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REGIE

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La garderie Saint-Antoine pousse toujours les murs / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (26/12/2020)

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[article]
Titre : La garderie Saint-Antoine pousse toujours les murs - Dans la vieille ville, la plus ancienne garderie de la cité des Remparts, propriété du diocèse mais fonctionnant en régie municipale depuis 2005, va encore s'agrandir
Type de document : Article de presse
Auteurs : Marie-Christine ABALAIN
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 26/12/2020
Mots-clés : ANTIBES ; HALTE-GARDERIE ; TRAVAUX PUBLICS ; SUBVENTION ; CAF ; CASA ; DEPARTEMENT ; REGION ; ASSOCIATION ; EGLISE CATHOLIQUE ; REGIE
Résumé : Melle Avon à son balcon fleuri a été directrice du jardin d'enfants jusqu'en 1967. Elle travallait avec Mme Bernet Rollande, fondatrice de la garderie, depuis 1923.. ( Photos M-C. A. et DR )
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719386

[article] La garderie Saint-Antoine pousse toujours les murs - Dans la vieille ville, la plus ancienne garderie de la cité des Remparts, propriété du diocèse mais fonctionnant en régie municipale depuis 2005, va encore s'agrandir In Nice-Matin - 26/12/2020 [Article de presse] / Marie-Christine ABALAIN.
Mots-clés : ANTIBES ; HALTE-GARDERIE ; TRAVAUX PUBLICS ; SUBVENTION ; CAF ; CASA ; DEPARTEMENT ; REGION ; ASSOCIATION ; EGLISE CATHOLIQUE ; REGIE
Résumé : Melle Avon à son balcon fleuri a été directrice du jardin d'enfants jusqu'en 1967. Elle travallait avec Mme Bernet Rollande, fondatrice de la garderie, depuis 1923.. ( Photos M-C. A. et DR )
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719386

Social. Une maison accueille les personnes âgées autonomes qui peuvent vieillir au village / Myriem LAHIDELY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2536 (19/10/2020)

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[article] Social. Une maison accueille les personnes âgées autonomes qui peuvent vieillir au village In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2536 - 19/10/2020 [Article de périodique] / Myriem LAHIDELY . - p. 47.
Mots-clés : EDIFICE D'HABITATION ; REGIE LOCALE ; AUTONOMIE ; SENIOR ; HERAULT ; MAINTIEN A DOMICILE ; ACCESSIBILITE ; PERSONNE AGEE ; LOGEMENT ADAPTE
Résumé : A Villemagne-l'Argentière (Hérault), une douzaine de seniors louent des appartements adaptés et fonctionnels aménagés pour eux dans une maison vigneronne. Ce dispositif permet aux personnes âgées suffisamment valides pour ne pas aller en maison de retraite mais pas assez pour rester chez eux de demeurer dans leur village.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=713054

[article]
Titre : Social. Une maison accueille les personnes âgées autonomes qui peuvent vieillir au village
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Myriem LAHIDELY
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2536
Date de parution : 19/10/2020
Article en page(s) : p. 47
Mots-clés : EDIFICE D'HABITATION ; REGIE LOCALE ; AUTONOMIE ; SENIOR ; HERAULT ; MAINTIEN A DOMICILE ; ACCESSIBILITE ; PERSONNE AGEE ; LOGEMENT ADAPTE
Résumé : A Villemagne-l'Argentière (Hérault), une douzaine de seniors louent des appartements adaptés et fonctionnels aménagés pour eux dans une maison vigneronne. Ce dispositif permet aux personnes âgées suffisamment valides pour ne pas aller en maison de retraite mais pas assez pour rester chez eux de demeurer dans leur village.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=713054

Jeux décisifs autour de l'avenir des courts / Margot DASQUE in Nice-Matin, (17/10/2020)

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[article]
Titre : Jeux décisifs autour de l'avenir des courts - Avec le passage en régie des terrains de tennis du quartier Jules-Grec l' élue d' opposition Michèle Muratore s'est interrogée sur la cohabitation public / privé. Réponses
Type de document : Article de presse
Auteurs : Margot DASQUE
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 17/10/2020
Mots-clés : ANTIBES ; CONSEIL MUNICIPAL ; COURT DE TENNIS ; LEONETTI JEAN ; REGIE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712656

[article] Jeux décisifs autour de l'avenir des courts - Avec le passage en régie des terrains de tennis du quartier Jules-Grec l' élue d' opposition Michèle Muratore s'est interrogée sur la cohabitation public / privé. Réponses In Nice-Matin - 17/10/2020 [Article de presse] / Margot DASQUE.
Mots-clés : ANTIBES ; CONSEIL MUNICIPAL ; COURT DE TENNIS ; LEONETTI JEAN ; REGIE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712656

Le rôle incombant aux intercommunalités / Renaud-Jean CHAUSSADE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2533 (28/09/2020)

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[article] Le rôle incombant aux intercommunalités - Gens du voyage (2-4) In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2533 - 28/09/2020 [Article de périodique] / Renaud-Jean CHAUSSADE ; Alexis ROBBE . - p. 50-51.
Mots-clés : PERIMETRE ; RESPONSABILITE ; DELAI ; REGLEMENTATION ; REGIE ; MODE DE GESTION ; ENTRETIEN ; AMENAGEMENT ; CREATION ; EPCI A FISCALITE PROPRE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; COMPETENCE ; AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
Résumé : "La création, l'aménagement, l'entretien et la gestion des aires d'accueil des gens du voyage et des terrains familiaux locatifs est une compétence obligatoire des intercommunalités. Les EPCI à fiscalité propre sont tenus de mettre en oeuvre les prescriptions du schéma départemental dans le délai imparti. A défaut, leur responsabilité peut être engagée. Elles sont, en principe, libres de choisir le mode de gestion de leurs aires d'accueil mais, en pratique, le recours à la régie est privilégié."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710991

[article]
Titre : Le rôle incombant aux intercommunalités - Gens du voyage (2-4)
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Renaud-Jean CHAUSSADE ; Alexis ROBBE
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2533
Date de parution : 28/09/2020
Article en page(s) : p. 50-51
Mots-clés : PERIMETRE ; RESPONSABILITE ; DELAI ; REGLEMENTATION ; REGIE ; MODE DE GESTION ; ENTRETIEN ; AMENAGEMENT ; CREATION ; EPCI A FISCALITE PROPRE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; COMPETENCE ; AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
Résumé : "La création, l'aménagement, l'entretien et la gestion des aires d'accueil des gens du voyage et des terrains familiaux locatifs est une compétence obligatoire des intercommunalités. Les EPCI à fiscalité propre sont tenus de mettre en oeuvre les prescriptions du schéma départemental dans le délai imparti. A défaut, leur responsabilité peut être engagée. Elles sont, en principe, libres de choisir le mode de gestion de leurs aires d'accueil mais, en pratique, le recours à la régie est privilégié."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710991

De nouveaux vestiaires à la régie agricole de Mouans-Sartoux in Nice-Matin, (11/09/2020)

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[article]
Titre : De nouveaux vestiaires à la régie agricole de Mouans-Sartoux
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 11/09/2020
Mots-clés : MOUANS-SARTOUX ; AGRICULTURE ; BATIMENT ; CONSTRUCTION ; REGIE LOCALE
Résumé : L'adjoint Roland Raibaudi et la responsable du service bâtiments, travaux neufs, Angélique Tisserand en visite de chantier - Devant la maison de Hautes Combes en rénovation
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=709102

[article] De nouveaux vestiaires à la régie agricole de Mouans-Sartoux In Nice-Matin - 11/09/2020 [Article de presse].
Mots-clés : MOUANS-SARTOUX ; AGRICULTURE ; BATIMENT ; CONSTRUCTION ; REGIE LOCALE
Résumé : L'adjoint Roland Raibaudi et la responsable du service bâtiments, travaux neufs, Angélique Tisserand en visite de chantier - Devant la maison de Hautes Combes en rénovation
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=709102

La ferme municipale fournit des repas à la cantine / Hélène LECLERC in ID Efficience Territoriale, N°74 (01/09/2020)

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Le camping de nouveau dans le giron de Breil / Amédée DI SEGNI in Nice-Matin, (06/08/2020)

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La mairie de Beaulieu reprend la gestion de la Rotonde / Carole CROVETTO in Nice-Matin, (29/07/2020)

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Covid et lieux culturels : "le risque de poursuites pénales est réel" / Hélène GIRARD (24/06/2020)

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Modes de gestion. Délégation de service public : la crise sanitaire rebat les cartes / Cédric NEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2520 (22/06/2020)

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Refus de chômage partiel : le maire soutient ses agents in Nice-Matin, (11/06/2020)

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Le régisseur d'un centre d'art et de culture d'une commune est-il un agent contractuel de droit public ? / Gilles PELLISSIER in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°6 (01/06/2020)

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Le régisseur n'est pas un artiste in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°21-22 (25/05/2020)

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Restauration collective. Les crèches approvisionnées en produits bios et locaux grâce à la régie de maraîchage / Sylvie LUNEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2510 (13/04/2020)

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Cour des comptes. La restauration scolaire, un service coûteux et mal maîtrisé par les collectivités / Virginie FAUVEL (25/02/2020)

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Divers questionnements d'emploi public au cœur du service public d'hiver / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°5 (03/02/2020)

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Décret n° 2019-1472 du 26 décembre 2019 modifiant diverses dispositions relatives aux régies municipales in Journal Officiel - Lois et décrets, N°301 (28/12/2019)

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Reprise en régie et continuité contractuelle des conditions de rémunération / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°50 (16/12/2019)

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Une régie agricole pour manger bio / Sophie LE GALL in Maires de France, N°374 (01/12/2019)

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Numérique. Pour une maîtrise totale des données de mobilité, rien de tel qu'une plateforme en régie / Béatrice GIRARD in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2492 (25/11/2019)

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Cannes : Les parkings en régie, une façon d'avoir la main sur la politique de stationnement in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2490 (11/11/2019)

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La mise en régie ou l'exécution du contrat par substitution au cocontractant défaillant / Philippe COLEMAN in RFDA Revue Française de Droit Administratif, N°6 (01/11/2019)

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Bornet regrette le " repli sur soi " de Mouans-Sartoux / Maxime ROVELLO in Nice-Matin, (10/10/2019)

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La Régie municipale niçoise à l'épreuve / Michel BOVAS in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1016 (04/10/2019)

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Une collectivité peut candidater à l'attribution d'un contrat public / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°185 (01/08/2019)

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Remontées mécaniques en régie directe : pas de chômage partiel avant la loi « Montagne 2 » / Philippe YOLKA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°27 (08/07/2019)

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La reprise en régie de l'activité associative / Xavier BOISSY in RCL La revue des collectivités locales, N°502 (01/05/2019)

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Commande publique. L'achat quotidien de gasoil, une bonne idée pour réduire les coûts / Clémence VILLEDIEU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2459 (01/04/2019)

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Canal Belletrud : la régie affiche ses résultats / Corinne JULIEN-BOTTONI in Nice-Matin, (06/03/2019)

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Gestion de l'eau, le choix des territoires / Marjolaine KOCH in La revue du trombinoscope, N°235 (01/03/2019)

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Gestion de fait : quand élus ou fonctionnaires sont incriminés / Frédéric VILLE (01/03/2019)

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Un Carnaval en mutation / Michel BOVAS in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°983 (08/02/2019)

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Actualisation de trois fiches techniques in Contrats et marchés publics, N°2 (01/02/2019)

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Ordures et préjudices / Nicolas BARRIQUAND in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°330 (01/01/2019)

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Reprise d'activité par une collectivité : comment s'apprécie le maintien du niveau de rémunération du nouvel agent public ? in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°1 (01/01/2019)

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Villefranche-sur-Mer : le renouveau d'un quartier ; Zone de mouillage à équipements légers: démarrage prévu début 2019 / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (28/12/2018)

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Eau et assainissement : le transfert de la compétence aux communautés de communes / Jean-Christophe POIROT in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°11 (01/11/2018)

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Une loi à la carte pour l'eau, l'assainissement et les eaux pluviales / Floriane TABARLY in La Lettre du cadre territorial, N° 522 (01/11/2018)

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Acropolis et Nikaïa en régie autonome in L'avenir côte d'azur, N°2407 (12/10/2018)

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Un nouveau scénario pour relancer les studios de la Victorine / Christiane NAVAS in Les Échos, (05/10/2018)

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Petite enfance. SPL, DSP, régie, pic et pic et colégram / Denis COURTOIS in La Lettre du cadre territorial, N° 521 (01/10/2018)

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Retour dans le giron municipal in Objectif méditerranée, N°184 (01/10/2018)

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La régie intéressée et le droit des concessions : une destinée identique à la gérance ? / Laurent MALLAVAUX in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°38/39 (24/09/2018)

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LA VILLE PREND LES RÊNES in Pays des Alpes-Maritimes, N°822 (27/09/2018)

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Reprise en régie d'Acropolis à Nice : GL Events l'ex-délégataire défend son bilan in Nice-Matin, (18/09/2018)

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Bras de fer autour de la gestion des parkings in Nice-Matin, (15/09/2018)

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"Nous allons défendre l'autonomie de notre régie pour l'eau et l'assainissement" / Michel BOVAS in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°958 (10/08/2018)

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Quel avenir pour le cinéma indépendant de Vence ? / Mathilde TRANOY in Nice-Matin, (13/06/2018)

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De grands noms pour un meilleur futur in Pays des Alpes-Maritimes, N°799 (19/04/2018)

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Les enjeux du transfert de la compétence aménagement au sein de la métropole du Grand Paris / Mathilde ARHAN in La Lettre du financier territorial, N°331 (01/04/2018)

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Spécial Finances. Le tour des initiatives pour une gestion locale optimisée in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2405, cahier détaché n° 2 (05/03/2018)

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Une société privée au coeur de l'administration de l'Etat / Edwin MATUTANO in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°1 (15/01/2018)

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Transfert en bonne et due forme du personnel repris en régie / Bruno COHEN-BACRIE in Technicités, N°309 (01/01/2018)

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« La régie mal gardée » / Nicolas PEHAU in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°44 (25/12/2017)

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Maîtriser la qualité des opérations d'aménagement : quels leviers pour les collectivités ? / Marie-José DEL REY in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°12 (01/12/2017)

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Mode de gestion et transfert de compétence / Joël GRAINDORGE in Fiches pratiques techniques, N°214 (01/12/2017)

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Transfert de l'eau et de l'assainissement aux EPCI : pourquoi pas une régie ? / Anne GARDERE in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°318 (01/12/2017)

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Eau impropre : une erreur de prélèvement? in Nice-Matin, (25/11/2017)

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La version domaniale de la quasi-régie / Alexis PATINO-MARTIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°40 (09/10/2017)

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Dans quelles conditions une régie communale peut-elle se porter candidate à une délégation de service public ? / MARTIN Théo in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°168 (01/10/2017)

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La reprise en régie d'une activité culturelle gérée par une association dans un établissement public industriel et commercial / Martin MORALES in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°36 (11/09/2017)

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La régie à tout prix pour l'établissement thermal / Monique CLEMENS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2379 (28/08/2017)

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Reprise en regie d'un SPA et refus du salarié de voir son contrat de travail transformé en contrat de droit public / Henri BOUILLON in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°4 (01/07/2017)

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Société publique locale et quasi-régie sont-elles si incompatibles que cela ? / Claude DEVES in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°24 (19/06/2017)

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Un centre aquatique peut, au regard de son organisation et de ses conditions de fonctionnement, être qualifié de SPA / Olivier DIDRICHE in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°6 (01/06/2017)

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La régie publicitaire du bulletin municipal / Mélissa GOASDOUE in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°312 (01/05/2017)

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La convention de mise en régie peut être conclue sans mise en concurrence / Gabriel ECKERT in Contrats et marchés publics, N° 4 (01/04/2017)

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Régie ou marché, une histoire de bon calcul / Sébastien DUVAL in Technicités, n° 302 (01/04/2017)

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Précis du droit de la commande publique / Stéphane BRACONNIER (01/03/2017)

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Service public délégué. Reprise en régie in La Vie communale et départementale, N°1060 (01/03/2017)

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Carros : le cinéma salle Greco passe en régie in Nice-Matin, (17/02/2017)

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Cannes réduit ses dépenses publiques grâce à son comité anti-gaspi / Sandrine DYCKMANS (25/01/2017)

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Le berger urbain, responsable du troupeau des espaces verts / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2350 (23/01/2017)

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Régie des eaux du canal Belletrud : bilan et voeux / Joëlle OLIVERO in Nice-Matin, (26/12/2016)

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L'exploitation des services de transport et la loi NOTRe / Aloïs RAMEL in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°46 (21/11/2016)

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Régie directe ou DSP, les piscines nagent entre deux eaux / Jean Damien LESAY (18/11/2016)

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Rénovation énergétique : 80% de la population picarde sont couverts / Philippe RAPENEAU in Environnement magazine, N°1752 (01/11/2016)

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Parking Ste-Luce en régie: les usagers gagnants ? / Gaëtan PEYREBESSE in Nice-Matin, (01/08/2016)

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Pratique de la délégation de service public / Jean-Charles VIGNOT (01/08/2016)

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Guide des outils d'action économique / Conseil d'Etat (01/07/2016)

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Cagnes-sur-Mer, Nice : La Sémiacs en route vers la Métropole / Yann DELANOË in Nice-Matin, (25/06/2016)

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Une régie de l'eau face à une crise de pollution / Sylvie LUNEAU in Technicités, N°294 (01/06/2016)

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Eclairage public - Le PPP, un outil à manier avec précaution / Olivier SCHNEID in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2319 (30/05/2016)

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Les nouvelles concessions de service public - Enjeux et conséquences / CLOIX Pierre-Manuel (01/05/2016)

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Prix spécial de la rédaction. Provence-Alpes-Côte d'Azur. Une régie régionale pour les trains entre Nice et Digne in Ville rail et transports, N°587 (01/05/2016)

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Le service public local du tourisme en 50 questions. in Le Courrier des maires et des élus locaux, 301, cahier 95 (01/05/2016)

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Le retour en régie publique de l'eau / Rozenn GOURVENNEC in Nice-Matin, (25/04/2016)

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Cinéma Studio : le compte (administratif) est bon? / Marion ANIEL in Nice-Matin, (05/04/2016)

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Mettre à profit la quasi-régie dans le nouveau cadre de la commande publique / Cyril COUPE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2308 (14/03/2016)

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Modes de gestion - La régie intercommunale, une formule de mutualisation inexplorée / Yves DELAIRE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2308 (14/03/2016)

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Pas de réduction Fillon pour les régies personnalisées / Philippe GRIMAUD in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°1 (01/01/2016)

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Aménagement. La régie communale de plus en plus prisée / Fabienne PROUX in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2294 (23/11/2015)

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Marchés publics de restauration scolaire : les pièges à éviter (29/10/2015)

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Conventions et acquisitions au menu du conseil d'aministration de la Régie des Eaux / Joëlle OLIVERO in Nice-Matin, (08/10/2015)

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Biens et services : trouver les formules d'achat gagnantes / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2287 (05/10/2015)

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Les DSP des vélos en libre service (VLS) / Olivier RAYMUNDIE in Droit des concessions - (anciennement délégation de service public), N°20 (01/10/2015)

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Répartition des compétences : le contenu de la relation de travail doit prévaloir / Jean-Simon LAVAL in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°29 (14/09/2015)

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Pourquoi est-il difficile d’assurer 100 % de viande française au menu des cantines ? / Anne-Aël DURAND (03/09/2015)

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Les coupures d'eau en France : état du droit, évolutions et vigilances / Camille MEUNIER in BDEI - Bulletin du droit de l'environnement industriel, N°59 (01/09/2015)

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Fonctionnement du service public communal / Georges-Daniel MARILLIA in La Vie communale et départementale, N°1042 (01/09/2015)

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