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La garderie Saint-Antoine pousse toujours les murs / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (26/12/2020)
[article]
Titre : La garderie Saint-Antoine pousse toujours les murs - Dans la vieille ville, la plus ancienne garderie de la cité des Remparts, propriété du diocèse mais fonctionnant en régie municipale depuis 2005, va encore s'agrandir Type de document : Article de presse Auteurs : Marie-Christine ABALAIN Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 26/12/2020 Mots-clés : ANTIBES ; HALTE-GARDERIE ; TRAVAUX PUBLICS ; SUBVENTION ; CAF ; CASA ; DEPARTEMENT ; REGION ; ASSOCIATION ; EGLISE CATHOLIQUE ; REGIE Résumé : Melle Avon à son balcon fleuri a été directrice du jardin d'enfants jusqu'en 1967. Elle travallait avec Mme Bernet Rollande, fondatrice de la garderie, depuis 1923.. ( Photos M-C. A. et DR ) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719386 [article] La garderie Saint-Antoine pousse toujours les murs - Dans la vieille ville, la plus ancienne garderie de la cité des Remparts, propriété du diocèse mais fonctionnant en régie municipale depuis 2005, va encore s'agrandir In Nice-Matin - 26/12/2020 [Article de presse] / Marie-Christine ABALAIN.
Mots-clés : ANTIBES ; HALTE-GARDERIE ; TRAVAUX PUBLICS ; SUBVENTION ; CAF ; CASA ; DEPARTEMENT ; REGION ; ASSOCIATION ; EGLISE CATHOLIQUE ; REGIE Résumé : Melle Avon à son balcon fleuri a été directrice du jardin d'enfants jusqu'en 1967. Elle travallait avec Mme Bernet Rollande, fondatrice de la garderie, depuis 1923.. ( Photos M-C. A. et DR ) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719386 Social. Une maison accueille les personnes âgées autonomes qui peuvent vieillir au village / Myriem LAHIDELY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2536 (19/10/2020)
[article] Social. Une maison accueille les personnes âgées autonomes qui peuvent vieillir au village In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2536 - 19/10/2020 [Article de périodique] / Myriem LAHIDELY . - p. 47.
Mots-clés : EDIFICE D'HABITATION ; REGIE LOCALE ; AUTONOMIE ; SENIOR ; HERAULT ; MAINTIEN A DOMICILE ; ACCESSIBILITE ; PERSONNE AGEE ; LOGEMENT ADAPTE Résumé : A Villemagne-l'Argentière (Hérault), une douzaine de seniors louent des appartements adaptés et fonctionnels aménagés pour eux dans une maison vigneronne. Ce dispositif permet aux personnes âgées suffisamment valides pour ne pas aller en maison de retraite mais pas assez pour rester chez eux de demeurer dans leur village. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=713054 [article]
Titre : Social. Une maison accueille les personnes âgées autonomes qui peuvent vieillir au village Type de document : Article de périodique Auteurs : Myriem LAHIDELY Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2536 Date de parution : 19/10/2020 Article en page(s) : p. 47 Mots-clés : EDIFICE D'HABITATION ; REGIE LOCALE ; AUTONOMIE ; SENIOR ; HERAULT ; MAINTIEN A DOMICILE ; ACCESSIBILITE ; PERSONNE AGEE ; LOGEMENT ADAPTE Résumé : A Villemagne-l'Argentière (Hérault), une douzaine de seniors louent des appartements adaptés et fonctionnels aménagés pour eux dans une maison vigneronne. Ce dispositif permet aux personnes âgées suffisamment valides pour ne pas aller en maison de retraite mais pas assez pour rester chez eux de demeurer dans leur village. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=713054
[article]
Titre : Jeux décisifs autour de l'avenir des courts - Avec le passage en régie des terrains de tennis du quartier Jules-Grec l' élue d' opposition Michèle Muratore s'est interrogée sur la cohabitation public / privé. Réponses Type de document : Article de presse Auteurs : Margot DASQUE Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 17/10/2020 Mots-clés : ANTIBES ; CONSEIL MUNICIPAL ; COURT DE TENNIS ; LEONETTI JEAN ; REGIE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712656 [article] Jeux décisifs autour de l'avenir des courts - Avec le passage en régie des terrains de tennis du quartier Jules-Grec l' élue d' opposition Michèle Muratore s'est interrogée sur la cohabitation public / privé. Réponses In Nice-Matin - 17/10/2020 [Article de presse] / Margot DASQUE.
Mots-clés : ANTIBES ; CONSEIL MUNICIPAL ; COURT DE TENNIS ; LEONETTI JEAN ; REGIE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712656 Le rôle incombant aux intercommunalités / Renaud-Jean CHAUSSADE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2533 (28/09/2020)
[article] Le rôle incombant aux intercommunalités - Gens du voyage (2-4) In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2533 - 28/09/2020 [Article de périodique] / Renaud-Jean CHAUSSADE ; Alexis ROBBE . - p. 50-51.
Mots-clés : PERIMETRE ; RESPONSABILITE ; DELAI ; REGLEMENTATION ; REGIE ; MODE DE GESTION ; ENTRETIEN ; AMENAGEMENT ; CREATION ; EPCI A FISCALITE PROPRE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; COMPETENCE ; AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE Résumé : "La création, l'aménagement, l'entretien et la gestion des aires d'accueil des gens du voyage et des terrains familiaux locatifs est une compétence obligatoire des intercommunalités. Les EPCI à fiscalité propre sont tenus de mettre en oeuvre les prescriptions du schéma départemental dans le délai imparti. A défaut, leur responsabilité peut être engagée. Elles sont, en principe, libres de choisir le mode de gestion de leurs aires d'accueil mais, en pratique, le recours à la régie est privilégié." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710991 [article]
Titre : Le rôle incombant aux intercommunalités - Gens du voyage (2-4) Type de document : Article de périodique Auteurs : Renaud-Jean CHAUSSADE ; Alexis ROBBE Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2533 Date de parution : 28/09/2020 Article en page(s) : p. 50-51 Mots-clés : PERIMETRE ; RESPONSABILITE ; DELAI ; REGLEMENTATION ; REGIE ; MODE DE GESTION ; ENTRETIEN ; AMENAGEMENT ; CREATION ; EPCI A FISCALITE PROPRE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; COMPETENCE ; AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE Résumé : "La création, l'aménagement, l'entretien et la gestion des aires d'accueil des gens du voyage et des terrains familiaux locatifs est une compétence obligatoire des intercommunalités. Les EPCI à fiscalité propre sont tenus de mettre en oeuvre les prescriptions du schéma départemental dans le délai imparti. A défaut, leur responsabilité peut être engagée. Elles sont, en principe, libres de choisir le mode de gestion de leurs aires d'accueil mais, en pratique, le recours à la régie est privilégié." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710991 De nouveaux vestiaires à la régie agricole de Mouans-Sartoux in Nice-Matin, (11/09/2020)
[article]
Titre : De nouveaux vestiaires à la régie agricole de Mouans-Sartoux Type de document : Article de presse Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 11/09/2020 Mots-clés : MOUANS-SARTOUX ; AGRICULTURE ; BATIMENT ; CONSTRUCTION ; REGIE LOCALE Résumé : L'adjoint Roland Raibaudi et la responsable du service bâtiments, travaux neufs, Angélique Tisserand en visite de chantier - Devant la maison de Hautes Combes en rénovation Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=709102 [article] De nouveaux vestiaires à la régie agricole de Mouans-Sartoux In Nice-Matin - 11/09/2020 [Article de presse].
Mots-clés : MOUANS-SARTOUX ; AGRICULTURE ; BATIMENT ; CONSTRUCTION ; REGIE LOCALE Résumé : L'adjoint Roland Raibaudi et la responsable du service bâtiments, travaux neufs, Angélique Tisserand en visite de chantier - Devant la maison de Hautes Combes en rénovation Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=709102 La ferme municipale fournit des repas à la cantine / Hélène LECLERC in ID Efficience Territoriale, N°74 (01/09/2020)
PermalinkPermalinkLa mairie de Beaulieu reprend la gestion de la Rotonde / Carole CROVETTO in Nice-Matin, (29/07/2020)
PermalinkPermalinkModes de gestion. Délégation de service public : la crise sanitaire rebat les cartes / Cédric NEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2520 (22/06/2020)
PermalinkRefus de chômage partiel : le maire soutient ses agents in Nice-Matin, (11/06/2020)
PermalinkLe régisseur d'un centre d'art et de culture d'une commune est-il un agent contractuel de droit public ? / Gilles PELLISSIER in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°6 (01/06/2020)
PermalinkLe régisseur n'est pas un artiste in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°21-22 (25/05/2020)
PermalinkRestauration collective. Les crèches approvisionnées en produits bios et locaux grâce à la régie de maraîchage / Sylvie LUNEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2510 (13/04/2020)
PermalinkCour des comptes. La restauration scolaire, un service coûteux et mal maîtrisé par les collectivités / Virginie FAUVEL (25/02/2020)
PermalinkDivers questionnements d'emploi public au cur du service public d'hiver / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°5 (03/02/2020)
PermalinkDécret n° 2019-1472 du 26 décembre 2019 modifiant diverses dispositions relatives aux régies municipales in Journal Officiel - Lois et décrets, N°301 (28/12/2019)
PermalinkReprise en régie et continuité contractuelle des conditions de rémunération / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°50 (16/12/2019)
PermalinkPermalinkNumérique. Pour une maîtrise totale des données de mobilité, rien de tel qu'une plateforme en régie / Béatrice GIRARD in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2492 (25/11/2019)
PermalinkCannes : Les parkings en régie, une façon d'avoir la main sur la politique de stationnement in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2490 (11/11/2019)
PermalinkLa mise en régie ou l'exécution du contrat par substitution au cocontractant défaillant / Philippe COLEMAN in RFDA Revue Française de Droit Administratif, N°6 (01/11/2019)
PermalinkPermalinkLa Régie municipale niçoise à l'épreuve / Michel BOVAS in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1016 (04/10/2019)
PermalinkUne collectivité peut candidater à l'attribution d'un contrat public / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°185 (01/08/2019)
PermalinkRemontées mécaniques en régie directe : pas de chômage partiel avant la loi « Montagne 2 » / Philippe YOLKA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°27 (08/07/2019)
PermalinkLa reprise en régie de l'activité associative / Xavier BOISSY in RCL La revue des collectivités locales, N°502 (01/05/2019)
PermalinkCommande publique. L'achat quotidien de gasoil, une bonne idée pour réduire les coûts / Clémence VILLEDIEU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2459 (01/04/2019)
PermalinkCanal Belletrud : la régie affiche ses résultats / Corinne JULIEN-BOTTONI in Nice-Matin, (06/03/2019)
PermalinkGestion de l'eau, le choix des territoires / Marjolaine KOCH in La revue du trombinoscope, N°235 (01/03/2019)
PermalinkPermalinkPermalinkActualisation de trois fiches techniques in Contrats et marchés publics, N°2 (01/02/2019)
PermalinkOrdures et préjudices / Nicolas BARRIQUAND in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°330 (01/01/2019)
PermalinkReprise d'activité par une collectivité : comment s'apprécie le maintien du niveau de rémunération du nouvel agent public ? in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°1 (01/01/2019)
PermalinkVillefranche-sur-Mer : le renouveau d'un quartier ; Zone de mouillage à équipements légers: démarrage prévu début 2019 / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (28/12/2018)
PermalinkEau et assainissement : le transfert de la compétence aux communautés de communes / Jean-Christophe POIROT in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°11 (01/11/2018)
PermalinkUne loi à la carte pour l'eau, l'assainissement et les eaux pluviales / Floriane TABARLY in La Lettre du cadre territorial, N° 522 (01/11/2018)
PermalinkAcropolis et Nikaïa en régie autonome in L'avenir côte d'azur, N°2407 (12/10/2018)
PermalinkUn nouveau scénario pour relancer les studios de la Victorine / Christiane NAVAS in Les Échos, (05/10/2018)
PermalinkPetite enfance. SPL, DSP, régie, pic et pic et colégram / Denis COURTOIS in La Lettre du cadre territorial, N° 521 (01/10/2018)
PermalinkRetour dans le giron municipal in Objectif méditerranée, N°184 (01/10/2018)
PermalinkLa régie intéressée et le droit des concessions : une destinée identique à la gérance ? / Laurent MALLAVAUX in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°38/39 (24/09/2018)
PermalinkLA VILLE PREND LES RÊNES in Pays des Alpes-Maritimes, N°822 (27/09/2018)
PermalinkReprise en régie d'Acropolis à Nice : GL Events l'ex-délégataire défend son bilan in Nice-Matin, (18/09/2018)
PermalinkBras de fer autour de la gestion des parkings in Nice-Matin, (15/09/2018)
Permalink"Nous allons défendre l'autonomie de notre régie pour l'eau et l'assainissement" / Michel BOVAS in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°958 (10/08/2018)
PermalinkPermalinkDe grands noms pour un meilleur futur in Pays des Alpes-Maritimes, N°799 (19/04/2018)
PermalinkLes enjeux du transfert de la compétence aménagement au sein de la métropole du Grand Paris / Mathilde ARHAN in La Lettre du financier territorial, N°331 (01/04/2018)
PermalinkSpécial Finances. Le tour des initiatives pour une gestion locale optimisée in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2405, cahier détaché n° 2 (05/03/2018)
PermalinkUne société privée au coeur de l'administration de l'Etat / Edwin MATUTANO in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°1 (15/01/2018)
PermalinkTransfert en bonne et due forme du personnel repris en régie / Bruno COHEN-BACRIE in Technicités, N°309 (01/01/2018)
Permalink« La régie mal gardée » / Nicolas PEHAU in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°44 (25/12/2017)
PermalinkMaîtriser la qualité des opérations d'aménagement : quels leviers pour les collectivités ? / Marie-José DEL REY in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°12 (01/12/2017)
PermalinkMode de gestion et transfert de compétence / Joël GRAINDORGE in Fiches pratiques techniques, N°214 (01/12/2017)
PermalinkTransfert de l'eau et de l'assainissement aux EPCI : pourquoi pas une régie ? / Anne GARDERE in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°318 (01/12/2017)
PermalinkEau impropre : une erreur de prélèvement? in Nice-Matin, (25/11/2017)
PermalinkLa version domaniale de la quasi-régie / Alexis PATINO-MARTIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°40 (09/10/2017)
PermalinkDans quelles conditions une régie communale peut-elle se porter candidate à une délégation de service public ? / MARTIN Théo in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°168 (01/10/2017)
PermalinkLa reprise en régie d'une activité culturelle gérée par une association dans un établissement public industriel et commercial / Martin MORALES in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°36 (11/09/2017)
PermalinkLa régie à tout prix pour l'établissement thermal / Monique CLEMENS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2379 (28/08/2017)
PermalinkReprise en regie d'un SPA et refus du salarié de voir son contrat de travail transformé en contrat de droit public / Henri BOUILLON in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°4 (01/07/2017)
PermalinkSociété publique locale et quasi-régie sont-elles si incompatibles que cela ? / Claude DEVES in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°24 (19/06/2017)
PermalinkUn centre aquatique peut, au regard de son organisation et de ses conditions de fonctionnement, être qualifié de SPA / Olivier DIDRICHE in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°6 (01/06/2017)
PermalinkLa régie publicitaire du bulletin municipal / Mélissa GOASDOUE in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°312 (01/05/2017)
PermalinkLa convention de mise en régie peut être conclue sans mise en concurrence / Gabriel ECKERT in Contrats et marchés publics, N° 4 (01/04/2017)
PermalinkPermalinkPermalinkService public délégué. Reprise en régie in La Vie communale et départementale, N°1060 (01/03/2017)
PermalinkCarros : le cinéma salle Greco passe en régie in Nice-Matin, (17/02/2017)
PermalinkPermalinkLe berger urbain, responsable du troupeau des espaces verts / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2350 (23/01/2017)
PermalinkPermalinkL'exploitation des services de transport et la loi NOTRe / Aloïs RAMEL in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°46 (21/11/2016)
PermalinkPermalinkRénovation énergétique : 80% de la population picarde sont couverts / Philippe RAPENEAU in Environnement magazine, N°1752 (01/11/2016)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkCagnes-sur-Mer, Nice : La Sémiacs en route vers la Métropole / Yann DELANOË in Nice-Matin, (25/06/2016)
PermalinkPermalinkEclairage public - Le PPP, un outil à manier avec précaution / Olivier SCHNEID in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2319 (30/05/2016)
PermalinkLes nouvelles concessions de service public - Enjeux et conséquences / CLOIX Pierre-Manuel (01/05/2016)
PermalinkPrix spécial de la rédaction. Provence-Alpes-Côte d'Azur. Une régie régionale pour les trains entre Nice et Digne in Ville rail et transports, N°587 (01/05/2016)
PermalinkLe service public local du tourisme en 50 questions. in Le Courrier des maires et des élus locaux, 301, cahier 95 (01/05/2016)
PermalinkPermalinkPermalinkMettre à profit la quasi-régie dans le nouveau cadre de la commande publique / Cyril COUPE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2308 (14/03/2016)
PermalinkModes de gestion - La régie intercommunale, une formule de mutualisation inexplorée / Yves DELAIRE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2308 (14/03/2016)
PermalinkPas de réduction Fillon pour les régies personnalisées / Philippe GRIMAUD in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°1 (01/01/2016)
PermalinkAménagement. La régie communale de plus en plus prisée / Fabienne PROUX in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2294 (23/11/2015)
PermalinkMarchés publics de restauration scolaire : les pièges à éviter (29/10/2015)
PermalinkConventions et acquisitions au menu du conseil d'aministration de la Régie des Eaux / Joëlle OLIVERO in Nice-Matin, (08/10/2015)
PermalinkBiens et services : trouver les formules d'achat gagnantes / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2287 (05/10/2015)
PermalinkLes DSP des vélos en libre service (VLS) / Olivier RAYMUNDIE in Droit des concessions - (anciennement délégation de service public), N°20 (01/10/2015)
PermalinkRépartition des compétences : le contenu de la relation de travail doit prévaloir / Jean-Simon LAVAL in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°29 (14/09/2015)
PermalinkPourquoi est-il difficile dassurer 100 % de viande française au menu des cantines ? / Anne-Aël DURAND (03/09/2015)
PermalinkLes coupures d'eau en France : état du droit, évolutions et vigilances / Camille MEUNIER in BDEI - Bulletin du droit de l'environnement industriel, N°59 (01/09/2015)
PermalinkFonctionnement du service public communal / Georges-Daniel MARILLIA in La Vie communale et départementale, N°1042 (01/09/2015)
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