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Titre : Circulaire n°6287-SG du 15 juillet 2021 relative au fonds « Avenir Montagnes » Type de document : Texte réglementaire Source : legifrance.gouv.fr Article en page(s) : 7 p. Mots-clés : CONSEIL DEPARTEMENTAL ; ALPES ; STATION DE MONTAGNE ; PROTECTION DE LA MONTAGNE ; ZONE TOURISTIQUE ; ECOTOURISME En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=740159 Circulaire n°6287-SG du 15 juillet 2021 relative au fonds « Avenir Montagnes » [Texte réglementaire] . - 15/07/2021 . - 7 p.
Mots-clés : CONSEIL DEPARTEMENTAL ; ALPES ; STATION DE MONTAGNE ; PROTECTION DE LA MONTAGNE ; ZONE TOURISTIQUE ; ECOTOURISME En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=740159 Changement climatique. La montagne mobilisée in Pour la montagne, N°320 (01/11/2020)
[article] Changement climatique. La montagne mobilisée In Pour la montagne - N°320 - 01/11/2020 [Article de périodique] . - p. 9-12.
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; MONTAGNE ; AMENAGEMENT DE LA MONTAGNE ; PROTECTION DE LA MONTAGNE ; STATION DE MONTAGNE ; ZONE MONTAGNE Résumé : Des élus, des exploitants de stations, des acteurs économiques s'expriment sur les moyens de permettre à l'économie de montagne de s'adapter au changement climatique. Les initiatives se multiplient : prise en compte de la géographie, nécessaire travail en pluri et transdisciplinarité, rôle des colonies de vacances, nouveau chèque-vacances etc. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717067 [article]
Titre : Changement climatique. La montagne mobilisée Type de document : Article de périodique Titre du périodique : Pour la montagne Numéro : N°320 Date de parution : 01/11/2020 Article en page(s) : p. 9-12 Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; MONTAGNE ; AMENAGEMENT DE LA MONTAGNE ; PROTECTION DE LA MONTAGNE ; STATION DE MONTAGNE ; ZONE MONTAGNE Résumé : Des élus, des exploitants de stations, des acteurs économiques s'expriment sur les moyens de permettre à l'économie de montagne de s'adapter au changement climatique. Les initiatives se multiplient : prise en compte de la géographie, nécessaire travail en pluri et transdisciplinarité, rôle des colonies de vacances, nouveau chèque-vacances etc. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717067 Denise Leiboff. "L'élevage façonne nos territoires" in Montagne leaders, N°280 (01/10/2020)
[article] Denise Leiboff. "L'élevage façonne nos territoires" - La fédération nationale des communes pastorales a été officiellement créée au mois de mai dernier. L'actualité du pastoralisme par la présidente de cette nouvelle entité, Denise Leiboff In Montagne leaders - N°280 - 01/10/2020 [Article de périodique] . - p. 22.
Mots-clés : LEIBOFF DENISE ; LIEUCHE ; ELEVAGE ; AGRICULTURE ; PASTORALISME ; COMMUNE ; COMMUNE RURALE ; MONTAGNE ; PROTECTION DE LA MONTAGNE ; ZONE MONTAGNE ; TOURISME ; ENVIRONNEMENT Résumé : Un entretien avec Denise Leiboff, maire de Lieuche (06) et présidente de la Fédération nationale des communes pastorales, nouvellement créée. Elle évoque les enjeux actuels du pastoralisme et les difficultés des relations en montagne entre touristes et éleveurs. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=711518 [article]
Titre : Denise Leiboff. "L'élevage façonne nos territoires" - La fédération nationale des communes pastorales a été officiellement créée au mois de mai dernier. L'actualité du pastoralisme par la présidente de cette nouvelle entité, Denise Leiboff Type de document : Article de périodique Titre du périodique : Montagne leaders Numéro : N°280 Date de parution : 01/10/2020 Article en page(s) : p. 22 Mots-clés : LEIBOFF DENISE ; LIEUCHE ; ELEVAGE ; AGRICULTURE ; PASTORALISME ; COMMUNE ; COMMUNE RURALE ; MONTAGNE ; PROTECTION DE LA MONTAGNE ; ZONE MONTAGNE ; TOURISME ; ENVIRONNEMENT Résumé : Un entretien avec Denise Leiboff, maire de Lieuche (06) et présidente de la Fédération nationale des communes pastorales, nouvellement créée. Elle évoque les enjeux actuels du pastoralisme et les difficultés des relations en montagne entre touristes et éleveurs. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=711518 Bilan de la loi Montagne II : la rénovation des stations et le zonage des vacances toujours en balance (28/07/2020)
Titre : Bilan de la loi Montagne II : la rénovation des stations et le zonage des vacances toujours en balance Type de document : Document web Source : Localtis Année : 28/07/2020 Pages : 3 p. Mots-clés : MONTAGNE ; STATION DE MONTAGNE ; ZONE MONTAGNE ; PROTECTION DE LA MONTAGNE ; AMENAGEMENT DE LA MONTAGNE ; TOURISME ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; ENVIRONNEMENT ; SKI ACROBATIQUE ; URBANISME ; VACANCES Résumé : Le bilan sur l'application de la loi Montagne II du 28 décembre 2016 dressé par la commission de l'aménagement du territoire et du développment durable du Sénat est mitigé selon un rapport d'information. "Beaucoup reste à faire, en particulier sur le volet de la différenciation territoriale et de ladaptation au changement climatique. La fermeture anticipée des stations de ski à partir du 14 mars dernier, du fait de la crise sanitaire, a particulièrement éprouvé les territoires de montagne. Le rapport plaide au final pour "une montagne des quatre saisons" avec un avancement des vacances de printemps, de nombreuses mesures spécifiques au tourisme et des préconisations sur l'urbanisme." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=705342 Bilan de la loi Montagne II : la rénovation des stations et le zonage des vacances toujours en balance [Document web] . - 28/07/2020 . - 3 p.
Mots-clés : MONTAGNE ; STATION DE MONTAGNE ; ZONE MONTAGNE ; PROTECTION DE LA MONTAGNE ; AMENAGEMENT DE LA MONTAGNE ; TOURISME ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; ENVIRONNEMENT ; SKI ACROBATIQUE ; URBANISME ; VACANCES Résumé : Le bilan sur l'application de la loi Montagne II du 28 décembre 2016 dressé par la commission de l'aménagement du territoire et du développment durable du Sénat est mitigé selon un rapport d'information. "Beaucoup reste à faire, en particulier sur le volet de la différenciation territoriale et de ladaptation au changement climatique. La fermeture anticipée des stations de ski à partir du 14 mars dernier, du fait de la crise sanitaire, a particulièrement éprouvé les territoires de montagne. Le rapport plaide au final pour "une montagne des quatre saisons" avec un avancement des vacances de printemps, de nombreuses mesures spécifiques au tourisme et des préconisations sur l'urbanisme." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=705342 La montagne métropolitaine à la loupe in Pour la montagne, N°314 (01/04/2020)
[article] La montagne métropolitaine à la loupe In Pour la montagne - N°314 - 01/04/2020 [Article de périodique] . - p. 7.12.
Mots-clés : MONTAGNE ; PROTECTION DE LA MONTAGNE ; ZONE MONTAGNE ; AMENAGEMENT DE LA MONTAGNE ; COMMUNE ; ENVIRONNEMENT ; METROPOLE Résumé : Ce dossier consacré aux communes classées montagne situées sur un territoire métropolitain met en lumière leurs caractéristiques : relations délicates entre espace et population, contraintes topographiques pesant sur les services et les équipements, économie différente selon les secteurs d"activité. Il propose une approche des perspectives historique et juridique du "classement montagne", lequel trouve son fondement initial dans la délimitation par les instances communautaires des zones agricoles défavorisées. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=700111 [article]
Titre : La montagne métropolitaine à la loupe Type de document : Article de périodique Titre du périodique : Pour la montagne Numéro : N°314 Date de parution : 01/04/2020 Article en page(s) : p. 7.12 Mots-clés : MONTAGNE ; PROTECTION DE LA MONTAGNE ; ZONE MONTAGNE ; AMENAGEMENT DE LA MONTAGNE ; COMMUNE ; ENVIRONNEMENT ; METROPOLE Résumé : Ce dossier consacré aux communes classées montagne situées sur un territoire métropolitain met en lumière leurs caractéristiques : relations délicates entre espace et population, contraintes topographiques pesant sur les services et les équipements, économie différente selon les secteurs d"activité. Il propose une approche des perspectives historique et juridique du "classement montagne", lequel trouve son fondement initial dans la délimitation par les instances communautaires des zones agricoles défavorisées. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=700111 Transition écologique en montagne : tout schuss dans le mur ? / Clément CYGLER in Energie plus, N°641 (01/03/2020)
PermalinkPermalinkDécret n° 2017-754 du 3 mai 2017 relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national de la montagne in Journal Officiel - Lois et décrets, N°106 (05/05/2017)
PermalinkDécret n° 2017-755 du 3 mai 2017 relatif à la composition et au fonctionnement des comités pour le développement, l'aménagement et la protection du massif des Alpes, du Massif central, du massif du Jura, du massif des Pyrénées et du massif des Vosges in Journal Officiel - Lois et décrets, N°106 (05/05/2017)
PermalinkL'aménagement de la montagne après la loi du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne / Claude DEVES in AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales), N°4 (01/04/2017)
PermalinkLoi Montagne. Une modeste tentative de maîtrise de l'urbanisation / Jean-François JOYE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5908 (10/02/2017)
PermalinkDossier. La loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne. Louverture dune nouvelle voie pour la montagne in Pour la montagne, N°278 (01/01/2017)
PermalinkProjet de loi Montagne. Avis du Conseil économique, social et environnemental, Madame Michèle Nathan, rapporteure au nom de la section de l'aménagement durable des territoires / Michèle NATHAN in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2338, cahier détaché n° 2 (24/10/2016)
PermalinkDécret n° 2016-1412 du 21 octobre 2016 relatif au convoyage de la clientèle vers les établissements touristiques d'altitude offrant un service de restauration par des engins motorisés conçus pour la progression sur neige in Journal Officiel - Lois et décrets, N°247 (22/10/2016)
PermalinkL'adaptabilité locale gravit le projet de loi « montagne 2 » / Jean-Marc JOANNES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2334 (26/09/2016)
PermalinkEmplois liés à la biodiversité : le Cese appelle les collectivités à se mobiliser / Morgan BOEDEC (14/09/2016)
PermalinkPermalinkAvant projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne / Michèle NATHAN in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, n° ind (01/09/2016)
PermalinkLes propositions de l'ANEM pour un nouveau pacte avec la nation in Pour la montagne, N°274 (01/09/2016)
PermalinkPermalinkPermalinkLa règle et l'altimètre / Philippe YOLKA in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°30 (21/09/2015)
PermalinkUn acte II de la loi Montagne pour un pacte renouvelé de la Nation avec les territoires de montagne / Annie GENEVARD (01/09/2015)
PermalinkLa loi davenir est promulguée in Pour la montagne, N°255 (15/11/2014)
PermalinkPanorama des services écologiques fournis par les milieux naturels en France (01/09/2014)
PermalinkUne vallée pionnière dans la protection de l'atmosphère / Geneviève DELACOUR in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2225 (09/06/2014)
PermalinkPatrimoine naturel de la montagne, protection et mise en valeur / Hélène MASSON-MARET in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2217 cahier détaché n° 2 (2014)
PermalinkRapport d'information au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire sur la protection et la mise en valeur du patrimoine naturel de la montagne / Hélène MASSON-MARET (19/02/2014)
PermalinkEnvironnement. La vive inquiétude des parcs nationaux français / Chantal BERAUD in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 3 (2013 mars)
PermalinkProtection de la montagne : la politique du moindre mal / Jean-Marc JOANNES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2159 (2013 4 février)
PermalinkLes installations et aménagements obsolètes ou abandonnés en montagne (2013 avril)
PermalinkPortée du II de l'article L. 145-3 du Code de l'urbanisme relatif à la préservation du patrimoine naturel et culturel montagnard / Jean-luc PISSALOUX in Droit administratif, n° 7 (2012 juillet)
PermalinkLa préservation de l'environnement montagnard / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 18 (2012 7 mai)
PermalinkL'Alpe (Grenoble), 49. Mercantour. Des monts et une mer (2010)
PermalinkLES PRATIQUES SPORTIVES DE MONTAGNE, LEVIER DU DEVELOPPEMENT DURABLE : RECUEIL DE BONNES PRATIQUES / Nathalie DURAND (01/01/2010)
PermalinkNEIGE DE CULTURE : ETAT DES LIEUX ET IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX. NOTE SOCIO-ECONOMIQUE / Michel BADRE (01/01/2009)
PermalinkRESTAURATION DES TERRAINS EN MONTAGNE : 150 ANS D'UN SERVICE ESSENTIEL in Pour la montagne, n° 185 (2008 juillet-août)
PermalinkRAPPORT ANNUEL 2006 : POLITIQUE DEPARTEMENTALE DES ESPACES SENSIBLES DE L'ESSONNE / Conseil général de l'Essonne (01/01/2007)
PermalinkDécret n° 2006-114 du 31 janvier 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 32 (2006 7 février)
PermalinkDécret n° 2006-115 du 31 janvier 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 32 (2006 7 février)
PermalinkDécret n° 2006-116 du 31 janvier 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 32 (2006 7 février)
PermalinkLA CONVENTION ALPINE (LA MONTAGNE ET LA SOURIS) in Revue juridique de l'environnement, n° 3 (1997)
PermalinkLITTORAL ET MONTAGNE in Revue juridique de l'environnement, n° 2 (1997)
PermalinkCirculaire DERF/SDF/n° C96-3010 du 14 mai 1996 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4829 (1996 4 juin)
PermalinkDécret n° 95-1006 du 6 septembre 1995 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 213 (1995 13 septembre)
PermalinkCHARTE EUROPEENNE DES REGIONS DE MONTAGNE OU CONVENTION ALPINE ? in Pour la montagne, n° 7; supplément au n° 29 de Pour la montagne (1994 mars)
PermalinkLES COOPERATIVES D'UTILISATION DE MATERIEL AGRICOLE ET LES MARCHES PUBLICS EN ZONE DE MONTAGNE in RFDA Revue Française de Droit Administratif, n° 2 (1986 mars-avril)
PermalinkUn nouveau pacte entre la nation et la montagne. Loi n° 2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne
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