Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

Mots-clés

Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE SOCIAL > SOCIAL > PROTECTION SOCIALE > SECURITE SOCIALE > REGIME DE SECURITE SOCIALE > REGIME SPECIAL

REGIME SPECIAL

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche

Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas

Le coup de force d'Emmanuel Macron / Sandrine FOULON in Alternatives économiques, N°397 (01/01/2020)

ISBD

Vue détaillée

[article] Le coup de force d'Emmanuel Macron In Alternatives économiques - N°397 - 01/01/2020 [Article de périodique] / Sandrine FOULON ; Guillaume DUVAL . - p. 8-11.
Mots-clés : GOUVERNANCE ; RETRAITE ; PROTECTION SOCIALE ; SYNDICAT ; DIALOGUE SOCIAL ; REGIME DE RETRAITE ; REGIME SPECIAL
Résumé : Cet article décrypte les enjeux de la réforme des retraites menée par le président de la République, notamment au niveau des modalités de gouvernance de la protection sociale.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=687323

[article]
Titre : Le coup de force d'Emmanuel Macron
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Sandrine FOULON ; Guillaume DUVAL
Titre du périodique : Alternatives économiques
Numéro : N°397
Date de parution : 01/01/2020
Article en page(s) : p. 8-11
Mots-clés : GOUVERNANCE ; RETRAITE ; PROTECTION SOCIALE ; SYNDICAT ; DIALOGUE SOCIAL ; REGIME DE RETRAITE ; REGIME SPECIAL
Résumé : Cet article décrypte les enjeux de la réforme des retraites menée par le président de la République, notamment au niveau des modalités de gouvernance de la protection sociale.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=687323

Rapport général fait au nom de la commission des finances (1) sur le projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée Nationale, pour 2020, Par M. Albéric de Montgolfier, Rapporteur général, Sénateur. Tome III Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (seconde partie de la loi de finances). Annexe n° 24 Régimes sociaux et de retraite. Compte d’affectation spéciale : pensions / Albéric de MONGOLFIER (21/11/2019)

Vue détaillée

ISBD

Titre : Rapport général fait au nom de la commission des finances (1) sur le projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée Nationale, pour 2020, Par M. Albéric de Montgolfier, Rapporteur général, Sénateur. Tome III Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (seconde partie de la loi de finances). Annexe n° 24 Régimes sociaux et de retraite. Compte d’affectation spéciale : pensions
Type de document : Document web
Auteurs : Albéric de MONGOLFIER ; Sylvie VERMEILLET
Source : Sénat
Année : 21/11/2019
Pages : 173 p.
Mots-clés : RETRAITE ; REFORME ; FONCTION PUBLIQUE ; REGIME DE RETRAITE ; REGIME SPECIAL
Résumé : La réforme des retraites tendant à instaurer un régime universel a pour objectif une plus grande équité et une moindre sensibilité du système de retraite à la croissance. Ce rapport constitue un point d’étape sur la mission de suivi de l’impact de cette réforme sur les équilibres des régimes spéciaux et des régimes de retraite des fonctionnaires.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=684370

Rapport général fait au nom de la commission des finances (1) sur le projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée Nationale, pour 2020, Par M. Albéric de Montgolfier, Rapporteur général, Sénateur. Tome III Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (seconde partie de la loi de finances). Annexe n° 24 Régimes sociaux et de retraite. Compte d’affectation spéciale : pensions [Document web] / Albéric de MONGOLFIER ; Sylvie VERMEILLET . - 21/11/2019 . - 173 p.
Mots-clés : RETRAITE ; REFORME ; FONCTION PUBLIQUE ; REGIME DE RETRAITE ; REGIME SPECIAL
Résumé : La réforme des retraites tendant à instaurer un régime universel a pour objectif une plus grande équité et une moindre sensibilité du système de retraite à la croissance. Ce rapport constitue un point d’étape sur la mission de suivi de l’impact de cette réforme sur les équilibres des régimes spéciaux et des régimes de retraite des fonctionnaires.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=684370

Pourquoi les régimes spéciaux font de la résistance / Sandrine FOULON in Alternatives économiques, N°394 (01/10/2019)

ISBD

Vue détaillée

[article] Pourquoi les régimes spéciaux font de la résistance In Alternatives économiques - N°394 - 01/10/2019 [Article de périodique] / Sandrine FOULON . - p. 8-10.
Mots-clés : RETRAITE ; REGIME DE RETRAITE ; REGIME SPECIAL ; RETRAITE DE BASE
Résumé : Le projet de régime universel de retraite connaît de nombreux opposants, principalement chez les bénéficiaires de régimes spéciaux.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681252

[article]
Titre : Pourquoi les régimes spéciaux font de la résistance
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Sandrine FOULON
Titre du périodique : Alternatives économiques
Numéro : N°394
Date de parution : 01/10/2019
Article en page(s) : p. 8-10
Mots-clés : RETRAITE ; REGIME DE RETRAITE ; REGIME SPECIAL ; RETRAITE DE BASE
Résumé : Le projet de régime universel de retraite connaît de nombreux opposants, principalement chez les bénéficiaires de régimes spéciaux.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681252

Rapport sur les pensions de retraite de la fonction publique (01/11/2018)

Vue détaillée

ISBD

Titre : Rapport sur les pensions de retraite de la fonction publique - Annexe au projet de loi de finances pour 2019 (jaune)
Type de document : Document web
Source : collectivites locales.gouv.fr
Année : 01/11/2018
Pages : 243 p.
Mots-clés : RETRAITE ; FONCTION PUBLIQUE ; FINANCES PUBLIQUES ; PENSION DE RETRAITE ; REGIME SPECIAL ; REGIME GENERAL
Résumé : Ce rapport s'intéresse à la retraite des agents publics, un enjeu déterminant pour les finances publiques, puis il présente les régimes de retraite des personnels de la fonction publique ainsi que les règles juridiques. Enfin, il se penche sur les principales données concernant les pensions des fonctionnaires et les perspectives démographiques et financières.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=651146

Rapport sur les pensions de retraite de la fonction publique - Annexe au projet de loi de finances pour 2019 (jaune) [Document web] . - 01/11/2018 . - 243 p.
Mots-clés : RETRAITE ; FONCTION PUBLIQUE ; FINANCES PUBLIQUES ; PENSION DE RETRAITE ; REGIME SPECIAL ; REGIME GENERAL
Résumé : Ce rapport s'intéresse à la retraite des agents publics, un enjeu déterminant pour les finances publiques, puis il présente les régimes de retraite des personnels de la fonction publique ainsi que les règles juridiques. Enfin, il se penche sur les principales données concernant les pensions des fonctionnaires et les perspectives démographiques et financières.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=651146

Retraites: une transformation des régimes spéciaux " dans les cinq à dix ans ", selon Griveaux in Nice-Matin, (04/12/2017)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Retraites: une transformation des régimes spéciaux " dans les cinq à dix ans ", selon Griveaux
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 04/12/2017
Mots-clés : RETRAITE ; GRIVEAUX BENJAMIN ; REGIME SPECIAL
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=615230

[article] Retraites: une transformation des régimes spéciaux " dans les cinq à dix ans ", selon Griveaux In Nice-Matin - 04/12/2017 [Article de presse].
Mots-clés : RETRAITE ; GRIVEAUX BENJAMIN ; REGIME SPECIAL
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=615230

Dossier : Retraites des fonctionnaires : les différences avec le secteur privé / François ECALLE in Gestion et finances publiques, N°2 (01/03/2017)

Permalink
Hausse significative de l'âge de départ à la retraite dans les régimes spéciaux in Liaisons sociales, 17090 (30/05/2016)

Permalink
Le régime des cotisations sociales au 1er janvier 2016 in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°1 (01/01/2016)

Permalink
Le capital décès in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°12 (01/12/2015)

Permalink
Retraites et régimes spéciaux / Francis KESSLER in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°4 (01/07/2015)

Permalink
Décret n° 2014-1617 du 24 décembre 2014 fixant la liste des régimes spéciaux de retraite mentionnée à l'article L. 4162-1 du code du travail in Journal Officiel - Lois et décrets, N°299 (27/12/2014)

Permalink
Les cotisations au 1er janvier 2014 in IAJ Les Informations administratives et juridiques, n° 1 (2014 Janvier)

Permalink
Arrêté du 31 décembre 2011 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 4 (2012 5 janvier)

Permalink
Déclarer une maladie professionnelle / AMARANTO Emilie in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2084 (2011 27 juin)

Permalink
Comment déclarer un accident du travail / AMARANTO Emilie in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2081 (2011 6 juin)

Permalink
RAPPORT SUR LA SITUATION DES FINANCES PUBLIQUES / Paul CHAMPSAUR (01/01/2010)

Permalink
LA REFORME DES REGIMES SPECIAUX DE RETRAITE : SYMBOLE OU VERITABLE REFORME ? in La Semaine juridique - social, n° 14 (2009 31 mars)

Permalink
RETRAITES : LE RENDEZ-VOUS DE 2008 in Regards sur l'actualité, n° 344 (2008 octobre)

Permalink
LES REFORMES DE 2008 DES REGIMES SPECIAUX DE SECURITE SOCIALE : UN COUP D'EPEE DANS L'EAU ? in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, n° 4 (2008 juillet-août)

Permalink
RETRAITES : LA VRAIE REFORME EST A VENIR in Sociétal, n° 62 (2008 4ème trimestre)

Permalink
En grève demain, les fonctionnaires redoutent le télescopage des revendications. / Cyrille LACHEVRE in Le Figaro, n° ind (19/11/2007)

Permalink
RETRAITES : RÉGIMES SPÉCIAUX - Assemblée : les fonctionnaires élus ne cotiseront plus in Le Monde, n° ind (27/10/2007)

Permalink
Les députés modifient leur régime spécial. / Sophie HUET in Le Figaro, n° ind (18/10/2007)

Permalink
Les députés vont réformer leur régime de retraite. in Le Figaro, n° ind (08/10/2007)

Permalink
Sarkozy prône "un peu de méthode" sur les retraites. / Sophie HUET in Le Figaro, n° ind (12/09/2007)

Permalink
M. Fillon annonce la fin des régimes spéciaux de retraite / NORMAND Jean-Michel in Le Monde, n° ind (11/09/2007)

Permalink
Réforme des régimes spéciaux de retraite : les syndicats menacent d'un conflit "majeur". / Leila de COMARMOND in Les Échos, n° ind (11/09/2007)

Permalink
RETRAITES - UNE RÉFORME DES REGIMES SPECIAUX A HAUTS RISQUES / Muriel GREMILLET in Libération, n° ind (11/09/2007)

Permalink
François Fillon renvoie l'épineux dossier de la TVA sociale au Conseil économique et social. / Etienne LEFEBVRE in Les Échos, n° ind (10/09/2007)

Permalink
Bertrand devra réformer les régimes spéciaux. in La Tribune, n° ind (02/08/2007)

Permalink
QUE FAIRE DES REGIMES SPECIAUX DE RETRAITE? in Sociétal, n° 55 (2007 janvier)

Permalink
QUELLE REFORME POUR LES REGIMES SPECIAUX DE RETRAITE? in La Gazette du palais, n° 339-340 (2007 5 et 6 décembre)

Permalink
Circulaire DSS/5B n° 2004-522 du 2 novembre 2004 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2004/46 (2004 27 novembre)

Permalink

Portail documentaire

Conseil Départemental des Alpes-Maritimes Service de la Documentation

Accueil

Se connecter

Adresse

Mots-clés

REGIME SPECIAL