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REMONTEE MECANIQUE

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Décret n° 2021-1295 du 5 octobre 2021 instituant une aide exceptionnelle en faveur des personnes physiques et morales de droit privé encadrant des activités sportives et particulièrement affectées par la fermeture des remontées mécaniques dans le contexte de l'épidémie de covid-19 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°233 (06/10/2021)

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[article]
Titre : Décret n° 2021-1295 du 5 octobre 2021 instituant une aide exceptionnelle en faveur des personnes physiques et morales de droit privé encadrant des activités sportives et particulièrement affectées par la fermeture des remontées mécaniques dans le contexte de l'épidémie de covid-19
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°233
Date de parution : 06/10/2021
Mots-clés : REMONTEE MECANIQUE ; EPIDEMIE ; ECONOMIE ; STATION DE MONTAGNE ; STATION DE SPORTS D'HIVER ; AIDE ECONOMIQUE ; SPORT D'HIVER ; CORONAVIRUS
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=747498

[article] Décret n° 2021-1295 du 5 octobre 2021 instituant une aide exceptionnelle en faveur des personnes physiques et morales de droit privé encadrant des activités sportives et particulièrement affectées par la fermeture des remontées mécaniques dans le contexte de l'épidémie de covid-19 In Journal Officiel - Lois et décrets - N°233 - 06/10/2021 [Texte réglementaire].
Mots-clés : REMONTEE MECANIQUE ; EPIDEMIE ; ECONOMIE ; STATION DE MONTAGNE ; STATION DE SPORTS D'HIVER ; AIDE ECONOMIQUE ; SPORT D'HIVER ; CORONAVIRUS
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=747498

L'avenir de la montagne et la transition du tourisme d'altitude / Eliane PATRIARCA in Espaces, N°362 (01/10/2021)

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[article] L'avenir de la montagne et la transition du tourisme d'altitude In Espaces - N°362 - 01/10/2021 [Article de périodique] / Eliane PATRIARCA . - p. 70-115.
Mots-clés : TOURISME ; MONTAGNE ; STATION DE MONTAGNE ; STATION DE SPORTS D'HIVER ; REMONTEE MECANIQUE ; SKI ; ECONOMIE
Résumé : La fermeture des remontées mécaniques liée à la crise sanitaire a confronté les territoires de montagne à leur extrême dépendance au ski alpin et accéléré la prise de conscience d’une indispensable révision du modèle économique touristique. Une transition d’autant plus indispensable que le changement climatique et la réduction de l’enneigement menacent l’avenir des stations de basse et moyenne altitude. Mais le débat reste vif entre élus, opérateurs des stations de ski, aménageurs, chercheurs, habitants et acteurs associatifs. Ce dossier témoigne d'appréciations très différentes de l’ampleur des défis à relever et de leur temporalité.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=747609

[article]
Titre : L'avenir de la montagne et la transition du tourisme d'altitude
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Eliane PATRIARCA
Titre du périodique : Espaces
Numéro : N°362
Date de parution : 01/10/2021
Article en page(s) : p. 70-115
Mots-clés : TOURISME ; MONTAGNE ; STATION DE MONTAGNE ; STATION DE SPORTS D'HIVER ; REMONTEE MECANIQUE ; SKI ; ECONOMIE
Résumé : La fermeture des remontées mécaniques liée à la crise sanitaire a confronté les territoires de montagne à leur extrême dépendance au ski alpin et accéléré la prise de conscience d’une indispensable révision du modèle économique touristique. Une transition d’autant plus indispensable que le changement climatique et la réduction de l’enneigement menacent l’avenir des stations de basse et moyenne altitude. Mais le débat reste vif entre élus, opérateurs des stations de ski, aménageurs, chercheurs, habitants et acteurs associatifs. Ce dossier témoigne d'appréciations très différentes de l’ampleur des défis à relever et de leur temporalité.
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Cet été, les remontées mécaniques sont de retour / Antoine LOUCHEZ in Nice-Matin, (24/06/2021)

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[article]
Titre : Cet été, les remontées mécaniques sont de retour - Après avoir dû fermer cet hiver pour le grand public, au grand dam des professionnels, les télésièges et télécabines ont le droit de reprendre du service depuis le 25 mai.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Antoine LOUCHEZ
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 24/06/2021
Mots-clés : ALPES-MARITIMES ; ARRIERE-PAYS ; STATION DE MONTAGNE ; VALBERG ; ISOLA 2000 ; AURON ; LA-COLMIANE ; GREOLIERES ; PARC DU MERCANTOUR ; REMONTEE MECANIQUE ; RELANCE ECONOMIQUE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=737849

[article] Cet été, les remontées mécaniques sont de retour - Après avoir dû fermer cet hiver pour le grand public, au grand dam des professionnels, les télésièges et télécabines ont le droit de reprendre du service depuis le 25 mai. In Nice-Matin - 24/06/2021 [Article de presse] / Antoine LOUCHEZ.
Mots-clés : ALPES-MARITIMES ; ARRIERE-PAYS ; STATION DE MONTAGNE ; VALBERG ; ISOLA 2000 ; AURON ; LA-COLMIANE ; GREOLIERES ; PARC DU MERCANTOUR ; REMONTEE MECANIQUE ; RELANCE ECONOMIQUE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=737849

Un plan « Avenir montagnes » pour relancer un secteur sinistré / Olivier SCHNEID (27/05/2021)

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Titre : Un plan « Avenir montagnes » pour relancer un secteur sinistré
Type de document : Document web
Auteurs : Olivier SCHNEID
Source : La Gazette.fr
Année : 27/05/2021
Pages : 5 p.
Mots-clés : CORONAVIRUS ; MONTAGNE ; ECONOMIE ; EPIDEMIE ; RELANCE ECONOMIQUE ; REMONTEE MECANIQUE ; TOURISME ; ZONE RURALE ; SPORT ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; STATION DE MONTAGNE ; STATION DE SPORTS D'HIVER ; SKI ; COLLECTIVITES TERRITORIALES
Résumé : Missionnés en février pour organiser la relance d’un secteur durement frappé par la fermeture des remontées mécaniques, le secrétaire d’État au Tourisme, Jean-Baptiste Lemoyne, et son homologue en charge de la Ruralité, Joël Giraud, précisent dans cet article les contours du plan Avenir montagnes présenté par le premier ministre, Jean Castex, à Bourg-Saint-Maurice en Savoie. Favoriser la diversification de l’offre et la conquête de nouvelles clientèles, accélérer la transition écologique des activités touristiques de montagne, dynamiser l’immobilier de loisirs et enrayer la formation de «lits froids», ce plan déploie une multitude de dispositifs. La mise en place d’un «point d’entrée unique dans l’accès aux dispositifs de soutien» avec un dispositif de guichet unique devrait permettre aux collectivités de s'y retrouver.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=734951

Un plan « Avenir montagnes » pour relancer un secteur sinistré [Document web] / Olivier SCHNEID . - 27/05/2021 . - 5 p.
Mots-clés : CORONAVIRUS ; MONTAGNE ; ECONOMIE ; EPIDEMIE ; RELANCE ECONOMIQUE ; REMONTEE MECANIQUE ; TOURISME ; ZONE RURALE ; SPORT ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; STATION DE MONTAGNE ; STATION DE SPORTS D'HIVER ; SKI ; COLLECTIVITES TERRITORIALES
Résumé : Missionnés en février pour organiser la relance d’un secteur durement frappé par la fermeture des remontées mécaniques, le secrétaire d’État au Tourisme, Jean-Baptiste Lemoyne, et son homologue en charge de la Ruralité, Joël Giraud, précisent dans cet article les contours du plan Avenir montagnes présenté par le premier ministre, Jean Castex, à Bourg-Saint-Maurice en Savoie. Favoriser la diversification de l’offre et la conquête de nouvelles clientèles, accélérer la transition écologique des activités touristiques de montagne, dynamiser l’immobilier de loisirs et enrayer la formation de «lits froids», ce plan déploie une multitude de dispositifs. La mise en place d’un «point d’entrée unique dans l’accès aux dispositifs de soutien» avec un dispositif de guichet unique devrait permettre aux collectivités de s'y retrouver.
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Décret n° 2021-606 du 18 mai 2021 modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°115 (19/05/2021)

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[article]
Titre : Décret n° 2021-606 du 18 mai 2021 modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°115
Date de parution : 19/05/2021
Mots-clés : EPIDEMIE ; MOBILITE ; CORONAVIRUS ; SANTE ; ETAT D'URGENCE ; CODE DE LA SANTE PUBLIQUE ; REMONTEE MECANIQUE ; CODE DU TOURISME ; PETITE ENFANCE ; CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; COMMERCE ; RESTAURANT ; CULTURE ; MUSEE ; CULTE ; VACCINATION ; TOURISME ; CINEMA ; CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITATION ; TRANSPORT PUBLIC ; TRANSPORTS ; SANTE PUBLIQUE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=733998

[article] Décret n° 2021-606 du 18 mai 2021 modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire In Journal Officiel - Lois et décrets - N°115 - 19/05/2021 [Texte réglementaire].
Mots-clés : EPIDEMIE ; MOBILITE ; CORONAVIRUS ; SANTE ; ETAT D'URGENCE ; CODE DE LA SANTE PUBLIQUE ; REMONTEE MECANIQUE ; CODE DU TOURISME ; PETITE ENFANCE ; CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; COMMERCE ; RESTAURANT ; CULTURE ; MUSEE ; CULTE ; VACCINATION ; TOURISME ; CINEMA ; CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITATION ; TRANSPORT PUBLIC ; TRANSPORTS ; SANTE PUBLIQUE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=733998

Arrêté du 30 avril 2021 relatif aux modulations de certaines exigences applicables aux téléphériques et aux téléskis dans le cadre de la crise sanitaire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°105 (05/05/2021)

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Les petits Isoliens au ski scolaire in Vie Villages, (01/05/2021)

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Suspension des UTN du SCoT Maurienne : « Five (Un) Easy Pieces » / Philippe YOLKA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°17 (26/04/2021)

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La montagne cherche un nouveau modèle pour remonter la pente. / Mathilde VISSEYRIAS in Le Figaro Economie, (20/04/2021)

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Stations de ski : les hébergeurs jugent l'aide de l'Etat insuffisante. / Christophe PALIERSE in Les Échos, (13/04/2021)

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Une année de transition vers un tourisme quatre saisons ? in Pour la montagne, N°325 (01/04/2021)

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Décret n° 2021-311 du 24 mars 2021 instituant une aide en faveur des exploitants de remontées mécaniques dont l'activité est particulièrement affectée par l'épidémie de covid-19 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°72 (25/03/2021)

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" Il y a un moment où la raison doit l'emporter " in Nice-Matin, (16/03/2021)

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A la montagne, la clientèle ravie, les pros déconfits in Le Monde, (11/03/2021)

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Des stations noires de monde mais dans le rouge financièrement / Eric GALLIANO in Nice-Matin, (10/03/2021)

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Décret n° 2021-207 du 24 février 2021 adaptant la réglementation applicable au transport de personnes par câbles à l'entrée en vigueur du règlement (UE) 2016/424 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2016 relatif aux installations à câbles et abrogeant la directive 2000/9/CE in Journal Officiel - Lois et décrets, N°48 (25/02/2021)

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Ordonnance n° 2021-206 du 24 février 2021 relative aux installations à câbles prise en application de l'article 128 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités in Journal Officiel - Lois et décrets, N°48 (25/02/2021)

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La montagne, une bonne piste d'investissement in Nice-Matin, (23/02/2021)

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Les stations de ski moins désertées que prévu. / Christophe PALIERSE ; Gabrielle SERRAZ in Les Échos, (15/02/2021)

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En bref : Bruno Kohihuber nommé chevalier de la Légion d'honneur ; Les domaines skiables ouverts à certains skieurs dans plusieurs stations. in Nice-Matin, (10/02/2021)

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Les stations de ski toujours privées d'horizon in Le Figaro, (10/02/2021)

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"Cette crise révèle l'hyperdépendance au ski alpin" / François CARREL in Libération, (08/02/2021)

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Covid : les vacances d'hiver sous la menace des variants in Nice-Matin, (08/02/2021)

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Stations : les aides suffiront-elles à remonter la pente ? / Christophe CIRONE in Nice-Matin, (08/02/2021)

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Médecins, fermiers, taxis ... ces métiers plombés en vallée par l'absence des skieurs / Gabrielle SERRAZ in Les Échos, (05/02/2021)

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Remontées fermées : les territoires de montagne présentent la facture au gouvernement / Olivier SCHNEID (05/02/2021)

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Ski : les stations niçoises tirent leur épingle du jeu avec quelques remontées ouvertes in AFP, (05/02/2021)

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Après la saison " blanche ", les acteurs économique de la montagne demandent un plan de sauvetage in Nice Premium, (04/02/2021)

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Le budget des communes de montagne dans le rouge / Valentin EHKIRCH in L'Express, N°3631 (04/02/2021)

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Fermeture des remontées mécaniques : les collectivités en attente des compensations / Michel TENDIL (03/02/2021)

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Un plan à 4 milliards d'euros pour les stations de ski. / Christophe PALIERSE in Les Échos, (02/02/2021)

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Les remontées mécaniques resteront fermées en février in Nice-Matin, (02/02/2021)

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Ski : une saison trop blanche / Jean-Michel CHEVALIER in Les Petites Affiches des Alpes-Maritimes, (02/02/2021)

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Covid-19 : les remontées mécaniques des stations de ski resteront fermées en février in nicematin.com, (01/02/2021)

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Ski : les remontées n'ouvriront pas avant la fin de la saison / Jean-Pierre LARGILLET in WebTimeMedias.com, (01/02/2021)

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Stations : c'est bel et bien plié pour l' hiver 2021 / Isabelle AUZIAS in Tribuca.net, (01/02/2021)

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Les stations de ski préparent la transition / Thierry BUTZBACH in Maires de France, N°387 (01/02/2021)

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" Les remontées et le ski restent les moteurs " / Antoine LOUCHEZ in Nice-Matin, (27/01/2021)

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Privée de remontées mécaniques, la montagne veut un plan Marshall. / Mathilde VISSEYRIAS ; William PLUMMER in Le Figaro Economie, (22/01/2021)

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Entre montagnards et exécutif, un long dialogue de sourds / Clément GUILLOU in Le Monde, (21/01/2021)

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Covid-19 : les stations de ski resteront à l'arrêt / Clément GUILLOU ; Alexandre LEMARIÉ in Le Monde, (20/01/2021)

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Les stations sans doute " fermées " en février... / Jean-Michel CHEVALIER in Les Petites Affiches des Alpes-Maritimes, (20/01/2021)

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Neige : dans l' attente de la réouverture totale / BERRY Michel in Vie Villages, (19/01/2021)

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Beaucoup de neige mais toujours pas de remontées / Fabien BINACCHI in 20mn(Nice), (08/01/2021)

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Coronavirus : Le report de l'ouverture des remontées mécaniques fait craindre l'année blanche dans les stations de ski in 20minutes.fr, (07/01/2021)

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Remontées mécaniques immobilisées in Pour la montagne, N°322 (01/01/2021)

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Les stations de ski redoutent une saison blanche / Mathilde VISSEYRIAS in Le Figaro Economie, (30/12/2020)

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Un autre Noël / Eric de FENOYL in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°44 (28/12/2020)

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Les locations en chute libre dans les stations de ski / Julie RIMBERT ; Sébastien THOMAS in Aujourd'hui en France, (18/12/2020)

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Valberg se modernise et va remplacer un téléski par un télésiège flambant neuf in nicematin.com, (18/12/2020)

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Coup d'arrêt à l'équipement des stations de ski dans les Alpes du Sud. / Paul MOLGA in Les Échos, (17/12/2020)

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Les remontées mécaniques pourraient rouvrir le 7 janvier / Hélène LEFORESTIER in www.lepaysgessien.fr, (14/12/2020)

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Ski : les remontées mécaniques resteront fermées pour les fêtes / Jean-Pierre LARGILLET in WebTimeMedias.com, (11/12/2020)

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La Compagnie des Alpes plonge dans le rouge au terme d'une année noire. / Mathilde VISSEYRIAS in Le Figaro Economie, (09/12/2020)

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La montagne au défi de sortir du "tout ski" / Clément GUILLOU in Le Monde, (06/12/2020)

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Décret n° 2020-1519 du 4 décembre 2020 modifiant le décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°294 (05/12/2020)

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Déconfinement : Bercy sous une avalanche des demandes de réouverture / Claire GATINOIS ; Jean-Baptiste CHASTAND ; Clément GUILLOU in Le Monde, (04/12/2020)

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Une saison difficile au pays de l'or blanc. / Emmanuelle GAZIELLO in Patriote Côte d'azur, N°373 (04/12/2020)

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Stations de ski : la mobilisation monte. in Les Échos, (04/12/2020)

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Ski à l'étranger : Macron crée la polémique. / François-Xavier BOURMAUD ; Louis HEIDSIECK ; Mathilde VISSEYRIAS in Le Figaro, (03/12/2020)

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Ski : vers des mesures "restrictives et dissuasives" pour éviter les départs à l'étranger. / Christophe PALIERSE in Les Échos, (02/12/2020)

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Retour sur la mise au chômage des remontées mécaniques in Pour la montagne, N°321 (01/12/2020)

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"La décision du gouvernement est incompréhensible pour toute la filière du ski". / Christophe PALIERSE in Les Échos, (30/11/2020)

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Forte mobilisation pour la réouverture des stations in Nice-Matin, (30/11/2020)

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Ne tuez pas la montagne française ! in Le Journal du Dimanche, (29/11/2020)

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Stations fermées en montagne, le virage de l'après-ski. / François CARREL in Libération, (28/11/2020)

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Nice propose de réserver ses stations de ski aux seuls habitants de son département in AFP, (26/11/2020)

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La saison de ski va-t-elle glisser sur le Covid-19 ? / Fabien BINACCHI in 20mn(Nice), (25/11/2020)

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Evolution climatique et dimensionnement des remontées mécaniques face aux risques nivologiques in Montagne leaders, N°280 (01/10/2020)

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Comment la montagne tente de sauver sa saison estivale / Thomas BLANCHON ; M RIOUCLAR in La Provence - Alpes, (09/06/2020)

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Handicap : rendre la montagne et le ski accessibles in Montagne leaders, N°279 (01/05/2020)

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Rapport d'activité 2020 (01/05/2020)

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Remontées mécaniques, économie mixte locale et concurrence / Sébastien BRAMERET in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°17 (27/04/2020)

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Du soleil en perspective pour les amateurs de ski / Grégory LECLERC in Nice-Matin, (15/02/2020)

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Au Garibeuil, le tapis mécanique qui monte tout schuss / Jennifer FEBVAY in L'avenir côte d'azur, N°2472 (10/01/2020)

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Valberg au Garibeuil, fini le tire-fesses in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1028 (03/01/2020)

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Enquête exclusive investissements 2019. 379 M €. Flirt avec les sommets in Montagne leaders, N°277 (01/01/2020)

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Sort des biens de retour et des biens de reprise au terme d'une concession de remontées mécaniques / Gabriel ECKERT in Contrats et marchés publics, N°1 (01/01/2020)

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Des pistes de ski au prétoire du juge fiscal : où ça amène, la benne... / Philippe YOLKA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°45 (12/11/2019)

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Les remontées mécaniques - Investissements Parc et Trafic 2019 / Service technique des remontées mécaniques et des transports guidés (STRMTG) (01/11/2019)

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Remontées mécaniques en régie directe : pas de chômage partiel avant la loi « Montagne 2 » / Philippe YOLKA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°27 (08/07/2019)

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La mobilité électrique dynamise les stations de montagne ; Rossignol se dote d'un site pilote en Haute-Savoie ; Les entreprises accompagnent la transition touristique des stations / Gabrielle SERRAZ in Les Échos, (05/06/2019)

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Roubion : respirez, souriez, skiez.... avec le nouveau télésiège des Buisses ! in Vie Villages, (05/04/2019)

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Roubion-les-Buisses : elle a tout d'une grande in Nice-Matin, (26/02/2019)

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Environnement. Quand une station de sport d'hiver se lance sur la piste des économies d'énergie / Olivier DESCAMPS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2452 (11/02/2019)

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Investissements 2018 in Montagne leaders, N°271 (01/01/2019)

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LE TÉLÉSIÈGE EST OPÉRATIONNEL in Pays des Alpes-Maritimes, N°824 (11/10/2018)

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La Foux d'Allos vise le podium des stations des Alpes du sud / Antoine LOUCHEZ in Nice-Matin, (28/09/2018)

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Ça tourne, pour le télésiège de Roubion in Nice-Matin, (26/09/2018)

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Le nouveau télésiège est arrivé ! in Vie Villages, (01/09/2018)

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Roubion parie sur l'avenir in Montagne leaders, N°269 (01/09/2018)

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Service public légal des remontées mécaniques et gestion post concession des biens nécessaires au service public / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°27 (09/07/2018)

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Arrêté du 26 avril 2018 portant habilitation du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés à accomplir les activités d'évaluation de la conformité des sous-systèmes et composants de sécurité des installations à câbles in Journal Officiel - Lois et décrets, N°102 (03/05/2018)

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Le modèle des stations de ski doit changer (16/04/2018)

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À Pra Loup, une cabine se détache sans faire de blessé in Nice-Matin, (26/03/2018)

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Servitudes pour les transports câblés : ouvrir l'accès au domaine public / Philippe YOLKA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°1 (08/01/2018)

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Investissements 2017 / Mickaël FROTTIER in Montagne leaders, N°265 (01/01/2018)

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La commission des téléphériques reconduite pour cinq ans in Journal des communes, N°2200 (01/11/2017)

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Réforme des UTN : dernier acte de la loi montagne de décembre 2016 (01/07/2017)

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Tourisme et aménagement, quelques apports de la loi Montagne II / Grégory MOLLION in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°15 (18/04/2017)

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