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RECEPTION DE TRAVAUX

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La gestion des fins de chantier / Ludovic BAILLEUX in Fiches pratiques techniques, N°258 (01/04/2022)

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[article] La gestion des fins de chantier In Fiches pratiques techniques - N°258 - 01/04/2022 [Article de périodique] / Ludovic BAILLEUX . - p. 9-12.
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; CHANTIER ; CONSTRUCTION ; RECEPTION DE TRAVAUX
Résumé : "La fin d'un chantier de construction est une étape essentielle de l'exécution du marché public qui soulève plusieurs problématiques qu'il convient de gérer sérieusement contractuellement. À ce titre, le CCAG-travaux apporte de nombreuses précisions.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=767904

[article]
Titre : La gestion des fins de chantier
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Ludovic BAILLEUX
Titre du périodique : Fiches pratiques techniques
Numéro : N°258
Date de parution : 01/04/2022
Article en page(s) : p. 9-12
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; CHANTIER ; CONSTRUCTION ; RECEPTION DE TRAVAUX
Résumé : "La fin d'un chantier de construction est une étape essentielle de l'exécution du marché public qui soulève plusieurs problématiques qu'il convient de gérer sérieusement contractuellement. À ce titre, le CCAG-travaux apporte de nombreuses précisions.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=767904

Gérer la phase de réception des marchés / Jean-Marc PEYRICAL in Contrats publics, N°229 (01/03/2022)

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[article] Gérer la phase de réception des marchés In Contrats publics - N°229 - 01/03/2022 [Article de périodique] / Jean-Marc PEYRICAL ; Xavier BIGAS ; Nicolas NAHMIAS . - p. 3-58.
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; CCAG ; RECEPTION DE TRAVAUX ; DECOMPTE GENERAL
Résumé : Ce dossier examine toutes les questions que soulève la phase de réception des marchés publics définie dans l'article 2 du CCAG-Travaux comme l'acte par lequel le maître d'ouvrage déclare accepter l’ouvrage avec ou sans réserve : formalisme à respecter, modalités en cas de retard d'exécution ou d'inexécutions partielles, , cas de réception judiciaire etc.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=765359

[article]
Titre : Gérer la phase de réception des marchés
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Jean-Marc PEYRICAL ; Xavier BIGAS ; Nicolas NAHMIAS
Titre du périodique : Contrats publics
Numéro : N°229
Date de parution : 01/03/2022
Article en page(s) : p. 3-58
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; CCAG ; RECEPTION DE TRAVAUX ; DECOMPTE GENERAL
Résumé : Ce dossier examine toutes les questions que soulève la phase de réception des marchés publics définie dans l'article 2 du CCAG-Travaux comme l'acte par lequel le maître d'ouvrage déclare accepter l’ouvrage avec ou sans réserve : formalisme à respecter, modalités en cas de retard d'exécution ou d'inexécutions partielles, , cas de réception judiciaire etc.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=765359

CCAG - Travaux commenté - 2021 / Nicolas CHARREL (01/11/2021)

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Titre : CCAG - Travaux commenté - 2021
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Nicolas CHARREL
Editeur : Antony : Editions le Moniteur
Année : 01/11/2021
Pages : 811 p.
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; CCAG ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; PRIX ; SOUS-TRAITANT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; RECEPTION DE TRAVAUX ; RESILIATION ; PROPRIETE INTELLECTUELLE ; REGLEMENT ; ACHAT PUBLIC
Résumé : Cet ouvrage, à jour de la réforme du 1er avril 2021 entrée en vigueur le 1er octobre 2021 ainsi que de l'arrêté du 30 septembre 2021 et de la jurisprudence récente analyse l'intégralité du CCAG - Travaux. Chacun des 55 articles de ce document facultatif et cependant incontournable au service de l'achat public fait l’objet d'un commentaire synthétique, accompagné de références, de résumés de jurisprudences, de tableaux et schémas permettant une compréhension immédiate de ses dispositions et facilitant la mise en œuvre de solutions adéquates.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=753418

CCAG - Travaux commenté - 2021 [Ouvrage] / Nicolas CHARREL . - Antony : Editions le Moniteur, 01/11/2021 . - 811 p.
ISBN : 978-2-281-13501-5
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; CCAG ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; PRIX ; SOUS-TRAITANT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; RECEPTION DE TRAVAUX ; RESILIATION ; PROPRIETE INTELLECTUELLE ; REGLEMENT ; ACHAT PUBLIC
Résumé : Cet ouvrage, à jour de la réforme du 1er avril 2021 entrée en vigueur le 1er octobre 2021 ainsi que de l'arrêté du 30 septembre 2021 et de la jurisprudence récente analyse l'intégralité du CCAG - Travaux. Chacun des 55 articles de ce document facultatif et cependant incontournable au service de l'achat public fait l’objet d'un commentaire synthétique, accompagné de références, de résumés de jurisprudences, de tableaux et schémas permettant une compréhension immédiate de ses dispositions et facilitant la mise en œuvre de solutions adéquates.
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C14288-1 C14288 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

Précis du droit de la commande publique / Stéphane BRACONNIER (01/11/2021)

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Titre : Précis du droit de la commande publique - Marchés publics - Concessions
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Stéphane BRACONNIER
Editeur : Paris : Editions de Vecchi
Année : 01/11/2021
Collection : Guide juridique
Pages : 694 p.
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; CONTRAT PUBLIC ; CONCESSION ; CCAG ; CORONAVIRUS ; ACCORD-CADRE ; DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE ; PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE ; CONTENTIEUX ADMINISTRATIF ; PENALITES DE RETARD ; RECEPTION DE TRAVAUX ; MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; MAITRISE D'OUVRAGE ; MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE
Résumé : La septième édition de cet ouvrage de référence sur la législation et la réglementation des marchés publics et des concessions est à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles du droit de la commande publique rendues nécessaires par la crise sanitaire et l'entrée en vigueur des nouveaux CCAG.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=753419

Précis du droit de la commande publique - Marchés publics - Concessions [Ouvrage] / Stéphane BRACONNIER . - 7ème édition . - Paris : Editions de Vecchi, 01/11/2021 . - 694 p.. - (Guide juridique) .
ISBN : 978-2-281-13505-3
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; CONTRAT PUBLIC ; CONCESSION ; CCAG ; CORONAVIRUS ; ACCORD-CADRE ; DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE ; PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE ; CONTENTIEUX ADMINISTRATIF ; PENALITES DE RETARD ; RECEPTION DE TRAVAUX ; MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; MAITRISE D'OUVRAGE ; MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE
Résumé : La septième édition de cet ouvrage de référence sur la législation et la réglementation des marchés publics et des concessions est à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles du droit de la commande publique rendues nécessaires par la crise sanitaire et l'entrée en vigueur des nouveaux CCAG.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=753419
Exemplaires (1)

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C14290-1 C14290 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

Chronique de droit des contrats publics. Décisions de janvier à août 2021 (2ème partie, droit des contrats publics spéciaux) / Julien MARTIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°40 (04/10/2021)

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[article] Chronique de droit des contrats publics. Décisions de janvier à août 2021 (2ème partie, droit des contrats publics spéciaux) In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°40 - 04/10/2021 [Article de périodique] / Julien MARTIN ; Gilles PELLISSIER ; Jean-Baptiste VILA . - p. 12-23.
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; ACCORD-CADRE ; CONCESSION ; DOMAINE PUBLIC ; RECEPTION DE TRAVAUX ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; COUR DE JUSTICE DE L'UNION EUROPEENNE
Résumé : Cette chronique dresse le bilan d'un semestre en droit des contrats publics spéciaux, soulignant combien, alors que le nombre de décisions rendues par le Conseil d’État s'est révélé légèrement inférieur à la moyenne des années précédentes, la Cour de justice de l'Union européenne s'est montrée active en occupant l'essentiel de l'actualité. Elle a notamment condamné les accords-cadres conclus sans maximum, obligeant les pouvoirs publics français à changer cette règle.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=747195

[article]
Titre : Chronique de droit des contrats publics. Décisions de janvier à août 2021 (2ème partie, droit des contrats publics spéciaux)
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Julien MARTIN ; Gilles PELLISSIER ; Jean-Baptiste VILA
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°40
Date de parution : 04/10/2021
Article en page(s) : p. 12-23
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; ACCORD-CADRE ; CONCESSION ; DOMAINE PUBLIC ; RECEPTION DE TRAVAUX ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; COUR DE JUSTICE DE L'UNION EUROPEENNE
Résumé : Cette chronique dresse le bilan d'un semestre en droit des contrats publics spéciaux, soulignant combien, alors que le nombre de décisions rendues par le Conseil d’État s'est révélé légèrement inférieur à la moyenne des années précédentes, la Cour de justice de l'Union européenne s'est montrée active en occupant l'essentiel de l'actualité. Elle a notamment condamné les accords-cadres conclus sans maximum, obligeant les pouvoirs publics français à changer cette règle.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=747195

Exécution des marchés publics. Six mois de jurisprudence. / Cyril CROIX in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6159 (01/10/2021)

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Responsabilité pour dommage accidentel de travaux publics causé à un tiers, référé provision, et actions en garantie / Cécile LAVISSE in Contrats publics, N°224 (01/10/2021)

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Les nouveaux CCAG en 200 mots / Mireille BARBARI in Droit des marchés publics & contrats publics spéciaux - Les dossiers commande publique, Dossier N° 37 (01/09/2021)

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Quelle(s) fin(s) pour les contrats publics ? / Marion DELAIGUE in Contrats publics, N°223 (01/09/2021)

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Le CCAG "travaux" / Jérôme MICHON in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2570 (21/06/2021)

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Assurances. Les désordres graves réservés à la réception sont garantis en DO / Marine VENIN in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6139 (21/05/2021)

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Responsabilité du maître d'œuvre. Obligation de conseil. Information du maître d'ouvrage sur les nouvelles normes apparues en cours d'exécution / Florian LINDITCH in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°15 (12/04/2021)

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Exécution des marchés publics. Six mois de jurisprudence / Cyril CROIX in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6126 (19/02/2021)

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Marchés privés. Six mois de droit de la construction / Laurent KARILA in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6124 (05/02/2021)

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La levée des réserves émises à la réception in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6123 (29/01/2021)

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180 séquences pour mener une opération de construction / Hervé DEBAVEYE (2021)

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55 outils pour la conduite de chantier / Hervé DEBAVEYE (2021)

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La réception des travaux / Pierre PINTAT (01/01/2021)

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La réception avec ou sous réserves qualifie le projet de décompte / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°51-52 (21/12/2020)

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Marchés publics. La réception de travaux avant leur achèvement est-elle possible ? in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6097 (14/08/2020)

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Fin des rapports contractuels : le maître d'œuvre est un constructeur comme les autres / Philippe REES in Contrats et marchés publics, N°2 (01/02/2020)

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Désordres apparaissant en cours de chantier : la mesure des effets de la réception de travaux / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°3 (20/01/2020)

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Le maître d'œuvre à l'épreuve de la réception / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°3 (20/01/2020)

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170 séquences pour mener une opération de construction. 11ème édition / Hervé DEBAVEYE (01/01/2020)

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Un marché de travaux peut-il être résilié après une réception partielle ? / Philippe REES in Contrats et marchés publics, N°1 (01/01/2020)

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Fin des rapports contractuels entre le maître d'œuvre et le maître de l'ouvrage / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°50 (16/12/2019)

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La responsabilité du maître d'oeuvre est désormais engagée en cas de faute simple / Gilles LE CHATELIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6018 (22/02/2019)

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Attaque du constructeur par la victime après réception sans réserve des travaux / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°7 (18/02/2019)

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Y a-t-il encore une vie juridique après la réception des travaux ? / Rachel CATTIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6012 (11/01/2019)

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La réception des travaux ne met pas fin à la responsabilité contractuelle du maître d'œuvre / Hélène HOEPFFNER in Contrats et marchés publics, N°10 (01/10/2018)

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Commande publique. Le point de départ du délai de trente jours pour les marchés de travaux / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2426/2427 (30/07/2018)

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Rechercher la responsabilité des constructeurs / Eve-Line BERNARDI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2426/2427 (30/07/2018)

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Marchés publics et privés de travaux : analyse comparée / Rachel CATTIER in Contrats publics, N°186 (01/04/2018)

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Réception tacite des travaux : le comportement de l'acheteur pris en compte / Association pour l'achat dans les services publics (APASP) (27/03/2018)

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50 outils pour la conduite de chantier / Hervé DEBAVEYE (DL 2018)

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Devoir de conseil du maître d'oeuvre et responsabilité : à qui la faute ? / Vanessa LEBON in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°170 (01/12/2017)

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Réception des travaux : l'enjeu des réserves / Romain CAYREY in Techni.cités, N°307 (11/11/2017)

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Réception des travaux : ne pas sauter les étapes / Vanessa LEBON in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°169 (01/11/2017)

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Responsabilité du maître d'oeuvre pour désordres structurels après réception de l'ouvrage / Hélène PAULIAT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°38-39 (25/09/2017)

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La garantie de bon fonctionnement / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5941 (22/09/2017)

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La réception des travaux : présentation et enjeux / Vincent CRESSIN in AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales), N°7/8 (01/07/2017)

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Réceptionner un ouvrage public / Charline HATINGUAIS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2366 (15/05/2017)

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Réception tacite et vices apparents / Pascal DEVILLERS in Contrats et marchés publics, N° 1 (01/01/2017)

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Responsabilité contractuelle du maître d'oeuvre envers le maître d'ouvrage / Jean-Paul PIETRI in Contrats et marchés publics, N° 12 (01/12/2016)

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Le devoir de conseil du maître d'oeuvre n'exonère pas le maître d'ouvrage de son devoir de vigilance (29/11/2016)

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Garantie décennale pour des éléments d'équipement dissociables / Pascal DEVILLERS in Contrats et marchés publics, N° 10 (01/10/2016)

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Exécution des marchés publics. Six mois de jurisprudence / Cyril CROIX in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5884 (02/09/2016)

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Marchés globaux. La réception partielle de lots peut être prévue in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5879 (29/07/2016)

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Action en reprise de l'exécution d'un marché : quand l'amour est mort / Guillaume de LA TAILLE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°27 (25/07/2016)

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Prévenir et réparer les désordres affectant l'ouvrage / Charline HATINGUAIS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2326/2327 (18/07/2016)

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Précisions sur les conditions de mise en oeuvre de la garantie décennale / Arnaud GALLAND in Droit administratif, 3 (01/03/2016)

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Marchés publics. Sinistre sur l'ouvrage avant réception, qui va payer la note ? / Christophe HENRION in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5857 (26/02/2016)

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Garantie décennale du constructeur : le code civil, tu ne viseras point / Eric LANZARONE in AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales), N°9 (01/09/2015)

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Si le décompte général et définitif m'était conté..... / Élise LANGELIER in Code général des collectivités territoriales, N° HS aout 2015 (01/08/2015)

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Garantie décennale : les négligences du maître d'ouvrage ne rendent pas le vice apparent / Pascal DEVILLERS in Contrats et marchés publics, n° 6 (01/06/2015)

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Mise en oeuvre de la garantie décennale et faute du maître d'ouvrage / Élise LANGELIER in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°17 (27/04/2015)

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Un protocole transactionnel pour réparer des désordres constatés après réception (15/04/2015)

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Garantie de parfait achèvement : L'entreprise doit assumer tous les travaux de reprise in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°34 (13/10/2014)

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1er semestre 2014. Exécution des marchés publics : six mois de jurisprudence / Cyril CROIX in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5771 (04/07/2014)

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L'essentiel de la jurisprudence construction en 2013 / Laurent KARILA in Cahier pratique. Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5760 (18/04/2014)

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Malfaçons. La réception sans réserve exonère le maître d'oeuvre de sa responsabilité in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5736 (2013 1er novembre)

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Marchés de travaux, l'établissement du décompte et sa portée juridique / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, n° 132 (2013 octobre)

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Réception avec réserves. La notification du décompte général définitif clôt l'action en indemnité in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5721 ; cahier détaché n° 1 (2013 19 juillet)

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Effet du décompte général et définitif / Emmanuel GLASER in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 90 (2013 mai)

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La procédure de réception de travaux / Jean-Christophe POIROT in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 1 (2013 janvier)

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Marchés publics de travaux. Attention aux conséquences de la réception sans réserve ! / Eric POURCEL in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5690 (2012 14 décembre)

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Les réserves ou la ristourne / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 47 (2012 26 novembre)

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Responsabilité du maître d'oeuvre. Réception / Florian LINDITCH in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 46 (2012 19 novembre)

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Garantie décennale : une sécurité pour le maître d'ouvrage / Stéphane BRUNELLA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2134 (2012 9 juillet)

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Marchés publics de travaux : les opérations préalables à la réception / Stéphane BRUNELLA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2130 (2012 11 juin)

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Prudence du maître d'ouvrage lors de la réception de travaux. / Damien RICHARD in RCL La revue des collectivités locales, n° 432 (2012 mai)

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Le dilemme du maître d'ouvrage / Damien RICHARD in La Lettre du cadre territorial, n° 440 (2012 1er avril)

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Réception de travaux : ouvrez l'oeil! / Jean-Christophe POIROT in Profession territoriale, n° 141 (2012 mars)

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Ouvrage public in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2113 (2012 13 février)

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La réception des travaux / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5611 (2011 10 juin)

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Réception : priorité à l'intention du maître d'ouvrage / DIETERLE Patrice in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5606 (2011 6 mai)

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Les règles qui encadrent la responsabilité des constructeurs / MENARD Emmanuelle in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5606 (2011 6 mai)

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Quand s'éteint la responsabilité contractuelle du contrôleur technique ? / Pascal DEVILLERS in Contrats et marchés publics, n° 5 (2011 mai)

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Responsabilité des constructeurs et garantie décennale : entrée en vigueur d'une réglementation nouvelle / FOUILLEUL Nicolas in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 68 (2011 mai)

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Cour administrative d'appel de Douai. Décisions de janvier à août 2010 / Marie-Christine ROUAULT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 15 (2011 11 avril)

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Réception tacite : réserves s'y opposant malgré la prise de possession de l'ouvrage et le réglement du solde des travaux / François LLORENS in Contrats et marchés publics, n° 4 (2011 avril)

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Formulation des réserves, gare aux formulations imprécises in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 13 (2011 28 mars)

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Réception, responsabilité du maître d'oeuvre en cas d'absence d'information du maître d'ouvrage pour des manquements relevés durant l'exécution in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 13 (2011 28 mars)

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Responsabilité décennale, désordre...apparent sous gazon in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 13 (2011 28 mars)

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Responsabilité du maître d'oeuvre après la réception des travaux in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 13 (2011 28 mars)

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Responsabilité : vices cachés et devoir de conseil du maître d'oeuvre / Jean-Marc JOANNES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2067 (2011 28 février)

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Garantie décennale : des désordres évolutifs aux désordres futurs / DIETERLE Patrice in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5592 (2011 28 janvier)

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Responsabilité du maître d'oeuvre après la réception des travaux in Vie communale et départementale (La), n° 985 (2010 décembre)

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Construction : la réception sans réserve purge-t-elle les vices apparents? / GRAVEJAT Nicolas in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5580 (2010 5 novembre)

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Travaux : responsabilité du maître d'oeuvre in Vie communale et départementale (La), n° 984 (2010 novembre)

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Maîtrise d'ouvrage publique. Garantie de parfait achèvement : une durée à bien préciser / Eric POURCEL in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5558 (2010 4 juin)

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En cas de réception sans réserve des travaux communaux à l'origine de dommages à un tiers, l'entreprise responsable est-elle fondée à être garantie en totalité par la ville des condamnations prononcées à son encontre ? / Jean-Michel LASO in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 5 (2010 mai)

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La réception des travaux vaut quitus au maître d'ouvrage délégué, sauf clause contraire in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 11-12 (2010 15 mars)

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LE NOUVEAU REGIME DE LA RECEPTION TACITE in Contrats publics, n° 94 (2009 décembre)

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MANQUEMENT DU MAITRE D'OEUVRE A SON DEVOIR DE CONSEIL in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 37 (2009 9 novembre)

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CHRONIQUE DES ARRÊTS DE LA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE NANCY (SEPTEMBRE 2008 - MARS 2009) (2ÈME PARTIE) in Les Petites Affiches, n° 214 (2009 27 octobre)

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RETOUR SUR L'APPEL EN GARANTIE in Marchés publics, revue des marchés publics des collectivités territoriales, n° 95 (2009 août-septembre)

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POINT DE DÉPART DU DÉLAI IMPARTI AU MAITRE D'OUVRAGE POUR PRONONCER LA RÉCEPTION DES TRAVAUX in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 24 (2009 6 juillet)

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REGLEMENT FINANCIER D'UN MARCHÉ : NE PEUT INTERVENIR QU'APRES RÉCEPTION DES TRAVAUX in La Lettre du financier territorial, n° 235 (2009 juillet-août)

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JUGEMENT DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES D'AQUITAINE - 8 DÉCEMBRE 2008 - N° 2008-276 in Gestion et finances publiques, n° 6 (2009 juin)

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