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La reprise des rejets de CO2 liés à l'énergie est un "sombre avertissement". / Joël COSSARDEAUX ; Alexandre COUNIS in Les Échos, (21/04/2021)
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Titre : La reprise des rejets de CO2 liés à l'énergie est un "sombre avertissement". Type de document : Article de presse Auteurs : Joël COSSARDEAUX ; Alexandre COUNIS Titre du périodique : Les Échos Date de parution : 21/04/2021 Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; CLIMAT ; GAZ CARBONIQUE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; TRANSPORT AERIEN ; REPRISE D'ENTREPRISE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=730708 [article] La reprise des rejets de CO2 liés à l'énergie est un "sombre avertissement". In Les Échos - 21/04/2021 [Article de presse] / Joël COSSARDEAUX ; Alexandre COUNIS.Les "tiers-lieux" seront au centre du plan de relance. / Corinne CAILLAUD ; Emmanuel EGLOFF ; Guillaume MOLLARET in Le Figaro Economie, (22/06/2020)
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Titre : Les "tiers-lieux" seront au centre du plan de relance. Type de document : Article de presse Auteurs : Corinne CAILLAUD ; Emmanuel EGLOFF ; Guillaume MOLLARET Titre du périodique : Le Figaro Economie Date de parution : 22/06/2020 Mots-clés : ECONOMIE ; ACTIVITE ECONOMIQUE ; TERRITOIRE ; REPRISE D'ENTREPRISE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=701522 [article] Les "tiers-lieux" seront au centre du plan de relance. In Le Figaro Economie - 22/06/2020 [Article de presse] / Corinne CAILLAUD ; Emmanuel EGLOFF ; Guillaume MOLLARET.
Mots-clés : ECONOMIE ; ACTIVITE ECONOMIQUE ; TERRITOIRE ; REPRISE D'ENTREPRISE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=701522 Développement économique. Occtav joue la partition de la reprise d'entreprises en milieu rural / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n°2516 (25/05/2020)
[article] Développement économique. Occtav joue la partition de la reprise d'entreprises en milieu rural In La Gazette des communes, des départements, des régions - n°2516 - 25/05/2020 [Article de périodique] / Frédéric VILLE . - p. 38-39.
Mots-clés : ZONE DE REVITALISATION RURALE ; TRANSMISSION D'ENTREPRISE ; ZONE MONTAGNE ; ZONE RURALE ; REPRISE D'ENTREPRISE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; INITIATIVE LOCALE ; REGION Résumé : La région Occitanie s'appuie sur un dispositif interconsulaire et des conseillers consulaires ou territoriaux pour accompagner cédants et repreneurs d'entreprises dans leurs projets en zones rurale ou de montagne. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698878 [article]
Titre : Développement économique. Occtav joue la partition de la reprise d'entreprises en milieu rural Type de document : Article de périodique Auteurs : Frédéric VILLE Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n°2516 Date de parution : 25/05/2020 Article en page(s) : p. 38-39 Mots-clés : ZONE DE REVITALISATION RURALE ; TRANSMISSION D'ENTREPRISE ; ZONE MONTAGNE ; ZONE RURALE ; REPRISE D'ENTREPRISE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; INITIATIVE LOCALE ; REGION Résumé : La région Occitanie s'appuie sur un dispositif interconsulaire et des conseillers consulaires ou territoriaux pour accompagner cédants et repreneurs d'entreprises dans leurs projets en zones rurale ou de montagne. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=698878 Le décret relatif aux contrôles déontologiques dans la fonction publique in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°3 (01/03/2020)
[article] Le décret relatif aux contrôles déontologiques dans la fonction publique In IAJ Les Informations administratives et juridiques - N°3 - 01/03/2020 [Article de périodique] . - p. 2-18.
Mots-clés : PROCEDURE ; SAISINE ; SECTEUR PRIVE ; RECRUTEMENT ; AUTORISATION ; AUTORITE ; CONTROLE ; CREATION D'ENTREPRISE ; CUMUL D'EMPLOIS ; DEONTOLOGIE ; DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES ; TEMPS PARTIEL ; REPRISE D'ENTREPRISE ; NOMINATION Résumé : Le décret n°2020-69 du 30 janvier 2020 relatif aux contrôles déontologiques dans la fonction publique précise les modalités du contrôle déontologique sur la mobilité entre secteur public et privé et sur le cumul d'activité des agents publics. Il est complété par un arrêté du 4 février 2020 (NOR: CPAF2003244A), fixant la liste des pièces constitutives du dossier de saisine de l'autorité compétente en la matière. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=703507 [article]
Titre : Le décret relatif aux contrôles déontologiques dans la fonction publique Type de document : Article de périodique Titre du périodique : IAJ Les Informations administratives et juridiques Numéro : N°3 Date de parution : 01/03/2020 Article en page(s) : p. 2-18 Mots-clés : PROCEDURE ; SAISINE ; SECTEUR PRIVE ; RECRUTEMENT ; AUTORISATION ; AUTORITE ; CONTROLE ; CREATION D'ENTREPRISE ; CUMUL D'EMPLOIS ; DEONTOLOGIE ; DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES ; TEMPS PARTIEL ; REPRISE D'ENTREPRISE ; NOMINATION Résumé : Le décret n°2020-69 du 30 janvier 2020 relatif aux contrôles déontologiques dans la fonction publique précise les modalités du contrôle déontologique sur la mobilité entre secteur public et privé et sur le cumul d'activité des agents publics. Il est complété par un arrêté du 4 février 2020 (NOR: CPAF2003244A), fixant la liste des pièces constitutives du dossier de saisine de l'autorité compétente en la matière. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=703507 PRESSE. XAVIER NIEL À LA TÊTE DE " NICE-MATIN " in L'Humanité dimanche, N°696 (20/02/2020)
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Titre : PRESSE. XAVIER NIEL À LA TÊTE DE " NICE-MATIN " Type de document : Article de presse Titre du périodique : L'Humanité dimanche Numéro : N°696 Date de parution : 20/02/2020 Mots-clés : ALPES-MARITIMES ; MEDIAS ; PRESSE LOCALE ; CHEF D'ENTREPRISE ; REPRISE D'ENTREPRISE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690786 [article] PRESSE. XAVIER NIEL À LA TÊTE DE " NICE-MATIN " In L'Humanité dimanche - N°696 - 20/02/2020 [Article de presse].
Mots-clés : ALPES-MARITIMES ; MEDIAS ; PRESSE LOCALE ; CHEF D'ENTREPRISE ; REPRISE D'ENTREPRISE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690786 Exercer le nouveau contrôle déontologique / Samuel DYENS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2502 (17/02/2020)
PermalinkFonction publique : indemnité de départ volontaire et création d'entreprise / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°2 (13/01/2020)
PermalinkLe transfert dentreprise / Alison DAHAN in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3132 (01/11/2019)
Permalink"Nice-Matin" : Iskandar Safa jette l'éponge in Le Monde, (31/07/2019)
PermalinkPermalinkSAFA se positionne pour reprendre "Nice-Matin" in Le Figaro, N°23161 (31/01/2019)
PermalinkPermalinkTransfert d'un salarié protégé à un employeur public et compétence de l'Inspecteur du travail in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°8 (01/08/2018)
PermalinkHôtel la Pérouse : l'avenir se précise in Nice-Matin, (30/04/2018)
PermalinkQuelles sont les possibilités qu'ont les agents d'exercer des activités privées lucratives ? / Hélène LELEU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2393 (04/12/2017)
PermalinkDéveloppement économique. Les régions ont besoin d'agents aux compétences renouvelées / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2389 (06/11/2017)
PermalinkChez Whirlpool, le retour du Macron prodigue in Libération, (04/10/2017)
PermalinkCumul d'activités : le décret d'application de la loi Déontologie enfin publié / Laurent GUYON in La Lettre du cadre territorial, N° 507 (01/04/2017)
PermalinkDéparts dans le privé, cumul d'activités : les nouvelles règles se précisent (21/11/2016)
PermalinkComment sauver les entreprises menacées / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2320 (06/06/2016)
PermalinkPermalinkReprise en régie d'une activité de service public et sort du personnel : compétence du juge judiciaire / Olivier DIDRICHE in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°1 (01/01/2016)
PermalinkLe thé des ex-Fralib arrive dans les grandes surfaces in Nice-Matin, (26/09/2015)
PermalinkReprise en régie d'une activité de service public et sort du personnel : compétence du juge judiciaire / Olivier DIDRICHE in AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales), N°7/8 (01/07/2015)
PermalinkTribunal des conflits, 9 mars 2015 / Fabien RAYNAUD in Cahiers de la fonction publique, N°353 (01/03/2015)
PermalinkL'indétermination du critère en fonction duquel les entreprises publiques doivent instaurer un droit de participation des salariés à leurs résultats est contraire à la liberté d'entreprendre in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 36 (2013 2 septembre)
PermalinkRhône-Alpes, un fonds pour favoriser la reprise d'entreprise sous forme coopérative / Claude FERRERO in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2171 (2013 29 avril)
PermalinkLe Conseil d'État encadre le recrutement de fonctionnaires sans concours / STRUILLOU Yves in Cahiers de la fonction publique, n° 331 (2013 avril)
PermalinkReprise d'une entité privée par une personne publique : conservation de l'ancienneté acquise par le salarié in IAJ Les Informations administratives et juridiques, n° 8 (2012 août)
PermalinkLe tribunal des conflits et l'article L.122-12 du code du travail : reprise en régie d'un service public administratif et article L.122-12 du code du travail / STRUILLOU Yves in Cahiers de la fonction publique, n° 324 (2012 juillet-août)
PermalinkRapport fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur la proposition de loi Mme Françoise LABORDE et les membres du groupe du Rassemblement Démocratique et Social européen visant à étendre l'obligation de neutralité aux structures privées en charge de la petite enfance et à assurer le respect du principe de laïcité / Alain RICHARD (30/11/2011)
PermalinkLes règles encadrant le cumul d'activités en 10 questions / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2099 (2011 31 octobre)
PermalinkAssociations : reprise d'une SPA - modalités pratiques de transfert des contrats / Jennifer RIFFARD in Les Cahiers juridiques de la gazette, n° 146 (2011 avril)
PermalinkCumul d'activités : de nouvelles règles / Jean-Christophe POIROT in Profession territoriale, n° 133 (2011 avril)
PermalinkReconversion des militaires in Cahiers de la fonction publique, n° 307 (2011 janvier)
PermalinkLe recours aux prêts d'honneur peut-il se faire dans le cadre de l'article L.1511-2 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) ? in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 37 (2010 13 septembre)
PermalinkCirculaire n° 2010-086 du 04 août 2010 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5569, cahier détaché 1 (2010 20 août)
PermalinkREPRISE D'UNE ASSOCIATION : UN SALARIÉ PRIVÉ QUI REFUSE UN CONTRAT DE DROIT PUBLIC PEUT ÊTRE LICENCIÉ in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 42 (2009 14 décembre)
PermalinkCREATION / REPRISE D'ENTREPRISE. LES CLES DU NOUVEAU DISPOSITIF NACRE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5500 (2009 24 avril)
PermalinkPermalinkLoi n° 2008-776 du 4 août 2008 et rectificatif in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 181; 232 (2008 5 août ; 4 octobre)
PermalinkCRISE DE SUCCESSION POUR LE PAPYS PATRONS in L'Expansion, n° 729 (2008 avril)
PermalinkLA COMMISSION DE DEONTOLOGIE EN 10 QUESTIONS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 38/1904 (2007 8 octobre)
PermalinkDEVELOPPEMENT DE L'ACTIONNARIAT SALARIE (LOI N° 2006-1770, 30 DECEMBRE 2006, TITRE II) in La Semaine juridique - social, n° 4 (2007 23 janvier)
PermalinkLES PLATES-FORMES D'INITIATIVE LOCALE. COMMISSION DES FINANCES, DU CONTROLE BUDGETAIRE ET DES COMPTES ECONOMIQUES DE LA NATION. RAPPORT REDIGE PAR ROGER BESSE, SENATEUR in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 25/1891, cahier détaché n° 2 (2007 18 juin)
PermalinkRAPPORT D'INFORMATION FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES, DU CONTROLE BUDGETAIRE ET DES COMPTES ECONOMIQUES DE LA NATION SUR LES PLATES-FORMES D'INITIATIVE LOCALE / Roger BESSE (01/01/2007)
PermalinkEN 2005, LES CREATIONS D'ENTREPRISES SE MAINTIENNENT A UN HAUT NIVEAU in INSEE Première, n° 1063 (2006 janvier)
PermalinkDEMOGRAPHIE D'ENTREPRISES EN 2005 : BAISSE DES CREATIONS ET AUGMENTATION DES DEFAILLANCES in Sud INSEE, n° 8 (2006 avril)
PermalinkMEMOFICHES 2005 : AIDE MEMOIRE JURIDIQUE, FISCAL, SOCIAL ET FINANCIER DE LA CREATION ET DE LA REPRISE D'ENTREPRISES. EDITION AVRIL 2005 / Laurence PIGANEAU (01/01/2006)
PermalinkDEMAIN, LE KRACH? in Enjeux les échos, n° 216 (2005 septembre)
PermalinkDEMOGRAPHIE D'ENTREPRISES : LES CREATIONS ET LES DEFAILLANCES TOUJOURS EN HAUSSE in Sud INSEE, n° 2 (2005 avril)
PermalinkLA HAUSSE DES CREATIONS D'ENTREPRISES SE POURSUIT EN 2004 in INSEE Première, n° 1002 (2005 janvier)
PermalinkLES PME : ATOUTS ET HANDICAPS in Problèmes économiques, n° 2885 (2005 26 octobre)
PermalinkLE ROLE ECONOMIQUE DES REPRENEURS D'ENTREPRISE in INSEE Première, n° 975 (2004 juillet)
PermalinkLA TRANSMISSION DES PME ARTISANALES, COMMERCIALES, INDUSTRIELLES ET DE SERVICES in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, n° 28 (2004 20 décembre)
PermalinkCREATIONS ET REPRISES D'ENTREPRISES : STATISTIQUES 2001. VOLUME 1 : PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR : LES DONNEES REGIONALES ET DEPARTEMENTALES. VOLUME 2 : PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR : LES DONNEES PAR ZONES D'EMPLOI. VOLUME 3 : REGIONS DE FRANCE. VOLUME HORS-SERIE : PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR : 5 ANS DE CREATION D'ENTREPRISES / Institut régional pour la création et le développement des entreprises (IRCE) (01/01/2002)
PermalinkCREATIONS ET REPRISES D'ENTREPRISES : STATISTIQUES 1999. VOLUME 1 : PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR : LES DONNEES REGIONALES ET DEPARTEMENTALES. VOLUME 2 : PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR : LES DONNEES PAR ZONES D'EMPLOI. VOLUME 3 : REGIONS DE FRANCE. VOLUME HORS-SERIE : PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR : 5 ANS DE CREATION D'ENTREPRISES / Institut régional pour la création et le développement des entreprises (IRCE) (01/01/2000)
PermalinkCREATIONS ET REPRISES D'ENTREPRISES. STATISTIQUES 1998 / Institut régional pour la création et le développement des entreprises (IRCE) (01/01/1999)
PermalinkNOUVELLES ENTREPRISES : LES CREATIONS DYNAMISENT L'EMPLOI SALARIE in INSEE Première, n° 628 (1999 janvier)
PermalinkRACHETER UNE ENTREPRISE EN DIFFICULTE : LES DESSOUS DU FRANC SYMBOLIQUE in Entreprise, n° 163 (1999 avril)
PermalinkRAPPORT D'INFORMATION SUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ACTIONNARIAT SALARIE / Jean CHERIOUX in Documents parlementaires - Sénat, n° 500 (1999 29 septembre)
PermalinkCREATIONS ET REPRISES D'ENTREPRISES : STATISTIQUES 1997 / Institut régional pour la création et le développement des entreprises (IRCE) (01/01/1998)
PermalinkArrêté du 31 mai 1997 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 126 (1997 1er juin)
PermalinkDécret n° 97-637 du 31 mai 1997 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 126 (1997 1er juin)
PermalinkCREATIONS ET REPRISES D'ENTREPRISES, STATISTIQUES 1996. VOLUME 1 : PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR : LES DONNEES REGIONALES ET DEPARTEMENTALES. VOLUME 2 : PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR : LES DONNEES PAR ZONES D'EMPLOI. VOLUME 3 : REGIONS DE FRANCE / Institut régional pour la création et le développement des entreprises (IRCE) (01/01/1997)
PermalinkPermalinkLES REPRENEURS D'ENTREPRISES in INSEE Première, n° 509 (1997 février)
PermalinkL'AIDE AUX CHOMEURS CREATEURS OU REPRENEURS D'ENTREPRISE : LES EVOLUTIONS JURISPRUDENTIELLES ET REGLEMENTAIRES RECENTES in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 2 (1996 20 février)
PermalinkCREER OU REPRENDRE UNE ENTREPRISE : METHODOLOGIE ET GUIDE PRATIQUE. EDITION 1996-1997 / Agence nationale pour la création et le développement des nouvelles entreprises (01/01/1996)
PermalinkLE GUIDE PRATIQUE DU REPRENEUR D'ENTREPRISE in Capital, n° 63 (1996 décembre)
PermalinkSE METTRE A SON COMPTE. LE GUIDE DU CREATEUR ET DU REPRENEUR D'ENTREPRISE / Groupe de recherches éducatives, financières, fiscales et économiques (GREFFE) (01/01/1996)
PermalinkL'INCIDENCE SUR L'EMPLOI DES NOUVELLES ENTREPRISES in INSEE Première, n° 415 (1995 novembre)
PermalinkA.C.C.R.E. (AIDE AUX DEMANDEURS D'EMPLOI CREANT OU REPRENANT UNE ENTREPRISE) : NOUVEAU REGIME in Objectif PME, n° 20 (1994 juillet-août)
PermalinkCirculaire n° 94-23 du 1er juillet 1994 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4735 (1994 26 août)
PermalinkLE R.E.S. NEW LOOK in Entreprise, n° 79 (1992 avril)
PermalinkCirculaire CDE n° 90-12 du 23 avril 1990 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4529 (1990 14 septembre)
PermalinkPermalinkInstruction du 12 avril 1989 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4459 (1989 12 mai)
PermalinkLE NOUVEAU REGIME DE RACHAT DES ENTREPRISES PAR LEURS SALARIES in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4397 (1988 4 mars)
PermalinkREDRESSEMENT JUDICIAIRE : LE CANDIDAT 'REPRENEUR' EVINCE N'EST JAMAIS PARTIE AU JUGEMENT QUI ARRETE LE PLAN DE CESSION DE L'ENTREPRISE in Recueil Dalloz, n° 25 (1988 30 juin)
PermalinkLA REPRISE D'UNE ENTREPRISE PAR SES SALARIES (R.E.S.) : ASPECTS JURIDIQUES ET FISCAUX. in Problèmes économiques, n° 2068 (1988 30 mars)
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