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Les " rave parties " continuent à se multiplier in Nice-Matin, (26/07/2021)
[article]
Titre : Les " rave parties " continuent à se multiplier Type de document : Article de presse Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 26/07/2021 Mots-clés : SAVOIE ; RAVE ; GENDARMERIE ; CONTROLE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=740667 [article] Les " rave parties " continuent à se multiplier In Nice-Matin - 26/07/2021 [Article de presse].
Mots-clés : SAVOIE ; RAVE ; GENDARMERIE ; CONTROLE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=740667 En Bretagne, 2500 fêtards s'affranchissent du couvre-feu / Solenne DUROX in Aujourd'hui en France, (02/01/2021)
[article]
Titre : En Bretagne, 2500 fêtards s'affranchissent du couvre-feu - Des centaines de personnes étaient encore réunies hier soir, outrepassant les consignes sanitaires contre le Covid. Les gendarmes ont été pris à partie, une camionnette a été incendiée. - 6 650 amendes la nuit du réveillon en France 662 interpellations ont également eu lieu. Type de document : Article de presse Auteurs : Solenne DUROX Titre du périodique : Aujourd'hui en France Date de parution : 02/01/2021 Mots-clés : BRETAGNE ; CORONAVIRUS ; COUVRE-FEU ; PANDEMIE ; FETE ; RAVE ; SECURITE SANITAIRE ; GENDARMERIE ; INFRACTION ; AMENDE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719845 [article] En Bretagne, 2500 fêtards s'affranchissent du couvre-feu - Des centaines de personnes étaient encore réunies hier soir, outrepassant les consignes sanitaires contre le Covid. Les gendarmes ont été pris à partie, une camionnette a été incendiée. - 6 650 amendes la nuit du réveillon en France 662 interpellations ont également eu lieu. In Aujourd'hui en France - 02/01/2021 [Article de presse] / Solenne DUROX.
Mots-clés : BRETAGNE ; CORONAVIRUS ; COUVRE-FEU ; PANDEMIE ; FETE ; RAVE ; SECURITE SANITAIRE ; GENDARMERIE ; INFRACTION ; AMENDE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719845 Rave dans la Nièvre : la préfecture " vigilante " sur les mesures barrières in AFP, (12/07/2020)
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Titre : Rave dans la Nièvre : la préfecture " vigilante " sur les mesures barrières Type de document : Article de presse Titre du périodique : AFP Date de parution : 12/07/2020 Mots-clés : SANTE ; VIRUS ; EPIDEMIE ; RAVE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; EQUIPEMENT MEDICAL ; NICE ; ESTROSI CHRISTIAN ; VERAN OLIVIER ; RESEAUX SOCIAUX Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=703962 [article] Rave dans la Nièvre : la préfecture " vigilante " sur les mesures barrières In AFP - 12/07/2020 [Article de presse].
Mots-clés : SANTE ; VIRUS ; EPIDEMIE ; RAVE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; EQUIPEMENT MEDICAL ; NICE ; ESTROSI CHRISTIAN ; VERAN OLIVIER ; RESEAUX SOCIAUX Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=703962 Le sénateur Henri Leroy désigné rapporteur de la loi relative à l'encadrement des rave-parties in Nice-Matin, (24/10/2019)
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Titre : Le sénateur Henri Leroy désigné rapporteur de la loi relative à l'encadrement des rave-parties Type de document : Article de presse Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 24/10/2019 Mots-clés : MANIFESTATION CULTURELLE ; RAVE ; NOMINATION ; LEROY HENRI Résumé : Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=680719 [article] Le sénateur Henri Leroy désigné rapporteur de la loi relative à l'encadrement des rave-parties In Nice-Matin - 24/10/2019 [Article de presse].
Mots-clés : MANIFESTATION CULTURELLE ; RAVE ; NOMINATION ; LEROY HENRI Résumé : Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=680719 Ebriété et défoulement même pas en rave / Joël MUNSCH in La Lettre du cadre territorial, n° 468 (2013 15 juillet)
[article] Ebriété et défoulement même pas en rave In La Lettre du cadre territorial - n° 468 - 15/07/2013 [Article de périodique] / Joël MUNSCH . - p. 58-59.
Mots-clés : RASSEMBLEMENT ; BRUIT ; NUISANCE ; SECURITE ; SECURITE PUBLIQUE ; RAVE ; AUTORISATION ; PREFET ; INTERDICTION ; CONCERTATION ; DEBIT DE BOISSONS ; VOIE PUBLIQUE ; ESPACE PUBLIC ; JEUNES ; JEUNESSE ; ALCOOLISME Résumé : Les grands rassemblements " festifs " type " rave party " sont souvent synonymes de comportements d'alcoolisation massive. A l'origine, le but des organisateurs de ces rassemblements était de se rencontrer et passer une bonne soirée loin du système commercial des bars et des discothèques. A la suite de quelques dérapages, les pouvoirs publics ont été contraints de prendre des mesures afin de limiter les nuisances engendrées par ce genre d'évènements et leurs conséquences sur la santé des jeunes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=237485 [article]
Titre : Ebriété et défoulement même pas en rave Type de document : Article de périodique Auteurs : Joël MUNSCH Titre du périodique : La Lettre du cadre territorial Numéro : n° 468 Date de parution : 15/07/2013 Article en page(s) : p. 58-59 Ancienne cote : PERD0840 Mots-clés : RASSEMBLEMENT ; BRUIT ; NUISANCE ; SECURITE ; SECURITE PUBLIQUE ; RAVE ; AUTORISATION ; PREFET ; INTERDICTION ; CONCERTATION ; DEBIT DE BOISSONS ; VOIE PUBLIQUE ; ESPACE PUBLIC ; JEUNES ; JEUNESSE ; ALCOOLISME Résumé : Les grands rassemblements " festifs " type " rave party " sont souvent synonymes de comportements d'alcoolisation massive. A l'origine, le but des organisateurs de ces rassemblements était de se rencontrer et passer une bonne soirée loin du système commercial des bars et des discothèques. A la suite de quelques dérapages, les pouvoirs publics ont été contraints de prendre des mesures afin de limiter les nuisances engendrées par ce genre d'évènements et leurs conséquences sur la santé des jeunes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=237485 Réglementation des rave-parties / Bruno COHEN-BACRIE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 6 (2010 15 juin)
PermalinkRave-parties, free-parties, teknivals, cauchemar du maire. / BORDIER Dominique in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 4 (2010 8 février)
PermalinkL'ADMINISTRATION NE PEUT PAS PASSER OUTRE UNE DECISION DE SUSPENSION ET LA CONTESTER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 9 (2007 5 mars)
PermalinkL'AFFAIRE DU "TECKNIVAL" in RFDA Revue Française de Droit Administratif, n° 5 (2007 septembre-octobre)
PermalinkLE PREFET ET LE "TEKNIVAL" in Droit administratif, n° 7 (2007 juillet)
PermalinkQUELS SONT LES POUVOIRS DU PREFET EN MATIERE DE RAVE-PARTY? in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 8 (2007 septembre)
PermalinkRAVE-PARTIES : LE PREFET PEUT REQUISITIONNER LE TERRAIN, ESTIME LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 36 (2007 22 octobre)
PermalinkLA REGLEMENTATION DES RAVES PARTIES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 24/1890 (2007 11 juin)
PermalinkDécret n° 2006-334 du 21 mars 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 70 (2006 23 mars)
PermalinkESPACES NATURELS. LE JUGE DES REFERES, LA RAVE-PARTY ET LES PETITS OISEAUX in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 21 (2005 23 mai)
PermalinkMUSIQUES ACTUELLES. UN DIALOGUE NECESSAIRE AUTOUR DE LA TECHNO in Maires de France, n° 194 (2005 avril)
PermalinkORGANISER UNE MANIFESTATION : DES LIBERTES SOUS SURVEILLANCE in Juris associations, n° 321 (2005 15 juin)
PermalinkPOUR LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CHALONS, LE DROIT A L'ENVIRONNEMENT EST UNE LIBERTE FONDAMENTALE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 18 (2005 16 mai)
PermalinkLA FETE TECHNO. TOUT SEUL ET TOUS ENSEMBLE in Autrement, n° 231 (2004 mai)
PermalinkPOLICE DE LA SECURITE PUBLIQUE. RAVE PARTIES. LE PREFET PEUT SURSEOIR A LA DELIVRANCE DU RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE RAVE PARTY in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 25 (2004 14 juin)
PermalinkLE REGIME JURIDIQUE DES RAVE PARTIES in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 20 (2004 24 mai)
PermalinkCirculaire n° NOR/INT/D/03/00038/C du 28 mars 2003 in Bulletin officiel du ministère de l'intérieur, n° 1 (2003 1er trimestre)
PermalinkLA FETE EN VILLE in Urbanisme, n° 331 (2003 juillet-août)
PermalinkRAVE PARTIES : LE GRAND FRISSON! in La Lettre du cadre territorial, n° 264 (2003 15 novembre)
PermalinkRAVES PARTIES : DES INTERDICTIONS SOUS CONDITIONS in Les Cahiers juridiques de la gazette, n° 77 (2003 août-septembre)
PermalinkLES RAVES SUR LA VOIE DE LA LEGALITE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 22/1696 (2003 2 juin)
PermalinkCirculaire n° NOR/INT/D/02/00217/C du 30 décembre 2002 in Bulletin officiel du ministère de l'intérieur, n° 4 (2002 quatrième trimestre)
PermalinkCirculaire n° NOR/INT/C/02/00178/C du 13 septembre 2002 in Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur, n° 10 (2002 octobre)
PermalinkCirculaire n° NOR/INT/D/02/00158/C du 24 juillet 2002 in Bulletin officiel du ministère de l'intérieur, n° 3 (2002 troisième trimestre)
PermalinkArrêté du 3 mai 2002 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 106 (2002 6 et 7 mai)
PermalinkDécret n° 2002-887 du 3 mai 2002 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 106 (2002 6 et 7 mai)
PermalinkLE CAUCHEMAR DES RAVES in Maires de France, n° 136 (2002 septembre)
PermalinkFAUT-IL DIABOLISER LES "RAVEURS"? in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 29/1655 (2002 29 juillet)
PermalinkRASSEMBLEMENTS FESTIFS A CARACTERE MUSICAL : LES MODALITES DE LA DECLARATION EN PREFECTURE SONT CONNUES in Juris associations, n° 262 (2002 1er juillet)
PermalinkRAVE-PARTIES ET FREE-PARTIES : DES RASSEMBLEMENTS EN ZONES INTERDITES in Bulletin des élus locaux, n° 181 (2002 octobre)
PermalinkLES RAVES : QUELS INSTRUMENTS JURIDIQUES AU SERVICE DES DECIDEURS PUBLICS LOCAUX? in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 22/1648 (2002 3 juin)
PermalinkREGLEMENTATION APPLICABLE AUX RAVE-PARTIES in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 2 (2002 21 octobre)
PermalinkREGLEMENTATION DES "RASSEMBLEMENTS FESTIFS A CARACTERE MUSICAL" in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 6 (2002 15 juin)
PermalinkLA REGLEMENTATION DES "RAVE-PARTIES" in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 148-149 (2002 juin-juillet)
PermalinkSECURITE QUOTIDIENNE. REGLEMENTATION DES "RAVE-PARTIES" in Maires de France, n° 136 (2002 septembre)
PermalinkLE MAIRE PEUT-IL INTERDIRE UNE RAVE-PARTY EN VERTU DE SES POUVOIRS DE POLICE? in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 11 (2001 20 novembre)
PermalinkSECURITE : LES RAVES TOUJOURS EN LIBERTE in Maires de France, n° 114 (2001 septembre)
PermalinkLA DEFERLANTE DES DROGUES CHIMIQUES in Le Nouvel observateur, n° 1837 (2000 du 20 au 26 janvier)
PermalinkFAUT-IL AVOIR PEUR DES "RAVE-PARTIES"? in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 121 (2000 janvier)
PermalinkCirculaire n° NOR/INT/D/98/00285/C du 29 décembre 1998 in Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur, n° 3 (1999 mars)
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