/2020)
[article]
Titre : L'accès aux massifs forestiers, fleuves et rivières désormais interdits Type de document : Article de presse Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 23/03/2020 Mots-clés : ALPES-MARITIMES ; SANTE ; MALADIE CONTAGIEUSE ; VIRUS ; SECURITE SANITAIRE ; PARC DU MERCANTOUR ; INTERDICTION ; PARC NATUREL DEPARTEMENTAL ; FLEUVE ; RIVIERE ; BERGE Résumé : Les accès aux massifs forestiers sont interdits, comme ici le parc du Mercantour. (Photo F. C.) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=693550 [article] L'accès aux massifs forestiers, fleuves et rivières désormais interdits In Nice-Matin - 23/03/2020 [Article de presse].
Mots-clés : ALPES-MARITIMES ; SANTE ; MALADIE CONTAGIEUSE ; VIRUS ; SECURITE SANITAIRE ; PARC DU MERCANTOUR ; INTERDICTION ; PARC NATUREL DEPARTEMENTAL ; FLEUVE ; RIVIERE ; BERGE Résumé : Les accès aux massifs forestiers sont interdits, comme ici le parc du Mercantour. (Photo F. C.) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=693550 Les rivières sont de plus en plus sauvages in Environnement magazine, N°1777 (01/12/2019)
PermalinkPrélèvements d'eau : un décret assouplit la réglementation sur les débits réservés / Philie MARCANGELO-LEOS (02/09/2019)
PermalinkLa commune crée de la nature en ville / Christiane WANAVERBECQ in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6043 (16/08/2019)
PermalinkDécret n° 2019-827 du 3 août 2019 modifiant diverses dispositions du code de l'environnement relatives à la notion d'obstacle à la continuité écologique et au débit à laisser à l'aval des ouvrages en rivière in Journal Officiel - Lois et décrets, N°181 (06/08/2019)
PermalinkCadre de vie - La métamorphose des bords de rivière profite à tous / Nathalie DA CRUZ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2461 (15/04/2019)
PermalinkUn lâcher de 650 kg de poissons dans la Siagne in Nice-Matin, (27/11/2018)
PermalinkValberg : les rivières rouges obtiennent le label " Rivières sauvages " / Sophie PENCENAT in Nice-Matin, (28/08/2018)
PermalinkPermalinkSports. En été, sportez-vous bien ! in Patriote Côte d'azur, N°248 (13/07/2018)
PermalinkFontan : première cru pour la Roya in Nice-Matin, (23/11/2016)
PermalinkFrance nature environnement Paca. Des rivières et des hommes / Ségolène POINAS in Technicités, n° 296 (01/10/2016)
PermalinkBiodiversité - La Dordogne reprend ses droits / Christiane WANAVERBECQ in Environnement magazine, N°1750 (01/09/2016)
PermalinkConfortement de la digue du Gabre in L'avenir côte d'azur, (29/01/2016)
PermalinkPermalinkConfortement de la digue in Nice-Matin, (18/09/2015)
PermalinkGuingamp communauté (Côtes-d'Armor). Quatre bassins pour écrêter les crues / Stéphanie STOLL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2282 (31/08/2015)
PermalinkLa charge de trop pour les départements ? / Cédric NEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2260 (09/03/2015)
PermalinkPermalinkSauver les rivières alpines - Save the Alpine Rivers ! (20/10/2014)
PermalinkMicro-hydroélectricité : le parcours du combattant / Olivier DESCAMPS in Technicités, N°273 (08/07/2014)
PermalinkEaux territoriales in Service public territorial, N°14 (01/07/2014)
PermalinkPlans d'eau et piscines : tout pour s'équiper / Henri TRICOT in Maires de France, N°313 (20/05/2014)
PermalinkBiovallée (26) - 4 communautés de communes, 102 communes, 54 000 habitants. Le bloc rural de la Biovallée met toute son ambition dans le développement durable / Emmanuelle LESQUEL in Le Courrier des maires et des élus locaux, n°279 (01/05/2014)
PermalinkL'état des eaux des bassins Rhône Méditerranée et Corse / Agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse (01/03/2013)
PermalinkEvaluer l'impact des eaux souterraines sur les eaux de surface et les écosystèmes associés. Mise en oeuvre dans le cadre de la DCE / Jean-François VERNOUX in TSM Techniques Sciences Méthodes, n° 3 (2013 mars)
PermalinkPlan d'actions pour la restauration de la continuité écologique des cours d'eau : diagnostic de mise en oeuvre / Philippe BELLEC (01/12/2012)
PermalinkPermalinkPrévision des crues : mieux anticiper les inondations meurtrières / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2058 (2010 20 décembre)
PermalinkPOLLUTION ET DROIT A REPARATION D'UNE ASSOCIATION AGRÉÉE DE PECHE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 39 (2009 23 novembre)
PermalinkETAT DES LACS ET DES RIVIERES - LA QUALITE NE COULE PAS DE SOURCE in Que choisir ?, n° 472 (2009 juillet-août)
PermalinkDROIT DES RIVIERES : UNE BRECHE A COMBLER in La Lettre du cadre territorial, n° 378 (2009 15 avril)
PermalinkUne cantonale partielle de haut niveau pour le 12e canton de Nice / lou pitchak in Nice Premium, n° ind (06/11/2008)
PermalinkArrêté du 18 mars 2008 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 76 (2008 30 mars)
PermalinkCes 561 minimarées noires qui polluent les rivières. / Marielle COURT in Le Figaro, n° ind (06/03/2008)
PermalinkLEGALITE DE LA DELIMITATION TRANSVERSALE DE LA MER DANS L'EMBOUCHURE D'UNE RIVIERE in BDEI - Bulletin du droit de l'environnement industriel, n° 17 (2008 septembre)
PermalinkUNE NOUVELLE REPARATION DU PREJUDICE ECOLOGIQUE PAR LE JUGE DU FOND (A PROPOS DU JUGEMENT DU TGI DU 24 JUILLET 2008) in Environnement, n° 10 (2008 octobre)
PermalinkLégislatives - Résultats : PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR in Le Monde, n° ind (19/06/2007)
PermalinkHypercentre - Auguste Verola insiste lors du dernier conseil municipal. / Phil de Nice in Nice Premium, n° ind (16/04/2007)
PermalinkBAROSCOPE in Le Standard, n° ind (23/03/2007)
PermalinkComment s'articulent Natura 2000, DCE3,SAGE7 et contrats de rivières ? in La Lettre de Natura 2000 en PACA, n° ind (01/02/2007)
PermalinkPermalinkREGLEMENTATION DE LA NAVIGATION DES ENGINS DE LOISIRS NON MOTORISES SUR LES COURS D'EAU DOMANIAUX D'UN DEPARTEMENT in Revue juridique et économique du sport, n° ind (2007 janvier)
PermalinkExemples de bonnes et de mauvaises pratiques : l'entretien des berges. in La Lettre eau, n° ind (01/12/2006)
PermalinkUne circonscription qui sent la poudre à Nice. / Franck VIANO in nice-premiere.com, n° ind (15/10/2006)
PermalinkCirculaire DCE n°2006-13 du 28 février 2006 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 8 (2006 30 avril)
PermalinkEAU : LA GESTION PAR BASSIN VERSANT COULE DE SOURCE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 29/1847 (2006 24 juillet)
PermalinkGESTION EQUILIBREE DE LA RESSOURCE EN EAU ET NAVIGATION DES ENGINS NON MOTORISES SUR LES COURS D'EAU NON DOMANIAUX in Environnement, n° 5 (2005 mai)
PermalinkCirculaire du 30 janvier 2004 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 5 (2004 15 mars)
PermalinkCirculaire n°DE-/SDPAE/BEEP/n°3 du 30 janvier 2004 (2004)
Permalink50 QUESTIONS SUR LES COLLECTIVITES LOCALES ET LES VOIES NAVIGABLES in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 163 (2003 novembre)
PermalinkNITRATES DANS L'EAU. LE NIVEAU MONTE in Que choisir ?, n° 408 (2003 septembre)
PermalinkOBLIGATIONS DE LA COMMUNE ET POUVOIRS DU PREFET EN MATIERE D'ECOULEMENT D'EAUX USEES in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 38 (2003 15 septembre)
PermalinkENVIRONNEMENT : L'ENTRETIEN DES COURS D'EAU NON-DOMANIAUX in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5120 (2002 11 janvier)
PermalinkArrêté du 15 mars 2001 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 5 (2001 20 juin)
PermalinkCirculaire du 15 mars 2001 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 5 (2001 20 juin)
PermalinkPOLICE DES COURS D'EAUX NON DOMANIAUX. FAUTE SIMPLE in Collectivités territoriales - intercommunalité, n° 5 (2001 mai)
PermalinkREHABILITER LES RIVIERES POUR RAMENER LA NATURE DANS LA VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 19/1597 (2001 14 mai)
PermalinkRIVIERISTE, UN METIER DE PIONNIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 8/1586 (2001 26 février)
PermalinkCLARIFICATION DE LA REPARTITION DES COMPETENCES ENTRE L'ETAT ET LES REGIONS EN MATIERE FLUVIALE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 11/1541 (2000 13 mars)
PermalinkREGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR : PRESENTATION GENERALE / Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA) (01/01/2000)
PermalinkArrêté du 27 août 1999 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 200 (1999 29 août)
PermalinkArrêté du 27 août 1999 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 200 (1999 29 août)
PermalinkDécret n° 99-736 du 27 août 1999 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 200 (1999 29 août)
PermalinkJUSQU'OU S'ETEND LE DOMAINE PUBLIC FLUVIAL? in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5014 (1999 31 décembre)
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