Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

Nouvelle recherche

Votre compte

Mots-clés

Thésaurus Doc > LISTE DES MOTS OUTILS > CHAPITRE MOTS OUTILS > MOTS OUTILS > RECOMMANDATION

RECOMMANDATION

Documents disponibles dans cette catégorie (106)

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes

Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas

Santé publique. Qualité de l'air : on attend pour agir ? (dossier) / Fabienne NEDEY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2561 (19/04/2021)

ISBD

Vue détaillée

[article] Santé publique. Qualité de l'air : on attend pour agir ? (dossier) In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2561 - 19/04/2021 [Article de périodique] / Fabienne NEDEY . - p. 32-37.
Mots-clés : GAZ CARBONIQUE ; GRENOBLE ; NORME ; POLLUTION ATMOSPHERIQUE ; QUALITE DE L'AIR ; PARTICULE ; RECOMMANDATION ; DIAGNOSTIC ; DIJON ; DROIT COMMUNAUTAIRE ; SURVEILLANCE ; UNION EUROPEENNE ; SANCTION PECUNIAIRE ; SANTE PUBLIQUE ; SANTE ENVIRONNEMENTALE
Résumé : La pollution de l'air est désormais reconnue comme un défi majeur de santé publique. Les polluants concernés sont le produit direct ou indirect de quatre activités humaines : les transports, l'industrie, le chauffage des bâtiments et l'agriculture. En France, sur les territoires subissant des dépassements réguliers, la mise en place de zone à faible émissions [ZFE] est désormais obligatoire.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=730845

[article]
Titre : Santé publique. Qualité de l'air : on attend pour agir ? (dossier)
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Fabienne NEDEY
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2561
Date de parution : 19/04/2021
Article en page(s) : p. 32-37
Mots-clés : GAZ CARBONIQUE ; GRENOBLE ; NORME ; POLLUTION ATMOSPHERIQUE ; QUALITE DE L'AIR ; PARTICULE ; RECOMMANDATION ; DIAGNOSTIC ; DIJON ; DROIT COMMUNAUTAIRE ; SURVEILLANCE ; UNION EUROPEENNE ; SANCTION PECUNIAIRE ; SANTE PUBLIQUE ; SANTE ENVIRONNEMENTALE
Résumé : La pollution de l'air est désormais reconnue comme un défi majeur de santé publique. Les polluants concernés sont le produit direct ou indirect de quatre activités humaines : les transports, l'industrie, le chauffage des bâtiments et l'agriculture. En France, sur les territoires subissant des dépassements réguliers, la mise en place de zone à faible émissions [ZFE] est désormais obligatoire.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=730845

La mise à jour du logiciel de l'Agence française anticorruption : une aubaine pour les collectivités / Fleur JOURDAN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°10/11 (08/03/2021)

ISBD

Vue détaillée

[article] La mise à jour du logiciel de l'Agence française anticorruption : une aubaine pour les collectivités In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°10/11 - 08/03/2021 [Article de périodique] / Fleur JOURDAN, Auteur ; Yanisse BENRAHOU, Auteur . - p. 13-16.
Mots-clés : CORRUPTION ; LOI SAPIN ; RECOMMANDATION ; PROBITE ; GESTION PUBLIQUE
Résumé : L'Agence française anticorruption (AFA) a publié, le 12 janvier 2021, ses nouvelles recommandations constitutives du référentiel français de la prévention de la corruption. La nouvelle version du document marque l'édiction d'un véritable support de mise en conformité à destination des acteurs publics.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=726202

[article]
Titre : La mise à jour du logiciel de l'Agence française anticorruption : une aubaine pour les collectivités
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Fleur JOURDAN, Auteur ; Yanisse BENRAHOU, Auteur
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°10/11
Date de parution : 08/03/2021
Article en page(s) : p. 13-16
Mots-clés : CORRUPTION ; LOI SAPIN ; RECOMMANDATION ; PROBITE ; GESTION PUBLIQUE
Résumé : L'Agence française anticorruption (AFA) a publié, le 12 janvier 2021, ses nouvelles recommandations constitutives du référentiel français de la prévention de la corruption. La nouvelle version du document marque l'édiction d'un véritable support de mise en conformité à destination des acteurs publics.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=726202

La garantie jeunes pourrait devenir un droit / Nathalie LEVRAY in Club santé social (anciennement Gazette santé-Social), N°182 (01/03/2021)

ISBD

Vue détaillée

[article] La garantie jeunes pourrait devenir un droit In Club santé social (anciennement Gazette santé-Social) - N°182 - 01/03/2021 [Article de périodique] / Nathalie LEVRAY . - p. 31.
Mots-clés : POLITIQUE PUBLIQUE ; JEUNESSE ; RECOMMANDATION ; ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ; PRECARITE ; PAUVRETE ; GESTION DE CRISE ; MINIMA SOCIAUX ; ALLOCATION ; GARANTIE DE RESSOURCES ; MISSION LOCALE ; CHOMAGE ; CONDITION DE RESSOURCES ; RAPPORT ; LOGEMENT ; FORMATION ; PROTECTION SOCIALE ; AIDE FINANCIERE
Résumé : "Le conseil d'orientation des politiques de jeunesse formule vingt-neuf recommandations pour que la garantie jeunes soit demain la porte d'entrée de tous les parcours d'accompagnement des jeunes en situation de précarité. Cette évolution pourrait constituer une étape vers la garantie jeunes universelle."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=728666

[article]
Titre : La garantie jeunes pourrait devenir un droit
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Nathalie LEVRAY
Titre du périodique : Club santé social (anciennement Gazette santé-Social)
Numéro : N°182
Date de parution : 01/03/2021
Article en page(s) : p. 31
Mots-clés : POLITIQUE PUBLIQUE ; JEUNESSE ; RECOMMANDATION ; ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ; PRECARITE ; PAUVRETE ; GESTION DE CRISE ; MINIMA SOCIAUX ; ALLOCATION ; GARANTIE DE RESSOURCES ; MISSION LOCALE ; CHOMAGE ; CONDITION DE RESSOURCES ; RAPPORT ; LOGEMENT ; FORMATION ; PROTECTION SOCIALE ; AIDE FINANCIERE
Résumé : "Le conseil d'orientation des politiques de jeunesse formule vingt-neuf recommandations pour que la garantie jeunes soit demain la porte d'entrée de tous les parcours d'accompagnement des jeunes en situation de précarité. Cette évolution pourrait constituer une étape vers la garantie jeunes universelle."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=728666

Les obligations des autorités administratives face à l'obsolescence du droit souple / SIRINELLI Marie in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°9 (01/03/2021)

ISBD

Vue détaillée

[article] Les obligations des autorités administratives face à l'obsolescence du droit souple In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°9 - 01/03/2021 [Article de périodique] / SIRINELLI Marie, Auteur . - p. 11-15.
Mots-clés : HAUTE AUTORITE DE SANTE ; RECOMMANDATION ; ABROGATION ; CONSEIL D'ETAT ; PRINCIPE DE LEGALITE
Résumé : Arrêt du Conseil d'Etat du 23 décembre 2020, n° 428284 : précisions sur le régime juridique des recommandations de la Haute Autorité de la santé ; elles font partie d’une catégorie de normes que la pratique a regroupées sous la dénomination de « Droit souple ». Dans sa décision, le Conseil d’Etat précise les obligations qui pèsent sur la haute autorité de la santé lorsque sa recommandation, qu’elle refuse d’abroger, est obsolète sur un point précis.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725612

[article]
Titre : Les obligations des autorités administratives face à l'obsolescence du droit souple
Type de document : Article de périodique
Auteurs : SIRINELLI Marie, Auteur
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°9
Date de parution : 01/03/2021
Article en page(s) : p. 11-15
Mots-clés : HAUTE AUTORITE DE SANTE ; RECOMMANDATION ; ABROGATION ; CONSEIL D'ETAT ; PRINCIPE DE LEGALITE
Résumé : Arrêt du Conseil d'Etat du 23 décembre 2020, n° 428284 : précisions sur le régime juridique des recommandations de la Haute Autorité de la santé ; elles font partie d’une catégorie de normes que la pratique a regroupées sous la dénomination de « Droit souple ». Dans sa décision, le Conseil d’Etat précise les obligations qui pèsent sur la haute autorité de la santé lorsque sa recommandation, qu’elle refuse d’abroger, est obsolète sur un point précis.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725612

Décision n° 2021.0001/DP/SEU du 04 janvier 2021 de la présidente de la Haute Autorité de santé portant actualisation du document « COVID-19 – Comment protéger vos proches lors des visites en EHPAD ? » (04/01/2021)

Vue détaillée

ISBD

Titre : Décision n° 2021.0001/DP/SEU du 04 janvier 2021 de la présidente de la Haute Autorité de santé portant actualisation du document « COVID-19 – Comment protéger vos proches lors des visites en EHPAD ? »
Type de document : Document web
Source : HAS(Haute autorité de santé)
Année : 04/01/2021
Pages : 5 p.
Mots-clés : CORONAVIRUS ; EHPAD ; PREVENTION SANITAIRE ; RECOMMANDATION
crise sanitaire
En ligne : https://s3-eu-west-1 [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720755

Décision n° 2021.0001/DP/SEU du 04 janvier 2021 de la présidente de la Haute Autorité de santé portant actualisation du document « COVID-19 – Comment protéger vos proches lors des visites en EHPAD ? » [Document web] . - 04/01/2021 . - 5 p.
Mots-clés : CORONAVIRUS ; EHPAD ; PREVENTION SANITAIRE ; RECOMMANDATION
crise sanitaire
En ligne : https://s3-eu-west-1 [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720755

Accouchement normal - Discussion des recommandations de la HAS in Les Dossiers de l'obstétrique, N°507/508 (01/01/2021)

Permalink
À propos du rapport de la Cour des comptes - les finances publiques : pour une réforme du cadre organique et de la gouvernance / Patrick GIBERT in Gestion et finances publiques, N°1 (01/01/2021)

Permalink
Bonne gestion : les leçons à tirer des recommandations liées à la performance (3) (15/12/2020)

Permalink
Bonne gestion : les leçons à tirer des recommandations liées à la performance (2) (07/12/2020)

Permalink
Agents contractuels dans la fonction publique : les recommandations de la Cour des comptes in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°12 (01/12/2020)

Permalink
Bonne gestion : les leçons à tirer des recommandations liées à la performance (1) (30/11/2020)

Permalink
Renforcement des consignes relatives aux visites et aux mesuresde protection dans les établissements médico-sociaux accueillant des personnes âgées et les USLD (20/11/2020)

Permalink
Bonne gestion : les leçons à tirer des recommandations liées à la régularité (4) (09/11/2020)

Permalink
Bonne gestion : les leçons à tirer des recommandations liées à la régularité (5) (09/11/2020)

Permalink
Bonne gestion : les leçons à tirer des recommandations liées à la régularité (6) (09/11/2020)

Permalink
De nouvelles obligations pour les cookies / Fabrice MATTATIA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°44 (02/11/2020)

Permalink
Le suivi des recommandations des chambres régionales des comptes sur la gestion des collectivités locales / Paul HERNU in Gestion et finances publiques, N°6 (01/11/2020)

Permalink
Bonne gestion : les leçons à tirer des recommandations liées à la régularité (3) (26/10/2020)

Permalink
Discussion des recommandations autour de l'accouchement normal - Juillet 2020 in Profession Sage-Femme, N°265 (01/10/2020)

Permalink
Guide pour la bonne gestion des collectivités territoriales / Vincent POTIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2532 SUPPL (21/09/2020)

Permalink
Les pistes du Sénat pour réduire l'empreinte environnementale du numérique / Bruno TEXIER in Archimag, N°337 (01/09/2020)

Permalink
Communiqué de presse : remise au premier ministre du rapport sur l'impact du Covid-19 sur les finances locales (29/07/2020)

Permalink
Rapport : Impact de la crise du Covid-19 sur les finances locales et recommandations (29/07/2020)

Permalink
Recommandations d'utilisation des masques au sein des établissements médico-sociaux (24/07/2020)

Permalink
Accueillants familiaux de personnes âgées et d'adultes en situation de handicap (05/06/2020)

Permalink
Coronavirus : une reprise progressive de l'accueil des jeunes enfants / Julie DUGAST (12/05/2020)

Permalink
Guide d’accompagnement de reprise des activités sportives (11/05/2020)

Permalink
Guide de recommandations sanitaires à la reprise sportive (11/05/2020)

Permalink
Etablissements hébergeant des personnes âgées : les changements liés au déconfinement (10/05/2020)

Permalink
Consignes et recommandations applicables au déconfinement progressif des structures médico-sociales accompagnant des enfants et adultes en situation de handicap (09/05/2020)

Permalink
Aménagements cyclables provisoires : tester pour aménager durablement / CASSAGNES Jérôme (04/05/2020)

Permalink
Aménagement des droits de visite en établissements et accueil familial (27/04/2020)

Permalink
Assistants familiaux accueillant des enfants et des jeunes au titre de la protection de l’enfance (24/03/2020)

Permalink
Covid-19 : consignes aux professionnels de la protection de l'enfance / Linda DAOVANNARY (20/03/2020)

Permalink
Etablissements, services et lieux de vie mettant en oeuvre des mesures de protection de l’enfance (19/03/2020)

Permalink
Inquiétude et précautions pour les municipales. / Olivier FAYE ; Sofia FISCHER ; Laurie MONIEZ in Le Monde, (11/03/2020)

Permalink
Impacts nutritionnels des nouvelles recommandations alimentaires (03/03/2020)

Permalink
Bébés secoués : les recommandations sanitaires mises en cause / Sandrine CABUT in Le Monde, (04/12/2019)

Permalink
Comment garantir l'autonomie d'action face à la protocolisation ? / Jean-Luc BOERO in Lien social, N°1262 (26/11/2019)

Permalink
Le Conseil national de l’alimentation présente ses recommandations sur l'éducation à l’alimentation (28/10/2019)

Permalink
Loi « dépendance » : les départements dans l'expectative / Séverine CATTIAUX in La Lettre du cadre territorial, N° 529 (01/06/2019)

Permalink
Cour des comptes : après le contrôle, le suivi ! / Denis COURTOIS in La Lettre du cadre territorial, N° 528 (01/05/2019)

Permalink
Prévention de la violence entre adolescents au sein des établissements d'accueil / Charles EURY in Cahiers de la puéricultrice, N°326 (01/04/2019)

Permalink
Le rapport public annuel 2019 de la Cour des comptes in La Lettre du financier territorial, N°341 (01/03/2019)

Permalink
Regard de la Cour des comptes sur la dette publique / Julia DESCHAMPS in Fiches pratiques financières, N°207 (01/03/2019)

Permalink
Activité physique, prévention et traitement des maladies chroniques – Une expertise collective de l’Inserm (14/02/2019)

Permalink
La prévention des addictions et la réduction des risques et des dommages par les centres de soins d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA) (Septembre 2019)

Permalink
Les contrôles des chambres régionales des comptes sont-ils suivis d’effet ? / Frédéric VILLE (26/10/2018)

Permalink
La Cour des comptes déplore l’insuffisance des études d’impact législatives produites par les ministères sociaux / Olivier DHERS (13/09/2018)

Permalink
Guide de promotion, consultation et prescription médicale d’activité physique et sportive pour la santé chez les adultes (01/09/2018)

Permalink
Instruction n° DGS/SDVSS/EA/MICOM/2018/103 du 13 avril 2018 relative à l’action des ARS en cas d’épisodes de pollution de l’air ambiant in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé, n°5 (15/06/2018)

Permalink
Les finances publiques locales vues par les juridictions financières (2) : éclairer le débat public / Baptiste LE NOCHER in Fiches pratiques financières, N°200 (01/06/2018)

Permalink
Premières recommandations anticorruption pour les collectivités / Eric LANZARONE in La Lettre du cadre territorial, N° 518 (01/05/2018)

Permalink
Contre le social business, pour une solidarité organisée et durable / Marc OLANO in Lien social, N°1226 (03/04/2018)

Permalink
Quartiers prioritaires : aider l'insertion professionnelle des femmes in Journal des communes, N°2202 (01/03/2018)

Permalink
Le rapport public annuel 2018 de la Cour des comptes in La Lettre du financier territorial, N°330 (01/03/2018)

Permalink
Trop de normes nuit-il à l'action sociale? / Aurélie VION in TSA Travail Social Actualités - Média Social, N°88 (01/12/2017)

Permalink
Etablissement d'accueil du jeune enfant, le guide ministériel à l'intention des services de protection maternelle et infantile / Isabelle FODOR PUEL in Métiers de la petite enfance, N°251 (01/11/2017)

Permalink
Décision-cadre 2017-257 portant recommandations générales destinées à améliorer la connaissance statistique de la situation et des besoins des personnes handicapées (26/09/2017)

Permalink
Analyse des représentations du couchage des nourissons / Chloe GUITTON in Sages-femmes, N°3 (01/06/2017)

Permalink
Le point sur les vaccinations / Christelle BAILLET in Métiers de la petite enfance, N°246 (01/06/2017)

Permalink
On met quoi dans son assiette ? / Patricia CHAIROPOULOS in 60 Millions de consommateurs, N°524 (01/03/2017)

Permalink
Accès à l'avortement. D'importants progrès réalisés, un accès réel qui peut encore être conforté (17/01/2017)

Permalink
Calendrier des vaccinations et recommandations vaccinales 2017 (2017)

Permalink
Le Défenseur des droits alerte sur la situation de l'emploi des femmes handicapées in Liaisons sociales, 17201 (16/11/2016)

Permalink
A quoi ressemblera le Haut conseil du travail social ? / Noël BOUTTIER (01/07/2016)

Permalink
Les nuisances aéroportuaires. Rapport fait au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. MM. Jacques Alain Bénisti et Christophe Bouillon, députés, Mars 2016 / Alain BENISTI in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2315, cahier détaché n° 2 (02/05/2016)

Permalink
Rapport de préfiguration du conseil interministériel du travail social / Brigitte BOURGUIGNON (04/2016)

Permalink
Calendrier des vaccinations et recommandations vaccinales 2016 (03/2016)

Permalink
Les cinq étapes clés de l’évaluation d’une politique publique (01/03/2016)

Permalink
Post-partum / College national des gynécologues et obstétriciens français in Profession Sage-Femme, N°222 (01/02/2016)

Permalink
Les aides personnelles au logement / Commission des finances in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2293, cahier détaché n° 2 (16/11/2015)

Permalink
Xynthia, 5 ans après : pour une véritable culture du risque dans les territoires / François CALVET in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2292, cahier détaché n° 2 (09/11/2015)

Permalink
L'organisation de la permanence des soins / Catherine LEMORTON in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2283, cahier détaché n°2 (07/09/2015)

Permalink
Les conseils d'école : une relation de confiance dans un cadre rénové. Rapport de Mme Marie-Annick Duchêne, sénatrice, juin 2015 / Marie-Annick DUCHÊNE in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2282, cahier détaché n° 2 (31/08/2015)

Permalink
La revitalisation rurale (ZRR) : évaluation du dispositif - rapport juillet 2014 / Catherine FERRIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2272, cahier détaché 2 (01/06/2015)

Permalink
Les soutiens à la filière bois, enquête de la Cour des comptes, avril 2015 / Alain HOUPERT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2271 (25/05/2015)

Permalink
Evaluation de la police de l'environnement / Henri LEGRAND in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2270, cahier détaché n° 2 (18/05/2015)

Permalink
Instruction DGS/DUS/EA/MICOM n° 2015-63 du 6 mars 2015 relative à la participation des ARS et de l’InVS à la gestion des épisodes de pollution de l’air ambiant in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé, n° 4 (15/05/2015)

Permalink
"Autisme et autres troubles envahissants du développement : les interventions et le projet personnalisé chez l'adulte" (01/01/2015)

Permalink
Personnes âgées. Les recommandations de la Cour des comptes pour la tarification des Ehpad / Catherine MAISONNEUVE in Club santé social (anciennement Gazette santé-Social), N°113 (01/12/2014)

Permalink
Les partenariats public-privé. Rapport présenté par Jean-Pierre Sueur et Hugues Portelli, sénateurs, juillet 2014 / Jean-Pierre SUEUR in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2236, Cahier détaché n° 2 (15/09/2014)

Permalink
Vote électronique : préserver la confiance des électeurs / Alain ANZIANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2226, cahier détaché n° 2 (16/06/2014)

Permalink
Quelles précautions prendre lors de l'installation d'une borne wifi ? / Joël MUNSCH in Technicités, N°271 (08/06/2014)

Permalink
Cour des comptes : rapport public annuel 2014 / Cour des comptes (01/02/2014)

Permalink
Suicide. État des lieux des connaissances et perspectives de recherche (2014)

Permalink
Préfectures et réorganisation territoriale de l'Etat : rapport présenté par Michèle ANDRE, sénatrice, octobre 2013 / Michèle ANDRE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2198, cahier détaché 2 (2013 25 novembre)

Permalink
Une commission de mauvais conseils / Jacques TREMINTIN in Lien social, n° 1120 (2013 3 octobre)

Permalink
Ecole primaire : l'égal accès des enfants à la cantine, Rapport du Défenseur des droits, 28 mars 2013 / Défenseur des droits in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2173, cahier détaché (2013 13 mai)

Permalink
CCN 51 : l'impact de la recommandation patronale Fehap / Sorithi SA in TSA Travail Social Actualités - Média Social, n° 42 (2013 mai)

Permalink
Rapports des CRC : améliorent-ils (vraiment) l'efficacité des collectivités ? in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2170 (2013 22 avril)

Permalink
Le rapport public annuel 2013 Tome II (01/02/2013)

Permalink
Roms : la CNCDH rend ses recommandations au gouvernement (2013)

Permalink
Pour la Mission nationale d'évaluation de l'Opération Campus : le PPP n'est pas la panacée / CAMOUS David-André in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 47 (2012 26 novembre)

Permalink
L'anesm achève son programme sur la qualité de vie dans les Ehpad in La Lettre des managers de l'action sociale, n° 172 (2012)

Permalink
Livre banc sur la souffrance au travail des fonctionnaires et des agents publics : voyages aux confins des textes et des maux. Etat des savoirs, un aperçu des faits et des effets, les préconisations de la FGAT / Fédération générale autonome des fonctionnaires (FGAF) (01/11/2012)

Permalink
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre hommes et femmes, rapport d'activité pour 2011-2012 / Marie-Jo ZIMMERMANN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2129, Cahier détaché n° 2 (2012 4 juin)

Permalink
RSA : des recommandations pour rendre effective la participation des bénéficiaires in La Lettre des managers de l'action sociale, n° 162 (2012)

Permalink
Promouvoir l'HAD dans les établissements pour personnes handicapées in La Lettre des managers de l'action sociale, n° 156 (2012)

Permalink
Handicap [2] - Processus électoral et accessibilité / Soraya KOMPANY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2114 (2012 20 février)

Permalink

Portail documentaire

Conseil Départemental des Alpes-Maritimes Service de la Documentation

Accueil

Se connecter

Adresse

Mots-clés

RECOMMANDATION

Documents disponibles dans cette catégorie (106)