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Guide de la santé et du bien-être au travail / Grande couronne CIG in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2539 hors-série (09/11/2020)
[article] Guide de la santé et du bien-être au travail In La Gazette des communes, des départements, des régions - 2539 hors-série - 09/11/2020 [Article de périodique] / Grande couronne CIG . - 64 p.
Mots-clés : GUIDE ; COMMISSION DE REFORME ; COMITE MEDICAL ; REGIME GENERAL ; REGIME SPECIAL ; CONGE LONGUE MALADIE ; CONGE LONGUE DUREE ; TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE ; CONGE MALADIE ; SECRET MEDICAL ; DEONTOLOGIE ; MEDECINE PREVENTIVE ; SANTE Résumé : Ce guide est conçu pour aider les employeurs territoriaux dans la gestion de l'indisponibilité physique des fonctionnaires territoriaux affiliés au régime spécial. Les différents acteurs ou instances intervenant dans la gestion des congés pour raison de santé ainsi que les différents types de congés maladie y sont détaillés. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=715124 [article]
Titre : Guide de la santé et du bien-être au travail Type de document : Article de périodique Auteurs : Grande couronne CIG Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : 2539 hors-série Date de parution : 09/11/2020 Article en page(s) : 64 p. Mots-clés : GUIDE ; COMMISSION DE REFORME ; COMITE MEDICAL ; REGIME GENERAL ; REGIME SPECIAL ; CONGE LONGUE MALADIE ; CONGE LONGUE DUREE ; TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE ; CONGE MALADIE ; SECRET MEDICAL ; DEONTOLOGIE ; MEDECINE PREVENTIVE ; SANTE Résumé : Ce guide est conçu pour aider les employeurs territoriaux dans la gestion de l'indisponibilité physique des fonctionnaires territoriaux affiliés au régime spécial. Les différents acteurs ou instances intervenant dans la gestion des congés pour raison de santé ainsi que les différents types de congés maladie y sont détaillés. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=715124 Retraites : la fabrique d'un déficit / Sandrine FOULON in Alternatives économiques, N°398 (01/02/2020)
[article] Retraites : la fabrique d'un déficit In Alternatives économiques - N°398 - 01/02/2020 [Article de périodique] / Sandrine FOULON . - p. 34-37.
Mots-clés : RETRAITE ; SECURITE SOCIALE ; CARRIERE ; REGIME DE RETRAITE ; REGIME SPECIAL ; PIB Résumé : Retour sur l'évolution du projet de réforme des retraites, qui suscite une forte opposition politique. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690669 [article]
Titre : Retraites : la fabrique d'un déficit Type de document : Article de périodique Auteurs : Sandrine FOULON Titre du périodique : Alternatives économiques Numéro : N°398 Date de parution : 01/02/2020 Article en page(s) : p. 34-37 Mots-clés : RETRAITE ; SECURITE SOCIALE ; CARRIERE ; REGIME DE RETRAITE ; REGIME SPECIAL ; PIB Résumé : Retour sur l'évolution du projet de réforme des retraites, qui suscite une forte opposition politique. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690669 Le coup de force d'Emmanuel Macron / Sandrine FOULON in Alternatives économiques, N°397 (01/01/2020)
[article] Le coup de force d'Emmanuel Macron In Alternatives économiques - N°397 - 01/01/2020 [Article de périodique] / Sandrine FOULON ; Guillaume DUVAL . - p. 8-11.
Mots-clés : GOUVERNANCE ; RETRAITE ; PROTECTION SOCIALE ; SYNDICAT ; DIALOGUE SOCIAL ; REGIME DE RETRAITE ; REGIME SPECIAL Résumé : Cet article décrypte les enjeux de la réforme des retraites menée par le président de la République, notamment au niveau des modalités de gouvernance de la protection sociale. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=687323 [article]
Titre : Le coup de force d'Emmanuel Macron Type de document : Article de périodique Auteurs : Sandrine FOULON ; Guillaume DUVAL Titre du périodique : Alternatives économiques Numéro : N°397 Date de parution : 01/01/2020 Article en page(s) : p. 8-11 Mots-clés : GOUVERNANCE ; RETRAITE ; PROTECTION SOCIALE ; SYNDICAT ; DIALOGUE SOCIAL ; REGIME DE RETRAITE ; REGIME SPECIAL Résumé : Cet article décrypte les enjeux de la réforme des retraites menée par le président de la République, notamment au niveau des modalités de gouvernance de la protection sociale. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=687323 Rapport général fait au nom de la commission des finances (1) sur le projet de loi de finances, adopté par lAssemblée Nationale, pour 2020, Par M. Albéric de Montgolfier, Rapporteur général, Sénateur. Tome III Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (seconde partie de la loi de finances). Annexe n° 24 Régimes sociaux et de retraite. Compte daffectation spéciale : pensions / Albéric de MONGOLFIER (21/11/2019)
Titre : Rapport général fait au nom de la commission des finances (1) sur le projet de loi de finances, adopté par lAssemblée Nationale, pour 2020, Par M. Albéric de Montgolfier, Rapporteur général, Sénateur. Tome III Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (seconde partie de la loi de finances). Annexe n° 24 Régimes sociaux et de retraite. Compte daffectation spéciale : pensions Type de document : Document web Auteurs : Albéric de MONGOLFIER ; Sylvie VERMEILLET Source : Sénat Année : 21/11/2019 Pages : 173 p. Mots-clés : RETRAITE ; REFORME ; FONCTION PUBLIQUE ; REGIME DE RETRAITE ; REGIME SPECIAL Résumé : La réforme des retraites tendant à instaurer un régime universel a pour objectif une plus grande équité et une moindre sensibilité du système de retraite à la croissance. Ce rapport constitue un point détape sur la mission de suivi de limpact de cette réforme sur les équilibres des régimes spéciaux et des régimes de retraite des fonctionnaires. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=684370 Rapport général fait au nom de la commission des finances (1) sur le projet de loi de finances, adopté par lAssemblée Nationale, pour 2020, Par M. Albéric de Montgolfier, Rapporteur général, Sénateur. Tome III Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (seconde partie de la loi de finances). Annexe n° 24 Régimes sociaux et de retraite. Compte daffectation spéciale : pensions [Document web] / Albéric de MONGOLFIER ; Sylvie VERMEILLET . - 21/11/2019 . - 173 p.
Mots-clés : RETRAITE ; REFORME ; FONCTION PUBLIQUE ; REGIME DE RETRAITE ; REGIME SPECIAL Résumé : La réforme des retraites tendant à instaurer un régime universel a pour objectif une plus grande équité et une moindre sensibilité du système de retraite à la croissance. Ce rapport constitue un point détape sur la mission de suivi de limpact de cette réforme sur les équilibres des régimes spéciaux et des régimes de retraite des fonctionnaires. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=684370 Pourquoi les régimes spéciaux font de la résistance / Sandrine FOULON in Alternatives économiques, N°394 (01/10/2019)
[article] Pourquoi les régimes spéciaux font de la résistance In Alternatives économiques - N°394 - 01/10/2019 [Article de périodique] / Sandrine FOULON . - p. 8-10.
Mots-clés : RETRAITE ; REGIME DE RETRAITE ; REGIME SPECIAL ; RETRAITE DE BASE Résumé : Le projet de régime universel de retraite connaît de nombreux opposants, principalement chez les bénéficiaires de régimes spéciaux. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681252 [article]
Titre : Pourquoi les régimes spéciaux font de la résistance Type de document : Article de périodique Auteurs : Sandrine FOULON Titre du périodique : Alternatives économiques Numéro : N°394 Date de parution : 01/10/2019 Article en page(s) : p. 8-10 Mots-clés : RETRAITE ; REGIME DE RETRAITE ; REGIME SPECIAL ; RETRAITE DE BASE Résumé : Le projet de régime universel de retraite connaît de nombreux opposants, principalement chez les bénéficiaires de régimes spéciaux. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681252 Rapport sur les pensions de retraite de la fonction publique (01/11/2018)
PermalinkRetraites: une transformation des régimes spéciaux " dans les cinq à dix ans ", selon Griveaux in Nice-Matin, (04/12/2017)
PermalinkDossier : Retraites des fonctionnaires : les différences avec le secteur privé / François ECALLE in Gestion et finances publiques, N°2 (01/03/2017)
PermalinkHausse significative de l'âge de départ à la retraite dans les régimes spéciaux in Liaisons sociales, 17090 (30/05/2016)
PermalinkLe régime des cotisations sociales au 1er janvier 2016 in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°1 (01/01/2016)
PermalinkLe capital décès in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°12 (01/12/2015)
PermalinkRetraites et régimes spéciaux / Francis KESSLER in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°4 (01/07/2015)
PermalinkDécret n° 2014-1617 du 24 décembre 2014 fixant la liste des régimes spéciaux de retraite mentionnée à l'article L. 4162-1 du code du travail in Journal Officiel - Lois et décrets, N°299 (27/12/2014)
PermalinkLes cotisations au 1er janvier 2014 in IAJ Les Informations administratives et juridiques, n° 1 (2014 Janvier)
PermalinkArrêté du 31 décembre 2011 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 4 (2012 5 janvier)
PermalinkDéclarer une maladie professionnelle / AMARANTO Emilie in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2084 (2011 27 juin)
PermalinkComment déclarer un accident du travail / AMARANTO Emilie in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2081 (2011 6 juin)
PermalinkPermalinkLA REFORME DES REGIMES SPECIAUX DE RETRAITE : SYMBOLE OU VERITABLE REFORME ? in La Semaine juridique - social, n° 14 (2009 31 mars)
PermalinkRETRAITES : LE RENDEZ-VOUS DE 2008 in Regards sur l'actualité, n° 344 (2008 octobre)
PermalinkLES REFORMES DE 2008 DES REGIMES SPECIAUX DE SECURITE SOCIALE : UN COUP D'EPEE DANS L'EAU ? in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, n° 4 (2008 juillet-août)
PermalinkRETRAITES : LA VRAIE REFORME EST A VENIR in Sociétal, n° 62 (2008 4ème trimestre)
PermalinkEn grève demain, les fonctionnaires redoutent le télescopage des revendications. / Cyrille LACHEVRE in Le Figaro, n° ind (19/11/2007)
PermalinkRETRAITES : RÉGIMES SPÉCIAUX - Assemblée : les fonctionnaires élus ne cotiseront plus in Le Monde, n° ind (27/10/2007)
PermalinkPermalinkLes députés vont réformer leur régime de retraite. in Le Figaro, n° ind (08/10/2007)
PermalinkSarkozy prône "un peu de méthode" sur les retraites. / Sophie HUET in Le Figaro, n° ind (12/09/2007)
PermalinkM. Fillon annonce la fin des régimes spéciaux de retraite / NORMAND Jean-Michel in Le Monde, n° ind (11/09/2007)
PermalinkRéforme des régimes spéciaux de retraite : les syndicats menacent d'un conflit "majeur". / Leila de COMARMOND in Les Échos, n° ind (11/09/2007)
PermalinkRETRAITES - UNE RÉFORME DES REGIMES SPECIAUX A HAUTS RISQUES / Muriel GREMILLET in Libération, n° ind (11/09/2007)
PermalinkFrançois Fillon renvoie l'épineux dossier de la TVA sociale au Conseil économique et social. / Etienne LEFEBVRE in Les Échos, n° ind (10/09/2007)
PermalinkBertrand devra réformer les régimes spéciaux. in La Tribune, n° ind (02/08/2007)
PermalinkQUE FAIRE DES REGIMES SPECIAUX DE RETRAITE? in Sociétal, n° 55 (2007 janvier)
PermalinkQUELLE REFORME POUR LES REGIMES SPECIAUX DE RETRAITE? in La Gazette du palais, n° 339-340 (2007 5 et 6 décembre)
PermalinkCirculaire DSS/5B n° 2004-522 du 2 novembre 2004 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2004/46 (2004 27 novembre)
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