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RADIOCOMMUNICATION

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Arrêté du 20 octobre 2021 définissant la troisième liste des zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif d'extension de la couverture en « 4G fixe » in Journal Officiel - Lois et décrets, N°251 (27/10/2021)

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[article]
Titre : Arrêté du 20 octobre 2021 définissant la troisième liste des zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif d'extension de la couverture en « 4G fixe »
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°251
Date de parution : 27/10/2021
Mots-clés : NUMERIQUE ; COUVERTURE NUMERIQUE ; ALPES-MARITIMES ; TELEPHONE MOBILE ; RADIOCOMMUNICATION
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=749701

[article] Arrêté du 20 octobre 2021 définissant la troisième liste des zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif d'extension de la couverture en « 4G fixe » In Journal Officiel - Lois et décrets - N°251 - 27/10/2021 [Texte réglementaire].
Mots-clés : NUMERIQUE ; COUVERTURE NUMERIQUE ; ALPES-MARITIMES ; TELEPHONE MOBILE ; RADIOCOMMUNICATION
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=749701

Arrêté du 27 septembre 2021 définissant une liste complémentaire de nouvelles zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif de couverture ciblée pour l'année 2021 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°232 (05/10/2021)

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[article]
Titre : Arrêté du 27 septembre 2021 définissant une liste complémentaire de nouvelles zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif de couverture ciblée pour l'année 2021
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°232
Date de parution : 05/10/2021
Mots-clés : COMMUNICATION ; RADIOCOMMUNICATION ; ZONE BLANCHE ; ALPES-MARITIMES ; AMENAGEMENT DE LA MONTAGNE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=747500

[article] Arrêté du 27 septembre 2021 définissant une liste complémentaire de nouvelles zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif de couverture ciblée pour l'année 2021 In Journal Officiel - Lois et décrets - N°232 - 05/10/2021 [Texte réglementaire].
Mots-clés : COMMUNICATION ; RADIOCOMMUNICATION ; ZONE BLANCHE ; ALPES-MARITIMES ; AMENAGEMENT DE LA MONTAGNE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=747500

Arrêté du 27 septembre 2021 modifiant les listes des zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif de couverture ciblée pour les années 2018, 2019, 2020 et 2021 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°232 (05/10/2021)

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[article]
Titre : Arrêté du 27 septembre 2021 modifiant les listes des zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif de couverture ciblée pour les années 2018, 2019, 2020 et 2021
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°232
Date de parution : 05/10/2021
Mots-clés : COMMUNICATION ; RADIOCOMMUNICATION ; TELEPHONE MOBILE ; ALPES-MARITIMES ; OPERATEUR ; ZONE BLANCHE ; AMENAGEMENT DE LA MONTAGNE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=747499

[article] Arrêté du 27 septembre 2021 modifiant les listes des zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif de couverture ciblée pour les années 2018, 2019, 2020 et 2021 In Journal Officiel - Lois et décrets - N°232 - 05/10/2021 [Texte réglementaire].
Mots-clés : COMMUNICATION ; RADIOCOMMUNICATION ; TELEPHONE MOBILE ; ALPES-MARITIMES ; OPERATEUR ; ZONE BLANCHE ; AMENAGEMENT DE LA MONTAGNE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=747499

Arrêté du 17 décembre 2020 définissant la première liste de zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif de couverture ciblée pour l’année 2021 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°312 (26/12/2020)

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[article]
Titre : Arrêté du 17 décembre 2020 définissant la première liste de zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif de couverture ciblée pour l’année 2021
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°312
Date de parution : 26/12/2020
Article en page(s) : p.60
Mots-clés : RADIOCOMMUNICATION ; TELEPHONE MOBILE ; ALPES-MARITIMES ; VENANSON ; LA-ROQUETTE-SUR-VAR ; LEVENS ; GILETTE ; SAINT-VALLIER-DE-THIEY ; LE-BAR-SUR-LOUP ; PIERLAS ; ENTRAUNES ; BREIL-SUR-ROYA ; TENDE ; LA-BRIGUE ; LUCERAM ; TOUET-DE-L'ESCARENE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719486

[article] Arrêté du 17 décembre 2020 définissant la première liste de zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif de couverture ciblée pour l’année 2021 In Journal Officiel - Lois et décrets - N°312 - 26/12/2020 [Texte réglementaire] . - p.60.
Mots-clés : RADIOCOMMUNICATION ; TELEPHONE MOBILE ; ALPES-MARITIMES ; VENANSON ; LA-ROQUETTE-SUR-VAR ; LEVENS ; GILETTE ; SAINT-VALLIER-DE-THIEY ; LE-BAR-SUR-LOUP ; PIERLAS ; ENTRAUNES ; BREIL-SUR-ROYA ; TENDE ; LA-BRIGUE ; LUCERAM ; TOUET-DE-L'ESCARENE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719486

Arrêté du 23 décembre 2019 définissant la première liste des zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif d'extension de la couverture en « 4G fixe » in Journal Officiel - Lois et décrets, N°301 (28/12/2019)

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[article]
Titre : Arrêté du 23 décembre 2019 définissant la première liste des zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif d'extension de la couverture en « 4G fixe »
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°301
Date de parution : 28/12/2019
Mots-clés : COUVERTURE NUMERIQUE ; TELEPHONIE ; TELEPHONE MOBILE ; RADIOCOMMUNICATION ; OPERATEUR ; PERIMETRE ; COMMUNICATION ELECTRONIQUE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=686191

[article] Arrêté du 23 décembre 2019 définissant la première liste des zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif d'extension de la couverture en « 4G fixe » In Journal Officiel - Lois et décrets - N°301 - 28/12/2019 [Texte réglementaire].
Mots-clés : COUVERTURE NUMERIQUE ; TELEPHONIE ; TELEPHONE MOBILE ; RADIOCOMMUNICATION ; OPERATEUR ; PERIMETRE ; COMMUNICATION ELECTRONIQUE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=686191

Arrêté du 23 décembre 2019 définissant la quatrième liste des zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif de couverture ciblée pour l'année 2019 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°301 (28/12/2019)

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Arrêté du 23 décembre 2019 définissant les zones dans lesquelles les opérateurs de radiocommunications mobiles sont tenus de fournir un service d'accès fixe à internet sur leur réseau mobile à très haut débit in Journal Officiel - Lois et décrets, N°301 (28/12/2019)

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Arrêté du 12 juillet 2019 définissant la deuxième liste des zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif de couverture ciblée pour l'année 2019 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°165 (18/07/2019)

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Hypersensibilité aux ondes électromagnétiques : amplifier l’effort de recherche et adapter la prise en charge des personnes concernées (27/03/2018)

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Drones : quelles utilisations ? / Jean-Paul STEPHANT in Fiches pratiques techniques, N°217 (01/03/2018)

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THD radio, une alternative sérieuse au FttH en milieu rural ? (19/02/2018)

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Décret n° 2016-1183 du 29 août 2016 relatif aux conditions de mise à disposition par les collectivités territoriales et leurs groupements d'infrastructures de réseaux de radiocommunications mobiles ouverts au public in Journal Officiel - Lois et décrets, N°202 (31/08/2016)

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Réseaux : la montée des bas débits / Luc DERRIANO (16/12/2015)

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Etude de l’exposition du public aux ondes radioélectriques. Analyse de 3000 résultats de mesures réalisées entre le 1er janvier et le 31 décembre 2014 (12/2015)

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Distribution d'eau. A Boulogne, les données de Veolia changent de source / Mathieu DEJEU in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5830 (21/08/2015)

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NFC dans les transports. Un modèle économique perfectible / GUILLEMIN, Christophe in Transport public, n° 1138 (2013 septembre)

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Transports et nouveaux usages du smartphone : le début d'une aventure commune / Thibault de DREUILLE in RCL La revue des collectivités locales, n° 442 (2013 mai)

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Une solution pour adapter le confort à l'occupation des espaces / Julie NICOLAS in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5701 (2013 1er mars)

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Zone blanche / Doan BUI in Le Nouvel observateur, n° 2402 (2010 du 18 au 24 novembre)

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Les ondes propagent la polémique / PARIS Catherine in Marianne, n° 704 (2010 du 16 au 22 octobre)

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Décret n° 2009-1651 du 23 décembre 2009 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 300 (2009 27 décembre)

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L'implantation des antennes relais / Anne LE MOUELLIC in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 227 (2009 septembre)

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LE "GRENELLE DES ONDES" : IL FAUT UNE SUITE in Journal des communes, n° 2139 (2009 22 juin)

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Décret n° 2006-268 du 7 mars 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 58 (2006 9 mars)

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Décret du 7 septembre 2005 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 214 (2005 14 septembre)

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Décret du 15 novembre 2001 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 271 (2001 22 novembre)

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Circulaire du 16 octobre 2001 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé, n° 2001/43 (2001 10 novembre)

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LE SPECTRE DES FREQUENCES RADIOELECTRIQUES, BIEN PUBLIC OU BIEN COMMERCIAL? in Les Petites Affiches, n° 138 (2001 12 juillet)

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LES COLLECTIVITES LOCALES ET LES TELECOMMUNICATIONS. INITIATIVES, DROIT ET CONTRATS / Katia DUHAMEL (01/01/1999)

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Circulaire n° NOR/INT/G/97/00092/C du 29 mai 1997 in Bulletin officiel du ministère de l'intérieur, n° 97-2 (1997 2ème trimestre)

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Arrêtés du 17 août 1992 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 211 (1992 11 septembre)

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Circulaire n° NOR/INT/G/88/00441/C du 14 décembre 1988 (1988)

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ANFR : Agence Nationale des Fréquences

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