Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

Nouvelle recherche

Votre compte

Mots-clés

Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE ECONOMIE > ECONOMIE > ENTREPRISE > REPRISE D'ENTREPRISE

RACHAT DE L'ENTREPRISE PAR LES SALARIES

REPRISE D'ENTREPRISE

Documents disponibles dans cette catégorie (82)

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes

Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas

La reprise des rejets de CO2 liés à l'énergie est un "sombre avertissement". / Joël COSSARDEAUX ; Alexandre COUNIS in Les Échos, (21/04/2021)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : La reprise des rejets de CO2 liés à l'énergie est un "sombre avertissement".
Type de document : Article de presse
Auteurs : Joël COSSARDEAUX ; Alexandre COUNIS
Titre du périodique : Les Échos
Date de parution : 21/04/2021
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; CLIMAT ; GAZ CARBONIQUE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; TRANSPORT AERIEN ; REPRISE D'ENTREPRISE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=730708

[article] La reprise des rejets de CO2 liés à l'énergie est un "sombre avertissement". In Les Échos - 21/04/2021 [Article de presse] / Joël COSSARDEAUX ; Alexandre COUNIS.
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; CLIMAT ; GAZ CARBONIQUE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; TRANSPORT AERIEN ; REPRISE D'ENTREPRISE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=730708

Les "tiers-lieux" seront au centre du plan de relance. / Corinne CAILLAUD ; Emmanuel EGLOFF ; Guillaume MOLLARET in Le Figaro Economie, (22/06/2020)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Les "tiers-lieux" seront au centre du plan de relance.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Corinne CAILLAUD ; Emmanuel EGLOFF ; Guillaume MOLLARET
Titre du périodique : Le Figaro Economie
Date de parution : 22/06/2020
Mots-clés : ECONOMIE ; ACTIVITE ECONOMIQUE ; TERRITOIRE ; REPRISE D'ENTREPRISE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=701522

[article] Les "tiers-lieux" seront au centre du plan de relance. In Le Figaro Economie - 22/06/2020 [Article de presse] / Corinne CAILLAUD ; Emmanuel EGLOFF ; Guillaume MOLLARET.
Mots-clés : ECONOMIE ; ACTIVITE ECONOMIQUE ; TERRITOIRE ; REPRISE D'ENTREPRISE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=701522

Développement économique. Occtav joue la partition de la reprise d'entreprises en milieu rural / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n°2516 (25/05/2020)

ISBD

Vue détaillée

[article] Développement économique. Occtav joue la partition de la reprise d'entreprises en milieu rural In La Gazette des communes, des départements, des régions - n°2516 - 25/05/2020 [Article de périodique] / Frédéric VILLE . - p. 38-39.
Mots-clés : ZONE DE REVITALISATION RURALE ; TRANSMISSION D'ENTREPRISE ; ZONE MONTAGNE ; ZONE RURALE ; REPRISE D'ENTREPRISE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; INITIATIVE LOCALE ; REGION
Résumé : La région Occitanie s'appuie sur un dispositif interconsulaire et des conseillers consulaires ou territoriaux pour accompagner cédants et repreneurs d'entreprises dans leurs projets en zones rurale ou de montagne.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698878

[article]
Titre : Développement économique. Occtav joue la partition de la reprise d'entreprises en milieu rural
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Frédéric VILLE
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n°2516
Date de parution : 25/05/2020
Article en page(s) : p. 38-39
Mots-clés : ZONE DE REVITALISATION RURALE ; TRANSMISSION D'ENTREPRISE ; ZONE MONTAGNE ; ZONE RURALE ; REPRISE D'ENTREPRISE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; INITIATIVE LOCALE ; REGION
Résumé : La région Occitanie s'appuie sur un dispositif interconsulaire et des conseillers consulaires ou territoriaux pour accompagner cédants et repreneurs d'entreprises dans leurs projets en zones rurale ou de montagne.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698878

Le décret relatif aux contrôles déontologiques dans la fonction publique in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°3 (01/03/2020)

ISBD

Vue détaillée

[article] Le décret relatif aux contrôles déontologiques dans la fonction publique In IAJ Les Informations administratives et juridiques - N°3 - 01/03/2020 [Article de périodique] . - p. 2-18.
Mots-clés : PROCEDURE ; SAISINE ; SECTEUR PRIVE ; RECRUTEMENT ; AUTORISATION ; AUTORITE ; CONTROLE ; CREATION D'ENTREPRISE ; CUMUL D'EMPLOIS ; DEONTOLOGIE ; DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES ; TEMPS PARTIEL ; REPRISE D'ENTREPRISE ; NOMINATION
Résumé : Le décret n°2020-69 du 30 janvier 2020 relatif aux contrôles déontologiques dans la fonction publique précise les modalités du contrôle déontologique sur la mobilité entre secteur public et privé et sur le cumul d'activité des agents publics. Il est complété par un arrêté du 4 février 2020 (NOR: CPAF2003244A), fixant la liste des pièces constitutives du dossier de saisine de l'autorité compétente en la matière.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=703507

[article]
Titre : Le décret relatif aux contrôles déontologiques dans la fonction publique
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : IAJ Les Informations administratives et juridiques
Numéro : N°3
Date de parution : 01/03/2020
Article en page(s) : p. 2-18
Mots-clés : PROCEDURE ; SAISINE ; SECTEUR PRIVE ; RECRUTEMENT ; AUTORISATION ; AUTORITE ; CONTROLE ; CREATION D'ENTREPRISE ; CUMUL D'EMPLOIS ; DEONTOLOGIE ; DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES ; TEMPS PARTIEL ; REPRISE D'ENTREPRISE ; NOMINATION
Résumé : Le décret n°2020-69 du 30 janvier 2020 relatif aux contrôles déontologiques dans la fonction publique précise les modalités du contrôle déontologique sur la mobilité entre secteur public et privé et sur le cumul d'activité des agents publics. Il est complété par un arrêté du 4 février 2020 (NOR: CPAF2003244A), fixant la liste des pièces constitutives du dossier de saisine de l'autorité compétente en la matière.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=703507

PRESSE. XAVIER NIEL À LA TÊTE DE " NICE-MATIN " in L'Humanité dimanche, N°696 (20/02/2020)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : PRESSE. XAVIER NIEL À LA TÊTE DE " NICE-MATIN "
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : L'Humanité dimanche
Numéro : N°696
Date de parution : 20/02/2020
Mots-clés : ALPES-MARITIMES ; MEDIAS ; PRESSE LOCALE ; CHEF D'ENTREPRISE ; REPRISE D'ENTREPRISE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690786

[article] PRESSE. XAVIER NIEL À LA TÊTE DE " NICE-MATIN " In L'Humanité dimanche - N°696 - 20/02/2020 [Article de presse].
Mots-clés : ALPES-MARITIMES ; MEDIAS ; PRESSE LOCALE ; CHEF D'ENTREPRISE ; REPRISE D'ENTREPRISE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690786

Exercer le nouveau contrôle déontologique / Samuel DYENS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2502 (17/02/2020)

Permalink
Fonction publique : indemnité de départ volontaire et création d'entreprise / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°2 (13/01/2020)

Permalink
Le transfert d’entreprise / Alison DAHAN in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3132 (01/11/2019)

Permalink
"Nice-Matin" : Iskandar Safa jette l'éponge in Le Monde, (31/07/2019)

Permalink
Xavier Niel rêve de " Nice-Matin " / Sandrine BAJOS in Aujourd'hui en France, (07/07/2019)

Permalink
SAFA se positionne pour reprendre "Nice-Matin" in Le Figaro, N°23161 (31/01/2019)

Permalink
Un an après, les salariés de Galderma ont rebondi / Jérémy TOMATIS in Nice-Matin, (19/09/2018)

Permalink
Transfert d'un salarié protégé à un employeur public et compétence de l'Inspecteur du travail in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°8 (01/08/2018)

Permalink
Hôtel la Pérouse : l'avenir se précise in Nice-Matin, (30/04/2018)

Permalink
Quelles sont les possibilités qu'ont les agents d'exercer des activités privées lucratives ? / Hélène LELEU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2393 (04/12/2017)

Permalink
Développement économique. Les régions ont besoin d'agents aux compétences renouvelées / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2389 (06/11/2017)

Permalink
Chez Whirlpool, le retour du Macron prodigue in Libération, (04/10/2017)

Permalink
Cumul d'activités : le décret d'application de la loi Déontologie enfin publié / Laurent GUYON in La Lettre du cadre territorial, N° 507 (01/04/2017)

Permalink
Départs dans le privé, cumul d'activités : les nouvelles règles se précisent (21/11/2016)

Permalink
Comment sauver les entreprises menacées / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2320 (06/06/2016)

Permalink
Croix-Rouge : les salariés ont rencontré leur repreneur / Marion ANIEL in Nice-Matin, (28/04/2016)

Permalink
Reprise en régie d'une activité de service public et sort du personnel : compétence du juge judiciaire / Olivier DIDRICHE in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°1 (01/01/2016)

Permalink
Le thé des ex-Fralib arrive dans les grandes surfaces in Nice-Matin, (26/09/2015)

Permalink
Reprise en régie d'une activité de service public et sort du personnel : compétence du juge judiciaire / Olivier DIDRICHE in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°7/8 (01/07/2015)

Permalink
Tribunal des conflits, 9 mars 2015 / Fabien RAYNAUD in Cahiers de la fonction publique, N°353 (01/03/2015)

Permalink
L'indétermination du critère en fonction duquel les entreprises publiques doivent instaurer un droit de participation des salariés à leurs résultats est contraire à la liberté d'entreprendre in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 36 (2013 2 septembre)

Permalink
Rhône-Alpes, un fonds pour favoriser la reprise d'entreprise sous forme coopérative / Claude FERRERO in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2171 (2013 29 avril)

Permalink
Le Conseil d'État encadre le recrutement de fonctionnaires sans concours / STRUILLOU Yves in Cahiers de la fonction publique, n° 331 (2013 avril)

Permalink
Reprise d'une entité privée par une personne publique : conservation de l'ancienneté acquise par le salarié in IAJ Les Informations administratives et juridiques, n° 8 (2012 août)

Permalink
Le tribunal des conflits et l'article L.122-12 du code du travail : reprise en régie d'un service public administratif et article L.122-12 du code du travail / STRUILLOU Yves in Cahiers de la fonction publique, n° 324 (2012 juillet-août)

Permalink
Rapport fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur la proposition de loi Mme Françoise LABORDE et les membres du groupe du Rassemblement Démocratique et Social européen visant à étendre l'obligation de neutralité aux structures privées en charge de la petite enfance et à assurer le respect du principe de laïcité / Alain RICHARD (30/11/2011)

Permalink
Les règles encadrant le cumul d'activités en 10 questions / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2099 (2011 31 octobre)

Permalink
Associations : reprise d'une SPA - modalités pratiques de transfert des contrats / Jennifer RIFFARD in Les Cahiers juridiques de la gazette, n° 146 (2011 avril)

Permalink
Cumul d'activités : de nouvelles règles / Jean-Christophe POIROT in Profession territoriale, n° 133 (2011 avril)

Permalink
Reconversion des militaires in Cahiers de la fonction publique, n° 307 (2011 janvier)

Permalink
Le recours aux prêts d'honneur peut-il se faire dans le cadre de l'article L.1511-2 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) ? in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 37 (2010 13 septembre)

Permalink
Circulaire n° 2010-086 du 04 août 2010 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5569, cahier détaché 1 (2010 20 août)

Permalink
REPRISE D'UNE ASSOCIATION : UN SALARIÉ PRIVÉ QUI REFUSE UN CONTRAT DE DROIT PUBLIC PEUT ÊTRE LICENCIÉ in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 42 (2009 14 décembre)

Permalink
CREATION / REPRISE D'ENTREPRISE. LES CLES DU NOUVEAU DISPOSITIF NACRE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5500 (2009 24 avril)

Permalink
FRANCE INITIATIVE - RAPPORT ANNUEL 2008 / France Initiative (01/01/2009)

Permalink
Loi n° 2008-776 du 4 août 2008 et rectificatif in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 181; 232 (2008 5 août ; 4 octobre)

Permalink
CRISE DE SUCCESSION POUR LE PAPYS PATRONS in L'Expansion, n° 729 (2008 avril)

Permalink
LA COMMISSION DE DEONTOLOGIE EN 10 QUESTIONS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 38/1904 (2007 8 octobre)

Permalink
DEVELOPPEMENT DE L'ACTIONNARIAT SALARIE (LOI N° 2006-1770, 30 DECEMBRE 2006, TITRE II) in La Semaine juridique - social, n° 4 (2007 23 janvier)

Permalink
LES PLATES-FORMES D'INITIATIVE LOCALE. COMMISSION DES FINANCES, DU CONTROLE BUDGETAIRE ET DES COMPTES ECONOMIQUES DE LA NATION. RAPPORT REDIGE PAR ROGER BESSE, SENATEUR in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 25/1891, cahier détaché n° 2 (2007 18 juin)

Permalink
RAPPORT D'INFORMATION FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES, DU CONTROLE BUDGETAIRE ET DES COMPTES ECONOMIQUES DE LA NATION SUR LES PLATES-FORMES D'INITIATIVE LOCALE / Roger BESSE (01/01/2007)

Permalink
EN 2005, LES CREATIONS D'ENTREPRISES SE MAINTIENNENT A UN HAUT NIVEAU in INSEE Première, n° 1063 (2006 janvier)

Permalink
DEMOGRAPHIE D'ENTREPRISES EN 2005 : BAISSE DES CREATIONS ET AUGMENTATION DES DEFAILLANCES in Sud INSEE, n° 8 (2006 avril)

Permalink
MEMOFICHES 2005 : AIDE MEMOIRE JURIDIQUE, FISCAL, SOCIAL ET FINANCIER DE LA CREATION ET DE LA REPRISE D'ENTREPRISES. EDITION AVRIL 2005 / Laurence PIGANEAU (01/01/2006)

Permalink
DEMAIN, LE KRACH? in Enjeux les échos, n° 216 (2005 septembre)

Permalink
DEMOGRAPHIE D'ENTREPRISES : LES CREATIONS ET LES DEFAILLANCES TOUJOURS EN HAUSSE in Sud INSEE, n° 2 (2005 avril)

Permalink
LA HAUSSE DES CREATIONS D'ENTREPRISES SE POURSUIT EN 2004 in INSEE Première, n° 1002 (2005 janvier)

Permalink
LES PME : ATOUTS ET HANDICAPS in Problèmes économiques, n° 2885 (2005 26 octobre)

Permalink
L'EXONERATION POUR REPRISE D'ENTREPRISES EN DIFFICULTE "LIQUIDEE" PAR BERCY? in Les Nouvelles fiscales, n° 911 (2004 1er avril)

Permalink
LE ROLE ECONOMIQUE DES REPRENEURS D'ENTREPRISE in INSEE Première, n° 975 (2004 juillet)

Permalink
LA TRANSMISSION DES PME ARTISANALES, COMMERCIALES, INDUSTRIELLES ET DE SERVICES in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, n° 28 (2004 20 décembre)

Permalink
CREATIONS ET REPRISES D'ENTREPRISES : STATISTIQUES 2001. VOLUME 1 : PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR : LES DONNEES REGIONALES ET DEPARTEMENTALES. VOLUME 2 : PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR : LES DONNEES PAR ZONES D'EMPLOI. VOLUME 3 : REGIONS DE FRANCE. VOLUME HORS-SERIE : PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR : 5 ANS DE CREATION D'ENTREPRISES / Institut régional pour la création et le développement des entreprises (IRCE) (01/01/2002)

Permalink
CREATIONS ET REPRISES D'ENTREPRISES : STATISTIQUES 1999. VOLUME 1 : PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR : LES DONNEES REGIONALES ET DEPARTEMENTALES. VOLUME 2 : PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR : LES DONNEES PAR ZONES D'EMPLOI. VOLUME 3 : REGIONS DE FRANCE. VOLUME HORS-SERIE : PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR : 5 ANS DE CREATION D'ENTREPRISES / Institut régional pour la création et le développement des entreprises (IRCE) (01/01/2000)

Permalink
CREATIONS ET REPRISES D'ENTREPRISES. STATISTIQUES 1998 / Institut régional pour la création et le développement des entreprises (IRCE) (01/01/1999)

Permalink
NOUVELLES ENTREPRISES : LES CREATIONS DYNAMISENT L'EMPLOI SALARIE in INSEE Première, n° 628 (1999 janvier)

Permalink
RACHETER UNE ENTREPRISE EN DIFFICULTE : LES DESSOUS DU FRANC SYMBOLIQUE in Entreprise, n° 163 (1999 avril)

Permalink
RAPPORT D'INFORMATION SUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ACTIONNARIAT SALARIE / Jean CHERIOUX in Documents parlementaires - Sénat, n° 500 (1999 29 septembre)

Permalink
CREATIONS ET REPRISES D'ENTREPRISES : STATISTIQUES 1997 / Institut régional pour la création et le développement des entreprises (IRCE) (01/01/1998)

Permalink
Arrêté du 31 mai 1997 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 126 (1997 1er juin)

Permalink
Décret n° 97-637 du 31 mai 1997 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 126 (1997 1er juin)

Permalink
CREATIONS ET REPRISES D'ENTREPRISES, STATISTIQUES 1996. VOLUME 1 : PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR : LES DONNEES REGIONALES ET DEPARTEMENTALES. VOLUME 2 : PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR : LES DONNEES PAR ZONES D'EMPLOI. VOLUME 3 : REGIONS DE FRANCE / Institut régional pour la création et le développement des entreprises (IRCE) (01/01/1997)

Permalink
GUIDE DU CREATEUR D'ENTREPRISE 1998 / Philippe GORRE (01/01/1997)

Permalink
LES REPRENEURS D'ENTREPRISES in INSEE Première, n° 509 (1997 février)

Permalink
L'AIDE AUX CHOMEURS CREATEURS OU REPRENEURS D'ENTREPRISE : LES EVOLUTIONS JURISPRUDENTIELLES ET REGLEMENTAIRES RECENTES in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 2 (1996 20 février)

Permalink
CREER OU REPRENDRE UNE ENTREPRISE : METHODOLOGIE ET GUIDE PRATIQUE. EDITION 1996-1997 / Agence nationale pour la création et le développement des nouvelles entreprises (01/01/1996)

Permalink
LE GUIDE PRATIQUE DU REPRENEUR D'ENTREPRISE in Capital, n° 63 (1996 décembre)

Permalink
SE METTRE A SON COMPTE. LE GUIDE DU CREATEUR ET DU REPRENEUR D'ENTREPRISE / Groupe de recherches éducatives, financières, fiscales et économiques (GREFFE) (01/01/1996)

Permalink
L'INCIDENCE SUR L'EMPLOI DES NOUVELLES ENTREPRISES in INSEE Première, n° 415 (1995 novembre)

Permalink
A.C.C.R.E. (AIDE AUX DEMANDEURS D'EMPLOI CREANT OU REPRENANT UNE ENTREPRISE) : NOUVEAU REGIME in Objectif PME, n° 20 (1994 juillet-août)

Permalink
Circulaire n° 94-23 du 1er juillet 1994 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4735 (1994 26 août)

Permalink
LE R.E.S. NEW LOOK in Entreprise, n° 79 (1992 avril)

Permalink
Circulaire CDE n° 90-12 du 23 avril 1990 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4529 (1990 14 septembre)

Permalink
GUIDE DU CREATEUR D'ENTREPRISE / Philippe GORRE (01/01/1990)

Permalink
Instruction du 12 avril 1989 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4459 (1989 12 mai)

Permalink
LE NOUVEAU REGIME DE RACHAT DES ENTREPRISES PAR LEURS SALARIES in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4397 (1988 4 mars)

Permalink
REDRESSEMENT JUDICIAIRE : LE CANDIDAT 'REPRENEUR' EVINCE N'EST JAMAIS PARTIE AU JUGEMENT QUI ARRETE LE PLAN DE CESSION DE L'ENTREPRISE in Recueil Dalloz, n° 25 (1988 30 juin)

Permalink
LA REPRISE D'UNE ENTREPRISE PAR SES SALARIES (R.E.S.) : ASPECTS JURIDIQUES ET FISCAUX. in Problèmes économiques, n° 2068 (1988 30 mars)

Permalink

Portail documentaire

Conseil Départemental des Alpes-Maritimes Service de la Documentation

Accueil

Se connecter

Adresse

Mots-clés

REPRISE D'ENTREPRISE

Documents disponibles dans cette catégorie (82)