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PROTECTION DE LA MONTAGNE

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Circulaire n°6287-SG du 15 juillet 2021 relative au fonds « Avenir Montagnes » (15/07/2021)

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Titre : Circulaire n°6287-SG du 15 juillet 2021 relative au fonds « Avenir Montagnes »
Type de document : Texte réglementaire
Source : legifrance.gouv.fr
Article en page(s) : 7 p.
Mots-clés : CONSEIL DEPARTEMENTAL ; ALPES ; STATION DE MONTAGNE ; PROTECTION DE LA MONTAGNE ; ZONE TOURISTIQUE ; ECOTOURISME
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=740159

Circulaire n°6287-SG du 15 juillet 2021 relative au fonds « Avenir Montagnes » [Texte réglementaire] . - 15/07/2021 . - 7 p.
Mots-clés : CONSEIL DEPARTEMENTAL ; ALPES ; STATION DE MONTAGNE ; PROTECTION DE LA MONTAGNE ; ZONE TOURISTIQUE ; ECOTOURISME
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=740159

Changement climatique. La montagne mobilisée in Pour la montagne, N°320 (01/11/2020)

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[article] Changement climatique. La montagne mobilisée In Pour la montagne - N°320 - 01/11/2020 [Article de périodique] . - p. 9-12.
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; MONTAGNE ; AMENAGEMENT DE LA MONTAGNE ; PROTECTION DE LA MONTAGNE ; STATION DE MONTAGNE ; ZONE MONTAGNE
Résumé : Des élus, des exploitants de stations, des acteurs économiques s'expriment sur les moyens de permettre à l'économie de montagne de s'adapter au changement climatique. Les initiatives se multiplient : prise en compte de la géographie, nécessaire travail en pluri et transdisciplinarité, rôle des colonies de vacances, nouveau chèque-vacances etc.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717067

[article]
Titre : Changement climatique. La montagne mobilisée
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : Pour la montagne
Numéro : N°320
Date de parution : 01/11/2020
Article en page(s) : p. 9-12
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; MONTAGNE ; AMENAGEMENT DE LA MONTAGNE ; PROTECTION DE LA MONTAGNE ; STATION DE MONTAGNE ; ZONE MONTAGNE
Résumé : Des élus, des exploitants de stations, des acteurs économiques s'expriment sur les moyens de permettre à l'économie de montagne de s'adapter au changement climatique. Les initiatives se multiplient : prise en compte de la géographie, nécessaire travail en pluri et transdisciplinarité, rôle des colonies de vacances, nouveau chèque-vacances etc.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717067

Denise Leiboff. "L'élevage façonne nos territoires" in Montagne leaders, N°280 (01/10/2020)

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[article] Denise Leiboff. "L'élevage façonne nos territoires" - La fédération nationale des communes pastorales a été officiellement créée au mois de mai dernier. L'actualité du pastoralisme par la présidente de cette nouvelle entité, Denise Leiboff In Montagne leaders - N°280 - 01/10/2020 [Article de périodique] . - p. 22.
Mots-clés : LEIBOFF DENISE ; LIEUCHE ; ELEVAGE ; AGRICULTURE ; PASTORALISME ; COMMUNE ; COMMUNE RURALE ; MONTAGNE ; PROTECTION DE LA MONTAGNE ; ZONE MONTAGNE ; TOURISME ; ENVIRONNEMENT
Résumé : Un entretien avec Denise Leiboff, maire de Lieuche (06) et présidente de la Fédération nationale des communes pastorales, nouvellement créée. Elle évoque les enjeux actuels du pastoralisme et les difficultés des relations en montagne entre touristes et éleveurs.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=711518

[article]
Titre : Denise Leiboff. "L'élevage façonne nos territoires" - La fédération nationale des communes pastorales a été officiellement créée au mois de mai dernier. L'actualité du pastoralisme par la présidente de cette nouvelle entité, Denise Leiboff
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : Montagne leaders
Numéro : N°280
Date de parution : 01/10/2020
Article en page(s) : p. 22
Mots-clés : LEIBOFF DENISE ; LIEUCHE ; ELEVAGE ; AGRICULTURE ; PASTORALISME ; COMMUNE ; COMMUNE RURALE ; MONTAGNE ; PROTECTION DE LA MONTAGNE ; ZONE MONTAGNE ; TOURISME ; ENVIRONNEMENT
Résumé : Un entretien avec Denise Leiboff, maire de Lieuche (06) et présidente de la Fédération nationale des communes pastorales, nouvellement créée. Elle évoque les enjeux actuels du pastoralisme et les difficultés des relations en montagne entre touristes et éleveurs.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=711518

Bilan de la loi Montagne II : la rénovation des stations et le zonage des vacances toujours en balance (28/07/2020)

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Titre : Bilan de la loi Montagne II : la rénovation des stations et le zonage des vacances toujours en balance
Type de document : Document web
Source : Localtis
Année : 28/07/2020
Pages : 3 p.
Mots-clés : MONTAGNE ; STATION DE MONTAGNE ; ZONE MONTAGNE ; PROTECTION DE LA MONTAGNE ; AMENAGEMENT DE LA MONTAGNE ; TOURISME ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; ENVIRONNEMENT ; SKI ACROBATIQUE ; URBANISME ; VACANCES
Résumé : Le bilan sur l'application de la loi Montagne II du 28 décembre 2016 dressé par la commission de l'aménagement du territoire et du développment durable du Sénat est mitigé selon un rapport d'information. "Beaucoup reste à faire, en particulier sur le volet de la différenciation territoriale et de l’adaptation au changement climatique. La fermeture anticipée des stations de ski à partir du 14 mars dernier, du fait de la crise sanitaire, a particulièrement éprouvé les territoires de montagne. Le rapport plaide au final pour "une montagne des quatre saisons" avec un avancement des vacances de printemps, de nombreuses mesures spécifiques au tourisme et des préconisations sur l'urbanisme."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=705342

Bilan de la loi Montagne II : la rénovation des stations et le zonage des vacances toujours en balance [Document web] . - 28/07/2020 . - 3 p.
Mots-clés : MONTAGNE ; STATION DE MONTAGNE ; ZONE MONTAGNE ; PROTECTION DE LA MONTAGNE ; AMENAGEMENT DE LA MONTAGNE ; TOURISME ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; ENVIRONNEMENT ; SKI ACROBATIQUE ; URBANISME ; VACANCES
Résumé : Le bilan sur l'application de la loi Montagne II du 28 décembre 2016 dressé par la commission de l'aménagement du territoire et du développment durable du Sénat est mitigé selon un rapport d'information. "Beaucoup reste à faire, en particulier sur le volet de la différenciation territoriale et de l’adaptation au changement climatique. La fermeture anticipée des stations de ski à partir du 14 mars dernier, du fait de la crise sanitaire, a particulièrement éprouvé les territoires de montagne. Le rapport plaide au final pour "une montagne des quatre saisons" avec un avancement des vacances de printemps, de nombreuses mesures spécifiques au tourisme et des préconisations sur l'urbanisme."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=705342
Est accompagné de
Rapport d'information fait au au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable sur l’application de la loi Montagne II, (15/07/2020)

La montagne métropolitaine à la loupe in Pour la montagne, N°314 (01/04/2020)

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[article] La montagne métropolitaine à la loupe In Pour la montagne - N°314 - 01/04/2020 [Article de périodique] . - p. 7.12.
Mots-clés : MONTAGNE ; PROTECTION DE LA MONTAGNE ; ZONE MONTAGNE ; AMENAGEMENT DE LA MONTAGNE ; COMMUNE ; ENVIRONNEMENT ; METROPOLE
Résumé : Ce dossier consacré aux communes classées montagne situées sur un territoire métropolitain met en lumière leurs caractéristiques : relations délicates entre espace et population, contraintes topographiques pesant sur les services et les équipements, économie différente selon les secteurs d"activité. Il propose une approche des perspectives historique et juridique du "classement montagne", lequel trouve son fondement initial dans la délimitation par les instances communautaires des zones agricoles défavorisées.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=700111

[article]
Titre : La montagne métropolitaine à la loupe
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : Pour la montagne
Numéro : N°314
Date de parution : 01/04/2020
Article en page(s) : p. 7.12
Mots-clés : MONTAGNE ; PROTECTION DE LA MONTAGNE ; ZONE MONTAGNE ; AMENAGEMENT DE LA MONTAGNE ; COMMUNE ; ENVIRONNEMENT ; METROPOLE
Résumé : Ce dossier consacré aux communes classées montagne situées sur un territoire métropolitain met en lumière leurs caractéristiques : relations délicates entre espace et population, contraintes topographiques pesant sur les services et les équipements, économie différente selon les secteurs d"activité. Il propose une approche des perspectives historique et juridique du "classement montagne", lequel trouve son fondement initial dans la délimitation par les instances communautaires des zones agricoles défavorisées.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=700111

Transition écologique en montagne : tout schuss dans le mur ? / Clément CYGLER in Energie plus, N°641 (01/03/2020)

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DROIT DES SPORTS DE NATURE - MANQUANT / Philippe ROUX (01/04/2018)

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Décret n° 2017-754 du 3 mai 2017 relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national de la montagne in Journal Officiel - Lois et décrets, N°106 (05/05/2017)

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Décret n° 2017-755 du 3 mai 2017 relatif à la composition et au fonctionnement des comités pour le développement, l'aménagement et la protection du massif des Alpes, du Massif central, du massif du Jura, du massif des Pyrénées et du massif des Vosges in Journal Officiel - Lois et décrets, N°106 (05/05/2017)

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L'aménagement de la montagne après la loi du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne / Claude DEVES in AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales), N°4 (01/04/2017)

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Loi Montagne. Une modeste tentative de maîtrise de l'urbanisation / Jean-François JOYE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5908 (10/02/2017)

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Dossier. La loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne. L’ouverture d’une nouvelle voie pour la montagne in Pour la montagne, N°278 (01/01/2017)

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Projet de loi Montagne. Avis du Conseil économique, social et environnemental, Madame Michèle Nathan, rapporteure au nom de la section de l'aménagement durable des territoires / Michèle NATHAN in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2338, cahier détaché n° 2 (24/10/2016)

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Décret n° 2016-1412 du 21 octobre 2016 relatif au convoyage de la clientèle vers les établissements touristiques d'altitude offrant un service de restauration par des engins motorisés conçus pour la progression sur neige in Journal Officiel - Lois et décrets, N°247 (22/10/2016)

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L'adaptabilité locale gravit le projet de loi « montagne 2 » / Jean-Marc JOANNES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2334 (26/09/2016)

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Emplois liés à la biodiversité : le Cese appelle les collectivités à se mobiliser / Morgan BOEDEC (14/09/2016)

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Loi Montagne, vite ! / Jean-Marc JOANNES (14/09/2016)

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Avant projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne / Michèle NATHAN in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, n° ind (01/09/2016)

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Les propositions de l'ANEM pour un nouveau pacte avec la nation in Pour la montagne, N°274 (01/09/2016)

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Marseille démarre la première ligne de bus 100 % électrique / Paul MOLGA in Les Échos, (10/06/2016)

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La montagne : un territoire exceptionnel, un patrimoine vivant (28/09/2015)

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La règle et l'altimètre / Philippe YOLKA in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°30 (21/09/2015)

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Un acte II de la loi Montagne pour un pacte renouvelé de la Nation avec les territoires de montagne / Annie GENEVARD (01/09/2015)

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La loi d’avenir est promulguée in Pour la montagne, N°255 (15/11/2014)

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Panorama des services écologiques fournis par les milieux naturels en France (01/09/2014)

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Une vallée pionnière dans la protection de l'atmosphère / Geneviève DELACOUR in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2225 (09/06/2014)

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Patrimoine naturel de la montagne, protection et mise en valeur / Hélène MASSON-MARET in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2217 cahier détaché n° 2 (2014)

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Rapport d'information au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire sur la protection et la mise en valeur du patrimoine naturel de la montagne / Hélène MASSON-MARET (19/02/2014)

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Environnement. La vive inquiétude des parcs nationaux français / Chantal BERAUD in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 3 (2013 mars)

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Protection de la montagne : la politique du moindre mal / Jean-Marc JOANNES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2159 (2013 4 février)

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Les installations et aménagements obsolètes ou abandonnés en montagne (2013 avril)

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Portée du II de l'article L. 145-3 du Code de l'urbanisme relatif à la préservation du patrimoine naturel et culturel montagnard / Jean-luc PISSALOUX in Droit administratif, n° 7 (2012 juillet)

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La préservation de l'environnement montagnard / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 18 (2012 7 mai)

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L'Alpe (Grenoble), 49. Mercantour. Des monts et une mer (2010)

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LES PRATIQUES SPORTIVES DE MONTAGNE, LEVIER DU DEVELOPPEMENT DURABLE : RECUEIL DE BONNES PRATIQUES / Nathalie DURAND (01/01/2010)

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NEIGE DE CULTURE : ETAT DES LIEUX ET IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX. NOTE SOCIO-ECONOMIQUE / Michel BADRE (01/01/2009)

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RESTAURATION DES TERRAINS EN MONTAGNE : 150 ANS D'UN SERVICE ESSENTIEL in Pour la montagne, n° 185 (2008 juillet-août)

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RAPPORT ANNUEL 2006 : POLITIQUE DEPARTEMENTALE DES ESPACES SENSIBLES DE L'ESSONNE / Conseil général de l'Essonne (01/01/2007)

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Décret n° 2006-114 du 31 janvier 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 32 (2006 7 février)

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Décret n° 2006-115 du 31 janvier 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 32 (2006 7 février)

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Décret n° 2006-116 du 31 janvier 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 32 (2006 7 février)

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LA CONVENTION ALPINE (LA MONTAGNE ET LA SOURIS) in Revue juridique de l'environnement, n° 3 (1997)

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LITTORAL ET MONTAGNE in Revue juridique de l'environnement, n° 2 (1997)

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Circulaire DERF/SDF/n° C96-3010 du 14 mai 1996 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4829 (1996 4 juin)

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Décret n° 95-1006 du 6 septembre 1995 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 213 (1995 13 septembre)

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CHARTE EUROPEENNE DES REGIONS DE MONTAGNE OU CONVENTION ALPINE ? in Pour la montagne, n° 7; supplément au n° 29 de Pour la montagne (1994 mars)

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LES COOPERATIVES D'UTILISATION DE MATERIEL AGRICOLE ET LES MARCHES PUBLICS EN ZONE DE MONTAGNE in RFDA Revue Française de Droit Administratif, n° 2 (1986 mars-avril)

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Un nouveau pacte entre la nation et la montagne. Loi n° 2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

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