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REPUBLIQUE

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La laïcité et les valeurs de la République de l’école à l’université (01/07/2022)

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Titre : La laïcité et les valeurs de la République de l’école à l’université - cycle annuel des auditeurs
Type de document : Document web
Source : IH2EF (Institut des hautes études de l'éducation et de la formation)
Année : 01/07/2022
Pages : 32 p.
Mots-clés : EDUCATION ; LAICITE ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; UNIVERSITE ; REPUBLIQUE ; COLLEGE ; PEDAGOGIE
Résumé : Ce rapport rédigé par un groupe d'auditeurs constitué sous l'égide de l'H2EF I(nstitut des hautes études de l'éducation et de la formation) permet d’éclairer les enjeux des principes de la laïcité au sein du système éducatif français, de l’école à l’enseignement supérieur. Il constate que la laïcité revêt des approches plurielles selon la nature du système scolaire ou universitaire et, qu’à ce titre, il est possible de mettre en exergue trois mondes avec trois versions de la laïcité. Il identifie dans les territoires les souplesses d’application possibles et cerne les limites de l’espace républicain. Observant la diversité des points de vue et des interprétations des différents acteurs rencontrés, il tente de rendre compte de la complexité inhérente à la laïcité, à sa définition et aux débats qu’elle engendre dans la société, ses dynamiques et plus largement, ses interactions avec le reste de la société sous le prisme des libertés publiques.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=775846

La laïcité et les valeurs de la République de l’école à l’université - cycle annuel des auditeurs [Document web] . - 01/07/2022 . - 32 p.
Mots-clés : EDUCATION ; LAICITE ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; UNIVERSITE ; REPUBLIQUE ; COLLEGE ; PEDAGOGIE
Résumé : Ce rapport rédigé par un groupe d'auditeurs constitué sous l'égide de l'H2EF I(nstitut des hautes études de l'éducation et de la formation) permet d’éclairer les enjeux des principes de la laïcité au sein du système éducatif français, de l’école à l’enseignement supérieur. Il constate que la laïcité revêt des approches plurielles selon la nature du système scolaire ou universitaire et, qu’à ce titre, il est possible de mettre en exergue trois mondes avec trois versions de la laïcité. Il identifie dans les territoires les souplesses d’application possibles et cerne les limites de l’espace républicain. Observant la diversité des points de vue et des interprétations des différents acteurs rencontrés, il tente de rendre compte de la complexité inhérente à la laïcité, à sa définition et aux débats qu’elle engendre dans la société, ses dynamiques et plus largement, ses interactions avec le reste de la société sous le prisme des libertés publiques.
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Associations - Le contrat d'engagement républicain après le décret du 31 décembre 2021 / Yvon GOUTAL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2611 (18/04/2022)

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[article] Associations - Le contrat d'engagement républicain après le décret du 31 décembre 2021 In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2611 - 18/04/2022 [Article de périodique] / Yvon GOUTAL . - p. 50-51.
Mots-clés : LIBERTE D'ASSOCIATION ; LIBERTE DE CONSCIENCE ; REGLEMENTATION ; REPUBLIQUE ; PRINCIPE DE NEUTRALITE ; PRINCIPES FONDAMENTAUX DE LA REPUBLIQUE ; CONTRAT ; EGALITE ; ASSOCIATION ; SUBVENTION ; SYMBOLE OFFICIEL
Résumé : Créé par la loi "séparatismes" n° 2021-1109 du 24 août 2021, le contrat d'engagement républicain a vu son contenu fixé par le décret n° 2021-1947 du 31 décembre 2021. Le nouveau dispositif est centré sur l'obtention des subventions. En cas de non-respect du contrat d'engagement, la subvention pourrait être retirée. Le contrat d'engagement républicain comprend sept engagements explicites.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=767334

[article]
Titre : Associations - Le contrat d'engagement républicain après le décret du 31 décembre 2021
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Yvon GOUTAL
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2611
Date de parution : 18/04/2022
Article en page(s) : p. 50-51
Mots-clés : LIBERTE D'ASSOCIATION ; LIBERTE DE CONSCIENCE ; REGLEMENTATION ; REPUBLIQUE ; PRINCIPE DE NEUTRALITE ; PRINCIPES FONDAMENTAUX DE LA REPUBLIQUE ; CONTRAT ; EGALITE ; ASSOCIATION ; SUBVENTION ; SYMBOLE OFFICIEL
Résumé : Créé par la loi "séparatismes" n° 2021-1109 du 24 août 2021, le contrat d'engagement républicain a vu son contenu fixé par le décret n° 2021-1947 du 31 décembre 2021. Le nouveau dispositif est centré sur l'obtention des subventions. En cas de non-respect du contrat d'engagement, la subvention pourrait être retirée. Le contrat d'engagement républicain comprend sept engagements explicites.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=767334

Pompidou, c'est fini / Carl MEEUS in Le Figaro Magazine, (07/01/2022)

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[article]
Titre : Pompidou, c'est fini - De Gaulle, cité par Franz-Olivier Giesbert
Type de document : Article de presse
Auteurs : Carl MEEUS
Titre du périodique : Le Figaro Magazine
Date de parution : 07/01/2022
Mots-clés : VIE POLITIQUE ; REPUBLIQUE ; DE GAULLE CHARLES ; POMPIDOU GEORGES
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=757031

[article] Pompidou, c'est fini - De Gaulle, cité par Franz-Olivier Giesbert In Le Figaro Magazine - 07/01/2022 [Article de presse] / Carl MEEUS.
Mots-clés : VIE POLITIQUE ; REPUBLIQUE ; DE GAULLE CHARLES ; POMPIDOU GEORGES
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=757031

Décryptage de la loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République / Pierre VILLENEUVE in AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales), N°9 (01/09/2021)

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[article] Décryptage de la loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République In AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales) - N°9 - 01/09/2021 [Article de périodique] / Pierre VILLENEUVE . - p. 392-393.
Mots-clés : ADMINISTRATION ; REPUBLIQUE ; CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; ASSOCIATION ; SEPARATISME ; EDUCATION ; LAICITE ; RELIGION ; LIEU DE CULTE ; INSTITUTIONS PUBLIQUES
Résumé : Retour sur les principaux apports de la loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République, notamment concernant la commande publique, le financement des associations, l'instruction des enfants à domicile ainsi que le contrôle des associations cultuelles.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=754903

[article]
Titre : Décryptage de la loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Pierre VILLENEUVE
Titre du périodique : AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales)
Numéro : N°9
Date de parution : 01/09/2021
Article en page(s) : p. 392-393
Mots-clés : ADMINISTRATION ; REPUBLIQUE ; CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; ASSOCIATION ; SEPARATISME ; EDUCATION ; LAICITE ; RELIGION ; LIEU DE CULTE ; INSTITUTIONS PUBLIQUES
Résumé : Retour sur les principaux apports de la loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République, notamment concernant la commande publique, le financement des associations, l'instruction des enfants à domicile ainsi que le contrôle des associations cultuelles.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=754903

Loi n° 2021-1109 du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République in Journal Officiel - Lois et décrets, N°197 (25/08/2021)

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[article]
Titre : Loi n° 2021-1109 du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°197
Date de parution : 25/08/2021
Mots-clés : LOI ; REPUBLIQUE ; PRINCIPES FONDAMENTAUX DE LA REPUBLIQUE ; LAICITE ; FONCTIONNAIRE ; FONCTION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; FONCTION PUBLIQUE DE L'ETAT ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; POLICE MUNICIPALE ; CODE PENAL ; FISCALITE ; MECENAT ; EGALITE DES SEXES ; CODE DE LA SANTE PUBLIQUE ; RESEAUX SOCIAUX ; NUMERIQUE ; ECONOMIE NUMERIQUE ; CODE DE L'EDUCATION ; EDUCATION ; COLLEGE ; SPORT ; EDUCATION CIVIQUE ; FAMILLE ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; CODE DU SPORT ; CULTE ; ASSOCIATION CULTUELLE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=743241

[article] Loi n° 2021-1109 du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République In Journal Officiel - Lois et décrets - N°197 - 25/08/2021 [Texte réglementaire].
Mots-clés : LOI ; REPUBLIQUE ; PRINCIPES FONDAMENTAUX DE LA REPUBLIQUE ; LAICITE ; FONCTIONNAIRE ; FONCTION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; FONCTION PUBLIQUE DE L'ETAT ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; POLICE MUNICIPALE ; CODE PENAL ; FISCALITE ; MECENAT ; EGALITE DES SEXES ; CODE DE LA SANTE PUBLIQUE ; RESEAUX SOCIAUX ; NUMERIQUE ; ECONOMIE NUMERIQUE ; CODE DE L'EDUCATION ; EDUCATION ; COLLEGE ; SPORT ; EDUCATION CIVIQUE ; FAMILLE ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; CODE DU SPORT ; CULTE ; ASSOCIATION CULTUELLE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=743241
Est accompagné de
Loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République : quelles conséquences en matière de contrats de la commande publique ? in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°36 (06/09/2021)
Loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République : quelles conséquences en matière de contrats de la commande publique ? (25/08/2021)

François Clavairoly : "la laicité est le fruit du génie de la République". / Jean-Marie GUÉNOIS in Le Figaro, (11/05/2021)

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Lydia Guirous : "L'assimilation contre la désintegration de la sociéte française" / Anne FULDA in Le Figaro, (27/02/2021)

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Projet de loi confortant le respect par tous des principes de la République : peu de remises en cause du Conseil d'État / Hélène PAULIAT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°51-52 (21/12/2020)

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De la "lutte contre les séparatismes" aux "principes républicains", quels futurs enjeux pour les collectivités ? / Pierre VILLENEUVE in AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales), N°12 (01/12/2020)

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Le plan de Macron pour un islam de France / Arthur BERDAH ; Jean-Marie GUÉNOIS in Le Figaro, (20/11/2020)

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Elles se battent contre l' Islamisme radical / Nadjet CHERIGUI in Le Figaro Magazine, (16/10/2020)

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L'accès à la culture, une histoire républicaine / Djamila MRAD in Revue du droit public, N°3 (01/05/2020)

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Un Niçois appelle à une IIe République en Algérie in Nice-Matin, (04/04/2019)

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Attention, République fracturée / Henri VERNET ; Charles de SAINT SAUVEUR ; Ava DJAMSHIDI in Aujourd'hui en France, (06/02/2019)

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"La France ne se donne pas les moyens d'accomplir le projet républicain" / Hugo SOUTRA in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°326 (01/09/2018)

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Qu'est-ce qu'une République exemplaire? / Flore THOMASSET in La Croix, (23/07/2018)

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Présidentielle, La Ve République à bout de souffle. / Jannick ALIMI ; Henri VERNET in Aujourd'hui en France, (12/03/2017)

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L'Etat et les territoires : quelle décentralisation ? / Pierre SADRAN in Les Cahiers français, N°397 (01/03/2017)

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Comment integrer enfin l'islam à la république / Hervé NATHAN in Marianne, (22/12/2016)

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Les nouveaux hussards de la République face au défi de la laïcité / Marie PRAGOUT (22/11/2016)

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Travail social, valeurs républicaines laïcité et prévention des dérives radicales / Michel THIERRY in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2336 cahier détaché n° 2 (10/10/2016)

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La Ve République, dernier rempart de François Hollande in Le Monde, (08/10/2016)

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Misère d'une pensée tiède / Joseph CONFAVREUX in Le Monde, N° 22310 (06/10/2016)

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Bruno Le Maire, Denis Tillinac: sous le soleil de la droite in Valeurs actuelles, (08/09/2016)

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"Il y a une Marianne sage et une Marianne subversive" in Libération, (31/08/2016)

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POURQUOI IL FAUT ENTENDRE LES ELITES MUSULMANES DE FRANCE - Que les musulmans soient invisibles ! / Omero MARONGIU-PERRIA in Le Monde, (17/08/2016)

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Face au terrorisme islamiste, savoir ce que nous voulons défendre / Mathieu BOCK-CÔTÉ in Le Figaro, (08/08/2016)

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Drapeau en classe, hymne national, uniforme: débats agités à l'Assemblée nationale in AFP, (29/06/2016)

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Toute la rigueur républicaine contre l'islam radical in Libération, (28/06/2016)

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Un colloque d'Éric Ciotti sur République et laïcité in Le Figaro, (16/06/2016)

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Eric Ciotti : " Je refuse que la France soit fragmentée " / Thierry PRUDHON in Nice-Matin, (16/06/2016)

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La rédaction aime aussi in Nice-Matin, (16/06/2016)

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République, laïcité... Etat des lieux in Nice-Matin, (13/06/2016)

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Les grandes IDEES POLITIQUES. État des lieux in Sciences humaines, N° HS21 (01/05/2016)

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La suppression du mot "race" des textes juridiques français / Clémence LAVIGNE in Revue du droit public, N°3 (01/05/2016)

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Quelle République face à l'islamisme? Elisabeth Badinter : « Une partie de la gauche a baissé la garde » / Nicolas TRUONG in Le Monde, (03/04/2016)

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Valeurs républicaines, laïcité et prévention des dérives radicales dans le champ du travail social / Michel THIERRY (31/03/2016)

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L'école défiée par la religion / Doan BUI in L'OBS, N°2674 (04/02/2016)

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Circulaire n° 2016-010 du 3 février 2016. « 2016, année de La Marseillaise » (03/02/2016)

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Laïcité : créer des "super établissements" dégagerait des marges de manoeuvre / François DURPAIRE (13/01/2016)

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L'hommage de la République aux victimes des attentats in Nice-Matin, (11/01/2016)

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Le travailleur social et la république / Olivier BONNIN (2016)

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Saint-Denis affirme son appartenance à la République / Adrien ROUCHALEOU in L'Humanité, (26/11/2015)

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Paris: Hollande et Juppé réunis pour défendre les " valeurs républicaines " in Nice-Matin, (20/11/2015)

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La République est-elle menacée? / Nicolas TRUONG in Le Monde, (10/10/2015)

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Les valeurs de la République, l'école et la culture / Patrick LE PIVERT in Cahiers de la fonction publique, N°359 (01/10/2015)

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Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le fonctionnement du service public de l'éducation, sur la perte de repères républicains que révèle la vie dans les établissements scolaires et sur les difficultés rencontrées par les enseignants dans l'exercice de leur profession / GROSPERRIN Jacques (02/07/2015)

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La jurisprudence Crème de gruyère contre les Républicains® / Alain AUFFRAY in Libération, (22/05/2015)

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La deuxième République de Nicolas Sarkozy / Jean-Baptiste de MONTVALON in Le Monde, (15/05/2015)

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Grande mobilisation de l'École pour les valeurs de la République (22/01/2015)

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La république territoriale / Pierre SADRAN (2015)

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La polémique enfle après le renvoi d'Eric Zemmour par itélé in Nice-Matin, (21/12/2014)

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Droit constitutionnel / Francis HAMON (01/08/2013)

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L'école en crise ? in Les Cahiers français, n° 368 (2012 mai-juin)

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Le renforcement de la déontologie dans la vie publique (1e partie) in La Lettre de l'employeur territorial, n° 1267 (2011)

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Laïcité. Comment la faire vivre au quotidien / Hélène MICHELINI in Maires de France, n° 279 (2011 avril)

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René Cassin. Vice-président du Conseil d'Etat / TEITGEN-COLLY Catherine in Revue du droit public, n° 1 (2011 janvier-février)

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Un portrait pas comme les autres / Jean-David DREYFUS in AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales), n° 4 (2010 décembre)

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Le Général De Gaulle et les Alpes-Maritimes. / Alain MAESTRACCI in Nice-Matin, n° ind (11/11/2010)

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LA CASTE DES 500 : ENQUETE SUR LES PRINCIPES DE LA REPUBLIQUE / Yvan STEFANOVITCH (01/01/2010)

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L'essentiel du droit des politiques sociales / Emmanuel AUBIN (01/01/2010)

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ETUDE RELATIVE AUX POSSIBILITES JURIDIQUES D'INTERDICTION DU PORT DU VOILE INTEGRAL. RAPPORT ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE GENERALE PLEINIERE DU CONSEIL D'ETAT LE JEUDI 25 MARS 2010 / Conseil d'Etat (01/01/2010)

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RAPPORT D'INFORMATION FAIT EN APPLICATION DE L'ARTICLE 45 DU REGLEMENT AU NOM DE LA MISSION D'INFORMATION SUR LA PRATIQUE DU PORT DU VOILE INTEGRAL SUR LE TERRITOIRE NATIONAL / André GERIN (01/01/2010)

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L'OUTRE-MER FRANCAIS : OÙ EN SOMMES-NOUS ? in Regards sur l'actualité, n° 355 (2009 novembre)

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COMMEMORATION DE L'APPEL DU 18 JUIN 1940 in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 5 (2009 15 mai)

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L'IDENTITE NATIONALE in Les Cahiers français, n° 342 (2008 janvier-février)

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LA LAICITE A LA FRANCAISE A-T-ELLE VECU? in Sociétal, n° 60 (2008 2ème trimestre)

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UNE PRATIQUE RADICALE DE LA RELIGION PEUT FONDER UNE OPPOSITION GOUVERNEMANTALE A L'ACQUISITION PAR MARIAGE DE LA NATIONALITE FRANCAISE in La Semaine juridique - édition générale, n° 38 (2008 17 septembre)

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CONTRIBUTION A L'ETUDE JURIDIQUE DU DROIT DES GROUPES in Revue du droit public, n° 2 (2007 mars-avril)

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L'ELYSEE 1958-2007 : ANATOMIE D'UN LIEU DE POUVOIR (01/01/2007)

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LE "PARLEMENT CONSTITUANT" N'EST PAS SOUVERAIN in Revue du droit public, n° 3 (2007 mai-juin)

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LA REPUBLIQUE FRANCAISE, UNE ET INDIVISIBLE? in Revue du droit public, n° 2 (2007 mars-avril)

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LES VALEURS DE LA REPUBLIQUE in Les Cahiers français, n° 336 (2007 janvier-février)

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SOCIÉTÉ. Laicité : après l'école, la loi de 1905 est interpellée sur le financement de l'islam. / Carine FOUTEAU in Les Échos, n° ind (09/12/2005)

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FOCUS - La loi de 1905, histoire d'un débat qui n'en finit pas ; Comment l'Etat finance les cultes ; A la Chambre des députés, l'abbé Gayraud s'écrie : "C'est la guerre que vous voulez !" ; Une seule nouveauté : le culte musulman / Thomas WIEDER in Le Monde, n° ind (02/12/2005)

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Laïcité : les nouveaux enjeux de la loi de 1905 in Le Figaro, n° ind (14/02/2005)

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LOI DE 1905 LAICITE : UNE CERTAINE IDEE DE LA REPUBLIQUE / L'humanité (01/01/2005)

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MARIANNE : BB OU EVELYNE THOMAS? in Les Cahiers juridiques de la gazette, n° 90 (2005 février)

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D'UNE CINQUIEME REPUBLIQUE PARLEMENTAIRE A UNE SIXIEME REPUBLIQUE PRESIDENTIELLE? (REGARD SUR L'INUTILITE CHRONIQUE ET LES DANGERS D'UN PROJET CONSTITUTIONNEL RECURRENT) in Les Petites Affiches, n° 104 (2004 25 mai)

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LA "FORME REPUBLICAINE DU GOUVERNEMENT" A L'EPREUVE DE LA REVISION CONSTITUTIONNELLE EN MARS 2003 in Revue du droit public, n° 1 (2004 janvier-février)

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ADMINISTRER LA IVEME REPUBLIQUE in Revue française d'administration publique, n° 108 (2003)

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COMMISSION DE REFLEXION SUR L'APPLICATION DU PRINCIPE DE LAICITE DANS LA REPUBLIQUE. RAPPORT AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE REMIS LE 11 DECEMBRE 2003 / Bernard STASI (01/01/2003)

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L'IMAGE DE MARIANNE A TRAVERS LES AGES in Civique, n° 132 (2003 décembre)

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LA REPUBLIQUE COMME THEORIE POLITIQUE? in Res publica, n° 32 (2003 février)

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UTILISATION DE L'EFFIGIE DE MARIANNE in Juris associations, n° 278 (2003 1er mai)

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LE CREPUSCULE DE LA REPUBLIQUE? in Res publica, n° 29 (2002 mai)

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MARIANNE RECHERCHE... DE NOUVEAUX VISAGES in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 144 (2002 février)

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LA REPUBLIQUE SOCIALE. CONTRIBUTION A L' ETUDE DE LA QUESTION DEMOCRATIQUE EN FRANCE / Michel BORGETTO (01/01/2000)

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QUELLE IMAGE POUR LA REPUBLIQUE DU XXIEME SIECLE? FAUT-IL EN FINIR AVEC MARIANNE? in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 11 (1999 novembre)

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L'INDIVISIBILITE DE LA REPUBLIQUE ET L'EXISTENCE DE STATUTS PARTICULIERS EN FRANCE in Revue française de droit constitutionnel, n° 30 (1997)

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LA REPUBLIQUE DES JEUNES in Revue administrative, n° 290 (1996 mars-avril)

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RACONTE MOI ... LA REPUBLIQUE / Gérard MOREAU (01/01/1995)

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CITOYEN, EN QUEL ETAT ? in Projet, n° 233 (1993 printemps)

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L'AFRIQUE AUSTRALE DANS LA TOURMENTE : LES RELATIONS DE PUISSANCE in Notes et études documentaires, n° 4849 (1987)

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