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REGIME SPECIAL

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Guide de la santé et du bien-être au travail / Grande couronne CIG in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2539 hors-série (09/11/2020)

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[article] Guide de la santé et du bien-être au travail In La Gazette des communes, des départements, des régions - 2539 hors-série - 09/11/2020 [Article de périodique] / Grande couronne CIG . - 64 p.
Mots-clés : GUIDE ; COMMISSION DE REFORME ; COMITE MEDICAL ; REGIME GENERAL ; REGIME SPECIAL ; CONGE LONGUE MALADIE ; CONGE LONGUE DUREE ; TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE ; CONGE MALADIE ; SECRET MEDICAL ; DEONTOLOGIE ; MEDECINE PREVENTIVE ; SANTE
Résumé : Ce guide est conçu pour aider les employeurs territoriaux dans la gestion de l'indisponibilité physique des fonctionnaires territoriaux affiliés au régime spécial. Les différents acteurs ou instances intervenant dans la gestion des congés pour raison de santé ainsi que les différents types de congés maladie y sont détaillés.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=715124

[article]
Titre : Guide de la santé et du bien-être au travail
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Grande couronne CIG
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : 2539 hors-série
Date de parution : 09/11/2020
Article en page(s) : 64 p.
Mots-clés : GUIDE ; COMMISSION DE REFORME ; COMITE MEDICAL ; REGIME GENERAL ; REGIME SPECIAL ; CONGE LONGUE MALADIE ; CONGE LONGUE DUREE ; TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE ; CONGE MALADIE ; SECRET MEDICAL ; DEONTOLOGIE ; MEDECINE PREVENTIVE ; SANTE
Résumé : Ce guide est conçu pour aider les employeurs territoriaux dans la gestion de l'indisponibilité physique des fonctionnaires territoriaux affiliés au régime spécial. Les différents acteurs ou instances intervenant dans la gestion des congés pour raison de santé ainsi que les différents types de congés maladie y sont détaillés.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=715124

Retraites : la fabrique d'un déficit / Sandrine FOULON in Alternatives économiques, N°398 (01/02/2020)

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[article] Retraites : la fabrique d'un déficit In Alternatives économiques - N°398 - 01/02/2020 [Article de périodique] / Sandrine FOULON . - p. 34-37.
Mots-clés : RETRAITE ; SECURITE SOCIALE ; CARRIERE ; REGIME DE RETRAITE ; REGIME SPECIAL ; PIB
Résumé : Retour sur l'évolution du projet de réforme des retraites, qui suscite une forte opposition politique.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690669

[article]
Titre : Retraites : la fabrique d'un déficit
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Sandrine FOULON
Titre du périodique : Alternatives économiques
Numéro : N°398
Date de parution : 01/02/2020
Article en page(s) : p. 34-37
Mots-clés : RETRAITE ; SECURITE SOCIALE ; CARRIERE ; REGIME DE RETRAITE ; REGIME SPECIAL ; PIB
Résumé : Retour sur l'évolution du projet de réforme des retraites, qui suscite une forte opposition politique.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690669

Le coup de force d'Emmanuel Macron / Sandrine FOULON in Alternatives économiques, N°397 (01/01/2020)

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[article] Le coup de force d'Emmanuel Macron In Alternatives économiques - N°397 - 01/01/2020 [Article de périodique] / Sandrine FOULON ; Guillaume DUVAL . - p. 8-11.
Mots-clés : GOUVERNANCE ; RETRAITE ; PROTECTION SOCIALE ; SYNDICAT ; DIALOGUE SOCIAL ; REGIME DE RETRAITE ; REGIME SPECIAL
Résumé : Cet article décrypte les enjeux de la réforme des retraites menée par le président de la République, notamment au niveau des modalités de gouvernance de la protection sociale.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=687323

[article]
Titre : Le coup de force d'Emmanuel Macron
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Sandrine FOULON ; Guillaume DUVAL
Titre du périodique : Alternatives économiques
Numéro : N°397
Date de parution : 01/01/2020
Article en page(s) : p. 8-11
Mots-clés : GOUVERNANCE ; RETRAITE ; PROTECTION SOCIALE ; SYNDICAT ; DIALOGUE SOCIAL ; REGIME DE RETRAITE ; REGIME SPECIAL
Résumé : Cet article décrypte les enjeux de la réforme des retraites menée par le président de la République, notamment au niveau des modalités de gouvernance de la protection sociale.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=687323

Rapport général fait au nom de la commission des finances (1) sur le projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée Nationale, pour 2020, Par M. Albéric de Montgolfier, Rapporteur général, Sénateur. Tome III Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (seconde partie de la loi de finances). Annexe n° 24 Régimes sociaux et de retraite. Compte d’affectation spéciale : pensions / Albéric de MONGOLFIER (21/11/2019)

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Titre : Rapport général fait au nom de la commission des finances (1) sur le projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée Nationale, pour 2020, Par M. Albéric de Montgolfier, Rapporteur général, Sénateur. Tome III Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (seconde partie de la loi de finances). Annexe n° 24 Régimes sociaux et de retraite. Compte d’affectation spéciale : pensions
Type de document : Document web
Auteurs : Albéric de MONGOLFIER ; Sylvie VERMEILLET
Source : Sénat
Année : 21/11/2019
Pages : 173 p.
Mots-clés : RETRAITE ; REFORME ; FONCTION PUBLIQUE ; REGIME DE RETRAITE ; REGIME SPECIAL
Résumé : La réforme des retraites tendant à instaurer un régime universel a pour objectif une plus grande équité et une moindre sensibilité du système de retraite à la croissance. Ce rapport constitue un point d’étape sur la mission de suivi de l’impact de cette réforme sur les équilibres des régimes spéciaux et des régimes de retraite des fonctionnaires.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=684370

Rapport général fait au nom de la commission des finances (1) sur le projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée Nationale, pour 2020, Par M. Albéric de Montgolfier, Rapporteur général, Sénateur. Tome III Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (seconde partie de la loi de finances). Annexe n° 24 Régimes sociaux et de retraite. Compte d’affectation spéciale : pensions [Document web] / Albéric de MONGOLFIER ; Sylvie VERMEILLET . - 21/11/2019 . - 173 p.
Mots-clés : RETRAITE ; REFORME ; FONCTION PUBLIQUE ; REGIME DE RETRAITE ; REGIME SPECIAL
Résumé : La réforme des retraites tendant à instaurer un régime universel a pour objectif une plus grande équité et une moindre sensibilité du système de retraite à la croissance. Ce rapport constitue un point d’étape sur la mission de suivi de l’impact de cette réforme sur les équilibres des régimes spéciaux et des régimes de retraite des fonctionnaires.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=684370

Pourquoi les régimes spéciaux font de la résistance / Sandrine FOULON in Alternatives économiques, N°394 (01/10/2019)

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[article] Pourquoi les régimes spéciaux font de la résistance In Alternatives économiques - N°394 - 01/10/2019 [Article de périodique] / Sandrine FOULON . - p. 8-10.
Mots-clés : RETRAITE ; REGIME DE RETRAITE ; REGIME SPECIAL ; RETRAITE DE BASE
Résumé : Le projet de régime universel de retraite connaît de nombreux opposants, principalement chez les bénéficiaires de régimes spéciaux.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681252

[article]
Titre : Pourquoi les régimes spéciaux font de la résistance
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Sandrine FOULON
Titre du périodique : Alternatives économiques
Numéro : N°394
Date de parution : 01/10/2019
Article en page(s) : p. 8-10
Mots-clés : RETRAITE ; REGIME DE RETRAITE ; REGIME SPECIAL ; RETRAITE DE BASE
Résumé : Le projet de régime universel de retraite connaît de nombreux opposants, principalement chez les bénéficiaires de régimes spéciaux.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681252

Rapport sur les pensions de retraite de la fonction publique (01/11/2018)

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Retraites: une transformation des régimes spéciaux " dans les cinq à dix ans ", selon Griveaux in Nice-Matin, (04/12/2017)

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Dossier : Retraites des fonctionnaires : les différences avec le secteur privé / François ECALLE in Gestion et finances publiques, N°2 (01/03/2017)

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Hausse significative de l'âge de départ à la retraite dans les régimes spéciaux in Liaisons sociales, 17090 (30/05/2016)

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Le régime des cotisations sociales au 1er janvier 2016 in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°1 (01/01/2016)

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Le capital décès in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°12 (01/12/2015)

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Retraites et régimes spéciaux / Francis KESSLER in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°4 (01/07/2015)

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Décret n° 2014-1617 du 24 décembre 2014 fixant la liste des régimes spéciaux de retraite mentionnée à l'article L. 4162-1 du code du travail in Journal Officiel - Lois et décrets, N°299 (27/12/2014)

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Les cotisations au 1er janvier 2014 in IAJ Les Informations administratives et juridiques, n° 1 (2014 Janvier)

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Arrêté du 31 décembre 2011 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 4 (2012 5 janvier)

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Déclarer une maladie professionnelle / AMARANTO Emilie in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2084 (2011 27 juin)

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Comment déclarer un accident du travail / AMARANTO Emilie in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2081 (2011 6 juin)

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RAPPORT SUR LA SITUATION DES FINANCES PUBLIQUES / Paul CHAMPSAUR (01/01/2010)

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LA REFORME DES REGIMES SPECIAUX DE RETRAITE : SYMBOLE OU VERITABLE REFORME ? in La Semaine juridique - social, n° 14 (2009 31 mars)

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RETRAITES : LE RENDEZ-VOUS DE 2008 in Regards sur l'actualité, n° 344 (2008 octobre)

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LES REFORMES DE 2008 DES REGIMES SPECIAUX DE SECURITE SOCIALE : UN COUP D'EPEE DANS L'EAU ? in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, n° 4 (2008 juillet-août)

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RETRAITES : LA VRAIE REFORME EST A VENIR in Sociétal, n° 62 (2008 4ème trimestre)

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En grève demain, les fonctionnaires redoutent le télescopage des revendications. / Cyrille LACHEVRE in Le Figaro, n° ind (19/11/2007)

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RETRAITES : RÉGIMES SPÉCIAUX - Assemblée : les fonctionnaires élus ne cotiseront plus in Le Monde, n° ind (27/10/2007)

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Les députés modifient leur régime spécial. / Sophie HUET in Le Figaro, n° ind (18/10/2007)

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Les députés vont réformer leur régime de retraite. in Le Figaro, n° ind (08/10/2007)

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Sarkozy prône "un peu de méthode" sur les retraites. / Sophie HUET in Le Figaro, n° ind (12/09/2007)

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M. Fillon annonce la fin des régimes spéciaux de retraite / NORMAND Jean-Michel in Le Monde, n° ind (11/09/2007)

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Réforme des régimes spéciaux de retraite : les syndicats menacent d'un conflit "majeur". / Leila de COMARMOND in Les Échos, n° ind (11/09/2007)

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RETRAITES - UNE RÉFORME DES REGIMES SPECIAUX A HAUTS RISQUES / Muriel GREMILLET in Libération, n° ind (11/09/2007)

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François Fillon renvoie l'épineux dossier de la TVA sociale au Conseil économique et social. / Etienne LEFEBVRE in Les Échos, n° ind (10/09/2007)

Permalink
Bertrand devra réformer les régimes spéciaux. in La Tribune, n° ind (02/08/2007)

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QUE FAIRE DES REGIMES SPECIAUX DE RETRAITE? in Sociétal, n° 55 (2007 janvier)

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QUELLE REFORME POUR LES REGIMES SPECIAUX DE RETRAITE? in La Gazette du palais, n° 339-340 (2007 5 et 6 décembre)

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Circulaire DSS/5B n° 2004-522 du 2 novembre 2004 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2004/46 (2004 27 novembre)

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