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À Beausoleil, un procès aux accents russo-brésiliens in Nice-Matin, (13/07/2022)
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Titre : À Beausoleil, un procès aux accents russo-brésiliens - Sept personnes, dont une mère et son fils, comparaissent à Nice pour avoir participé à des degrés divers à un réseau de proxénétisme et de trafic de drogue. Type de document : Article de presse Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 13/07/2022 Mots-clés : NICE ; JUSTICE ; PROCES ; PROXENETISME ; TRAFIC DE DROGUE Résumé : Des dizaines d'escort-girls sont impliquées dans ce dossier tentaculaire. (Photo P. L.) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=775348 [article] À Beausoleil, un procès aux accents russo-brésiliens - Sept personnes, dont une mère et son fils, comparaissent à Nice pour avoir participé à des degrés divers à un réseau de proxénétisme et de trafic de drogue. In Nice-Matin - 13/07/2022 [Article de presse].
Mots-clés : NICE ; JUSTICE ; PROCES ; PROXENETISME ; TRAFIC DE DROGUE Résumé : Des dizaines d'escort-girls sont impliquées dans ce dossier tentaculaire. (Photo P. L.) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=775348 Un ex-flic et chauffeur Uber devenu " Dépose-man " in Nice-Matin, (11/06/2022)
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Titre : Un ex-flic et chauffeur Uber devenu " Dépose-man " Type de document : Article de presse Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 11/06/2022 Mots-clés : NICE ; TRIBUNAL CORRECTIONNEL ; PROXENETISME Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=772191 [article] Un ex-flic et chauffeur Uber devenu " Dépose-man " In Nice-Matin - 11/06/2022 [Article de presse].
Mots-clés : NICE ; TRIBUNAL CORRECTIONNEL ; PROXENETISME Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=772191
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Titre : Forte hausse des saisies d'avoirs criminels Type de document : Article de presse Auteurs : Isabelle COUET Titre du périodique : Les Échos Date de parution : 30/05/2022 Mots-clés : JUSTICE ; ENQUETE DE POLICE ; TRAFIC DE DROGUE ; PROXENETISME ; FRAUDE FISCALE ; CRIMINALITE ; SAISIE ; AGENCE ; VENTE AUX ENCHERES ; BUDGET DE L'ETAT Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=770821 [article] Forte hausse des saisies d'avoirs criminels In Les Échos - 30/05/2022 [Article de presse] / Isabelle COUET.
Mots-clés : JUSTICE ; ENQUETE DE POLICE ; TRAFIC DE DROGUE ; PROXENETISME ; FRAUDE FISCALE ; CRIMINALITE ; SAISIE ; AGENCE ; VENTE AUX ENCHERES ; BUDGET DE L'ETAT Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=770821
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Titre : Forte hausse des saisies d'avoirs criminels Type de document : Article de presse Auteurs : Isabelle COUET Titre du périodique : Les Échos Date de parution : 30/05/2022 Mots-clés : JUSTICE ; ENQUETE DE POLICE ; TRAFIC DE DROGUE ; FRAUDE FISCALE ; PROXENETISME ; CRIMINALITE ; SAISIE ; VENTE AUX ENCHERES Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=770828 [article] Forte hausse des saisies d'avoirs criminels In Les Échos - 30/05/2022 [Article de presse] / Isabelle COUET.Deux jeunes Parisiens accusés de proxénétisme à Nice / Christophe PERRIN in Nice-Matin, (10/12/2021)
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Titre : Deux jeunes Parisiens accusés de proxénétisme à Nice Type de document : Article de presse Auteurs : Christophe PERRIN Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 10/12/2021 Mots-clés : NICE ; PROXENETISME ; JUSTICE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=754308 [article] Deux jeunes Parisiens accusés de proxénétisme à Nice In Nice-Matin - 10/12/2021 [Article de presse] / Christophe PERRIN.
Mots-clés : NICE ; PROXENETISME ; JUSTICE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=754308 PermalinkLa prostitution des mineures, un nouveau défi pour la justice / Pierre BIENVAULT in La Croix, (25/10/2021)
PermalinkPermalinkLOI n° 2021-478 du 21 avril 2021 visant à protéger les mineurs des crimes et délits sexuels et de l'inceste in Journal Officiel - Lois et décrets, N°95 (22/04/2021)
PermalinkPermalinkLes proxénètes ont transféré 200000 euros vers l'Albanie / Christophe CIRONE in Nice-Matin, (24/09/2019)
PermalinkProstitution des mineurs : quels défis pour les professionnels ? (30/11/2018)
PermalinkLe business des salons de massage devant la justice niçoise in Nice-Matin, (06/03/2018)
PermalinkLoi prostitution : les collectivités associées à la réinsertion des personnes prostituées / Jean-Noël ESCUDIE (18/04/2016)
PermalinkPénalisation des clients : les conséquences sur le terrain / Marianne LANGLET in Lien social, n° 1098 (2013)
PermalinkLutte contre la prostitution : les députés plaident pour la pénalisation des clients / Florence TAMERLO in ASH Actualités sociales hebdomadaires, n° 2706 (2011 22 avril)
PermalinkPROSTITUTION, LE CLAIR-OBSCUR JURIDIQUE in Club santé social (anciennement Gazette santé-Social), n° 24 (2006 novembre)
PermalinkCirculaire du 19 avril 2006 (2006)
PermalinkPermalinkLA PREVENTION ET LA REPRESSION DES VIOLENCES COMMISES AU SEIN DU COUPLE OU CONTRE LES MINEURS (ANALYSE DE LA LOI DU 4 AVRIL 2006) in Les Petites Affiches, n° 139 (2006 13 juillet)
PermalinkPROSTITUTION : LE CHOIX DE REPRIMER PLUTOT QUE DE REINSERER in Lien social, n° 668 (2003 5 juin)
PermalinkL'ILLEGALITE D'UN ARRETE MUNICIPAL DESTINE A PROTEGER LA SECURITE DES PROSTITUEES in Revue générale des collectivités territoriales, n° 29 (2003 mai-juin)
PermalinkPermalinkLE RAPPORT PARLEMENTAIRE SUR L'ESCLAVAGE, EN FRANCE, AUJOURD'HUI in Regards sur l'actualité, n° 278 (2002 février)
PermalinkRAPPORT D'INFORMATION SUR LES DIVERSES FORMES DE L'ESCLAVAGE MODERNE / Christine LAZERGES in Documents parlementaires - Assemblée Nationale, n° 3 tomes, 3459 (2001 12 décembre)
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