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Le Conseil national de l’alimentation présente ses recommandations sur l'éducation à l’alimentation (28/10/2019)

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Titre : Le Conseil national de l’alimentation présente ses recommandations sur l'éducation à l’alimentation
Type de document : Document web
Source : Alim'agri
Année : 28/10/2019
Mots-clés : ALIMENTATION ; RECOMMANDATION ; SANTE
En ligne : https://agriculture. [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681946

Le Conseil national de l’alimentation présente ses recommandations sur l'éducation à l’alimentation [Document web] . - 28/10/2019.
Mots-clés : ALIMENTATION ; RECOMMANDATION ; SANTE
En ligne : https://agriculture. [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681946

Loi « dépendance » : les départements dans l'expectative / Séverine CATTIAUX in La Lettre du cadre territorial, N° 529 (01/06/2019)

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[article] Loi « dépendance » : les départements dans l'expectative In La Lettre du cadre territorial - N° 529 - 01/06/2019 [Article de périodique] / Séverine CATTIAUX . - p. 16-17.
Mots-clés : VIEILLISSEMENT ; PROJET DE LOI ; REFORME ; DEPENDANCE ; DEPARTEMENT ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; FINANCEMENT ; AUTONOMIE ; PERSONNE AGEE ; CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; ALLOCATION PERSONNALISEE D'AUTONOMIE ; RAPPORT ; RECOMMANDATION ; ADF ; SERVICES A LA PERSONNE ; ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES ; CONTRACTUALISATION
Résumé : L’État a confié aux départements un rôle de chef de fil de la politique dépendance, mais sans lui donner les moyens qui vont croissant. Le système de financement de accompagnement à l'autonomie des personnes âgées est à bout de souffle et les départements alertent depuis des années sur les limites de ce modèle économique. La future loi « dépendance » pourrait rebattre les cartes.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=671257

[article]
Titre : Loi « dépendance » : les départements dans l'expectative
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Séverine CATTIAUX
Titre du périodique : La Lettre du cadre territorial
Numéro : N° 529
Date de parution : 01/06/2019
Article en page(s) : p. 16-17
Mots-clés : VIEILLISSEMENT ; PROJET DE LOI ; REFORME ; DEPENDANCE ; DEPARTEMENT ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; FINANCEMENT ; AUTONOMIE ; PERSONNE AGEE ; CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; ALLOCATION PERSONNALISEE D'AUTONOMIE ; RAPPORT ; RECOMMANDATION ; ADF ; SERVICES A LA PERSONNE ; ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES ; CONTRACTUALISATION
Résumé : L’État a confié aux départements un rôle de chef de fil de la politique dépendance, mais sans lui donner les moyens qui vont croissant. Le système de financement de accompagnement à l'autonomie des personnes âgées est à bout de souffle et les départements alertent depuis des années sur les limites de ce modèle économique. La future loi « dépendance » pourrait rebattre les cartes.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=671257
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GEN_000140972 PERD0840 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Cour des comptes : après le contrôle, le suivi ! / Denis COURTOIS in La Lettre du cadre territorial, N° 528 (01/05/2019)

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[article] Cour des comptes : après le contrôle, le suivi ! In La Lettre du cadre territorial - N° 528 - 01/05/2019 [Article de périodique] / Denis COURTOIS . - p. 20-21.
Mots-clés : COUR DES COMPTES ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; RECOMMANDATION ; RAPPORT ; DELAI
Résumé : La lecture des actions entreprises (désormais obligatoirement compilées dans un document ad hoc) par les collectivités après des critiques des CRC réserve des surprises. Les collectivités n'ont pas le choix, mais elles font souvent oeuvre de bonne volonté.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=667153

[article]
Titre : Cour des comptes : après le contrôle, le suivi !
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Denis COURTOIS
Titre du périodique : La Lettre du cadre territorial
Numéro : N° 528
Date de parution : 01/05/2019
Article en page(s) : p. 20-21
Mots-clés : COUR DES COMPTES ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; RECOMMANDATION ; RAPPORT ; DELAI
Résumé : La lecture des actions entreprises (désormais obligatoirement compilées dans un document ad hoc) par les collectivités après des critiques des CRC réserve des surprises. Les collectivités n'ont pas le choix, mais elles font souvent oeuvre de bonne volonté.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=667153
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GEN_000140525 PERD0840 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Prévention de la violence entre adolescents au sein des établissements d'accueil / Charles EURY in Cahiers de la puéricultrice, N°326 (01/04/2019)

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[article] Prévention de la violence entre adolescents au sein des établissements d'accueil In Cahiers de la puéricultrice - N°326 - 01/04/2019 [Article de périodique] / Charles EURY . - p. 6.
Mots-clés : RECOMMANDATION ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; MINEUR ; VIOLENCE ; PREVENTION
Résumé : La Haute Autorité de santé (HAS) vient de publier de nouvelles recommandations de bonnes pratiques professionnelles concernant la prévention de la violence entre les mineurs adolescents au sein des établissements d'accueil. Ces recommandations n'avaient pas été mises à jour depuis 2008.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=667131

[article]
Titre : Prévention de la violence entre adolescents au sein des établissements d'accueil
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Charles EURY
Titre du périodique : Cahiers de la puéricultrice
Numéro : N°326
Date de parution : 01/04/2019
Article en page(s) : p. 6
Mots-clés : RECOMMANDATION ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; MINEUR ; VIOLENCE ; PREVENTION
Résumé : La Haute Autorité de santé (HAS) vient de publier de nouvelles recommandations de bonnes pratiques professionnelles concernant la prévention de la violence entre les mineurs adolescents au sein des établissements d'accueil. Ces recommandations n'avaient pas été mises à jour depuis 2008.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=667131
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GEN_000140441 PERD2547 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Le rapport public annuel 2019 de la Cour des comptes in La Lettre du financier territorial, N°341 (01/03/2019)

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[article] Le rapport public annuel 2019 de la Cour des comptes In La Lettre du financier territorial - N°341 - 01/03/2019 [Article de périodique] . - p. 20-25.
Mots-clés : COUR DES COMPTES ; FINANCES PUBLIQUES ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; OBSERVATION ; RECOMMANDATION
Résumé : Précédé d’observations sur la situation financière d’ensemble, ce commentaire est centré sur les constats intéressant les collectivités locales, autour des observations et du suivi des recommandations.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=662970

[article]
Titre : Le rapport public annuel 2019 de la Cour des comptes
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : La Lettre du financier territorial
Numéro : N°341
Date de parution : 01/03/2019
Article en page(s) : p. 20-25
Mots-clés : COUR DES COMPTES ; FINANCES PUBLIQUES ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; OBSERVATION ; RECOMMANDATION
Résumé : Précédé d’observations sur la situation financière d’ensemble, ce commentaire est centré sur les constats intéressant les collectivités locales, autour des observations et du suivi des recommandations.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=662970

Regard de la Cour des comptes sur la dette publique / Julia DESCHAMPS in Fiches pratiques financières, N°207 (01/03/2019)

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Activité physique, prévention et traitement des maladies chroniques – Une expertise collective de l’Inserm (14/02/2019)

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Les contrôles des chambres régionales des comptes sont-ils suivis d’effet ? / Frédéric VILLE (26/10/2018)

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La Cour des comptes déplore l’insuffisance des études d’impact législatives produites par les ministères sociaux / Olivier DHERS (13/09/2018)

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Guide de promotion, consultation et prescription médicale d’activité physique et sportive pour la santé chez les adultes (01/09/2018)

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Instruction n° DGS/SDVSS/EA/MICOM/2018/103 du 13 avril 2018 relative à l’action des ARS en cas d’épisodes de pollution de l’air ambiant in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n°5 (15/06/2018)

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Les finances publiques locales vues par les juridictions financières (2) : éclairer le débat public / Baptiste LE NOCHER in Fiches pratiques financières, N°200 (01/06/2018)

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Premières recommandations anticorruption pour les collectivités / Eric LANZARONE in La Lettre du cadre territorial, N° 518 (01/05/2018)

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Contre le social business, pour une solidarité organisée et durable / Marc OLANO in Lien social, N°1226 (03/04/2018)

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Quartiers prioritaires : aider l'insertion professionnelle des femmes in Journal des communes, N°2202 (01/03/2018)

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Le rapport public annuel 2018 de la Cour des comptes in La Lettre du financier territorial, N°330 (01/03/2018)

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Trop de normes nuit-il à l'action sociale? / Aurélie VION in TSA Travail Social Actualités - Média Social, N°88 (01/12/2017)

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Etablissement d'accueil du jeune enfant, le guide ministériel à l'intention des services de protection maternelle et infantile / Isabelle FODOR PUEL in Métiers de la petite enfance, N°251 (01/11/2017)

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Décision-cadre 2017-257 portant recommandations générales destinées à améliorer la connaissance statistique de la situation et des besoins des personnes handicapées (26/09/2017)

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Analyse des représentations du couchage des nourissons / Chloe GUITTON in La Revue Sage-femme, N°3 (01/06/2017)

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Le point sur les vaccinations / Christelle BAILLET in Métiers de la petite enfance, N°246 (01/06/2017)

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On met quoi dans son assiette ? / Patricia CHAIROPOULOS in 60 Millions de consommateurs, N°524 (01/03/2017)

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Accès à l'avortement. D'importants progrès réalisés, un accès réel qui peut encore être conforté (17/01/2017)

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Calendrier des vaccinations et recommandations vaccinales 2017 (2017)

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Le Défenseur des droits alerte sur la situation de l'emploi des femmes handicapées in Liaisons sociales, 17201 (16/11/2016)

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A quoi ressemblera le Haut conseil du travail social ? / Noël BOUTTIER (01/07/2016)

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Les nuisances aéroportuaires. Rapport fait au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. MM. Jacques Alain Bénisti et Christophe Bouillon, députés, Mars 2016 / Alain BENISTI in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2315, cahier détaché n° 2 (02/05/2016)

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Rapport de préfiguration du conseil interministériel du travail social / Brigitte BOURGUIGNON (04/2016)

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Calendrier des vaccinations et recommandations vaccinales 2016 (03/2016)

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Les cinq étapes clés de l’évaluation d’une politique publique (01/03/2016)

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Post-partum / College national des gynécologues et obstétriciens français in Profession Sage-Femme, N°222 (01/02/2016)

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Les aides personnelles au logement / Commission des finances in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2293, cahier détaché n° 2 (16/11/2015)

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Xynthia, 5 ans après : pour une véritable culture du risque dans les territoires / François CALVET in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2292, cahier détaché n° 2 (09/11/2015)

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L'organisation de la permanence des soins / Catherine LEMORTON in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2283, cahier détaché n°2 (07/09/2015)

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Les conseils d'école : une relation de confiance dans un cadre rénové. Rapport de Mme Marie-Annick Duchêne, sénatrice, juin 2015 / Marie-Annick DUCHÊNE in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2282, cahier détaché n° 2 (31/08/2015)

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La revitalisation rurale (ZRR) : évaluation du dispositif - rapport juillet 2014 / Catherine FERRIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2272, cahier détaché 2 (01/06/2015)

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Les soutiens à la filière bois, enquête de la Cour des comptes, avril 2015 / Alain HOUPERT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2271 (25/05/2015)

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Evaluation de la police de l'environnement / Henri LEGRAND in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2270, cahier détaché n° 2 (18/05/2015)

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Instruction DGS/DUS/EA/MICOM n° 2015-63 du 6 mars 2015 relative à la participation des ARS et de l’InVS à la gestion des épisodes de pollution de l’air ambiant in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 4 (15/05/2015)

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"Autisme et autres troubles envahissants du développement : les interventions et le projet personnalisé chez l'adulte" (01/01/2015)

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Personnes âgées. Les recommandations de la Cour des comptes pour la tarification des Ehpad / Catherine MAISONNEUVE in La Gazette Santé Social, N°113 (01/12/2014)

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Les partenariats public-privé. Rapport présenté par Jean-Pierre Sueur et Hugues Portelli, sénateurs, juillet 2014 / Jean-Pierre SUEUR in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2236, Cahier détaché n° 2 (15/09/2014)

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Vote électronique : préserver la confiance des électeurs / Alain ANZIANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2226, cahier détaché n° 2 (16/06/2014)

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Quelles précautions prendre lors de l'installation d'une borne wifi ? / Joël MUNSCH in Technicités, N°271 (08/06/2014)

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Cour des comptes : rapport public annuel 2014 / Cour des comptes (01/02/2014)

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Suicide. État des lieux des connaissances et perspectives de recherche (2014)

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Préfectures et réorganisation territoriale de l'Etat : rapport présenté par Michèle ANDRE, sénatrice, octobre 2013 / Michèle ANDRE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2198, cahier détaché 2 (2013 25 novembre)

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Une commission de mauvais conseils / Jacques TREMINTIN in Lien social, n° 1120 (2013 3 octobre)

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Ecole primaire : l'égal accès des enfants à la cantine, Rapport du Défenseur des droits, 28 mars 2013 / Défenseur des droits in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2173, cahier détaché (2013 13 mai)

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CCN 51 : l'impact de la recommandation patronale Fehap / Sorithi SA in TSA Travail Social Actualités - Média Social, n° 42 (2013 mai)

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Rapports des CRC : améliorent-ils (vraiment) l'efficacité des collectivités ? in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2170 (2013 22 avril)

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Le rapport public annuel 2013 Tome II (01/02/2013)

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Roms : la CNCDH rend ses recommandations au gouvernement (2013)

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Pour la Mission nationale d'évaluation de l'Opération Campus : le PPP n'est pas la panacée / CAMOUS David-André in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 47 (2012 26 novembre)

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L'anesm achève son programme sur la qualité de vie dans les Ehpad in La Lettre des managers de l'action sociale, n° 172 (2012)

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Livre banc sur la souffrance au travail des fonctionnaires et des agents publics : voyages aux confins des textes et des maux. Etat des savoirs, un aperçu des faits et des effets, les préconisations de la FGAT / Fédération générale autonome des fonctionnaires (FGAF) (01/11/2012)

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Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre hommes et femmes, rapport d'activité pour 2011-2012 / Marie-Jo ZIMMERMANN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2129, Cahier détaché n° 2 (2012 4 juin)

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RSA : des recommandations pour rendre effective la participation des bénéficiaires in La Lettre des managers de l'action sociale, n° 162 (2012)

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Promouvoir l'HAD dans les établissements pour personnes handicapées in La Lettre des managers de l'action sociale, n° 156 (2012)

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Handicap [2] - Processus électoral et accessibilité / Soraya KOMPANY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2114 (2012 20 février)

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Rapport mondial sur le handicap / Organisation Mondiale de la Santé (OMS) (01/01/2012)

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A qui la vaccination s'impose-t-elle ? / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2056 (2010 6 décembre)

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EVALUATIONS INTERNES ET EXTERNES - FICHES PRATIQUES ELABOREES A PARTIR DES EXPERIENCES DU RESEAU FNARS / FNARS (01/01/2010)

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LA DECISION DU MINISTRE CHARGE DE LA CONSOMMATION DE PUBLIER UNE RECOMMANDATION DE LA COMMISSION DES CLAUSES ABUSIVES PEUT FAIRE L'OBJET D'UN RECOURS POUR EXCES DE POUVOIR in Courrier juridique des finances et de l'industrie, n° 39 (2006 mai-juin)

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Lettre DMSI/MGM n° 2000-226 du 26 mai 2000 / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité (2000)

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Isolement et contention en psychiatrie générale

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